187 résultats pour "divorcé"

• «Prénom», Le divorce de tes parents t'a fait beaucoup de peine.

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Demande d'une action en divorce.

• De quelle façon les biens des conjoints sont-ils partagés au moment du divorce ?

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• Excuses - Absence de nouvelles à un ami qui vient de divorcer

• DOCTRINE ET LA DISCIPLINE DU DIVORCE (La) (résumé) John Milton

• Pension alimentaire pour un enfant - demande après divorce

• Divorce et logement conjugal

  • Le logement était la propriété d'un seul des époux : Le Code civil permet au juge de contraindre l'époux pro­ priétaire à donner l'im­ meuble à bail à son ex­ conjoint dans certains cas strictement définis : - tout d'abord, lorsque l'autorité parentale est exercée par le parent non propriétaire, ou lorsque ce parent reçoit la garde des enfants alors que l'au­ torité parentale est exer­ cée conjointement. Le juge fixe librem...

• Le divorce est-il une fatalité?

  Le divorce n'est pas une fatalité Ut·H• Les règles morales sur lesquelles repose le mariage doivent être réformées. Une plus grande liberté des relations sexuelles associée au respect de l'autre sont les conditions du bonheur conjugal. La fidélité ne doit plus être un impératif absolu (( L orsque la jal~usie et la fatigue sexuelle sévissent en ccOans le système que je recommande, les couples sont affranchis de la fidé­ lité...

• Marriage.

  In many traditional societies, marriage typically involved transfers of property from the parents to their marrying children or from one set of parents to the other. Thesecustoms persist in some places today and are part of the tradition of arranged marriages. For example, in some cultures the bride’s parents may give property (knownas a dowry) to the new couple. The practice of giving dowries has been common in countries such as Greece, Egypt, India, and China from ancient times until thepresen...

• En quoi l'évolution du modèle familiale a-t-il engendré une modification des droits de la famille de 1945 à nos jours.

  I / Une peur certaine de l’engagement ? a) Le mariage moins fréquent, statistiques. b) Vers un autre engagement, la création du PACS. c) Les femmes s’affirment dans leur rôle de femme et de maman, la père n’en ai plus forcement supérieur. II/ Quelle place pour les enfants dans le MEN ? a) Le phénomène d’après guerre, babyboom (statistiques, graphiques) b) L’impact et le coût des familles nombreuses c) Et pour les enfants adoptés ? III/ Un réel engouement pour le divorce ? a) Le phénomèn...

• Qu'appelle-t-on la clause de dureté ?

  un statut social particulier. La perte de ce statut ne peut pour autant constituer une conséquence d'une exceptionnelle gravité, quelles que soient les conceptions du conjoint. Les juges ne tiennent pas non plus compte du fait que la séparation ait été le fait de tel ou tel. • L'aggravation de la santé du conjoint : L'exception de dureté doit être soulevée par le plai­ deur lui-même, c'est-à-dire le conjoint ou son repré­...

• J’ai initié une procédure de divorce pour faute. Comment se règlent les problèmes quotidiens liés aux biens ?

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• Selon lui, Jeremy a été perturbé, tout bébé, par le divorce de ses parents et souffre de problèmespurement psychologiques.

  Le Courrier.ch Mais ce qui atteint le plus Ludmilla, ce qui la mine davantage, c’est la violence verbale et psychologique . Nicolle Forget , Chiriaeff - Danser pour ne pas mourir ,Québec Amérique La psychanalyse n’a jusqu’ici que peu prêté attention aux diverses formes de violencespsychologiques . Cairn La violence psychologique ou affective peut s’exprimer par des cris, des insultes, des menaces incessants. Agence de la santé publique du Canada Il n’est donc pas impossible que parfo...

• Nous sommes en instance de divorce, mon conjoint est étranger et je crains qu’il n’enlève notre enfant pour l’emmener à l’extérieur du territoire français, que puis-je faire ?

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• BOURGET, Paul (1852-1935) Ecrivain, il est le spécialiste des romans psychologiques et est élu membre de l'Académie française en 1894 : Le Disciple (1889), Un divorce (1904).

• 214 I Lexique tégé ne peut accomplir seul que les actes usuels de la vie, mais non les actes de la vie civile (mariage, divorce, testament, donation, etc.

  Le notariat à votre service /-215 L'action de I' ADRIDUN (Association pour le développement de la recherche et de l'information sur le droit usuel et le notariat) La mission qui doit être celle du notariat est double: • d'une part, il doit rendre des services individuels à ses usagers. Ces services ne consistent pas seulement à rece­ voir des actes dont nous avons relaté ci-dessus ceux qui sont les plus importants et les plus fréquents,...

• Article 310 du Code civil : commentaire

  pour la juridiction et la loi etrangeres dans le seul but d'echapper a la loi francaise. Les effets du divorce a l'etranger : Le divorce prononce a I'etranger a, en principe, les mernes ef- fets qu'un divorce pro- nonce en France. Aucune demande nouvelle ne pourra plus etre introduite. Chacun des epoux pourra se remarier librement. A ['inverse, siles juges ont refuse de prononcer le di- vorce, une demande fon- d& sur les mernes griefs sera irrecevable devant les tribunaux nationaux. Tous les eff...

• Article L. 353-3 du Code de la Sécurité sociale : commentaire

  Retraite comple- mentaire :Pour les caisses de retraite corn- plementaire desnon- cadres (ARRCO), convient de distinguer selon la date de deces de l'assure. Si l'assure est decede avant le 1 er juill et 1980, le conjoint divorce n'a aucun droit, merne s'il ne s'est pas remarie ; Si l'assure est deckle apres le 1 er juillet 1980, il faut faire une nouvelle dis- tinction par rapport a la date du divorce : - si le divorce a ete pro- nonce avant le Ijuil- let 1980, l'ex-conjointe Article L. 353-3 du...

• Article 281 du Code civil : commentaire

  rise a reprendre sa liberte mais pas au detriment de son conjoint. En theorie donc, les sommes versees apres le divorce ont un caractere alimentaire, et c'est pourquoi l'on parle pour ce type de divorce de « pension alimentaire ». II ne faut pourtant pas s'y tromper, les juges evaluent souvent de la meme facon prestation compensatoire et pension alimentaire, et it est bien difficile de faire la difference en pratique. II subsiste cependant une dif- ference importante : le juge peut, a tout momen...

• «Titre», Je suis divorcée de Monsieur Henri Duhamel, expert-comptable, demeurant actuellement 3, rue du Bac, dans le 7e arrondissement à Paris et employé par le cabinet Gorgier, 45, rue de la Banque dans le 2e arrondissement à Paris.

• Dans son discours de réception du Prix Nobel, le poète SAINT-JOHN PERSE remarquait : La poésie n'est pas souvent à l'honneur. C'est que la dissociation semble s'accroître entre l'œuvre poétique et l'activité d'une société soumise aux servitudes matérielles. En vous appuyant sur des textes des poètes que vous connaissez, vous direz si vous ressentez ce divorce entre la poésie et le monde contemporain.

• Article 1751 du Code civil: commentaire

  s'il n'obtient toujours pas de paiement et s'il entend resilier le bail, it dolt no- tifier sa decision aux deux epoux par deux lettres distinctes. Dans tous les cas, le bailleur a donc deux interlocuteurs. En cas de divorce : En cas de crise au sein du couple, la cotitularite per- met de proteger l'epoux le plus faible. Le juge peut en effet pro- noncer ('attribution pref.& rentielle du droit au bail a l'un des epoux en cas de divorce ou de separation de corps. Pour ce faire, rl devra prendre e...

• Cas pratique droit de la famille

  Sur la supposée liaison d'Yvonne Lors d'une dispute, l'épouse avoue implicitement qu'elle a entretenu des relations sexuelles avec un tiers et que de fait,l'enfant n'est peut-être pas du mari. La déclaration d'Yvonne peut-elle constituer son manquement au devoir de fidélité ?Selon l'article 212 : « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistance. »Les époux ont un devoir defidélité, ils n'ont pas le droit d'avoir des relations sexuelles ou d'entretenir des relations mo...

• Le divorce entre l'histoire et la géographie est dû au divorce entre l'espace et le temps. ABC de la relativité Russell, Bertrand. Commentez cette citation.

• Article 264 du Code civil : commentaire

  Les courriers lui seront alors adress6s a son nom de jeune fille suivi de son nom de femme mariee. Si pour une quelconque raison, l'epouse portant le nom de son marl decide de ne plus l'utili- seret de reprendre son nom patronymique, elle devra, toujours par cour- rier, faire connetre son souhait aux organismes ad m i n istratifs. En cas de divorce : L'ex-epouse doit, en prin- cipe, reprendre son nom de jeune fille. Cependant it lui est possible, dans trois cas bien précis, de conti- nuer a port...

• Doit-on parler d'un déclin de la famille ?

  LE MARIAGE Stabilité dans les années 50 et 60 : Peu de veuvages, encore peu de divorces, peu de naissances illégitimes, des unions de plus en plus précoces. A la fin du siècle, au contraire, le mariage légal perd de sa nécessité, même lorsque des enfants naissent. On se marie moins et de plus en plus tard. Les ruptures se font plus fréquentes et plus précoces. Cependant, la vie en couple n’est pas remise en question. La forte augmentation des conceptions prénuptiales dans les...

• Droits de la famille

  Aspect historique : On a pu distinguer deux conceptions différentes de la famille, selon la priorit é donn ée aux liens   du  sang  ou  à  l’alliance.  Si l’on  privil égie la  parent é, on va se trouver  en  pr ésence de la  conception lignage de la   famille.   Cela   peut   donc   être   une   conception   assez   étendue   de   la   famille.   Si   la   pr éférence   est   donn ée   au   lien   d’alliance,  on  se  trouve  en  pr ésence  de  la   famille  foyer.  On  tend  g énéralement ...

• cours S2 L1 droit de la famille

  INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil :  la famille  le contrat  la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...

• Cours de Droit privé

  2  TRONCHET,  PORTALIS,  MALLEVILLE,  BIGOT DE PREMENEU. Le projet élaboré par cette commission fut ensuite communiquer pour observation au tribunal de cassation et aux tribunauxd'appel et enfin transmis aux conseils d'état pour être définitivement mis au point. Le projet définitif issu de ses travaux fut votépar le conseil législatif, cette loi abroge du même coup tous les textes antérieurs relatifs aux matières concernés. Le code de 1804 est dominé par un esprit transactuel entre les...

• Henri IV souhaite se « démarier » de la reine Margot

  union avec le roi pour cause de défaut de dispense, consan­ guinité et différence de reli­ gion . Mais dans l'entourage du monarque on craint que, une fois le divorce prononcé, celui­ ci n'envisage d'épouser sa maîtresse, Gabrielle d'Estrées , et de légitimer les enfants qu'elle lui a donnés, si bien qu'on préfère ne pas hâter les démarches. Les partisans du divorce re­ partent néanmoins en croisa­ de . Après diverses consu...

• Commentaire d'arrêt : Civ. 1er, 3 décembre 2008. Droit

  La 1er ch. Civile dans un arrêt du 17 février 2004 rappelle la notion de préjudice moral, en indiquant notamment qu'elle se distingue de la prestation compensatoirequi tend à un rééquilibrage d'ordre pécuniaire, alors que les dommages-intérêts sont d'ordre affectif (moral).En l'espèce l'épouse s'appuie sur les deux articles du Code civil pour appuyer son argumentation, mais surtout sur sa situation personnelle concernant ses problèmesde santé, et notamment de ses problèmes de dépressions survenu...

• Article 156 du Code général des impôts : commentaire

  ces conditions et prevenir ainsi tout probleme ulte- rieur. Lorsque le contri- buable heberge sous son toit un ascendant dans le besoin, it peut deduire sans foumir de justification une somme equivalente revaluation forfaitaire des avantages en nature en matiere de Securite so- ciale (16 400 F pour les revenus de 1992). Pensions versees aux descendants : Elles sont deductibles pour les pen- sions versees, en cas de se- paration ou de divorce, pour ('enfant age de moins de 18 ans dont le contri-...

• Espagne 1980-1981 L'année de la vérité Triomphe des autonomies régionales, polémique autour du divorce, déception aux portes de l'Europe: l'année...

  Espagne 1980-1981 L'année de la vérité Triomphe des autonomies régionales, polémique autour du divorce, déception aux portes de l'Europe: l'année 1980 aura été, pour l'Espagne, l'année de la vérité. L'unanimité qui avait suivi la mort de Franco avait tenu bon tant qu'il ne s'agissait que de construire une démocratie formelle ; mise à l'épreuve de la pratique, elle a commencé à se fissurer, révélant en premier lieu l'échec de la fiction centriste que Juan Carlos et Adolfo Suarez avaient créée. A...

• Jehane Sadate

  les sépare, les jeunes gens vont bientôt passer des heu­ res et des heures à discuter en marchant sur la plage. Anouar el-Sadate a trente ans, il sort de prison et est en train de divorcer de sa première femme, qui lui a donné trois enfants. Sombre et silencieux, il est hanté par le désir de re­ prendre dès que possible le combat politique. Quelle étrange confidente pour lui que cette gamine idéaliste et enjouée. Jehane...

• Communication Commerciale

  Qu’est ce qu’une famille ? Selon l’INSEE, « une famille est la partie d'un ménage comprenant au moins deux personnes et constituée : - soit d'un couple vivant au sein du ménage, avec le cas échéant son ou ses enfant (s) appartenant au même ménage, - soit d'un adulte avec son ou ses enfant(s) appartenant au même ménage (famille monoparentale). Pour qu'une personne soit enfant d'une famille, elle doit être célibataire et ne pas avoir de conjoint ou d'enfant fai...

• famille, n.

  Les corrélats femme - Production et qualification au féminin La famille en droit. La famille légitime repose sur le mariage. La famille naturelle repose sur l'union d'un homme et d'une femme, non consacrée par le mariage, et l'existence d'un ou plusieurs enfants. Le Code civil assimile aujourd'hui largement famille légitime et famille naturelle. Dans les années quatre-vingt-dix, le nombre d'enfants légitimés par le mariage de leurs parents reste très inférieur au nombre d'enfants naturels dé...

• DIANA SPENCER

  Diana Spencer à se lasser de ses prises de position et de ses Les tensions s'accumulent au palais, où la reine, qui s'accommodait jusqu'à présent de sa belle-fille très moderne, commence années. C'est souvent parée de ses plus beaux atours qu'elle rencontre les plus grands. Elle n'hésite pas à les entraîner à ses côtés dans ses combats et obtient le secours efficace d'aides poli­ tiques et financières. Elle est présente pour féliciter Nels...

• Définition / vocabulaire: AUTORISER, verbe transitif.

  2. Par extension, domaine moral, id?ologique, etc.. Donner du poids, de l'influence (? quelqu'un, quelque chose). a) [Le sujet d?signe une personne] : ? 3. Une belle analogie entre les maladies et les crimes se tire de ce que le divin auteur de notre religion, qui ?toit bien le ma?tre, pour autoriser sa mission aux yeux des hommes, d'allumer des volcans ou de faire tomber la foudre, mais qui ne d?rogea jamais aux lois de la nature que pour faire du bien aux hommes; que ce divin ma?tre, dis-je,...

• Albatros de Baudelaire

  traduire les souffrances de l'oiseau.L'opposition se développe de façon très concertée sur les trois premières strophes :Strophe 1 : Souveraineté de l'oiseau en volStrophe 2 : Déchéance de l'oiseauNous allons voir à présent que la strophe 4 explicite la dimension symbolique etrécapitule les deux versants de l'opposition en opérant un glissement paraboliquevers la métamorphose du poète-oiseau. II. Le glissement parabolique vers la métamorphose La dernière strophe développe la comparaison entre...

• Définition: ÉTEINDRE, verbe transitif.

  l'eau. FRANÇOIS-RENÉ DE CHATEAUBRIAND,Mémoires d'Outre-Tombe, tome 2, 1848, page 26. b) Domaine abstrait Diminuer l'ardeur, l'intensité de quelque chose (sentiments, passions, guerres). Ces paroles éteignirent tout esprit de discorde (MADAME COTTIN, Mathilde, tome 2, 1805, page 147 ). Lueur purifiée, mais ardente encore, d'un brasier de passions éteintes seulement parce qu'elles ne flambent plus (JULES BARBEY D'AUREVILLY, Memorandum 2, 1838, page 339) : Ø 4.... ce vaste désordre (...) éteignan...

• La représentation de l'adultère au 19e en littérature est elle conforme à la réalité ?

  "Il n'y a pas d'autre limite que celle-ci : tant que l'homme peut, tant que la femme veut." - naissances illégitimes: On s'aperçoit qu'au 19 ème siècle les naissances illégitimes croissent. Ceci est du à une libération de la société et des mœurs. Àjuste titre , on peut le voir dans la Double Famille de Balzac. ( = p 99 : La double famille : « Mes mœurs sont pures. Hélas ! Au bout de sept années de douleur, le besoin d'être heureux m'a,par une pente insensible, conduit à aimer une autre femme qu...

• innocent.

  37 La séparation des Églises etde l’État Naissance delalaïcité àla française Le 9 décembre 1905,nuldiable aupied fourchu n’aexplosé d’unriredevictoire, nuldieu vengeur n’estsortides nuages pourfairetomber surlaFrance lafoudre deson courroux. Pourtant,laRépublique apris cejour-là une décision quiaurait sansdoute déclenché desconvulsions deterreur chezunhomme duMoyen Âgeouchez un sujet deLouis XIV. Aprèsunande débats passionnés auParlement, aprèsdesbagarres infiniesjusqu’au seindela majorité degau...

• histoire du droit

  Ex : aujourd’hui dans certains pays, par exemple lorsque l’islam est religion d’Etat le Coran imprègne le Droit. Ces 3 exemples montrent la convergence entre Droit et religion. De nos jours on souligne les différences entre les deux : on souligne que les 2 n’ont pas la même finalité car le Droit s’occupe de la vie en société alors que la religion vise le salut de l’individu. Dans le texte religieux il y a des prescriptions sociales. Ils n’ont pas la même sanction, la sanction reli...

• La délinquance juvénile

  L'incivilité désigne un comportement qui ne respecte pas une partie ou l'ensemble des règles de vie en communauté telles que le respect d'autrui . Ce terme exprime un manque de civilité, c'est-à-dire un manque de courtoisie ou de politesse, soit en acte, soit en parole. Essayons de situer les incivilités par rapport à la délinquance. Les incivilités ont des incarnations très anodines, tout du moins en apparence et à court terme, comme par exemple le défaut de politesse, voire l'agressivité ve...

• Las Vegas (Nevada) - geography.

  way for the Paiute people. In the late 1820s early Spanish explorers searching for water discovered an oasis in the region that now contains the city. They named theoasis “Las Vegas,” Spanish for “the meadows.” These expanses of wetlands, once irrigated by artesian waters carried under pressure from the nearby mountain ranges,were a main draw to southern Nevada until the 1940s. Las Vegas was an important stop along the Old Spanish Trail between Santa Fe, New Mexico, and southern California for m...

• Church of Jesus Christ of Latter-day Saints.

  yearly visited a book written in a hieroglyphic script on golden plates buried in a nearby hill; the book’s location, he said, had been disclosed to him by an angel. In 1830he completed the translation of these plates, “by the gift and power of God,” and published the Book of Mormon, which he believed to be a religious record of theancient inhabitants of North America. On April 6, 1830, he organized the Church of Christ, soon known by its present title, the Church of Jesus Christ of Latter-daySa...

• Ancient Rome .

  attributed to Numa, including the selection of virgins to be priestesses of the goddess Vesta. He also established a calendar to differentiate between normal workingdays and those festival days sacred to the gods on which no state business was allowed. His peaceful reign lasted from 715 to 673 BC. Under Tullus Hostilius (672–641 BC) the Romans waged an aggressive foreign policy and began to expand their lands by the conquest of nearby cities like Alba Longa. When the warlike King Hostilius co...

• Ancient Rome - USA History.

  attributed to Numa, including the selection of virgins to be priestesses of the goddess Vesta. He also established a calendar to differentiate between normal workingdays and those festival days sacred to the gods on which no state business was allowed. His peaceful reign lasted from 715 to 673 BC. Under Tullus Hostilius (672–641 BC) the Romans waged an aggressive foreign policy and began to expand their lands by the conquest of nearby cities like Alba Longa. When the warlike King Hostilius co...

• Qu’est-ce que le divorce pour faute ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Suite à un divorce, à combien s'estime une pension alimentaire ?

  évaluer les ressources du parent, aussi bien ses propres besoins, que ceux de son foyer s'il a refondé une famille. Ses ressources consistent en son salaire et les revenus provenant de ses biens : perception de loyers de biens qui lui ap­ partiennent. revenus de ca­ pitaux mobiliers ... Les besoins de l'enfant sont estimés en fonction de son âge, de son état de santé, de sa situation familiale et de sa condition so...