1639 résultats pour "conseillées"

• Droits des actionnaires

• Italie de 1940 à 1949 : Histoire

  Enrrée triomphale à Palerme des forces américaines. © Sliddeutscirer Ver/ag 10.06.1940 27.09.1940 28.10.1940 10.07.1943 25.07.1943 10.09.1943 12.09.1943 13.10.1943 04.06.1944 28.04.1945 01.05.1945 04.12.1945 03.06.1946 10.02.1947 31.05.1947 18-19 04.1948 elle doit renoncer à l'Albanie, ainsi qu'aux îles du Dodécanèse, qui sont attribuées à la Grèce. Elle cède à la France les hautes vallées de la Roya (Tende et La Brigue), de la Tinée et de la Vésub...

• ASSUREUR, substantif masculin.

  ? 4. ? T?l?phonez tout de suite ? l'assureur-conseil. Demandez Luterod et dites-lui que j'emporte ? Butry, ce soir, deux Matisse ? La femme au z?bre et La naissance du printemps ? mon grand Fantin-Latour, le portrait de Pelletan et le Toulouse-Lautrec du Bal Tabarin. Je veux ?tre couvert, ? compter de six heures trente, pour exactement six cent mille. GEORGES DUHAMEL, Chronique des Pasquier, La Passion de Joseph Pasquier, 1945, page 21. ? Assureur de fraude (Confer assurance exemple 5)....

• Comptabilité à l’avancement : Exemple de deux constructeurs de maisons individuelles

  Académie de Limoges II

• Définition: ADMONITEUR, -TRICE, substantif.

  l'oeuvre (...). Ces soldats trouvent partout des chefs, et si loin que les emporte leur courage, l' autorit? sup?rieure descend jusqu'? eux de degr? en degr? (...). Tous ces officiers sont investis d'un pouvoir absolu, mais non pas sans contr?le?: (...) au milieu (...) de tous les ouvriers que chaque fonction r?clame, ils trouvent des juges s?v?res pr?pos?s par le chef de l'ordre qui les dirige et les surveille ? la fois. Des assistants forment autour d'eux un conseil qu'ils doiv...

• ENCYCLOPEDIE: Premier ministre

  • Sous les Ill' et IV' Républiques, le gouvernement devait. dès sa formation , obtenir 11nvestiture de la Chambre des députés. Sous la 1/' République , le gouvernement est investi de ses pouvoirs dès sa nomination par le président • Si l'article 49, alinéa 1, de la Constitution dispose que •le Premier ministre, après délibération du Conseil des ministres , engage devant l'Assemblée nationale la responsabilité du gouvernement sur son programme», aucun...

• Droit constitutionnel Ve République

  Droit constitutionnel Ve République. Chapitre préliminaire: la Ve République dans l’histoire constitutionnel La difficile acclimatation du régime parlementaire en France. 1870: troisième et dernière proclamation de la République en France, la première est le 21 septembre 1792 et la deuxième 1848 et troisième 1870. La dernière a été présenté aux français en 1858. I- La 3e république, sa naissance, sa république, son trépas A) L’instauration 1- La proclamation C’est la République qui est...

• En quoi la constitution grévy a profondément transformé le régime parlementaire sous la III république ?

  Républicains qui souligne l’importance de l'article 3§1 “La souveraineté national e appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants par la voie du référendum”. Le droit de dissolution du Président de la République est considéré comme une mise en cause des élus du suffrage direct donc comme une atteinte à la souveraineté nationale. La IIIe République souligne à quel point la pratique constitutionnelle peut avoir des répercussions sur la nature même du régime, la cr...

• la langue diplomatique

  1. Introduction Ce travail a pour but de décrire les particularités du style diplomatique notamment de la correspondence diplomatique et en outre l’ étude et la réalisation des traits stylistiques , en particulier la terminologie diplomatique, sont prises en considération . Le but de ce travail est de montrer les caractéristiques du discours diplomatique qui s'est tenu entre la France et l ‘ U.R.S.S. en janvier 1959, à t...

• TPE SUR LA DÉONTOLOGIE MÉDICALE

  LE CODE DE DiONTOLOCilE MiDICALE LA SPÉCIFICITÉ DU CODE • Le code de déontologie médicale est un ensemble de règles écrites régissant la totalité de la profession médicale. • Il est évolutif, étant révis é périodiquement en fonction des avancées scientifiq ues, de l'évolution de la législation, des changements intervenus au sein de la société et de la prise de conscience de nouveaux enjeux comme ceux relatifs à la bioéthique -les transplantations d'organ...

• ■ JUILLET 1950 dans le monde (histoire chronologique)

  France. Dans le cadre du plan Marshall 70 milliards de francs sont débloqués pour la France. DIMANCHE 9 France/Israël. Israël se voit accorder des crédits d'un montant de 15 millions de dollars pour l'achat d'équipements en France. JEUDI _______ 20 France. L'Assemblée nationale vote un crédit de 307 milliards de francs desti· nés à des investissements civils d'équi· pement. sociETE LUNDI 3 Pologne. Le gouvernement interdit les activités des Témoins...

• le recours en annulation

• Définition / Usage: APPARITEUR, substantif masculin.

  avant que de partir, un mena?ant regard de militaire ou de douanier. JOSEPH MAL?GUE, Augustin ou le Ma?tre est l?, tome 1, 1933, page 270. ? Vieux. Pr?parateur de laboratoire (Confer Anatole France, Jocaste, 1879, page 46). ? R?gionalisme. Agent attach? ? la mairie?: ? 5. ? Vingt sous les premi?res, dix sous les secondes, cinq sous les enfants et les personnes debout. ? Tel ?tait autrefois le tarif de nos divertissements artistiques quand une troupe de com?diens ambulants s'arr?tait, pou...

• souveraineté.

  choisir de changer la nature socialiste de leur régime. La chute du communisme en Europe a donné une nouvelle vigueur au principe de la souveraineté en favorisant la réapparition d'anciennes nations et l'émergence de nouveaux États. Mais ils ne disposent pas forcément immédiatement de tous les attributs de la souveraineté. Par ailleurs, la fin du système bipolaire issu de la conférence de Yalta (1945) a conduit à redéfinir certains principes du droit international, dans le sens d'une limitation...

• droit administratif

• Les accords Matignon : 8 juin 1936 (extraits)

  2 Le Front populaire au pouvoir. Il est né du mécontentement des salariés (accentué par la politique déflationnistede P. Laval) et de l'inquiétude provoquée par l'émeute fasciste du 6 février 1934. Il a fallu un an et demi aux partisde gauche pour élaborer un programme électoral commun qui prévoit la dissolution des ligues, quelquesnationalisations (armement, aéronautique) et une politique de relance (augmentation des salaires). Aux électionsd'avril 1936, la victoire du Front populaire,...

• TD - Droit constitutionnel : Le Gouvernement sous la Vème République

  présidentielles sont distinctes), comme ce fut le cas à plusieurs reprises sous la présidence de François Mitterrand ou encore de Jacques Chirac. Par ailleurs, même sien théorie le Gouvernement n’a pas besoin de l’investiture de l’Assemblée nationale, la tradition veut que, dès sa nomination, le Premier ministre se présente devantl’Assemblée nationale à laquelle il expose son programme et demande un vote de confiance. En ce qui concerne les autres membres du Gouvernement, ils sontproposés par le...

• TRAITÉ SUR LA TOLÉRANCE. Ouvrage de François Marie Arouet, dit Voltaire (résumé & analyse)

  sion », une lettre attribuée à un jésu ite ( 16 17). C'est seulemen t contre ceux qui fomen tent des tr oubles qu'une nontolér ance se justifie ( 18 ). Thème illustré par une nouvelle fiction ( 19 ). Il ne faut pas entre tenir le peuple dans la sup ersti tion, et la vraie religion ne consiste point dans des dogmes, mais dans des vertus (20 21 ). L'ouvrage culmine avec un appel à la tolérance universe lle et une «Prière à Dieu » (22 23). En conclusi...

• AVIS, substantif masculin.

  ? Mais toi? Ton avis? Elle le regarda fixement, et dit d'un ton ?pre?: ? J'esp?re que tu ne reverras pas cet homme. MARCEL ARLAND, L'Ordre, 1929, page 460. b) [L'auteur de l'avis est exprim? par un compl?ment pr?positionnel de] Demander l'avis de quelqu'un, ?tre de l'avis de quelqu'un. SYNTAXE?: Avoir, prendre, recevoir, rejeter, retenir l'avis de quelqu'un; revenir ? l'avis de quelqu'un. c) Locution famili?re. ? Locution synonyme de penser que (expression d'une simple opinion). ?tr...

• CHRONOLOGIE Avril 1998 dans le monde (histoire chronologique)

  la monnaie et les affaires étrangères restant de la compétence de 1' État français. JEUOI ________ 23 Belgique. Les circonstances de l'éva­ sion du pédophile belge Marc Dutroux, accusé de séquestrations et meurtres, plongent l'opinion dans la consterna­ tion : faiblement gardé, il a pu s'échap­ per alors qu'il consultait son dossier au palais de justice. Les ministres de l'In­ térieur et de la Justice, Johan Vande Lanotte et Stefaan de Clerck, démis­ sionn...

• retraite

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• CHRONOLOGIE Janvier 1998 dans le monde (histoire chronologique)

  1 l'Arkansas. Bill Clinton n'a pas souvenir d'avoir rencontré cette personne et nie absolument lui avoir fait des avances. C'est la première fois dans l'histoire des États-Unis qu'un président en exercice est soumis à une telle confrontation. MARDI 20 République tchèque. Président de la Tchécoslovaquie en 1989, élu président de la République tchèque trois ans plus tard, Vaclav Havel est réélu au deuxième tour par le Parlement. À 61 ans, il demeure...

• CINNA de Corneille (résumé & analyse)

  contemporains n'était disposé à s'émouvoir sur des pendaisons de va-nu-pieds. Mme de Sévigné plaisantera aimablement sur celles de Bretagne. Et ce n'est pas pour eux que Corneille pouvait braver l'inimitié du rancuneux cardinal. Mais ce n'est pas seulement des va-nu-pieds qui avaient souffert. C'ét�it. le Parlement et les bo!-'r geois, et Corneille était de la bourgeoiSie et du Parlement. Il etatt prudent, sans doute, et la plate dédicace de Cinna...

• Union soviétique de 1970 à 1979 : Histoire

  Le chef de l'État, Nikolaï Podgorny, est remplacé par Leon ide Brejnev le 16 juin 1977. © J Cl. Franco/on -Gamma Après la signature du traité SALT 1 à Moscou le 22 mai 1972, Leon ide Brejnev est l'hôte du président Richard Nixon à Was hington en juin 1973. Un accord sur la prévention de la guerre nucléaire est signé au cours de la vis'te du dirigeant soviétique. © Laur ent -Gamma rôle international joué par Bre jnev. Pour consolider son asce...

• L'AURORE N° 87 - Jeudi 13 Janvier 1898 J'Accuse.

  dénoncerai-je la tourbe malfaisante des vrais coupables, si ce n'est à vous, le premier magistrat du pays ? La vérité d'abord sur le procès et sur la condamnation de Dreyfus. Un homme néfaste a tout mené, a tout fait, c'est le colonel du Paty de Clam, alors simple commandant. Il est l'affaire Dreyfus tout entière, on ne la connaîtra que lorsqu'une enquête loyale aura établie nettement ses actes et ses responsabilités. Il apparaît comme l'esprit le plus fumeux, le plus compliqué, hanté d'intr...

• Zola et l'affaire Dreyfus

• Article R. 516-30 du nouveau Code de procédure civile : commentaire

  JUSTICE justice des urgences  Avantage du référé prud'homal : Contraire mentà laprocédure clas sique devant le bureau de conciliation, les provisions qui peuvent être ordonnées en référé ne sont pas pla fonnées, ce qui est bien sou vent très intéressant pour lesalarié.  Comment saisir la formation de référé ? La demande en référé prud'homal est formée par le demandeur de deux manières possibles : -soit par acte d'huissier de justice ; - sort par une présentation volontaire des parties...

• L'Union européenne

  européen de Madrid, les Quinze baptisent la monnaie unique du nom d'« euro». Ble entrera en vigueur le 1 •janvier 1999 dans 11 pays. • Octobre 1997 : traité d'Amsterdam. Les États membres décident de modifier les institutions européennes pour les rendre plus réactives surtout si l'UE s'agrandit. •Décembre 1997 : les taux de change entre l'euro et les monnaies des onze pays de la zone euro sont définis. En France, 1 euro = 6,55957 francs. •Janvier...

• Louis XIV le Grand

• 1987 Juillet dans le monde (histoire chronologique)

  gions nord et es!. Plusieurs milliers de soldats indiens som chargés du main­ tien de la paix. VENDREDI . 31 Arabie Sao u dite . Une manifeSlalÎOn de religieux chiites khomeinistes à La Mecque dégénère en violents affronte­ ments avec les forces de l'ordre: 402 morts. MERCREDI -- -�- 29 France/Grande-Bretagne. À Paris, échange des instrument> de ratification par François Miuerrand et Margaret Th atcher du traité rel at: f à la construc­ tion du tunnel...

• DROIT ADMINISTRATIF - cours complet

  Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré.  Sens organique : Administration est un organe, une...

• L’AFFAIRE Stavisky de 1930 à 1939 : Histoire

  L'AFFAIRE STAVISKY. Après le suicidt supposé d'A itx1111dre Stavisky, Albtn Prince, constiller d la cour d'app el de Paris qui suit le dossier depuis le débuJ dt l'affaire, est retrouvé mort sur une voie ferrée. Les circonstances du drame sont assez troubles. © Photo Lapi • Viol/et L'AFFAIRE STAVISKY. René Renoult, l'avocat de Stavisky, est aussi député tJ il fut ministre de la Justice à deux reprises: des amitiés qui jetteront la suspicion sur la cla...

• Droit administratif

  La note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d’essai de deux heures ), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard. Galop d’essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique. Interdire les portables et ordinateurs. Une séance, autorisation d’avoir les ordinateurs....

• Les Kurdes, une nation sans état

• Le rôle du président dans les institutions de la 5ème république

• dhdwrhg

  À la mort de son père, l'enfant devient roi sous le nom de Louis XIV9. Comme il n'a que quatre ans et demi, sa mère, Anne d'Autriche, devient régente. Elle maintient contre toute attente le cardinal Mazarin comme Premier ministre, en dépit de la désapprobation des cercles politiques français de l'époque dont beaucoup n'apprécient pas qu'un Italien, fidèle de Richelieu, dirige la France.   La Régente quitte alors les appartements incommodes du Louvre et s'installe au Palais-Cardinal, légué par...

• Lorsque Philippe II monte sur le trône (1180-1223), des forces nouvelles sont en place, dont il saura diriger l'élan pour consolider définitivement la royauté française.

  aussi une contribution financière, dont la plus courante consiste à réunir la rançon d’un seigneur fait prisonnier. Le conseil oblige le vassal à siéger à la cour seigneuriale (“ plaid ” de justice). En retour le seigneur doit au vassal “ protection ” et “ entretien ”, ce qui se traduit par la concession gratuite de terres. Ce fief, concédé à l’origine de manière viagère, est devenu progressivement un bien héréditaire. Si les seigneurs, maîtres en leur domaine, peuvent exercer le pouvoir de comm...

• 1979 Mars

  SAMEDI 31 Grande-Bretagne/Malte. Retrait défini­ tif des troup es britanniques de l'île . Italie . Après s'être vu refuser la confiance du Sénat , Giulio Andreotti donne la démission de son nouveau gouv ernement , formé le 21. Proche-Orient. Conférence à Ba gdad réunissant les repr ésen tants de dix-huit pays arabes et de l'OLP. Condamna­ tion du traité de paix israélo-ég yptien signé le 26. Adopt _ion de mesures de rétorsion contre l'Egypte : éviction de...

• Jurisdiction

  Institutions juridictionnelles (Denizot) roi était la seule source de justice. Ce qui amena à des procès très longs, thème souvent retrouvé dans la littérature. c. 3 ème inconvénient : l’existence de privilèges de juridiction Privilèges : droits accordés à certaines classes sociales seulement. Privilèges de juridiction : droit de porter des affaires devant des juridictions particulières : pas les mêmes selon si on est en bas ou en haut de l’échelle sociale....

• 1987 Novembre dans le monde (histoire chronologique)

  en concertation avec la Ban qu e de France qui relève son taux d'interven· tion. Ces mesures, d�stinées à faire face à la baisse contint.e du dollar et à m ain ten ir la pari té franc-deutsche Mark au sein du SME, perm ett e nt un redressement du fran c :nais la chute du dollar se pou rsuit . VENDREDI ___ 20 Système monétaire. Accord entre le èongrès américain et la Maiso n· Blanche sur le montant des rédu cti on s du déficit budgétaire: 30 milliar...

• [LE CAMEROUN ET LE RESTE DU MONDE] 11 novembre 2013

  [LE CAMEROUN ET LE RE STE DU MONDE ] 11 novembre 2013 SANGO MATHIAS AMOS | http://georepere.e -monsite.com 2  Accords en forme solennelle Ces accords, désignés à l'article 52 de la Constitut ion de 1958 par le terme "traités", sont conclus au nom des chefs d'Etats. Pour la partie française, ils sont signés soit par le Président de la République, soit le plus souvent, en son nom. Ils sont toujours ratifiés par le Président de la République....

• C. VERTU POLITIQUE ET ENSEIGNEMENT LA VERTU POLITIQUE PEUT-ET.' .F. S'ENSEIGNER ? [SOCRATE] Beau

  94 PLATON PAR LUI-MÊME qu'à l'injonction des prytanes, les gardes l'aient arraché à la tribune et expulsé. Telle est la réaction quand on estime que le sujet est d'ordre technique. Mais s'il faut délibérer sur une question qui concerne le gouvernement de l'État, alors n'importe qui se lève pour donner son avis : charpentier, forgeron, cordon­ nier, négociant ou marin, riche ou pauvre, noble ou roturier, et nul ne leur reproche,...

• régime juridique de la constitution d'une société

  REMERCIEMENTS Nous voudrions remercier le SEIGNEUR tout puissant pour sa miséricorde et nous Lui exprimons notre sincère gratitude pour l'intelligence, la santé, et la sécurité nécessaires qu’Il nous a donné pour finir ce rapport de stage. Notre reconnaissance va également :  Au Père CUOMO Mario Guiseppe , fondateur et directeur général de l’A.S.J.A ; qui nous a admise au sein de son établissement afin que nous puissions poursuivre nos études supérieure...

• Histoire LES CAPÉTIENS

  Les Capétiens élimine les conflits de succession qui ont marqué la fin de la dynastie carolingienne. En quatre siècles -de 987 à 1328-, les quatorze rois qui se succèdent sur le trône de France parta­ gent, à quelques exceptions près et avec des for­ tunes diverses, un même souci: renforcer le pou­ voir royal, agrandir leur domaine et bien sûr affai­ blir leurs ennemis. Louis VIl le Jeune Bien que tous les souverains capétiens ne soient pas des monarque...

• Article de presse: La révolution des oeillets

  Comment, un jour d'avril 1974, le Portugal sort de près de cinquante ans de dictature 1932 1960 1968 Févr . 1974 25 avr. 1974 11 mars 1975 Avr. 1975 25 nov. 1975 2 avr. 1976 Salazar est Début Caetano Caetano limoge président de des guerres succède le général la République coloniales ~Salazar de Spinola RENOUVEAU ET ESPOIR • En ce 25 avril 1974, il ne faut que quelques heures aux troupes dirigées par le Mouvement des forces armées (MFA...

• Sénat.

  plurinominal à deux tours. Ces modalités favorisent le monde rural et les conservateurs. Les professions agricoles et libérales prédominent. Les sénateurs constituent des groupes dont certains sont semblables à des groupes de l'Assemblée nationale et d'autres, spécifiques. Le Sénat a été un des principaux lieux de l'opposition au général de Gaulle, surtout en 1962, à l'occasion de la révision constitutionnelle qui introduisait l'élection du président de la République au suffrage universel direct...

• CAMBACERES, Jean-Jacques Régis de, duc de Parme

• Vocabulaire: COLLECTIVITÉ, substantif féminin.

  ? 3. ? Le Nationalisme, qu'est-ce que cela? ? Mais, si vous voulez que l'individu se subordonne ? une collectivit?, comment pouvez-vous la concevoir, sinon le groupe, la Patrie? ? Mais qu'ai-je besoin d'une collectivit?? Il y a l'id?e, la justice. ? Une abstraction? Il faut y mettre quelque chose dans cette abstraction. MAURICE BARR?S, Mes cahiers, tome 1, 1897-98, page 174. ? 4.... le fait que la plupart des hommes appartiennent ? la fois ? deux collectivit?s tout au moins, dont l'une...

• Orchestre de Paris - musique.

  Daniel Barenboïm Le musicien israélien Daniel Barenboïm apparaît depuis le milieu des années 1960 comme l’un des plus grands chefs d’orchestre et pianiste de notre époque. Il est particulièrement apprécié pourses interprétations pianistiques des œuvres de Mozart, Beethoven, Brahms et Chopin. Son répertoire de chef d’orchestre s’étend de Bach à Milhaud, de Boulez à Bruckner et de Tchaïkovski àElgar.Alonso Gonzalez/Reuters/Corbis En 1975, Marcel Landowski fait appel à Daniel Barenboïm, pianiste dé...

• Cours d'introduction générale au droit, en L1 Droit premier semestre

  Qu’est-ce que le droit ? En matière juridique le droit est en premier lieu l’ensemble des règles de conduite destinées à organiser dans une société donnée les rapports entre les Hommes . Cet ensemble de règles on l’appelle le droit objectif. En second lieu le mot droit désigne aussi les prérogatives reconnues par le droit objectif à un individu ou à un groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir à l’égard des autres en invoquant s’il y a lieu la protection des pouvoirs...