1039 résultats pour "associatif"

• Montrer comment le jugement et le raisonnement sont aidés par l'association des idées, et discuter la question de savoir s'ils peuvent être complètement expliqués par elle.

• Grand oral du bac : La franc-maconnerie: Des associations fraternelles engagées dans le combat pour les libertés

  bandés, il est conduit, via un parcours labyrinthique qui lui fait perdre tout repère, au centre de la loge où les frères testent à nouveau sa motivation et décident de son acceptation définitive. • Vient ensuite l'initiation. Le récipiendaire rédige le testament de sa vie profane et passe par trois étapes : mise au tombeau symbolique dans le cabinet de réflexion, épreuves et renaissance à la lumière et à la vie maçonnique. Il entame son parcours...

• symbiose 1 PRÉSENTATION symbiose association entre deux espèces (ou plus), bénéfique et indispensable à la survie de chacun des partenaires (appelés symbiotes) à au moins un stade de leur vie.

• «Apostrophe» «Titre», Comme chaque année l'Association des anciens élèves de STOCK SA fait appel à vous afin de poursuivre ses actions en faveur des anciens et actuels élèves de l'école.

• commensalisme 1 PRÉSENTATION commensalisme, type d'association entre deux espèces, dans laquelle l'une (le commensal) tire sa nourriture de celle de l'autre (l'hôte), sans que cette dernière en soit affecté.

• C 'est la loi n° 88-14 du 5 janvier 1988 qui fixe limitativement les conditions d'action des associations agréées de consommateurs.

  C'est le cas de la vente d'un véhicule d'occasion dont le compteur kilométrique a été trafiqué, le kilométrage effectif étant supérieur à celui inscrit au compteur. Les Tribunaux jugent qu'il y a là« tromperie sur les quali­ tés substantielles » et sanctionnent le vendeur. Les pei­ nes prévues par la loi pénale sont une amende de 1 000 F à 250 000 F et/ ou un emprisonnement de 3 mois à 2 ans. Les peines sont doublées lorsque la fraude a eu pou...

• 1 er Les enseignants l'éducation à la sécurité routière G UIDE PÉDAGOGIQUE de gré le nf an pié t to n Dans le cadre de son partenariat avec le Futuroscope, la MAIF est heureuse de vous offrir ce guide pédagogique réalisé par l'association Prévention MAIF.

  Dans le cadre de son partenariat avec le Futuroscope, la MAIF est heureuse de vous offrir ce guide pédagogique réalisé par l’association Prévention MAIF.

• technopole et technopôle 1 PRÉSENTATION technopole et technopôle, nom donné à un pôle d'activités associant, sur un même site, la recherche (universités, laboratoires) et l'industrie de haute technologie.

• Droit des sociétés - Le Négocium

  §1_ L'apport en numéraire. Il s'agit de l'apport le plus fréquent et le plus intéressant au plan fiscal. En effet, cela évite les frais supplémentaires comme on en trouve dans l'apport en nature par la cession immobilière (frais notariaux). C'est une promesse d'apporter une somme d'argent et cette dernière peut prendre 3 formes: monnaie fiduciaire (billets et pièces), monnaie scripturale (virement bancaire,...) ou par compensation (exp: si M. X... doit à M. Y... 100 000f, ms que M....

• idjrbfbf

  Association pour l’information des professionnels de l’urbanisme, de l’habitat et des déplacements www.urbamet.com www.urbamet.com www.urbamet.com www.urbamet.com L'Association Urbamet a demandé à Maître Jean Martin, interlocuteur habituel du CDU, avocat spécialisé dans les problèmes de l’information électronique, de bien vouloir assurer cette prestation qui est très attendue. Parmi les questions que nous lui poserons, le traitement des documents sur internet tien...

• U.F.R. BIOMEDICALE PCEM 1 Médecine René Descartes III les associations intermoléculaires Structure de l'hémoglobine 1 Document Médecine

• Lothaire IerFils aîné de Louis le Pieux et d'Ermengarde, Lothaire est élevé à la dignitéimpériale par son père (Ordinatio imperii, 817) et associé au trône audétriment de ses frères cadets, Pépin et Louis.

  Fils aîné de Louis le Pieux et d' Ermengarde , Lothaire est élevé à la dignité impériale par son père ( Ordinatio imperii, 817) et associé au trône au détriment de ses frères cadets, Pépin et Louis. Commencée dix ans auparavant, la lutte fratricide pour la succession se poursuit entre les fils de Louis le Pieux . Pépin est mort en 838 mais Charles, le plus jeune fils né d'un second mariage, est entré en lice. A la mort de leur père, Lothaire se croit en droit de lui succéder dans tout l...

• Cours de droit des sociétés

  2 Que se passe-t-il en cas de refus d’agrément ? Dans la SARL comme dans la Société civile, en principe l’associé n’est pas prisonnier de ses parts. Une procédure de substitution va se mettre en œuvre mais elle n’est pas obligatoire dans l’hypothèse où l’associé détient ses parts sociales depuis moins de 2 ans. Ca ne concerne que l’hypothèse où on a acquis volontairement ses titres : pas à la suite d’un partage de communauté ou dévolution successorale. L’héritier se voit transmettre les part...

• Jean-Pierre CHANGEUX Le cerveau et la complexité Le neurobiologiste tente de retrouver les fonctions psychiques associées à chacun des niveaux d'organisation du cerveau, sans pour autant l'isoler de son environnement et de son histoire.

  aires multiples. C'est le cas, par exemple, des nombreuses cartes engag?es dans la perception visuelle qui traitent, en m?me temps, des informations sur les couleurs, les formes ou les reliefs, des objets observ?s. Mais il existe ?galement une organisation hi?rarchique. C'est une id?e importante?: je d?fends une th?se, d?j? ancienne, selon laquelle l'enc?phale est structur? en niveaux d'organisation, qui sont autant de niveaux de complexit?. Ces niveaux d'organisation vont de la mol?cule ? la ce...

• TD société sur les sociétés créées de fait

  mésentente Lucie décide de ne plus exploiter l'activité avec son concubin. Elle argue qu'il existait entre eux une société à laquelle elle a participé, tandis que son ex conjoint, défend qu'il n'existait entre eux qu'un contrat de travail. La question est de savoir par quels genres de relations étaient liés les deux concubins et les conséquences d'un éventuel retrait d'un des deux, de l'exploitation. En l'espèce, il semblerait que les deux associés aient crée une société de fait. La défini...

• Cas pratique - Abus de majorité

  Il arrive parfois, selon la jurisprudence que certaines opérations nécessitent une intervention de l’assemblée générale mais relèvent de la compétence des organes de direction. Dans cette situation, ces opérations peuvent être soumises à une expertise de gestion. o Concernant la prise en charge du passif d’une filiale de la SARL , le même raisonnement que pour l’expertise de gestion s’applique. o Enfin concernant la rémunération du dirigeant , en l’espèce elle résulte d’une décision de...

• Violence et vérité sont-elles nécessairement incompatibles ?

  Introduction Pour le sens commun, la vérité finit toujours par triompher, par être reconnue comme s'il y avait une sorted'évidence du vrai assez forte pour toujours l'emporter. Ce serait alors considérer que la rationalité se dépolit sansrencontrer de réels obstacles. Dans ce cas, la violence et la vérité ne pourraient jamais s'associer leur nature lesrendant radicalement différentes. Cependant, la vérité ne se déploie pas en dehors d'un contexte où des idéologiesprincipalement religieuses, pol...

• Cytokines Les cytokines Benjamin Bertin 06 février 2012 But: définir et présenter les cytokines, leurs principales propriétés et activités biologiques, leurs récepteurs et les voies de transduction du signal associées, les utilisations des cytokines en thérapeutique.

  But : définir et présenter les cytokines, leurs principales propriétés et activités biologiques, leurs récepteurs et les voie s de transduction du signal associées, les utilisations des cytokines en thérap eutique. II. Classification des cytokines I. Définition et propriétés des cytokines 1. Classification en famille a. Les interférons b. Les chimiokines 2. Classification en structure III. Les récepteurs des cytokines 1. Les différents types de récepteurs 2. La voie de signalisation J...

• CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ARTISTE - INTERPRETE ENTRE LES SOUSSIGNES L'Association STOCK SA A Paris Numéro de SIRET : en cours Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris Tél.

  Le présent contrat donne à l'Employeur une priorité absolue sur tous les autres engagements que pourrait par ailleurs contracter l'Artiste. La dérogation éventuelle à cette clause devra faire l'objet d'un accord écrit de l'Employeur. ARTICLE VI. ARTISTE ETRANGER L'Artiste étranger déclare expressément être en règle. Pour l'Artiste résidant à l'étranger, il sera prélevé le montant de l'impôt sur le revenu en application de la loi du 29/12/76. Le montant du cachet net ainsi obtenu sera payé au ter...

• société à responsabilité limitée [SARL] & économie.

  Les modifications du capital social (réduction ou augmentation) sont possibles. Comme elles impliquent une modification des statuts, elles doivent être décidées selon ce quivient d’être exposé. En cas d’augmentation de capital par apport en nature, un commissaire aux apports doit, en principe, être nommé. La réduction du capital entraînantune diminution du droit de gage des créanciers, ceux-ci peuvent former opposition devant le juge. La société peut se voir imposer de constituer des garanties o...

• A Propos Dickens: Charles John Huffam Dickens pen-name "Boz", was the foremost English novelist of the Victorian era, as well as a vigorous social campaigner.

  Chapitre 1 Les Pickwickiens. Le premier jetdelumière quiconvertit enune clarté brillante lesténèbres dontparaissait enveloppée l’apparitiondel’immortel Pickwicksurl’horizon dumonde savant, lapremière mention officielle decet homme prodigieux, setrouve danslesstatuts insérés parmilesprocès- verbaux duPickwick-Club. L’éditeurduprésent ouvrage estheureux depouvoir lesmettre sous les yeux deses lecteurs, commeunepreuve del’attention scrupuleuse, del’infatigable assiduité, delasagacité investigatrice...

• gérant de société (cours de droit des affaires).

  mêmes. D’ailleurs, l’article 1 843-5 du Code civil supprime toute entrave à l’action en responsabilité. Tout d’abord, « un ou plusieurs associés peuvent intenter l’actionsociale en responsabilité contre les gérants. Les demandeurs sont habilités à poursuivre la réparation du préjudice subi par la société ; en cas de condamnation, lesdommages-intérêts sont alloués à la société ». En second lieu, « est réputée non écrite toute clause des statuts ayant pour effet de subordonner l’exercice de l’acti...

• Rousseau et le citoyen

  associations est si grande qu'elle l'emporte sur toutes les autres, vous n'avez plus pour résultat une somme depetites différences, mais une différence unique; alors il n'y a plus de volonté générale, et l'avis qui l'emporte n'estqu'un avis particulier. Il importe donc* pour avoir bien l'énoncé de la volonté générale qu'il n'y ait pas de société partielle dans l'État et que chaque citoyen n'opine que d'après lui. Telle fut l'unique et sublime institution du grandLycurgue. Que s'il y a des soci...

• L'Association internationale de développement

• Droit des sociétés approfondi - DROIT SPECIAL DES SOCIÉTÉS

  DROIT DES SPECIAL DES SOCIÉTÉS INTRODUCTION GENERALE : caractéristiques générales des sociétés par actions Ce cours va se concentrer spécialement sur les sociétés par actions, on parle aussi de sociétés de capitaux, elles sont aux nombres de 3 : - Les SA : sociétés anonymes, Les SAS : sociétés par actions simplifiées, Les SCA : sociétés en commandite par action. Ces trois formes sociales appartiennent aux sociétés commerciales qui se différencie des sociétés de personnes pour pl...

• L'affectio societatis

  L'affectio societatis est aujourd'hui considérée comme une condition d'existence primordiale de la société. (A) Cependant, en raison d'une incapacité d'adaptation à laréalité économique et juridique actuelle ce concept commence à être remis en cause. (B)A) La pratique de l'affection societatis comme critère d'existence de la sociétéLa notion d'affectio societatis joue un rôle majeur dans la détermination d'une société. En effet, le juge considère l'affectio societatis comme une condition d'exist...

• capital social (cours de droit des affaires).

  pouvoir compter sur le capital qui leur a été annoncé. En effet, parmi les biens de la société, seul le capital est soumis à un régime particulier, qui assure aux créanciers unegarantie complémentaire. Ce régime particulier résulte du principe d’intangibilité du capital social. Certes, les créanciers peuvent essayer de saisir les différents éléments del’actif de la société : ses stocks, ses machines, sa trésorerie, mais rien n’empêche la société de disposer de ces biens. Au contraire, la capital...

• TPE sur la pauvreté et les associations

• Cat. I INTRODUCTION Cat, small, mainly carnivorous animal, Felis silvestris catus, member of

  D Coat Colors The domestic cat's original coat color was probably grayish-brown with darker tabby stripes, a color that provides excellent camouflage in a variety of environments. Allother coat colors and patterns are the result of genetic mutations; for example, solid coat colors such as black and blue are the result of a gene that suppresses tabbystripes; an orange coat is the result of a gene that transforms black pigment to orange; and a solid white coat is the result of a gene that complet...

• Cat - biology.

  D Coat Colors The domestic cat's original coat color was probably grayish-brown with darker tabby stripes, a color that provides excellent camouflage in a variety of environments. Allother coat colors and patterns are the result of genetic mutations; for example, solid coat colors such as black and blue are the result of a gene that suppresses tabbystripes; an orange coat is the result of a gene that transforms black pigment to orange; and a solid white coat is the result of a gene that complet...

• ECONOMIE

  Les impôts indirects : · La TVA (Taxe valeur ajoutée), elle est construite sur la valeur ajoutée (la création de richesse). Elle a été créée en 1954 par un député. En 1966, avec le ministre des finances Valéry Giscard d’Estaing, la TVA est payé par tout le monde sauf les micros entreprises. De nos jours, le monde entier a adopté la TVA avec des taux plus ou moins variables car la TVA est l’une des premières variables ajustables. Dans chaque pays, il y a un minimal TVA : les biens d...

• Comment la forme juridique choisie par le client professionnel impacte-t-elle directement le risque banquier ?

  Cette forme convient aux entreprises qui réalise peu de bénéfice et adaptée aux secteurs d’activités à faible risques. Les associés ont la qualité de commerçants etentrent dans la catégorie des travailleurs indépendants. La S.C.S. est en déclin par le fait du statut hybride des associés. B. LES SOCIETES DE CAPITAUX La Société AnonymeLes associés se regroupent en considération des capitaux apportés et non en fonction de leur personnalité.Ils ne sont responsables en principe des dettes de la socié...

• Y a t-il des violences légitimes ?

  La force n'est pas la violenceUne force rationnelle et maîtrisée est une puissance qui cherche à convaincreet qui s'adresse à l'intelligence. Ainsi Rousseau dit qu'il faut forcer les hommesà être libres. On trouve cette formule énigmatique au septième chapitre du premier livre du« Contrat social ». Rousseau affirme que celui qui refuse d'obéir aux lois peuty être contraint par le corps social, mais il ajoute que cette contrainte serten fait la liberté de celui qui y est soumis. Ce paradoxe met e...

• Commentaire d'arrêt du 18 Septembre 2008 (droit)

  L’objet social pourrait être défini par la nature, le domaine et le programme de cette dernière. Il y a donc un rapprochement par les juges suprêmes de l’intérêt à agir, condition de l’action en justice, avec l’objet social de l’association, qui est sa raison d’être.Le mécanisme juridique est intéressant : à la base de l’examen de recevabilité d’une action en justice, il s’agit de vérifier un certains nombre d’éléments (Intérêt àagir, qualité à agir, prescription et chose jugée) dont le non resp...

• Socialisation SES

  les familles ouvrières  et la complexité des communications et actions dans les classes supérieures amèneraient les individus à rester dans un même milieu social, l'emploi du mot « goret », vocabulaire plutôt associé à une certaines éducation ( bourgeoisie ) De même que le prénom et le nom peuvent être révélateurs du milieu social de l'individu et donc, la haute bourgeoisie sera souvent identifiée par des prénoms composés ou des nom avec particules, et comme vu dans le document 1, le prénom « Ed...

• Woman Suffrage - U.

  form the National American Woman Suffrage Association. For many years thereafter the association worked to advance women’s rights on both the state and federallevels. Besides Stone, Anthony, and Stanton, leaders and supporters of the association included the noted American feminists Harriet Beecher Stowe, Julia Ward Howe,Clara Barton, Jane Addams, and Carrie Chapman Catt. Largely as a result of agitation by the association, suffrage was granted in the states of Colorado (1893), Utahand Idaho (18...

• Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation en date du 23 mai 2006. Droit

  En l'espèce la cour de cassation casse l'arrêt de la cour d'appel , car cette dernière admet que M.Y n'est plus responsable des actes accomplis dans la période deformation de la société , car ces actes ont été pris dans l'intérêt exclusif de la socEn effet la cour d'appel , reconnaît une reprise implicite des actes passés durant la formation de la société quand ces actes sont pris dans l'intérêt exclusif de la sociétéla cour de cassation s'oppose a cette reprise implicite , et casse l'arrêt de l...

• Community and communitarianism

  makes fundamental ethical criticism's of one's own community impossible. The success of communitarianism as a political theory depends upon whether it can be demonstrated that liberal political institutions cannot provide adequate conditions for the flourishing of community or secure appropriate support for persons' identities so far as their identities are determined by their membership in communities. 1 Community If I am a member of a community, I conceive of the goals and values I shar...

• COMMENTAIRE COMPOSE - Aragon - "Je dis la paix..." (Les Yeux et la Mémoire)

  Sans doute le poème paraît-il au premier abord bien discret à ce sujet.* mais toute la 1° strophe y fait référence en renvoyant à un moment précis de l'histoire, en liaison étroite avec la date du recueil,1954; l'article défini "la paix" retrouve ici son sens étymologique (en latin : illa, qui a donné la forme féminine de l'article définifrançais, est adjectif démonstratif), il s'agit donc de cette paix précise qui vient d'avoir lieu et que le poète, ancien combattant desdeux guerres mondiales,...

• Commensalisme et Symbiose

  d'un champignon (généralement de la classe des ascomycètes) et d'une algue (verte ou bleue). Le champignon forme un réseau de filaments cloisonnés, les hyphes, dans les mailles duquel se trouve l'algue, sous la forme de cellules chlorophylliennes appelées gonidies. Les hyphes absorbent et retiennent l'eau et les sels minéraux et produisent du gaz carbonique que les gonidies utilisent au cours de la photosynthèse. Le réseau du champignon (thalle) prot...

• Health Insurance.

  needs services. Essentially, individuals make regular payments to the plan rather than having to pay especially large sums at any one time in the event of sudden illnessor injury. In this way, the group as a whole funds expensive treatments for those few who need them. Many people believe that in addition to providing financial stability, health insurance can promote good health. Supporters of this idea claim that by lowering thepersonal cost of services, insurance induces individuals to seek he...

• Comment fonctionnent les associations syndicales de copropriétaires ?

  excès de vitesse ou défaut de maîtrise. • ... et assurance : Dif­ férentes assurances peu­ vent intervenir pour in­ demniser les victimes à la place du skieur respon­ sable : la garantie de res­ ponsabilité civile incluse dans le contrat multi­ risque-habitation, l'assu­ rance « sports d'hiver». la carte ou le ticket neige, la garantie dont bénéfi­ cient les titulaires d'une li- cence délivrée par la Fé­ dération française de ski ou enco...

• Peut-on ne pas interpréter?

  On peut donc penser que l'interprétation d'un phénomène nouveau s'effectuera en deux étapes : Première étape : création d'une nouvelle "entrée" c'est a dire l'association de différents signifiés (sensations, sentiments, images mentales...) caractérisant l'élément oul'événement rencontré. Deuxième étape : association de cette nouvelle "entrée" a des signifiants (mots schèmes...) permettant de "dire", d'exprimer ce signifié.Une signification est l'existence d'un signifiant, pour caractériser un si...

• ensembles, théorie des - mathématiques.

  Ces relations sont celles de l’algèbre des ensembles qui, munie des opérations d’intersection, d’union et de complémentarité, constitue un exemple de la structure algébrique appelée algèbre de Boole. 4 PRODUIT CARTÉSIEN Si A et B sont deux ensembles, l’ensemble de toutes les paires ordonnées de la forme ( a, b ), où a est un élément de A et b un élément de B, est appelé produit cartésien de A et B, souvent noté A × B. Par exemple, si A = {1, 2}, B = { x, y, z }, alors A × B = {(1, x), (1,...

• risques technologiques - agriculture et agroalimentaire.

  La maîtrise des risques diffère donc selon les secteurs d’activités, sachant que les accidents graves et les catastrophes sont habituellement suivies de mesures visant àaméliorer leur gestion. Mais des difficultés subsistent et d’autres apparaissent. Les risques majeurs dans les domaines de haute technologie sont toujours très présents(notamment dans le secteur nucléaire). Des risques industriels ou de transports classiques peuvent également devenir des risques majeurs en raison de la vulnérabil...

• Tennis.

  and interpret rules. The head official on the court, called the chair umpire, sits on a tall chair at one end of the net. A varying number of line judges sit around the courtbeyond the path of the players. Line judges determine whether serves and shots are good or out. A net-cord judge may be employed to determine when a ball touchesthe top of the net, and a foot-fault judge may watch for that specific infraction. In the 1980s electronic devices began to be used in some professional tournaments...

• risques technologiques - sciences et techniques.

  accidents aériens d’Habsheim en juin 1988, du mont Sainte-Odile en janvier 1992, du Concorde à l’aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy en juillet 2000). Les accidents liés au transport routier sont nombreux, font de nombreuses victimes et posent des problèmes de plus en plus aigus ; notamment, la gestion de la sécurité routière dans les tunnels a été mise en cause lors du tragique accident du tunnel du Mont-Blanc en mars 1999. De même, les accidents maritimes — principalement les naufrages de navi...

• Peut on juger la valeur d'une culture?

  l'égalité des hommes. Seuls quelques pays ont refusé d'adopter cette charte tel que l'Apartheid qui refuse le droit à l'égalité sans distinction de race ou de naissance ouencore l'Arabie Saoudite qui conteste l'égalité homme-femme. Le droit des enfants a été mis en place en 1989 par l'ONU, c'est un texte fondateur à l'échelle mondialesigné par cent quatre-vingt-douze pays qui assurent la protection de l'enfant. Cela permet le droit de grandir en bonne santé, droit de recevoir une éducation, droi...

• Fig. 123 Principaux sites de la Nubie à l'époque de Ramsès

  construite parlevice-roi Sétaou. C'estunhémispéos, danslequel onadore Ptah,Ptah-Tatenen etHathor, associés àRamsès «le Grand Dieu»:une allée desphinx criocéphales conduitàun pylône quidonne accèsà une cour àpéristyle contenant descolosses osiriaques. Laface occidentale decette courconstitue unsecond pylône quiestsculpté danslafaçade delamontagne. Onlefranchit pouraccéder ausanctuaire proprement dit qui estprécédé d'unesalleàcolosses osiriaques. C'estlàleplan destemples d'AbouSimbelquisont constr...

• Actions - définition économique

  Naissance d'une action M. Lebrun va alors chercher des partenaires, qui soient suffisamment riches pour disposer de capitaux et suffisam­ ment confiants dans la valeur de l'idée pour accepter de parier dessus. Supposons que M. Lebrun apporte lui-même 1 OO 000 F et que trois de ses amis apportent chacun 300 000 F. Cela fait un total de 1 million de francs. Ces quatre personnes créent une société, Pusofi, à laquelle ils confient leur argent. Ce...