252 résultats pour "exécution"
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Dictionnaire en ligne:
ENTREPRENEUR, substantif masculin.
1804, article 1786, page 324 ). Un entrepreneur des vivres, riche de plus de 40 mille livres de rente (VICTOR-JOSEPH ÉTIENNE, DIT DE JOUY, L'Hermite de la Chaussée-d'Antin, tome 1, 1811, page 183 ). Entrepreneur de battage (ROGER VAILLAND, Drôle de jeu, 1945, page 138) : Ø 5. La mélancolie de Julien, aidée par la médiocre nourriture que fournissait au séminaire l'entrepreneur des dîners à 83 centimes, commençait à influer sur sa santé,... HENRI BEYLE, DIT STENDHAL, Le Rouge et le Noir, 1830,...
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La peine de mort
lui, condamné vivant ces derniers jours dans une attente et une souffrance sans mots. Il donne de nombreux détails comme « cet horrible froid de la moelle des os dont j’avais pris l’habitude », « une idée à me rendre fou » ou encore « je suis robuste de corps et d’esprit, constitué pour une longue vie mais cependant j’ai une maladie, maladie mortelle faite de la main des hommes ». Tous ces exemples devraient faire réfléchir les membres de la Justice ainsi que la société s...
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Passion et religion
La passion ticularismes culturels et religieux, imposant un autel dédié à Zeus olym pien sur l'autel des holocaustes (2). Les hassidim (les hommes pieux) résistèrent jusqu'au martyre. C'est l'excès de la contradiction entre la justice des croyants et le bonheur inexplicable des pécheurs qui fit alors naître, dès le Il" siècle av. J.-C., la foi en la Résurrection, dont on abandonne l'usage métapho rique utilisé jusque-là pour décrire la gu...
- Code Pénal 315 P
- cours de droit civil
- La ligne Verte
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sociologie
d'une recherche de l'amélioration de outils utilisés, toujours dans l'objectif de rendre les ouvriers plus performants V - Les principes de Taylor 1 - La division horizontale du travail Il va s'agir d'une division technique du travail. Ce travail est décomposé en gestes élémentaires, chaque geste est confié à un ouvrier différent qui devient un ouvrier spécialisé dans une seule tache simple et répétitive alors qu'auparavant un même ouvrier qualifié réalisait plusieurs de ces taches sim...
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Cas pratique
La Cour d’Appel d’Aix en Provence, dans un arrêt en date du 18 mars 2006, le déboute de sa demande au titre que l’acte produit, sur lequel seule la signature est de la main du débiteur, ne constitue qu’un « commencement de preuve par écrit ». Critiquant cet argumentaire, le débiteur se pourvoit alors en cassation. L’adaptation du droit de la preuve aux nouvelles technologies de l’information et signature électronique influe t’elle sur le mode de preuve apportée de façon dactylographiée d...
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Michel Strogoff
Mais, en cet instant, plusieurs centaines d'esclaves, portant des torches enflammées, envahirent la place.
Peu désireux d'assister au supplice réservé à cet infortuné, ils rentrèrent donc dans la ville. Une heure plus tard, ils couraient sur la route d'Irkoutsk, et c'était parmi les Russes qu'ils allaient tenter de suivre ce qu'Alcide Jolivet appelait par anticipation «la campagne de la revanche». Cependant, Michel Strogoff était debout, ayant le regard hautain pour l'émir, méprisant pour Ivan Ogareff. Il s'attendait à mourir, et, cependant, on eût vainement cherché en lui un symptôme de faiblesse. L...
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hommes tempère ce déracinement puisque sa position centrale empiète sur le territoire des deux moitiés.
Fig. 23.— Arcs ornés d’anneaux d’écorcedisposés de manière caractéristique selonleclan dupropriétaire. La richesse statutaire desclans estd’une autrenature. Chacun possède uncapital demythes, detraditions, dedanses, de fonctions socialesetreligieuses. Àleur tour, lesmythes fondent desprivilèges techniques quisont undes traits les plus curieux delaculture bororo. Presque touslesobjets sontblasonnés, d’unefaçonpermettant d’identifierleclan etle sous-clan dupropriétaire. Cesprivilèges consis...
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Droit Judiciaire Privé
l’insuffisance de moyens alors que la demande est considérable et s’accroît de jour en jour. Dans un procès le rôledu DJP est souvent déterminant sur l’issue d’un litige, d’un contentieux car il est fréquent que des affaires ne soientpas tranchées sur le fond en raison de blocages procéduraux (erreurs d’assignation). II) Les caractères du DJP : Le DJ est coloré de deux traits principaux : le formalisme et le caractère impératif. A) Le formalisme : La procédure civil...
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Dictionnaire en ligne:
DIRIGER, verbe transitif.
qui dirige notre attention et la concentre sur tel ou tel foyer émetteur de sensations plutôt que sur tel autre,... VALÉRY LARBAUD, Journal, 1934, page 320. 3. Emploi pronominal réfléchi ou à sens passif. [Le sujet désigne un être vivant, un objet ou un corps mobile] . Se mettre en mouvement pour une direction ou une orientation déterminées. L'aiguille aimantée se dirige vers le nord; le bateau se dirige vers le portugais Il se dirige lentement vers la porte, puis, au moment de sortir, il se r...
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Oeuvres de Napoleon Bonaparte, TOME III
Vous trouverez ci-joint les papiers anglais et de Francfort jusqu'au 10 juin.
Supposant que les circonstances soient telles que vous croyez devoir conclure ce traité avec la Porte, vous ferez sentir que vous ne pouvez pas le mettre à exécution, qu'il ne soit ratifié; et, selon l'usage de toutes les nations, l'intervalle entre la signature d'un traité et sa ratification, doit toujours être une suspension d'hostilité. Vous connaissez, citoyen général, quelle est ma manière de voir sur la politique intérieure de l'Egypte: quelque chose que vous fassiez, les chrétiens seront...
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Article de presse: Une révolution qui dévore ses enfants
République islamique, devaient ouvrir un nouveau chapitre dans la chasse aux " libéraux ", parmi lesquels furent classés lesmarxistes, et des formations islamiques dissidentes, les Moudjahidin du peuple en tête, que les officiels désignent, selon le cas,comme étant des " hypocrites " ou des " gauchistes américains ". La terreur La troisième phase de la révolution islamique-celle de la consolidation du pouvoir khomeiniste-se caractérise par deuxdémarches apparemment contradictoires : " libéral...
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Formation à la programmation Batch
( T ab le d es m atiè re s I] I n tr o du ctio n 3 I I] L es b ases d e l a p ro gra m m atio n B atc h 10 I II ] V aria b le s e t p ara m ètr e s 17 I V ] S au ts , b ou cle s 31 V ] E xéc u tio n c o ndit io nnelle 34 V I] B ou cle s F O R 38 V II] R ed ir e c tio n s 42 V III ] A ppel d 'a u tr e s f ic h ie rs B at...
- finances publics
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RESPONSABILITÉ - RISQUE C. E. 30 nov. 1923, COUITÉAS, Rec. 789 (S. 1923.3.57, note Hauriou, concl. Rivet; D. 1923.3.59, concl. Rivet; R. D. P. 1924.75 et 208, concl. Rivet, notes Jèze)
OBSERVATIONS · 1. - Les faits très complexes qui ont donné lieu à cet arrêt ont été minutieusement exposés par le commissaire du gouver nement Rivet dans ses conclusions . Retenons seulement que le sieur Couitéas ne pouvait obtenir du gouvernement l'exécution d'un jugement ordonnant l'expulsion de tribus autochtones occupant un domaine de 38 000 hectares dont il avait été reconnu par l'autorité judiciaire propriétaire en Tunisie. Le commissaire du...
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Droit Civil
hommes de toutes générations ou s'agitil de cr éer de nouveaux sujets de droit qui prendrait donc la forme de l'humanit é ou encore de la nation ? Paragraphe II : L'individu comme sujet de droit Parce qu'il est sujet de droit en tant que tel, tout individu est prot égé par le droit (A) et peut organiser des échanges avec les autres individus (B). A) La protection de l'individu L'individu en tant que sujet de droit a des droits qu'on appelle des droit subjecti...
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CM DROIT CIVIL
Droit civil 3, MOURY prestation ou une abstention. Ainsi, l’obligation désigne le rapport juridique tout entier qui existe entre ces deux sujets ; rapport juridique sous ses deux faces. Dans le sens courant, envisag ée du c ôté passif on la d énomme dette et du c ôté actif , on l’appelle cr éance . Dans un sens plus g énéral , on l’emploie chaque fois qu’une personne est tenue de respecter une prescription quelque soit l’objet. Des sens plus étroits ...
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le mot russe pour « crimes » employé dans le nom :
entrée souslacolonne « datederafle/d'exécution » estle3/IX/1942 ;ce qui veut direquetous les gens decette listeétaient desenfants entredixetquatorze ans.Pendant quejelisais pour la première foiscesnoms, cesentrées, ilm'est lentement venuàl'esprit queceque j'avais sous les yeux, c'était uneliste desenfants juifsdeBolechow quiavaient étéassassinés pendantla rafle quiavait lancé laseconde « grande » Aktion des 3,4et 5septembre 1942,cellequis'était terminée aveclessurvivants embarqués danslesfourgon...
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Dictionnaire en ligne:
DOMMAGE, substantif masculin.
travaux publics " (Dictionnaire général des lettres, des beaux-arts et des sciences morales et politiques (THÉODORE BACHELET, CHARLES DEZOBRY) 1882). — Locutions. · Dommages et intérêts ou dommages-intérêts. Somme d'argent attribuée au créancier pour l'indemniser de l'inexécution partielle ou totale du contrat (dommages et intérêts compensatoires) ou pour l'exécution tardive de cette obligation (dommages et intérêts moratoires) (d'après Code civil, 1804, article 1145; Vocabulaire juridique (HENR...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit international).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit pénal).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Article de presse: Le traité de Moscou et la limitation des armements
Johnson et Nixon ne pouvaient ignorer cet aspect. Ils n'auraient pas lancé le premier et conclu le second traité s'ils n'avaient pasabandonné leurs idées antérieures sur le problèmes allemand et renoncé à cette réunification qui, jusqu'en octobre 1966, était, enbonne doctrine atlantique, la clé de la détente avec Moscou. Ralentie par la guerre d'Indochine et par l'invasion de la Tchécoslovaquie, la négociation s'est heurtée non seulement auxobjections de la France et de la Chine, bien que le...
- Dossiers sur le Brésil
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Article de presse: L'intervention soviétique en Afghanistan
Amin prend alors les devants et liquide Taraki. Un faux consensus a Moscou Le régime n'est pas seulement miné de l'intérieur. Il est en butte à un soulèvement qu'il a de plus en plus de mal à contenir. Desinsurrections locales ont éclaté dès l'été 1978 et ont , au fil des mois, gagné l'ensemble du pays. Certes, l'opposition restegéographiquement et ethniquement fractionnée. Mais, à ce stade, elle y trouve plutôt avantage et pénètre peu à peu les servicesde l'Etat et l'armée elle-même. Amin es...
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La machine de guerre américaine
Production Requirements Plan, qui devait prévoir pour chaque usine une allocation trimestrielle de matières premières, calculéesur les besoins du trimestre précédent. Cette méthode n'était pas, non plus, sans inconvénients, et, finalement, on dut y renoncer. Au début de novembre 1942, on adopta le Controlled Materials Plan. Sous le régime de ce plan, le War Production Boardrépartit l'acier, le cuivre et l'aluminium dont il dispose entre les services gouvernementaux responsables de l'exécution...
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L'ordinateur que l'on trouve aujourd'hui en grande surface est capable de performances
qui auraient étonné les informaticiens des années soixante.
pour les circuits logiques et pour la mémoire des lignes à retard (Univac 1 de 1951, le premier ordinateur de gestion) ou des tubes électrostatiques (comme le premier ordinateur d'IBM, le 701 de 1953). Le Whirlwind construit au MIT de Cambridge entre 1946 et 1955 servit à réaliser le premier système informatisé de défense aérienne américain dès 1951 et inaugura de nombreuses innovations : en 1953, mémoire à tores de ferrite ; terminal graphique à tube cathodique ; utilisation...
- Que penser de la peine de mort ?
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COUP, substantif masculin.
MOTS NOUVEAUX (PIERRE GILBERT) 1971, page 118). Coup de sabre. Coup de talon, de trique. d) Verbe + coup. Allonger, donner un coup; échanger des coups; frapper un coup; parer un coup. Rendre un coup. Lui, comme un boxeur sonné, qui ne rend plus les coups (HENRI DE MONTHERLANT,, Les Jeunes filles, 1936, page 967). a) Locutions. — Locution prépositive. · À coups de. Ils les assommeraient à coups de pierre (ÉMILE ZOLA, La Débâcle, 1892, page 462 ). Au figuré, péjoratif. À l'aide de, en ayant recour...
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Programming Language.
Logic languages use logic as their mathematical base. A logic program consists of sets of facts and if-then rules, which specify how one set of facts may be deducedfrom others, for example: If the statement X is true, then the statement Y is false. In the execution of such a program, an input statement can be logically deduced from other statements in the program. Many artificial intelligence programs are writtenin such languages. IV LANGUAGE STRUCTURE AND COMPONENTS Programming languages use...
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- Le droit administratif des biens
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Gymnastics.
harmoniously with the equipment to perform a graceful and error-free routine. There are also two team events in which five competitors perform together. At thehighest international levels, rhythmic gymnastics is judged on a 30-point scale rather than with the traditional 10-point scoring system. IV TRAMPOLINE Trampoline first appeared in the Olympics as a medal sport at the 2000 Games in Sydney, Australia, with a men’s individual event and a women’s individual event.Contestants bounce up and d...
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MALRAUX André : sa vie et son oeuvre
dans le logement surplombant l'épicerie familiale de Bondy. Il fréq uente le collège, puis, à dix-sept ans, décide de prendre en main sa propre éducation. Pas sionné d'art, élève au musée Guimet et à l'école du Louvre, ce lecteur insatiable apprend le sanskrit. Il gagne sa vie dans le commerce des livres d'occasion, et cette activité l'introduit auprès d'intellectuels chevronnés (Gide, Max Jacob, Reverdy) qui l'encouragent à écrire : la revue...
- Droit commercial
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Paris (city, France) - geography.
and its vibrant public square, frequented by street performers, soon became among the most popular landmarks in the city. West of the Pompidou Center is Les Halles, the site of the central market of Paris from the 12th century until 1969. The market was subsequently replaced by the Forum LesHalles, a multilevel underground complex featuring a shopping mall, museums, the Paris film library ( vidéothèque ), and a sports center. The street level of Les Halles features a garden, the Jardin des Halle...
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D-Day Invasion.
The Allied planners focused on the beaches around Caen and the Cotentin Peninsula in northern France rather than those of Calais, even though it meant the forcewould be crossing at a wider part of the English Channel. That disadvantage was far outweighed by what the site offered: comparatively scanty defensive fortificationsand beachhead ideally suited for successful exits. The clincher was an isolated battlefield that the Germans would have difficulty reinforcing. The date was set for May 1, 19...
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Elizabeth I
I
INTRODUCTION
Elizabeth I (1533-1603), queen of England and Ireland (1558-1603), daughter of Henry VIII and his second wife, Anne Boleyn.
Catholic challenges and plots persisted through much of Elizabeth’s reign, and Elizabeth reacted to them strongly. In 1569 a group of powerful Catholic nobles innorthern England rose in rebellion but were savagely repressed. The northern earls were executed, their property and those of their followers was confiscated, and theirheirs were deprived of their inheritance. In 1570 the pope excommunicated Elizabeth, sanctioning Catholic efforts to dethrone her. In 1571 an international conspiracywas u...
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Elizabeth I.
Catholic challenges and plots persisted through much of Elizabeth’s reign, and Elizabeth reacted to them strongly. In 1569 a group of powerful Catholic nobles innorthern England rose in rebellion but were savagely repressed. The northern earls were executed, their property and those of their followers was confiscated, and theirheirs were deprived of their inheritance. In 1570 the pope excommunicated Elizabeth, sanctioning Catholic efforts to dethrone her. In 1571 an international conspiracywas u...
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Elizabeth I .
Catholic challenges and plots persisted through much of Elizabeth’s reign, and Elizabeth reacted to them strongly. In 1569 a group of powerful Catholic nobles innorthern England rose in rebellion but were savagely repressed. The northern earls were executed, their property and those of their followers was confiscated, and theirheirs were deprived of their inheritance. In 1570 the pope excommunicated Elizabeth, sanctioning Catholic efforts to dethrone her. In 1571 an international conspiracywas u...
- Droit administratif
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Cours de Droit privé
2 TRONCHET, PORTALIS, MALLEVILLE, BIGOT DE PREMENEU. Le projet élaboré par cette commission fut ensuite communiquer pour observation au tribunal de cassation et aux tribunauxd'appel et enfin transmis aux conseils d'état pour être définitivement mis au point. Le projet définitif issu de ses travaux fut votépar le conseil législatif, cette loi abroge du même coup tous les textes antérieurs relatifs aux matières concernés. Le code de 1804 est dominé par un esprit transactuel entre les...
- Cours d'institutions juridictionelle
- Cours droit bancaire
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Droit international économique
2 approches : 1/ une approche extensive qui veut que le droit régule toute op ération, m ême individuelle, qui se ferait a travers les fronti ères (ex : vente internationale). Cette approche est fausse car elle touche des activit és illimit ées ce n est pas le but du droit international économique car il veut r éguler la macro économie non pas la micro économie. Il faut aussi nuancer cette appellation de droit international car souvent des lois nationales ont un effet sur l...
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Paris (city, France) - geography.
Théâtre Musical de Paris and the Théâtre de la Ville. Just north of the Hôtel de Ville is the Pompidou Center, also known as Beaubourg, an arts complex devoted to modern and contemporary art and design. The structure,in steel and glass and featuring brightly colored, exposed pipes and ducts, is the work of Italian architect Renzo Piano and British architect Richard Rogers. Itscontroversial pop-art design contrasts sharply with the overall gray hue of the city, and was criticized by many followin...
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Introduction Droit Civil
Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...
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George Bush.
1986 it was folded into Harken Energy Corporation, another Texas petroleum company. Bush served as a consultant and a member of Harken’s board of directors. In 1987 Bush relocated his family to Washington, D.C., to assist his father in his bid to become president. He worked as a campaign adviser at his father’s nationalcampaign headquarters, serving as a liaison to the media and to conservative and Christian leaders. He was a trusted confidant of his father and mother, whosometimes dispatched Bu...
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George Bush - USA History.
1986 it was folded into Harken Energy Corporation, another Texas petroleum company. Bush served as a consultant and a member of Harken’s board of directors. In 1987 Bush relocated his family to Washington, D.C., to assist his father in his bid to become president. He worked as a campaign adviser at his father’s nationalcampaign headquarters, serving as a liaison to the media and to conservative and Christian leaders. He was a trusted confidant of his father and mother, whosometimes dispatched Bu...