253 résultats pour "parlementaire"

• DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Vème RÉPUBLIQUE

  C'est donc un empire héréditaire que Bonaparte instaure et modifie la constitution pour renforcer ses pouvoirs. Un fonctionnement sur la base d'uncésarisme démocratique, césarique qui veut dire que c'est l'empereur tout puissant et autoritaire mais démocratique parce que Bonaparte tenait àconserver les apparences de la démocratie en recourant au suffrage et aux référendums.Le plébiscite c'est lorsque le peupledoit répondre à une question en tenant compte de la personne qui pose la q...

• Message au Sénat du Président de la République, Jules Grévy. Droit.

  D'autre part , le gouvernement est responsable uniquement devant le parlement et le parlement exerce son pouvoirde deux manières : on retrouve tout d'abord la motion de censure qui est elle a l'initiative des parlementaires et quipermet aàces derniers de se prononcer sur la politique du gouvernement . S'ils la désapprouvent , ils peuvent faireen sorte que le gouvernement démissionne .Dans un second temps on retrouve la question de confiance , elle est posée directement a l'assemblée par...

• L'OPPOSITION PARLEMENTAIRE - HISTOIRE.

• Le parlement et la procédure parlementaire

• Clémence HILLAIRET DISSERTATION  L’instauration

  exposant notamment la sauvegarde des libertés essentielles et l’irrévocabilité des ventes de biens nationaux. Cette Charte est donc le fruit d’un compromis entre les acquis révolutionnaires (garantie des droits civils et politiques, principe de séparation des pouvoirs, chambre des députés élue jouant le rôle de contre-pouvoir…) et de la restauration du pouvoir royal (souveraineté royale faisant du monarque le «...

• regime britannique

  Conclusion : Le régime britannique est un régime parlementaire non rationalisé. Il n’y a aucune technique pour tenter d’augmenter l’efficacité du gouvernement, mais il est capable de fonctionner sans rationalisation. C’est donc un régime parlementaire classique, car non rationalisé, mais pas entièrement classique, car il est moniste et non plus dualiste. Le régime a subi des altérations avec la pratique : la responsabilité politique n’est plus jamais mise en œuvre, la dissolution est dét...

• L'avènement du parlementarisme

  Les ministres peuvent être membres de la chambre des pairs ou de la chambres des députés. Ils doivent être entendus par elles lorsqu’ils le demandent (art 54). Le ministère doit sortir de la majorité de la Chambre des députés, puisque les députés sont les principaux représentants de l’opinion publique. La Chambre des pairs est une véritable chambre législative. Les membres sont nommés par le roi, à vie, ou avec transmission héréditaire. Ses séances ne sont pas publiques. Celle-ci peut êtr...

• ANGLE TERRE

  En théorie la responsabilité ministérielle existe, mais elle est de moins en moins effective . Principalement 2 instruments sont offerts au Parlement pour contrôler le gouvernement : · Tout d’abord, les questions au gouvernement permettent à n’importe quel député d’interpeler un membre du gouvernement. Mais leur efficacité est difficile à évaluer. En obligeant les ministres à prendre position sur des questions sensibles, elles constituent un outil efficace pour l’op...

• DROIT CONSTITUTIONNEL Chapitre introductif : les apports et leçons de l'histoire constitutionnelle

  pas trop en dire. Les gouvernements peuvent chuter, tomber, à la suite d'un simple mouvement d'humeur d'une poignée de parlementaire présent ce jourla en séance et il n'y a pas de majorité requise pour le vote, pas de délais de réflexion.Du fait de la structuration de la vie politique et de la naissance de moult parties (politique le PC 1920, la SFIO 1901, et d'autres) nait le multipartisme. Celadonne lieu à des majorités fragiles. Majorité de coalition.La conséquence de tout cela est que l'asse...

• Commentaire des Constitutions étrangères

  CONSTITUTION ETRANGERES I) LES CONSTITUTIONS ASSEZ SIMILAIRES DANS LES TROIS REGIMES PARLEMENTAIRES Les constitutions sont vraisemblablement construites sur la même base, c’est pourquoi il est utile de voir les divers points communs de celle ci (A), puis enfin d’approfondir les caractéristiques d’un régime parlementaire (B) A . L e s c ar a ct é ri s t i qu e s d’ un r ég i m e pa rl em en t a i re D’un point de vue politique, le régime parlementaire est apparu...

• ENCYCLOPEDIE: Régime (gouvernement)

  • la Constitution française (1958) obéit aux mécanismes fondamentaux du régime parlementaire : le gouvernement, dirigé par un Premier ministre , est responsable devant l'Assemblée nationale , et celle-ci peut être dissoute par le Chef de l'État (président de la République) . • Mais dés 1959 , le général de Gaule impose un style présidentiel au régime : le gouvernement n'est que l'exécutif de sa volonté , en particulier en matière de politique extérie...

• Pouvoirs parlementaires - allemagne italie

• Le Régime politique de la Vème République

  Sommaire I) 1958 : un régime parlementaire « rationalisé ». (P.3) Exemple de caricature (P.4) II) 1962 : un régime semi-présidentiel. (P.5) III) Les cohabitations : un retour au régime parlementaire ? (P.5)

• Rouseau amour propre

  A la suite de la disparition de Thiers le 3 septembre 1877, dont il prononce l'éloge funèbre, il est chargé de la direction du parti républicain. Le 30 janvier 1879, le président Mac Mahon démissionne et Jules Grévy est élu président de la République par le Congrès réuni à Versailles. Dans le message lu aux Chambres le 6 février 1879, Jules Grévy expose sa conception de la fonction présidentielle :...

• LES FORMES DU POUVOIR - Les régimes de gouvernement

  LE CAS DE LA FRANCE : UN RÉGIME SEMI·PRÉSIDENTIEL • La Constitution française (1958) obéit aux mécanismes fondamentaux du régime parlementaire : le gouvernement, dirigé par un Premier ministre, est responsable devant l'Assemblée nationale, et celle-ci peut être dissoute par le Chef de l'État (président de la République). • Mais dès 1959, le général de Gaule impose un style présidentiel au régime : le gouvernement n'est que l'exécutif de sa volonté,...

• le directeur parlemetaire du budget

  la Constitution, l’exécutif en particulier le Cabinet dispose, en pratique, de larges pouvoirs pour déterminer les politiques et les grandeurs budgétaires 2 . Le contrôle budgétaire en France La France dispose d’un ensemble exhaustif de règles juridiques en matière budgétaire notamment la loi de 1959 qui confère à l’exécutif d’importants pouvoirs au niveau des finances publiques, alors qu’elle limite le...

• Comment s'étonner de cette volonté de synthèse?

  contraindre àla démission. Le Mémoire deMorny, remisentrelesmains deLouis Napoléon, parvintàWalewski, quinemanqua pasdele transmettre àThiers, dontilavait quelque peine,décidément, àoublier lerôle dementor. Thiers—fort dece souvenir —suggéra plutôtderétablir ledroit d'adresse. LouisNapoléon retintcettesuggestion, dontiln'est pas certain qu'onluiait indiqué l'inspirateur. Le 22novembre 1860,ilexposa auxministres lesréformes qu'ilprojetait. Cefutàune voix près —celle de Walewski — l'unanimité cont...

• Australie. Canberra, vue sur le triangle parlementaire.

• LE ROYAUME-UNI: La monarchie parlementaire anglaise ?

• Charte constitutionnelle.

  1825, maintint une politique conservatrice. Devant le succès électoral de l'opposition libérale, il voulut utiliser l'article 14 de la Charte pour mener un véritable coup d'État, mais provoqua la révolution des Trois Glorieuses (27, 28, 29 juillet 1830) et dut abdiquer. Après une révision libérale de la Charte qui établissait un régime parlementaire et élargissait le corps électoral, les Chambres choisirent le duc d'Orléans, qui devint roi des Français sous le nom de Louis-Philippe...

• NOBLESSE PARLEMENTAIRE ET NoBLESSE ADMINISTRATIVE AU XVIIIe siècle

• Peut-on dire que le Royaume-Uni est toujours le modèle de parlementarisme ?

  Le régime parlementaire est historiquement apparu en Grande-Bretagne, au XVIIIème siècle, sous la forme tout d’abord de monarchie limitée. Il s’agissait en effet de mettre fin au pouvoir personnel d’un seul et même monarque, détenant toutes les attributions sans véritable légitimité. Pour que celle-ci caractérise la souveraineté du chef de l’Etat, il fallait que son élection vienne remplacer son hérédité. Ainsi fut mis en place un parlement dont une chambre, celle des Communes, émanait...

• Le Sénat: LA CHAMBRE HAUTE

  ALAIN POHER : UN PRUIDENT DU SilNAT INRUENT Né en 1909 à Ablon-sur ­ Seine, Alain Poher commence sa carrière de haut fonctionnaire au ministère des Finances . Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, en tant que chef de cabinet de Robert Schuman, il prend une part active au processus de construction européenne . Dès 1948, il est élu conseiller de la République de Seine-et-Oise. Sa prèsence à la Chambre haute cannait une longévité exceptionnelle : r...

• Dissertation sur le mariage putatif

  l’histoire de la Ve république, ou « la majorité parlementaire relève de tendances politiques différentes de celles qui s’étaient rassemblé lors de l’élection présidentielle » ce que le président n’hésite pas a rappeler dans son discours. Cela aura de nombreuses conséquences et notamment au sujet des prérogatives du président qui pour certaines disparaitront, cependant M. Mitterrand conservera des pouvoirs importants propres a son nouveau rôle de chef de l’opposition parlementaire, co...

• Le procès de Pétain, Philippe, Maréchal de France

  Il est là, impavide, lisse et droit, surprenant de tant ressembler à ses portraits. Il ne joue pas sa tête. Elle est jouée. Le sait-il ? A Montrouge, pendant l'instruction, la bataille a commencé entre ses avocats. Me Payen veut plaider les services rendus en1914-1918 et l'affaiblissement des facultés mentales. " Il est gâteux ", dit-il sans ambages. Me Isorni s'est pris d'une affectionfiliale pour ce client hors série. Pour lui, pas de question : Pétain doit assumer pleinement son règne à...

• Union européenne [UE] - relations internationales.

  États tiers. 2.2. 2 Le Conseil des ministres Le Conseil des ministres est composé de vingt-sept ministres représentant chacun des gouvernements et compétents dans le domaine abordé lors de chaque réunion (ilexiste ainsi un Conseil des ministres de l’Économie et des Finances et un Conseil des ministres de l’Agriculture, par exemple). Le Conseil est assisté par le Comité desreprésentants permanents, constitué des représentants permanents de chaque État membre. Instance intergouvernementale, le Co...

• The Monarchy = monarchie parlementaire

  The Monarchy = monarchie parlementaire Introduction to the monarchy : Constitutional Monarchy, A system of government in which the head of state is a monarch whose power is shared with a constitutionally organised government Different from a republic Difference with a republic is: - head of state is a president - with more or less power Branches of government: - executive branch, the government with the prime minister and cabinet ministers. The queen’s speech is written by the gvt and...

• Les révolutions anglaises au xviie siècle

  développe un mouvement contestataire et radical, celui des « niveleurs> > ou « partageux >>. Partisans d'une plus grande égalité entre les hommes, ils constituent bientôt une véritable force politique et exigent une révision institutionnelle immédiate garantissant justice sociale et droits politiques . Rappelé, Cromwell parvient à rétablir la discipline au prix de mesures répressives sans pitié contre les mutins. Entre-temps , Je roi réussit à s'échapper...

• Définition: EXTRA-, préfixe.

  extra-pyramidal, extra-pyramidaux) - Système extrapyramidal. " Ensemble des noyaux gris moteurs et des fibres afférentes et efférentes situées dans les régions sous-corticales et sous- thalamiques, à l'exclusion de la voie pyramidale et du cervelet. Certains auteurs modernes préfèrent l'expression système sous-cortical " (Dictionnaire des termes techniques de médecine (MARCEL GARNIER, VALÉRY DELAMARE) 1958). Le système extra-pyramidal, branché en dérivation sur le système corticospinal (EMMANUEL...

• La rationalisation du parlement sous la quatrième République.

  Dans un premier temps nous verrons en quoi la théorie du parlementarisme rationalisé a pour but d'équilibrer les pouvoirs, et demettre fin au monopole du parlementarisme en encadrant les relations entre l'exécutif et le législatif, mais encore ce modèles'adresse au pays adeptes du multipartisme. Dans un second temps nous étudierons l'application de cette théorie en France sousla quatrième République qui fut un véritable fiasco. En effet l'assemblée nationale détient l'ensemble des pouvoirs, il e...

• Peut-on parler de régime parlementaire en France de 1814 à 1830 ? (droit)

  1840.

• The essence of Government is power; and power, lodged as it must be in human hands, will ever be liable to abuse ».

  d'abus, ces penseurs théorisèrent donc leur séparation. La séparation des pouvoirs est donc bien une recherche formelle d'équilibre entre les pouvoirs, au travers d'une constitution définissant leurs rôles et responsabilités ainsi que leur mode de relation. Il est fondamental de dire ici que l'idée même de séparation des pouvoirs revêt plusieurs dimensions : Une dimension que nous pourrions qualifier « d'institutionnelle » et une autre dimension plus « matérielle ». Dans sa dimension institution...

• Le problème de la révision était, on en conviendra, on ne peut plus clairement posé.

  « On comprend quedans cettebruyante etincroyable confusiondefusion, révision, prorogation, constitution, conspiration, coalition,émigration, usurpationetrévolution, lebourgeois affolésesoit misderage àcrier àsa république parlementaire :"plutôt unefineffroyable qu'uneffroisansfin".» Mais, siLouis Napoléon peut,sanscoup férir,àl'occasion d'uneélection présidentielle oud'un plébiscite, réunir sur son nom unelarge majorité, leschoses sontainsi faites que,faute dusoutien d'unvéritable parti,ilne peu...

• Journal officiel - Débats parlementaires du 16 décembre 1991: commentaire

• La Construction Progressive Du Régime Parlementaire Dans La Vie Constitutionnelle De La Grande-Bretagne

• Les pouvoirs variables du chef de l'Etat.

  A) Des pouvoirs propres dignes d'un « hyper-président » – Les pouvoirs propres du Président édictés à l'article 19 C représentent une innovation capitale de la Vème République, en effet, auparavant, il ne pouvait rien exercer seul et avaitbesoin de l'appui d'un membre du Gouvernement qui était donc responsable devant l'Assemblée. Cela permettait notamment aux députés de pouvoir s'en prendre au Gouvernement encas de désaccord, mais rendait aussi le chef de l'Etat presque impuissant. Les cons...

• Question 145: Les élections législatives de mars 1986 replacent donc la droite en situation de majorité parlementaire.

  tours, révèle que la proportionnelle a endigué considérablement la poussée de la droite modérée. Celle-ci en a tellement conscience qu'elle se hâtera de revenir au scrutin uninominal à deux tours. Ce sera l'une de ses premières décisions après son retour au pouvoir.

• Socialisme et nationalisme

  SOCIALISME ET NATIONALISME C'est une grande date que 1848. La Révolution a une tout autre ampleur que celle de 1830. Elle continue la Révolution de 1789, mais elle la dépasse. Née en France, elle gagne l'Europe : Prusse, Autriche, Piémont-Sardaigne. Sans infirmer, au contraire, les prévisions de Tocqueville, elle vient compliquer encore la tâche des «nations de nos jours ».Voici que sur la passion égalitaire se grelle la passion sociale (socialis me), tr...

• Question 119: Quel est, à l'automne 1980 et à la veille des élections présidentielles de 1981, le nouveau sujet de discorde dans la majorité parlementaire : A.

• travailliste, Parti (Royaume-Uni) (partis politiques).

  floue, un certain nombre d’objectifs à long terme : « Garantir aux travailleurs manuels ou intellectuels tout le fruit de leur labeur et la répartition la plus juste possible sur la base de la propriété collective des moyens deproduction, mais aussi le meilleur système possible d’administration et de contrôle par le peuple de chaque secteur de l’industrie ou des services. » La Clause IV continuera d’incarner les intentions générales du parti jusqu’en 1995, malgré les tentatives de Hugh Gaitskell...

• Définition / Usage: APPARENTÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif masculin.

  (ADOLPHE VOIR THOMAS) 1956, NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DIFFICULT?S DU FRAN?AIS (JEAN-PAUL COLIN) 1971)?: ? 4.... en conscience, je ne savais pas M. de Laprad si ?touff? ni si comprim? dans sa voix et dans ses pens?es; je ne le savais pas si mal apparent? avec le r?gime actuel. CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Nouveaux lundis, tome 1, 1863-69, page 20. C.? Par extension. POLITIQUE. 1. [En parlant d'une personne ou d'une collection] Qui a fait usage de l'apparentement* (au sens B)?: ? 5. Les...

• Edith Cresson, dix mois de solitude

  foyers qui se rallument : c'est la première " méthode Rocard " en matière de conflits sociaux, celle de l'urgence et du coup parcoup. Le jeudi 13 octobre est l'un des jours où culmine la tension : ce soir-là, quatre-vingt mille infirmières sont dans la rue. Communistes, trotskistes, tout le monde s'en mêle. Le président lui-même se montre compréhensif envers les infirmières.Certains de ses proches rapportent avec gourmandise de présumées confidences présidentielles peu charitables pour la...

• Question 91: Un long débat (affrontement) parlementaire trahit les divergences au sein de la majorité entre gaullistes et giscardiens.

  Ce divorce latent au sommet de l'exécutif résulte peut-être d'un conflit de personnalités, mais davantage encore de l'interventionnisme du chef de l'Etat, qui n'hésite pas à rendre publiques ses directives au Premier ministre, ni même à le court-circuiter, en s'adressant directement aux ministres de son cabinet. Il y a donc la lassitude d'un chef de gouvernement réduit au rôle trop passif de coordinateur (bien à l'encontre de la nature d'un J. Chirac), il y a les réticences du leader gaulliste b...

• MONSABERT (ou Montsabert), Anne Louis Marie François Goislard, comte de (1763-1814) Conseiller au parlement de Paris, il est avec d'Eprémesnil un des principaux chefs de l'opposition parlementaire aux réformes de Loménie de Brienne.

• Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes 1721-1794 Héritier d'une longue lignée de parlementaires, il est le fils de Guillaume de Lamoignon, chancelier de France, et d'Anne-Elisabeth Roujault.

• cet interminable feuilleton qui brouille les amis, électrise les débats parlementaires, fait casser les assiettes dans les dîners de famille, et menace plus d'une fois de dégénérer en guerre civile.

  Évidemment, l’immensemajoritédesgrands banquiers del’époque nesont pasjuifs, etl’immense majoritédes Juifs sont pauvres, enparticulier lespetits artisans oules misérables ouvriersdutextile quivont arriver enFrance dans lesannées 1880pourfuirlespersécutions terriblesattiséesparlestsars etleur police enRussie. Quelle importance ? Pourlesassommer, unegrande partiedelasociété atrouvé uneautre matraque, forgéedansles délires pseudo-rationalistes d’unsiècle quicroyait toutrésoudre parlascience, etétai...

• Question 40: Loin de la turbulence parlementaire et partisane, le général de Gaulle, selon le mot d'un leader politique, poursuit plus que jamais "l'exercice solitaire du pouvoir".

  En filigrane se profile la volonté gaullienne d'apparaître comme le principal défenseur européen du monde arabe. De fait la position française en sortira très renforcée dans le Moyen-Orient, la France devenant (accessoirement?) le principal fournisseur des Arabes. La seconde initiative du général de Gaulle aboutit au fameux "Vive le Québec libre !", proféré lors d'un voyage au Canada, en juillet. Ce ralliement tonitruant à l'indépendantisme québécois provoque, bien évidemment, un incident di...

• Belgique 2003-2004 Un gouvernement en difficulté Le scrutin parlementaire fédéral de mai 2003 avait conduit à la victoire des deux...

  Belgique 2003-2004 Un gouvernement en difficulté Le scrutin parlementaire fédéral de mai 2003 avait conduit à la victoire des deux partis libéraux (VLD – Libéraux et démocrates flamands – et MR – Mouvement réformateur – et socialistes (PS – Parti socialiste – et SP.A-Spirit – Parti socialiste flamand/Spirit), et à la mise en place d’un exécutif associant ces quatre formations. Dès le début, le nouveau gouvernement fédéral a eu beaucoup de difficultés à fonctionner. Le rééquilibrage du rapport d...

• POMPIDOU, Georges (5 juillet 1911-2 avril 1974) Président de la République (1969-1974) Né en 1911 dans une famille paysanne du Cantal, Georges Pompidou n'aurait sans doute pas eu de carrière politique dans un régime strictement parlementaire.

  peuple français ”. Il ne joue aucun rôle dans les “ complots ” qui provoquent le retour du Général. Pourtant, de Gaulle le nomme directeur de son cabinet, ce qui l’amène à jouer un rôle décisif dans l’élaboration d’une constitution nouvelle , celle de la V e République. Il abandonne, certes, le cabinet pour revenir à la banque Rothschild, lorsque de Gaulle, en janvier 1959, devient président de la République . Mais il le revoit sans cesse. Il est chargé, en 1961, d’une importante mission aupr...

• POMPIDOU, Georges (5 juillet 1911-2 avril 1974) PrÈsident de la RÈpublique (1969-1974) NÈ en 1911 dans une famille paysanne du Cantal, Georges Pompidou n'aurait sans doute pas eu de carriËre politique dans un rÈgime strictement parlementaire.

  peuple français ”. Il ne joue aucun rôle dans les “ complots ” qui provoquent le retour du Général. Pourtant, de Gaulle le nomme directeur de son cabinet, ce qui l’amène à jouer un rôle décisif dans l’élaboration d’une constitution nouvelle , celle de la V e République. Il abandonne, certes, le cabinet pour revenir à la banque Rothschild, lorsque de Gaulle, en janvier 1959, devient président de la République . Mais il le revoit sans cesse. Il est chargé, en 1961, d’une importante mission aupr...