3063 résultats pour "gouvernements"

• Dernier Président du Directoire exécutif de la République Française - Régime qui gouverna la France du 4 Brumaire, An IV (26 octobre 1795) au 18 Brumaire, An VII (9 novembre 1799) et fit place au Consulat

• Peut-on parler d’un déclin du rôle législatif du Parlement sous la Cinquième République ?

  pour ce qui est de l'élaboration des lois est donc poussé à son paroxysme avec ce dispositif qui sera abondammentemployé tout au long de la Cinquième République. Autres éléments très significatif, l'article 11 qui donne la possibilitéau président de la République de légiférer par référendum, sans avoir à passer par les Chambres, et le « votebloqué » qui donne au gouvernement la possibilité de demander un vote sur tout ou partie du texte dont il est à lasource, en ne retenant que les amend...

• AURIOL, Vincent (27 août 1884-1er janvier 1966) Président de la République (1947-1954) Expert financier de la SFIO, Vincent Auriol est le ministre des Finances du gouvernement Blum lors du Front populaire.

• Italie (1988-1989): Un bilan décevant La constitution, le 13 avril 1988, d'un gouvernement présidé par le secrétaire général de la...

  Italie (1988-1989): Un bilan décevant La constitution, le 13 avril 1988, d'un gouvernement présidé par le secrétaire général de la démocratie chrétienne (DC), Ciriaco De Mita, semblait ouvrir l'ère de stabilité et d'efficacité nécessaire pour mener à bien la réforme du système politique et économique italien. Or, le 19 mai 1989, il remettait sa démission au président Francesco Cossiga. Il était parti, en fait, avec deux handicaps: la fragilité d'une coalition qui n'était liée par aucun pacte de...

• séparant par un liquide acidulé : immédiatement cette même matière de la machine sera livrée à l'action d'une autre force première, le galvanisme, qui la gouvernera selon ses lois et se manifestera en elle par des phénomènes particuliers.

• Autriche 2001-2002 Atmosphère de chahut Le gouvernement de coalition formé par le Parti populaire d'Autriche (ÖVP, conservateur) et le Parti...

  Autriche 2001-2002 Atmosphère de chahut Le gouvernement de coalition formé par le Parti populaire d'Autriche (ÖVP, conservateur) et le Parti libéral d'Autriche (FPÖ, populiste) est entré en 2001 dans sa deuxième année d'existence. Après une année 2000 dominée par les mesures bilatérales («sanctions») prises en février puis abandonnées par les quatorze États partenaires de l'Union européenne (UE) en septembre suivant, la politique intérieure du gouvernement autrichien s'est faite plus nette et p...

• Mali (2004-2005) Un gouvernement de consensus En 2004 et au début 2005, la vie politique malienne a conservé son calme,...

  Mali (2004-2005) Un gouvernement de consensus En 2004 et au début 2005, la vie politique malienne a conservé son calme, malgré les propos très critiques à l’encontre du pouvoir du président Amadou Toumani Touré (dit « ATT »), tenus en février 2004 lors du congrès du Parti pour la renaissance nationale (Parena) de Tiebilé Dramé, et ceux de Yoro Diakité, président du Bloc des alternatives pour le renouveau africain (BARA) lors du premier congrès de cette organisation. Ce dernier, se réclamant de...

• Question 218: Souscrivant à la politique d'ouverture du président Mitterrand, après sa réélection de mai 1968, Jean-Pierre Soisson (Auxerre, 1934) entre au gouvernement de M.

• Slovaquie (2002-2003): Un gouvernement de droite renforcé La vie politique slovaque a été marquée en 2002 par les élections législatives...

  Slovaquie (2002-2003): Un gouvernement de droite renforcé La vie politique slovaque a été marquée en 2002 par les élections législatives tenues les 20 et 21 septembre, ainsi que par les ultimes négociations sur les conditions d'entrée dans l'Union européenne (UE) et l'OTAN (Organisation du traité de l'Atlantique nord). Le gouvernement de coalition de Mikulas Dzurinda a engagé nombre de réformes à compter de 1998, rattrapant le retard pris dans la préparation de ces intégrations. Mais la baisse...

• Koweït (2003-2004) Tensions entre islamistes et libéraux Paralysé par la mauvaise santé de gouvernants septuagénaires et par les rivalités de...

  Koweït (2003-2004) Tensions entre islamistes et libéraux Paralysé par la mauvaise santé de gouvernants septuagénaires et par les rivalités de clans, le système politique koweïtien a fait un premier pas vers la réforme le 13 juillet 2003 : en séparant le poste de Premier ministre de celui de prince héritier (jusqu’alors occupé par Cheikh Saad), et en le confiant à Cheikh Sabah (ancien ministre des Affaires étrangères), l’émir du Koweït Cheikh Jaber a confirmé le rôle de ce dernier comme gouverna...

• LANG, Jack (né en 1939) Créateur du festival de théâtre de Nancy en 1963, puis directeur du Palais de Chaillot et professeur de droit, il est l'invariable ministre de la Culture de tous les gouvernements socialistes sous François Mitterrand.

• Discours d'investiture d'Antoine PINAY à l'Assemblée Nationale

  déficit commercial et le fonctionnement abusif de la planche à billets. Tout ceci conduit à une dépréciation du franc,que Pinay évoque : « l'avilissement du franc ». Méfiants, certains Français ont, de plus, placé de l' argent àl'étranger, c'est ce qu'il dénonce en disant : « c'est la réaction de défense des individus qui (...) précipitent eux-mêmes sa chute ». Par ailleurs, à la Libération une législation sociale a été votée, elle com porte surtout la création d'un système de sécurité...

• PHILIPPE LE BON, duc de Bourgogne (1396-1467) Né à Dijon du mariage de Jean sans Peur et de Marguerite de Bavière, il gouverne la Flandre et l'Artois quand la mort de son père le fait duc de Bourgogne.

• ACTES DE GOUVERNEMENT - C. E. 19 févr. 1875, PRINCE NAPOLÉON - Rec. 155, concl. David - (D. 1875.3.18, concl. David) - Commentaire d'arrêt.

  sera bien souvent, par la suite, un motif d'annulation pour détournement de pouvoir ou erreur de droit,l'administration ne devant pas prendre ses décisions, en règle générale, en fonction de considérations de cettenature. C'est ainsi qu'en 1954, le commissaire du gouvernement Letourneur et le Conseil d'État statuant enassemblée plénière devaient réaffirmer avec force qu'un candidat ne peut être exclu d'un concours donnant accès àla fonction publique en raison de ses opinions po...

• Espagne 1983-1984 Les promesses oubliées du PSOE... Pour l'Espagne, la première année de gouvernement socialiste fut incontestablement, en huit ans...

  Espagne 1983-1984 Les promesses oubliées du PSOE... Pour l'Espagne, la première année de gouvernement socialiste fut incontestablement, en huit ans de démocratie, la première sans traumatisme, sans drame, sans fait historique marquant. L'Espagne a retrouvé, en 1983, une harmonie surprenante ; elle a travaillé, elle a cessé d'analyser ses états d'âme, bref, elle a fonctionné, hésitant entre la continuité et le changement, comme toute démocratie. L'état de grâce qui avait suivi le raz de marée so...

• Turquie (1996-1997): L'échec du gouvernement islamiste Les élections législatives anticipées du 24 décembre 1995 avaient fait du Refah (Parti de...

  Turquie (1996-1997): L'échec du gouvernement islamiste Les élections législatives anticipées du 24 décembre 1995 avaient fait du Refah (Parti de la prospérité, islamiste) la première force politique du pays (21 %), suivi de près par le Parti de la mère patrie (ANAP, centre droit, 19,7 %) et le Parti de la juste voie (DYP, centre droit, 19,6 %). En raison de la loi électorale, les partis ayant recueilli moins de 10 % des voix n'avaient pas obtenu de représentation (Parti démocratique du peuple -...

• Turquie (1996-1997) L'échec du gouvernement islamiste Les élections législatives anticipées du 24 décembre 1995 avaient fait du Refah (Parti de...

  Turquie (1996-1997) L'échec du gouvernement islamiste Les élections législatives anticipées du 24 décembre 1995 avaient fait du Refah (Parti de la prospérité, islamiste) la première force politique du pays (21 %), suivi de près par le Parti de la mère patrie (ANAP, centre droit, 19,7 %) et le Parti de la juste voie (DYP, centre droit, 19,6 %). En raison de la loi électorale, les partis ayant recueilli moins de 10 % des voix n'avaient pas obtenu de représentation (Parti démocratique du peuple -...

• Liban (1998-1999) Un gouvernement de technocrates et d'intellectuels L'élection par le Parlement d'un nouveau président de la République (15 octobre...

  Liban (1998-1999) Un gouvernement de technocrates et d'intellectuels L'élection par le Parlement d'un nouveau président de la République (15 octobre 1998) en la personne du commandant en chef de l'armée, le général Émile Lahoud, aussitôt suivie de l'éviction du milliardaire Rafiq Hariri à la tête du gouvernement, a provoqué une "révolution blanche" dans la vie politique libanaise. Elle a restitué, en effet, au chef de l'État un rôle prépondérant dans le fonctionnement des institutions et mis fi...

• Le capitalisme financier en question ?

  2. Le plan de sauvetage adoptéCette crise des « subprimes » a donné lieu à de nombreuses tentatives de sauvetages. Cela semblait, en effet,inévitable, compte tenu de l'ampleur de cette crise. Des conséquences dramatiques telles que le problème desolvabilité des ménages ou encore des problèmes de liquidités croissants ont amenés à un réel ralentissementéconomique, ce qui a permis aux pouvoirs publics de ne plus croire en une crise locale. Afin d'éviter que cette crisene se développe...

• Anarchisme: Les hommes peuvent-ils vivre sans Etat ?

  On ne peut pas vivre sans gouvernement L'anarchisme est une belle utopie. Il se fonde sur une conception de l'homme qui n'a pas grand-chose à voir avec la réalité . Les êtres humains ont toujours eu besoin d'une autorité canalisant leurs désirs. L'homme doit être gouverné A u royaume de la sa­ gesse, pe u d 'appe­ lés et encore moins • Quiconque veut fonder un État et lui donner des lois doit supposer d 'avance les hommes méch...

• LA MORALE, LE DROIT ET LA POLITIQUE Expliquer le texte suivant : L'homme public, puisqu'il se mêle de gouverner les...

  LA MORALE, LE DROIT ET LA POLITIQUE Expliquer le texte suivant : L'homme public, puisqu'il se mêle de gouverner les autres, ne peut se plaindre d'être jugé sur ses actes dont les autres portent la peine, ni sur l'image souvent inexacte qu'ils donnent de lui. Comme Diderot le disait du comédien en scène, nous avançons que tout homme qui accepte de jouer un rôle porte autour de soi un « grand fantôme » dans lequel il est désormais caché, et qu'il est responsable de son personnage même s'il n'y r...

• GENLIS, Stéphanie-Félicité du Crest de Saint-Aubin, comtesse de (1746-1830) Elevée dans l'esprit des philosophes du XVIIIe siècle, la célèbre gouvernante des enfants d'Orléans, éducatrice intelligente et hardie, commence à écrire pour ses élèves.

• Uruguay (2005-2006): La gauche s'installe La gauche a passé sa première année au pouvoir, fait historique pour le gouvernement de...

  Uruguay (2005-2006): La gauche s'installe La gauche a passé sa première année au pouvoir, fait historique pour le gouvernement de Tabaré Vázquez. L'économie du pays a accéléré son rattrapage, après la profonde récession des années 1999-2002, tirée par une croissance de 6 % du PIB et une conjoncture internationale favorable aux exportations agricoles. Pour répondre au déficit énergétique lié à l'augmentation du prix du pétrole, question cruciale dans le cadre la réindustrialisation, le gouvernem...

• TOCQUEVILLE, Alexis Charles Henri Clérel de (29 juillet 1805-16 avril 1859) Ecrivain, homme politique Chargé par le gouvernement d'une mission patronnée sur les prisons américaines, Tocqueville part du Havre le 2 avril 1831, et rentre en France le 20 février 1832.

• TOCQUEVILLE, Alexis Charles Henri Clérel de (29 juillet 1805-16 avril 1859) Ecrivain, homme politique Chargé par le gouvernement d'une mission patronnée sur les prisons américaines, Tocqueville part du Havre le 2 avril 1831, et rentre en France le 20 février 1832.

• Il est extrêmement rare que les souveraines Puissances (1) donnent des ordres d'une extrême absurdité, car, dans leur propre intérêt et afin de conserver leur pouvoir, il leur importe avant tout de veiller au bien général et de fonder leur gouvernement sur les critères raisonnables.

• Pierre MENDÈS FRANCE - BIOGRAPHIE Né à Paris, le 11 janvier 1907, Pierre Mendès France, avocat, entre au Palais-Bourbon en 1932 comme député radical socialiste de l'Eure, puis au gouvernement, en 1938, comme sous-secrétaire d'Etat aux Finances.

• Mexique (2001-2002) Les grandes réformes freinées par la vie politique Les dix-huit premiers mois du gouvernement du président Vicente Fox...

  Mexique (2001-2002) Les grandes réformes freinées par la vie politique Les dix-huit premiers mois du gouvernement du président Vicente Fox ont montré les limites immédiates des possibilités de changement politique au Mexique. Élu avec plus de 43 % des voix en juillet 2000, V. Fox n'avait cependant pas pu s'assurer une majorité au Congrès. Son parti de droite libérale, le PAN (Parti action nationale), n'était que la deuxième force politique à la Chambre des députés et au Sénat avec respectivemen...

• Rien n'est plus certain : les hommes sont en grande part gouvernés par l'intérêt, et même lorsqu'ils portent leur préoccupation au-delà d'eux-mêmes, cela ne va pas très loin ; dans la vie courante, il ne leur est pas habituel de regarder plus loin que leurs amis et leurs relations les plus proches.

• Le pilier des Nautes Le pilier des Nautes est une colonne monumentale gallo-romaine érigée en l'honneur de Jupiter (Jupiter, est le dieu romain qui gouverne la terre et le ciel, ainsi que tous les êtres vivants s'y trouvant.

• Un peuple libre n'est pas celui qui a telle ou telle forme de gouvernement : c'est celui qui jouit de la forme de gouvernement établie par la loi.

• Mauss, Sociologie et Anthropologie (extrait) Marcel Mauss a proposé une première théorie de l'échange en mettant en évidence dans la communauté primitive des « systèmes de prestations sociales » gouvernés par les trois obligations régissant le « don » : donner, recevoir et rendre.

• Thaïlande (2005-2006): Année de confusion et de polarisation Au début de l’année 2006, le gouvernement de Thaksin Shinawatra a affronté...

  Thaïlande (2005-2006): Année de confusion et de polarisation Au début de l’année 2006, le gouvernement de Thaksin Shinawatra a affronté une opération de déstabilisation bien orchestrée. Tout est parti de la suppression, en septembre 2005, d’une émission télévisée animée par Sondhi Limthongkul. Celui-ci a donc décidé de tenir un meeting hebdomadaire dans le jardin Lumphini à Bangkok. Des activistes, dont Chamlong Srimuang, ex-gouverneur de la cité et dirigeant d’une secte bouddhiste rigoriste, l...

• Bolivie 1983-1984 En Bolivie, les dictatures militaires ont légué au gouvernement de l'Union démocratique populaire (UDP) dirigé par le président...

  Bolivie 1983-1984 En Bolivie, les dictatures militaires ont légué au gouvernement de l'Union démocratique populaire (UDP) dirigé par le président Hernan Siles Suazo, au pouvoir depuis octobre 1982, une économie à la dérive minée par la corruption et le trafic de la drogue. Mais le nouveau pouvoir de gauche avait les mains relativement libres: à l'extérieur grâce à la solidarité des pays socialistes, de l'Europe et même des ÉtatsUnis, préoccupés par l'augmentation constante de la production de c...

• 138. Quales in re publica principes essent, taies reliquos solere esse cives Tels sont les gouvernants en politique, tels sont...

  138. Quales in re publica principes essent, taies reliquos solere esse cives Tels sont les gouvernants en politique, tels sont les citoyens (Tels gouvernants, tels citoyens) Cette expression provient d'un passage de Cicéron (Epistulae adfamiliares, l, 9, 12), qui attribue lui-même cette pensée à Platon (cf. Les Lois, 71lbc) ; mais il s'agit d'un topos fréquent dans la littérature clas­ sique (citons par exemple, Cicéron [Les Lois, 3, 14] ; Pline [Panégyrique de Trajan, 46, 5] ; ou Claudien [De q...

• Angola 1991-1992 Un an après les accords de paix signés en mai 1991 entre le gouvernement du MPLA (Mouvement populaire...

  Angola 1991-1992 Un an après les accords de paix signés en mai 1991 entre le gouvernement du MPLA (Mouvement populaire de libération de l'Angola) et l'UNITA (Union nationale pour l'indépendance totale de l'Angola), et à quelques mois des élections prévues pour fin septembre 1992, le cessez-le-feu a été globalement respecté. Mais l'application des accords, sur les plans politique et militaire, a pris beaucoup de retard. Cela s'est expliqué par l'état de délabrement du pays, la faiblesse de l'aid...

• Définir le domaine de la loi, ou plutôt du Parlement ce n'est pas réduire la vie parlementaire, c'est également, par détermination des responsabilités du gouvernement, assurer entre le Ministère et les Assemblées une répartition nécessaire des tâches » (Michel Debré, extrais de son discours du 27 août 1958). Droit

  Cependant, cette procédure instaurée par l'article 41 de la constitution est en déclin. En effet, seules onze décisions relatives à une irrecevabilité ont été prises par leconseil constitutionnel depuis qu'il existe. De plus, depuis 1980, elle n'a plus été utilisée.Dans la pratique, le plus souvent le Gouvernement n'utilise pas l'argument de l'irrecevabilité d'une proposition de loi ou d'un amendement qui ne relève pas dudomaine de la loi, montrant ainsi sa considération pour sa majorité. Si le...

• Belgique 2004-2005 Un gouvernement et un Premier ministre affaiblis Avec les élections régionales et européennes du 13 juin 2004, l’aura...

  Belgique 2004-2005 Un gouvernement et un Premier ministre affaiblis Avec les élections régionales et européennes du 13 juin 2004, l’aura du Premier ministre Guy Verhofstadt, ainsi que celles de son parti (VLD, Libéraux et démocrates flamands) et de son gouvernement ont beaucoup souffert. Tout d’abord, à la mi-2004, il n’a pas obtenu la présidence de la Commission européenne qu’il ambitionnait. Ensuite, il a clairement été distancé en voix de préférence par le précédent Premier ministre (Jean-Lu...

• genre, peinture de 1 PRÉSENTATION Bruegel l'Ancien, le Repas de noces Les scènes de genre (fêtes de village, mariages) idéalisent les conditions de vie des classes populaires afin de plaire à la bourgeoisie, qui y retrouve les effets de son bon gouvernement.

  Stamnos à figures rouges Stamnos à figures rouges, décoré d'une scène de banquet avec joueuse de flûte, v. 450 av. J.-C. Vase grec du service à vin, céramique antique. British Museum, Londres.The British Museum Les rites funèbres se retrouvent également illustrés dans certaines peintures de vases de la Grèce antique. À l’exemple des mosaïques grecques puis romaines (scènes de chasse, de jeux), l’inspiration tirée de la vie quotidienne se retrouve plus tard dans la peinture romaine antique, ainsi...

• Nouvelle-Zélande (1999-2000) Les travaillistes de retour au pouvoir Après dix années de pouvoir conservateur, la Nouvelle-Zélande s'est dotée d'un gouvernement...

  Nouvelle-Zélande (1999-2000) Les travaillistes de retour au pouvoir Après dix années de pouvoir conservateur, la Nouvelle-Zélande s'est dotée d'un gouvernement de gauche lors des élections du 27 novembre 1999. Le Parti travailliste - qui avait fait campagne sur le thème d'une meilleure redistribution de la richesse nationale - n'a cependant pas obtenu une majorité de plein droit au Parlement et a dû former un gouvernement minoritaire en coalition avec le Parti de l'alliance (gauche traditionnel...

• LES DEMOCRATIES EN CRISE

  Qu'est-ce qui justifie ce pessimisme et qu'est-ce qui pourrait justifier l'optimisme ? Quel est le bilan de cette crise politique sur fond d'inflation et de pénurie en matières premières et en énergie? Les arguments qui étayent le pessimisme sont nombreux et évidents. Nulle part les sociétés démocratiques ne parviennent désormais à confier durablement le pouvoir à une majorité nette pourvue d'une mission définie. Elles sont dirigées - quand elles...

• Commentaire de l'article 6 de la loi du 25 février 1875 (droit)

  B) De l'instauration de nouvelle pratique constitutionnelle à l'apparition de coutume Alors que les ministres étaient au départ doublement contrôlé et leur rôle bien moindre. L'abandon des pouvoirs du président leur permet de véritablement s'imposercomme les leaders de la vie politique du pays via la figure du Président du conseil. Cependant l'abandon du droit de dissolution, essentiel au bon fonctionnement duparlementarisme va conduire à la mise en place dans la réalité d'une nouveau type de pa...

• Tadjikistan (1994-1995) Le conflit entre l'opposition islamo-démocrate et le gouvernement de Douchanbé (soutenu par Moscou) s'est poursuivi. A partir de...

  Tadjikistan (1994-1995) Le conflit entre l'opposition islamo-démocrate et le gouvernement de Douchanbé (soutenu par Moscou) s'est poursuivi. A partir de mars 1994, un double processus a prévalu: d'une part, une négociation a été engagée, sous l'égide de l'ONU, entre le gouvernement et l'opposition; d'autre part, la faction des Koulabi, qui "règne" déjà à Douchanbé, s'est attachée à s'assurer l'exclusivité du pouvoir, y compris contre ses propres alliés, accentuant ainsi son isolement. Une série...

• SCHOELCHER, Victor (21 juillet 1804-26 décembre 1893) Homme politique Sous-secrétaire d'Etat au sein du gouvernement provisoire mis en place après la révolution de 1848, Schoelcher fait adopter le décret par lequel l'esclavage est aboli dans les colonies françaises (27 avril 1848).

• L'opinion peut elle faire la loi ?

  « N'est-ce pas le désir insatiable de ce que la démocratie regardecomme son bien suprême qui perd cette dernière ?— Quel bien veux-tu dire ?— La liberté, répondis-je. En effet, dans une cité démocratique tuentendras dire que c'est le plus beau de tous les biens, cepourquoi un homme né libre ne saura habiter ailleurs que danscette cité (...). Or (...) n'est-ce pas le désir insatiable de ce bien,et l'indifférence pour tout le reste, qui change ce gouvernement etle met dans l'obligation de r...

• Les fins de l'oeuvre de civilisation accomplie par la France dans les Colonies ÉCARTENT TOUTE IDÉE D'AUTONOMIE, TOUTE POSSIBILITÉ D'ÉVOLUTION HORS DU BLOC FRANÇAIS DE L'EMPIRE; LA CONSTITUTION ÉVENTUELLE, MÊME LOINTAINE DE SELF-GOUVERNEMENTS DANS LES COLONIES EST À ÉCARTER. Principe énoncé au début des recommandations adoptées par la Conférence de Brazzaville

• Les institutions de la Ve République

  pare des projets de lois et le budget. Il peut, dans des cas exceptionnels, avoir un pouvoir législatif en légiférant par ordonnance selon l'article 38 de la Constitution. Il dirige l'action politique : " le gouvernement conduit la politique de la Nation " (article 20) et " le Premier ministre dirige l'action du gouvernement '" " il est responsable de la défense nationale " (article 21). Le gouvernement est responsable devant l'Assemblée na...

• Du G8 au G20 : quelle gouvernance économique mondiale ?

  • Précisez seulement en introduction dans quelle période historique la réflexion se place, car le sujet porte sur une partie restreinte du programme. 1. Deux groupes complémentaires de pays pour organiser une coopération économique mondiale ? Il. Une contestation quasi immédiate d'un monopole de la gestion du monde Ill. Des défis à relever pour réguler l'économie mondiale Les titres en couleurs servent à guider la lecture et ne d...

• LE 13 MAI 1958 (Histoire)

  «Coup d'État démocratique» pour la gauche socialiste et communiste, coup d'État fasciste pour l'extrême gauche , recours au sauveur suprême pour ses partisans, la prise du pouvoir par le fblhwl• G.lllle à Paris , qui a fait suite à la manifestation du 13 mai 1958 à Alger et qui aboutit à un changement de République et de régime, donne lieu à de multiples interprétations . Certaines mettent en lumière les stratégies clandestines ou illégales convergentes...

• Doit-on renforcer les pouvoirs du Parlement sous la Ve République ?

  ← Le gouvernement est en mesure de faire prévaloir son initiative législative : il a l’assurance de voir discuté les projets de loi déposés par le Premier ministre (art39)← parce qu’il dispose d’une priorité dans la fixation de l’ordre du jour des assemblées (art 48)← et il peut par ailleurs opposer à la délibération des propositions de loi des irrecevabilités d’ordre financier (art 40) ou juridique (art 41). - Le gouvernement a la maitrise des débats parlementaires dans chaque assemblée :← il a...