227 résultats pour "mandat"

• Japon (2005-2006): Passation politique annoncée Ayant annoncé qu'il ne briguerait pas un troisième mandat, le Premier ministre Koizumi Junichiro (au...

  Japon (2005-2006): Passation politique annoncée Ayant annoncé qu'il ne briguerait pas un troisième mandat, le Premier ministre Koizumi Junichiro (au pouvoir depuis 2001 et devant demeurer en poste jusqu'en septembre 2006) a commencé ce qui devait être sa dernière année à la tête du gouvernement sur le même ton que les quatre précédentes : fermeté et séduction, réformes de l'État, transformation sociétale, envolées nationalistes, détermination face à la Chine et autonomie dans la relation avec l...

• Porto Rico (1996-1997) Le gouverneur Pedro Rosselló, du Nouveau parti progressiste (PNP), a décroché un deuxième mandat de quatre ans...

  Porto Rico (1996-1997) Le gouverneur Pedro Rosselló, du Nouveau parti progressiste (PNP), a décroché un deuxième mandat de quatre ans aux élections du 5 novembre 1996 avec 51,5 % des voix, en battant Héctor Luis Acevedo, du Parti populaire démocratique (PPD). Une candidate de celui-ci, Sila Maria Calderón, a enlevé la mairie de la capitale, San Juan. P. Rosselló s'est engagé à lutter contre le fléau de la drogue (à l'origine de 90 % des crimes dans l'île et de 30 % de la drogue qui arrive aux É...

• Costa Rica 1995-1996 Le président social-démocrate José Maria Figueres, arrivé au milieu de son mandat, est devenu très impopulaire. En...

  Costa Rica 1995-1996 Le président social-démocrate José Maria Figueres, arrivé au milieu de son mandat, est devenu très impopulaire. En janvier 1996, un sondage a fait apparaître que seuls 10 % des Costariciens considéraient la gestion de leur président comme bonne ou très bonne. Les réformes économiques ont été jugées mauvaises par 86 % des personnes interrogées les connaissant. Il est vrai qu'en 1995 la croissance a continué de ralentir pour la troisième année consécutive (-0,1 % contre +7,2...

• Jordanie (1982-1983) Ce royaume devenu indépendant en 1946 après vingt-six ans de mandat britannique, a vu affluer en 1948 une...

  Jordanie (1982-1983) Ce royaume devenu indépendant en 1946 après vingt-six ans de mandat britannique, a vu affluer en 1948 une grande partie des Palestiniens chassés de leurs terres par les Israéliens. On a enregistré en 1967 un nouvel afflux de réfugiés palestiniens avec l'occupation de la Cisjordanie par l'armée israélienne, privant ainsi la Jordanie de sa principale région agricole. En 1970, l'armée jordanienne, formée surtout de bédouins du désert, met le holà aux activités des Palestiniens...

• Uruguay (1990-1991) Le 1er mars 1990, Luis Alberto Lacalle commençait son mandat présidentiel. N'ayant pas au Congrès la majorité nécessaire...

  Uruguay (1990-1991) Le 1er mars 1990, Luis Alberto Lacalle commençait son mandat présidentiel. N'ayant pas au Congrès la majorité nécessaire pour gouverner, il a dû rechercher une entente - ce qu'on a appelé "coïncidence nationale", entre son parti, le Parti national (Blanco), et le Parti colorado. Aux termes de cette entente, le Parti colorado a obtenu quatre ministères (Industrie et Énergie, Santé sociale, Tourisme et Logement, Environnement), tandis que les postes clés (Économie, Défense, In...

• Costa Rica 2003-2004 Forte croissance économique Les débats sur la politique économique ont dominé durant la deuxième année de mandat...

  Costa Rica 2003-2004 Forte croissance économique Les débats sur la politique économique ont dominé durant la deuxième année de mandat du président Abel Pacheco, provoquant la démission de nombreux membres du gouvernement, dont le vice-président Luis Fichman. Pourtant, avec une augmentation du PIB de 5,6 % en 2003, le Costa Rica a enregistré le taux de croissance le plus élevé des pays centraméricains et l’un des meilleurs d’Amérique latine. Ce résultat est dû à la hausse des exportations dans p...

• Fédération de Malaisie (2002-2003) Les défis d'une fin de mandat Le Premier ministre Mahathir bin Mohamad, chef de gouvernement pendant...

  Fédération de Malaisie (2002-2003) Les défis d'une fin de mandat Le Premier ministre Mahathir bin Mohamad, chef de gouvernement pendant plus de vingt ans, a annoncé qu'il allait quitter son poste en octobre 2003. Son successeur devait probablement être son vice-premier ministre, Abdullah Ahmad Badawi, partisan de la continuité. Autre signe de la transition, il a nommé un second ministre des Finances, Jamaludin Mohamed Jarjis, diplômé d'une université canadienne, qui est devenu le dirigeant de l...

• Fédération de Malaisie 2002-2003 Les défis d'une fin de mandat Le Premier ministre Mahathir bin Mohamad, chef de gouvernement pendant...

  Fédération de Malaisie 2002-2003 Les défis d'une fin de mandat Le Premier ministre Mahathir bin Mohamad, chef de gouvernement pendant plus de vingt ans, a annoncé qu'il allait quitter son poste en octobre 2003. Son successeur devait probablement être son vice-premier ministre, Abdullah Ahmad Badawi, partisan de la continuité. Autre signe de la transition, il a nommé un second ministre des Finances, Jamaludin Mohamed Jarjis, diplômé d'une université canadienne, qui est devenu le dirigeant de la...

• Chili 1997-1998 La transition chilienne devait s'achever en 1997 en même temps que le mandat des neuf sénateurs désignés fin...

  Chili 1997-1998 La transition chilienne devait s'achever en 1997 en même temps que le mandat des neuf sénateurs désignés fin 1989 et le départ du général Augusto Pinochet (au pouvoir de 1973 à 1990), qui était resté commandant en chef de l'armée de Terre. Les 120 députés et la moitié du Sénat (38 élus) étaient aussi à renouveler le 11 décembre 1997. Deux ans avant la présidentielle de 1999, ces élections avaient valeur de test pour le choix du candidat de chaque coalition de partis. Face au ref...

• Australie 2004-2005 L’obsession de la sécurité Réélu début octobre 2004, le conservateur John Howard a entamé son quatrième mandat successif...

  Australie 2004-2005 L’obsession de la sécurité Réélu début octobre 2004, le conservateur John Howard a entamé son quatrième mandat successif à la tête du gouvernement, avec une majorité sans précédent à la Chambre des représentants et au Sénat. Il allait pouvoir poursuivre son programme libéral marqué par son alliance indéfectible avec les États-Unis dans la lutte contre le terrorisme et en Irak, et par une politique d’immigration et de rétention fortement contestée. Le dispositif australien de...

• Costa Rica 1992-1993 Parvenu à mi-mandat, le président costaricien Rafael Angel Calderón a réussi, en 1992, à convaincre ses compatriotes...

  Costa Rica 1992-1993 Parvenu à mi-mandat, le président costaricien Rafael Angel Calderón a réussi, en 1992, à convaincre ses compatriotes que le plus dur de l'effort d'ajustement de l'économie du pays était derrière eux. Sa cote de popularité s'en est favorablement ressentie, notamment à partir du mois d'août. Pourtant, les difficultés n'ont pas manqué. Les cours du café ont accusé une baisse de 83 dollars le sac de 46 kilos en août 1991 à 70 dollars un an plus tard, faisant passer la banane au...

• Costa Rica 1994-1995 La première année du mandat du président social-démocrate José María Figueres, entré en fonction le 8 mai...

  Costa Rica 1994-1995 La première année du mandat du président social-démocrate José María Figueres, entré en fonction le 8 mai 1994, n'a pas été de tout repos. Dès le mois d'août, le gouvernement devait fermer la plus ancienne banque du pays, la Banco Anglo Costarricense, qui avait accumulé des pertes de plus de 100 millions de dollars. Cela donnait des arguments aux partisans de la privatisation du système bancaire, nationalisé en 1948. Le gouvernement dut ensuite s'attaquer à l'énorme déficit...

• Guatémala 2001-2002 Violences, corruption, récession Durant la troisième année du mandat présidentiel d'Alfredo Portillo (élu en janvier 2000), de multiples...

  Guatémala 2001-2002 Violences, corruption, récession Durant la troisième année du mandat présidentiel d'Alfredo Portillo (élu en janvier 2000), de multiples scandales ont révélé la permanence des violences politico-mafieuses, de la corruption et de l'impunité jusqu'au cœur de l'État. Seule l'action résolue de quelques magistrats appuyés par certains secteurs de la société civile a permis l'aboutissement du procès des assassins de Mgr Juan José Gerardi, tué le 28 avril 1998, leur condamnation à...

• Côte d'Ivoire 1994-1995 Achevant le mandat de Félix Houphouët-Boigny, officiellement disparu le 7 décembre 1993, l'ancien président de l'Assemblée nationale,...

  Côte d'Ivoire 1994-1995 Achevant le mandat de Félix Houphouët-Boigny, officiellement disparu le 7 décembre 1993, l'ancien président de l'Assemblée nationale, Henri Konan Bédié, à la tête de l'ancien parti unique, le Parti démocratique de Côte d'Ivoire - Rassemblement démocratique africain (PDCI-RDA), s'est engagé, dès 1994, dans la bataille des élections générales fixées à octobre-décembre 1995. En mal de légitimité, il a suscité la création de sections du Cercle national Bédié (CNB), ressuscit...

• NAMIBIE

  4 En juin 1868, l'ONU décide que le mandat de l'Afrique du Sud sur le territoire doit lui être retiré et confié à un Conaell nommé par les Nauona unlee. En 1968, elle donne au Sud-ouest africain le nom de Namibie. Ces résolutions n'auront qu'une valeur morale. L'Afrique du Sud les rejette et, entre 1968 et 1969, elle Incorpore la Namibie à son territoire malgré les condamnations réité­ rées de l'ONU. Les Namlblens sont soumis au r...

• Reagan Ronald

  Grièvement blessé, il en réchappe dans des conditions quasiment mira­ culeuses. (La balle qui l'atteint passe à quelques millimètres de son cœur.) Remis de ses blessures, Reagan acquiert la conviction que s'il a survécu à l'attentat, c'est que Dieu lui a assigné une mission divine. A ses yeux, il ne fait nul doute que la providence divine a dévié la balle pour lui permettre de mener à bien sa croisade contre le communisme. Reagan exècre le comm...

• Extrait de l'allocution télévisée du président Nixon du 8 août 1974 (commentaire)

  les grandes puissances 119 Je vous promets, ce soir, qu'aussi longtemps qu'il y aura un souffle de vie dans mon corps, je continuerai à œuvrer pour-les grandes. causes auxquelles je me suis consacré au cours de mes années de mandats de représentant, de sénateur, de vice­ président et de président( ... ). » Le Monde, 10 août 1974. Questions 1. Présentez l'auteur de l'allocution et proposez un titre pour le passage de cette allocution que vous...

• Pérou de 1995 à 1999 : Histoire

  Totalement inconn u ava/11 1989, Alberto Fujimori, rééi11 triomphalemem en 1995, a su conserver les rênes du pouvoir grâce à un mélange de populisme et de libéralisme à tout crin ainsi qu'à des méthodes peu démocratiques. © Fra11cisco A rias-Sipa sont monnaie courante. Ainsi, le propriétaire de la chaîne de télévision Canal 2, jugée trop critique à l'égard du pouvoir, s'est vu déchu de sa nationalité péruvienne. Dans l'espoir d'assurer sa réélection...

• Article 1431 du Code civil: commentaire

  cette gestion, a moins que le contrat de mandat ne stipule le contraire. Le Code civil prevoit aussi que l'epoux agissant sur les biens de son conjoint au vu et au su de celui- ci bengicie d'un mandat. On parle de mandat tacite, car le proprietaire n'y a pas expressement consenti. Cette fois, cependant, l'epoux man- dataire est tenu de rendre Article 1431 du Code civil compte et de restituer les fruits. En outre, le man- dat tacite ne couvre que les actes d'administration, c'est-A-dire les actes...

• Article 6, alinéa 7 de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970: commentaire

  La commission est due meme si l'affaire n'est pas conclue, parce que le compromis est rompu. Responsabilite de ('agent : II est respon- sable des fautes qui ont empeche le mandat d'être execute et qui ont donc cause un prejudice au mandant. II commet no- tamment une faute en ne renseignant pas correc- tement son client (par exemple, non-revelation de l'inconstructibilite d'un terrain ou d'une servi- tude). La reparation du prejudice prend la forme de dommages et interets, calcules sur la valeur...

• L'évolution des rapports entre le pouvoir exécutif et législatif après la révision de 2008 : Droit

  l’autorisation du parlement. Il peut demander à l’AN de décider en dernier ressort. Art 49-3 : souvent critiqué parce que permet au gvt de faire pression sur sa majorité. Révision prévoit désormais que la procédure qu’il organise ne concerne plus que les projets de loi de finances ou de financement de la sécurité sociale et ajoute que le PM peut recourir à cette procédure pour un autre projet ou une proposition de loi par session. sans priver le gvt de tout recours à cet arti...

• LA RESPONSABILITE PENALE DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE.

• Elisabeth II

  La fonction exemplaire de la famille royale est donc de plus en plus mise en question. Si, d'après les enquêtes, la monarchie se trouve toujours en 1988 au coeur de la fierté nationale, cinq ans après, 73% de l'ensemble des Britanniques sont d'avis qu'elle ne doit pas être entretenue par le contribuable. L'évolution constitutionnelle de la Grande-Bretagne reste aujourd'hui ouverte, et l'idée même de la disparition de la monarchie commence à faire son chemin. 2

• La politique étrangère des États-Unis au début des années 60 ?

  3. Une volonté de paix A. La proposition de négociations avec les « adversaires »Les deux derniers paragraphes de l'extrait du discours ont un ton sensiblement différent de celui des précédents :c'est une invitation présentée aux « adversaires » possibles des États-Unis, à rechercher une paix durable.L'objet des négociations est clairement mentionné : il s'agit de mettre fin à la course aux armements nucléaires quirisque d'entraîner « l'humanité à sa perte ». John Kennedy exprime donc l'inquiétu...

• député (politique & socièté).

  délibérer. Lors de ces séances, les députés siègent par groupes qui les réunissent selon leurs affinités politiques. La constitution d’un groupe exige qu’il soit composé d’au moins20 députés. À défaut, le député peut siéger sous l’étiquette de « l’apparenté » à un groupe — pour le cas où il ne souhaiterait pas y être associé de façon formelle — ou enqualité de non-inscrit. Toutefois, bien que siégeant en groupe, le vote d’un député est personnel. Le retour à cette règle originelle a mis fin aux...

• Le Président de la République : La « clef de voûte des institutions ? »

• Question 189: Destin très remarquable que celui de Valéry GISCARD d'ESTAING (Coblence, Allemagne, 1926) puisqu'il fut élu à la présidence de la République dès sa première tentative.

  Son septennat dure donc de 1981 à 1988, marqué par la dégradation de l'économie (crise pétrolière) et la politique d'austérité de son Premier ministre R. Barre, marqué aussi par sa rivalité avec le leader R.P.R., J. Chirac. A nouveau candidat à l'élection de 1988, V. Giscard d'Estaing est battu par F. Mitterrand. Après un temps sabbatique, il revient aux affaires, redevenant député du Puy-de-Dôme (1984), mais surtout en prenant, en 1988, la présidence de l'U.D.F. Entre-temps il multiplie les man...

• Les conséquences du quinquennat sur les pouvoirs du président de la république.

• cours droit consommation

• Indonésie de 1980 à 1989 : Histoire

  Décembre 1980. Le président Ahmed Suharto. © T. Schmitt · Sygnra activités sociales et religieuses. En avril 1987, les élections générales voient la v ic to ire sans su rp rise du Golkar (73 % ). Le scrutin est aussi marq ué par le pro g rès sensible du PDI (p ar ti d émocrat ique in doné sien ) [ 12%) t andi s que le PPP s'ef fon dre à 16%, en raison de son alig n ement sur le pouvoir. Suharto est réélu en mars 1988 pour un cinquième mandat pr és...

• La France de 1945 à nos jours

  premier hebdomadaire politique français : l'Express.PMF met fin à la guerre d'Indochine (accords de Genève, indépendance du Laos, Cambodge, Viet-Nam), amorce l'indépendance de la Tunisie et du Maroc, enterredéfinitivement le projet de Communauté Européenne de Défense (CED) afin d 'éviter tout réarmement de l'Allemagne et de ne pas contrarier l'OTAN. En novembre54, quand éclate la guerre d'Algérie, les députés craignent que P.M.F. achemine l'Algérie aussi vers l'indépendance. Comme ils ne lui par...

• La France dans le monde : Relations internationales et empire colonial

  trop sévère avec l'Allemagne. Normalement les États Unis auraient du faire partis de ce traité. Wilson signe ce traité, USA avaient prévu que si la France était attaquée par Allemagne ils viendraient la secourir. Mais le sénat américain n'a pas ratifié le traité donc pas reconnu donc sécurité américaine a disparu. Très gros problème pour la France. Traité sévère pour Allemagne. Article 5 création de la société des nations B. La société des nations (SDN). Organisme qui siège a Genève en suisse....

• L'assassinat de John F. Kennedy

  John F. Kennedy 1917-1963 En 1960, il existait deux hommes suffisamment puissants pour laisser vivre le monde entier dans la paix, ou pour le précipiter dans la guerre. L'un était le premier ministre de l'Union soviétique, Nikita Khr_ouchtchev, l'autre le président des Etats-Unis, récemment élu, John Fitzgerald Kennedy. A quarante-trois ans, Kennedy était le plus jeune prési-. dent que l'Amérique eût jamais eu. En tant que candidat du parti...

• Directoire.

  brumaire Campoformio (traité de) Cinq-Cents (Conseil des) coalitions Convention nationale Ducos Roger émigrés floréal France - Histoire - Les bases de la France contemporaine (1789-1870) - La Révolution (1789-1799) fructidor incroyables Italie (campagnes d') Luxembourg mandat territorial merveilleuses mobilier - L'évolution des styles en Occident - Les styles Louis XV, Directoire et Empire Napoléon Ier (Napoléon Bonaparte) Parthénopéenne (République) Pyramides (bataille des) R...

• La communication dans les campagnes politiques de Obama

  A- Les fondements Déroulement de la campagne Chronologie de l’évolution de la communication dans les campagnes politiques Le colistier Son programme L’héritage de Bush Les évènements marquants des campagnes de 2008 et de 2012 B- Une campagne révolutionnaire La E-campagne Les réseaux sociaux Son propre réseau social : MyBarackObama La géolocalisation La place d’internet pendant le mandat La levée des fonds C- Les votes Les 5 états à avoir pour gagner Les votes « racistes...

• La société des nations 1920 – 1929 (Histoire)

  Les Etats-Unis n'adhèrent pas à la SDN car il ne ratifient pas le traité de Versailles en Novembre 1920 et reprennent leur politique isolationnisteDe plus, les vaincus de la WW1 sont exclus de la SDN notamment l'Allemagne, ce qui veut dire que l'action de la SDN ne sera jamais vraiment admise par le pays etqu'elle n'aura de cesse de vouloir l'intégrer pour y faire entendre sa voix.Enfin la limite de la SDN se situe dans le manque de mise en place d'un cercle vertueux ou les démocraties seraient...

• Droit des sociétés approfondi - DROIT SPECIAL DES SOCIÉTÉS

  DROIT DES SPECIAL DES SOCIÉTÉS INTRODUCTION GENERALE : caractéristiques générales des sociétés par actions Ce cours va se concentrer spécialement sur les sociétés par actions, on parle aussi de sociétés de capitaux, elles sont aux nombres de 3 : - Les SA : sociétés anonymes, Les SAS : sociétés par actions simplifiées, Les SCA : sociétés en commandite par action. Ces trois formes sociales appartiennent aux sociétés commerciales qui se différencie des sociétés de personnes pour pl...

• Démocratie directe et démocratie représentative

• Namibie.

  mondiale (1920). Le gouvernement sud-africain mena alors une politique constante d'intégration du territoire, accordant en 1924 la naturalisation automatique aux colons allemands et annexant finalement le territoire en 1949, malgré l'opposition de l'ONU. Poussée par les pressions internationales contre l'apartheid instauré dans le pays, celle-ci retira le mandat de tutelle à l'Afrique du Sud en 1966. À la même date, un mouvement de libération nationale marxiste, la SWAPO (Organisation des peuple...

• La colonisation - Fiche bac S

  Deux doctrines s'opposent : Doctrine Assimilation : Administration directe : on ne tient pas compte des cultures locales. Volonté de rapprocher les territoires coloniaux de l'administration métropolitaine. Vise a transformer les peuples dominésen citoyens FR qui auront adoptés les valeurs et le mode de vie européen. (FR) ex : Algérie ; 3 départements, 3 préfectures (Alger, Oran, Constantine). Doctrine Association : Sentiment de supériorité, système paternaliste. reconnaît les particularisme d...

• CHRONOLOGIE Février 1993 dans le monde (histoire chronologique)

  DIMANCHE 14 Afghani stan. Sous la pression du Pakis­ tan. les différentes factions en lulle acceptent une trêve. Chypre. A la suite du désistement en sa faveur du candidat du Front des forces combattantes, Glafcos Cléridès, prési­ dent du Rassemblement démocratique (OISY, droite), remporte au second tour l'élection présidentielle, devant Je président sortant Georges Vassiliou, sputenu par le Parti communiste. Emirats arabes unis/France. Les Émi­ rats arabe...

• Cours de droit Constitutionnel

• chapitre 8 1ere bts

  Les employeurs peuvent participer aux négociations isolément ou par l'intermédiaire de leurs groupements, tels le MEDEF (Mouvement des entreprises de France) ou la CGPME (Confédération générale des petites et moyennes entreprises). 2. Les partenaires sociaux salariés La loi du 20 août 2008 de démocratie sociale a modifié les règles de représentativité des syndicats, qui sont désormais les suivantes : - condition de respect des valeurs républicaines ; - condition d'effectif adhérent et de coti...

• etat

• Annan, Kofi

• Beyrouth.

  Proche-Orient. Le développement économique concerne en premier lieu les activités tertiaires, la finance et le négoce, qui s’accordent le mieux avec la vocationinternationale de Beyrouth et la présence de la main-d’œuvre la mieux formée du Proche-Orient. En 1920, Beyrouth devient la capitale du Grand Liban, placé sous mandat français jusqu’en 1943. Au cours de ces vingt-trois années, l’architecture européenne s’impose, demême que la tenue vestimentaire occidentale et la pratique de la langue fra...

• Les mille visages du président

  chose : un chef de l'Etat doit incarner l'air du temps autant que l'esprit d'un peuple. Il a été impressionné par la mobilisation contrele Front national. Il a compris l'émotion, notamment des plus jeunes, même s'il s'est félicité de voir la gauche obligée d'appeler àvoter pour lui. Ce n'est pas qu'il néglige les signes de la crise politique. Mais il garde cet adage napoléonien : « On gagne et puisaprès on voit. » Il a gagné. Reste à cacher la plus petite marque d'une victoire trop arrogante. Dè...

• L'Analyse Critique De La Petite Fille Qui Aimait Trop Les Allumettes De Gaétan Soucis Selon Les Théories De La Lecture

  Lorsqu'un lecteur lit un texte pour la première fois, il adopte généralement le mode de la lecture-en-progression,c'est-à-dire qu'il se contente d'une compréhension fonctionnelle de l'univers narratif en se limitant aux informationscontenues dans le texte. En revanche, cet acte de lecture n'encourage pas le lecteur à faire des inférences. Parconséquent, sa compréhension du texte peut être faussée par des interprétations boiteuses, ce que Gervais appelledes illusions cognitives :L'illusion cognit...

• juillet 1996 dans le monde (histoire chronologique)

  l'Iran-, Israël ct le Hezbollah libanais procèdent à un éch an ge de pris on nie rs et de dépoui lles mortelles. Le 23, pour la pre m iè re fo is de pu is 1 'a rriv ée au pouvoir du Lik oud , David Lév y, ministre israélien des Affaires étra n­ g èr es, et Y asser A ra fa t se rencontrent. Les '' affaires » dans le monde politique français 9 A la in Carigna n est condamné, en appel, à cinq ans de pris on, dont un avec sur­ sis, et cinq ans d'iné...

• theorie generale des contrats

  remis en cause le principe de la liberté contractuelle et la majorité des contrats est restée et reste gouvernée par l’idée de liberté. De même, on constate aujourd’hui un renouveau du phénomène contractuel avec l’apparition dans la vie des affaires des formules conventionnelles originales telles que le factoring, le franchising et de nouveaux contrats tels que les contrats informatiques, les contrats via Internet qui sont régis soit par le droit existant, soit par les clauses telles qu’...