1815 résultats pour "civil+"

• Pourquoi les sociétés ont-elles besoin des lois ?

  truchement, l'intermédiaire de la loi. Cependant, en parlant de la loi, n'est-on pas en train de confondre la société etl'Etat ? Une société ne peut-elle se passer de loi ? En effet, si une famille est en quelque sorte une société, quepenser ? II – De la non-nécessité de la loi pour les sociétés a) Pierre Clastres dans La société contre l'Etat nous rappelle que le rapport de la société primitive contre l'apparition de l'Etat. La société précède l'Etat, et la société primitive ré...

• l'Etat restreint-il la liberté individuelle ?

  L'État n'a pas de nécessité absolue éternellePour Marx et Engels, l'État est une «superstructure», c'est-à-dire uneinstitution inventée par la classe dominante (la bourgeoisie) pour assurer sadomination sur la classe des prolétaires. Selon la conception marxiste du de venir historique, l'État ne sera plus nécessaire après l'instauration de la«société sans classes». Lénine reprend cette thèse en la complétant. Aprèsune phase de «dictature du prolétariat» visant à éclairer et éduquer...

• Israël attaque le Liban

  tien. Mais pendant ce tem ps, les trou pes israé lien nes main tiennent leur pression sur la ville et se contentent de se re tirer des autres partie s du pays. Beyrouth n'est plus qu'un champ de ruine s, des milliers d'habi tants sont sans abri et des centa ines sont morts. Israël a atte int son but , le dépar t des Pales tiniens du Liban. Mais c'est Yasser Arafat qui sort politiquemen t va inqueur du confl it, même si, mil itaireme nt, il a perd u la...

• L'état de nature chez John LOCKE

  L’état de nature connait la propriété ; Celle-ci consiste non pas seulement dans les biens matériels, mais également dans la liberté et la vie. S’agissant des biens matériels, Locke considère que la terre a été donnée en commun à tous les hommes ; malgré cela, les hommes peuvent acquérir une part de la terre, par le travail. Le travail effectué sur la terre permet en effet de l’arracher à la nature ; l’homme passe ainsi à une propriété exclusive...

• l'état de nature est-il un état de paix ou de guerre ?

  entre Etats ; et surtout par celui de notre propre attitude, peu confiante, quand nous quittons notre domicile oupartons en voyage. Il s'ensuit que le premier souci des hommes, vivant en société, est d'éviter la violence. Le ressort de l'Etat, lefondement du pouvoir, est l'angoisse sécuritaire. Or, comme l'état de guerre provient de deux causes, l'égalité des hommes et la divergence de leurs appétits, lasolution réside dans la création d'un pouvoir fort, capable d'inspirer l'effroi, et qui un...

• Peut-on renoncer à la liberté ?

  Ainsi le pouvoir politique, qui garantit la paix civile par la loi et le glaive, naît-il d'un acte volontaire, d'un contratdicté par la raison. Il n'est que la condition de coexistence des forces individuelles. C'est un produit de l'art humain –non pas une institution naturelle ou divine. L'homme n'est pas sociable, c'est l'intérêt qui le pousse à s'associer. 2. Le Léviathan A. Absolutisme... Le contrat fait accéder la multitude inorganisée à l'état de république ; c'est l'unité de tous en une...

• Fiche TD

• Droit privé 1er Semestre L1

• 3 exo de droit administratif corrigés

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• La liberté notion philosophie

  de scientifique ni d’analyste, et ne s’en tient pas à une recherche purement conceptuelle. Au contraire, défendre une conception de la liberté constitue souvent un moyen de défendre un certain idéal. Nommer cet idéal « liberté » signifie simplement : je désire cet idéal, et tout le monde devrait le désirer, car tout le monde veut être libre… A l’encontre de cette tendance, analysons froidement le concept de liberté. La liberté peut signifier plusieurs choses : (1) En...

• Sierra Leone, guerre de

• Commentaire d'arrêt: Cass. Civ. 1Ère 10 oct. 1995 - La notion d'obligation naturelle

  * ** La théorie de l'engagement unilatéral de volonté A. Une notion contesté La théorie de l'engagement unilatéral de volonté constitue une notion contestée notamment an raison du fait que la volonté seule aurait une fois les conditionsremplies, le pouvoir de contraindre le débiteur.Or, depuis le 19ème siècle, la doctrine est hésitante à reconnaître cette notion pour plusieurs raisons. D'une part, cette hésitation se fonde sur l'absence de définition dans le code civil.D'autre part, elle se fond...

• LES CODES DE LOIS (HISTOIRE DU DROIT) (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)

  LE CODE CIVIL Le Code civil, un temps appelé code Napoléon, est promulgué le 21 mars CODE Cl IL DE5 rRA:-I ÇAIS . 11'111lœi OfXl Hf lT Ut U OfTICtULL. 1804.11 comprend 2 281 articles, dont beaucoup sont encore en vigueur. S'il abroge le droit antérieur (les lois révolutionnaires, comme le droit romain, le droit coutumier et les ordonnances royales), il conserve la plupart des acquis de la Révolution (les citoyens sont égaux en droit, dis...

• Grèce de 1940 à 1949 : Histoire

  g o u vern em ent royal ist e de Konstantinos Tsaldaris. L'incapacité de la Grande-Bretagne à cont re carr er la progression des partisans com munistes en Grèce décide le président Truman à obtenir du Congrès une aide militaire en faveur de tous les pays menacés par l'expansion communiste. Dotée désormais d'une aide américaine très importante, l'armée régulière va peu à peu vaincre l'armée communiste qui ne bénéficie plus de l' ai de you goslav e depuis...

• Qu'est-ce que la liberté ?

  de scientifique ni d’analyste, et ne s’en tient pas à une recherche purement conceptuelle. Au contraire, défendre une conception de la liberté constitue souvent un moyen de défendre un certain idéal. Nommer cet idéal « liberté » signifie simplement : je désire cet idéal, et tout le monde devrait le désirer, car tout le monde veut être libre… A l’encontre de cette tendance, analysons froidement le concept de liberté. La liberté peut signifier plusieurs choses : (1) En...

• FICHE DE DROIT 1ere ANNEE BTS CGO

• La Grande-Bretagne UNE GRANDE PUISSANCE MOYENNE (Travaux Personnels Encadrés – Histoire – TES/TL)

  avec force le pouvoir royal et son statut de chef suprême de l'Église anglicane . Pour étouffer l'opposition catholique soutenue par les Espagnols , elle fait enfermer la reine d'Écosse , sa cousine et rivale Marie Stuart. qu'elle fait exécuter le 8 février 1587 . • Elle ravit à l'Espagne la suprématie maritime . En 1599 est créée la Compagnie anglaise des Indes. En Europe , Élisabeth appuie la révolte des Pays -Bas contre l'Espagne et repousse l'Inv...

• Avril 1916 (Histoire chronologique)

  SAMEDI ______ 29 Irlande. t.:armée britannique bom­ barde, à l'artillerie lourde, les bâti­ ments tenus par les insurgés. Les natio­ nalistes capitulent sans conditions dans l'après-midi. L'insurrection. qui sera baptisée plus tard «Pâques san­ glantes», fait soixante morts parmi les républicains, une centaine parmi les forces de l'ordre et plus de deux cents victimes civiles. DIMANCHE 30 Suisse. Clôture de la conférence de Kienthal. Après de vives discussi...

• Dissertation droit

• Droit juridictionelle et administrative

• Traité sur la Guerre

  textes( grèce antique-14/18) les G st encore déclaré ( pays/cités qui déclare G) le conflits est alors officialisés la dimension légal est évidenteCmt la G qui est l'expression de la violence, qui evoque jusqu'a la barbarie peut-elle  etre cerner par ce cadre légal? G est l'expression du va et vient entre la nature et le droitnature= instinct violence droit= loi/ interditI) pk des G A)la G l'irrationelle en politique Candide Voltaire - rien n'était si beau si leste si brillant si bien ordonné qu...

• expose sur la defense

• Commentaire Com. Arrêt 14 Mai 1996 (droit)

  certains auteurs, comme le Professeur Christophe Radé, que la garantie des vices cachés constitue une règle spéciale dérogeant à la règle plus générale de délivranceconforme qui l’englobe. Aussi, la formule retenue par la Cour de cassation pour la définition du vice nous éclaire sur les différences entre les deux obligations principales du vendeur. Cequ’il convient essentiellement de retenir de cette définition c’est que le vice fait référence à la destination normale de la chose. Le vice ne fai...

• Citations avec matrimonial, adjectif La loi s'étant interdit la recherche des droits matrimoniaux, les citoyens ont encore bien moins qu'elle le droit de faire la police conjugale.

  La femme ne peut se libérer du lien matrimonial que dans un nombre restreint de cas, et ce, grâce à une décision judiciaire. Le Devoir.com Le régime matrimonial exogame prévoyant que les jeunes hommes changent de rivière pour se marier, les occasions ne manquaient pas. Le Devoir.com Pourquoi les sites de rencontres connaissent-ils plus de succès que les agences matrimoniales ou les petites annonces des journaux? Le Temps.ch Mais surgit Napoléon et son code rouge, cathédrale du droit...

• Le droit ne fait-il que traduire un rapport de forces ?

  « Il apparaît clairement par là qu'aussi longtemps que les hommesvivent sans un pouvoir commun qui les tient en respect, ils sont danscette condition qui se nomme guerre, et cette guerre est la guerre dechacun contre chacun. » HOBBES. Hobbes vit dans une Angleterre troublée par une guerre civile dont les causes sont à la fois religieuses et politiques. Le principe même de lamonarchie est critiqué et le roi atteint dans sa personne. En Angleterre,Charles Ier est exécuté en 1649 e...

• Commentaire acte IV scène 3 de Dom Juan

  · Public = nobles de la cour. Situation comique pour eux, inconfort du bourgeois. DOM JUAN: Non, non, je sais ce que je vous dois, et je ne veux point qu'on mette de différence entre nous deux. · Insistance de DJ + Considérations égalitaristes burlesques pour le public noble « assis contre moi » ou « point qu'on mette de différence entre nous deux. » M. DIMANCHE: Monsieur. DOM JUAN: Allons, asseyez-vous . M. DIMANCHE: Il n'est pas besoin, Monsieur, et je n'ai qu'un mot à vous dire....

• intro au drôit

• intro au droit

• autorité parentale droit de la famille dissertation

  toit familial mais aussi à l’extérieur. Cependant, si ces devoirs ne sont pas respectés les parents se verront sanctionner, sanction allant jusqu’au retrait de l’autorité parentale. B) Les sanctions des droits et devoirs des parents Les législations actuelles, dans les pays occidentaux notamment, sont de plus en plus protectrices pour les enfants. Il s'est instauré peu à peu des procédures de contrôle de l'autorité parentale qui peuvent être mise en œuvre lorsque les parents ne sont pas...

• La guerre de Cent Ans.

  1435 traité d'Arasse.Trêve dans les année 1440, puis le roi de France rompt la trève en 1449 qui se décide a en finir avec la présence anglaise, le roi reprend la Normandie puis laDordogne. Bataille de Castillion marque la fin de la guerre , mais le traité de Paix de Picquigny est signer 1475. II- Les conséquences de la guerre. Des conséquences considérables, on pourrait dire que ce sont que des opération militaires de troupe réduites, il y en aurait une petite vingtaine durant des étés. Maismut...

• droit commercial

  P a g e | 2 ­ L’exigence de sécurit é   :  Elle  se mat érialise  par  exemple dans  l’institution du  bail  commercial  qui  est  un  contrat qui  va   conf érer   au   commer çant   une   tr ès   grande   stabilit é,   voire   m ême   une   s écurit é à  l’occasion   de   la   jouissance d’un local commercial.  ­ L’exigence de rapidit é, d’adaptabilit é   : La   vie   des   affaires   exige   r éactivit é,   rapidit é  et   le   droit   commercial   tend   à  satisfaire   cette   exigenc...

• Commentaire Arret Blanco

  administratif ｫ est n dun principe et cest longtemps aprs, dun arrt quil a obtenu sa conscration ｫ . Mais certains auteurs trouvent que le droit administratif existait bien avant larrt ｫ Blanco ｫ en invoquant lexistence des arrts du CE ｫ Rothschild ｫ du 6 dcembre 1855 et ｫ Dekeister ｫ du 6 aot 1861 qui affirmaient respectivement que ｫ lEtat est en dehors des obligations imposes par le code civil aux simples particuliers ｫ et que lauto...

• Un homme libre est-il un homme sans obligation ?

  [Introduction] Qu'est-ce qu'un homme libre ? Doit-on, pour le définir, se fier à ses sentiments et impressions, qui nous invitent àadmettre que la liberté consiste à ne ressentir aucune contrainte ou obligation, et à faire ce que l'on veut ou désirecomme on le veut et au moment où on le veut ? Faut-il, au contraire, admettre que la véritable liberté ne se conçoitque dans un cadre collectif, et que ce dernier signifie immédiatement la manifestation de règles qui nous obligent àcertains comportem...

• confession negative

  tard, l'écrivain revient sur cette expérience fondatrice dans un récit ,écrit en 2009 et qui raconte sa participation  à la guerre civile  de 1975 a côté des  phalangistes  Si cette guerre est pour lui un moyen de mieux servir la littérature, le choix de son camp est déterminé par ses idées qui l'emmènent envers et contre tout à faire un choix politique.  En effet, la confession négative, est un récit foisonnant d'images de la guerre,   Richard Millet écrit, témoigne, raconte les massacres, les...

• étoile noire

  dictature n’est pas démocratique et il n’y pas de liberté. A cette époque là, la plupart de la population était pauvre et les gens demandait plus de droits et des reformes égalitaires. c. L’action Le personnage principal est Esteban, jeune adolescent de seize ans. Il est issu d’un milieu social plutôt pauvre et a grandi dans le village de Ribarreloma, en Espagne. C’est un jeune homme très religieux, avec...

• Droit commercial

• Qu'est-ce qui constitue l'unité spécifique de l'humanité ?

  - Mais si la politique est spécifique à l'humanité, au sens à la fois d'espèce humaine et de civilité, elle porte aussi enelle la guerre et la division. Carl Schmitt fait ainsi de la discrimination entre l'ami et l'ennemi le critère du politique (inLa notion de politique ). L'unité spécifique de l'humanité ne peut donc être trouvée ni dans l'unité biologique de l'espèce humaine (avérée), ni dans le politique en tant que tel, qui est aussi bien facteur d'unité que de division (cf.aussi Mauri...

• crime.

  abandon d'enfant assassinat assises bagne circonstances aggravantes circonstances atténuantes Code pénal Cour de justice (Haute) criminologie délinquance droit empoisonnement empreintes digitales faux - 1.DROIT flagrant délit forfaiture génocide homicide inculpé infanticide infraction Interpol juridiction meurtre minorité ordalie otage peine police policier (film) policier (roman) prescription prévenu pyromanie responsabilité - 1.DROIT - Droit civil sacrilège...

• Droit commercial

• La charge de la preuve

• Littérature 20ème siècle. Claude Simon, Les Géorgiques. (p. 308-318)

  de le faire comprendre aux public. Par exemple (page 312-313) « se le figurer donc, assis devant une table[...] les cadavres trouvés au petit jour dans les caniveaux ou les disparus qu'on ne revoyait plus jamais ». Toutes journalistes se veut d'être inspiré par un modèle pour avancé, et donc Simon nous parle du Cardinal Newman comme modèle pour les doctrines. Comprendre quelque choses c'est comprendre selon vo tre conscience. • Les phrases longues ....

• institutions juridictionnelles

  Il existe une crise de la justice dans les deux fonctions : la fonction de juger notamment et la fonction d’institution. Car la décision n’était pas la meilleure ni la plus adaptée pour répondre au besoin de justice en tant que vertu. Il serait plus efficace de mettre tout le monde d’accord ou d’arriver à un arrangement à l’amiable pour obtenir la paix sociale. On arrive à des règlements des litiges alternatifs, comme la médiation, c’est la justice restaurative (ou réparatrice ). - 1 ière...

• crépuscule.

• Commentaire du texte de Kant sur la liberté et la raison

• Dissertation

  biens, les personnes et la nation. Il a donc été créé une catégorie supplémentaire qui distingue en droit pénal le bien de l’animal. L’animal dans le droit français est donc selon la définition de Suzanne Antoine « un meuble protégé pour sa sensibilité par la loi de 1976, dont le droit de propriété est limité, et dont la France s’est engagé par les accords d’Amsterdam à assurer le bien –être en tant qu’être doué d’une sensibil...

• KANT: Toute opposition au pouvoir législatif suprême

  Pistes possibles pour une perspective critique La réflexion critique pourra se tourner vers la question de conception de la légitimité du peuple dans les autresthéories du contrat social, afin de mieux saisir les enjeux critiques, voire polémiques, du propos de Kant (voir lesdeux textes ci-après) : Kant cherche en effet à rectifier la compréhension du concept de contrat social, et à limiterrigoureusement l'idée d'une souveraineté du peuple, ou même celle d'un droit de regard du peuple sur la...

• Slavery

• Liberté, égalité et droit intermédiaire

  encore présente aujourd'hui en France (préambule de notre constitution actuelle notamment), mais aussi dans le monde entier (Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948). Parlons aussi de l'un de principal changement politique de la révolution : le passage d'une monarchie à la république. Ce changement ne se fit pas en un coup, puisque de la monarchie absolu l'on passa à une monarchie constitutionnelle avant de se « lancer » dans le Première République. Le droit inter...

• Hobbes, De Cive, Section II « L'Empire », chapitre V, paragraphes 5 et 6. Commentaire

  Dans un premier temps (lignes 1 à 20 : « …leur bonne intelligence éternelle ») , Hobbes mentionne la thèse d’Aristote selon laquelle l’homme serait un animal politique . Après avoir exposé les particularités des « assemblées » animales et dit comment elles fonctionnent, l’auteur nous explique que l’on ne peut dire d’elles qu’elles sont des sociétés civiles et qu’on ne peut dire des animaux qu’ils sont « politiques » . Lorsque Hobbes commence par dire « Aristote range parmi les ani...

• La France reprend sa place parmi les puissances victorieuses grâce à Charles de Gaulle et à la Résistance

  mili tair es et aide aux prisonnier s de gue rre évadés. Dans l'adminis tration et les chemins de fer, on assiste à l'émergence de réseaux de Résistance très structurés qui atte int pour la prem ière fois des dimensions militaires : les com battants du maquis, cachés dans les Al pes et le Massif Central, affrontent désormais les soldats allemands dans des combats armés. Le Conse il national de la Résistance. La Résis tance ne devien t ré ellem ent dangere...