2455 résultats pour "articles"

• DIDEROT ET L'ENCYCLOPÉDIE

  2.3.4. Analyse L'Encyclopédie est un ouvrage collectif, paru entre 1751 et 1766. L' Encyclopédie de Diderot et D'Alembert présente le savoir de son siècle (XVIIIème) dans une perspective éducative et contestataire. I. Le Projet. Il vient d'un libraire - éditeur « Le Breton » qui souhaitait voir traduire l'ouvrage de Chambers « Cyclopedia » , lancé par souscription en 1728 et publié en 1742. Chambers a confié la traduction à Diderot qui publie le prospectus en1750. Un prospectu...

• Le président de la République en France depuis 1875 (politique)

  serait incompatible avec une responsabilité politique présidentielle. Cependant, une nuance est apportée dans la pratique du régime de la cinquième République. Le Président de la République peut lui -même se proclamer responsable lors d’un référendum ou d’une élection. Le Général de Gaulle illustre bien cette nuance notamment en 1969 où il provoque son départ suite au résultat du référendum sur la réforme du Sénat et sur la régionalisation. Sa volonté a donc prédominée sur le principe...

• le recours en annulation

• Des forces nouvelles les villes

  travail, celui des seins et celui de ses animaux ; ni le forage sur le vin qu’il aura de ses vignes ». L’article 2 est un abattement de taxes au niveau du travail et des activités commerciales. Cette mesure va permettre un fort regroupement d’activités qui vont donc se concentrer dans les villes. Louis VII en écrivant cette franchise a prit plusieurs mesures pour favoriser le commerce comme le pr...

• Droit civil : les personnes et la famille

• jacques

• TD1:LES ENJEUX DE LA DEFENSE NATIONALE

• acte uniforme sur les suretés

  Journal Officiel de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires CHAPITRE 4 - GAGE DE MEUBLES CORPORELS 26 Section 1 - Constitution du gage 26 Section 2 - Effets du gage 27 Section 3 - Extinction du gage 31 Section 4 - Dispositions particulières à certains gages 31 Sous-section 1 - Gage du matériel professionnel et des véhicules automobiles 31 Sous-section 2 - Gage de stocks 32 CHAPITRE 5 -  NANTISSEMENT DE MEUBLES INCORPORELS 33 Section 1 - Nantissement de créance 33 Se...

• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

• Cas pratique

• Philosophie du droit

• Le mot "lâcheté" dans l'oeuvre de DESCARTES

• CHEVALIER DE JAUCOURT

  II- …ET ARGUMENTATIF L'auteur ne donne pas son avis mais ne les considère pas comme des marchandises. Réification avec des termes péjoratif : violent, crime, inhumanité, illicite, atroce, infortuné, servitudes Énumération des responsables : les rois, les princes, les magistrats, négociants, les jupes, les prêtres : tous les pouvoirs sont concernés. Esclavagisme # liberté : droit Inaliénable. 2 façon pour dénoncer l'esclavagisme : la réification / Périphrase : ses valeurs, ses infortuné , re...

• COMMENTAIRE D’ARRET CASSATION CRIMINELLE 15/12/2010

• Pierre Leroux, « Du style symbolique »

  donne comme caractéristique essentielle de la nouvelle école le symbolisme, qui remplace l'usage de la compa­ raison. Reprocher aux romantiques leur « poésie pour les yeux», leur «matérialisme poétique», c'est ne pas accepter la mutation du « symbolisant », son efflores­ cence, sa luxuriance, son originalité et son autonomie par rapport au sens. En 1831, dans ses articles de la Revue encyclovédique, «De la poésie de notre époque >>, Leroux, devenu saint-simon...

• Grand oral du bac : Histoire de La politique extérieure de la France

  européen (SME). Enfin, impulsé par Frnnçois Mitte"nnd, Helmut Kohl et le président de la Commission Jacques Delors, l'Acte unique sera adopté en février 1986 et aura pour but de créer un grand marché européen garantissant la libre circulation des personnes, des marchandises et des capitaux, ainsi que la libre prestation des services, sur le territoire de la Communauté. La ratification du traité de Maastricht en 1992 et l'acceptation de la monnaie eur...

• Pacte d'Acier

• Pacte d'Acier.

• Les droits et obligations des parties et des tiers pendant et après l'immatriculation

  Université Mohammed V- Rabat Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales- Souissi Master spécialisé Juriste d’affaires Module: Droit foncier et droits réels Semestre 3 Thème : Les droits et obligations des parties et des tiers pendant et après l'immatriculation Encadré par: Pr . Bentaher Mustapha Préparé par : Fatima zahra SKAOU Rim SAFI Imane AMRHAR

• La solidarité et la coopération internationales :réalités et limites ?

  n'aura pas été dûment constatée dans chaque pays, !a vaccination restera la règle partout. Bien sûr, pour arriver au but, l'OMS en est encore réduite à pleurer les crédits : il lui manque 150 malheureux millions de dollars américains pour boucler l'opération. Article du Nouvel Observateur, 23-29 juillet 1998. • Poliomyélite: maladie qui touche la moelle épinière, provoquant de graves paralysies. *Immuniser: protéger contre la maladie par u...

• La charge de la preuve

• Droit constitutionnel

• Commentaire d'arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 1er septembre 2010 : Droit

  l'attitude du débiteur qui aurait pu l'informer de l'état de sa santé. Il regrette la bonne foi du débiteur en cours d'exécution de la convention. Cette obligationcontractuelle apparaît à l'alinéa 3 de l'article 1134, « elles (les conventions) doivent être exécutées de bonne foi ». Si cet arrêt peut être discuté sur certains points, on ne peut contester l'importance de sa portée jurisprudentielle. B- Conséquences de la solution La première chambre civile dans son arrêt du 6 novembre 2OO2 marque...

• principes directeurs OMC

• Les principes directeurs OMC

• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (droits de l'homme &libertés fondamentales).

  comme telle et qui, pour cette raison même, peut être contestée. En mettant en avant les droits inaliénables et sacrés de l’individu en société — que l’Assemblée se borne àexposer et à servir —, les députés donnent à leur mission une autorité qui lui faisait jusqu’alors défaut : s’appuyant sur des fondements naturels, leurs revendications nepeuvent être désormais taxées de prétentions arbitraires. Mais la Déclaration a surtout pour objectif d’instaurer un nouvel ordre politique fondé sur des pr...

• « La responsabilité du gouvernement devant le Parlement depuis la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 » (droit)

  Cette réforme a voulu corriger les erreurs du passé. Pour cela, il convenait alors d'appuyer sur un point important dans l'équilibre des pouvoirs : la responsabilité dugouvernement. A) Un exécutif plus encadré par le Parlement Et c'est sur ce point que la réforme insiste. La révision de l’article 34/1 de 2008 apporte une nouveauté : elle permet aux assemblée parlementaire de voter desrésolutions, mais pour éviter les dérives qui s’étaient produites sous la 3e et la 4e République, la reforme a en...

• Question97: Le vote de la loi sur l'élection au suffrage universel du Parlement européen donne lieu à de nouvelles joutes dans les travées du Palais-Bourbon.

  R.P.R. (nouvel épisode du conflit entre gaullistes et giscardiens), il ne le vote donc pas, mais s'abstient de soutenir la motion de censure déposée par l'opposition. La motion ne recueillant pas la majorité, la loi passe sans vote. Indiquons que dans l'affrontement qui l'opposera régulièrement aux chiraquiens, R. Barre fera plusieurs fois usage de cet article 49-3. Tout aussi systématiquement le R.P.R., après avoir marqué publiquement son désaccord sur l'un ou l'autre projet de loi, refusera d...

• Le mot "humilité" chez René DESCARTES

• Quels sont les objectifs, l'organisation et les fonctions du système européens de banques centrales ? Quel est son état aujourd'hui ?

  La BCE qui a pris l’ensemble des pouvoirs décisionnels depuis son émergence se compose d’un un conseil de gouverneur, d’un directoire, et d’un conseil général, la présidence ainsi qu’un conseil des gouverneurs des BCN de l’eurosystème. De façon plus précise, le conseil de gouverneur est « l’organe de décision suprême » de la BCE. Ce conseil, grâce au traité de Maastricht, a deux responsabilités principale : la première est d’«arrêter les grandes orientations et prendre les décisions néc...

• Exposé sur La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE).

  discriminations. La loi du 30 décembre 2004 créant la HALDE résulte notamment de la transposition d'une directive européenne (2000/43) du 29 juin 2000 relativeà la mise en œuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique.Depuis ses racines européennes, la HALDE a su s'implanter solidement dans le paysage juridique français, jusqu'à devenir un acteur prépondérant dans la lutte contreles discriminations et la promotion de l'égalité. B - L...

• Citations avec encyclopédique

• contrats nommes

  INTRODUCTION GENERAL : Le cour des contrats nommes se situe dans le prolongement de la théorie   g énéral des obligations, cette derni ère est consid érée comme le support   permanent des r égimes sp éciaux. La D.O.C dans sa 2 éme partie consacre les diff érents contrats d étermin és   et les quasi­contrats qui s’y rattachent. Le l égislateur fran çais parle de   contrats sp éciaux (il y a ceux qui sont pr évus par la loi quel que soit leur   forme), on appelle  ça les  CONTRAT NO...

• EXEMPLE DE CAHIER DES CHARGES

• Le Conseil Constitutionnel n'est-il toujours que le chien de garde de l’exécutif ?

• Le principe de conventionalité.

  les traités, laquelle stipule en son article 27 qu' « une partie ne peut invoquer les dispositions de son droit internecomme justifiant la non-exécution d'un traité », parait, par ailleurs, conférer aux normes issues des conventionsinternationales une autorité et, donc, une valeur supérieures à ce dernier. Elles bénéficieraient même d'une primautépar rapport aux normes constitutionnelles.Une telle considération va l'encontre des principes qui fondent la Hiérarchie des normes en droit interne...

• L'Assise des armes

  angevines en meubles doit entretenir un cheval et des armes, c'est-à-dire un haubert (une cotte de mailles), un bou­ clier, une épée et une lance . Ceux qui ne possèdent que qua­ rante, trente ou vingt-cinq livres, doivent disposer d'un hauber­ geon, d'une lance et d'une épée, ou d'un arc et de flèches . Jusqu'alors, les roturiers ont tou­ jours été redevables d'une sorte de service militaire en étant affectés à la garde et à la...

• Terres rares

• L’encyclopédie

  Les pénitents sont des d évots qui font profession de faire p énitence publique en allant en procession dans la rue en   se donnant des coups de b âtons ces p énitents on donn é lieu a la secte des flagellants qui ont pouss és d’avantages   cette p énitence publique   ; dans l’article Flagellant de Jaucourt  d énonce et lutte contre le fanatisme c'est­ à­dire que   les flagellants pratiquaient cette p énitence en disant que ‘ était pour d ésarmer la col ère des dieux et que leurs   flagellati...

• Commentaire d'arrêt de Droit pénal : cassation en date du 14 septembre 2004 (droit)

  II°) La Cour de cassation : garante de l'interprétation stricte des lois En vertu de l'adage « Nullum crimen, nulla poena sine lege », la loi est source unique de droit pénal et elle est d'interprétation stricte comme le dispose l'article 111-4du code pénal. C'est d'ailleurs ce que rappelle la Cour de cassation dans cet arrêt du 14 septembre 2004 (A). Néanmoins cela ne peut-il entrainer une limite quand à laplace de l'interprétation de la loi pénale ? (B) A) Démonstration par la cour de l'interp...

• Les Lumières

  religieux affirmé mais il respecte Dieu. Voltaire meurt en 1778 en citant : “Je meurs en adorant Dieu, en aimant mesamis, en ne haïssant pas mes ennemis et en détestant la superstition.”L'article “Réfugié” dénonce des pratiques qui ont encore des répercussions au siècle des lumières. En effet lesprotestants pourraient participer à l'épanouissement du pays mais au lieu de cela, ils sont chassés simplement parcequ'ils ne partagent pas la même croyance sur les pouvoirs du pape. De plus, le c...

• Droit de la famille

  La famille remplit plusieurs fonction, elle est donc difficile à définir. La famille n'est pas proprement juridique. Ses fonctions : Organisation de la succession entre les génération par l'organisation du mariage et de la filiation. Fonction économique : cellule de production économique Cellule de redistribution des richesses : c'est le lieu naturel de redistribution des richesses. Aspect biologique : la famille est une réalité biologique p...

• Droit Judiciaire Privé

  l’insuffisance de moyens alors que la demande est considérable et s’accroît de jour en jour. Dans un procès le rôledu DJP est souvent déterminant sur l’issue d’un litige, d’un contentieux car il est fréquent que des affaires ne soientpas tranchées sur le fond en raison de blocages procéduraux (erreurs d’assignation). II) Les caractères du DJP : Le DJ est coloré de deux traits principaux : le formalisme et le caractère impératif. A) Le formalisme : La procédure civil...

• Le Parlement Et La Loi Sous La Vème République

• Diderot l'encyclopédiste

  sentants de chaque discipli­ ne. Ainsi les naturalistes Buf­ fon et Daubenton, les philo­ sophes Rousseau et Voltaire, l'érudit Président De Brosses, l'économiste Turgot, le chimis­ te Rouelle, maître de Lavoi­ sier participeront un jour ou l'autre à ce grand œuvre. Un véritable succès Malgré l'incarcération de Diderot à Vincennes en 1749 pour sa "Lettre sur les aveugles" tournée vers l'athé­ isme, malgré les adversaires acharnés...

• droit des obligations et des affaires

• arrêt Civ.1, 24 janvier 1995 (droit)

• Sciences & Techniques: Histoire naturelle dans la grande Encyclopédie

  Diderot, à l'inverse, s'étend longuement sur les caractéristiques des espèces. Dans chacune de ses notices, les parties de fleurs sontà peu près passées sous silence. Fidèle aux principes défendus par Daubenton, il se livre à une description détaillée de chaqueespèce : hauteurs, feuilles, saisons de floraison et surtout usages. Diderot se servira aussi beaucoup des premiers articles pourréitérer le caractère global de son programme. Prenons les cas des notices " Abada " et " Achanaca ". Il y fai...

• Grand oral du bac : Le rôle du premier ministre dans la Ve république

  L'ENTRÉE EN fONCTION DU GOUVERNEMENT • Sous les Ill• et IV• Républiques, le gouvernement devait, dès sa formation, obtenir l'Investiture de la Chambre des députés. Sous la V• République, le gouvernement est investi de ses pouvoirs dès sa nomination par le président. • Si l'article 49, alinéa 1, de la Constitution dispose que

• «Est-ce que le droit de vote à l'Assemblée générale devrait être conditionnel à la bonne conduite des Etats et au paiement des cotisations à l'Organisation ?»