3391 résultats pour "loi"

• Droit Constitutionnel L1 Droit

• ECJS

  l'administration. Ces nominations sont mieux encadrées depuis la révision constitutionnelle de 2008.Il est l'interlocuteur des dirigeants des autres pays, accrédite les ambassadeurs, négocie et ratifie les traités.Il est le chef des armées.Il soumet à référendum certains projets de loi.Il promulgue les lois, peut dissoudre l'Assemblée nationale et convoquer le Parlement en session extraordinaire.Il est le garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire et préside le Conseil supérieur de la mag...

• Qu'est ce qu'un cas de conscience ?

  intentions et non des conséquences occulte le cas de conscience. II. Le conflit des principes et des cas concrets. A. Or, c'est exactement ce que Benjamin Constant va reprocher à Kant : d'ignorer le cas de conscience. Constantdit qu'il y a conflit quand des principes que l'homme considère comme justes semblent inapplicables dans unesituation particulière, tout en continuant de paraître justes pour eux même (Des réactions politiques : chapitre 8« des principes »). Exemple : on sait que me...

• Peut on concevoir libertés sans responsabilités?

  III- Pas de libertés sans responsabilités. Comme l'a illustré Kant dans sa philosophie pratique, la liberté consiste en fait à se donner sa propre loi entant que celle-ci correspond à un affranchissement envers toute tendance pathologique. Autrement dit être librec'est se défaire de toute inclination particulière et égoïste, c'est pourquoi la liberté me permet, selon Kant, d'élirel'impératif catégorique pour maxime de mon action, soit le principe suivant : « Agis uniquement de so...

• Histoire des idées politiques

  Titre 1 : L'Antiquité La Grèce Antique est le berceau de la politique, on y trouve le fameux animal politique : être vivant fait pour vivre dans une cité, et donc toute la vie va s'organiser autour de cette cité. La pensée Grecque est essentielle, car elle a rendu possible la philosophie occidentale en matière de politique, et ce qui est essentiel est qu'elle a été reprise par les Romains, qu'elle a cherché l'universal...

• Droit constitutionnel Ve République

  Droit constitutionnel Ve République. Chapitre préliminaire: la Ve République dans l’histoire constitutionnel La difficile acclimatation du régime parlementaire en France. 1870: troisième et dernière proclamation de la République en France, la première est le 21 septembre 1792 et la deuxième 1848 et troisième 1870. La dernière a été présenté aux français en 1858. I- La 3e république, sa naissance, sa république, son trépas A) L’instauration 1- La proclamation C’est la République qui est...

• Cours d'introduction générale au droit, en L1 Droit premier semestre

  Qu’est-ce que le droit ? En matière juridique le droit est en premier lieu l’ensemble des règles de conduite destinées à organiser dans une société donnée les rapports entre les Hommes . Cet ensemble de règles on l’appelle le droit objectif. En second lieu le mot droit désigne aussi les prérogatives reconnues par le droit objectif à un individu ou à un groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir à l’égard des autres en invoquant s’il y a lieu la protection des pouvoirs...

• La condition féminine (TPE / Grand Oral)

  À la fin de la Première Guerre mondiale, un vent de liberté souffle sur la France. Les filles , autant que les garçons, veulent s'amuser. Elles vont dans les cabarets, fument, dansent . Mais l'image des garçonnes émancipées ne doit pas faire oublier la réaction morale de l'époque. Les homme s préfèrent remettre à l'honneur la femme au foyer, épouse et mère (renforcement des lois anti­ contraception). 1924 Unification des programmes scolaires pour...

• Quel rôle a l'hypothèse dans la recherche de la vérité ?

  la vérité. La méthode inductive refuse un fondement hypothétique de la vérité, affirmant au contraire sa naturenécessaire. A contrario , la méthode déductive dépend intégralement de l'hypothèse qui, seule, donne le point de départ à cette méthode recherchant la vérité. La question que se posent alors légitimement la philosophie de la connaissance et l'épistémologie (étude de lascience dans son discours, dans ses méthodes et dans ses outils) est de savoir quel rôle on doit accorder aux...

• Cours de philosophie ancienne - De Socrate aux Stoiciens

  La difficulté pour la philosophie de s'occuper du r éel c'est que la philo est le lieu o ù se d étermine les   d éfinitions y compris des  êtres contingents (l'homme, le bien, le juste) et cherchent  à déterminer des   valeurs, elles cherchent  à proposer un  énonc é général sur un domaine particulier. (l'humanit é et la   justice) La politique doit mettre en œuvre ces valeurs en fonctions des situations. Dans une situation donn ée,   l'homme politique doit composer avec des valeurs, certaine...

• Les révisions de la constitution sous la Vème République

  - soit le Président décide de soumettre le projet de révision directement au peuple, par la voie du référendum. Dans cette hypothèse, le projet devra être approuvé par la majorité des votants. Historiquement, toutes les révisions constitutionnelles engagées sur le fondement de l'article 89 ont été adoptées par la voie du Congrès, à l'exception de celle du 2 octobre 2000 sur le quinquennat. Toutefois, la pratiqu...

• LA FRANCE DE LA BELLE EPOQUE

• Peut-on revendiquer le droit au bonheur?

  2. KANT« Le concept du bonheur est un concept si indéterminé, que, malgré le désir qu'a tout homme d'arriver à êtreheureux, personne ne peut jamais dire en termes précis et cohérents ce que véritablement il désire et il veut. Laraison en est que tous les éléments qui font partie du concept du bonheur sont dans leur ensemble empiriques,c'est-à-dire qu'ils doivent être empruntés à l'expérience ; et que cependant pour l'idée du bonheur un tout absolu,un maximum de bien-être dans mon état présent et...

• Y a-t-il un devoir de refuser d'appliquer le droit ?

  • Le sujet soulève une question sur laquelle tout citoyen devrait réfléchir : d'une part, le droit est ce à quoi nous devons obéir; d'autre part, désobéir, c'est refuser le droit. Pouvons-nous à la fois être dans le droit et désobéir au droit? Cette désobéissance peut-elle même être un devoir? Y a-t-il un devoir de résistance ? • L'actualité nous pose constamment cette question : devoir, droit, justice, force, intérêt, besoin, etc. C'est l'éternel...

• La violence est-elle légitime?

  On trouve cette formule énigmatique au septième chapitre du premierlivre du « Contrat social ». Rousseau affirme que celui qui refuse d'obéiraux lois peut y être contraint par le corps social, mais il ajoute quecette contrainte sert en fait la liberté de celui qui y est soumis. Ceparadoxe met en évidence la tension qui existe entre notre existenced'individu et notre existence de citoyen, et interroge sur la conciliationde l'obéissance civique avec la liberté.Rousseau partage avec les part...

• diffusion.

  la diffusion moléculaire est une conséquence de l'agitation des atomes ou des molécules. Ceux-ci sont constamment animés de mouvements dont les vitesses sont réparties de façon isotrope. Le transfert de matière est alors causé par un gradient de concentration. Il existe d'autres mécanismes de diffusion, comme la diffusion de la chaleur sous l'effet d'un gradient de température, la diffusion des charges électriques sous l'effet d'un gradient de potentiel électrique (conduction ohmique) ou la...

• Penser par soi-même est-ce ne pas penser comme les autres ?

  déterminer, au contraire. "La méthode scientifique elle-même a des aspects sociaux. La science, et plus spécialement le progrès scientifique,est le résultat non pas d'efforts isolés mais de la libre concurrence de la pensée. Car la science réclame toujoursplus de concurrence entre les hypothèses et toujours plus de rigueur dans les tests, et les hypothèses encompétition réclament une représentation personnelle, pour ainsi dire : elles ont besoin d'avocats, d'un jury et mêmed'un public. Ce...

• Cours de Philosophie du Droit

  conséquences peut-être des bouleversements politiques et économiques qui provoquent les esprits à remettre en cause ce qui paraît acquis. Le développement des relations internationales a pu aussi y aider, montrant que cette discipline était cultivée et enseignée dans beaucoup de pays." Le droit est à la base de tout débat sur l'homme dans nos sociétés contemporaines Brimo , pour sa part, remarque que la philosophie du droit...

• La justice n'est-elle qu'un effet de contrainte ? (Pistes de réflexion seulement)

  Si on comprend bien ce texte, on comprend qu'est juste celui qui agit conformément à la loi. Mais ce qu'il est décisifde comprendre, c'est qu'il y a une condition qui rend « justes » les actions conformes à la loi : il faut que la loi elle-même soit juste. Si les lois nous poussent à agir vertueusement (nous engageant par exemple à des actionscourageuses), alors agir conformément à la loi c'est agir vertueusement. Toutefois, peut-on valider l'idée selon laquelle les lois sont intrinsèq...

• > Appartient-il aux lois d’éduquer les hommes ?

• Définition: ASSOCIATIF, -IVE, adjectif.

  PAUL RICOEUR, Philosophie de la volont?, 1949, page 359. ? 3. Je crois que nous devons y voir (dans la schizophr?nie) une alt?ration radicale des mani?res dont se fait l'appr?hension du monde ext?rieur et des autres, une modification sp?cifique de la pens?e elle-m?me, et surtout une d?sorganisation de l'exp?rience spontan?e et r?flexive de la conscience de soi. Ce sont trois aspects essentiels qui se r?sument dans cette expression vieillie de trouble associatif. GEORGES LANTERI-LAURA, Revue d...

• La solidarité, valeur de la République.

  I•J.!âi!..!Hfl Extraits de la Constitution de laye République Article 1 La France esr une république indivisible, laïque, démocratique er sociale. La devise de la République csr « Liberré, égalité, fraternité. » Préambule La Nation garantit à tous, notamment à l'enfant, à la mère et au vieux travailleur, la prorecrion de la santé. Questions (4 points) Il> 1. Quel problème social ce texte révèle-t-il ? (1 point) Il> 2. Quels principes montrem que la...

• DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Vème RÉPUBLIQUE

  C'est donc un empire héréditaire que Bonaparte instaure et modifie la constitution pour renforcer ses pouvoirs. Un fonctionnement sur la base d'uncésarisme démocratique, césarique qui veut dire que c'est l'empereur tout puissant et autoritaire mais démocratique parce que Bonaparte tenait àconserver les apparences de la démocratie en recourant au suffrage et aux référendums.Le plébiscite c'est lorsque le peupledoit répondre à une question en tenant compte de la personne qui pose la q...

• Lucrèce affirme: quel témoignage a plus de valeur que celui du sens ?

  selon cette loi la qualité de la sensation dépend de l'organe excité et non de l'excitant ; ainsi un courant électrique produit une sensation visuelle à l'oeil, et sur la langue une sensation de salé. Lucrèce a donc vu juste : la qualité de la sensation dépend du sens qui perçoit ; un coup de poing, excitant mécanique, sur l'oeil fait voir, comme on dit, « trente six chandelles » c'est-à-dire des sensations lumineuses vives et imprécises, sur la peau il crée un sentiment de douleur.        Doit-...

• cours S2 L1 droit de la famille

  INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil :  la famille  le contrat  la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...

• Existe-t-il des violences légitimes ?

  On trouve cette formule énigmatique au septième chapitre du premierlivre du « Contrat social ». Rousseau affirme que celui qui refuse d'obéiraux lois peut y être contraint par le corps social, mais il ajoute quecette contrainte sert en fait la liberté de celui qui y est soumis. Ceparadoxe met en évidence la tension qui existe entre notre existenced'individu et notre existence de citoyen, et interroge sur la conciliationde l'obéissance civique avec la liberté.Rousseau partage avec les part...

• SPINOZA: RAISON ET PASSIONS

  La loi doit contraindre les homme à la vertu Mais selon la seconde partie du texte : « tout autre est la disposition de la nature humaine ».Ainsi la mesure où les hommes sont plus poussés à agir par la passion que par la raison, ce serait folie que d'édifierun Etat dans lequel la liberté reposerait seulement sur la présomption de la raison ou de la bonne foi. Car constateSpinoza dans ce texte : « tous observent bien leur intérêt, mais ce n'est pas suivant l'enseignement de la droiteraison, c'es...

• Droit administratif

  La note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d’essai de deux heures ), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard. Galop d’essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique. Interdire les portables et ordinateurs. Une séance, autorisation d’avoir les ordinateurs....

• definition

  Monopole : situation de marché dans laquelle il n’y a qu’un seul offreur. Exemple : la RATP pour le métro à Paris. Asymétries d'information : quand, sur un marché, un des 2 acteurs dispose d'une meilleure information, cela peut compromettre le fonctionnement efficace du marché. Externalités ou effet externe : fait que l'activité de production ou de consommation d'un agent affecte le bien-être d'un autre sans qu'aucun des deux ne reçoive ou ne paye une compensation pour c...

• Les accords Matignon : 8 juin 1936 (extraits)

  leurs conditions de vie. Pour certains, cette victoire signifie l'aube d'une révolution socialiste. • Un long mois se passe pourtant. Léon Blum craignant la guerre civile, entend respecter scrupuleusement la légalitérépublicaine : il attend donc que la nouvelle Assemblée soit réunie pour former son gouvernement et obtenir le votede confiance des Chambres. Dès lors, il précipite son action. Il réunit à l'hôtel Matignon, siège de la Présidence duConseil les partenaires sociaux, la C.G.T., réunifié...

• ROUSSEAU et la dépendance

  à deux types de phénomènes différents : ceux de la nature et ceux de la société. Deuxième moment du texte : développement de l'opposition ainsi établie et de ses caractères.• Caractérisation de la « dépendance des choses ». Caractérisation négative, dans la mesure où il s'agit de montrerqu'une telle dépendance exclut les inconvénients de la vie sociale (elle est donc bonne, pour Rousseau).• Caractérisation de la « dépendance des hommes » comme règne de la force arbitraire, sans normes («d...

• équilibre et séparation des pouvoirs

  ¬ Le judiciaire : le pouvoir de les faire appliquer. Ce principe de séparation des pouvoirs pour qu'il fonctionne suppose de rechercher un équilibre entre ces pouvoirs, devant à la fois se limiter et s'accorder entre eux. L'intérêt semble donc clairement résider dans le fait de savoir s’il est juste d'affirmer que la séparation des pouvoirs assure un équilibre entre ces pouvoirs? Nous verrons donc dans un premier temps le concept d’équilibre des pouvoirs sous le régim...

• Locke: Des principes innées de justice et de vérité ?

  postuler leur innéité. C'est le cas de la règle qui affirme que l'on doit respecter les contrats que l'on a passés avecautrui, qui est pris pour exemple.Les partisans de l'innéisme remarquent que cette maxime est admise par tous : les gens « honnêtes » la suiventparce qu'ils voient en elle un principe juste, qu'il faut suivre par amour de la justice, tandis que les « malfaiteurs »l'admettent parce qu'elle leur permet de s'associer et de mieux s'opposer à la justice. Dans un cas comme dansl'autre...

• La technique nous éloigne-t-elle de la nature ?

• Les critères du juste sont-ils relatifs ?

  c'est l'appréciation du juge qui s'avère alors nécessaire. Cette pratique de la justice consiste dans ce que l'onappelle couramment la jurisprudence. Mais doit-on considérer ici que les critères du juste sont simplementrelatifs à la double particularité du cas et de l'instance de jugement (le juge) ? a. Les critères du juste ne reposent pas entièrement sur l'univocité de la loi, mais aussi sur l'appréciationindividuelle d'un cas particulier. C'est là considérer à la fois une...

• Cours de droit

  C- Introduction à la mise en œuvre des règles juridiques (Accident) favorable à la victime ou à l’auteur selon les circonstances. La victime de l’accident va devoir agir en justice et rapporter la preuve de ce qu’elle affirme. Il peut arriver des erreurs de procédure si les preuves ne sont pas rapportées avec précision. II- L’introduction au droit civil Définition : Le mot civil ≠ militaire. Donc droit civil ≠ de droit militaire. On peut l’opposer aussi au mot politique. Ils existen...

• Les retraites en France

• DROIT CONSTIT

  CHAPITRE I : Question des origines dans l'aire géopolitique europ éenne SECTION I: LES PEUPLES D'EUROPE PARAGRAPHE I: LE PR ÉSUPPOS É D'UNE LANGUE ORIGINELLE Les peuples d'Europe sont issu d'un peuple souche commun gr âce au travail des linguistes, comme dans toutes   les langues issu d'une langue originel commune on trouve des mots communs, indo­iranien qu'on trouve en Iran   et en inde, par les grecs, les celtes, les germains, les baltes, les italique, les slaves et les Arm éniens et albana...

• La place des femmes dans la société française de 1945 à nos jours

• CONTRAT SOCIAL (Du) ou Principes du droit politique

  ANALYSE DU « CONTRAT SOCIAL » DE ROUSSEAU Les idées politiques de Rousseau me paraissent, je le dis franchement, ne pas tenir à l'ensemble de ses idées. Est-ildouteux que l'insociabilité soit le fond des sentiments et des idées de Rousseau ; que s'affranchir lui-même, etaffranchir l'homme, s'il est possible, du joug dur, dégradant et corrupteur que l'invention sociale a forgé soit sapensée maîtresse, cent fois exprimée ? — Eh bien, ses théories politiques ne sont nullement dans ce sens,...

• Les sources du Droit

   Pouvoir exécutif Le pouvoir exécutif se charge de l’exécution des lois et la politique nationale. Les grandes décisions sont aussi prises par le pouvoir exécutif. Elles sont prises par le Président de la République , François Hollande, Président de la République actuel.  Le Président de la République est élu pendant 5 ans. Il a été élu au sufrage universel direct , c’est-à-dire que nous, citoyens votons directement. Nous n’avons pas besoins d’élire des députés pour qu’ils aillent voter...

• LE MARIAGE

  Le mariage i Une jeune famille malaise à Kuala Lumpur. a Même dans les pays les moins développés, la famille nucléaire est devenue la règle dans les villes modernes. mariage représente parfois l'abandon du milieu familial pour un nouvel environnement. Il corres­ pond pour les époux à l'entrée dans une nou­ velle vie, et représente souvent l'un des rites de passage des plus importants. Les mariages dans le monde Chez les Incas, la société reposait en gr...

• Code Pénal 315 P

• PEUT-ON ÊTRE SÛR DE BIEN AGIR ?

  ANALYSE ET PROBLEMATISATION DU SUJET. § L'agir, et a fortiori l'agir moral, semble relever de la pratique, qui se mesure à l'aune du bien et non à l'aune de la vérité. Il apparaît donc que ce domaine n'est pas celui de la certitude, qui elle, estréservée au domaine de la science, de la connaissance. § Il apparaît donc de prime abord impossible de dire que nous soyons sûrs, certains, de bien agir, la certitude n'étant pas la bonne mesure de la pratique. § Néanmoins,...

• Sommes-nous justes uniquement par contrainte ?

  ordre de subordination est perverti (lorsque les passions par exemple commandent aux autres parties), l'anarchie quis'empare de l'âme entraîne sa véritable maladie, que nous appelons « vice », car elle devient sujette aux désirs sansfrein, à la démesure et aux excès. L'âme ainsi pervertie souffre de ce désordre quand elle se laisse tenter par lecrime et qu'elle désobéit aux lois qui incarnent, au niveau de la Cité, la raison humaine.La réponse de Socrate à Glaucon ne porte donc pas sur le résult...

• L1 S2 DROIT CIVIL

• Histoire du droit

  Les termes juridiques ont pour origine une racine latine. Latin:  «   jus   »  signifie «   droit   » mais ne vient pas de là, il vient de  «   directum   »    → la direction, tout droit, respecte la r ègle; qq'un de droit.   Différent de «   tortum   »  tordu, tord qq'un qui a tord, qui n'est pas dans son droit, non­respect des r ègles. «   Jus   »  à  l'origine de plusieurs noms communs attraits au droit comme «   judiciaire   » qui concerne la justice, on rend la justice avec les r ègles d...

• 1906 Août

  JEUDI ------- 16 Chili. Un tremblement de terre touche l'ensemble du territoire. Valparaiso est détruit et la capitale Santiago sér ieu se-· ment endommagée. On dénombre des milliers de victimes et cent mille sans­ ab ri. LUNDI 20 Esp ag ne. Grève générale à Bilbao. Les ouvriers réclament la journée de huit he ure s, la rémunération des heures supplémentaires et la reconnaissance des sociétés ouvrières. JEUDI ------- 23 Espagne. La loi m artial e e...

• La république et les évolution de la société française

• Le Chat, la Belette et le Petit Lapin. (LA FONTAINE, livre VII, fable 16)

  a su, comme nous le disions au début, concilier le symbolisme et la vérité, c'est-à-dire représenter une intrigante,un tout jeune homme un peu étourdi et naïf, et un hypocrite, tout en évoquant le souvenir précis d'une belette,d'un lapin et d'un chat. 1° La belette. — a) Peu de traits descriptifs, mais bien choisis, et propres à l'animal : — dame Belette : ce titre aquelque chose d'ironique et de comique; il semble annoncer les prétentions, la vanité, l'humeur processive de labelette (cf. fabl...