5985 résultats pour "général"

• Généralités sur les fonctions

• Excuses (général)

• PARALYSIE GÉNÉRALE

• Le général Koenig

• QU'EST CE QUE LA CULTURE GÉNÉRALE ?

  On en déduit la 2 ème règle : Pour qu’une définition soit convenable, il faut qu’elle soit essentielle, nécessaire et indépendante du temps. B. Autres technique s de définitions possibles On peut expliquer un concept en expliquant simplement comment ce concept s’oppose à d’ autres concepts. On peut étudier les subdivisions du concept (comment il est construit) SYNTHESE En somme, on peu définir un concept en pré cisant des distinctions externes. Pour définir un concept, on...

• Le général Foy

• Général Leese

• Général Percival

• Général Ironside

• Général J. M. Wainwright

• Général Giraud

• Général Student

• Général Sikorski

• Général de Gaulle

• Général Rokossovski

• Général Anders

• Général A. A. Gretchko

• L'HÔPITAL GÉNÉRAL

• Vitamines : généralités

• Les échanges. Généralités

• Général Ne Win

• Généralités sur la conjugaison

• LE GENERAL CIPUS

• La guerre du Kippour

  -~---~~-~-~~--~~---~~.P.P.~~-~-.(~.~-~--~~~-~~-~---~-~?.~J ..... . En 1973, Israël est isolé sur la scène internationale. Les pays arabes sont plus que jamais soudés contre l'Etat hébreu. En juillet 1973, ils soumet­ tent au Conseil de sécurité de l'ONU une résolution demandant l'éva­ cuation des territoires occupés par Israël. Les Etats-Unis y mettent leur veto. La France adopte une attitude critique vis-à-vis d'Israël en raison de son acha...

• ANALYSE DU SUJET • « Homme ». Ce terme peut désigner : — Tout être humain en général (exemple :...

  ANALYSE DU SUJET • « Homme ». Ce terme peut désigner : — Tout être humain en général (exemple : « L'homme est un animal politique »). — N'importe quel homme considéré en son être « singulier ». — L'humanité considérée « dans son ensemble » (exemple : « L'homme progresse-t-il ? ») II y a lieu sans doute de distinguer, lors de la rédaction de la dissertation ces trois acceptions. • Passé Dans une certaine mesure ce que l'on va devoir entendre ici par passé va dépendre des diverses acceptions du te...

• Introduction : a) Les œuvres de la Pléiade produisent généralement sur nous une impression contradictoire : Tout en étant très...

  Introduction : a) Les œuvres de la Pléiade produisent généralement sur nous une impression contradictoire : Tout en étant très sincères, elles sont encombrées d'une érudition intempestive qui nous rebute. b) Seul Du Bellay échappe en partie à ce reproche; il nous semble plus près de nous, plus moderne. c) A quoi peut tenir cette impression ? I. — Simplicité et naturel : a) même encore marquées par l'imitation, ses premières œuvres restent d'allure moderne par leur discrétion; b) il ne traite que...

• Artide 257-7 du Code général des impôts: commentaire

  l'obtention du permis de construire, vous pouvez avoir a verser en particu- lier des frais pour raccor- dement aux reseaux de gaz, d'electricite, des frais de voirie, etc. Si le terrain fait partie d'un lotissement, ces depenses sont inclues dans le prix du terrain. Les commissions et honoraires des inter- mediaires : - les honoraires des geo- metres : I 'equipement des terrains peut donner lieu a des frais d'arpentage et de bomage. II est prudent de contacter plusieurs geo- metres afin de leur...

• Article 196 bis du Code général des impôts: commentaire

  - mariage, separation ou divorce : l'annee de manage, les epoux etablis- sent trois declarations. Pour les impositions eta- blies au nom de chacun des epoux pour la periode allant du lerjanvier a la date du manage, it est tenu compte de leur situation au ler janvier de l'annee du manage. Pour celle &Labile A raison des revenus du couple, it est tenu compte de la situation et des charges de famille a la date du manage ou au 3 I decembre si elles sont plus favorables. En cas de separation ou de di...

• Article 163 vicies du Code général des Impôts: commentaire

  ne part toutefois etre su- perieure a 25 000 F par an pour les personnel celiba- taires, veuves ou divorcees et a 50 000 F par an pour les couples maries. II leur faut donc respectivement un investissement de 100 000 F et de 200 000 F par an pour beneficier de I'avantage maximal. Conditions : Le quira- taire doit s'engager conserver les parts de co- propriete jusqu'au 31 de- cembre de la quatrieme armee qui suit celle au titre de laquelle la deduc- tion est pratiquee. La co- propriete doit s'eng...

• Article 199 decies A du Code général des impôts : commentaire

  duction d'impot ne peut s'appliquer pour des loge- ments issus de la trans- formation de locaux corn- merciaux et, plus genera- lement, de locaux qui au- raient fait ('objet dune utilisation anterieure sous quelque forme que ce soft Toutefois, l'avantage fiscal est accorde notamment pour les appartements te- moins d'un programme immobilier ; pour les loge- ments provenant de la rehabilitation d'un ancien immeuble d'habitation ye- tuste lorsque la nature et 'Importance des travaux assimilent ''op...

• Article 151 nonies du Code général des impôts: commentaire

  Apport en societe : Sur option conjointe des parties, rapport en societe dune entreprise indivi- duelle peut faire l'objet d'un regime de faveur comportant - le sursis d'imposition des plus-values sur les Immo- bilisations non amortis- sables ; - retalement sur 5 ans des plus-values sur amortissables. Cette duree est portee a 15 ans pour les constructions a comp- ter des exercices ouverts en 1992. L'apport dolt concerner une activite profes- sionnelle et toute les immobilisations affectees a cet...

• COMPOSITION - ENERGIE DE LIAISON - LOIS GÉNÉRALES DES REACTIONS NUCLÉAIRES

  421.3 . ÉNERGIE DE LIAISON DES NUCLÉONS La masse rn d'un nucléide , qu'on peut mesurer avec précision à l'aide d'un spectrographe de masse , est inférieure à la somme des masses de ses constituants (Z protons , de masse m. et A- Z neutrons, de masse mn) . En d'autres termes, l'énergie de masse du noyau est inférieure à la somme des énergies de masse des nucléons (défaut de masse) La différence EL= [(A - Z)mn + Zm.- m]c 2 a été libérée lorsque...

• Article 151 septiès du Code général des impôts : commentaire

  permanentes ou saison- nieres de logements meu- bles ou gamis a usage d'ha- bitation sont exoneres de TVA, a moins qu'ils ne re- 'event des professions ex- pressement assujetties a la TVA (hotels et tourisme). Les loueurs en meuble doivent le droit de bail sur la totalite du loyer, a moins que ce dernier n'excede 2 000 F pour l'annee ou qu'il ne soit soumis a la TVA. Benefices impo- sables : Que le loueur en meuble soit profes- sionnel ou non, la loca- tion est imposee au titre des benefices ind...

• Article 39 quaterdecies du Code général des impôts : commentaire

  Depenses d'entre- tien et de reparation : Les depenses d'entretien et de reparation des locaux professionnels, du materiel et du mobilier sont en prin- cipe deductibles pour la determination du benefice imposable. La jurisprudence refuse la deductibilite immediate aux depenses qui ont pour resultat soit l'entrée d'un nouvel element dans I'actif immobilise, soit une aug- mentation de la valeur pour laquelle une immobi- lisation est inscrite au bilan, soit la prolongation de la duree d'utilisation...

• Article 990 B du Code général des impôts: commentaire

  de 2 % sur le montant nominal du bon. II est dG autant de fois que le I" janvier dune armee se trouve compris dans la *lode allant de remis- sion au remboursement du bon. II est effectue par retablis- sement payeur au moment du paiement des interests, c'est-A-dire en meme temps que le prelevement opere sur ces interests au taux de 50 % (bons ernis depuis le I janvier 1983) ou de 42 % (bons emis avant cette date, hors taxes additionnelles). Pour les bons ernis avant 1982 et ayant donne lieu au pa...

• Article 1681 B. du Code général des impôts : commentaire

  15 fevrier et le 15 mai. Si le montant verse est in- suffisant, le contribuable encourt deux sanctions : les sommes non versees dans le delai legal sont ma- jorees de 10 % et le mon- tant de l'impot est exigible des Ia mise en recouvre- ment du role (date figurant sur l'avis d'imposition). Le contribuable qui pre- volt que ('imposition de l'annee de la declaration sera inferieure au seuil precite (1700 Fen 1993) peut se dispenser du paie- ment des acornptes. En cas de diminution de l'impot, l'ac...

• Article 156 II du Code général des impôts : commentaire

  tion volontaire doit rester comprise dans les limites de revolution du coat de la vie. Pension alimentaire fixee au titre du de- voir de secours : Elle est deductible du revenu lorsque repoux debiteur vient a deceder. La charge de la pension passe a ses heritiers. La pension ainsi payee par ces derniers peut etre decluite de leur revenu imposable dans la mesure (DO elle presente un caractere alimentaire. Pension alimentaire pour I'entretien des enfants : En ('absence de decision de justice, le p...

• Article 163 A. I du Code général des impôts: commentaire

  - une prime de depart vo- lontaire ; - la fraction imposable de l'indemnite de licencie- ment ; - les allocations versees par les ASSEDIC aux cho- meurs qui creent ou re- prennent une entreprise ; - la distribution de re- serves dans une soda& Les revenus suivants sont admis au benefice du re- gime du quotient, quel que soit leur montant. II s'agit : de la prime de depart vo- lontaire, de la fraction im- posable des indemnites de licenciement, de la prime de mobilite percue en cas de changement...

• Article 151 nonies du Code général des impôts: commentaire

  sonnes ayant une activite non commerciale (voir fiche), sous reserve des particularites suivantes : - les SCP constituees sous la forme de societes coo- peratives restent passibles de l'impot sur le revenu (et non de l'impot sur les societes) ; - les SCP ne peuvent pas opter pour l'impot sur les societes. Les regles de determina- tion du resultat imposable, du regime d'imposition applicable, ainsi que les regles concemant les obli- gations des SCP sont celles prevues pour les trtulaires de benef...

• Article 35 bis du Code général des impôts : commentaire

  doivent joindre A la decla- ration de leurs revenus une note indiquant la situation des locaux loues, la (ou les) periode(s) de location, ainsi que le montant des loyers bruts correspondants, et mentionner ce montant di- rectement sur leur declara- tion de revenus. Un abat- tement de 50 % avec un minimum de 2 000 F sera automatiquement appliqué par ('administration. Location de pieces de ('habitation princi- pale : L'article 35 bis du Code general des impots prevoit deux exonerations en faveur d...

• Article 80 quinquies du Code général des impôts: commentaire

  tant ne depasse pas le taux de ('allocation aux vieux travailleurs et que les ressources des ben& ficiaires n'excedent pas le maximum prevu pour ('at- tribution de cette alloca- tion. Les pensions versees aux victimes d'accidents du travail sont exonerees. Rentes viageres : Les rentes viageres a titre gratuit supportent l'IR pour la totalite de leur montant. Celles qui sont constituees a titre onereux (c'est-a-dire avec une contrepartie) ne sont retenues dans le revenu imposable que pour une fra...

• Article 151 octies du Code général des impôts: commentaire

  declarations de resuhtat ou les documents joints a cette declaration. Les biens affect& a ('exploitation sont ceux necessaires l'exercice de la profession. Apport global de l'entreprise indivi- duelle : L'entrepreneur doit apporter en societe ('ensemble des elements de son fonds de commerce ou une branche complete d'activite. Lorsque ('exploi- tation individuelle comprend plusieurs branches, rapport dolt comprendre au moins ('ensemble des elements d'actif investis dans une division constituant u...

• Article 150 R. du Code général des impôts: commentaire

  tion aux secondes du sys- teme du quotient. Les plus-values imposees selon le systeme du quo- tient ne sont pas a rete- nir pour ('application des limites de deduction du revenu global et des abat- tements accordes aux personnes agees, aux inva- lides ou aux salaries de condition modeste bene- ficiant dune part de quo- tient familial. Comment benefi- cier du fractionne- ment ? Si le contribuable le souhaite, en cochant une case prevue a cet effet sur la declaration de plus- value (n° 2049), l'im...

• Article 1655 ter du Code général des impôts : commentaire

  dans les 3 mois de ('ap- plication du regime fiscal de la transparence. Les statuts de la societe doi- vent etre annexes a la de- claration. Tous les ans, avant le I er mars, les so- cietes concernees decla- reront egalement sur un modele n° 2071, la part revenant a chaque asso- cie pour l'exercice pre- cedent Imposition des re- venus : Les membres de ces societes sont impo- ses comme s'ils etaient di- rectement proprietaires des immeubles. Ainsi, les revenus et les deficits de ces immeubles sui...

• Article 199 sexies du Code général des impôts : commentaire

  pale, les interets afferents a des emprunts destines a financer des travaux d'amelioration. La reduction s'applique egalement aux interets contractes pour le paie- ment des droits de muta- tion a titre gratuit et pour ceux verses au Tresor en cas de paiement differe ou fractionne de ceux-ci. Si l'emprunt couvre un agrandissement de l'habi- tation principale, les inte- rets ne sont deductibles que si le logement acquis ou construit constitue une meme unite d'habitation. Sont admises au nombre des...

• Article 35 bis du Code général des Impôts: commentaire

  Le proprietaire est alors exonere de l'impot sur le revenu (IR), de la TVA et meme de la taxe profes- sionnelle, Ia taxe d'habi- tation etant a Ia charge du locataire. En cas de location de chambres d'hôte faisant partie de ('habitation prin- cipale, le produit de la lo- cation est exonere sans condition s'il n'excede pas 5 000 F. Ce montant ne peut se cumuler avec le plafond de 70 000 F. Des lors, les Ioueurs benefi- cient d'un abatement de 50 % pour les revenus compris entre 5 000 F et 70 000...

• Article 44 sexies du Code général des impôts : commentaire

  Avantages pour l'entreprise : Les entre- prises nouvelles indus- trielles et commerciales sont exonerees d'imposi- tion sur les benefices pen- dant 2 ans. Elles beneficient d'un abattement degressif pendant les 3 annees sui- vantes. Les societes creees doivent exercer une acti- vite nouvelle. Les entre- prises qui seraient issues dune concentration ou d'une restructuration d'activi- tes preexistantes ne sont pas exonerees et notamment celles resuftant dune scis- sion, fusion ou apport d'actif, W...

• Article 199 terdecies du Code général des impôts : commentaire

  ou 44 septies du Code ge- neral des impots. Les societes visees sont celles qui exercent une ac- tivite industrielle, commer- ciale ou artisanale reelle- ment nouvelle ou qui reprennent une telle so- ciete en difficuFte. Les investissements doi- vent constituer des sous- criptions au capital sous forme d'actions, de certifi- cats d'investissement, de certificats de droit de vote, de bons de souscription d'actions emis de maniere autonome ou de parts so- ciales, mais non des ap- ports en compte c...

• Article 92-1B du Code général des impôts : commentaire

  cotes sont imposables au taux de 18,1 % lorsque le seuil de cession est atteint. Sont donc imposables les obligations co-tees, mais aussi les obligations non cotees, les titres participa- tifs, les effets publics, tous autres titres d'emprunts negociables ernis par l'Etat, les associations de toute nature et les societes. Seuil specifique aux SICAV de capitalisa- tion : Les gains nets retires de la cession des parts ou actions de fond commun de placement ou de SICAV de capitalisation (monetaires...

• Article 199 decies A du Code général des impôts : commentaire

  lmmeubles concer- ns : Ils doivent etre neufs et situes en France. La reduction d'impot ne peut s'appliquer pour des lo- gements provenant de la transformation de locaux commerciaux et plus ge- neralemerrt, des locaux qui auraient fait robjet d'une uti- lisation anterieure sous quelque forme que ce soit Toutefois, l'avantage est ac- corde pour les appartements temoins d'un programme immobilier ; pour les loge- ments issus de la rehabili- tation d'un immeuble d'ha- bitation vetuste lorsque la nat...