1240 résultats pour "administrateurs"

• Dictionnaire en ligne: DISQUALIFIER, verbe transitif.

  SARTRE, Situations II, 1948, page 217 ). Pour des motifs inexplicables, le saphir birman a longtemps été disqualifié (ANDRÉE ET NICOLAS METTA, Les Pierres précieuses, 1960, page 75 ). Le juge administratif disqualifie une opération de police judiciaire en la considérant comme une opération de police administrative (GÉRARD BELORGEY, Le Gouvernement et l'administration de la France, 1967, page 190 ). Remarque : On rencontre dans la documentation le participe passé adjectivé disqualifié, ée. a) [En...

• Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Au Président du Tribunal administratif Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de dégrèvement d'impôt.

• fonction publique (politique & socièté).

  Dans la mesure où les fonctionnaires remplissent des missions de service public, au service de l’intérêt général, ils bénéficient d’un certain nombre de droits tout en étantastreints à certains devoirs. Dans un système organisé selon le principe hiérarchique, le fonctionnaire a un devoir d’obéissance. Cependant, il n’est pas tenu d’obéir à un ordre à la fois manifestementillégal et susceptible de troubler l’ordre public. Le fonctionnaire est tenu au secret professionnel (secret fiscal, secret mi...

• Bottin Sébastien , 1764-1853, né à Grimonviller (Meurthe-et-Moselle), administrateur et statisticien français.

• TRUDAINE, Daniel-Charles (1703-1769) Administrateur, appelé à la direction des Ponts et Chaussées, il crée l'école et le corps d'ingénieurs.

• Grand oral du bac : Le système colonial français

  • 1958 et 1967 : maintien des liens avec la France décidé par référendum. • 1975 : revendication de la Somalie. • 1977 : indépendance. INDOCHINE • 1940 : occupation par les Japonais ; dénonciation des protectorats et mise en place de gouvernements nationaux au Viêtnam, au Cambodge et au Laos. • 1945 :au Viêtnam, les communistes du Viêt-Minh prennent Je pouvoir et Hô Chi Minh proclame l'indépendance. LEXIQUE • DOM : Département d'outre-mer, coll...

• LESSEPS, Ferdinand Marie, vicomte de (19 novembre 1805-7 décembre 1894) Diplomate, administrateur C'est

• MARTINAUD-DEPLAT, Léon (1899-1969) Homme politique, il est président administratif du Parti radical-socialiste en 1948.

• Dans un texte didactique, juridique ou administratif, il arrive toutefois que l'on passe outre à cette obligation du résumé. Bernard Tanguay, l'Art de ponctuer, Québec Amérique

• Binger, Louis Gustave Binger, Louis Gustave (1856-1936), officier, explorateur et administrateur français.

• l'effet direct des traités

  L’article 55 de la constitution du 04 octobre 1958 nous dit que : « Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l'autre partie. 1 » Cela marque la consécration de la supériorité des traités et accords internationaux sur les lois en France. En effet, Jusqu'à la IVème République, les traités devaient être respecté par l'État mais ne liait...

• Maisonneuve ( Paul de Chomedey de ), 1612-1676, né à Neuville-sur-Vannes (Aube), administrateur colonial français.

• AFFICHE 1 , substantif féminin.

  d'affiches fut fixée au deuxième dimanche du mois : elle se ferait dans son étude, et le cahier des charges portait que l'adjudicataire aurait le droit d'entrer en jouissance le jour même de l'adjudication. ÉMILE ZOLA, La Terre, 1887, page 388.  11. Une affiche administrative était fixée au tableau noir réservé aux annonces officielles des ventes publiques. Une vente était annoncée po ur la fin du mois. BLAISE CENDRARS, Bourlinguer, 1948, page 74. Remarque : 1. Syntagme fréquent dans la langu...

• Commentaire de l’arrêt La chambre syndicale des entreprises artisanales du bâtiment de la Haute Garonne

  tiers, ni au conseil municipal dont le rôle se limite à la création et à la gestion de cet espace : entretien. Selon une Jurisprudence constante, le maire a l'obligation de faire usage de son pouvoir de police lorsque les circonstances l'exigent. Le maire se trouve donc dans une situation de compétence liée, son refus est illégal et susceptible d'engager la responsabilité de la commune (CE du 14 décembre 1962 –...

• L'administrateur intérimaire, Pierre Shooner, lui apporte des documents au Mont-Sinaï et ils s'attellent aux problèmes en suspens. Nicolle Forget, Chiriaeff - Danser pour ne pas mourir

• Les procès-verbaux des quatre premières années font état de mésententes entre les administrateurs et les actionnaires. Charles-Albert Poissant, Donohue : l'histoire d'un grand succès québécois

• CLAUDE de FRANCE (1499-1524) Fille aînée de Louis XII et d'Anne de Bretagne, elle ne joue pas de rôle politique mais se consacre à l'administration de son duché de Bretagne.

• Micronésie

  portez. Cependant, si ('administration vous de- mande des justificatifs, vous etes tenu de les four- nir. Si la demande porte sur un element de votre declaration, comme des deductions excessives ou une difference entre deux calculs, par exemple, joi- gnez le document qui permet de dissiper ce mal- entendu ou cette discor- dance :attestation de votre employeur, borde- reaux de salaires... Si la demande porte sur le montant global de vos re- venus, et plus particulie- rement si on vous de- mande d...

• Dupleix Joseph François, 1697-1763, né à Landrecies (Nord), administrateur colonial français.

• Les langues sont prises dans une compétition mondiale, régionale, et souvent locale

  l'enseignement, la justice et l'administration. Mais malgré des reculs par­ tiels, l'anglais continue d'étendre son emprise et de devenir ce que le latin 35 ne fut jamais : la première langue vraiment universelle. A la fin du XIXe siècle, Zamenhof inventait l'espéranto 3 ; cent ans plus tard, l'entre­ prise apparaît tout à fait vaine: l'espéranto, c'est l'anglais. Est-ce à dire que cette généralisation d'une diglossie où l'anglais occupe le haut...

• Historique de policier, adjectif Étymologie De police et -ier ; du latin tardif politia, 'administration des citoyens'.

• Dictionnaire en ligne: DIRECTION, substantif féminin.

  ouvert à des hypothèses diverses, restant souple et accueillante. Il ne faut jamais s'enferrer aussitôt dans une direction, et on sera toujours prêt à se replier (L'Histoire et ses méthodes (CHARLES SAMARAN) 1961, page 485 ). B.— [L'accent est mis sur l'idée d'organisation, d'animation, de responsabilité; correspond à diriger B] 1. Action de conduire, de mener, d'administrer. a) [En parlant de choses] La direction de travaux; la direction d'une entreprise, d'une machine : Ø 5. Son premier soin,...

• Histoire du Maroc: Des origines à l'indépendance

  • Cette domination ibérique provoque le sursaut des Beni Saad -ou Sadiens -, des chérifs se réclamant de la lignée du Prophète, établis dans le sud, dans la vallée du Drâa. LES 5ADIENS (1554·1626) • Les Sadiens forment la première dynastie dite des « chérifiens » - les chérifs sont les descendants d'Ali. • Au nom de « la guerre sainte », les Sadiens prennent la tête du mouvement de résistance nationale et chassent les Portugais d'Agadir en 1...

• Panamá.

  Bunau-Varilla, l'État naissant concéda à son protecteur, moyennant des annuités, un couloir de 10 miles de large dit « zone du canal ». Cette opération fit du Panamá un satellite des États-Unis dont l'administration prit en charge le contrôle de toute la zone du canal. Face aux interventions fréquentes des États-Unis, qui n'hésitaient pas à envoyer les « marines » (1908, 1912, 1918) pour le maintien de l'ordre, le nationalisme panaméen se développa rapidement, surtout après 1921, date à laquelle...

• Définition du terme: BAILLI, -IE, BAILLIF, -IVE, substantif.

  l'entretien et ? la conduite de l'artillerie?? (ST-EDME t. 1 1824). Bailli de la barre. ??On donnait ce nom au chef de la justice temporelle du chapitre de l'?glise m?tropolitaine de Paris. L'appel de ses sentences se portait au parlement?? (Ibidem). Bailli ch?vetain. ??Officier de justice dont il est fait mention dans la coutume de Normandie. Ces baillis ?taient sp?cialement ?tablis dans cette province; ils furent originairement nomm?s par les ducs, puis par les grands vassaux normands, pour re...

• Définition du terme: BAILLI, -IE, BAILLIF, -IVE, substantif.

  l'entretien et ? la conduite de l'artillerie?? (ST-EDME t. 1 1824). Bailli de la barre. ??On donnait ce nom au chef de la justice temporelle du chapitre de l'?glise m?tropolitaine de Paris. L'appel de ses sentences se portait au parlement?? (Ibidem). Bailli ch?vetain. ??Officier de justice dont il est fait mention dans la coutume de Normandie. Ces baillis ?taient sp?cialement ?tablis dans cette province; ils furent originairement nomm?s par les ducs, puis par les grands vassaux normands, pour re...

• Vocabulaire: COMMIS, substantif masculin.

  2. MARINE. a) Commis de la marine. " Employ? charg? d'un service administratif du ressort de sa position, soit dans le corps du commissariat, soit dans l'administration centrale " (Le dictionnaire de la marine ? voile (PIERRE-MARIE-JOSEPH DE BONNEPOUX), Edmond Paris) 1859); Confer Honor? de Balzac, Correspondance, 1844, page 679. b) Commis aux vivres. Celui qui, ? bord d'un navire, est charg? des approvisionnements (Confer Jules-S?bastien-C?sar Dumont d'Urville, Voyage au P?le Sud, tome 3, 18...

• Histoire LES PHARAONS

  Les pharaons Manéthon, l'historien égyptien du Ill' siècle avant J.-C. Il distingue dans son histoire de grandes périodes : Ancien �mpire, Moyen Empire, Nouvel Empire et Basse Epoque, qu'interrompent des périodes intermédiaires correspondant à des temps d'anarchie politique et de malheurs pour les Egyptiens. Vers 3100-2 700 av. J.-C., au cours de l'époque thinite marquée par le règne des deux premières dynasties, établies à Thinis en Haute-Egypte, la ci...

• PINAY, Antoine (1891-1994) Dans la conduite des affaires publiques comme dans celle de ses affaires privées, il place au premier rang des qualités d'un bon administrateur, le souci d'une gestion financières saine.

• LE REGROUPEMENT DES RÈGLES DE DROIT

  Division en deux parties, pouvant être elles-mêmes divisées en plusieurs disciplines : * Le Droit public (il regroupe l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre l’État et les particuliers, il se divise lui-même en plusieurs disciplines : - le D constitutionnel (regroupant l'ensemble des règles de D relatives à l'organisation générale de l’État . - Le droit administratif...

• Intrduction au droit

  2 I. - Les modes d’expression de la doctrine II. - Les fonctions de la doctrine Section III : L’ORGANISATION JURIDICTIONNELLE § 1: LES JURIDICTIONS DE L’ORDRE JUDICIAIRE I. - Les juridictions du premier degré A - Les formations civiles 1) Le tribunal de grande instance, juridiction de droit commun 2) Le tribunal d'instance, juridiction ordinaire d’exception 3) Les juridictions d’exception spécialisées a) Le tribunal de commerce b) Le conseil de prud'hommes c) Le tribunal paritaire des baux rurau...

• Grand oral du bac : La vaccination

  En France, comme dans la majorité des pays développés, de nombreux vaccins sont à la disposition des médecins et des hôpitaux. Certains sont obligatoires (tuberculose, diphtérie, tétanos et poliomyélite), d'autres sont simplement mais fortement, recommandés (coqueluche, méningite, hépatite B, rougeole, oreillons et rubéole). Tous sont intégrés dans un calendrier de vaccination défini par les autorités compétentes. Les vaccins disponibles regroupent souvent de...

• Article de presse: La crise met en cause la méthode du premier ministre

  communication est étroitement surveillée, diffusent désormais un discours " robinet d'eau tiède ", frappé au coin du conformisme,après avoir vu le sort peu enviable réservé à un collègue trop téméraire ? Certains ont envisagé de donner leur démission. Avant la " lessive " du premier remaniement, la mise en cause discrète des néophytes du gouvernement avait fini par inspirer enprivé ce jugement à un ministre qui est resté en poste : " Depuis six mois, Juppé scie la branche sur laquelle il est...

• université.

  Les universités françaises sont placées sous l'autorité du ministère de l'Éducation nationale (représenté dans les académies par les recteurs, faisant fonction de « chanceliers des universités »), conseillé par plusieurs instances consultatives (Conseil supérieur de l'Éducation nationale, Conseil national des universités, Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, Conférence des présidents d'université). Chacune des soixante-seize universités est dirigée par un président él...

• Définition: ARBITRAGE, substantif masculin.

  G?RARD BELORGEY, Le Gouvernement et l'administration de la France, 1967, page 130. ? Au figur?: ? 4. Mais comment justifier l'?tat d'?me de gens qui vous disent?: ? Qu'est-ce que cela me fait que Dreyfus ait ?t? bien ou mal jug?? Entre un juif et l'arm?e, on ne peut pas h?siter. ? En sommes-nous l? vraiment? Pas de loi pour un juif. Quelle diff?rence avec Carrier qui disait?: ? Pas de loi pour un pr?tre, pas de loi pour un royaliste et les siens ?? Alors c'est toujours la guerre sociale, et i...

• Amazonas Nom de plusieurs divisions administratives de pays sud-américains, et notamment de l'État fédéré du Brésil occupant la partie orientale du bassin de l'Amazone.

• Dictionnaire en ligne: DOMAINE, substantif masculin.

  la Couronne. Le comte Greffulhe acheta deux parcelles de ces biens nationaux... LÉON-PAUL FARGUE, Le Piéton de Paris, 1939, page 202. 2. DROIT. a) DROIT CIVIQUE et ADMINISTRATION. [Avec une majuscule] Domaine de l'État ou par ellipse le Domaine. Biens de l'État. Confer domanial. · Domaine public. Biens non susceptibles d'appropriation privée. Domaine fluvial, maritime, militaire; domaine communal, départemental. Les chemins, les rues, les ports, les fleuves, et en général toutes les choses qui...

• Thème 2: “Le temps des rois” Sous-thème: Louis IX, le « roi chrétien » au XIIIe siècle.

  LA SYNTHESE DES FONDEMENTS SCIENTIFIQUES I. LOUIS IX : un roi qui a transformé l'organisation du royaume de France a) Un domaine qui s'étend et un pouvoir royal qui grandit Au XIIIème siècle, la société française est marquée par la féodalité et la puissance des grands seigneurs. Lorsqu'il est sacré roi de France à Reims en 1226, Louis IX n'a que douze ans et c'est donc sa mère, la reine Blanche de Castille qui a assuré la direction du royaume (conformément au testament de Louis...

• Dictionnaire en ligne: ENQUÊTE, substantif féminin.

  judiciaire; mener une enquête. Synonyme : information (droit pénal). L'enquête suit son cours (GEORGES BERNANOS, Un Crime, 1935, page 784 ). Maigret avait fait des milliers d'enquêtes, fouiné dans les milieux les plus divers (GEORGES SIMENON, Les Vacances de Maigret, 1948, page 84) : Ø 2.... mais, en descendant les rampes de Beaulieu pour la dernière fois, il [Lucien] entendit par avance le tapage que ferait son suicide, il vit l'affreux spectacle de son corps revenu sur l'eau, déformé, l'objet...

• Article de presse: Michel Debré, la fidélité peut être une passion

  établit le statut de l'Ecole nationale d'administration et des Instituts d'études politiques. Après un échec aux élections législativesde 1946, il est affecté au commissariat aux affaires allemandes et autrichiennes en 1947 il en devient secrétaire général. Mais sacarrière administrative s'achève. Bien qu'il ait, l'un des premiers, rejoint le RPF dès 1947, c'est sous l'étiquette du Rassemblement des gauches républicainesqu'il entre au Sénat en novembre 1948. Au conseil général d'Indre-et-...

• Beveridge (William Henry, 1er baron) Économiste et administrateur britannique (Rangpur, Bengale, 1879 - Oxford, 1963).

• Bangladesh - encyclopédie.

  En raison de la situation démographique, d'une trop faible diversification des activités et de l'absence de réforme agraire réelle, l'émiettement de la micropropriété foncière ne cesse de s'amplifier, tandis que la moitié de la terre est aux mains de 10 % des familles. En conséquence, l'aggravation de la situation des tenanciers et l'augmentation du nombre des paysans sans terre sont autant de freins au développement. Le pays n'a presque aucune ressource minérale, à l'exception du gaz natu...

• Talon Jean, 1625-1694, né à Châlons-sur-Marne (Marne), administrateur français, intendant royal en Nouvelle-France.

• Article de presse: L'économie soviétique à la recherche de l'efficacité

  Ce plan prévoit la quantité et la qualité des marchandises à produire. Il fixe les tarifs et aussi le montant du bénéfice quel'entreprise doit dégager au bout de l'année. Or, remarquait Liberman, ces critères du succès sont dans la pratique souvent encontradiction les uns avec les autres ils ne sont pas nécessairement la preuve d'un progrès économique. Il faut donc privilégier unde ces indices. Dans le système traditionnel, c'est le volume de production d'une entreprise qui constitue l'indice p...

• Article de presse: La restauration de la puissance américaine

  critères américains, (environ 10 000 dollars par an pour une famille de quatre personnes) ne cesse d'augmenter : ils étaient 25millions en 1981, ils sont 35 millions en 1984. Les minorités sont le plus durement touchées : le taux de pauvreté atteint 28,4 %de la population hispanique en 1983 et 35,7 % des Noirs (globalement, ce taux est de 15,2 %). Les dégâts de la politique ainsi mise en oeuvre, dont l'un des credos est la déréglementation et la mise au régime sec desfonctionnaires (et des do...

• Corse : jacobins, ne tuez pas la paix !

  - que l'on fit, en 1984, une découverte étrange. Le président Giscard d'Estaing, vers 1976 ou 1977, avait pris la sage décisiond'assurer à la Corse la "continuité territoriale", c'est-à-dire la prise en charge par l'Etat de tout surcoût de transport lié à soninsularité. Sept ou huit ans après - est-ce stupidité, manque de courage ou concussion ? -, l'administration avait assuré lacontinuité territoriale pour les transports de personnes et pour les transports de marchandises de l'Hexagone vers la...

• Dictionnaire en ligne: ÉQUIPE, substantif féminin.

  GOLDSCHMIDT, L'Aventure atomique, ses aspects politiques et techniques, 1962, page 27 ). L'équipe Joliot, (BERTRAND GOLDSCHMIDT, L'Aventure atomique, ses aspects politiques et techniques, 1962 page 26 ). b) En particulier. a ) Dans le domaine de la politique et de l'administration. Ensemble de personnes élues ou nommées assumant collectivement une responsabilité politique et administrative. Il est parfaitement possible, pour une équipe sortante, de profiter des élections municipales pour effectu...

• Australie

  informations avec celles que peut detenir la mairie, les compagnies d'assurances ou les banques. Dans quels delais peut-elle effectuer ces controles ? En ce qui conceme les droits de suc- cession portant sur des biens mentionnes dans la declaration, ('administration fiscale ne peut poursuivre ses operations au-dela d'un delai expirant au dernier jour de la troisierne annee qui suit celle de I'enregis- trement de la declaration de succession. II s'agit d'un deal de prescription parti- culierement...

• Article de presse: Chine : le grand bond en avant des privatisations

  elles valorise, pour le compte de l'Etat, des participations dans plusieurs dizaines d'entreprises. " Notre objectif est de soustraireces entreprises des secteurs commerciaux et industriels pour les orienter vers la finance, les infrastructures et les hautestechnologies " , explique Li Yong, président de Wuhan State-owned Assets Management Company. Flanqué de deux jeunescollaborateurs, à la mine sage et appliquée de titulaires de MBA, M. Li est fier de pouvoir annoncer que huit de ses entreprise...

• Attrait pour les voyages et les mondes inconnus, prosélytisme, appât du gain, stratégie économique ou politique, les motifs de la colonisation furent multiples, autant que les formes qu'elle adopta.

  de découvrir de nouvelles routes après la fermeture de la Méditerranée par les Turcs, hausse du prix des épices, pénurie de métaux pour le battage des monnaies). À cela s'ajoutaient la curiosité pour des mondes inconnus, l'esprit d'aventure de nobles désargentés et oisifs après l'achèvement de la Reconquista espagnole et une volonté d'évangélisation. Les découvertes de ces explorateurs (Amérique par Christophe Colomb, 1492 ; route maritime des Indes par Vasco de Gama, 1498) furent à l'origine de...