704 résultats pour "propriete"

• châteaux de la Loire - architecture.

  Au XVII e siècle, le style classique, marqué par l’équilibre des formes et la symétrie, parvient jusqu’aux rivages ligériens. Quelques édifices portent la marque de cette période : l’aile inachevée du château de Blois, où Gaston d’Orléans rêvait d’installer sa cour (1635-1638), Ménars (construit vers 1646 et future propriété de la marquise de Pompadour), Brissac (complètement rénové à partir de 1608) et surtout Cheverny (1604-1634), aux proportions harmonieuses. Du château de Chanteloup, l’un...

• Droit des Successions (cours)

  Le système de succession aux biens semble plus moderne, plus efficace, plus simple mais le choix du droit français a été fait pour des raisons historiques etsociologiques mais aussi parce que ce système permet aux héritiers de très rapidement prendre en main le patrimoine du défunt et donc de réduire les inconvénientsd'une liquidation de la succession par un professionnel. On va ainsi préserver au maximum l'idée que les héritiers continuent la personne du défunt. Par ailleurs, on acorrigé le pri...

• Introduction au droit

  Le droit public : c’est le droit qui fait régir les relations entre les individus de l’Etat. Par exemple, les administrations, collectivités locales. Le droit privé nous concerne, dans le cadre des relations individuelles et inter individuelles. Il existe plusieurs droits concernant le droit privé : Le droit des personnes : va comprendre le droit de la personnalité (touche le plus intime de notre être : nom, état civil…) Ce droit des personnes, de la famille, concerne l’é...

• Les Paysans de Balzac (résumé)

  BALZAC " La Première Société de Soulanges». Description de Soulanges dont le maire. Saudry, a épousé l'ancienne dame de compagnie de la comtesse. Du notaire Lupin au pharma­ cien Vermut. tous les bourgeois méprisent hautement les paysans de La-Ville-aux-Fayes. Avec Rigou. qui arrive. ils cherchent le moyen de perdre définitivement Montcornet. Avec le temps, malgré les tentatives d'apaisement du général. le mécontentement grandit chez les paysans. qui déci...

• ensembles, théorie des - mathématiques.

  Ces relations sont celles de l’algèbre des ensembles qui, munie des opérations d’intersection, d’union et de complémentarité, constitue un exemple de la structure algébrique appelée algèbre de Boole. 4 PRODUIT CARTÉSIEN Si A et B sont deux ensembles, l’ensemble de toutes les paires ordonnées de la forme ( a, b ), où a est un élément de A et b un élément de B, est appelé produit cartésien de A et B, souvent noté A × B. Par exemple, si A = {1, 2}, B = { x, y, z }, alors A × B = {(1, x), (1,...

• Sciences LE MAGNÉTISME

  Le magnétisme les électrons gravitent autour des noyaux ato­ miques sur des couches bien déterminées. Cette connaissance microscopique de la structure de la matière permit au physicien d'expliquer J'appari­ tion du magnétisme chez certains métaux de tran­ sition, les lanthanides ou des composés de ces éléments. En 1925, les physiciens américains Samuel Abraham Goudsmit (1902-1978) et George Eugene Uhlenbeck (1900-1988) énoncèrent que les électrons présente...

• grecque, philosophie - philosophie.

  6 ARISTOTE À la place des idées de Platon, qui possèdent une existence propre, distincte et éternelle, Aristote proposa un groupe d’universaux qui constituent les propriétés communes de tout groupe d’objets réels. Les universaux, à la différence des idées de Platon, n’existent pas en dehors des objets qu’ils représentent. Plus proche de la pensée de Platon était la définition que donna Aristote de la forme, entendue comme propriété distinctive des objets, mais ayant une existence indépendante...

• caoutchouc n.

  d'un prix moins élevé que le caoutchouc naturel; – les polybutadiènes, d'une très grande résistance à l'usure; – les polyisoprènes, aux propriétés très voisines de celles du caoutchouc naturel, mais dont le coût est encore élevé. Des caoutchoucs spéciaux ont par ailleurs été élaborés en vue d'applications spécifiques: – les polychloroprènes, résistants aux agents atmosphériques et aux hydrocarbures (câbles électriques, tuyaux, joints); – le butylcaoutchouc, imperméable aux gaz et peu sensible au...

• capitalisme & économie.

  exemple, seul le travail est générateur de profit, c’est ce que l’on appelle la plus-value, alors que pour les économistes libéraux l’exploitation des deux facteurs deproduction est à l’origine d’un gain —, le processus reste identique. Dès lors, il est aisé de reprendre le postulat énoncé plus haut. Si le coût de production est supérieur à lavaleur de cette production, il n’y a pas de profit, bien qu’il y ait échange. Dans le cas contraire, le profit existe. C’est donc bien de l’échange que naî...

• Violence et société aux Etats-Unis 1860-1941

  intellectuelle des Noirs. Relation maître-esclave « soumission dégradante » (T. Jefferson) droit de propriété régit la domination. Royot (p3) : entre rébellion/tentative d'insurrection punies de mort, tentation de fuir et totale soumission. + mesures disciplinaires instaurées par les planteurs ▪ « une maison divisée » (Lincoln), sectionnalisme, intérêts économiques divergents, terres à esclaves ou « free soil » prédominanc...

• capitalisme (politique & socièté).

  Nous avons tenté de décrire, jusqu’à présent, le fonctionnement interne du régime capitaliste, en distinguant ses acteurs et la logique qui les anime. Ce sont les buts et lafonction du capitalisme qui ont été abordés. Or, le terme de « capitalisme », tel qu’il est couramment utilisé aujourd’hui, fait référence au système d’organisation dessociétés industrielles, bien plus qu’aux mécanismes de son fonctionnement. Ce faisant, « capitalisme » s’apparente à « libéralisme » et à l’organisation politi...

• sujet.

  actif - 1.GRAMMAIRE attribut ergatif nom nominatif passif [1] pronominal 2. PHILOSOPHIE : le mot « sujet » désigne d'une part le support d'un certain nombre de transformations ou de qualités, d'autre part le thème dont on parle et auquel la proposition attribue des prédicats, des propriétés. Ces deux significations se rejoignent, puisque la première renvoie au sujet réel, synonyme de substance, tandis que la seconde s'apparente au sujet logique. Dans le premier cas, le sujet implique une...

• Quel avantage y a-t-il à se croire libre ?

  désormais. L'illusion sur soi-même de l'homme agissant, la conviction de son libre arbitre, appartientégalement à ce mécanisme, qui est objet de calcul." Nietzsche. "Or, supposons maintenant que cette distinction nécessairement faite par notre Critique entre leschoses comme objets d'expérience et ces mêmes choses comme choses en soi ne fût pas du toutfaite, alors, le principe de causalité, et, par conséquent, le mécanisme naturel dans la détermination deschoses, devrait s'étendre absolu...

• Le mot "face" dans l'oeuvre de DESCARTES

  L'HOMME. ou s'ils vont de quelque autre côté, ils en feront sortir un monstre marin qui leur vomira de l'eau contre la face ; LE MONDE OU TRAITÉ DE LA LUMIERE, CHAPITRE XIV, Des propriétés de la Lumière. Ayant ainsi expliqué la nature et les propriétés de l'action que j'ai prise pour la lumière, il faut aussi que j'explique comment parson moyen les habitants de la planète que j'ai supposée pour la terre peuvent voir la face de leur ciel toute semblable à celle dunôtre. comme ici celle qui...

• Arbres et arbustes d'ornement (Exposé – SVT – Collège/Lycée)

  • Son écorce en écai lle est caractéristique, laissant apparaître des zones de couleur jaune . Ses f euilles alternes, assez grandes -15 cm- et multilobées , ressemblent à celles de certa ins érab les. Les fleurs, très petites, laissent place à des fruits fabacées - ou l égumineuses. Le robinier a été importé en Europe au début du XVII' siècle et a depuis été largement diffusé sur le Vieux Continent. • Capable de pousser sur des terrains assez pauvres, i l...

• Droit de la concurrence

  La concurrence est liée à l’économie de marché qui selon les libéraux des 17 et 18 ème siècles est la forme optimale d’organisation des sociétés. Cette forme d’organisation s’oppose à une planification étatique, type post plan soviétique où l’économie est administrée par un état (exemple aujourd’hui : la Corée du nord). En pratique il n’e xiste pas un système de planification pure, et il n’y a pas non plus de marché où il y a une concurrence pure et parfaite qui fonctionne. Les deux s...

• LEXIQUE PHILOSOPHIQUE (de Problématique à Psychanalyste)

  Propriété :caractère propre ou distinctif d'un être. En droit, se distingue de la possession, qui n'est qu'un état de fait, alorsque la propriété est un état de droit. Providence :action de Dieu sur le monde ; il en détermine les lois et peut, d'après la religion, intervenir par miracles interposés. Providentialisme : conception qui, comme le fait Bossuet, explique l'histoire du monde et l'univers par la Providence. Prudence :pour Platon, qualité du sage, savoir qui guide l'action. Chez Aristote...

• Le Rouge et Le Noir Julien pensait à Mme de Rênal.

  au hasard. Il récita: sa mémoire se trouva fidèle, et ce prodige fut admiré avec toute la bruyante énergie de la tin d'un dîner. Julien regardait la figure enluminée des dames; plusieurs n'étaient pas mal. Il avait distingué la femme du percepteur beau chanteur. \24J'ai honte, en vérité, de parler si longtemps latin devant ces dames, dit-il en la regardant. Si M. Rubigneau, c'était le membre des deux académies, a la bonté de lire au hasard une phrase latine, au lieu de répondre en suivant le tex...

• Définition: EXTRAORDINAIRE, adjectif et substantif masculin.

  criminelle inquisitoriale, par opposition à la procédure civile. · Question extraordinaire. Torture renforcée. Il fut impossible au vidame de Maulle de trouver ce qu'en termes de justice on nomme un « alibi ». La condamnation à la roue fut prononcée, après la question préalable, ordinaire et extraordinaire, durant les interrogats (PHILIPPE AUGUSTE MATHIAS DE VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, Contes cruels, 1883, page 266 ). — DROIT INTERNATIONAL. Ambassadeur, envoyé extraordinaire. Celui qui représente u...

• .ATOME GÉNÉRALITÉS DÉFINITION La matière se présente sous des formes très diverses. Quoi

  2 atome diffère du nombre Z de protons. L'atome n'est donc plus électriquement neutre. Il prend alors le nom d'ion. Les neutrons, comme leur nom l'indique, ont une charge nulle, et ils n'influent donc pas sur le comportement « électrique » de l'atome. Ils contribuent, par contre, et de façon importante, à en déterminer la masse. En effet, la masse d'un neutron, tout comme d'un proton, est presque égale à deux mille électrons. Cela signifie que toute la masse de l'atome est pratiquement concentr...

• Peut-on affirmer que le monde a un ordre ?

  - Ordre logique : enchaînement des propositions dans un raisonnement qui se conforme aux principes de la démonstration ou de la déduction et peut ainsi prétendre avoir une validité logique.On peut par exemple parler d'un ordre logique dans une démonstration. (Cournot Traité del'enchaînement des idées fondamentales dans les sciences et dans l'histoire) - Ordre mathématique : structure caractéristique des maths en tant qu'elles mettent en évidence des relations entre d...

• complexes (chimie) - chimie.

  Comme toute constante d’équilibre ( voir réaction chimique), KD ne dépend que de la température. Plus KD est grand, plus l’équilibre (1) est déplacé vers la droite : le complexe a tendance à se dissocier ; il est peu stable. Par analogie au pK A d’un acide faible, on définit le pK D d’un complexe par : pK D = -log( KD). En effet, on peut considérer qu’un acide AH est, en quelque sorte, un complexe entre A - et H +. On peut également introduire la constante de formation du complexe KF, asso...

• droits de l'homme.

  Les médias droits de l'homme - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Les livres droits de l'homme - Déclaration d'indépendance des États-Unis, page 1523, volume 3 Révolution française - citoyen portant la Déclaration des droits de l'homme dans une fête civique, page 4372, volume 8 Le droit des droits de l'homme. Certains de ces textes sont inclus dans le droit positif. En France, le Conseil constitutionnel s'appuie sur la Déclaration de 1789 et sur le préambule de la C...

• le code civil de 1804 (droit)

  Le 24 thermidor an VIII (12 août 1800) la commission de 4 magistrats tous juristes éminent Constituée par un arrêt consulaire , est chargée par Bonaparte de rédiger un nouveau projet de Code civil . Deux magistrats étaient des représent ants des pays coutumiers ; Troncher et Bigot de Préameneu. Les deux autres magistrats étaient des représentent des pays de droit écrit, Portalis et Malleville. Ce projet fut réalisé en 4 mois. Il fut ensuite communiqué au tribunal de cass...

• Dictionnaire en ligne: ÉLASTIQUE, adjectif et substantif.

  riches et si gais, je me sens toute triste de la morne tristesse de ceux-là... OCTAVE MIRBEAU, Le Journal d'une femme de chambre, 1900, page 25. Ø 3. Je revins chez moi par les terres, en compagnie de Jeanty Flaqué. Nous suivions les bordures des pièces sur l'herbe rêche d'hiver, élastique aux pieds, où l'on marche bien sans soulever un atome de poussière. JOSEPH DE PESQUIDOUX, Le Livre de raison, 1932, page 249. · Par métaphore. Une prose aussi ferme que prose puisse l'être, sans lourdeur,...

• Les Sens Ne Sont-ils Pas Suffisants Pour Nous Fournir Nos Connaissances ?

  poche, etc.Lorsque je lis un livre ou bien que j'écoute une information, je suscite également l'usage de mes sens. Il existe un courant depensée, l'empirisme, notamment soutenu par Locke ( 1632-1704 ) et Hume ( 1711-1776 ) qui affirme cela.Les sens permettent donc d'être en contact avec le réel, selon les cinq sens que sont la vue, l'ouïe, l'odorat, le toucher et legouter. Le réel ainsi se donne, et ce dès la naissance, sans que nous ayons à fournir le moindre effort. Ainsi on peut sedemander co...

• Article de presse: Les noces rouges de Hongkong

  Mais ces chiffres n'évoquent que partiellement la montée en puissance des intérêts chinois dans la colonie : hier observateursdiscrets dans quelques conseils d'administration, ils sont aujourd'hui de toutes les opérations d'envergure. Entrés commeactionnaires de poids dans les groupes les plus stratégiques (Cathay Pacific, Hongkong Telecom, China Light & Power), ilsgénèrent, depuis peu, le plus grand nombre d'introductions à la Bourse de Hongkong. Des acteurs dont la taille et l'influence necess...

• Comment S'Explique Selon Vous L'Intérêt De La Lecture De Pascal Pour L'Homme D'Aujourd'Hui?

  Ainsi cette lecture qui au premier abord peut sembler ésotérique, désordonnée et confuse, devient source de méditation: elleincite à la réflexion sur notre société, et elle nous fait prendre conscience du tragique de notre condition. Bien que l'évocation de Dieu ait aujourd'hui perdu de sa puissance, la lecture du brouillon de l'Apologie de la religion chrétienneet d'autres oeuvres de Blaise Pascal a des intérêts thématiques très importants. L''écrivain brosse une «peinture de l'homme»,représent...

• Le mot "découvrir" dans l'oeuvre de DESCARTES

  et simple d'un objet individuel dérive de la comparaison de deux ou de plusieurs entre eux ; Règles pour la direction de l'esprit, Règle dix-septième. Mais comme ici nous ne nous occupons que de questions enveloppées, dans lesquelles il faut découvrir par une marche inverse,les extrêmes étant connus, certains termes intermédiaires, tout l'art en ce lieu doit consister à pouvoir, en supposant connu ce quine l'est pas, nous munir d'un moyen facile et direct de recherche même dans les difficul...

• La notion de souveraineté chez Thomas Hobbes

  œuvre Les six livres de la République il déclare que « la souveraineté est une, indivisible et perpétuelle ». Elle sert de pilier à l'analyse de l'État et constitue le critèrede distinction des différentes formes de gouvernement décrites par l'auteur. Dans Les six livres de la République, Bodin tente de restaurer la théorie monarchiquecontre le pragmatisme philosophique (État fondé sur la force) et les Monarchomaques (adversaires du pouvoir royal qui prônent le droit de résistance, de tyrannicid...

• Fortement marquée par sa latinité, la Roumanie doit à sa position de carrefour, dans le sud-est de l'Europe, entre les mondes balkanique et slave, une histoire mouvementée.

  important exode rural. L'accroissement naturel, qui fut longtemps important grâce à une natalité élevée, s'est réduit à 1 % environ par an. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Transylvanie Tziganes Les livres Valachie, page 5397, volume 10 Roumanie - Brasov, au cœur de la Transylvanie, page 4481, volume 8 La vie économique. Grâce à un climat et à des sols favorables, la Roumanie est un grand pays agricole, surtout producteur de maïs et de blé ; les cultures industr...

• Définition et usage du mot: BI-, BIS-, préfixe.

  (BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, Harmonies de la nature, 1814, page 86) 2. LINGUISTIQUE : bilabial, -aux. - " Phonétique, (consonnes) articulées par l'action des deux lèvres "; b, p sont des consonnes bilabiales (Dictionnaire de l'Académie française. 1932); substantif : une bilabiale. bisyllabique. - " Qui a deux syllabes "; noter, dans Arts et littérature dans la société contemporaine, 1935, page 5005, à quelques lignes d'intervalle, l'emploi de ce mot et du substantif dissyllabe. bisémique. - " (Mo...

• Article de presse: La question agraire dans les pays andins

  l'attirer à la côte. C'est moins facile parce qu'il faut convaincre les Indiens, qui ne descendent pas volontiers du haut plateau dansles terres chaudes et humides. Un nouveau Pérou Un nouveau Pérou est né au début du siècle. L'industrie minière y a pris un essor considérable; boom du pétrole et ducaoutchouc dans le Nord, extension des plantations de canne à sucre, de coton et de riz dans le Sud. Parallèlement à l'extensiondes mines; pétrole (douzième producteur mondial), argent, zinc, (premi...

• LAMARTINE Alphonse Marie Louis de : sa vie et son oeuvre

  L'écrivain a une m1sswn sociale. Toure la production littéraire, toute l'action politique de Lamartine à cette époque est marquée par cette préoccupation. Mais voici une nouvelle rupture : après son échec aux élections présidentielles en décembre 1848, Lamartine quitte définitivement la scène politique. Confronté à des problèmes financiers, il devient un «galérien des let­ tres>> et doit écrire pour vivre. La qualité s'en ressent : compilations historique...

• biotechnologies - sciences et techniques.

  cours d’expérimentation comme celles ayant la propriété de sécréter naturellement leurs propres insecticides ou des gènes de qualité contrôlant la maturation et la conservation. Lorsque tous les gènes mis en jeu seront identifiés, les plantes transgéniques pourront peut-être résister au froid, au gel, à la sécheresse et à des sols salés. Pour justifier la dissémination des organismes transgéniques, les partisans des OGM brandissent l’argument selon lequel la population va croître davantage que l...

• Einstein, Albert - physicien.

  se situe l’observateur. Par ailleurs, il introduit le concept d’espace-temps, espace à quatre dimensions comprenant les trois dimensions de l’espace classique et le temps(voir géométrie dans l'espace). Cette abstraction mathématique lui permet d’étudier les interactions entre les corps dans un nouveau contexte, interactions attribuées jusque-là au champ gravitationnel. Publiée en 1916, la théorie de la relativité générale apparaît à bon nombre de physiciens comme une théorie plus philosophique...

• La liberté notion philosophie

  de scientifique ni d’analyste, et ne s’en tient pas à une recherche purement conceptuelle. Au contraire, défendre une conception de la liberté constitue souvent un moyen de défendre un certain idéal. Nommer cet idéal « liberté » signifie simplement : je désire cet idéal, et tout le monde devrait le désirer, car tout le monde veut être libre… A l’encontre de cette tendance, analysons froidement le concept de liberté. La liberté peut signifier plusieurs choses : (1) En...

• Droit des obligations

  Cours de Droit des Obligations Page 2 sur 34 - Obligation de faire : c’est l’obligation du débiteur, d’accomplir un act e au profit du créancier. Exemple : obligation du médecin de donner des soins au malade. Exemple II : contrat de travail : obliger de faire ce que l’employeur demande à l’employé et l’employeur obligé de rémunérer l’employé. - Obligation de ne pas faire : Obligation par laquelle le débiteur s’engage à s’a bstenir d’un acte envers son créancier. Exemple : clau...

• ELEMENTS DE VOCABULAIRE

  324 Cadavre : Matériaux composant l’être vivant, sa forme dans un premier temps, mais ne possédant plus l’unité fonctionnelle indissociable d’un organisme vivant. Certitude : Connaissance qui ne peut faire l’objet d’aucun doute possible. Citoyen : Membre de la société qui, par son vote, participe directement ou indirectement à la fixation des objectifs collectifs de cette société, des moyens pour y parvenir ainsi qu’à la désignation de ceux chargés de les mettre en œuvre. Class...

• La Pologne est marquée, dans son histoire, par l'opposition entre l'immutabilité de la nation polonaise et la variabilité de son territoire, qui connut quatre partages et disparut deux fois de la carte du monde, en 1795 et en 1939.

  Guerre mondiale valent à la Pologne une population homogène, où les minorités nationales (Ukrainiens, Biélorusses, Allemands) comptent pour moins de 2 %. L'accroissement démographique a d'abord été très rapide (1,3 % par an entre 1946 et 1970), avant de se ralentir à partir des années soixante-dix (0,8 % entre 1970 et 1990, 0,2 % entre 1990 et 1995), en raison de la baisse de la natalité et d'une remontée progressive de la mortalité. La population reste relativement jeune : les moins de 30 ans r...

• Qu'est-ce que la liberté ?

  de scientifique ni d’analyste, et ne s’en tient pas à une recherche purement conceptuelle. Au contraire, défendre une conception de la liberté constitue souvent un moyen de défendre un certain idéal. Nommer cet idéal « liberté » signifie simplement : je désire cet idéal, et tout le monde devrait le désirer, car tout le monde veut être libre… A l’encontre de cette tendance, analysons froidement le concept de liberté. La liberté peut signifier plusieurs choses : (1) En...

• C omposé « anormal » sur le plan physico-chimique (chaleur spécifique et viscosité élevée, forte aptitude à dissoudre d'innombrables substances), l'eau constitue, par essence, la molécule indispensable à la vie.

  Propriétés chimiques. L'eau est un composé particulièrement stable qui ne peut être dissocié en ses éléments qu'à très haute température. Cette dissociation peut être réalisée plus aisément par électrolyse en ajoutant à l'eau une faible quantité de base ou d'acide ; on observe alors un dégagement d'hydrogène à la cathode et un dégagement d'oxygène à l'anode. Les réactions de l'eau avec un certain nombre de composés peuvent être spontanées : réactions avec le fluor, les métaux alcalins, les hydru...

• maritime, transport - transports.

  Arabo-Persique, l’Europe et l’Amérique. De nombreux itinéraires plus courts, y compris les routes côtières, connaissent également un trafic intense. 3. 2 Aspects juridiques De nombreux traités et conventions ont été ratifiés au fil des ans pour accroître la sécurité de la vie en mer, et préciser les droits et les obligations des États. L’un des accords les plus importants a donné lieu à la création de l’ International Iceberg Patrol, en 1913, à la suite du naufrage du Titanic . L’ Internatio...

• environnement (faune & Flore).

  sont celles dont le pH est inférieur à 5,6. Dans le nord-ouest de l’Europe, le pH moyen des pluies est aujourd’hui de 4,3 et on a enregistré aux États-Unis un pH record de2,3, égal à celui du vinaigre. Les pluies acides sont un exemple de pollution sans frontières. Celles qui dégradent les eaux douces du sud de la Norvège et font disparaîtreles poissons ont leur origine dans les zones industrielles d’Allemagne et d’Angleterre et celles qui provoquent le dépérissement des forêts d’érables à sucre...

• Dictionnaire en ligne: DONNÉE, substantif féminin.

  quelqu'un ait quelque chose. 1. Céder gratuitement et volontairement la propriété d'une chose. a) DROIT. Faire une donation. La femme (...) ne peut donner, aliéner, hypothéquer, acquérir, à titre gratuit ou onéreux, sans le concours du mari (Code civil des Français (ou Code Napoléon) 1804, article 217, page 41 ). La reine d'Angleterre venait précisément de vous donner les biens de Jane Talbot (VICTOR HUGO, Marie Tudor, 1833, I, 6, page 53) : Ø 1. — Avant tout, dit le père de Cécile à Schwab, com...

• Propriété et Justice

• Article L. 12-4 du Code de la propriété intellectuelle : commentaire

  d'appel enoncait que « le plan de l'ouvrage, l'ordonnancement du sujet, la conception et le developpement des ca- racteres, l'agencement des scenes, la conduite de la piece, son action et ses effets ont une importance capitale ». Plus tard, a travers une decision rendue en 1910 par la Cour de cassation, on relevait que I'emprunt a une ceuvre existante constitue une contre- fawn des lors qu'il porte sur « le choix du sujet, la composition et le developpement des scenes ». Quels sont les ele- ment...

• Article L. 121-4 du Code de la propriété intellectuelle : commentaire

  teurs apportent generale- ment a leurs textes avant redition, ('usage veut qu'elles soient admises, sans m8me qu'il soit ques- tion d'exercer son droit de repentir. Le droit de repentir ne signifie pas pour autant que l'auteur n'exercera pas ulterieure- ment son droit de retrait si les modifications appor- tees ne le satisfont pas. Exercice du droit de repentir ou de re- trait : Ce droit peut s'exercer avant la publica- tion de son ceuvre, mais aussi posterieurement. IIs'exerce donc a la suite d...

• Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle: commentaire

  est protegee contre tous ceux qui entendent se l'approprier : l'auteur peut exiger en justice le respect de son ceuvre et peut exercer des poursuites en contrefacon dans le cas ots.i l'ceuvre serait reproduite sans son accord (cassettes, enregistrements pirates) ou pour un usage qu'il n'aurait pas autorise (mu- sique dans les hotels, les boites de nuit ou dans les lieux publics). Durant sa vie, l'auteur part exercer son droit moral, c'est-à-dire faire respecter son ceuvre telle qu'il l'aconcue :...

• Article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle : commentaire

  L'usage public : II existe certains cas, limites par la loi, dans lesquels les reproductions a usage public sont autorisees : - les analyses et citations : it s'agit pour les premieres des analyses faites d'un ouvrage, a condition qu'elles ne constituent pas un résumé de rceuvre et ne dispensent pas de sa lecture. Les citations, quant a elles, sont des passages tires d'une oeuvre par un tiers. Ces passages ou extraits doivent etre courts, quelques lignes tout au plus, et doivent representer une...