41 résultats pour "111"

• Commentaire de l'article 111-5 du Code pénal: « les juridictions pénales sont compétentes pour interpréter les actes administratifs, réglementaires ou individuels et pour en apprécier la légalité lorsque, de cet examen, dépend la solution du procès pénal qui leur est soumis »

  le procès en cours. En l'espèce ce pouvoir se caractérise par la possibilité du juge d'écarter un acte administratif dans l'affaire en cours si celui-ci est illégal et qu'il aune conséquence d'ordre pénale.Cet élargissement du pouvoir du juge peut apparaître comme une violation du principe de séparation des pouvoirs étant donné que le juge pénal peut, grâce à cetarticle, s'immiscer dans le domaine administratif et ainsi écarter un acte pris par le pouvoir exécutif. Cependant, ce pouvoir semble l...

• l’article 111-5 du Code Pénal

• Sonates pour piano opus 109 à 111 [Ludwig van Beethoven] - analyse de l'oeuvre musicale.

• Question 111: Le lancement, le 7 juillet 1979, du "Provence", premier sous-marin d'attaque nucléaire français, est l'occasion pour le président Giscard: A.

  monde, tandis que seront poursuivis, parfois dans la contestation mondiale, les essais nucléaires. Comment ne pas indiquer aussi l'importance, économique essentielle du secteur de l'armement qui occupe, à la fin des années 1970, directement ou indirectement plus de 350.000 personnes? De grands groupes, comme l'Aérospatiale, Dassault, Matra ou Schneider, réalisent le plus gros de leur production pour l'étranger, à telle enseigne que les exportations d'armes participent, en 1979, pour p...

• Article 111-5 du code pénal

  De plus, la jurisprudence tend à créer une nouvelle limite en écartant du contrôle de légalité certains actes administratifs. Notamment, la Cour de cassation dans unarrêt de principe de la Chambre criminelle du 11 juillet 1994 n°93-85.801 admet une exception, en affirmant que le juge pénal est compétent pour interpréter lesactes administratifs que l'on lui soumet et dont dépendent la solution du procès mais que "tel n'est pas le cas des textes qui organisent la mesure administrative duretrait de...

• FTIMP040 SUEDE Superficie : 449 964 km2 Point culminant : Kebnekaise 2 111 m Un sixième du territoire est situé à l'intérieur du cercle polaire.

• DTIMP040 SCHWEDEN Oberfläche : 449 964 km2 Höchste Erhebung : Kebnekajse 2 111 m Ein Sechstel des Territoriums befindet sich nördlich des Polarkreises.

• AV AI L Sanctions disciplinaires Il est à noter, conformément à la circulaire n° 2011-111 du 1-8-2011, que toute sanction doit prendre une dimension éducative et être régie par le principe de l'individualisation de la réponse disciplinaire.

  Avant toute procédure disciplinaire, le chef d'établissement et l'équipe éducative recherchent, si possible, une ou plusieurs mesures éducatives. Ces mesures de responsabilisation sont des sanctions de nature à éviter un processus de déscolarisation et à permettre à l’élève de témoigner de sa volonté de conduire une réflexion sur la portée de son acte. DOCUMENT DE TRAVAIL

• Commentaire composé : Le serment d'Yseut

  p.113 « le lépreux qui la porta hier, à l'heure de tierce, de l'autre côté du gué » (paroles du public qui a compris l'allusion de lareine) 2. Le serment : double sens des paroles prononcées à expliquerJeu de mots sur l'expression « entre mes jambes » : connotation sexuelle qui n'est comprise que pour Marc, dans le cas dulépreux, le public ne comprend que le sens premier voulu par Yseut. Utilisation de la répétition : « jamais un homme n'est entré entre mes cuisses » ; « le lépreux se trouva en...

• aviation militaire.

  3 L’AVIATION DE GUERRE DE 1918 À 1939 À la fin de la Première Guerre mondiale, 17 700 avions ont été produits au total par les belligérants. Des dizaines de milliers d’hommes ont été formés à leur construction et à leur utilisation. La France à elle seule a produit 92 400 moteurs, autant que ses alliés et l’Allemagne réunis ; elle a fourni notamment tous les avions sur lesquels ont combattu les pilotes américains. Ce potentiel nouveau en matériels, en spécialistes et en capacité industrielle es...

• aviation militaire.

  3 L’AVIATION DE GUERRE DE 1918 À 1939 À la fin de la Première Guerre mondiale, 17 700 avions ont été produits au total par les belligérants. Des dizaines de milliers d’hommes ont été formés à leur construction et à leur utilisation. La France à elle seule a produit 92 400 moteurs, autant que ses alliés et l’Allemagne réunis ; elle a fourni notamment tous les avions sur lesquels ont combattu les pilotes américains. Ce potentiel nouveau en matériels, en spécialistes et en capacité industrielle es...

• LES PRINCIPES GENERAUX DE LA LOI PENALE

  * CP 111-3 : §2 : LES APPLICATIONS POUR LE LEGISLATEUR, LE GOUVERNEMENT ET LE JUGEA) Conséquence(s) pour le législateurMONOPOLE DE LA LOI* CONST 34 : définit les matières de la compétence exclusive du législateurLe monopole législatif est remplacé par un monopole gouvernemental CP 112-2 al 2, limité par l'impossibilité de prévoir des peines d'emprisonnement pour lescontraventions CP 131- 12.TECHNIQUE DES INCRIMINATIONS PAR RENVOIRenvoi : technique par laquelle le législateur confie à un autre te...

• Spinoza _(1632:1677) _ LA SERVITUDE PASSIONNELLE 111 ,~.. ~ -~J es hommes cherchent le bonheur, et presque tous sont malheureux....

  Spinoza _(1632:1677) _ LA SERVITUDE PASSIONNELLE 111 ,~.. ~ -~J es hommes cherchent le bonheur, et presque tous sont malheureux. Emportés par leurs passions tristes, ils se haïssent et se divisent. Face à la folie des hommes, Spinoza ne blâme ni ne raille, il cherche à comprendre. Les passions doivent être étudiées froidement « comme s'il était question de lignes, de surfaces et de solides ». L Les fondements de l'affectivité A. Le conatus Chaque chose, partie de la puissance divine, s'effo...

• Extrait de l'acte 111, scène 3 5 i 1o 15 ' 20 , 25 1 30 LORENZO. - Tu me...

  Extrait de l'acte 111, scène 3 5 i 1o 15 ' 20 , 25 1 30 LORENZO. - Tu me demandes pourqu01 Je tue Alexandre? Veux-tu donc que je m'empoisonne,ou que je saute dans I'Arno ? veux-tu donc que je sois un spectre, et qu'en frappant sur ce squelette. . . (Il frappe sa poitrine) il n'en sorte aucun son? Si je suis l'ombre de moi-même,veux-tu donc que je rompe le seul fil qui rattache aujourd'hui mon cœur à quelques fibres de mon cœur d'autrefois? Songes-tu que ce meurtre,c'est tout ce qui me r...

• Article L. 111-1 du Code de la consommation : commentaire

  tera egalement des mau- vaises surprises lors du regle- ment de la facture. La deli- vrance d'un devis nest cependant pas une obliga- tion pour l'opticien, sa seule obligation etant d'informer le consommateur sur les prix et les caracteristiques essentielles du produit vendu. A ce titre, it est rede- vable d'une obligation de conseil (conseils d'entre- tien...). Peut-on acheter les montures et les verres separement ? II est tout a fait possible d'acheter separement les montures Article L. 111-1...

• Article L. 111-1 du Code de la consommation: commentaire

  independamment de la marque) ; - la liste des ingredients (sauf, en particulier, pour les fruits et legumes frais, eaux gazeifiees, vinaigres d'alcool, fromages, beurres, lafts et cremes fermentes) ; - la quantite nette ; - la date jusqu'a laquelle la denree conserve ses proprietes specifiques, ainsi que ['indication des conditions particulieres de conservation (sauf, par exemple, les sets de cuisine, certaines bois- sons alcoolisees, les pro- duits de boulangerie ou de patisserie, dont la duree...

• Article L. 111-2 du Code de la construction et de l'habitation : commentaire

  de leur abord. IIexiste toutefois trois cas dans lesquels le recours a un architecte nest pas obli- gatoire : - si la construction n'est pas un batiment ; - s'il s'agit d'une construc- tion de faible importance envisagee par une per- sonne physique pour elle- meme ; - s'il s'agit de travaux d'amenagement des es- paces interieurs de locaux commerciaux. Les competences de ('administration : Dans les communes dotees d'un POS approuve, le permis de construire est instruit et delivre par le maire au...

• Les personnages Les protagonistes Figaro : fils de Marceline et de Bartholo, comme on le découvre à l'acte 111, mari...

  Les personnages Les protagonistes Figaro : fils de Marceline et de Bartholo, comme on le découvre à l'acte 111, mari de Suzanne à la fin de l'acte IV. Âgé d'une trentaine d'années, l'ancien barbier de Séville a repris du service en tant que concierge du château et valet de chambre du Comte. Mais cette fois­ ci il va mettre son zèle et son habileté au service de ses propres amours. 11 1'emporte dans sa rivalité amoureuse avec son maître, après bien des péripéties. Selon l'auteur, il ne faut voir...

• 289. rvvŒLKl 111' ffLOTEVE, 11118' dv ciwo8civn Ne te fie pas à une femme, même si elle est en train...

  289. rvvŒLKl 111' ffLOTEVE, 11118' dv ciwo8civn Ne te fie pas à une femme, même si elle est en train de mourir Ce proverbe nous est transmis par les parémiographes (Diogen. 4, 4; Greg. Cypr. 2, 8 : Greg. Cypr. M., 2, 61; Macar. 3, 13) et les Monostiques de Ménandre en proposent différentes variantes (cf. en particulier 142 J. (= Pap. XIV 24] yvvaLKl µ� 11ioTEVE Tov oavToû �(ov, >; 233 Èv yàp yvvaLel o-ÙK iEfaT' i6ttv, > , ou 171 et 560 J.). Le même motif connaît diverses attestations dans la li...

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  27. Kuaclos TCdll civ8pc,111)LCdll • • . ffP11YILCITCdV Les choses humaines sont sur une roue Cette célèbre expression qui rappelle que l'existence humaine n'est qu'une alternance de moments heureux et malheureux, est empruntée à un passage d'Hérodote (1, 207, 2), où Crésus, en se fondant sur sa propre expérience, conseille à Cyrus, contrairement à l'avis des autres dignitaires .. de se rappeler de cette loi fondamentale et de ne pas accueillir les Massagètes sur son territoire s'il doit les co...

• La scène du Pauvre Acte 111, scène 2 CONTEXTE Don Juan et Sganarelle ne sont pas habillés normalement, ce qui...

  La scène du Pauvre Acte 111, scène 2 CONTEXTE Don Juan et Sganarelle ne sont pas habillés normalement, ce qui aura de l'importance par la suite. En effet, à la fin de l'acte II (l'acte campagnard), Don Juan a dû fuir précipitamment car on lui a annoncé qu'il était poursuivi par douze hommes en armes. Estimant que la partie n'était pas égale, il a décidé d'user d'un subterfuge pour échapper au danger. Il s'est donc déguisé et a opté pour un habit de campagne, alors que Sganarelle a revêtu un hab...

• 111. Fortuna multis dat nimis, satis nu/li La Fortune donne trop à bien des gens, assez à personne �cttc maxime...

  111. Fortuna multis dat nimis, satis nu/li La Fortune donne trop à bien des gens, assez à personne �cttc maxime provient d'une épigramme de Martial (12, 10, 2), qui CVquc une personne insatisfaite et insatiable qui...

• Credo ut inte/ligam, non intelligo 111 credam Croire pour comprendre et non pas comprendre pour croire Cette expression est encore...

  Credo ut inte/ligam, non intelligo 111 credam Croire pour comprendre et non pas comprendre pour croire Cette expression est encore utilisée comme le symbole d'une certaine conception de la science et de la foi. non en tant qu'entités opérant dans des sphères étrangères l'une à l'autre, mais comme des éléments qui s'interpénètrent et se soutiennent l'un l'autre. Dans une telle optique, la toi est primordiale, puisqu'il faut croire avant de pouvoir comprendre. Cette maxime dérive du Proslogion de...

• Discile iustitü,111 moniti et non temnere divas Instruits malntenan~ apprenez la justice et à ne pas mépriser les dieuI Virgile...

  Discile iustitü,111 moniti et non temnere divas Instruits malntenan~ apprenez la justice et à ne pas mépriser les dieuI Virgile (Enéide, 6, 620) place ces paroles dans la bouche de l'infortuné Thésée, roi des Phlégyens, qui avait essayé de détruire le temple de Delphes. lorsqu'Enée le rencontre au Tartare. Cette phrase est une to111,e d'avertissement; elle rappelle à l'homme le respect qu'il doit à Dieu - sa fo1111e abrégée Discite moniti l'invitant à respecter les préceptes divins. Nombreuses f...

• 842. Unus pro multis Un seul pour un grand nombre Cette fc,111,ule est encore citée, surtout en langue ge, 11,anique...

  842. Unus pro multis Un seul pour un grand nombre Cette fc,111,ule est encore citée, surtout en langue ge, 11,anique (cf. Bilchmann 376) pour désigner le sacrifice d'un seul individu pour le bien commun. Elle provient en fait de l'Enéide (5, 815):...

• -1,111 ~u yftpas Une vieillesse de cheval Cette locution est attestée par Plutarque (An seni respublica gerenda sit, 785d) et...

  -1,111 ~u yftpas Une vieillesse de cheval Cette locution est attestée par Plutarque (An seni respublica gerenda sit, 785d) et par Dion Chrysostome (6, 41 ), avant d'être répertoriée par plusieurs parémiographes (App. Prov. 3, 29 ; Macar. 4, 80 ; Arsen. 9, 7a) et elle souligne tout ce qui sépare une vieillesse triste et sans défense d'une jeunesse pleine de d'espérances et de vigueurs. L'image de la vieille et noble monture est utilisée par Sophocle (Electre, 3S2355) et celle du vieux cheval pe...

• ln saecula saec•lor•111 Dans les siècles des siècles Cette fo11111.1le apparaît souvent dans la liturgie latine, surtout à la fin...

  ln saecula saec•lor•111 Dans les siècles des siècles Cette fo11111.1le apparaît souvent dans la liturgie latine, surtout à la fin des prières (cf. par exemple, le Gloria Patri), afin de rappeler que celles-ci ne connaissent aucune limite d'ordre temporel; un parfait équi. . valent existe également dans la liturgie orientale. Cette expression insiste de façon emphatique sur le concept d'éternité, en grec eis- Toùs aiwvas Twv aiwvwv (pour d'autres variantes, cf. H. Sasse, in Friedrich-Kittel 1,...

• sot. A6crL~ &' 01l111 TE ♦1.111 TE Petite aumône grande joie Cette expression provient d'un passage de l'O~vssée (6, 208),...

  sot. A6crL~ &' 01l111 TE ♦1.111 TE Petite aumône grande joie Cette expression provient d'un passage de l'O~vssée (6, 208), où Nausicaa affi1111ait que cela ne coûtait pas grand-chose d'être chari- table et de prouver ses bonnes intentions (J. B. Hainsworth, Homère, (Jd_vssée, II, Milan [Fondazione Valla] 1982, 202). 4>{Ao~ se réfère dtlnC à celui qui donne et non à celui qui reçoit, comme on le croit eénéralement ( >) et comme le pen;a ient certains commentateurs antiques (cf. la scholie ad...

• i • Emile, V de Jean-Jacques Rousseau c1112-111s> LAVTFV.R.. Les femmes représentèrent souvent un problème dans la vie de Rousseau....

  i • Emile, V de Jean-Jacques Rousseau c1112-111s> LAVTFV.R.. Les femmes représentèrent souvent un problème dans la vie de Rousseau. Il n'a jamais connu sa mère, qui mourut en le mettant au monde. À seize ans, il «fugue» sur les routes de Savoie et est recueilli par Madame de Warens, s'éprend d'elle, mais se trouve supplanté par un rival. Il part alors à Lyon, fréquente, à Venise et Paris, les salons de grandes dames auxquelles il rêve de faire la cour. Pourtant il épouse une simple servante d'...

• Introduction au droit public

• Dictionnaire en ligne: DECRESCENDO, adverbe et substantif masculin.

  ? 2.... le costume de ? p?tissier ? ? tout au bas d'une liste qui commen?ait par le ? petit marquis ?, et continuait decrescendo en passant par le ? cuirassier ?, le ? polichinelle ?, le ? spahi ?, le ? lazzarone ? ? de ? p?tissier ?, dis-je, ?tait ? vraiment pour rien ?. ANDR? GIDE, Si le grain ne meurt, 1924, page 406. 2. Substantif masculin. Diminution, d?croissance progressive, passage d'un degr? sup?rieur ? un degr? inf?rieur. Les autres posent d'abord la vie et s'acheminent vers la m...

• Dictionnaire en ligne: ÉMONDER, verbe transitif.

  1904, page 18 ). — Emploi pronominal. On ne gagne rien à faire des concessions, à s'émonder, à se dulcifier, à vouloir plaire en un mot (GUSTAVE FLAUBERT, Correspondance, 1865, page 433 ). 3. Débarrasser du superflu, dépouiller. Émonder un texte, une doctrine, une science. Demander la révision de la constitution fédérale pour en émonder, pour en retrancher tout ce qui blesse l'omnipotence intérieure des cantons (JOSEPH ARTHUR COMTE DE GOBINEAU, Correspondance [avec Alexis de Tocqueville] , 1859,...

• Définition du mot: ALIZÉ, -ÉE, adjectif et substantif masculin.

  JULIEN VIAUD, DIT PIERRE LOTI, Mon fr?re Yves, 1883, page 75. ? 5. Ils allaient conqu?rir le fabuleux m?tal Que Cipango m?rit dans ses mines lointaines, Et les vents aliz?s inclinaient leurs antennes Aux bords myst?rieux du monde Occidental. JOS?-MARIA DE HEREDIA, Les Troph?es, Le Moyen ?ge et la Renaissance, Les Conqu?rants, 1893, page 111. ? 6. Ce que j'aime le plus au monde, c'est la Sicile, vous voyez bien, et encore du haut de l'Etna, dans la lumi?re ? condition de dominer l'?le et l...

• Définition du terme: CONSULTANT, -ANTE, adjectif et substantif.

  STATISTIQUES?: Fr?quence absolue litt?raire?: 187. Forme d?riv?e du verbe "consulter" consulter CONSULTER, verbe. I.? Emploi intransitif, vieux ou rare. A.? Consulter. 1. (Par ellipse avec soi-m?me). D?lib?rer avec soi-m?me, en ?me et conscience, r?fl?chir, peser le pour et le contre avant de prendre une d?cision. Si je consulte et que je cherche le fond, peut-?tre y a-t-il, ? et c'est s?r, ? cette crainte de passer pour un homme de moindre esprit, si je ne pense pas comme lui (EUG?N...

• L'Être Humain Est-Il Libre Ou Déterminé ?

  méchant.» (Rousseau, Jean-Jacques, Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes.Deuxième partie, in Écrits politiques, p.62) Voilà une autre vision de la conception de l'être humain selon Rousseauqui dit que l'homme est fondamentalement bon et que c'est la société qui le corrompt. Selon les deux conceptionsdifférentes de l'être humain, l'on va choisir de quel côté l'on doit se placer. De son côté, Hobbes croit que l'homme est mauvais, Il le compare à un loup tan...

• Définition du terme: CONSULTE2, substantif féminin.

  Forme d?riv?e du verbe "consulter" consulter CONSULTER, verbe. I.? Emploi intransitif, vieux ou rare. A.? Consulter. 1. (Par ellipse avec soi-m?me). D?lib?rer avec soi-m?me, en ?me et conscience, r?fl?chir, peser le pour et le contre avant de prendre une d?cision. Si je consulte et que je cherche le fond, peut-?tre y a-t-il, ? et c'est s?r, ? cette crainte de passer pour un homme de moindre esprit, si je ne pense pas comme lui (EUG?NE DELACROIX, Journal, 1852, page 111 ). 2. (Par ell...

• Définition du terme: CONSULTE1, substantif féminin.

  Journal, 1852, page 111 ). 2. (Par ellipse avec quelqu'un, avec d'autres personnes). D?lib?rer avec d'autres, pour prendre une d?cision commune. a) Consulter avec quelqu'un. Cours chez Moreau [le tapissier] ; consulte avec lui sur tout ce qu'il faut faire (HONOR? DE BALZAC, La Vieille fille, 1836, page 358 ). Pour moi je bl?me celui qui gouverne sans consulter autour de lui (JEAN COCTEAU, Antigone, 1932, page 15 ). b) Consulter (en parlant de plusieurs personnes ensemble). Synonymes?: se...

• Définition du terme: CONSULTER, verbe.

  ? 1. J'attendrai l'arriv?e du m?decin de Paris, et nous nous adjoindrons le chirurgien en chef de l'h?pital pour consulter?: tout ceci me para?t bien grave. HONOR? DE BALZAC, Pierrette, 1840, page 141. B.? [En parlant d'un m?decin ou d'un avocat] Donner des consultations, recevoir les clients dans son cabinet. Ce m?decin, cet avocat consulte tous les jours de cinq ? six heures (Grand dictionnaire universel du XIXe. si?cle (Pierre Larousse)). Remarque?: Attest? aussi dans DICTIONNAIRE UNIV...

• Dictionnaire en ligne: EFFACER, verbe transitif.

  L'Argot chez les vrais de vrais (AUGUSTE LE BRETON) 1975). Synonyme : encaisser. Ils ont effacé quelques bastos entre le faux-filet et la bavette (ALBERT SIMONIN, Le Petit Simonin illustré, 1957, page 48 ). 2. Au figuré. a) Faire disparaître, supprimer (une chose abstraite). Effacer une (bonne, mauvaise) impression; effacer des inégalités, des différences; effacer les conséquences (d'une action, d'un événement). Le temps effacera la douleur (GEORGES BATAILLE, L'Expérience intérieure, 1943, page...

• Définition du terme: COQ1, substantif masculin.

  Pr?paration faite ? partir d'un coq, d'un poulet ou d'une autre volaille. Elle avait pr?par? (...) un coq au vin qu'elle r?ussissait tr?s bien (HENRI POURRAT, Gaspard des Montagnes, 1925, page 29 ). Coq en p?te. Poularde, coq ou chapon farci. ? Litt?raire. Au chant du coq. ? l'aube. Se lever avec les coqs (familier). Se lever de tr?s bonne heure. Robert Cozal regagna ses p?nates, s'?tant lev? avec les coqs (GEORGES MOINAUX, DIT GEORGES COURTELINE, Les Linottes, 1912, page 5 ). a) Compara...

• Définition du terme: COURONNÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  de Naboth, 1862, page 33. SYNTAXE :, EXPR., Duc, empereur, roi couronné. Tête couronnée. Souverain, monarque (confer couronnant II A). — Spécialement. RELIGION. — [En parlant du Christ] Couronné d'épines. Notre-Seigneur assis et couronné d'épines (FÉLIX ANTOINE PHILIBERT DUPANLOUP, Journal intime, 1864, page 258 ). Substantif. Institut et musée (...) Decamps, Samson; le couronné d'épines du Titien (JULES MICHELET, Journal, 1845, page 595 ). · Par comparaison. Amour, tu es une passion, mais passi...