794 résultats pour "assemblez"

• Tunisie (1996-1997) Excellente surprise ou fâcheux contretemps pour le président Zine el-Abidine Ben Ali, la dissolution de l'Assemblée nationale française,...

  Tunisie (1996-1997) Excellente surprise ou fâcheux contretemps pour le président Zine el-Abidine Ben Ali, la dissolution de l'Assemblée nationale française, le 21 avril 1997, a reporté sine die la visite d'État qu'il devait effectuer à Paris en mai 1997. Ce voyage avait déjà été remis à plusieurs reprises, le chef de l'État tunisien n'étant pas prêt à affronter les réactions prévisibles des associations françaises des droits de l'homme, des mouvements d'opposition tunisiens basés en France et d...

• Dissertation : L’intérêt du bicaméralisme sous la Vème République.

• CHAPITRE- Définition du Littré.

• Côte d'Ivoire 1994-1995 Achevant le mandat de Félix Houphouët-Boigny, officiellement disparu le 7 décembre 1993, l'ancien président de l'Assemblée nationale,...

  Côte d'Ivoire 1994-1995 Achevant le mandat de Félix Houphouët-Boigny, officiellement disparu le 7 décembre 1993, l'ancien président de l'Assemblée nationale, Henri Konan Bédié, à la tête de l'ancien parti unique, le Parti démocratique de Côte d'Ivoire - Rassemblement démocratique africain (PDCI-RDA), s'est engagé, dès 1994, dans la bataille des élections générales fixées à octobre-décembre 1995. En mal de légitimité, il a suscité la création de sections du Cercle national Bédié (CNB), ressuscit...

• Les premières institutions européennes

  L'EUROPE DES VINGT-CINQ Les premières bases de l'Union européenne ont été posées en 1951 avec la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) . Cinq traités majeurs se sont depuis lors succédé pour définir ses institutions -compétences et règles de fonctionnement Celles-ci reposent sur trois organes principaux : le Parlement européen , le Conseil de l'Union européenne et la Commission européenne . LES SIX TRAITÉS QUI ONT F...

• Que sont les dividendes ?

  commissaire aux comptes établisse l'existence d'un bénéfice. Les acomptes sur divi­ dendes ne peuvent pas être prélevés sur les réserves. La décision de versement d'acomptes peut être prise par le conseil d'ad­ ministration, le directoire ou le gérant. non par le PDG. Elle devra être approuvée par !'.assem­ blée générale . • Impôt sur les so­ ciétés : A compter du 1 ... janvier 1993, le sup- Loi R0 66-537 modifiée du plément d'...

• Commentaire de l’article 12 de la Constitution : la dissolution

• Citations avec plénier, adjectif.

  Un certain mécontentement régnait hier soir au Grand Conseil genevois, qui se réunissait en session plénière . Le Courrier.ch Lors de la dernière séance plénière du conseil régional, elle fustigeait le refus des élus majoritaires d’en débattre. L’Express.fr La Conférence des présidents d’université (CPU) a adopté en séance plénière un texte refusant que la future loi se réduise à une réforme a minima. Le Monde.fr

• Comment le syndic est-il désigné ?

  suffisante pour entraîner l'élection. Toutefois, la loi a prévu quatre exceptions à ce principe: - lors de la création de la copropriété, le vendeur ou le promoteur immobi­ lier peuvent eux-même désigner le syndic avant que la première assem­ blée générale ne se . réunisse . La nomination du syndic devrait avoir un carac­ tère provisoire et doit en principe être approuvée par l'assemblée générale. Celle-ci sera réunie 1 an aprè...

• Montagnards

  Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)Les Montagnards à la Convention La gauche de la Révolution Les députés montagnards forment ce que l'on appellerait, aujourd'hui, la gauche de la Convention; ils siègent sur les bancs les plus élevés de l'Assemblée, d'où leur nom; ils s'opposent aux Giron­ dins, républicains modérés, qui repré­ sentent surtout la province. Car les Montagnards s'appuient, eux, sur le peuple de Paris, aux idées beaucoup plus avanc...

• ecclésia

• Gouvernement provisoire de la République française (GPRF).

• la charte

  RÉSOLUS • à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois en l'espace d'une vie humaine a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances, • à proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de l'homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine, dans l'égalité de droits des hommes et des femmes, ainsi que des nations, grandes et petites, • à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des tr...

• L'OEUVRE DE LA CONSTITUANTE

• 1965 - Amérique du Sud (Chronologie)

  19 août 1965 - Guatemala:L'Assemblée nationale approuve la nouvelle constitution, laquelle met hors la loi le Parti communiste. 30 août 1965 - Saint-Domingue:La junte contre-révolutionnaire du général Imbert et le gouvernement " constitutionnaliste " du colonel Camino démissionnent. 3 septembre 1965 - Saint-Domingue:Un gouvernement provisoire présidé par Garcia Godoy entre en fonctions. 15 septembre 1965 - Guatemala:Promulgation d'une nouvelle constitution. 3 octobre 1965 - Cuba:Fidel Castro ann...

• Commentaire de la séance royale du 23 Juin 1789 (droit)

  L'impression que donne le texte est que le roi se fait porte-parole du peuple, en effet selon lui, c'est pour le peuple qu'il a rassemblé les états généraux, et que cesderniers ont étés décevants. Les députés du tiers-état ont proclamés une assemblée générale alors qu'ils étaient juste censés « finir l'ouvrage du roi » qu'il avaitmanifesté auparavant lors de l'ouverture des états généraux. Dans ce discours le Roi se prétend « le souverain des vues bienfaisantes » du peuple. Le Roi n'est donc lau...

• Relations Internationales

• « 1962 et 2000 : des changements de régime ? »

  vers un autre régime. Afin de mener à bien notre réflexion nous verrons dans une première partie que l’instauration du suffrage universel direct renforce la pratique présidentialiste opérée par le Général de Gaulle et, dans un deuxième temps, nous verrons que le quinquennat instauré en 2000 et l’inversion du calendrier marquent le point de non-retour vers un régime parlementaire classique. I. Le référendum du 28 octobre 1962 : acte de naissance d’une Vème République française pr...

• Analyse du discours sur la Banqueroute de Mirabeau

  l'urgence des circonstances et ouï le rapport duc comiyé des inances, l'assemblée nationale accepte de confiance le plan de M. le premier des finances » Sur quoi repose l'éfficacité de ce discours ? Annonce du plan : I - Mirabeau ne perd jamais le contact avec son auditoire II - Clarté et variété des arguments III ? Mirabeau présentes ces arguments de manière à susciter l'émotion de l'auditoire ( notamment la peur )

• La Convention nationale (Histoire)

• Dfinition: AGORA, substantif fminin.

  seigneur tait plus tempestueuse que celle d'aucune mer ou assemble de peuple l' agora. THOPHILE GAUTIER, Le Capitaine Fracasse, 1863, pages 345-346. 2. Je ne chercherai pas faire de la mtaphysique ni de l'apologtique. Mais je reviendrai, avec ceux qui voudront me suivre, sur l' agora. Et l, tous ensemble, nous couterons saint Paul... PIERRE TEILHARD DE CHARDIN, Le Milieu divin, 1955...

• Il faudra se soumettre ou se démettre. Gambetta

  de-marée attendu, mais ils conservèrent une large et indiscutable majorité.Quelle fut l'attitude de Mac-Mahon? Tour à tour, il se soumit et se démit. Décidant de rester dans la légalité, ilcommença par se défaire de Broglie et confia aux républicains les rênes du pays. Puis, le 30 janvier 1879, nepouvant plus compter sur le soutien d'un Sénat conservateur et poussé à des décisions qu'il désapprouvait, ildémissionna, laissant sa place à Jules Grévy. Neuf ans après la proclamation...

• La procédure legislative sous la Vème République

  de l'article 61, premier alinéa (« Les lois organiques avant leur promulgation ··· doivent être soumis au Conseil constitutionnel qui se prononce sur leur conformité àla Constitution»). Le projet de loi organique précise le statut, les missions et les pouvoirs du Défenseur des droits institué par la révision constitutionnelle du 23 juillet2008..Le Gouvernement peut également convoquer une Commission mixte paritaire. 2) Les lois de financement de la Sécurité Sociale D'après l'article 34 de la Con...

• Constitution de la Ve République (extrait).

  de compétences nécessaires à l’établissement de l’Union économique et monétaire européenne ainsi qu’à la détermination des règles relatives au franchissement desfrontières extérieures des États membres de la Communauté européenne. [...] Source : Rials (Stéphane), Textes constitutionnels français, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 1996. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

• La République française

  Reynaud démissionne le 16 juin; il est remplacé par Philippe Pétain. L'armistice est signé quelques jours plus tard.Une partie de la France est occupée; dans l'autre, la IIIème République est renversée et remplacée par l'Etatfrançais, régime de collaboration dirigé par Pétain dont le siège est à Vichy. Pierre Laval est favorable à unecollaboration totale avec l'Allemagne nazie tandis que Pétain, nationaliste, se méfie et tente de sauver une certaineforme de souveraineté de la France. En novembre...

• Article de presse: La Constitution est adoptée

• La Constitution de la Ve République.

  Cette nouvelle Constitution, qui met en place la ve République, renforce le pouvoir exécutif, partagé par le président de la République et le Premier ministre. Le Parlement qui détient le pouvoir législatif voit son rôle diminuer. O Le pouvoir exécutif dans la Constitution Le pouvoir exécutif est partagé par le président de la République et le Premier ministre. Le Président de la République est élu au suffrage universel direct pour u...

• Les institutions de la Cinquième République en France

  B. Son rôle: Les fonctions du président de la République sont très étendues. Il est tout d'abord le garant de la République : il veille au respect de la Constitution et il est le garant de l'indépendance nationale et de l'intégrité territoriale (art. 5). Il joue un rôle d'arbitre entre les pouvoirs et veille au bon fonctionnement des institutions. Il dispose de pouvoirs propres. Il est chef de l'exécutif : il nomme le Premier ministre (art. 8...

• Constitution de la IVe République (extrait).

• L'ABUS DE MAJORITE ET L'ABUS DE MINORITE

• Antoine Barnave

  Antoine Pierre Joseph Marie BARNAVE 1761 -Grenoble 1793 -Paris Avocat à Grenoble, Barnave fut membre des États du Dauphiné qui se réunirent à Vizille en 1788, et il fut élu­ député du tiers état aux états généraux. Il eut à l'Assemblée constituante une influence qu'on a sou ·vent comparée à celle de Mirabeau. Il réclama la sup- pression des ordres religieux ainsi que l'égalité des droits politiques. Paitis~m de la.monarchie consti...

• Cinq-Cents, Conseil des

• Exode 16 1.

  14. Quand cette rosée fut dissipée, il y avait à la surface du désert quelque chose de menu comme des grains, quelque chose de menu comme la gelée blanche sur la terre. 15. Les enfants d'Israël regardèrent et ils se dirent l'un à l'autre : Qu'est-ce que cela ? car ils ne savaient pas ce que c'était. Moïse leur dit : C'est le pain que L'Éternel vous donne pour nourriture. 16. Voici ce que l'Éternel a ordonné : Que chacun de vous en ramasse ce qu'il faut pour sa nourriture, un mer par tête, suivan...

• Les point commun et les différence entre Athènes et l'empire romain

• TPE: droit et euthanasie

  d'un produit visant à tuer directement le patient alors qu'il est simplement question, dans la loi Leonetti, un arrêt volontaire d'alimentation ou d'acharnementthérapeutique. La question de la légalisation de l'euthanasie « active » n'est pas encore possible en France. en effet, la Proposition de loi de M. Jean-MarcAYRAULT et plusieurs de ses collègues relative au droit de finir sa vie dans la dignité, déposée le 7 octobre 2009, consistant en quelques sortes à légaliserl'euthanasie active est re...

• La coupole du reichstag

  basée sur une série de points pouvant être définis comme tels: transparence, respect de l'histoire et sauvegarde de l'environnement. En effet, le principe qui a inspiré Foster a été celui de rendre l'action du gouvernement publiquement plus accessible; d'où le choix de créer une seule entrée pour le public et les politiciens et de prévoir un mur en verre au premier étage, avec une vue directe sur les salles du parlement. En ce qui concerne le rapport avec l'édifice préexistant, Foster a décidé d...

• Que savez-vous des Girondins ?

  Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)r- Les Girondins Une Révolution modérée 21 septembre 1792- 2 juin 1793 Du 21 septembre 1792 au 2 juin 1793, les Girondins constituent le parti modé­ ré à la Convention. Ils ont 160 députés et viennent, pour la plupart, des départe­ ments du sud-ouest de la France, autour de la Gironde. Ils s'opposent très vite aux Monta­ gnards qui représentent l'aile gauche de l'Assemblée et qui siègent sur les gra­ dins supérieurs,...

• Biographie de CONDORCET (Marie-Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de).

  Savant éclectique et humaniste important, Condorcet fait partie de la génération des hommes de sciences du siècledes Lumières. Attiré par les mathématiques, il défend devant d'Alembert son premier mémoire d'analysemathématique à l'âge de seize ans. En 1765, il publie son premier ouvrage, "Essais sur le calcul intégral". Malgré sajeunesse, il est admis en 1769 au sein de l'Académie des sciences. Il en devient même secrétaire perpétuel quatreans plus tard. Proche de d'Alembert, de Voltaire et de T...

• Commentaire de l’article 12 de la Constitution : la dissolution

  remplacer après le changement de majorité à la chambre.En effet, en contrepartie de la responsabilité gouvernementale, la chambre basse encourt la dissolution. Celle-ciinterrompt, comme nous l’avons dit précédemment, le mandat des députés et provoque de nouvelles élections envue du renouvellement intégral de l’assemblée.Ancien pouvoir du monarque, la dissolution est devenue le contrepoids à la responsabilité gouvernementale. Legouvernement peut menacer la chambre d’une dissolution, en c...

• Houphouët-Boigny, Félix

  11a Houphouët-Boigny (Félix) 1 Fils et neveu de chefs tradHionnela baoul6, le groupe ethnique le plus important du pays, Félix Houphouêt-Boi­ gny, prêeldent de la République de C&te-d'lvolre, naît en 1905 à Yamoussoukro. Il fait ses classes à la mission catho­ lique : hostile à l'école des Blancs, sa famille y avait envoyé à sa place un fils d'esclave, selon l'usage secret alors en vigueur ; sans un administrateur physionomiste, Félix ne sera...

• La rationalisation du parlement sous la quatrième République.

  Dans un premier temps nous verrons en quoi la théorie du parlementarisme rationalisé a pour but d'équilibrer les pouvoirs, et demettre fin au monopole du parlementarisme en encadrant les relations entre l'exécutif et le législatif, mais encore ce modèles'adresse au pays adeptes du multipartisme. Dans un second temps nous étudierons l'application de cette théorie en France sousla quatrième République qui fut un véritable fiasco. En effet l'assemblée nationale détient l'ensemble des pouvoirs, il e...

• Commentaire: Article 24 de la Constitution du 4 octobre 1958 - Droit Constitutionnel

  avoir sur les institutions politiques et plus globalement à l'intérieur de la République. II – Ce à quoi sert le parlement: Cet article nous expose les bribes du rôle du parlement, on y distingue notamment un rôle législatif (A) et un rôle politique par le contrôle du gouvernement (B). A – Le rôle législatif:« Le Parlement vote la loi », voici les premiers mots de l'article 24, on ne peut pas être plus concret quand il est question d'un rôle législatif. Le mot législatif vient dumot « loi » et q...

• Le pouvoir de dissolution sous la vème république

• La guerre d'Algérie: La guerre coloniale la plus sanglante de l'histoire de France

  Ils affirment la primauté du politique sur le militaire, celle de la résistance intérieure sur la résistance extérieure et la collégialité du pouvoir. la direction politique est confiée au Conseil national de la révolution algérienne (CNRA), Parlement composé de 34 membres élus par le congrès, et au Comité de coordination et d'exécution (CCE), un exécutif de 5 membres. I:ALN est dirigée par un état-major unique, dont la direction est assurée par Belkacem...

• Révolution française

• Cours théorie de l'état

  Introduction à la théorie de l’Etat (Le Pillouer) Le Droit constitutionnel est l’ensemble des normes constitutionnelles, et aussi la discipline qui étudie ces normes. P REMIÈRE PARTIE : L A STRUCTURATION DU POUVOIR I . L’H ISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE Cela sert à comprendre l’évolution des institutions et de l’histoire des autres pays. Période étudiée : 1789-1870. C HAPITRE 1 : L A F RANCE R ÉVOLUTIONNAIRE (1789-1799) 1799 : Nouvelle Const...

• La place du Président sous la Ve République

  pas lié par des avis défavorables rendus à la majorité simple ; c'est seulement dans l'hypothèse où l'addition des votes négatifs dans chaque commissionprésente au moins trois cinquième des suffrages exprimés au sein des deux commissions qu'il doit renoncer à nommer la personne présentie. Maispolitiquement, le président hésitera probablement à passer outre un avis négatif, donc le rôle du parlement est loin d'être nul dans cette procédure.Doit faire aussi l'objet d'un contreseing les a...

• Cours

  1) L’Ecclesia C’est l’Assemblée du peuple où sont prises en commun, par l’ensemble des citoyens, les grandes décisions. Tout citoyen peut y prendre la parole. Elle est composée de tous les citoyens (40 000 citoyens sur 400 000 Athéniens) qui pouvaient assister aux quarante réunions par année en participant, en prenant la parole et en proposant des amendements. C’est la démocratie directe. Mais en général pas plus de 6 000 citoyens assistaient à ces réunions. Les réunions ont l...

• Fin de la monarchie des Habsbourg, l'Autriche devient une république

  Le 12 novembre 1918, de nombreuses personnes se rassemblent devant le Parlement de Vienne, pour fêter la proclamation de la République. Fin de la monarchie des Habsb ourg, l' Autr iche devient une république La défaite militaire de l'Autriche-Hongrie signifie aussi la fin d'une histoir e de 650 ans, celle de l' Emp ire habsb ourgeois. Le 12 novembre 1918, l' Asse mblé e na tionale provisoire proclame la Ré publique de l'Autriche allem ande. L e déc...

• Exode 12 1.

  16. Le premier jour, vous aurez une sainte convocation ; et le septième jour, vous aurez une sainte convocation. On ne fera aucun travail ces jours-là ; vous pourrez seulement préparer la nourriture de chaque personne. 17. Vous observerez la fête des pains sans levain, car c'est en ce jour même que j'aurai fait sortir vos armées du pays d'Égypte ; vous observerez ce jour comme une loi perpétuelle pour vos descendants. 18. Le premier mois, le quatorzième jour du mois, au soir, vous mangerez des p...