1292 résultats pour "arrêta"

• Définition: CASSE2, substantif féminin.

  ou dégât. On ne fait pas d'omelette sans casser des oeufs. Mais à la fin, qui les mangera toutes ces omelettes? les oeufs cassés pourriront et infesteront la terre (SIMONE DE BEAUVOIR, Les Mandarins, 1954, page 336 ). 2. Locution (souvent au figuré) a) Domaines techniques Changer plus ou moins radicalement le mouvement, les effets ou l'aspect d'une chose. — AGRICULTURE. Casser une bruyère (Grand dictionnaire universel du XIXe. siècle (Pierre Larousse), Grand Larousse encyclopédique en dix volume...

• Définition: CAS3, CASSE5, adjectif.

  — AGRICULTURE. Casser une bruyère (Grand dictionnaire universel du XIXe. siècle (Pierre Larousse), Grand Larousse encyclopédique en dix volumes). Donner un premier labour à une terre en friche. Remarque : Quelques dictionnaires, tels que Dictionnaire de l'Académie Française 1798, DICTIONNAIRE DE LA LANGUE FRANÇAISE (ÉMILE LITTRÉ), Dictionnaire général de la langue française (Adolphe Hatzfeld, Arsène Darmesteter), attestent le substantif féminin cassaille. Premier labour donné à une terre en jach...

• COMMENTAIRE DE L'ARRÊT ARCELOR

  méconnaissance est invoquée ont un équivalent dans l'ordre juridique communautaire, c'est à dire s'ils sont effectivement et efficacement protégés par le droitcommunautaire primaire tel qu'interprété par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), et d'autre part examiner si le décret est conforme à ceprincipe et dans la négative annuler le décret pour inconstitutionnalité seulement si un principe équivalent au principe constitutionnel invoqué par le requérant n'estpas identifié.Ainsi...

• Premier animal à avoir été domestiqué, le chien marque l'histoire humaine de son omniprésence temporelle et spatiale.

  L'évolution de l'espèce Dès l'âge du fer (I er millénaire avant notre ère), la population canine se diversifia, et des variations importantes de la taille apparurent. Avec la civilisation égyptienne, le type du lévrier se développa. Mais c'est à partir de la période romaine qu'émergèrent des types de chiens bien différenciés. On distingua alors les chiens destinés à la chasse, ceux qui étaient employés à la guerre, les gardiens de troupeaux, les chiens de course et de combat (molosses). Puis le...

• Le progrès technique

  Jacquard numérique programmable par ordinateur. Cette innovation a eu des répercussions à plusieurs niveaux :- Du côté de la production, cela permet de rendre plusieurs métiers capables de fabriquer une même dentelle, etdonc de produire en temps donné une commande. Les services commerciaux parlent d'une plus grande réactivité.- Cela diminue le temps d'intervention sur une machine. Un montage de carton nécessite plusieurs jours, plus lesréglages. Le Jacquard numérique nécessite l'introduction d'u...

• L'Ingénu De Voltaire

  s'autocritiquer et à revoir leur rapport aux textes sacrés, car comme le mentionne Jacques Van Den Heuvel, dansVoltaire dans ses contes : «L'honnêteté foncière va de pair chez l'Ingénu avec la rectitude intellectuelle. Il estexempt de ces petits calculs, de ces compromissions qui font l'ordinaire de la vie civilisée [11]». Néanmoins, acquérirla faculté du discernement et de la pensée critique n'est pas chose facile comme le témoigne le parcours del'Ingénu. C'est par la confrontation...

• LES PRINCIPES GENERAUX DE LA LOI PENALE

  * CP 111-3 : §2 : LES APPLICATIONS POUR LE LEGISLATEUR, LE GOUVERNEMENT ET LE JUGEA) Conséquence(s) pour le législateurMONOPOLE DE LA LOI* CONST 34 : définit les matières de la compétence exclusive du législateurLe monopole législatif est remplacé par un monopole gouvernemental CP 112-2 al 2, limité par l'impossibilité de prévoir des peines d'emprisonnement pour lescontraventions CP 131- 12.TECHNIQUE DES INCRIMINATIONS PAR RENVOIRenvoi : technique par laquelle le législateur confie à un autre te...

• Commentaire d'arrêt du 18 Septembre 2008 (droit)

  L’objet social pourrait être défini par la nature, le domaine et le programme de cette dernière. Il y a donc un rapprochement par les juges suprêmes de l’intérêt à agir, condition de l’action en justice, avec l’objet social de l’association, qui est sa raison d’être.Le mécanisme juridique est intéressant : à la base de l’examen de recevabilité d’une action en justice, il s’agit de vérifier un certains nombre d’éléments (Intérêt àagir, qualité à agir, prescription et chose jugée) dont le non resp...

• I Au retour, dans l'encombrement des voitures qui rentraient par le bord du lac, la calèche dut marcher au pas.

  mondaines envoiture découverte, menaçaitdeseterminer parune soirée d’unefraîcheur aiguë. Un moment, lajeune femme restapelotonnée, retrouvantlachaleur deson coin, s’abandonnant aubercement voluptueux de toutes cesroues quitournaient devantelle.Puis, levant latête vers Maxime, dontlesregards déshabillaient tranquillement lesfemmes étaléesdanslescoupés etdans leslandaus voisins : – Vrai, demanda-t-elle, est-cequetulatrouves jolie,cette Laure d’Aurigny ? Vousenfaisiez unéloge, l’autre jour,lorsqu’o...

• Veuillez procéder au commentaire de l'arrêt rendu le 26 novembre 2002 par la Chambre sociale de la Cour de cassation...

  Veuillez procéder au commentaire de l'arrêt rendu le 26 novembre 2002 par la Chambre sociale de la Cour de cassation Sur le moyen unique : Vu les articles 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 9 du Code civil, 9 du nouveau Code de procédure civile et L. 120-2 du Code du travail. Attendu qu'il résulte de ces textes qu'une filature organisée par l'employeur pour contrôler et surveiller l'activité d'un salarié consti­ tue un moyen de pre...

• L1 droit

  interpréter ou apprécier la validité du droit de l’UE et enfin l’arrêt insiste aussi sur l’effet direct des dispositions du droit de l’UE.  L’UE est dotée d’un appareil institutionnel très sophistiqué : parlement, cour de justice etc.  Les traités ont prévus des mécanismes institutionnels d’autoproduction législative : adopter les règlements, directives, décisions ; cela permet d’adopter le droit de l’UE aux circonstances sans passer par les pays membres.  Le mécanisme de la déc...

• Définition: CESSE, substantif féminin.

  politiques et techniques, 1962, page 188. 2. [Le complément d'objet est un verbe à l'infinitif] (Ne pas, ne point) cesser de + infinitif (Ne pas) s'arrêter de. La pluie ne cessa point de tomber depuis dix heures du matin jusqu'à trois heures de l'après-midi (ÉMILE ERCKMANN ET ALEXANDRE CHATRIAN, DITS ERCKMANN-CHATRIAN, Le Conscrit de 1813, 1864, page 86 ). Tu cesserais bientôt de m'aimer si je cessais d'être gratuite! (PAUL CLAUDEL, Le Soulier de satin, 1944, 3e. journée, 13, page 842) : Ø 2. En...

• Article L. 132-4 du Code de l'habitation et de la construction : commentaire

  dans les 6 mois qui sui- vent l'injonction de reali- ser le ravalement, les tra- vaux n'ont pas commence, la municipalite peut edic- ter un nouvel arrete. Lorsque les travaux ne sont pas termines dans le delai de Ian, une som- mation de les achever dans un bref delai sera adressee aux proprietaires ou au syndic. La decision de la co- propriete : Les depenses concemant le ravalement constituent des charges communes generales de l'immeuble. La majorite re- guise depend de la nature des travaux, ma...

• Russie

  Pour autant, n'y a-t-il pas d'autres peurs, II) La peur nous préserve de multiples dangers : la crainte d'une douleur peut guider nos actions et institue donc unecertaine sécurité. Exemple : face à une flamme, la peur de la brûlure nous incite à nous tenir a une distanceadéquate du feu. Dans l'enfance, les premières expériences de la douleur suffisent à ce qu'on ai peur, et que l'onreconnaisse le danger les prochaines fois. Cette peur rationnelle de la douleur serait alors protectri...

• SADE, Donatien Alphonse François, dit le Marquis de Sade, seigneur

  fois, c’est parce que le président de la section des Piques qu’il est devenu est accusé d’être timoré. Le 8 thermidor, Sade, emprisonné à Picpus, est une fois encore condamné à mort. C’est Fouquier-Tinville qui a requis la peine. Mais Sade reste introuvable dans les prisons où l’on fait l’appel. Libéré le 13 octobre 1794, il est arrêté le 6 mars 1801. Ce sont ses scandaleux romans, Justine et Juliette , qui sont la cause de cette dernière arrestation. Aucun nom ne marque la pierre tombale de c...

• fiche td droit civil

   Arrêt de rejet : c’est qu’on rejette le pourvoi. C’est le rejet du pourvoi formé par le demandeur au pourvoi, donc si on rejette c’est qu’on considère que la décision demeure valable et donc on l’applique.  Le principe dans le cheminement d’une décision c’est que il faut rendre une solution en fait et en droit car la cour de cassation statut en fait, mais il se peut qu’il n’y a i pas de renvoi devant une juridiction d’appel, alors elle se fait devant la cour de d’appel de renvoi pour av...

• CENSURE & LITTERATURE

  • Soundiata Keita unifie donc toute la savane, entre Niger et Sénégal, annexant à son tour le Sasso, le Ouagadou et le Ména (1240). Sa progression se heurte à une vive résistance animiste en haute Casamance et en haute Gambie. Vainqueur, Soundiata est proclamé roi des rois : Mansa. Le Mali est né. LA FORMATION DE L'EMPIRE • Revenu des guerres de conquête, Soundiata structure la société malinké et celles des peuples conquis en castes professionnell...

• CE D'oriano

  A) L’exigence de conciliation entre le droit de grève et le principe de continuité dans le service public : _ Dans cet arrêt le CE rappel que le droit de grève et le principe de continuité du service public ont la même valeur, et qui plus est la plus grande qui soit en droit français, la valeur constitutionnelle. _Ce qui fait que le litige n’est pas simple car ces 2 principes peuvent se contredire, en effet le principe de continuité du service public pourrait conduire à interdi...

• La préface du Spleen de Paris

  et d'autres personnes. On peut faire un certain rapprochement avec son obsession pour le temps car on peut en déduire qu'il préfère vivre à travers les histoires des autres pour échapper au temps qui passe dans sa propre vie. Cependant le poème qui marque le plus ce désir d'être ailleurs est « N'importe où hors du monde ». Dans ce poème Baudelaire énonce des lieux qui sont de plus en plus loin sur terre mais tous ce que veut son âme c'est aller « n'importe où pourvu que se soir hors de ce mond...

• La maison Tellier de Maupassant (texte intégral)

  était comme un repos dans le badinage polisson des particuliers ventrus qui se livraient chaque soir à cettedébauche honnête et médiocre de boire un verre de liqueur en compagnie de filles publiques. Les trois dames du premier s'appelaient Fernande, Raphaëlle et Rosa la Rosse. Le personnel étant restreint, on avait tâché que chacune d'elles fût comme un échantillon, un résumé de typeféminin, afin que tout consommateur pût trouver là, à peu près du moins, la réalisation de son idéal. Fer...

• Sujet francais

  Sujet 1 | Énoncé › Texte 2 Emma a épousé Charles Bovary, un officier de santé. Elle mène une vie plate et médiocre, bien différente du bonheur que lui faisaient imaginer ses lectures romanesques au couvent où elle a fait ses études. Elle sombre peu à peu dans l’ennui et la mélancolie. Un soir que la fenêtre était ouverte, et que, assise au bord, elle venait de regarder Lestiboudois, le bedeau 2, qui taillait le buis, elle entendit tout à coup sonner l’angélus 3. On était au commencement d’avr...

• Arrêt du Conseil d'Etat du 11 juin 1990: commentaire

  en vertu du Code de la sante publique qui enumere la liste des produits rele- vant du monopole des pharmaciens. Les tribunaux ont condamne la vente exclusive de produits cos- metiques et d'hygiene cor- porelle en pharmacie, tout en reconnaissant cependant le droit pour les fabricants de selectionner leurs reven- deurs. S'agissant de produits tels que l'alcool, reosine, les solutions antiseptiques, les tests de grossesse, les preparations a base de plantes par exemple, les tri- bunaux ont donne d...

• Commentaire D'Arrêt Cass. 25 Avril 2007 (droit)

  « il résulte des dispositions de la loi du 4 mars 2002 que la résidence alternée constitue l'organisation normale de la vie des enfants d'un couple séparé ». Ici, le juge adonc considéré que l'emploi du père n'était pas un obstacle dans la mise en place d'une résidence alternée.Ainsi, on remarque que ce qui motive principalement la décision du JAF, c'est l'intérêt de l'enfant. C'est toujours lui qui va primer sur tout autre argument. L'arrêt du25 avril 2007 va d'ailleurs dans ce sens en expliqua...

• Extrait étudié de la Peste de Camus: Le docteur Rieux regardait toujours par la fenêtre....

  on saurait ce qu'elle était et s'il n'y avait pas moyen de s'en arranger d'abord pour la vaincre ensuite. Le docteur ouvrit la fenêtre et le bruit de la ville s'enfla d'un coup. D'un atelier voisin montait le sifflement bref et répété d'une scie mécanique. Rieux se secoua. Là était la certitude, dans le travail de tous les jours. Le reste tenait à des fils et à des mouvements insignifiants, on ne pouvait s'y arrêter. L'essentiel était de bien faire son métier. Introduction : Fort de son succès l...

• COMMENTAIRE D'ARRET : CJCE, 13 MARS 2007 UNIBET

  l'autonomie procédurale du droit national, selon une jurisprudence constante de la CJCE. Toutefois, l'équilibre entre les exigences de la primauté du droit communautaire et de la protection juridictionnelle qu'elle implique d'une part et, d'autre part, lerespect de l'autonomie procédurale des États membres, est complexe : en effet « s'il appartient, en principe, au droit national de déterminer la qualité et l'intérêt d'unjusticiable pour agir en justice, le droit communautaire exige néanmoins qu...

• Attente et attention. Comparez ces deux attitudes de la conscience.

  84 PSYCHOLOGIE b) L'attention met fin à cette anarchie : elle coonlun11c toutes les forces de l'individu pour les appliquer à un objet. L'attention est donc essent,ie!.lement active. Elle semble bien réaliser la signification étymologique du mot qui désigne celte attitude : quand nous sommes attentifs, nous sommes tendus vers un objet; attention dit concen­ tration et plénitude. II. - L'ATTENTE. A l'opposé, cc attente" semble dire passivi...

• Décision du Tribunal Administratif de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin du 9 mai 1985. Droit

  remarquer que lors du jugement du 9 mai 1985 de Mme Planel contre la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, le tribunal administratifde Strasbourg, a, au fin de statuer sur la requête de Mme Planel relative à son possible licenciement abusif, dégagé un PGD. Ainsi la création des normesjurisprudentielles, les PGD, s'est élargie aux juridictions administratives de première instance, bien que le Conseil d'Etat conserve le dernier mot. Ceci peut engendrerdes conflits entre...

• Grand oral du bac : LE MOUVEMENT PERPÉTUEL

  Le mouvement perpétuel d'énergie. Dans l'Univers, l'énergie ne s'obtient pas par "génération spontanée>>. Avant que les savants saisissent cette vérité première, leurs essais de machines à mouvement perpétuel furent aussi originaux que variés. De drôles de machines Un manuscrit sanscrit du V" siècle décrit une roue percée à sa périphérie de deux rangées de ca­ vités, chaque cavité étant à moitié remplie d'un liquide lourd (du mercure en l'occurrence). Mo...

• Dictionnaire en ligne: ENRAYER2, verbe transitif.

  cinétique se porte, non sur son mouvement d'ensemble, mais sur un détail de son exécution (EMMANUEL MOUNIER, Traité du caractère, 1946, page 200 ). B.— Au figuré. 1. Bloquer, arrêter un processus. a) [Le processus est un mal ou est envisagé comme tel] Enrayer une épidémie, une maladie; enrayer une attaque, les progrès de l'ennemi. Sur quelle fragilité reposait mon amour! Si j'eusse pu m'en rendre compte à temps, j'aurais su prendre des mesures pour enrayer le mal (ANDRÉ GIDE, Robert, 1930, page...

• Définition: ÉTAPE, substantif féminin.

  publicité a le champ libre (Jeux et sports (sous la direction de Roger Caillois) 1967, page 1518 ). 2. [En tant que parcours entre deux haltes temporaires] Parcours sans arrêt pour atteindre la halte. Une longue, une courte étape; à, par petites étapes; faire, doubler une étape. Il se livre à la marche comme un soldat qui fait son étape (HONORÉ DE BALZAC, Théorie de la démarche, 1833, page 635 ). De là, en une étape, on gagna la sauvage Pointe du Raz par la baie des Trépassés (GUY DE MAUPASSANT,...

• Droit International Public

  connaissance et intention ne sont pas importantes, ce qui importe, c’est le Préjudice et Imputabilité. Il faut qu’il y ait une victime mais il faut surtout un dommage subi (moral, matériel). Le T.D à propos de l’ONU : faut-il reformer l’ONU ? On doit commencer par savoir qu’est ce qu’il s’agit ? Comment cela fonctionne ? Quels sont les inconvénients du système de fonctionnement ? Établir la bibliographie, noter les critiques, aller sur le site des NU...

• Dictionnaire en ligne: ÉCRAN, substantif masculin.

  · Écran de fumée. Fumée produite pour dissimuler des opérations de troupes, de navires. Comme un croiseur émet un écran de fumées (PAUL NIZAN, Les Chiens de garde, 1932, page 122 ). · En écran. Sa main placée en écran devant la lampe (JOSEPH MALÈGUE, Augustin ou le Maître est là, tome 2, 1933, page 306 ). · Faire écran. Le brouillard nous envahit et fait écran entre ce spectacle champêtre et nous (HENRI-FRÉDÉRIC AMIEL, Journal, 1866, page 393 ). b) Par métaphore et/ou au figuré. Écran de la paro...

• les, ils répondront.

  Cette foisleroi était sansconnaissance. Onfitapprocher unecivière surlaquelle onl’étendit. Onlerecouvrit d’un manteau, qu’undescavaliers détachadeses épaules, etlecortège reprittranquillement laroute deParis, d’où l’onavait vupartir lematin desconspirateurs allègresetun roi joyeux, etoù l’on voyait rentrer unroi moribond entouréderebelles prisonniers. Marguerite, quidans toutcelan’avait perdunisa liberté decorps nisa liberté d’esprit, fitun dernier signe d’intelligence àson mari, puisellepassa s...

• commencé à tuer des Juifs.

  Quand noussommes revenus, quelques joursplustard, disait-il pourachever sonrécit, la moitié delamaison avaitdisparu. Je pensais àça pendant queJack etBob sesouvenaient delafaçon dontlesUkrainiens, quand les mauvais joursavaient commencé, jetaientlesJuifs dans larivière. Oubien (aajouté Jack),de temps entemps, ilsemmenaient lesJuifs lelong delarivière etles abattaient là. Tu tesouviens queGartenberg aété abattu ?a-t-il ditenregardant Bob. Bob ahoché latête, C'est exact. C'était souslepont, aconti...

• Commentaire d'arrêt : Civ. 1er, 3 décembre 2008. Droit

  La 1er ch. Civile dans un arrêt du 17 février 2004 rappelle la notion de préjudice moral, en indiquant notamment qu'elle se distingue de la prestation compensatoirequi tend à un rééquilibrage d'ordre pécuniaire, alors que les dommages-intérêts sont d'ordre affectif (moral).En l'espèce l'épouse s'appuie sur les deux articles du Code civil pour appuyer son argumentation, mais surtout sur sa situation personnelle concernant ses problèmesde santé, et notamment de ses problèmes de dépressions survenu...

•   CHAPITRE HUIT LE NETTOYAGE DE LA COMTÉ La nuit était tombée quand, mouillés et las, les voyageurs finirent par atteindre le Brandevin, et ils trouvèrent le chemin barré.

  « Je regrette, Monsieur Merry,ditHob, maiscen’est paspermis. » « Qu’est cequi n’est paspermis ? » « De recevoir desgens aupied levéetde consommer desvivres ensurplus, ettout ça », ditHob. « Qu’est cequi sepasse doncici ?ditMerry. L’année a-t-elleétémauvaise, ouquoi ? Jecroyais qu’ilavait fait unbel étéetque larécolte avaitétébonne. » « Enfin… non,l’année aété assez bonne, ditHob. Onfait pousser beaucoup denourriture, maisonnesait pas aujuste oùçapasse. Cesont tousces« ramasseurs » et« répartiteu...

• La Quotidienne Vendredi 8 décembre 1815 Nouvelles de Paris Nous avons recueilli les détails suivants sur ce qui s'est passé entre la condamnation du maréchal Ney et son exécution : Dès les trois heures du matin, la garde du condamné avait été remise à M.

  Le respectacle ecclésiastique est venu aussitôt ; il a passé près de deux heures avec le maréchal. A cinq heures est arrivée Madame Ney, qu'il avait consenti à faire appeler en défendant toutefois qu'on l'instruisit de rien. Elle est sortie à sept heures. A huit, les enfants sont venus. Avant neuf heures, le curé a été introduit de nouveau ; peu après on est venu avertir que tout était prêt. Le maréchal a passé un habit bleu, il a mis un chapeau rond, et est monté dans une voiture de place, dont...

• Définition du terme: COURT1, COURTE, adjectif et adverbe.

  · Os courts. Antonyme : os plats et os longs. Les os courts dont la structure est comparable à celle des épiphyses (GEORGES GÉRARD, Manuel d'anatomie humaine, 1912, page 5 ). c) [En parlant d'un vêtement ou d'une partie de vêtement] Habit court, à manches courtes; robe, jupe courte (qui ne couvre pas la jambe jusqu'à la cheville). Deux valets en culotte courte et en bas de soie blancs (HONORÉ DE BALZAC, Spendeurs et misères des courtisanes, 1846, page 462 ). Une sorte de manteau à larges manches...

• Le mot "parole" dans l'oeuvre de DESCARTES

  LE MONDE OU TRAITÉ DE LA LUMIERE, CHAPITRE PREMIER, De la différence qui est entre nos sentiments et les choses qui les produisent. Vous savez bien que les paroles, n'ayant aucune ressemblance avec les choses qu'elles signifient, ne laissent pas de nous les faireconcevoir, et souvent même sans que nous prenions garde au son des mots, ni à leurs syllabes ; Mais vous direz, peut-être, que nos oreilles ne nous font véritablement sentir que le son des paroles, ni nos yeux que lacontenance de c...

• COMMENTAIRE D'ARRET Cassation Plénière 7 mai 2004 (droit)

  rapporter la preuve d'un « trouble anormal » dans la jouissance de son bien. Que faut-il entendre par cette expression?Il faut attendre un arrêt du 5 juillet 2005 pour en avoir la définition. Il y a trouble anormal lorsque l'usage de l'image de la chose par un tiers perturbe la tranquillitédu propriétaire. Ce trouble anormal regroupe plusieurs hypothèses.D'abord, l'exploitation peut porter atteinte au droit à la vie privée du propriétaire. Cela a été sanctionné par plusieurs décisions notamment...

• Arrêt de la troisième chambre civile du 9 mars 2005 (droit)

  du véritable propriétaire et le moment ou l'acheteur réclame le prix de vente, le vendeur pouvant être devenu insolvable. C'est pour éviter cet inconvénient que l'article1599 du Code civil intervient car il permet à l'acheteur d'anticiper la menace d'éviction. Néanmoins, cette explication a un défaut d'ordre théorique : lorsqu'unacheteur engage une action en résolution de la vente pour inexécution de la garantie contre l'éviction, l'article 1630 du Code civil prévoit que l'anéantissementrétroact...

• Commentaire d'arrêt 10 octobre 1995 / Transformation de l'obligation naturelle

  L'arrêt en l'espèce constitue un revirement de jurisprudence. La première chambre civile de la cour de cassationaffirme alors qu'il est impropre de parler de novation dans ce cas là.Elle justifie ce revirement par le fait qu'une novation est le passage d'une obligation à une autre.Or, une obligation naturelle n'est pas vraiment une obligation dans le sens où elle ne dispose pas de pouvoir decontrainte contre le débiteur en cas d'inexécution.Elle préfère alors parler d'une « transformation » d'un...

• Le mot "imagination" chez René DESCARTES

  Aussi reçoit-elle, à raison de ces diverses facultés, les noms divers d'intelligence pure, d'imagination, de mémoire, de sensibilité. Elle s'appelle proprement esprit, lorsqu'elle forme dans l'imagination de nouvelles idées, ou lorsqu'elle s'applique à celles qui sontdéjà formées, et que nous la considérons comme la cause de ces différentes opérations. Car comme l'intelligence peut être mue par l'imagination, et agir sur elle, comme celle-ci à son tour peut agir sur les sens à l'aidede la forc...

• Ue5 : Droit judiciaire Privé Exam : oral = Tirage au sort sur question de cours et une ou 2 question de cours a côté.

  règlement des litiges que pour les droits dont vous avez la libre dispositions , si pas la libre disposition du droit on ne peut recours au MARL , article 1249 du code civil ( on ne peut stipuler que sur les droits dont on a la libre disposition) , on à la libre disposition du droit lorsqu'on peut y renoncer , cela ressort d'arrêt de la CdC , autre règles commune , comme le litige a pris fin sans l'intervention d'une juridiction étatique , la question se pose de savoir si on peut mettre...

• COMMENTAIRE D'ARRET CE, Ass. 28 décembre 2009, COMMUNE DE BEZIERS

  l'écarter. Le Conseil d'Etat a jugé un cas similaire avec l'affaire de la commune de Béziers. Il a d'abord trouvé une solution dans le contentieux par voie d'action puisdans celui par voie d'exception. Il revient au juge du contrat de choisir la mesure la plus adéquate en fonction des éléments de l'affaire. Les éléments d'appréciationdans la contestation par voie d'action sont semblables que dans la contestation par voie d'exception néanmoins le juge établit une distinction. Dans la premièrecont...

• Malaise avec convulsions.

  Malaise avec convulsions qui ne présentent pas le même danger immédiat mais nécessitent un bilan et un traitement médical. Quels sont les risques d'une crise convulsive ? Les risques liés à la cause sont très variables et demandent un bilan et un traitement médical spécifiques. Les risques liés à la crise sont: -les traumatismes possi­ bles au moment de la chute initiale, ou lors des grands mouvements convulsifs : plaies,...

• Cour de Cassation, chambre criminelle, 18 juin 2003. COMMENTAIRE D'ARRET

  II. L'ÉLÉMENT MORAL DE L'INFRACTION : LE DOL SPÉCIAL. Par cet arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de Cassation en date du 18 juin 2003, les Juges de Cassation ont mis en avant l'élément moral del'empoisonnement (A) pour le rapprochant du meurtre (B). A. Une nouvelle thèse sur l'élément moral du crime d'empoisonnement découverte par les Juges de Cassation. Les Juges de Cassation ajoutent une condition à l'élément morale du crime d'empoisonnement, la volonté de tuer sa victime, ce qui...

• Commentaire arrêt chambre commerciale 30 mars 2010 - La garantie autonome

  parties à l'opération.Ainsi le garant va payer le créancier mais va être ensuite remboursé par la contre garantie elle même remboursée par le débiteur. Au final c'est toujours sur le donneurd'ordre que pèse la charge et c'est pour cette raison que la Cour semble admettre la possibilité d'agir contre l'un ou l'autre en cas de faute. Le débiteur doit pouvoiragir contre le garant qui délivre la garantie sans que le maillon formé par le contre-garant dans la chaîne des engagements puisse y faire obs...

• TD 1106 Commentaire d’arrêt décision IVG du 15 janvier 1975

  TD 1106 Commentaire d’arrêt décision IVG du 15 janvier 1975 L’arrêt ici présent est une décision qui est rendu par le Conseil constitutionnel en date du 15 janvier 1975. Cette décision est relative à la loi Veil consacrant le droit à l’avortement dans laquelle le Conseil constitutionnel refuse de se déclarer compétent pour exercer un contrôle de conventionalité des lois. Dans les faits, suite à un vote du Parlement concernant la loi relative à l’interruption volontaire de grossesse, de...

• Examiner les signes de détresse vitale.

  Examiner les signes de détresse vitale grave au cerveau. Un blessé conscient répond normalement aux questions . Un blessé obnubilé semble répondre, mais de manière incohérente, ou avec grande difficulté et par des sons ou des gestes brefs. Un blessé en coma léger ne répond pas aux ques­ tions mais réagit à une stimulation physique . Un blessé en coma pro­ fond ne réagit à aucune stimulation. Voir fiche: Examiner l'état...