2103 résultats pour "régles"

• COURS D'INSTITUTIONS EUROPÉENNES

  cependant pas indispensable de retracer le contenu de ces projets. Il suffit de rappeler les principales étapes de la construction communautaire. BIBLIOGRAPHIE : - « Institutions européennes » après 2009, qui permettent d’avoir une pratique plus intéressante - « Manuel d’institutions européennes » - « Morau-defarges », AROCOLIN, 2005 : présente de façon très reconnaissante des évolutions politiques de l’UE. - « le puzzle des institutions européennes » : permet de l’ensemble des évolutions politi...

• Cours de droit de la famille

• COMPÉTENCE- INTERPRÉTATION DES ACTES ADMINISTRATIFS T. C. 16 juin 1923, SEPTFONDS, Rec. 498 (S. 1923.3.49, note Hauriou; D. 1924.3.41, concl. Matter) - Commentaire

  par le préfet de la Seine, et s'est déclarée compétente pour statuer tant sur le fond que sur l'interprétation de l'arrêté interministériel susmen­ tionné en se fondant, en ce qui concerne ce dernier point, sur ce .que cet arrêté constituait, non un acte . administratif spécial et individuel, dont l'interprétation aurait échappé à la compétence des tribunaux judiciaires, mais un règlement administratif, dont les dispositions géné­ rales, rendues en vertu des...

• Ru 486

• Réversibilité : argument réaliste...

• 29 Auprès de Marion, dont les pas résonnaient, Yvan gravissait l'escalier qui conduisait à son appartement.

  — Je pensais êtrelaseule àavoir faim ! Il allongea lebras pour atteindre sonMP3, etfitdéfiler destitres dechansons avantdepresser la touche « lecture ». It Could Happen toYou, de Diana Krall.Yvan reposa leboîtier ets’adossa au canapé, leverre àla main. Enface delui, Marion rencontrait desdifficultés avecsagarniture depizza. Elle renonça àdécouper uneportion defromage fonduetl’avala stoïquement, enveillant àne pas le laisser filersurson menton. Puisellerepoussa l’assietteencarton etadopta lamême...

• Foucaut

  nominal « mon beau navíre »  accent sur dernier élément de l’unité syntaxique. Cela s ‘appelle une mesure. La mesure = groupes délimités par leurs accents. Exple d’un alexandrin de Baudelaire : Mon espr í t | est pare í l || à la to ú r | qui succ ó mbe. = rythme de l’alexandrin 3 3 3 3 autre exemple : Adie ú | vive clart é | de nos ét é s | trop co ú rts = rythme symét...

• droit fiscal general

  L'év olution des concepts en matière de fiscalité est radicale. En effet, les impôts les plus récents (notamment la CSG, contribution sociale généralisée, et la CRDS, contribution au remboursement de la dette sociale) ne sont pas perçus au profit de collectivit és publiques, mais au profit des URSAFF, qui sont des régimes d'entité privées. La frontière est donc de plus en plus floue. §2. Les buts de l'impôt. L'impôt poursuit...

• TD – Droit constitutionnel général : Séparation des pouvoirs et interdépendance des organes

  de tous les pouvoirs, a été à même de mettre en place une dictature de l'exécutif et une propagande idéologiqueimposante. Ainsi, si la séparation des pouvoirs semble une nécessité démocratique, comment peut-elle être mise enplace au travers des organes investis ?L'interdépendance des organes : l'effet obligatoire de la théorie La théorie de séparation des pouvoirs impliquant ladivision de ceux-ci, la création d'organes disposant de ces pouvoirs est inévitable. Mais comment ces organess'or...

• le conditionnel licenta

  essayé toutefois de faire dans le chapitre III une brève classification des emplois temporels et modaux du conditionnel. Dans le chapitre IV nous nous sommes appliqués à une analyse des particularités du conditionnel. La règle du si conditionnel ne peut pas faire omission dans ce cadre. Puis on sait bien que si est toujours incompatible avec le conditionnel. Dans le sous- chapitre SI et le conditionnel on déc...

• Institutions européennes

• Le 10 septembre 1926, A. Briand célébrait l'entrée de l'Allemagne à la S.D.N.

  un maître-mot. La toute nouvelle Société des Nations offre le cadre nécessaire aux négociations entre les États quidoivent accepter ses « arbitrages ». Cela suppose qu'il existe au-dessus de toute souveraineté nationale unejuridiction, « un juge qui dira le droit ». C'est un esprit nouveau qui fait « place à la conciliation » qu'il s'agit decréer.• Le désarmement, gage de la paix. — Mais la paix ne peut vraiment être garantie que si les grandes puissancesrenoncent aux armements dont elle...

• Dictionnaire en ligne: DIAPHRAGME, substantif masculin.

  des volumes dans certains instruments; membrane entrant dans le fonctionnement de certains appareils, de certaines machines. Pompe à diaphragme. La carcasse [de la torpille vigilante] est divisée en trois compartiments par deux diaphragmes en tôle percés en leur milieu d'ouvertures circulaires livrant passage au cylindre de charge (ALFRED LEDIEU, ERNEST CADIAT, Le Nouveau matériel naval, page 591 ). Les panneaux [des fours mobiles] reposent sur un socle (...) comportant des diaphragmes permettan...

• L'élaboration d'un calendrier répond au besoin fondamental qu'a chaque civilisation de mesurer le temps pour y inscrire ses actions.

  Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats année astronomie équateur - 1.ASTRONOMIE équinoxe héliaque Lune - La Lune et les hommes mois précession des équinoxes saison temps - La notion physique - Historique de la mesure du temps - Chronologies et calendriers temps - La notion physique - Historique de la mesure du temps - Les temps du jour et de la nuit Terre - Données astronomiques - Les mouvements de la Terre zodiaque Les médias calendrier - la mesure du temps d...

• Dans toutes les affaires du « domaine réservé », Louis Napoléon tenait le plus souvent l'ensemble de ses ministres dans l'ignorance la plus totale de ses décisions.

  Et c'est probablement pourqu'ilenfûtainsi queLouis Napoléon avaittantsouhaité qu'onmîtlespréfets en situation debien connaître leurdépartement. « J'attache, écrivait-ilàPersigny, laplus grande importance àla stabilité desPréfets dansleursdépartements. Un Préfet médiocre, maisconnaissant depuislongtemps lepays, vautmieux qu'unPréfet distingué etde passage. » Les élections de1857 allaient d'ailleurs prouverque,dèslorsqu'elle reprendrait consistance, uneopposition pourrait s'exprimer etaccéder auCo...

• Le Théatre, Lieu De Toutes Les Libertés ?

• Corse : jacobins, ne tuez pas la paix !

  - que l'on fit, en 1984, une découverte étrange. Le président Giscard d'Estaing, vers 1976 ou 1977, avait pris la sage décisiond'assurer à la Corse la "continuité territoriale", c'est-à-dire la prise en charge par l'Etat de tout surcoût de transport lié à soninsularité. Sept ou huit ans après - est-ce stupidité, manque de courage ou concussion ? -, l'administration avait assuré lacontinuité territoriale pour les transports de personnes et pour les transports de marchandises de l'Hexagone vers la...

•   6 Trevize se sentit rougir et lutta pour maîtriser sa colère.

  confié àvotre homme, Kodell,quim’a mené habilement dansunecharade oùj’étais censésoutenir les superstitions irréfléchiesdecertains membres delaFondation. — Oui. Cetenregistrement serautilisé sinécessaire, pourpermettre àla Fondation deconstater quevous n’avez jamais étédans l’opposition. » Trevize ouvritlesbras : « Mais j’ysuis ! Iln’y apas dePlan Seldon ausens oùnous l’entendons etcela fait peut-être deuxsiècles qu’ilenest ainsi. Ilya des années quejelesoupçonne, etce que nous avons puvoir ilya...

• acte uniforme sur les suretés

  Journal Officiel de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires CHAPITRE 4 - GAGE DE MEUBLES CORPORELS 26 Section 1 - Constitution du gage 26 Section 2 - Effets du gage 27 Section 3 - Extinction du gage 31 Section 4 - Dispositions particulières à certains gages 31 Sous-section 1 - Gage du matériel professionnel et des véhicules automobiles 31 Sous-section 2 - Gage de stocks 32 CHAPITRE 5 -  NANTISSEMENT DE MEUBLES INCORPORELS 33 Section 1 - Nantissement de créance 33 Se...

• drame et art dramatique.

  Par la suite, les comédies traitant d’un sujet athénien, aussi bien que les tragédies à thème philosophique, perdent de leur attrait. On voit alors se développer une forme de comédie locale (appelée comédie nouvelle), dont il ne subsiste qu’un seul exemple complet : l’Avare ou le Misanthrope (317 av. J.-C.), de Ménandre. Ces pièces sont construites autour d’une situation familiale mêlant amour, argent et quiproquos, et de types sociaux fortement dessinés et faciles à identifier : le père avare...

• drame et art dramatique - littérature.

  Par la suite, les comédies traitant d’un sujet athénien, aussi bien que les tragédies à thème philosophique, perdent de leur attrait. On voit alors se développer une forme de comédie locale (appelée comédie nouvelle), dont il ne subsiste qu’un seul exemple complet : l’Avare ou le Misanthrope (317 av. J.-C.), de Ménandre. Ces pièces sont construites autour d’une situation familiale mêlant amour, argent et quiproquos, et de types sociaux fortement dessinés et faciles à identifier : le père avare...

• Définition: EXACT, EXACTE, adjectif.

  a) Conforme aux règles, aux normes prescrites. (Quasi-) synonymes : fidèle, rigoureux. L'examen de conscience quand il est, ainsi le veut l'Église, quotidien, exact et profond (PAUL BOURGET, Nos actes nous suivent, 1926, page 112 ). b) Conforme à ce qu'exige une situation. (Quasi-)synonymes : convenable, juste. Un imbécile nommé Moreau, que je n'y avais pas vu [chez Pierret] depuis longtemps, y était en toilette exacte et ganté hermétiquement (EUGÈNE DELACROIX, Journal, 1849, page 260 ). Marcell...

• « Le loup et l'agneau », Fables, La Fontaine

  les allitérations en R présente des v. 7 à 10.Dans les vers 7 et 9, le loup n'explicite pas le rapport logique entre la cause « troubler mon breuvage » et laconséquence « Tu seras châtié ». L'absence de lien est le signe d'une déficience que le loup ne parvient pas àmasquer et dont il a certainement conscience. Il sait que son argument n'est pas recevable.Le Loup, voyant qu'il est pris en défaut par l'argumentation rigoureuse de l'Agneau impose ses arguments par laforce. Ses accusations n...

• Drôle de guerre au Cachemire

  les camps de la zone pakistanaise, bien décidés à en découdre avec l' « impérialisme » indien. Un des premiers faits d'armes des séparatistes sera le kidnapping de Rubaiya Sayeed, fille du ministre de l'intérieur, le 8décembre 1989. Yasin Malik est l'un des principaux négociateurs du JKLF. Après cinq jours de marchandage avec les autoritésindiennes, la jeune femme est relâchée, saine et sauve, en échange de la libération de cinq détenus séparatistes. Yasin Malik lui-même a passé, au total,...

• Peut-on être plus ou moins libre ?

  peut faire obstacle ou que l'on peut jeter malgré lui dans quelque entreprise est un esclave. « Si tu t'attaches àl'une de ces choses comme à ton bien propre, tu subiras le châtiment que mérite celui qui désire ce qui lui estétranger. Telle est la route qui conduit à liberté ».Bien que nous ayons le sentiment de la liberté et que nous agissions comme si nous étions libres, le sommes-nousréellement ? II ) MOINS « Je suis libre » ? L'enfant apprend assez tôt qu'il ne jouit pas d'une liberté to...

• Max Weber, Le savant et le politique (1963)

• algèbre - mathématiques.

  Le début du XIX e siècle marque un tournant dans l’histoire de l’algèbre, qui entre alors dans sa phase moderne. En effet, l’attention des mathématiciens se déplace peu à peu vers l’étude d’ensembles mathématiques abstraits, laissant de côté la résolution d’équations polynomiales concrètes. Ainsi, les fondateurs de l’algèbre moderne, comme les Français Évariste Galois et Augustin Cauchy, le Britannique Arthur Cayley et les Norvégiens Niels Henrik Abel et Sophus Lie, s’attachent à définir des s...

• Dictionnaire en ligne: DESTINÉE, substantif féminin.

  · Expression. Astre, étoile de la destinée. Astre, étoile qui est censé(e) influencer la destinée de tel individu. C'était apparemment les jours nécessaires pour changer le sort d'un homme pareil. Pendant ce temps-là l'astre de sa destinée s'inclinait (FRANÇOIS-RENÉ DE CHATEAUBRIAND,Mémoires d'Outre- Tombe, tome 2, 1848, page 445 ). — [Par allusion mythologie] a) [Aux Parques qui filaient les destinées] Longue quenouille chargée de laine, telle que les poètes en imaginaient entre les mains de la...

• L'ambition de Slobodan Milosevic: une Grande Serbie

  mais il échoue lorsque les communistes slovènes puis croates claquent la porte du congrès extraordinaire de janvier 1990, oùleurs " camarades " serbes veulent faire la loi. Sa revanche sera de régner sur tous les Serbes de la Yougoslavie. Et c'est ainsi, par mégalomanie, qu'il devient le patron de la" Grande Serbie " et l'apôtre d'une idéologie nationaliste qu'il manipulera avec d'autant plus de ruse et de cynisme qu'il la méprise.Pour lui, l'important, c'est le fauteuil. Celui, désormais, de...

• séance tenante » un compte rendu officiel de son acte de résistance, qu'il signera.

  M. Espinasse; encette qualité, jevous ordonne d'obéir!"LeCommandant crutdevoir donner sadémission et retourna immédiatement àson logis àl'Ecole Militaire. Lebataillon degarde futrenvoyé auquartier etremplacé par lesdeux autres bataillons du42e . » Tels sont lesfaits, lesmodestes faits... Il ya d'ailleurs plussavoureux encore:cedéfenseur delaRépublique était,auxdires mêmes desquesteurs de 1977... unroyaliste. Lajournée du2décembre commence doncbiencomme unvaudeville. Pourtant toutel'affaire vamal...

• scolarité difficile

• Franjo Tudjman, ou le nationaliste fourvoyé

  déjà était leur président - en vinrent à s'enrôler contre une guerre d'agression caractérisée, criminelle dans ses méthodes et dansson objectif de réalisation d'une grande Serbie ethniquement pure ; ces mois pendant lesquels ils résistèrent seuls à l'arméefédérale yougoslave devenue armée de Milosevic, qui leur était massivement supérieure. Franjo Tudjman venait de connaître desmoments difficiles : critiqué d'abord par ceux qui lui reprochaient de n'avoir pas su empêcher la guerre, critiqué ensu...

• Ruy Blas, V. Hugo.

  Soyez flétris, devant votre pays qui tombe,Fossoyeurs qui venez voler dans sa tombe !- Mais voyez, regardez, avec quelle pudeur.L'Espagne et sa vertu, l'Espagne et sa grandeur,Tout s'en va. – [...] ..., les scènes de la vie à la Cour, les évocations épiques, ou bien encore la richesse verbale des tirades de César, auxexpressions tenant du grotesque. L'Histoire joue également un rôle important, avec l'insertion de l'action dans un contextehistorique et le souci de la précision et de l'authent...

• Y a-t-il une illusion propre à la conscience ?

  vile qui voit « dans la souveraineté une chaîne et une oppression de l'être-pour-soi[le soi de la conscience se rapportant à lui-même], et ainsi (…) obéit seulement avecune secrète malice et est toujours prête à la rébellion » (Chap.VI). L'hypocrisie de laseconde peut faire illusion tandis que la loyauté de la première la distingue, elle estdiscriminante et confère sa véritable distinction à la conscience dont l'être-pour-soicoïncide avec le devoir. Mais le sens de ce sacrifice n'est pas u...

• L'histoire du ballet, qui commença en France au XVI e siècle sous l'influence des artistes italiens invités à la cour, n'a cessé de s'enrichir des influences extérieures.

  Les corrélats Dauberval (Jean Bercher, dit Jean) Gardel - Gardel Pierre Noverre Jean Georges pantomime pirouette Vestris - Vestris Auguste Les médias ballet - langage de l'âme Les livres ballet - le Ballet comique de la reine (1581), illustré par la figure des quatre Vertus, page 532, volume 1 Le romantisme en France Bientôt, on sentit les premières influences du romantisme. Dans l'opéra de Meyerbeer, Robert le Diable (1831), Henri Duponchel imagina des spectres de nonnes sorta...

• Jean-Marie Messier les six mois de chute

  à Jean-Marie Messier, Henri Proglio ne peut pas supporter cette mainmise et encore moins la perspective de voir venduel'entreprise, peut-être à un groupe étranger. Tous les réseaux sont activés. André Santini, député UDF et président du syndicatdes eaux de l'Ile-de-France, est le premier à monter au créneau suivi par Jean-Paul Delevoye (RPR), président de l'Associationdes maires de France. Tous deux demandent des comptes à Messier au nom des communes, tandis que Laurent Fabius à Bercyfait part d...

• Le mot "libre" dans l'oeuvre de DESCARTES

  à savoir, les plus agitées vers I, par où, quand elles ont encore beaucoup de force, et qu'elles n'y trouvent pas le passage assezlibre, elles sortent quelquefois avec tant de violence, qu'elles chatouillent les parties intérieures du nez, ce qui cause l'éternument ; Ou du moins ils ont la force d'en pousser ainsi et faire tendre quelque parties, pendant que les autres demeurent libres et lâches : LE MONDE OU TRAITÉ DE LA LUMIERE, CHAPITRE XIII, De la lumière. ainsi que la pesanteur d'une pi...

• étrangères, l'empereur admet que le conflit a permis de disloquer

  intérieure etles ambitions desapolitique extérieure, ila couru lerisque desoustraire àson crédit lemérite de l'oeuvre immense qu'ilallait accomplir. La présence françaiseàRome résume leproblème auquelilétait confronté. Pourl'emporter àParis, ilavait dû, dans laVille éternelle, fairelecontraire deceàquoi ilcroyait etcéder àtoutes lesexigences papales.Mais Rome, toutcompte fait,n'était pasunboulet, bienqu'on aitlongtemps crulecontraire. C'étaitaussiungage entre lesmains deLouis Napoléon, gagequifa...

• Le pouvoir technique est-il sans limite ?

  I/ Définition de la technique par sa cause, conséquence sur ses limites : a) La définition aristotélicienne de la technique : 1/ Définition : Texte : « il y aura identité entre art et disposition à produire accompagnée de règle exacte°. L'art concerne toujours un devenir et s'appliquer à un art, c'est considérerla façon d'amener à l'existence une de ces choses qui sont susceptibles d'être ou de n'être pas, mais dont le principe d'existence réside dans l'artiste et non dans lachose produite l'art...

• Inspection générale de l’Éducation nationale LES SUJETS DE PHILOSOPHIE

• Le terme "dessein" dans l'oeuvre de DESCARTES

  mathématiques, et voyant qu'encore que leurs objets soient différents, elles ne laissent pas de s'accorder toutes, en ce qu'elles n'yconsidèrent autre chose que les divers rapports ou proportions qui s'y trouvent, je pensai qu'il valait mieux que j'examinasseseulement ces proportions en général, et sans les supposer que dans les sujets qui serviraient à m'en rendre la connaissance plusaisée ; DISCOURS DE LA METHODE, Troisième partie. Non que je désapprouvasse les lois qui, pour remédier à l'...

• Le mot "mal" dans l'oeuvre de DESCARTES

  à savoir la veine cave, qui est le principal réceptacle du sang, et comme le tronc de l'arbre dont toutes les autres veines du corpssont les branches, et la veine artérieuse, qui a été ainsi mal nommée, parce que c'est en effet une artère, laquelle, prenant sonorigine du coeur, se divise, après en être sortie, en plusieurs branches qui vont se répandre partout dans les poumons. à savoir l'artère veineuse, qui a été aussi mal nommée, à cause qu'elle n'est autre chose qu'une veine, laquelle vient...

• autobiographie - littérature.

  mémoire. Le temps de l’histoire rejoint le temps de la narration lorsque le récit va jusqu’au moment où l’auteur a entrepris d’écrire sa vie. Mais ce n’est pas toujours le cas, parfois, le récit s’achève à un moment précis de la vie de l’auteur (après l’enfance, par exemple). 3. 3 Une quête de soi Les motivations de l’autobiographe sont multiples. L’auteur, en quête de soi, peut par exemple chercher par sa démarche autobiographique à accéder à sa propre vérité à travers l’évocation de ses « moi...

• Dictionnaire en ligne: ENSEMBLE2, substantif masculin.

  — Avec (ou sans) ensemble, d'ensemble, locution adverbiale. Le maniement du fusil s'exécutait sans ensemble, sans précision (LOUIS REYBAUD, Jérôme Paturot à la recherche d'une position sociale, 1842, page 173 ). Que les forces d'opposition, supposées gardiennes d'idéal, se soient d'ensemble retournées contre le droit humain, contre la justice (GEORGES CLEMENCEAU, L'Iniquité, 1899, page 345 ). Les autres [élèves] , avec ensemble et franchise, ont répondu : « no » (JULIEN GREEN, Journal, 1941, pag...

• Droit

• Les mutations des relations internationales entre 1890 et 1945.

  évidemment la fin de l'Entente. Pour les grandes puissances, la tentation est donc grande de lier tous les problèmes, d'aboutir à des réglements globaux au travers d'un marchandage hétéroclite[7]: cela marche pour lerapprochement franco-britannique, puis russo-britannique; mais le processus est si complexe que l'échec est fréquent. Et, du coup, la solution des questions plus limitées est retardée. C/ Naissance de la solidarité internationale Simultanément apparaissent pourtant les premiè...

• MAXIMES ET SENTENCES D'EPICURE (texte)

  l'injuste. (M. XXIII) On ne doit pas violenter la nature mais la persuader. Cela se fait en assouvissant les désirsnécessaires, également les désirs naturels s'ils ne sont point nuisibles. Il faut soumettre à rude épreuve ceux quisont nuisibles. (S. 21 )A chaque désir demande : qu'arrivera-t-il s'il s'accomplit ? Qu'arrivera-t-il s'il reste inaccompli ? (S. 71 ) La mort On peut s'abriter de bien des choses, mais face à la mort nous habitons une cité sans défense. (S. 31 )La mort n'est rien pour...

• Gargentua - Rabelais

• Dictionnaire en ligne: ÉQUILIBRE, substantif masculin.

  1818-27, pages 319-320 ). Faire des tours d'équilibre avec une queue de billard et deux boules (GUSTAVE FLAUBERT, Bouvard et Pécuchet, tome 1, , 1880, page 5 ). · Par métaphore. [Mr Balfour] parvint, par des prodiges d'équilibre, à se maintenir encore toute une année sur la corde raide (ÉMILE HERZOG, DIT ANDRÉ MAUROIS, Édouard VII et son temps, 1933, page 169 ). J'abordai cette carrière inconfortable où je suis, m'engageant avec innocence sur un fil d'équilibre où j'avance péniblement (ALBERT CA...

• L'histoire de la guerre pendant le 20 eme siècle

  © Nathan 2011, Histoire 1 re coll. Sébastien Cote 69  • Chapitre 5 – De la Guerre froide aux nouvelles confl ictualités – Pierre Grosser, 1989, l’année où le monde a basculé, Perrin, Paris, 2009. – Stanislas Jeannesson, La Guerre froide, La  Découverte, coll. « Repères », Paris, 2008. – Georges-Henri Soutou, La guerre de cinquante ans. Les relations Est-Ouest 1943-1990, Fayard,  Paris, 2001. – Collectif, Le temps de la Guerre froide, Le  Seuil, coll. « Points histoire », Paris, 1994 (artic...