865 résultats pour "décisions"
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droit constitutionnel
Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...
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Article de presse: Le désengagement américain
et à la présidence (octobre) de faire se modifier l'équipe dirigeante de Saigon et de la rendre acceptable pour le GRP. Mais il nesaisit pas cette occasion. Dans le secret, les Nord-Vietnamiens rencontrent Kissinger, mais la Maison Blanche prépare, en même temps, une nouvellephase de la guerre. Le retrait La situation est bloquée pour les forces révolutionnaires indochinoises au Laos, dans la mesure où le Pathet-Lao, qui marquecertes des points, ne parvient pas à lever la pression américai...
- LA RESPONSABILITE DU PRESIDENT SOUS LA V IEME REPUBLIQUE
- Analyse Du Film "Loin Du Paradis" Avec L'éthique De Kant Et L'éthique Utilitariste
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Guerres mondiales et espoirs de paix
I/ Deux guerres mondiales, deux guerres totales Dans quelle mesure les deux conflits ont-ils, par leur durée, leur ampleur et leur intensité, impliqué massivement les sociétés à l’échelle mondiale ? A/ Un terrain d’affrontement à l’échelle du monde On présente dans cette partie l’ampleur chronologique et spatiale des deux conflits, étant entendu que le déroulement des événements ne constitue pas en soi en l’objet d’étude mais le cadre...
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Article de presse: L'implacable démonstration de Raul Hilberg
surprise de 1933 avait libéré en elle une sorte d' " ubris " (1), une ardeur perverse, un goût prononcé pour l'auto-intoxication, qui la poussèrent à oser sans attendre les initiatives d'en haut, ou plutôt en intériorisant l'attente comme un quitus pour toute initiative.Dans la fusion de ces quatre redoutables hiérarchies s'installa partout la machine à isoler et à tuer, précise, efficiente, peupléed'êtres souvent anodins et toujours fiers de leur minutie, qui ne furent jamais de simples exécut...
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Définition:
CATASTROPHE, substantif féminin.
sans quelque catastrophe de fortune ou de santé. HONORÉ DE BALZAC, Lettres à l'Étrangère, tome 2, 1850, page 37. Ø 8. L'immense souffrance du peuple russe pendant ces trois années de guerre a abouti à une catastrophe psychologique, à la disparition de toute discipline militaire et sociale. MAURICE BARRÈS, Mes cahiers, tome 11, 1914-18, page 210. · Tourner en catastrophe : Ø 9. On connaît aujourd'hui l'importance décisive, pour l'équilibre affectif, des chocs de la petite enfance, et même d...
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commentaire tartuffe
( Le Tartuffe , acte III, scène 6, vers 1073-1106) Le début de la scène 6 de l’acte III nous fait assister, à un incroyable retournement de situation. Alors qu’il semblait définitivement confondu, Tartuffe va en quelques minutes si bien se rétablir qu’Orgon non seulement croira ne pas un mot des accusations qui viennent d’être portées contre lui mais l’admirera encore plus qu’il n’a l’a jamais fait. Et Tartuffe dans la suite de la scène ne manquera de profiter de ce moment privilégié où...
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commentaire de Tartuffe
( Le Tartuffe , acte III, scène 6, vers 1073-1106) Le début de la scène 6 de l’acte III nous fait assister, à un incroyable retournement de situation. Alors qu’il semblait définitivement confondu, Tartuffe va en quelques minutes si bien se rétablir qu’Orgon non seulement croira ne pas un mot des accusations qui viennent d’être portées contre lui mais l’admirera encore plus qu’il n’a l’a jamais fait. Et Tartuffe dans la suite de la scène ne manquera de profiter de ce moment privilégié où...
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Définition:
EXPÉDITION, substantif féminin.
Champagne, 1909, page 109) : Ø 2. Qu'était-il venu faire? Signer les papiers couleur de paille des expéditions de bestiaux? (...) L'homme s'arrêta devant de nouveaux emballages à claires-voies pleins de porcelets roses. JOSEPH MALÈGUE, Augustin ou le Maître est là, tome 2, 1933, page 235. — Ensemble du service d'expédition, du matériel, du personnel d'expédition. Tu commenceras par balayer la fabrique... de haut en bas... jusqu'à ce que je te mette aux expéditions; je verrai après si tu es bo...
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Arrêt du 22 janvier 2009, la première chambre civile de la Cour de cassation
médical ne se prouve pas comme l'existence d'un contrat et l'incertitude et scientifique est toujours présente. Pourtant la cour de cassation semble rester attachée auxéléments scientifiques.Mais on peut remarquer que ce n'est pas la décision de la Cour de cassation qui est sévère mais plutôt celle des juges du fond. Car en effet, dans cet arrêt la cour decassation ne fait qu'approuver les juges du fond.B)La reconnaissance d'un pouvoir souverain des juges pour apprécier le lien de causalitéFinal...
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Thème 2: “Le temps des rois” Sous-thème: Louis IX, le « roi chrétien » au XIIIe siècle.
LA SYNTHESE DES FONDEMENTS SCIENTIFIQUES I. LOUIS IX : un roi qui a transformé l'organisation du royaume de France a) Un domaine qui s'étend et un pouvoir royal qui grandit Au XIIIème siècle, la société française est marquée par la féodalité et la puissance des grands seigneurs. Lorsqu'il est sacré roi de France à Reims en 1226, Louis IX n'a que douze ans et c'est donc sa mère, la reine Blanche de Castille qui a assuré la direction du royaume (conformément au testament de Louis...
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CHRONOLOGIE Décembre 1993 dans le monde (histoire chronologique)
1 1 déclarant que "la récréation est termi née"· MERCREDI 15 Grande-Bretagne/Irlande. Les Pre miers ministres britannique et irlandais John Major et Alben Reynolds publient une déclaration commune sur l'Ulster. Pour la première fois depuis la partition de l'Irlande en 1921, la Grande-Bretagne envisage un droit à l'autodétermination d'une Irlande unie à condition que la majorité des popula tions du Nord et du Sud en expriment le souhait par référendum, e...
- Cours
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Immigration : le gouvernement reste sourd aux critiques émises à gauche
L'administration sera-t-elle mieux contrôlée ? Nullement. Il s'agissait pourtant de l'un des principaux griefs adressés aux lois Pasqua et Debré. Elles avaient fait disparaître la "commission de séjour " chargée de surveiller certains refus d'attribution ou de renouvellement de cartes. Elles avaient retiré toutpouvoir à la " commission d'expulsion ", censée se prononcer sur les dossiers d'étrangers expulsés pour trouble à l'ordre public.Elles avaient autorisé l'administration à refuser toute...
- arrêt Civ.1, 24 janvier 1995 (droit)
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droit international
1Contrairement à la société étatique, la société internationale n’est pas dotée d’une autorité centrale qui disposerait de moyens de contrainte pour imposer le respect des normes internationales. Le DI est également caractérisé par l’absence de juridiction obligatoire dans la mesure où la justice internationale repose su le consentement des États. Ces caractéristiques du DI ont fait dire à certains auteurs comme Raymond Aron que le DI n’exista...
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Le convoi funèbre de Goriot
soi-même à l'état d'un Goriot. Ici, Eugène pleure sur un mort qui est aussi l'adolescent d'hier, un garçon honnête etpauvre, auquel il dit adieu. La scène est réussie sur le plan poétique : le crépuscule de la journée, le déclin de lasaison, la mort du père et la fin des illusions, tout cela est dans le même tonalité triste. Le passage du passé àl'avenir est instantané chez rastignac. Il ne reste pas longtemps prisonnier de sa tristesse, il trouve vite en lui unedétermination nouvelle : «...
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Pierre Laval l'Auvergnat
Reste qu'il continuait de détonner parmi les grands de la Troisième. Il demeurait l'homme mal dégrossi de Châteldon, lui-mêmejouait volontiers au paysan-châtelain, entre son donjon et demeure de maître côté jardin, avec une scierie, un moulin à papier etsa production d'eau de Sargantale, qu'il prétendra vendre à la France entière. En 1935, déjà, il était devenu un repoussoir : non seulement les tenants du Front populaire le pendent en effigie le 14 juillet,mais une partie des modérés le trouv...
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avril 1996 dans le monde (histoire chronologique)
Les relations entre 14 France et la Chine : le Premier ministre chinois Li Peng en visite sur le site d'Airbus Industrie. Des contrats pour l'achat d'appareils A 320 ci A 340 sont signés. ment ,, renforçant 1 'accord de 1993 qui prévoyait que ni Je Hezbollah ni Israël ne s'en prendraient aux popula tions civiles, un cessez-Je-feu entre en vigueur. Un groupe de surveil!ance composé de représentants des Etats Unis, de la France, d'Israël, de la...
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Droit spécial des sociétés
société est une technique juridique d’organisation d’une entit é non juridique qu’est l’entreprise. L’entreprise n’a pas d’existence juridique. L’entreprise est souvent d éfinit comme l’ensemble de moyens humaines et mat ériels regroup és ensemble quelque soit sa forme juridique. L’entreprise peut donc avoir plusieurs formes juridiques, et tout ceci dans un objectif : exercer une activit é réguli ère de nature économique. La soci été est une des ...
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Article de presse: Le départ du général de Gaulle
Mémoires, il révèle le rôle qu'il s'assigne dès le lendemain du 20 janvier 1946 : " Dans le chef tenu à l'écart, on continuait de voirune sorte de détenteur désigné de la souveraineté, un recours choisi d'avance. " Il ne doute pas qu'il continue d'incarner lalégitimité et que le pays fera appel à lui pour peu qu'il se sente menacé de déchirement. Retiré dans son village, le général tente,une première fois, de forcer le destin : le 16 juin 1946, à Bayeux, première sous-préfecture libérée deux ans...
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Droit des contrats spéciaux - commentaire d'arrêt : Cour de Cassation, 1ère civ, 7 mars 2006 (droit)
que les choses ne sont pas remises, le prêt n'est pas formé.On pourrait ainsi penser qu'il n'est pas possible de concevoir de prêt tant que la chose n'est pas livrée, car l'obligation de la rendre, qui est l'essence de ce contrat, nepeut pas apparaitre avant qu'elle n'ait été reçue (R-J Pothier, op. Cit, n°6 – J. Domat, lois civiles, livre 1, titre 5, section 2, n°3 – L. Guillouard, op. Cit, n°8). Maispourquoi faudrait-il que l'obligation de restituer ait pris naissance pour que le contrat se fo...
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L'affiche est un moyen de communication de masse créé par la société industrielle.
Toulouse-Lautrec - Jane Avril (1893), page 5232, volume 10 affiche - Affiche de Jules Chéret (1886), page 52, volume 1 Un nouveau siècle, un nouveau genre Au tournant du siècle, le souci de lisibilité et d'efficacité succéda aux entrelacs décoratifs et au cliché de la femme utilisée comme argument de vente. Cappiello fut peut-être le premier à rompre avec la tradition en associant, dans une composition conçue pour provoquer le consommateur, la dissonance des couleurs, l'outrance du graphisme,...
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Article de presse: Iran-Irak, une interminable guerre d'usure
soldats de Téhéran, partis de Desfoul et de Suse, d'effectuer une percée spectaculaire de 50 km en direction de la frontière. Plusde 2 000 kilomètres carrés de territoire sont reconquis en une semaine. Le président Hussein reconnaît implicitement la défaite endemandant à ses troupes de " ne pas sombrer dans l'amertume ", face à ce qu'il appelle pudiquement " la modification de noslignes défensives ". Bagdad commence à assouplir ses conditions pour une paix négociée, ne réclamant plus que le "...
- liberté
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Article de presse: Le traité de Moscou et la limitation des armements
Johnson et Nixon ne pouvaient ignorer cet aspect. Ils n'auraient pas lancé le premier et conclu le second traité s'ils n'avaient pasabandonné leurs idées antérieures sur le problèmes allemand et renoncé à cette réunification qui, jusqu'en octobre 1966, était, enbonne doctrine atlantique, la clé de la détente avec Moscou. Ralentie par la guerre d'Indochine et par l'invasion de la Tchécoslovaquie, la négociation s'est heurtée non seulement auxobjections de la France et de la Chine, bien que le...
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La construction du monde communiste (1947-fin des années 50)
D RESTALINISATION ET DÉSTALINISATION DE L'U.R.S.S. ( 1945-1964) -1. L'U .R.S.S en 1945 Le développement économique de l'U .R.S.S. depuis la collectivisation des années trente semble en effet annulé par les quatre années de guerre qui ont ruiné le pays. a . Bilan matériel et humain. Les perte s humaines (civiles et militaires) sont considérables (20 millions de morts). Les destructions sont immenses (170 villes, 32 000 usines, 98 000...
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Libertés et Droits fondamentaux
a. Hobbes L'Etat social sauve l'Homme d'une mort certaine. L'Etat de nature est mortel. Conséquence : le citoyen ne peut pas contester le pouvoir politique parce que la société l'a sauvé d'une mort certaine. b. Locke L'organisation de la société politique est plus efficace lorsqu'elle s'accompagne de plusieurs libertés ( notamment la séparation des pouvoirs ). Locke accepte une certaine organisation du pouvoir politique et atténue la domination. c. Rousseau Contrat social : l'Homme n'...
- Union européenne [UE]
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9 mai 1950 Fondation de la CECA.
français : la Cochinchine, conquête de 1862, le Cambodge (1863), la Cochinchine orientale (1867), l’Annam et le Tonkin (1884 et 1885). Lorsque la conférence débute, Pierre Mendès France , investi par la chambre le 17 juin, s’est engagé à mettre fin à la guerre au Vietnam avant la fin du mois. Le bilan est terrible. Un journaliste écrit : “ Six ans et demi de guerre, 3 000 milliards de francs, 92 000 morts et 114 000 blessés. ” Dans la nuit du 20 au 21 juillet, l’engagement du président du Co...
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Article de presse: Yalta, le rêve et la réalité
de route " du PC. Churchill ne se doutait de rien, qui, au même moment, livrait aux Communes ses impressions de Yalta. " Je ne connais pas degouvernement qui s'en tienne plus fermement à ses promesses, fût-ce à son propre détriment, n'hésitait-il pas à dire, que legouvernement soviétique russe "... Deux semaines plus tard, il parlera, dans une lettre à Roosevelt, " d'un immense échec, d'un écroulement complet de ce quiavait été convenu à Yalta "... On touche ici le point essentiel. A Ya...
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- Droit Administratif
- Construction européenne
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JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES DÉFINITION C.E. 7 févr. 1947, D'AILLIÈRES, Rec. SO
l'affaire devant le jury pour y être statué sur l'inéligibilité du requé rant; . .. (Annulation et renvoi) . OBSERVA TI ONS Le comité français de Libération nationale avait, dès avant la Libération, déchu du droit d'appartenir aux futures assemblées départementales ou communales les parlementaires qui avaient voté en faveur de Pétain au cours de la séance de l'assemblée nationale du 10 juillet 1940. L'inégibilité fut étendue en 1945 et en 1946 à...
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Article de presse: La restauration de la puissance américaine
critères américains, (environ 10 000 dollars par an pour une famille de quatre personnes) ne cesse d'augmenter : ils étaient 25millions en 1981, ils sont 35 millions en 1984. Les minorités sont le plus durement touchées : le taux de pauvreté atteint 28,4 %de la population hispanique en 1983 et 35,7 % des Noirs (globalement, ce taux est de 15,2 %). Les dégâts de la politique ainsi mise en oeuvre, dont l'un des credos est la déréglementation et la mise au régime sec desfonctionnaires (et des do...
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Harry Truman, le capitaine de la guerre froide
trop de risques-une politique de résistance déterminée à l'avance du communisme au-delà du " rideau de fer ". Malgré l'aide américaine massive, le Royaume-Uni n'était pas en mesure de contenir seul la pression soviétique, qui s'exerçaitalors contre l'Iran, la Turquie et la Grèce. En décidant de prendre la relève des Anglais dans ces secteurs traditionnels de leurinfluence, Truman jeta la première pierre de la politique qui allait bientôt faire des Etats-Unis, partout dans le monde, le protect...
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USSR Defeats USA in Basketball.
Tom McMillen, the 7-ft (2.1 m) center for the U.S. team, guarded the inbounds passer, waving his arms to disrupt the throw-in. But the referee ordered McMillen toback off. When McMillen did so, the Soviet player drew back and threw the ball the length of the court. Under the USSR basket, Aleksander Belov was guarded by two smaller American players, Kevin Joyce and Robert Forbes. All three went up for the ball, but Belovmuscled the U.S. players aside and caught the ball in front of the basket...
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Comment s'effectua la prise du pouvoir à Paris
Nous nous avançons, côte à côte, précédés du CDL. Au milieu de la cour, nous nous immobilisons au garde-à-vous pendantque le drapeau est hissé sur l'hôtel du ministre. Nous montons les degrés : le CDL s'installe à notre droite. Couette, du CDL, commis révoqué par Vichy, nous souhaite labienvenue. Deux brèves allocutions de Monick et de moi. La cérémonie est terminée, le CDL nous demande de dîner et decoucher au ministère. Les FFI et le CDL resteront eux aussi. A 19 h 30, nous allons dîner...
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Droit des sociétés approfondi - DROIT SPECIAL DES SOCIÉTÉS
DROIT DES SPECIAL DES SOCIÉTÉS INTRODUCTION GENERALE : caractéristiques générales des sociétés par actions Ce cours va se concentrer spécialement sur les sociétés par actions, on parle aussi de sociétés de capitaux, elles sont aux nombres de 3 : - Les SA : sociétés anonymes, Les SAS : sociétés par actions simplifiées, Les SCA : sociétés en commandite par action. Ces trois formes sociales appartiennent aux sociétés commerciales qui se différencie des sociétés de personnes pour pl...
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- Droit civil : les personnes et la famille
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Lexique d'histoire - Géographie
Collectivisation : caractéristique du système économique communiste ; se manifeste surtout dans l'agriculture par la nationalisation des terres, l'État les louant ensuite aux paysans regroupés en coopératives de production. Colonie : territoire dépendant politiquement et économiquement d'une puis sance étrangère désignée par le terme de métropole. Complexe agro-industriel: désigne l'ensemble des activités industrielles et de services qui, en amont...
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Kyoto, protocole de (faune & Flore).
l’application de sanctions contre tout pays ne respectant pas ses engagements de réduction, en contrepartie de la possibilité d’acheter des permis d’émission à des paysmoins pollueurs. Par ailleurs, elle ouvre la voix au processus de ratification par les pays industrialisés. 4.5 L’entrée en vigueur du protocole Le 31 mai 2002, les Quinze de l’Union européenne ratifient le protocole de Kyoto. Si les pays signataires sont à partir de ce moment plus de 55 — seuil nécessaire àl’application du trait...
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XXIX
Sur les navires de la flotte immigrante, on mourait beaucoup, mais pas tellement plus, si l'on y songe, que dans les villages
u Gange décimés par les guerres, les épidémies, les famines et les inondations.
XXX Le Vendredi saint,enfin d’après-midi, M. JeanPerret,secrétaire d’ÉtatauxAffaires étrangères etconseiller privédu président delaRépublique, seprésenta aupalais del’Élysée etfut immédiatement introduitauprèsduPrésident. Le Président étaitseuldans sonbureau. Apparemment, ilne faisait rien,quefumer lecigare enbuvant unwhisky légerà petites gorgées gourmandes. Prèsdelui, surune table basse, s’entassaient lesdépêches qu’unaidedecamp luiapportait de quart d’heure enquart d’heure, certainspassages s...
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secrètement espérée pour justifier la légitimité du pronostic, l'atteinte aux libertés se fit attendre et ne vint
jamais.
V L'EMPEREUR Au lendemain du2Décembre, LouisNapoléon s'estvitemisautravail. Ila gouverné, seul.Etce n'est paslà une clause destyle. Nonseulement aucuncontre-pouvoir nevient l'arrêter sursaroute, mais,quiplus est,c'est lui-même quiprend lesdécisions, souventcontrel'avisdeses proches. L'affaire, déjàévoquée, deladotation desOrléans luiavait ainsivaluplusieurs démissions. SpolierLouis- Philippe etsa famille, c'étaiteneffet plusquen'en pouvaient supporterMorny,Fould,Rouher etMagne, qui étaient sesmi...
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Mao, l'homme qui a refait la Chine
l'invasion de la Mandchourie par les Japonais, survenue en 1931. Tandis qu'avec ceux-ci il signait un armistice, il monta contre les" rouges " une série d'expéditions qui furent autant d'échecs. A la cinquième, cependant les communistes, assiégés dans leursmontagnes, se trouvèrent tout de même en grave péril. Mao et les siens décidèrent alors la percée et, par un plan d'une audace incroyable, la migration de tout leur peuple communistejusqu'à l'autre bout de la Chine, au Nord-Ouest, choisi po...
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Article de presse: Deng Xiaoping, la véridique histoire du dernier empereur
chemin des camps de travaux forcés). Tout juste Mao se plaint-il, tout en lui reconnaissant des qualités, qu'il fasse "le sourd" vis-à-vis de lui. Problème de personnes, autant que de méthodes : Mao commence à inquiéter ses compagnons avec ses décisions fantasquescomme le Grand Bond en avant, cause principale du retour de la famine. Mais Deng ne monte pas au créneau dans l'oppositioninterne au Grand Timonier. Le bon sens lui dicte quand même de prendre part aux efforts du collectif dirigea...
- "Aucun secret, aucun retrait, aucun détour; tout est mis en lumière, en valeur, et rien à attendre de plus; sans doute, c'est le comble de l'art : un nec plus ultra sans issue" André Gide
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- Droit privé 1er Semestre L1
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l'histoire peut elle delivrer l'homme du determinisme naturel
2 1 BIOGRAPHIE Il se décrit lui-même plus tard comme un anarchiste de droite [8] . 1.2 Missions ethnographiques et pre- mières fonctions académiques Après deux ans d'enseignement de la philosophie au lycée Victor-Duruy de Mont-de-Marsan et au lycée de Laon , le directeur de l' École normale supérieure , Célestin Bouglé , lui téléphone pour lui proposer de devenir membre de la mission universitaire au Brésil , en tant que professeur de sociologie à l' université de São Paulo , où il enseigne de 1...