1639 résultats pour "conseillées"

• Définition du mot: APPROUVER, verbe transitif.

  sentiments, le z?le de quelqu'un; ? une opinion, des paroles; ? de toutes ses forces, par son silence; ? d'un hochement de t?te, d'un mot, du regard, d'un signe, de la t?te, des yeux, de la voix; approuver bruyamment, enti?rement, hautement, pleinement. B.? [L'objet d?signe une personne] Louer quelqu'un (pour ce qu'il dit, ce qu'il fait, plus rarement pour ce qu'il est); ?tre de son avis, lui donner raison. Approuver quelqu'un (de faire quelque chose)?: ? 5. Je crois agir en honn?te homme...

• Le développement durable (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  QUELQUES CHIFFRES DE L'OMS.. .. • 160000 personnes meurent chaque année des conséquences du réchauffe­ ment climatique , 3 millions de celles de la pollution , et 5 millions du manque d'eau saine. • 28% des femmes africaines sont analphabètes. Une sur 16 risque de mourir en couches, contre une sur 2 800 dans les pays riches . • MOIW/ité ~ : 1 enfan t sur pays riches . ... ET DEL'ONU • 1130 espèces d'oiseaux et plus de 4 000 espèces de mammifères...

• Les Cinq Cents Millions de la Begum Là, dans une langue

  C'était Marcel, en effet, miraculeusement sauvé. Après qu'il eut forcé la grille du canal, au moment où il tombait presque asphyxié, le courant l'avait entraîné comme un corps sans vie. Mais, par bonheur, cette grille fermait l'enceinte même de Stahlstadt, et, deux minutes après, Marcel était jeté au-dehors, sur la berge de la rivière, libre enfin, s'il revenait à la vie ! Pendant de longues heures, le courageux jeune homme était resté étendu sans mouvement, au milieu de cette sombre nuit, dans...

• 1974 Novembre

  JEUDI _______ 28 É thiopie. Le général Teferi Benti devient président du Conseil militaire provisoire . Irlande du Nord. Le Parlement britan­ nique adopte un projet de loi interdi­ sant l'IRA. VEND REDI 29 Irlande. Cearbhall O'Dalaigh succède au président Erskine Childers , mort le 17 novembre . ÉC ONOM IE MERCR EDI 6 France . Publication du rapport Schvartz de la commission d'enquête parlementa ire sur le:; activités des compagnies pétrolières en Fr...

• Grand oral du bac : Histoire de LA CONSTITUTION

  La Constitution chambres. Le Conseil des Cinq-Cents est élu au suffrage direct, le Conseil des Anciens, au suffrage indirect. La première assemblée propose les lois, la seconde les vote. Le Conseil des Anciens élit les directeurs pour cinq ans sur proposition des Cinq­ Cents. La souveraineté de la nation, déjà posée dans le texte de l'An 1, est réaffirmée. Elle restera un principe central de la République française. Avec la Constitution du 15 décembre 1799...

• De Gaulle au micro de la BBC

  Charles de Gaulle avait atterri à Londres la veille, le 17 juin, au début de l'après-midi, deux heures après la diffusion de l'appelà " cesser le combat " lancé de Bordeaux par le maréchal Pétain, à l'heure où le préfet de Chartres, qui s'appelait Jean Moulin,était pour la première fois torturé par les envahisseurs. Avait-il, dès son précédent séjour à Londres, comme sous-secrétaire d'Etat à la guerre du gouvernement Reynaud, du 15 au16, décidé cet exil ? A Henry Amouroux qui le lui demandait...

• CONSEILS POUR REUSSIR LE BACCALAURÉAT DANS LA SÉRÉNITÉ

  prévoir un ensemble de questions et de sujets d'entraînement pour mieux appréhender l'examen, avec la diversité de sujets et questions et surtout la maîtrise du temps. C'est alors que vous apprécierez le plus les Ann ales corrigé es qui englobent l'ensemble du programme, c'est-à-dire au moins deux sujets ou exercices corrigés, avec propo­ sitions de conseils et méthodes de travail, par chapitre de cours. t/ L'acquisition d'une méthode de travail Qu elle...

• Après la mise en place, en 1983, du Conseil national de la société du développement, future Assemblée constituante, le Niger,...

  Après la mise en place, en 1983, du Conseil national de la société du développement, future Assemblée constituante, le Niger, avec le projet définitif de Charte nationale qui devait être soumis à référendum en juin 1987, a poursuivi son très lent retour à une vie constitutionnelle normale. En 1987, les membres du Conseil militaire suprême installé lors du coup d'État de 1974 détiennent toujours le contrôle de l'administration du territoire et le chef d'État, le général Seyni Kountché, cumule les...

• CHRONOLOGIE Mars 1993 dans le monde (histoire chronologique)

  médecin à Bab-el-Oued (Alger) et membre du Conseil consultatif national (CCN), est le quatrième attentat terro­ riste depuis le début du mois. Turquie. Le Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK) annonce une trêve unilatérale trois jours avant la célébra­ tion du nouvel an kurde. SAMEDJ ____________ 20 Russie. Boris Eltsine annonce sa déci­ sion de gouverner par décrets jusqu'à l'organisation d'un référendum. Le Parlement dénonce, le lendemain, une attei...

• français 1ere

  1 TABLE DES MATIERES Conseils généraux (p.8 à 29) ................................ ................................ ................................ ................... 4 Séquence 1 – La question de l’altérité ................................ ................................ ................................ .... 5 Introduction ................................ ................................ ................................ ................................ ......... 5 Pa...

• CHRONOLOGIE Novembre 1992 dans le monde (histoire chronologique)

  LUNDI 16 Monténégro/Serbie/Bosnie-Henégo­ line. Le Conseil de sécurité renforce. par la résolution 787. les sanctions économiques prises à l'encontre de la Serbie et du Monténégro. MARDI ______________ 17 Fnoce. Le bureau du Sénat juge rece­ vable une demande de mise en accusa­ tion. devant la Haute Cour. de Laurent Fabius. Georgina Dufoix et Edmond Hervé pour leurs responsabilités dans l'affaire du sang contaminé. MERCREDI _________ 18 France!faiwan. T...

• CHRONOLOGIE Décembre 1993 dans le monde (histoire chronologique)

  1 1 déclarant que "la récréation est termi­ née"· MERCREDI 15 Grande-Bretagne/Irlande. Les Pre­ miers ministres britannique et irlandais John Major et Alben Reynolds publient une déclaration commune sur l'Ulster. Pour la première fois depuis la partition de l'Irlande en 1921, la Grande-Bretagne envisage un droit à l'autodétermination d'une Irlande unie à condition que la majorité des popula­ tions du Nord et du Sud en expriment le souhait par référendum, e...

• Athènes - encyclopédie.

  renforcer sa puissance. Dès 498 avant J.-C., elle intervint aux côtés des cités d'Ionie. En 490, la bataille de Marathon sauva momentanément la cité, et Thémistocle réussit à imposer la construction d'une flotte qui donna à Athènes la suprématie maritime après la victoire de Salamine contre Xerxès en 480 avant J.-C. La ville, qui avait été envahie, fut reconstruite. En 477 avant J.-C., elle forma avec la plupart des cités riveraines de la mer Égée la Confédération maritime de Délos, dont...

• fonction publique territoriale

  Section 1 : une approche éclatée historiquement 1) Comment ces concepts n’ont pas pu trouver leur place au sein des collectivités locales ? A) L’émergence de la notion de FP et de fonctionnaire Rappel historique, jusqu’à 1946 : L’ancien régime se caractérisait par le système des offices (charge permanente accordée par le roi qui conférait un statut juridique et social qui ne cesse au décès de son titulaire). Système qui évolue vers la...

• coopération.

  Beaucoup d'institutions chargées d'assurer la coopération économique internationale relèvent des Nations unies. Le Conseil économique et social de l'Organisation des Nations unies est chargé de la coordination de toutes les activités internationales ayant pour objet le relèvement du niveau de vie, le développement économique du monde et la sauvegarde des droits sociaux. Il est responsable devant l'Assemblée générale. Il a beaucoup contribué à l'élaboration et à la mise en œuvre des program...

• « En envoyant à la Chambre mon digne ami Buffet et M.

  partie ducabinet paraîtavoirétérecrutée dansl'ancienne ruedePoitiers. Thierspeutsefrotter lesmains et même exprimer quelques louangesquisont autant deflèches empoisonnées: «Les opinions quejereprésente, juge-t-il, sontassises aubanc desMinistres. »Pis encore: ceministère «est lesuccesseur decelui deGuizot, vingt ansaprès ». De fait, Ollivier apeut-être péchéparimprudence enappelant àlui certains hommes dontilne pouvait attendre beaucoup de fidélité. Etpeut-être aussiparpusillanimité, enécartant...

• Dictionnaire en ligne: ÉLU, -UE, participe passé, adjectif et substantif.

  — Vieux et rare. D'un caractère exquis et raffiné. Il [Amyot] voulait avant tout, en effet, un style exact, net, châtié, élu enfin, c'est-à-dire choisi et élégant dans son naturel (CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Causeries du lundi, tome 4, 1851-62, page 465 ). — Langue soutenue. Qui, par une sorte de prédestination, témoigne de son accord parfait avec une chose, une idée, une intention : Ø 2.... j'ai vu trop de monde (...) pour ne pas goûter le désir d'une intimité très rare et très fine. Nous...

• Myanmar 2005-2006 Retour à l’isolement En juillet 2005, la décision du régime militaire, le Conseil d’État pour la paix et...

  Myanmar 2005-2006 Retour à l’isolement En juillet 2005, la décision du régime militaire, le Conseil d’État pour la paix et le développement (SPDC), d’abandonner la présidence tournante de l’ANSEA (Association des nations du Sud-Est asiatique), qui devait lui revenir en 2006, a été accueillie favorablement par la communauté internationale. Face aux pressions diplomatiques, la junte birmane a semblé renoncer à une charge politique qui l’aurait trop directement exposée aux critiques internationale...

• Les Liaisons Dangereuses - Lettre 1 A 75

  LETTRE 12 : CECILE VOLANGES A LA MARQUISE DE MERTEUIL- Cécile ne peut accompagner la marquise à l'opéra car sa mère est malade.- Elle demande à la marquise de transmettre un message à Danceny, qu'elle n'a pas le Recueil qu'il parlait et s'8ilpouvait l'apporter le lendemain.- Cécile est très proche de la marquise, et elle voue une profonde admiration à la marquise et la considère un peucomme sa mère. LETTRE 13 : LA MARQUISE DE MERTEUIL A CECILE VOLANGES- Elle comprend sa situation et lui annonc...

• LE SUJET DE TYPE Il · CONSEILS GÉNÉRAUX Instructions officielles MODALITÉS DE L'EXERCICE ■ L'épreuve porte sur un texte choisi...

  LE SUJET DE TYPE Il · CONSEILS GÉNÉRAUX Instructions officielles MODALITÉS DE L'EXERCICE ■ L'épreuve porte sur un texte choisi en raison de sa qualité littéraire. Le candidat est invité à rendre compte de la lecture personnelle qu'il en a faite, c'est-à-dire de la façon dont il découvre, ressent et comprend cette qualité. Le libellé du sujet a pour fin de faciliter les démarches du candidat. On lui suggère non un plan à suivre mais quelques points de départ pour une lecture efficace. On attire...

• Quelle est la fonction du Conseil national de l'alimentation ?

  duction dans notre ali­ mentation des édulcorants de synthèse. • La section alimen­ tation du Conseil supé­ rieur d'hygiène publi­ que de France (CSHPF): Cette section est consultée sur les pro­ jets de textes réglementaires. Elle dort: être consultée obli­ gatoirement sur toute demande d'autorisation d'additifs, d'enzymes dans l'alimentation ou encore de matériaux (encres d'impres­ sion, ustensiles ... ) ou pro­ duits de nettoyage...

• CONSEILS POUR REUSSIR BACCALAURÉAT DANS LA SÉRÉNITÉ

  L prévoir un ensemble de questions et de sujets d'entraînement pour mieux appréhender l'examen, avec la diversité de sujets et questions et surtout la maîtrise du temps. C'est alors que vous apprécierez le plus les Annales corrigées qui englobent l'ensemble du programme, c'est-à-dire au moins deux sujets ou exercices corrigés, avec propo­ sitions de conseils et méthodes de travail, par chapitre de cours. V L'acquisition d'une...

• SEIZE CONSEILS POUR RÉUSSIR LE BACCALAURÉAT

  prévoir un ensemble de questions et de sujets d'entraînement pour mieux appréhender l'examen, avec la diversité de sujets et questions et surtout la maîtrise du temps. C'est alors que vous apprécierez le plus les Annales corrigées qui englobent l'ensemble du programme, c'est-à-dire au moins deux sujets ou exercices corrigés, avec propo­ sitions de conseils et méthodes de travail, par chapitre de cours. el' L'acquisition d'une méthode de trav...

• LE SUJET DE TYPE 1 : CONSEILS GÉNÉRAUX INSTRUCTIONS OFFICIELLES L'épreuve écrite Le premier sujet Résumé d'un texte, suivi de...

  LE SUJET DE TYPE 1 : CONSEILS GÉNÉRAUX INSTRUCTIONS OFFICIELLES L'épreuve écrite Le premier sujet Résumé d'un texte, suivi de questions de vocabulaire et d'une discussion Modalité de l'exercice L'exercice comprend trois démarches liées et complémentaires. 1. La première consiste à résumer le texte. ■ordre, Le résumé suit le fil du développement. Il donne du texte, dans le même une version condensée mais fidèle. Il ne change pas le système de l'énonciation ; il reformule le discours du texte in...

• le CNR (Conseil National de la Résistance)

  Le CNR Introduction: Dès la défaite française de juin 1940, une résistance française apparaît. Si dans les premiers temps cette dernière est "éclatée" petit à petit elle se structure avec le CNR (Conseil National de la Résistance) qui prépare l’après-guerre. C’est cette question de la fondation d’un nouvel Etat français par le CNR qui nous intéresse ici. Pour analyser les réformes économiques et sociales de la France au sortir de la SGM, nous disposons de 5 documents.Le premier document...

• CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES GÉNÉRAUX - LITTÉRATURE

  CONSEILS GÉNÉRAUX Les connaissances attendues Les élèves de Première sont censés dominer les notions et les repères liés aux objets d'étude au programme. Seule l'étude d'un mouvement littéraire (XVI" au xvm 0 siècle) ne fait pas partie du programme évalué à 1' écrit. Chaque classe a envisagé le programme de manière différente et, si certains ont étudié Candide, d'autres ont travaillé sur les Fables de La Fontaine. Malgré ces dif...

• usa

  En 2013, les États-Unis comptent environ 317 millions d'habitants2 et constituent le troisième pays le plus peuplé du monde après la Chine et l'Inde7. La superficie du pays est de 9,6 millions de kilomètres carrés, ce qui en fait le quatrième pays le plus vaste du monde après la Russie, le Canada et la Chine8. La population américaine augmente grâce à un solde naturel et un solde migratoire positifs. Elle est marquée par une grande diversité ethnique et culturelle en raison d'une immigration anc...

• CONSEILS DE MÉTHODE (dissertation et commentaire)

  ront chaque partie, puis les différents arguments à développer dans chaque partie, et les « exemples » et références qui viendront illustrer ces argu­ ments; -vous devez enfin penser aux transitions qui permettront de passer d'un argument au suivant, et d'une partie à la suivante. Autrement dit, la rédac­ tion de ce plan est capitale, puisqu'en dépendra 1' « allure » générale de votre copie, et tout particulièrement son aspect démonstratif (n'oubliez p...

• le conseil national des droit des enfants

  L e Conseil National des Droits de l’Homme, dans le cadre de son mandat de promotion, de protection et de défense des droits de l’homme, précisément des droits de l’enfant, a mené une enquête sur la protection de remplacement en Côte d’Ivoire. L’enquête a été réalisée dans la période du mois d’Avril au mois de Juin 2022 et a permis de couvrir l’ensemble du territoire national. Elle s’est intéressée principalement à la situation et aux conditions de vie des enfants pensionnaires en Etabliss...

• 'Ev vvnl pov~11 La nuit porte conseil Cette expression souligne que les décisions importantes se prennent plus facilement à la...

  'Ev vvnl pov~11 La nuit porte conseil Cette expression souligne que les décisions importantes se prennent plus facilement à la faveur de la tranquillité de la nuit et conseille donc de prendre ses décisions sans précipitation, après une nuit de réflexion - en tenant éventuellement compte des avertissements reçus en rêve. Chez Hérodote (7, 12) c'est de nuit que Xerxès imagine la façon dont il va mener son expédition contre les Grecs; mais il existe des attestations ultérieures de cette même anecd...

• Fiche de lecture sur Cannibale de Didier Daeninckx

  trouvé un peu lassant leur périple dans ce Paris des années trente. A part cela, les rapports entre le présent et la narration de l’histoire sont intéressants. Effectivement, deux histoires se déroulent en parallèle. Alors que Gocéné raconte son aventure aux deux rebelles, des personnes tentent d’approcher du barrage. Gocéné, qui a alors soixante - dix ans, fait preuve de sagesse par rapport aux deux jeunes gens. CONCLUSION Ce roman nous montre a quel point le racisme existe dan...

• Les autres Institutions Synthèse construite par Sylvain sylvain.

  Les intervenants dans l’école Ecole ouverte au mde ext. Classes pvent sortir et d es personnes nn enseignantes pvent entrer. Intervenants bénévoles = parents d’élèves ou membres d’association Intervenants non bénévoles = rémunérés par associations ou collectivités publi q. Si intervention régulière, convention passée avec empl oyeur et l’IEN ou l’IA. Interventions occasionnelles : autorisation écrite du directeur Interventions régulières : - EPS = agrément IA -...

• Estonie 1997-1998 La décision prise par le Conseil européen au Luxembourg, le 13 décembre 1997, d'ouvrir des négociations d'adhésion (entamées...

  Estonie 1997-1998 La décision prise par le Conseil européen au Luxembourg, le 13 décembre 1997, d'ouvrir des négociations d'adhésion (entamées le 31 mars 1998) avec six pays candidats, dont l'Estonie, a, d'une part, confirmé que l'Union européenne est prête à accepter en son sein des pays de l'ex-URSS (alors que l'OTAN Organisation du traité de l'Atlantique nord - le refusait encore) et, d'autre part, a amorcé la sortie de l'Estonie du " lot " balte. Se joignant volontiers aux PECO (pays d'Euro...

• L'ÉPREUVE ORALE CONSEILS GÉNÉRAUX ■ L'épreuve orale de françàis revêt aux yeux des élèves une extrême impor­ tance depuis qu'elle...

  L'ÉPREUVE ORALE CONSEILS GÉNÉRAUX ■ L'épreuve orale de françàis revêt aux yeux des élèves une extrême impor­ tance depuis qu'elle a changé de contenu (cf. Instructions officielles de 1983); elle paraît même leur faire davantage peur que l'écrit. Pour les con­ forter, voici d'abord quelques conseils pratiques et pour ainsi dire exté­ rieurs : ils peuvent paraître mineurs mais ne sont pas pour autant négligeables. Il faut : - se présenter dans une tenue correcte ; - veiller à ce que la liste prés...

• Résumé, questions; discussion 135 COMMENT PARVENIR AU RÉSUMÉ? RÉSUMÉ QUESTIONS DE VOCABULAIRE CONSEILS POUR LA DISCUSSION PLAN DÉTAILLÉ D'UN SUJET...

  Résumé, questions; discussion 135 COMMENT PARVENIR AU RÉSUMÉ? RÉSUMÉ QUESTIONS DE VOCABULAIRE CONSEILS POUR LA DISCUSSION PLAN DÉTAILLÉ D'UN SUJET POSSIBLE DE DISCUSSION Toulouse Terminale· (septembre 84) Les progrès de la science et les merveilles de la technique orientent nos actes, commandent le rythme .même de notre corps, ·colorent nos instants, et si enclin que l'on soit à se défier justement d'un progrès qui mécanise l'action et matérialise le bonheur, il faut tout de même avouer que...

• CONSEILS D'ORIENTATION CONSEllS , , GENERAUX Après le bac, des études, oui, presque toujours : 98 % des lycéens souhaitent...

  CONSEILS D'ORIENTATION CONSEllS , , GENERAUX Après le bac, des études, oui, presque toujours : 98 % des lycéens souhaitent poursuivre des études et ils ont raison, mais lesquelles? Les filières, les sec­ tions sont nombreuses : courtes lon­ gues, au lycée, à l'Université, en écoles spécialisées. Et pour quoi faire? Diffi­ cile de vous y retrouver dans le laby­ rinthe des études supérieures, un véri­ table parcours du combattant. Sachez d'abord que, de plus en plus, le bac est le passeport obliga...

• Conseil d'État, arrêt du 20 novembre 1987, requête n° 70761 ; arrêt du 4 novembre 1987, requête n° 80150: commentaire

  Les &eats causes par les animaux sau- vages : Les animaux sau- vages peuvent etre a I'origine de clegats im- portants. Certains automobilistes en savent quelque chose et ne gardent pas un merveilleux souvenir de leur rencontre inopinee sur la route avec un san- glier, un cerf ou un che- vreuil. Les dommages que vous subissez ris- quent d'etre a votre charge du fait que ces animaux n'appartiennent a personne. Toutefois les tribunaux ont, dans certains cas, reconnu la responsabilite du proprietair...

• Sabri (Ali)

  4 Donnant une nouvelle orientation à son régime, Nas­ ser, au lendemain de la scission de la RAU en 1962. crée un Conseil exécutif et nomme Ali Sabri à sa tête. De nouveau président du Conseil en 1964, il est désigné, une année plus tard, comme vice-président de la Répu­ blique et secrétaire général de l'Union socialiste arabe, parti unique. C'est de cette période que date le .. tour­ nant à gauche .. du nouveau leader de l'USA. Mais,...

• CONSEILS. ANALYSE DE LA CITATION. PLANS POSSIBLES. CONCLUSION. PLAN DÉTAILLÉ. Besançon. Grenoble. Lyon/Terminale. Que pensez-vous de l'idée exprimée par Pierre-Jakez...

  CONSEILS. ANALYSE DE LA CITATION. PLANS POSSIBLES. CONCLUSION. PLAN DÉTAILLÉ. Besançon. Grenoble. Lyon/Terminale. Que pensez-vous de l'idée exprimée par Pierre-Jakez Hélias dans un entretien radiodiffusé : « Il est facile d'être de son temps. La belle affaire ! N'importe quel imbécile peut être de son temps ! Il suffit de suivre tout le monde et de bêler avec le troupeau. >> N.B. : Cette citation est extraite de La sagesse de la terre de Pierre-Jakez Hélias et Jean Markale. conseils Ce sujet co...

• Question 190: Olivier GUICHARD (Néac, 1920) est l'un de ceux que l'on a surnommés: A.

  Loire-Atlantique, devenant d'ailleurs, en 1974, le président du Conseil régional des Pays-de-Loire, sans compter son accession à la mairie de la Baule, en 1971. Depuis 1978, il siège également au Conseil d'Etat.

• LES PLAISIRS DU BAL de WATTEAU

  WATTEAU Antoine LES PLAISIRS DU BAL Vers 1717 Peintre français Analyse ♦■'Une scène complexe animée denombreux personnages se déroule sous une loggia ouvrant sur un vaste jardin. L'architecturemonumentale dominant les petites figures est inspirée de mo dèles de la Renaissance italienne, peut-êtreaussi des œuvres de Véronèse. On remarque égale ment dans les colonnes à bossages bicolores l'influence de l'architecte Salomon de Brosse, lequel avait introduit en France certaines solu tions pi...

• a loi constitutionnelle du 23 juillet 2008: Le nouvel article 16 de la Constitution

  avoir juridiquement raison tout en étant regardé comme un opposant au président. Et dans ce conflit entre gardiens, le Conseil Constitutionnel n'a guèrel'avantage (pas de possibilité de parole, de recours au registre émotionnel…) !

• Encyclopédie: Blum (Léon)

  64 Blum (Léon) 1 La vague de fond du Front populaire, vainqueur des élections législatives françaises de 1936, porte Léon Blum à la présidence du Conseil. Homme d'etat, écrivain, ora· teur, Il dirige le Parti socialiste SFIO, réorganisé après le congrès de Tours en 1920, et domine la scène politique française jusqu'à la seconde guerre mondiale. Livré par le régime de VIchy, Léon Blum est interné dans un camp de concentration où les nazis...

• Article R. 516-8 du Nouveau Article L. 516-1 du Code du travail : Code de procédure civile : commentaire

  tion de la demande, soit par courrier en franchise postale, les precisions sui- vantes : le lieu, le jour et l'heure de la séance du bureau de conciliation a laquelle l'affaire sera appelee. IIl'invite a se munir de toutes les pieces necessaires. Le secretariat convoque egalement le defendeur devant le bureau de conci- liation par lettre recom- mandee avec avis de re- ception. II lui adresse le jour meme une copie de cette convo- cation par lettre simple, en franchise postale. Cette convocation...

• LA CONSTITUTION DE 1958 (HISTOIRE)

  aisance au gouvernement. Enfin, le gouvernement dispose de la priorité pour ses projets dans l'ordre du jour. A ces dispositions pratiques correspond la difficulté, pour l'Assemblée nationale, de renverser le gouvernement. Il faut que celui-ci soit mis en minorité sur un programme où il ait engagé sa responsabilité ou bien qu'une motion de censure (proposée par 10 % au moins des députés) soit adoptée à la majorité . e La Constitution est complétée...

• COMPÉTENCE SERVICES PUBLICS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX C.E. 26 janv. 1923, de ROBERT LAFRÉGEYRE, Rec. 67 (R. D. P. 1923.237, concl. .Rivet) - commentaire

  relative au personnel des services publics industriels et commerciaux : selon cette jurisprudence, seuls ont la qualité de fonctionnaires les agents qui exercent des fonctions de direc­ tion, les agents subalternes se trouvant au contraire dans la condition juridique de salariés de droit privé (cf. C.E. 14 déc . 1928, Billiard, Rec . 1316; R. D. P. 1929 .107, concl. Rivet). La distinction a été reprise dans les arrêts postérieuçs au statut généra...

• Louis XIV douloureusement affecté par la mort du Grand Dauphin

  La faute du docteur Fagon ? A quatre heures de l'après­ midi, le dauphin est au plus mal. Son état empire d 'heu­ re en heure . Vers les sept heure s du soir, quelques va­ lets et courtisans se rendent compte de l'état critique de Monseigneur. Mais Fagon, qui règne en maître absolu sur la médecine et la Cour , refuse de prévenir le roi et madame de Maintenon . Car Louis XIV est à son souper. .. Fagon propose à...

• Marie-Thérèse, une épouse effacée

  situation humiliante à la fois pour la reine et pour elle . La favorite donne quatre enfants au roi. Mais Louis XIV s'éprend déjà d'une autre femme, Madame de Montespan. Louise quitte Versailles pour devenir sœur Louise de la Miséricorde au Carmel. Celle qui la remplace dans le cœur du souverain est entrée à la cour comme demoiselle d'honneur de ... Marie-Thérèse, qui a renoncé à s'opposer aux désirs de son époux . S...

• COMMENTAIRE ARRÊT 25 FÉVRIER 2005 - DROIT ADMINISTRATIF

  proposés par France Telecom aux autres opérateurs, sans toutefois appliquer la méthode pour le calcul des coûts du dégroupage ce qui revenait à violer l'article D.99-24 du code des postes et télécommunications. Cette décision devait donc être annulé mais son annulations entraînait donc des effets désastreux. Ici, l'annulationrétroactive de la décision aurait entraîné, l'illégalité des tarifs pris en vigueur de la décision et par là même l'application de tarifs de dégroupage qui ne sont pas encon...

• SEIZE CONSEILS POUR RÉUSSIR LE BACCALAURÉAT DANS LA SÉRÉNITÉ

  prévoir un ensemble de questions et de sujets d'entraînement pour mieux appréhender l'examen, avec la diversité de sujets et questions et surtout la maîtrise du temps. C'est alors que vous apprécierez le plus les Annales corrigées qui englobent l'ensemble du programme, c'est-à-dire au moins deux sujets ou exercices corrigés, avec propo­ sitions de conseils et méthodes de travail, par chapitre de cours. V' L'acquisition d'une méthode de travail Q...