197 résultats pour "propriètaire"

• Hearst William Randolph

  Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)Hearst, William Randolph Né à San Francisco, Californie, le 29 avril 1863, il étudia à l'Université Harvard, sans pourtant aller jusqu'au diplôme.Rentré chez lui en 1887, il devint propriétaire et éditeur du journal chancelant de son père Evening Examiner, de SanFrancisco. Hearst lança immédiatement une campagne pour mettre fin à la domination de l'Etat par le SouthernPacifie Railroad. Partant en croisade pour un gouvernement honnête et se faisant l'avocat du pr...

• Investissements et monuments historiques : quelles déductions ?

  l'immeuble ne procure au­ cune recette ; - soft pour partie du re­ venu foncier et pour par­ tie du revenu global, lorsque le propriétaire occupe par­ tiellement l'immeuble, mais en tire des recettes. En présence de revenus fonciers, les règles de dé­ duction des charges suivent les règles spécifiques aux revenus fonciers, à l'excep­ tion de certaines mesures spécifiques aux revenus tirés de tels immeubles . • Immeuble ne pr...

• Quel contenu donneriez-vous à ce projet: "conquérir l'espace" ?

  2. a) Conquérir c'est s'approprier. La conquête de l'espace ne consiste pas seulement dans une exploration. Il s'agit réellement de coloniser, de prendre parla force. Rousseau, dans le second discours, fait reposer lapropriété sur un acte de langage de la part du propriétaire.C'est la célèbre formule du second discours : « Le premier qui, ayant enclos un terrain, s'avisa de dire : Ceci est àmoi, et trouva des gens assez simples pour le croire, fut levrai fondateur de la soc...

• Travail et marginalité Emmanuel BOVE

  30 VISAGES DE !.:INCONNU 1 De même que je me rappelle un monsieur qui, quand j'étais petit, me donna quelques sous, de même beaucoup d'enfants se souvien­ dront de moi lorsqu'ils auront grandi, car souvent je leur fais des cadeaux. C'est une joie immense de savoir que j'existerai toujours dans ces 35 âmes. Il va falloir quitter ma chambre. Ma vie est-elle donc anormale au point de scandaliser le monde ? Je ne peux le croire. Dans quin...

• QUI DÉTIENT LE POUVOIR DANS L'ENTREPRISE ?

  54 Économie, préparation au bac 84 3) Dans un ouvrage paru en 1933, les économistes A. Berle et G. Means ont mis en pleine lumière le clivage entre propriété et direction qui caractérise la grande société par actions, la corporation : > L'analyse des 200 plus grandes sociétés non financières les conduisait à distinguer cinq types. 1. Affaires entièrement privées, c'est-à-dire administrées par les déten­ teurs de 80 % au moins des actions do...

• Qu'appelle-t-on contrat d'entreprise ?

  syndicales autorisées consti­ tuent des établissements publics qui relèvent en cas de litige des tribunaux administratifs . • Les associations syn­ dicales constituées d'of­ fice : Elles sont consti­ tuées par l'administra­ tion en vue de la réali­ sation de travaux collec­ tifs d'intérêt général exi­ gés pour des raisons de sécurité publique . Ces tra­ vaux concernent notam­ ment l'assainissement des voies de lotissement. Ces voies son...

• Economie: Qu'est-ce que le capitalisme ?

  société. Les débuts de l'industrialisation: La condition fondamentale du processus d'industrialisation est l'introduction de la puissance mécanique dans laproduction de biens et de services. Alors que la mécanisation de la production se développe dans le monde et particulièrement en Angleterre, des changements fondamentaux s'opèrent. La production se concentre dans de largesunités, désormais appelées usines. Les artisans et les petits ateliers du XVIIIème siècle sont relégués à la pér...

• L'algèbre relationnelle et le langage SQL

• Peut-on détourner les eaux de pluie ?

  peut contraindre celui qui . est à l'origine des écoule­ ments de faire cesser cet état de choses. • La pluie : Chacun est tenu d'aménager des toits recueillant les eaux plu­ viales afin que celles-ci s'écoulent soit sur son ter­ rain, soit sur la voie pu­ blique, mais en aucun cas il ne doit les faire verser sur le terrain du voisin. Si les eaux tombent des toits, traversent son terrain Article 640 du Code dvil : pou...

• LE RETOUR AU DESERT Bernard-Marie Koltès

  La marche 1970 L'héritage 1972 Le retour au désert 1988 2) Présentation et résumé de la pièce La pièce se déroule dans une ville provinciale à l'est de la France au début des années 60 . Mathilde Serpenoise retourne à la maison familiale qu'elle avait quitté 15 ans auparavant. En revenant d'Algérie avec ses affaires et ses enfants elle est agressivement accueillie par son frère qui l'accuse de fuir la guerre et de venir réclamer son héritage. Ces conflits montre une famille bourgeoise qui se di...

• Droit Civil

  hommes   de   toutes   générations   ou   s'agit­il   de   cr éer   de   nouveaux   sujets   de   droit   qui   prendrait donc la forme de l'humanit é ou encore de la nation ?  Paragraphe II : L'individu comme sujet de droit Parce qu'il est sujet de droit en tant que tel, tout individu est prot égé par le droit (A) et peut   organiser des  échanges avec les autres individus (B).  A) La protection de l'individu L'individu en tant que sujet de droit a des droits qu'on appelle des droit subjecti...

• LES DÉBUTS DU RÉGIME PARLEMENTAIRE (1689- 1714) - HISTOIRE

  DOCUMENTATION COMPLÉMENTAIRE LE CENS . Il y a un cens électoral et un cens d'éligibilité . Dans les comtés le droit de vote est accordé aux propriétaires fonciers. francs tenanciers en fonction du montant de l'impôt direct payé par les intéressés et qui varie selon les comtés . Il y avait quarante -cinq comtés . Le montant du cens est encore plus variable dans les bourgs . Au total il y avait en Angleterre environ 250 000 électeurs e...

• FICHE D4ENTREPRISE

  La Société A Responsabilité Limitée (SARL) : C’est une forme de société dont les propriétaires s’appellent des associés. Les associés prennent les décisions stratégiques lors des assemblées générales. La direction de l’organisation est assurée par un gérant choisi par les associés. L’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) : C’est une SARL avec un seul propriétaire. La Société Anonyme (SA) : Les proprié...

• genese

  scoutisme d’ É tat ( Balillas en Italie, Pionniers et Komsomols en URSS, Hitlerjugend en Allemagne) qui accueillent des millions d’adhérents (4,5 millions en Italie soit 10,5% de la population, 8 millions en Allemagne soit 11,5% de la population). Les adultes sont embrigadés par les syndicats uniques et par le parti unique (En Allemagne dès Mai 1933, en Italie 12% de la population adhèrent aux organismes de loisirs du Dopolavoro ). L’idéolo...

• Qu’en est-il à la fin du bail ?

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• COMMENTAIRE ARRET CIV. 3E, 17 OCT.2007 (DROIT)

  caractériser « un fait patent, non équivoque, ayant pu être connu du propriétaire » (Req., 28 déc. 1857, DP 1858, jurispr. p. 113) ou, plus simplement, unemanifestation non équivoque de la volonté du détenteur de se comporter désormais en propriétaire (Civ. 1re, 25 janv. 1965, Bull. civ. 1965, I, n° 72 ; Civ. 3e, 7 oct.1975, n° 7411.619, Juris-Data n° 1975-098281, Bull. civ. 1975, III, n° 281 ; Civ. 3e, 11 mai 1976, n° 75-11.008, Juris-Data n° 1976098196, Bull. civ. 1976, III, n°196 ; Civ...

• Cours de droit administratif des biens

  Le droit de préemption s'exerce encore dans les zones d'am énagement diff érées (AD), dans les espaces naturels   sensibles, dans les p érim ètres d'action des SAFER ainsi que sur tout ou partie du territoire couvert par un plan   d'am ènagement de zone (PAZ) ou par un plande sauvegarde et de mise en valeur approuv é ou publi é (PSMV). L'exercice du droit de pr éemption suppose la mise en vente du bien par son propri étaire et donc une  volont é de l'ali éner. Le droit de renoncer  à la vent...

• latifundio et minifundio

• LE DROIT DE PROPRIETE

  Les historiens, quant à eux, ont majoritairement tourné leur recherche en priorité d’une part vers la propriété des objets, dont certains, par exemple, sont considérés comme un prolongement de leur propriétaire et l’accompagnent ainsi dans la tombe et, d’autre part, vers la propriété foncière, à laquelle le droit romain – fondateur de notre droit moderne - donnait une grande importance. Nous l’avons vu, de Droit de propriété a un absolu « Caractère » … cet absolutisme va subir un p...

• Peut-on acquérir la mitoyenneté d'un mur ?

  bli sur le mur. Il peut être en paille, en tuile ou en pierre ; c) cordon : rangée de pierres en saillie ; d) corbeaux : grosses pierres saillantes placées dans le mur . Lorsque l'un de ces signes apparaît des deux côtés du mur, celui-ci est pré­ sumé mitoyen. S'ils n'exis­ tent que d'un seul côté, le mur est présumé apparte­ nir au propriétaire du côté duquel ils existent. • Acquérir la mi­ toyenneté : Si vous souhai...

• les biens

  2. Étude des règles juridiques qui organisent les rapports entre les personnes à l’égard des biens. (Droit des biens = Biens Vs personne, Droit des obligations = Personne Vs Personne). 0.1.3 Sources du droit des biens 1. Livre quatrième du Code civil du Québec (C.C.Q art. 899 à 1370). Droit civil codifié et inspiré du droit français. 2. Le Code civil du Bas Canada ( à titre transitoire). Il permet de comprendre la...

• Le locataire a-t-il le droit d’effectuer des travaux d’amélioration dans son logement ?

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• Introduction au droit

  Le droit public : c’est le droit qui fait régir les relations entre les individus de l’Etat. Par exemple, les administrations, collectivités locales. Le droit privé nous concerne, dans le cadre des relations individuelles et inter individuelles. Il existe plusieurs droits concernant le droit privé : Le droit des personnes : va comprendre le droit de la personnalité (touche le plus intime de notre être : nom, état civil…) Ce droit des personnes, de la famille, concerne l’é...

• Monsieur Bergeret a Paris facile, disposée à l'amusement qu'un homme procure par des plaisanteries un peu grasses et par une certaine laideur.

  —Et vous me promettez que Dieudonné passera. —Dieudonné ou Goby. —Comment?... Dieudonné ou Goby? Si vous n'étiez pas plus sûr que ça, vous auriez dû me prévenir.... Dieudonné ou Goby!... A vous entendre, on dirait que c'est la même chose. —Ce n'est pas la même chose. Mais dans les deux cas, Brécé échoue.... —Vous savez, Brécé est de nos amis. —Et des miens!... Dans les deux cas, vous dis-je, Brécé échoue avec sa liste, et M. de Gromance, en contribuant à son échec, se sera acquis des titres à la...

• droit des biens

  bien incorporel. On a d’abord parlé du dvpt des valeurs mobilière indispensable à l’évo et le dvpt du capitalis me, en développent des sté avec des actions. Ces valeurs mobilière n’ont pas la sécurité, la matérialité d’un immeuble par ex. Il y a une dématérialisation effectué dès le 19 e avec l’essor industriel. Ces valeurs mobilières, ces titres, constituent des bi ens. Même les obligations émissent par les sociétés, qui sont des créances contre la société, sont considéré comme des...

• DROITS DE SUCCESSION ET D'ENREGISTREMENT

  Enr/Succ. M. Brigotte /A. Gillet 1 LES DROITS D'ENREGISTREMENT A/ GENERALITES 1. Définition Le droit d’enregistrement est un impôt qui se perçoit à l’occasion de l’enregistrement des actes ou écrits . - Il est perçu au profit de l’Etat (sauf pour tran smission à titre onéreux de biens immeubles et pour les donations : au profit des régions ). - Il est perçu lors de l’enregistrement d’actes ou écrits mais n’est pas la contrepartie de ce...

• L'écrivain et son mythe

  œuvre est recopiée, au besoin remaniée, et diffusée dans l e public sans que l'écrivain, s'il est vivant, puisse se plaindre du préjudice subi et revendiquer Je paiement de droits. Seul le propriétaire de l'œuvre possède, sur celle­ ci, tous les droits. L'appari tion du livre imprimé, la mul­ tiplication des exemplaires d'un même ouvrage et, par là, l'accroissement du profit qu'il peut engendrer vont modifier profondément les règle s du jeu. Le système...

• Les effets des subventions aux logements

• hommes tempère ce déracinement puisque sa position centrale empiète sur le territoire des deux moitiés.

      Fig. 23.—  Arcs ornés d’anneaux d’écorcedisposés de manière caractéristique selonleclan dupropriétaire.   La richesse statutaire desclans estd’une autrenature. Chacun possède uncapital demythes, detraditions, dedanses, de fonctions socialesetreligieuses. Àleur tour, lesmythes fondent desprivilèges techniques quisont undes traits les plus curieux delaculture bororo. Presque touslesobjets sontblasonnés, d’unefaçonpermettant d’identifierleclan etle sous-clan dupropriétaire. Cesprivilèges consis...

• La décision présentée est un arrêt de la chambre réunies (ancienne AP) en date du 2 décembre 1941 portant sur la précision de la nature de la garde dans le cadre de la responsabilité du fait de la chose.

  En l'espèce, le pptaire n'a pas vu sa responsabilité engagée Pourtant ce dernier dispose de la garde juridique de la chose (=chose en mouvement donc responsabilité présumée) OR DEPUIS L'AFFAIRE JAND'HEUR 13 février 1930 : la garde était liée au droit de propriété et l'on fondait ainsi la responasiblité du gardien d'une façon transitive : puisqu'une personne a les avantages de la propriété et les prérogatives que celle-ci engendre (article 544 du Code civil), il est logique que les dommages cau...

• la citoyenneté athénienne

  familles de grands propriétaires, détenait les terres et dirigeait la cité : le reste du peuple n'avait aucun pouvoir. • Le rôle des citoyens à Athènes a évolué au cours de la période : en −594, Solon, un aristocrate, met en place l'isonomie : l'égalité de tous les citoyens devant la loi. Mais Athènes n'est pas encore une démocratie ; en −507, Clisthène (un autre réformateur) divise les citoyens en dix tribuscomportant chacune trois dèmes (subdivisions territoriales corresponda...

• Droit commercial

• La Curée Par grâce, dit-il, finissons-en avec cette désagréable question d'argent.

  Il s'oubliait. Il parla longtemps ainsi avec un cynisme railleur qui perçait par instants sous son air bonhomme. Il mit en avant son frère le député, son père le receveur particulier de Plassans. Il finit par faire la conquête de la tante Elisabeth, qui voyait avec une joie involontaire, sous les doigts de cet habile homme, le drame dont elle souffrait depuis un mois, se terminer en une comédie presque gaie. Il fut convenu qu'on irait chez le notaire le lendemain. Dès que Mme Aubertot se...

• Le droit administratif des biens

• Le Portrait De Vautrin

  d'étude, mais un praticien, il a été mêlé aux choses et aux gens, en acteur fortement impliqué;- enfin, on réunit « les lois, les hôtels et les prisons » : ici apparaît son originalité, il a réfléchi à l'ordre social, il a euaffaire avec la loi; il a vécu en itinérant, sans domicile permanent, et peut-être a-t-il connu la prison. IV/ Le regard Le regard est analysé comme une voie d'accès vers l'âme; on déchiffre l'homme Vautrin en lisant dans ses yeux, oùl'on perçoit deux choses : La déterminati...

• Droit Administratif

• Expulsion : quel est le principe ?

  comme pour une saisie­ vente . • Recours de l'expro­ prié : Que ce sort à la surte de loyers impa y és ou de défaut de titre d'occupa­ tion en règle, le locataire reçoit un commandement de payer de l'huissier . S'il éprouve des difficultés finan­ cières temporaires, il a toujours la possibilité de demander des délais de paiement sur 2 ans au maxi­ mum pour lui permettre de s'acquitter de ses arrié­ rés . Il doit en faire l...

• - Copperfield, dit M.

  bien uneautre fois,faisant probablement allusionàla manière dontjel’avais examiné ; jeme hâtai del’assurer quece n’était pasune impolitesse, maisquejeme demandais s’ilnevoudrait passecharger d’unecommission. « Quelle commission ? demandalejeune homme. – De porter unemalle, répondis-je. – Quelle malle ? – La mienne. J’expliquai qu’elleétaitdans unemaison aubout delarue, etque jeserais enchanté qu’ilvoulût bien la porter poursixpence aubureau deladiligence deDouvres. – Va pour sixpence ! » ditmon...

• Article de presse: La mort de Kennedy : un meurtre encore mal expliqué

  Kennedy et de l'agent Tippit. Il niera même avoir été le propriétaire de la carabine Mannlicher Carcano retrouvée au cinquièmeétage du dépôt des livres scolaires, ce qui a pourtant été prouvé sans l'ombre d'un doute. Son interrogatoire durera plus d'unedizaine d'heures, dans une pagaille difficilement imaginable, la presse occupant littéralement les lieux et campant dans les couloirsdu siège de la police. Moins de deux jours plus tard, le 24 novembre, en fin de matinée, alors qu'il a été inculpé...

• Procédure civile

• cours S2 L1 droit de la famille

  INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil :  la famille  le contrat  la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...

• Un barrage contre le Pacifique » de Marguerite Duras

  son enfance mais également une prise de position politique qui dénonce le système colonial. Son style, elliptique etsimplifié, évolue vers le Nouveau Roman, notamment dans les Petits Chevaux de Tarquinia (1953). En 1958,Marguerite Duras voit pour la première fois un de ses ouvrages adapté au cinéma : Un Barrage contre le Pacifiqueest réalisé par René Clément. D'autres oeuvres, telles que l'Amant, seront également mises en images plus tard.Parallèlement à son écriture, l'engagement politiq...

• presentation de l 'islam

• Texte de Hobbes philo

  Corrigé Introduction Dans ce texte, Hobbes entend expliquer pourquoi les hommes ont choisi de vivre en société, plutôt que de demeurer « hors de la société civile » comme ils l'étaient à l'état de nature. Car enfin, pourquoi accepter d'être gouvernés, le gouvernement fût-il « bien établi » ? Vivre dans une société dotée de lois, c'est en effet voir être limitée sa liberté naturelle, celle de faire « tout ce que bon nous semble ». Pourquoi accepterions-nous que des commandements impératifs nous d...

• Émile Zola LA CURÉE (1872)

• I Au retour, dans l'encombrement des voitures qui rentraient par le bord du lac, la calèche dut marcher au pas.

  mondaines envoiture découverte, menaçaitdeseterminer parune soirée d’unefraîcheur aiguë. Un moment, lajeune femme restapelotonnée, retrouvantlachaleur deson coin, s’abandonnant aubercement voluptueux de toutes cesroues quitournaient devantelle.Puis, levant latête vers Maxime, dontlesregards déshabillaient tranquillement lesfemmes étaléesdanslescoupés etdans leslandaus voisins : – Vrai, demanda-t-elle, est-cequetulatrouves jolie,cette Laure d’Aurigny ? Vousenfaisiez unéloge, l’autre jour,lorsqu’o...

• la division du travail