2455 résultats pour "article"

• outre-mer (départements et territoires d').

  définie et modifiée par la loi, après consultation de l'assemblée territoriale intéressée ». L'article 76 précise que « les TOM peuvent garder leur statut au sein de la République ». Les habitants de ces territoires sont donc tous français, les mêmes lois s'y appliquent, à ceci près que certains citoyens des TOM ont conservé leur statut local en matière civile, et que nombre de lois ont été adaptées pour tenir compte des situations concrètes locales. Celles-ci sont très disparates. Saint-Pierre-...

• finances publics

• Introduction Droit Civil

  Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...

• Définition: AMNISTIE, substantif féminin.

  punitions. Je le quittai, satisfait, mais rien ne m'emp?chera de penser que l'amnistie est l'exp?dient des gouvernements faibles. HERV? BAZIN, Vip?re au poing, 1948, page 176. B.? Par extension, litt?raire. Pardon g?n?ral, oubli?: ? 5. Nous ne savions ni jouer ? la balle, ni courir, ni monter sur les ?chasses. Aux jours d'amnistie, ou quand par hasard nous obtenions un instant de libert?, nous ne partagions aucun des plaisirs ? la mode dans le Coll?ge. ?trangers aux jouissances de nos cama...

• kratch 1929 (histoire)

• Le harcèlement au travail

  avec un salarié ; - absence de consignes, ou consignes contradictoires; -surcroît excessif de travail ; -tâches dénuée s d'intérêt ou dépourvues de sens, ou tâches excédant la compétence du salarié ; - «mise au placard n, constitutive d'une «gestion par l 'oubli ••: le salar i é est tenu de faire acte -critiques incessantes , sarcasmes , brimades, humiliations; -insultes et menaces . Les causes du harcèlement • Les motivations du harceleur sont diverses...

• Définition: BROSSE, substantif féminin.

  d?mange... ?MILE ZOLA, Pot-Bouille, 1882, page 80. B.? PEINTURE. Pinceau fait de soies de porc ou de blaireau dont se servent les peintres. ? Locution figur?e. ? la brosse. (Ex?cut?) rapidement et parfois grossi?rement. II.? Sp?cialement. A.? [Par analogie de forme] TYPOGRAPHIE. Brosse ? ?preuves. " Instrument ayant la forme d'une ?norme brosse ? dents et servant ? tirer les lichettes et les morasses " (Glossaire des termes de presse (BERNARD VOYENNE) 1967). B.? [Par analogie d'as...

• Définition et usage du mot: BIBELOT, substantif masculin.

  sans valeur?: ? 3. Sur le tourniquet, les lots ?taient class?s, d'affreux bibelots de cinq ou six sous, maroquinerie, verrerie, porcelaine; et la plume grin?ait contre les fils de laiton, la plaque tournante emportait les lots, dans un bruit continu de vaisselle cass?e. ?MILE ZOLA, Son Excellence Eug?ne Rougon, 1876, page 331. 3. Par extension. a) Vieilli. Meuble, petit mobilier, petit bagage. Tout mon bibelot est dans cette malle (Larousse du 19e. si?cle. ). Mon bureau, un rare bibelot d...

• régime répressif et ses limites

  -    L'exercice de la liberté des autres (article 4 DDHC : La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi. ) -    Limites de la vie en société (article 5 DDHC : La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu...

• Droit du marcher interieur

  Le droit de la concurrence est né à ce moment l à. Des secteurs entiers de charbon et de l’acier   é taient accapar és par des cartels priv és. Et donc ces  états ont voulu se mettre ensemble pur   discipliner ces cartels, d’o ù la cr éation du droit de la concurrence, et donc des r ègles y aff érant   à  savoir notamment les r ègles d’abus de position dominante. Le secteur du charbon allait rapidement  être en crise, et donc il fallait trouver d’autres sources   d’ énergie, et la solidarit...

• Les Lumières & Les Causes A Défendre

• Vocabulaire: CONSENTIR, verbe.

  Code civil des Fran?ais (ou Code Napol?on) 1804, article 2063, page 371. B.? (Plus) usuel, emploi transitif direct. Consentir que (+ verbe ? l'indicatif ou au subjonctif), ou indirectement consentir ? ce que (+ verbe au subjonctif), consentir ? (+ substantif d?verbal ou verbe ? l'infinitif) [Le sujet d?signe un ?tre humain, ou une entit?, une collectivit? humaine] Vouloir bien, accepter, que quelque chose se fasse, ait lieu, existe. 1. [Avec l'id?e d'un accord imm?diat, sans r?flexion] Il...

• COMMENTAIRE DE L'ARRET DU 8 MARS 2002 (DROIT)

  B. D'une obligation continue à une « prestation continue » au sens du droit fiscal Les juges suprêmes déduisent ici de la présence d'une obligation continue (« obligation qui s'étend sur toute la durée couverte par le contrat de caution ») celle d'uneprestation continue au sens de l'article 38-2 bis.La jurisprudence récente est sur ce point inspirée par l'idée que lorsqu'une obligation continue pèse sur le prestataire, le service rendu s'analyse comme un servicecontinu, en dépit du caractère alé...

• Vocabulaire: COMMENCEMENT, substantif masculin.

  partie d'un ph?nom?ne social. ? Monsieur, lui dit-il enfin ? l'oreille, vous savez combien les commencements d'un m?tier sont difficiles (HONOR? DE BALZAC, Histoire de la grandeur et de la d?cadence de C?sar Birotteau, 1837, page 223 ). Lui ai trac? tout un plan de conduite pour les commencements de son mariage (JULES BARBEY D'AUREVILLY, 2e. Memorandum, 1839, page 351 ). Les commencements du r?gne de Louis-Philippe (VICTOR HUGO, Les Mis?rables, tome 2, 1862, page 22) : ? 3. M. Naudy ?tait so...

• intro au drôit

• intro au droit

• DROIT CONSTITUTIONNEL

• M1, UE 3 Humanités numériques Le

• Synonymes de homosexuel, adjectif.

  L’initiative d’un zoo allemand de briser trois couples d’oiseaux homosexuels provoque les foudres d’associations gays et lesbiennes. Libération.fr Selon l’hebdomadaire à paraître samedi, une forte majorité de Français (58 %) estime qu’il faut permettreaux couples homosexuels de se marier civilement. Rue89 Son plaidoyer contre le C.U.S. s’appuie dans l’apparent paradoxe contenu dans ce projet : la reconnaissancedu couple homosexuel devrait passer par la négation même de sa spécificité....

• Le mot "ignorance" chez René DESCARTES

  LES PASSIONS DE L'AME, TROISIEME PARTIE, ARTICLE 160. Dont la raison est que le vice vient ordinairement de l'ignorance, et que ce sont ceux qui se connais sent le moins qui sont les plussujets à s'enorgueillir et à s'humilier plus qu'ils ne doivent, à cause que tout ce qui leur arrive de nouveau les surprend et fait que,se l'attribuant à eux-mêmes, ils s'admirent, et qu'ils s'estiment ou se méprisent selon qu'ils jugent que ce qui leur arrive est à leuravantage ou n'y est pas. Correspondan...

• Définition du terme: CONTRAINDRE, verbe transitif.

  ? 3. Et quand il n'y aurait pas la soci?t? pour nous contraindre, ce groupe y suffirait de parents et d'amis auxquels nous ne savons pas consentir ? d?plaire. Ils opposent ? notre sinc?rit? incivile une image de nous, de laquelle nous ne sommes qu'? demi responsables, qui ne nous ressemble que fort peu, mais qu'il est ind?cent, je vous dis, de d?border. ANDR? GIDE, Les Caves du Vatican, 1914, page 854. ? Emploi pronominal?: ? 4. Il faut qu'il ait de la tenue. Et pour ?tre plus clair, j'aj...

• procedure civile

  DROIT JUDICIAIRE PRIVE - DEUXIÈME SEMESTRE COURS P LABBEE / PAGE N° 2 . INTRODUCTION Nous avons vu au cours du PREMIER SEMESTRE, ce qui forme le DROIT COMMUN DU PROCÈS CIVIL - c’est à dire les RÈGLES GÉNÉRALES, communes à l’ensemble des procès engagés devant les Juridictions de l’ordre judiciaire. Seulement - et nous l’avons vu également - il y a différentes juridictions ; certaines ont vocation à être proches du justiciable, facilement accessibles, peu exigeantes pour le plaideur sur le...

• Le pouvoir de dissolution sous la vème république

• « N'oubliez pas! Faits et gestes de la présidence Sarkozy. » E.Plenel

• FISCALITÉ DES PERSONNES MORALES Chapitre 1 : le régime général

  L’exonération profite principalement aux collectivités publiques ainsi qu’à leurs établissements chargés d’une activité scientifique d’enseignements ou de recherche et d’assistance. Lorsqu’un organisme exerce une activité à but non lucratif, il peut bénéfi cier de l’exonération de l’IS sur l’ensemble des opérations pour lesquelles il n’est pas soumis à la TVA. L’exonération de la tva emportant l’exonération de l’IS. Lorsque les organismes mutualistes ainsi q...

• Définition: FACULTÉ1, substantif féminin.

  de souffrir : Ø 3. J'ai une curieuse faculté de donner ma démission de moi-même sur le plan intellectuel et créateur dès que je désespère de quelque chose sur un autre des plans, quel qu'il soit. CHARLES DU BOS, Journal, 1924, page 156. — [un substantif] Faculté d'action, d'analyse, de discernement, d'invention, de travail. Ce qu'il faut au romancier (...), ce sont des facultés de critique beaucoup plus que de créateur (PAUL BOURGET, Nouveaux Essais de psychologie contemporaine, préface. 1885...

• Dictionnaire en ligne: DÉCRET, substantif masculin.

  JEAN-PAUL MARA, DIT MARAT, Pamphlets, Appel ? la nation, 1790, page 136. 2. DROIT FRAN?AIS MODERNE. D?cision ?manant du pouvoir ex?cutif, agissant dans le cadre de ses attributions. D?cret du Pr?sident de la R?publique; prendre un d?cret; d?cret de mobilisation?: ? 3. ? la fin d'octobre 1913, le ministre de la Guerre soumettait ? la signature du pr?sident de la R?publique le d?cret portant R?glement sur la conduite des grandes unit?s?: MAR?CHAL JOSEPH JOFFRE, M?moires, tome 1, 1931, page 39....

• Vocabulaire - Définition: AVANT-, élément préfixe.

  l'avant-classe (AURORE DUPIN, BARONNE DUDEVANT, DITE GEORGE SAND, Histoire de ma vie, tome 3, 1855, page 245 ); Confer George Sand, Histoire de ma vie, tome 3, 1855, page 89) avant-creuset. - " Cuve jumel?e avec le creuset des fours ? cuve et des cubilots (terme de m?tallurgie) " (Dictionnaire de la chimie et de ses applications (CL?MENT DUVAL, RAYMONDE DUVAL, ROGER DOLIQUE), 1959); (attest? dans LAURENT GUILLET, Trait? de m?tallurgie g?n?rale, 1923, page 81, 257, 311; depuis DICTIONNAIRE DE...

• Vocabulaire: CHRONIQUE2, adjectif.

  STATISTIQUES?: Fr?quence absolue litt?raire?: 223. Fr?quence relative litt?raire?: XIXe. si?cle?: a) 229, b) 293; XXe. si?cle?: a) 325, b) 404. D?RIV?S?: 1. Chronicit?, substantif f?minin. ?tat, caract?re d'une maladie chronique. Les formes graves [de n?vralgie faciale] peuvent passer ? la chronicit? rendant la vie impossible au malade (ENCYCLOP?DIE M?DICALE DICTIONNAIRE ENCYCLOP?DIQUE QUILLET. 1965, page 365 ). Attest? dans tous les dictionnaires g?n?raux sauf Dictionnaire de l'Acad?mie...

• Cours d'institutions juridictionelle

• TEXTE PHILOSOPHIE ETAT ET JUSTICE

  EC1 Textes Etat + questions. L'Etat, la société, la justice, le droit. Textes. Répondre aux questions suivantes à partir des textes en rouge: 1) En quel sens et pour quelle raison Aristote fait-il de l’homme un animal politique ? 2) Qu’est-ce qui légitime l’existence de l’État selon Hobbes ? 3) Quelle est la différence entre liberté naturelle et liberté civile d’après Rousseau dans Du contrat Social ? 4) Comment peut-on définir l’équité ? Appuyez-vous sur le raisonnement aristotélicien...

• La Constitution de 1958 (Histoire)

  La Constitution de 1958 La Constitution promulguie en octobre 1958 etablit les institutions de la Ve Repu- blique. Elle constituait un compromis entre le maintien du regime parlementaire et le souci, exprime par le general de Gaulle, de renforcer le pouvoir executtf. L'elaboration Des le discours de Bayeux, en 1946, de Gaulle avait defini les grandes lignes de la Constitution qu'il jugeait necessaire pour mettre fin A l'instabilite ministerielle qui avait caracterise la 111c Republiq...

• Le livre Thérèse Raquin de Emile Zola

  l’abbé Mouret (1875), Son Excellence Eugène Rougon (1876), et enfin L’Assommoir (1877). C'est par ce roman que Zola rencontre le succès et le scandale. Le succès permet aux Zola de s'installer. Zola publie Nana , Pot-Bouille (1882), Au bonheur des dames (1883), La Joie de vivre (1884), Germinal (1885), L’Œuvre (1886), La Terre (1887). En 1888, une jeune femme, Jeanne Rozerot, devient sa seconde compagne, et lui donne deux enfants. Zola achève ainsi Les Rougon-Mac...

• Les sept femmes de la Barbe-Bleue et autres contes merveilleux et à son équipement.

  généreuses. Quelque honneur en rejaillissait sur le roi Christophe. Le paysan le rendait responsable des mauvaises récoltes ; mais elles étaient rares. La fertilité du sol et la patience des laboureurs faisaient ce pays abondant en fruits, en blés, en vins, en troupeaux. Les ouvriers des usines, par leurs revendications continues et violentes effrayaient les bourgeois qui comptaient sur le roi pour les protéger contre la révolution sociale, les ouvriers de leur côté, ne pouvaient point le renver...

• Commentaire Com. Arrêt 14 Mai 1996 (droit)

  certains auteurs, comme le Professeur Christophe Radé, que la garantie des vices cachés constitue une règle spéciale dérogeant à la règle plus générale de délivranceconforme qui l’englobe. Aussi, la formule retenue par la Cour de cassation pour la définition du vice nous éclaire sur les différences entre les deux obligations principales du vendeur. Cequ’il convient essentiellement de retenir de cette définition c’est que le vice fait référence à la destination normale de la chose. Le vice ne fai...

• windev

• Seconde guerre mondiale

  - Occupation de l'Allemagne et de l'Autriche, division en 1949 de l'Allemagne entre Allemagne de l'Ouest et Allemagne de l'Est - Occupation du Japon Belligérants Alliés Union soviétique (1941-1945)  États-Unis (1941-1945)  Royaume-Uni  République de Chine (en guerre depuis 1937)  France1 Pologne2  Canada  Australie  Nouvelle-Zélande  Royaume de Grèce  Pays-Bas  Union d'Afrique du Sud  Royaume de Yougoslavie  Norvège  Belgique  Brésil Royaume d'Italie (1943-1945) et autres Axe  Reich allemand...

• droit des biens

  bien incorporel. On a d’abord parlé du dvpt des valeurs mobilière indispensable à l’évo et le dvpt du capitalis me, en développent des sté avec des actions. Ces valeurs mobilière n’ont pas la sécurité, la matérialité d’un immeuble par ex. Il y a une dématérialisation effectué dès le 19 e avec l’essor industriel. Ces valeurs mobilières, ces titres, constituent des bi ens. Même les obligations émissent par les sociétés, qui sont des créances contre la société, sont considéré comme des...

• devoir de culture générale et expression

• Commentaire Discours Général De Gaulle

• Dictionnaire en ligne: ÉQUITÉ, substantif féminin.

  — [Qui sert, le cas échéant, de norme pour corriger de tels écarts par voie judiciaire ou administrative] : Ø 3. S'il arrive que la Cour de cassation substitue son appréciation à celle du juge, (...) c'est dans des matières exceptionnelles où l'on a lieu de craindre (...) la révolte du juge contre l'autorité d'une loi (...) contraire, soit au droit commun, soit à l'équité naturelle; comme aussi en matière d'impôts, où la cause du contribuable obtient généralement plus de faveur que celle du fis...

• Dictionnaire en ligne: ÉMANCIPÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  m'avait donné la libre disposition de la fortune de mon oncle l'Indien (HECTOR MALOT, Romain Kalbris, 1869, page 253 ). Le mariage émancipe de plein droit (ÉMILE ZOLA, La Joie de vivre, 1884, page 881) : Ø 1. Le mineur, même non marié, pourra être émancipé par son père, ou, à défaut de père, par sa mère, lorsqu'il aura atteint l'âge de quinze ans révolus. Code civil des Français (ou Code Napoléon) 1804, article 477, page 88. b) DROIT ROMAIN. Affranchir le fils de la tutelle du père par trois...

• Définition et usage du mot: BÊTE2, adjectif.

  CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Nouveaux lundis, tome 11, 1863-69, page 418. ? Pas si b?te! ? [En parlant d'une personne] Je ne suis pas assez b?te pour commettre une faute. Il voulait m'entra?ner ? faire un mauvais march?, mais pas si b?te! (Dictionnaire de l'Acad?mie fran?aise 1835-1932, Larousse du 19e. si?cle. )?: ? 4.... mademoiselle veut-elle que je revienne? ? Je te le dirai d'ici ? un mois; mais pas de bavardages, ne parle de moi ? personne. ? Oh! Pas si b?te, s'?cria Jean Be...

• Le mot "inclination" dans l'oeuvre de René DESCARTES

  par la présence du soleil, soit par telle autre cause que ce puisse être, agite aussi plus fort les petites parties de ces corps, vousentendrez facilement qu'elle doit faire que celles qui sont assez petites et avec cela de telles figures ou en telle situation qu'elles sepeuvent aisément séparer de leurs voisines, s'écartent çà et là les unes des autres, et s'élèvent en l'air, non point par quelqueinclination qu'elles aient à monter, ou que le soleil ait en soi quelque force qui les attire, mais...

• Le Corricolo C'etait a desesperer un saint: aussi le pauvre garcon

  details, cette ligne de sa plus imperceptible ecriture: M. de Soval sera nomme marquis. Mais l'instinct a des yeux de lynx; Sa Majeste napolitaine, qui, comme on le sait, avait la haine des rapports, memoires, lettres, etc., et qui signait ordinairement tout ce qu'on lui presentait sans rien lire, flaira, dans l'arrete des comptes que lui presentait son amie la Grande-Bretagne, une odeur de roture qui lui monta au cerveau. Il chercha d'ou la chose pouvait venir, et comme un limier ferme sur sa p...

• Tolstoï, Léon - littérature.

  L’auteur fait néanmoins montre d’une grande compassion pour sa coupable héroïne, condamnée à la souffrance et au suicide pour avoir transgressé les lois sociales et morales. L’opinion de Tolstoï est par ailleurs véhiculée par le personnage de Lévine, qui lui sert de porte-parole lorsqu’il critique la sophistication intellectuelle urbaine. De plus, Lévine est assailli d’angoisses et d’interrogations sur le sens de la vie et sur la relation des êtres humains avec l’infini, comme l’est Tolstoï lui-...

• Tolstoï, Léon - écrivain.

  L’auteur fait néanmoins montre d’une grande compassion pour sa coupable héroïne, condamnée à la souffrance et au suicide pour avoir transgressé les lois sociales et morales. L’opinion de Tolstoï est par ailleurs véhiculée par le personnage de Lévine, qui lui sert de porte-parole lorsqu’il critique la sophistication intellectuelle urbaine. De plus, Lévine est assailli d’angoisses et d’interrogations sur le sens de la vie et sur la relation des êtres humains avec l’infini, comme l’est Tolstoï lui-...

• theres

  devient sa seconde compagne, et lui donne deux enfants. Zola ach ? ve ainsi Les Rougon-Macquart ( Le R ? ve , 1888 ; La B ? te humaine , 1890 ; L ? Argent , 1891 ; La D ? bacle , 1892 ; Le Docteur Pascal , 1893), et apparait d ? sormais comme le maitre incontest ? du grand roman naturaliste apr ? s Balzac, Stendhal et Flaubert. Deux autres cycles romanesques, plus courts, prennent imm ? diatement la...

• Bel Ami (Intégrale)

• religion - religion.

  les Navajos, par exemple, cet aspect du spirituel est appelé hozon, un terme qui se réfère à une sensation de beauté et de paix extrêmes, qui peut être invoqué par des rituels composés de chants, de danses et de peintures sur sable. Ces rituels de magie bienveillante, qu’ils invoquent l’ hozon, la pluie ou les cultures fertiles, trouvent leur origine dans la fusion entre les humains et la nature, et entre les représentations de l’esprit et les événements du monde extérieur. 3.3 Rituel Le r...