698 résultats pour "locales"

• Sainte-Lucie (1992-1993) Une demande a été faite par une coalition syndicale pour réintroduire les élections locales abolies dans les années...

  Sainte-Lucie (1992-1993) Une demande a été faite par une coalition syndicale pour réintroduire les élections locales abolies dans les années soixante-dix. En 1991, le PNB a baissé de 2,5% tandis...

• Japon (1990-1991): Poursuite du "Heisei boom" Couronnement de l'empereur Akihito, élections locales...

  Japon (1990-1991): Poursuite du "Heisei boom" Couronnement de l'empereur Akihito, élections locales, dégonflement spectaculaire de la "bulle" financière, débats suscités par la guerre du Golfe quant au rôle de l'armée, problème des Kouriles du Sud... l'année nippone 1990-1991 aura été riche en événements contrastés. Les cérémonies d'intronisation du cent vingt-cinquième empereur du Japon Akihito (fils de Hirohito, décédé le 7 janvier 1989) se sont déroulées en deux temps, une cérémonie "à l'occ...

• Wallis et Futuna (1997-1998) Une mort mystérieuse a troublé le climat politique local. Le 5 avril 1998, le sénateur RPR...

  Wallis et Futuna (1997-1998) Une mort mystérieuse a troublé le climat politique local. Le 5 avril 1998, le sénateur RPR (Rassemblement...

• Au terme des élections locales, municipales et régionales, le Niger achevait, le 7 février 1999, son retour à la démocratie...

  Au terme des élections locales, municipales et régionales, le Niger achevait, le 7 février 1999, son retour à la démocratie après le coup d'État du général Ibrahim Baré Maïnassara de janvier 1996. L'opposition semblait victorieuse, mais les résultats complets n'étaient pas encore connus que le président Maïnassara était tué, le 9 avril, par des éléments de la garde présidentielle sous les ordres du commandant Daouda Mallam Wanké. À l'issue de ce nouveau coup d'État militaire, l'Assemblée nationa...

• Lituanie (1994-1995) ) Le paysage politique lituanien a été modifié le 25 mars 1995, par la victoire aux élections locales...

  Lituanie (1994-1995) ) Le paysage politique lituanien a été modifié le 25 mars 1995, par la victoire aux élections locales du leader de l'opposition Vytautas Landsbergis (conservateurs-Union de la Patrie, 28,8% des voix). En deuxième position, le Parti démocratique du travail (20% des voix) du président de la République Algirdas Brazauskas a expliqué sa défaite par la faible participation des Lituaniens (45,2%) et le fait que l'électorat de droite (dans l'opposition depuis 1992) était plus actif...

• Les élections locales du 15 septembre 2003 n’ont guère été favorables à la coalition gouvernementale constituée par les conservateurs (18,2...

  Les élections locales du 15 septembre 2003 n’ont guère été favorables à la coalition gouvernementale constituée par les conservateurs (18,2 % des suffrages), les libéraux (3,9 %) et les démocrates-chrétiens (6,4 %). Elles ont été satisfaisantes pour les sociaux-démocrates (27,5 %) et ont surtout confirmé l’audience des formations «aux extrêmes», le Parti de la gauche socialiste (12,4 %) et le Parti du progrès (populiste, 16,4 %), seules à progresser par rapport au scrutin de 1999. Affaibli, le g...

• Albanie 2000-2001 Un rôle modérateur sur la "question albanaise" Les élections locales d'octobre 2000 ont été remportées par le Parti...

  Albanie 2000-2001 Un rôle modérateur sur la "question albanaise" Les élections locales d'octobre 2000 ont été remportées par le Parti socialiste (PS), au pouvoir depuis 1997 (242 municipalités, contre 118 pour le Parti démocratique - PD). Jugées correctes dans leur déroulement par les observateurs internationaux, ces élections ont donné lieu à des incidents dans la région grécophone de Himarë (sud) et ont confirmé la bipolarisation de la vie politique et l'insignifiance des petits partis, de dro...

• Mariannes du Nord (2005-2006) À l'issue des élections locales de la fin novembre 2005, Benigno R. Fitial, président de l’Assemblée...

  Mariannes du Nord (2005-2006) À l'issue des élections locales de la fin novembre 2005, Benigno R. Fitial, président de l’Assemblée territoriale, et son co-listier Timothy P. Villagomez ont remporté l’un des scrutins les plus serrés de l’histoire des Mariannes du Nord. Le nouveau...

• Martinique: 1995-1996 Malgré des affaires de corruption, la gauche s'est imposée aux élections locales et sénatoriales en 1995, emportant, pour...

  Martinique: 1995-1996 Malgré des affaires de corruption, la gauche s'est imposée aux élections locales et sénatoriales en 1995, emportant, pour la première fois, les deux sièges de sénateur de ce département d'outre-mer français (DOM). Une aide ponctuelle de 120 millions de francs à la suite des ravages de deux cyclones en septembre 1995, l'alignement des prestations sociales sur les niveaux de la métropole française, la décision des autorités françaises de maintenir les avantages fiscaux pour...

• Malgré l’opposition des autorités locales, Canberra souhaitait envoyer dans cette ancienne dépendance australienne quelque 250 policiers pour rétablir l’ordre dans...

  Malgré l’opposition des autorités locales, Canberra souhaitait envoyer dans cette ancienne dépendance australienne quelque 250 policiers pour rétablir l’ordre dans les principaux centres urbains, mais aussi des experts dans les secteurs clés de l’administration papoue. Dans les principales villes, les agressions et conflits entre bandes sont, en effet, devenus quotidiens, alors que dans le centre du pays (hauts plateaux) les convois des compagnies pétrolières étaient...

• Îles Vierges américaines 1987-1988 Le gouvernement local a obtenu de Washington l'assimilation de son régime fiscal, déjà privilégié, à celui...

  Îles Vierges américaines 1987-1988 Le gouvernement local a obtenu de Washington l'assimilation de son régime fiscal, déjà privilégié, à celui de Porto Rico. Ce dernier territoire américain, par un système de joint ventures et d'entreprises jumelées sur deux ou trois îles bénéficiaires du plan Reagan pour la Caraïbe (Caribbean Basin Initiative, CBI), a su attirer à lui le meilleur des retombées de ce plan. A cela s'ajoute...

• Îles Vierges américaines (1987-1988) Le gouvernement local a obtenu de Washington l'assimilation de son régime fiscal, déjà privilégié, à celui...

  Îles Vierges américaines (1987-1988) Le gouvernement local a obtenu de Washington l'assimilation de son régime fiscal, déjà privilégié, à celui de Porto Rico. Ce dernier territoire américain, par un système de joint ventures et d'entreprises jumelées sur deux ou trois îles bénéficiaires du plan Reagan pour la Caraïbe (Caribbean Basin Initiative, CBI), a su attirer à lui le meilleur des retombées de ce plan. A cela s'ajoute...

• Les progrès marqués des partis du Centre ex-agrarien et des socialistes de gauche (12,1% des voix chacun) aux élections locales...

  Les progrès marqués des partis du Centre ex-agrarien et des socialistes de gauche (12,1% des voix chacun) aux élections locales du 9 septembre 1991 ont traduit une mobilisation contre l'Europe, qu'il s'agisse de la demande d'adhésion à la CEE que le gouvernement travailliste de Mme Gro Harlem Brundtland prévoyait de déposer après le congrès du Parti travailliste à l'automne 1992, ou de la ratification du traité de Porto sur l'Espace économique européen conclu le 2 mai 1992 entre la CEE et l'AELE...

• Hongrie 2002-2003 Victoire de la gauche Aux élections locales tenues le 20 octobre 2002, la participation a battu des records...

  Hongrie 2002-2003 Victoire de la gauche Aux élections locales tenues le 20 octobre 2002, la participation a battu des records pour ce type de scrutin (51,06 %). La gauche, victorieuse comme aux législatives d'avril, a remporté 16 assemblées de comitats sur 20. Seuls quatre d'entre eux (à l'ouest du pays) demeuraient à droite, alors que des villes comme Miskolc, Szeged ou Sopron passaient à gauche. Le Parti socialiste et la Fédération des jeunes démocrates (FIDESz, opposition conservatrice) renf...

• Roumanie (1991-1992) Progressivement, la Roumanie a émergé de son anomie politique: pour preuve, les élections locales du 9 février 1992...

  Roumanie (1991-1992) Progressivement, la Roumanie a émergé de son anomie politique: pour preuve, les élections locales du 9 février 1992 qui ont opéré une redistribution des cartes au niveau des maires comme des conseillers municipaux. Même s'il est resté la principale formation politique avec quelque 33% des suffrages exprimés, le Front de salut national (FSN) s'est vu ravir la direction des principales villes par la Convention démocratique (CD) qui a remporté la victoire à Bucarest, Brasov, C...

• Italie 1985-1986: Une année difficile pour Craxi Les élections locales et régionales le 12 mai, le référendum sur l'échelle mobile...

  Italie 1985-1986: Une année difficile pour Craxi Les élections locales et régionales le 12 mai, le référendum sur l'échelle mobile le 9 juin et l'élection du président de la République le 24 juin ont été, en 1985, facteurs ou révélateurs de changement, dans le domaine politique mais aussi économique et social. Succès pour la Démocratie chrétienne et le Parti socialiste, ces scrutins ont représenté une lourde défaite pour le Parti communiste. La DC, sans retrouver encore son niveau de 1980, a co...

• Suisse (1987-1988): Repli ou ouverture? Plusieurs élections locales et régionales le promettaient: 1987 allait être, en Suisse, l'année verte. Celle...

  Suisse (1987-1988): Repli ou ouverture? Plusieurs élections locales et régionales le promettaient: 1987 allait être, en Suisse, l'année verte. Celle de la vague écologiste, venue de la République fédérale d'Allemagne et déferlant sur le pays, bousculant sur son passage les partis traditionnels. La tendance, apparue en début d'année dans quelques scrutins cantonaux (Bâle-Ville, Tessin, Thurgovie), trouvait même une confirmation spectaculaire en avril 1987. Au Parlement cantonal de Zurich, les éc...

• administration territoriale - Définition.

• Quelles sont les activités autorisées par l'usage mixte ?

  l'accord préfectoral est su­ bordonné à l'affectation à usage de logement d'un local de surface équiva­ lente à celle dont le chan­ gement de destination est demandé . Et ce local doit obligatoirement se situer dans le même quartier. • Dans la capitale : Une circulaire du 3 no­ vembre 1989 impose des règles particulièrement strictes dans certains quar­ tiers de Paris. Ainsi, aucune dérogation ne peut être ac­ cordée dans les 1 ....

• Nyerere Julius Kambaraga Homme d'Etat tanzanien * mars 1922, Butiama + 14.10.1999, LondresSurnommé Mwalimu (professeur), ce fils d'un chef local,...

  Nyerere Julius Kambaraga Homme d'Etat tanzanien * mars 1922, Butiama + 14.10.1999, LondresSurnommé Mwalimu (professeur), ce fils d'un chef local, instituteur de son premier métier, fonde le parti national, Tanganyika African National Union (TANU), en 1954. Premier ministre en 1960, président de la République, en 1962 après l'accession à l'indépendance du Tanganika, puis président de la République unifiée de Tanzanie formée par la réunion du Tanganika et de Zanzibar, il est régulièrement réélu pl...

• Article 7 b) de la loi du 6 janvier 1989 : commentaire

  ('accord prefectoral est su- bordonne a ('affectation usage de logement d'un local de surface equiva- lente a celle dont le chan- gement de destination est demand& Et ce local doit obligatoirement se situer dans le merne quartier. Dans la capitale : Une circulaire du 3 no- vembre 1989 impose des regles particulierement strides dans certains quar- tiers de Paris. Ainsi, aucune derogation ne peut etre ac- cordee dans les I" , 2e 6', 7e, 8e, 9e, I 6e et I 7e arron- dissements. Dans cette zone de la...

• Article L. 412-9: commentaire

  comite a la pleine jouissance. II dolt pouvoir y entrepo- ser ses documents, pou- voir y garder de l'argent ou des marchandises. Bref, it dolt en detenir la cle. Tail le et amenage- ment des locaux : La loi n'entre pas dans le detail pour determiner la surface minimale des locaux ni leur equipement Pour les locaux syndicaux, la loi fait une sub- tile distinction entre un local « convenant » aux fonctions (moins de I 000 salaries) et un local « amenage » (plus de I 000). yikk II va de soi que l'e...

• La presse au Canada

  Presse 141 québecols, est le cofondateur du cc Devoir .. , journal Influent de Montréal. 4 Depuis le début des années 60, la presse s'est mono­ polisée •. Alors qu'en 1966, 63 éditeurs publient 110 quo­ tidiens, aujourd'hui ces derniers appartiennent pour les deux tiers à des groupes d'édition. Il existe trois chatnes Importantes de journaux : Southam Press Ltd (13 quoti­ diens), Thomson Newspapers Ltd (34 quotidiens) et FP Publications Ltd (...

• TPE SUR LES SERVICES PUBLICS EN FRANCE

  L' IISSUIANCE CHOMAGE !:assurance chômage a connu la même évolution que l'assurance maladie, en passant peu à peu d'un régime exclusif, soumis à cotisation, à un système plus large, couronné par le revenu minimum d'Insertion (RMI) qui garantit à tous les citoyens, sous quelques conditions d'age, une allocation mensuelle minimale . Comme l'assurance maladie et l'assurance chômage, le régime des retraites ne concerne au départ que le monde du t...

• QUANTUM (au pluriel QUANTA)

• eco

  3) La commercialisation de la conserverie et son chiffre d’affaires (en %) : Durant l’année du 1 octobre 2010 au 30 septembre 2011 la société Gérard TETE a pour chiffre d’affaire 1 556 349,40€. L’entreprise a pour moyen de commercialisation :  Les foires ou salons (salons de Paris, Orléans, Grenoble, Bourg) correspondent à 41,03 % du chiffre d’affaire.  Le magasin à 33,04 % du chiffre d’affaire  La commercialisation des grossistes (les Fleurons de Lomagne) 17,39 % du...

• Le Cumul des mandat sous la Véme République

• Rapport de stage boulangerie

  SOMMAIRE    A) l'entreprise   Présentation de l'entreprise                                 I.     Carte d'identité de l'entreprise                               II.     Informations sur l'entreprise                             III.     Plan des locaux   Activités de l'entreprise                                 I.     Clients, partenaires, concurrents                               II.     Description et explication des services rendus                             III.     Les techniques et matérie...

• TPE sur l'Hooliganisme

  Dans ces pays, beaucoup de jeunes sont de plus en plus marqués par le fascisme. Un endroit public comme le stade de football leur permet de manifester leuridéologie.Par exemple, lors du match à Lens en 1998, les hooligans ont causé de nombreux incidents dans les rues de la ville. On a remarqué qu'ils étaient politisés et qu'ilsmontraient leur très forte attirance pour la doctrine hitlérienne.En Italie aussi, au début des années 1970, les groupes Ultras semblent être des éléments de rassemblement...

• Article R111-2 du Code de la Construction : commentaire

  pour exercer ses droits et contester eventuellement le prix demand& En cas d'achat : Le coat de ('operation de- pend en grande partie de la superficie du logement, mais les &arts entre la su- perficie indiquee sur I'acte de vente et la surface reelle sont parfois importants. Ces imprecisions ont des consequences I'acheteur, car une diffe- rence de quelques metres carres peut faire varier considerablement le prix du logement. L'acheteur ne doit pas seulement se fier aux indications du ven- deur,...

• ANALYSE DE DOCUMENTS : LA MONDIALISATION EN DÉBAT

• Les nouveaux défis territoriaux : l'exemple du développement durable

• L'exclusion économique des juifs, prélude à la solution finale: LA NUIT DE CRISTAL

  • Dans la mesure où la commémoration Contacté alors qu'il se trouve dans • En quittant la brasserie de Munich , note dans son journal : «En tout cas, annuelle du put5ch de 1923 constitue l'appartement de Hitler à Munich , Goebbels peut se rendre compte DE LEUI PEIStcunDN on fait maintenant table rase . Le point un temps fort du calendrier nazi, Himmler lui fait savoir qu'il entend que ses instructions ont été largement • A la consternation donc d'une...

• climatisation.

• anesthésie - Mécedine.

• institutions de la république

• La décentralisation

  mettre en œuvre une réforme radicale qui poursuit trois objectifs : rapprocher les citoyens des centres de décision ; responsabiliser les autorités élues et leur donner de nouvelles compétences; favoriser le développement des initiatives locales . • La décentralisation engagée dés 1981 repose sur trois prindpes de base : aucune collectivité ne peut exercer de Melle sur une autre collectivité, l 'État seul étant appelé à arbitrer d 'éventuels co...

• La décentralisation (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  I!U!oJtJ@Hi :li LES GRANDS PRINCIPES • c.ston ~ .nommé ministre l'Intérieur la mettre en œuvre une réforme radicale qui poursu~ trois objectifs : rapprocher les citoyens des centres de décision ; responsabiliser les autorités élues et leur donner de nouvelles compétences ; favoriser le développement des in~iatives locales. • La décentralisation engagée dés 1981 repose sur trois principes de base : aucune collectimé ne peut exercer de tutelle sur u...

• Histoire de la Polynésie française

  Au total, entre 1966 et 1974, la France a procédé à 46 essais aériens et. de 1975 à 1996, à 146 expériences souterraines dans les sous-sols et sous les lagons des atolls de .... et Fangataufa. Après trois ans d'mterruplion, le président Jacques Chirac décide, le 13 juin 1995, la réalisation d'une dernière campagne d'essais nucléaires dans le Pacifique avant de passer définiliYement à la simulalion en laboratoire. CeUe décision. condamnée par de...

• europe et collectivités territoriales

  représentant permanent est un ambassadeur. Au conseil, quand on doit adopter un acte, on vote à l'unanimité à la maj simple ou qualifiée. De Gaulle veut garder l'unanimité. On adopte le compromis de luxemboug pour arranger ce désacord. Règle de la maj simple: elle n'est jamais utilisée, système fondé sur la pondération des voix, c a d une égalité relative entre les états, selon le poids. Des principes sont posés: aucun acte ne pourr...

• dt fiscal contrôle

  Or, conformément aux dispositions de l'article 271-I-2 du CGI, le droit à déduction prend naissance lorsque la taxe déductible devient exigible chez le redevable. L'exigibilité de la taxe intervient pour les prestations de service lors de l'encaissement, en application de l'article 269-2-c du CGI. La TVA portant sur cette facture aurait donc du être déduite sur la CA3 du mois de janvier 2012 et non décembre 2011. Il en résulte donc un...

• L'EXCLUSION SOCIALE: UN PROCESSUS (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)

  TRENTE ANS DE MESURES CONTRE L'EXCLUSION SOCIALE 1975 Création de l'allocation aux adukes handicapés (AAH). 1981 Apparition des TUC (travaux d'utilité collective), premiers contrats de travail aidés pour faciliter l'insertion économique des jeunes sans qualification. 1982 Mise en œuvre du développement social des quartiers (DSQ), un prog ramme de restauration du cadre de vie dans les zones urbaines sensibles . 1984 L'allocation spécifique de sol...

• Urbanisme: Critique de texte scientifique

• Tourisme balnéaire

• La Réunion et Mayotte (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  L'agrkuhure Maurice et les Seychelles -, en 1986 , Lf CUMAT Mtzamboro éducati o n, l' agriculture , l'artisanat • Sur une surface agricole utile a permis à la Réunion de devenir • Entre l 'équateur et le tropique l'enviro nnement et le développement occupant 17 'lb du territoire , la un acteur majeur de la coop ération du Capr icorne , Mayotte jouit durable , résorbant a insi partiellement production se partage en trois postes régionale . Les exportations de su...

• Barcelone (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  un foyer de l'anarchisme et apparaît comme une ville volontiers frondeuse . En 1909 , une gigantesque protestation contre la guerre au Maroc dégénère en émeute. C'est la Setmana tràgica , qui fait 116 morts et 300 b lessés . • En 1914, Prat de la Riba crée la Mancomunitat de Catalunya, fédération des quatre provinces catalanes qui dispose d 'un parlement sans pouvoirs réels et exige en vain la création d'un État cata lan intégré dans une fédération...

• la Polynésie francaise : Du protectorat français au statut de pays d'outre-mer

  Au total, entre 1966 et 1974, la France a procédé à 46 essais aériens et. de 1975 à 1996, à 146 expériences souterraines dans les sous-sols et sous les lagons des atolls de .... et Fangataufa. Après trois ans d'mterruplion, le président Jacques Chirac décide, le 13 juin 1995, la réalisation d'une dernière campagne d'essais nucléaires dans le Pacifique avant de passer définiliYement à la simulalion en laboratoire. CeUe décision. condamnée par de...

• Droit des Successions (cours)

  Le système de succession aux biens semble plus moderne, plus efficace, plus simple mais le choix du droit français a été fait pour des raisons historiques etsociologiques mais aussi parce que ce système permet aux héritiers de très rapidement prendre en main le patrimoine du défunt et donc de réduire les inconvénientsd'une liquidation de la succession par un professionnel. On va ainsi préserver au maximum l'idée que les héritiers continuent la personne du défunt. Par ailleurs, on acorrigé le pri...

• Loiret (45).

  mais aussi, grâce à diverses initiatives locales, l'investissement des firmes étrangères (principalement japonaises). L'université et les laboratoires de recherche se sont développés à La Source et dans les banlieues d'Orléans. Complétez votre recherche en consultant : Les livres château - le château de Sully-sur-Loire, sur les bords de la Loire et au confluent de la Sange (bâti au XIVe siècle), page 1015, volume 2 Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Centre Germigny-d...

• les élections présidentielles 2012 (politique)

                  Carte de la circonscription administrative : Le département est une division administrative de la France, créée le 22 décembre 1789, à la fois collectivité locale décentralisée, déconcentrée et circonscription électorale. Les départements forment le second niveau de division territoriale de la République françaises après les régions administratives qui sont des regroupements de départements. La France est divisée en 101 départements, dont cinq sont situés en outre-mer. Vingt-si...