117 résultats pour "2010"
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Le Miracle Allemand
travail en Allemagne : La première (janvier 2003) assouplit le droit des licenciements et le travail intérimaire. La deuxième (avril 2003) facilite le travail atypique (autoentrepreneur, Minijobs), ce qui permet de répondre à des besoins différents des emplois classiques. La loi Hartz III (avril 2004) réforme le système d'indemnisation du chômage, que ce soit sa gestion, ou ses conditions de versement, fortement durcies. Désormais un chômeur ne peut plus refuser un emploi « acceptable ». Enfin l...
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cours droit constitutionnel l1
Ex= lors des élections, on peut les appréhender sous le droit constitutionnel en terme de validité par exemple, on peut aussi les appréhender sous l’angle de la science politique. 1959-> on appréhendait l’étude de la constitution sous l’angle de la science politique dans la mesure où la constitution n’était pas appréhendée sous un enseignement distinct de ce dernier. Avant 1958 la constitution -> une norme sans sanction dite « mole ». Il faut attendre la 5 ème République avec la créatio...
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Commentaire groupé des arrêts du 8 avril 2010 rendus par la 2ième chambre civile de la Cour de cassation
titre du préjudice sexuel n'entrant pas dans le champ des préjudices indemnisables en cas de faute inexcusable. Réitérant sa définition du préjudice d'agrément ausens de l'article L. 452-3, la deuxième chambre civile affirme qu'il introduit « notamment le préjudice sexuel ».Ces deux arrêts reprennent donc la définition faite par l'arrêt du 19 décembre 2003, rendu par l'assemblée plénière en supprimant le terme de « subjectif » et enincluant le préjudice sexuel dans la catégorie des préjudices d'...
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Commentaire groupé des arrêts du 8 avril 2010 rendus par la 2ième chambre civile de la Cour de cassation
Dans la première affaire un employeur, auteur d'une faute inexcusable au sens de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, contestait l'indemnité octroyée ausalarié victime d'un accident du travail au titre du préjudice d'agrément. Il reprochait à la cour d'appel de s'être bornée à affirmer de façon générale et abstraite que lesséquelles présentées handicapaient « les activités ludiques, sportives ou occupationnelles auxquelles peut prétendre normalement tout homme de son âge » sans ser...
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Décision du Tribunal des conflits du 22 novembre 2010
Le 22 novembre 2010, le Tribunal des conflits rend une décision sur renvoi du Conseil d’Etat, afin de trancher la question du juge compétent pour les litiges relatifs à la gestion du domaine privé des personnes publiques. Dans cet arrêt, le 17 mai 1991, la commune de Reims a mis à disposition de la société Brasserie de Théâtre, des locaux se situant dans l’enceinte du théâtre pour une durée de neuf ans, dans laquelle la société exploitait un café/restaurant. Considérant qu’elle était titul...
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2010 : une révolution flamande ?
Nous savons par l'explication historique ci dessus, que les Flamands souhaitent une plus grande autonomie.Voici les principales raisons de cette demande d'apres l'article de Laurence van Ruymbeke :- la NVA souhaite par exemple, diminuer la durée des allocations de chômage, ce qui est en totale opposition avecles idées du PS.- Les flamands ont le sentiment que la gourvernance serait meilleure si elle était gérée par eux.A l'heure actuelle, la Flandre est plus prospère et elle voudrait stopper les...
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Votations
Arguments des personnes prédisposées à voter contre l’initiative o Cette initiative est prématurée par rapport à celle de 2010 car cette dernière n’a pas eu assez de temps pour faire ses preuves ; o Elle porte atteinte à la liberté individuelle ; o La votation 2010 respecte les fumeurs actifs et passifs ; o Elles ne trouvent pas juste qu’une personne seule dans un bureau ne puisse pas fumer ; o Tout employeur faisant travailler à son domicile une personne, ne pourra plus fumer chez lui...
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les marchés de l'entreprise
Mohamedsalem O/ Abdellahi O/ Eimana - 2009/2010 - 3ème année Gestion Bilingue Université de Nouakchott Mon numéro : 2296561 2 Le plan du cours Introduction …………………………………………………… …………………………… …………………. ……. 4 Définition de la notion de marketing …………………………… ………………………………………… …. 4 Les champs d’application de marketing …..5 Le Marche et société ……………………………………………………………… ……………...
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L'Afrique du Sud peut-elle être le leader de l'Afrique Sub-saharienne ?
Tous ces efforts que mène le pays et la manière dont ceux-ci leurs rendent montre bien l'implantation du pays danscette partie du continent africain. Les efforts déployés par le gouvernement pour résorber la pauvreté, à l'image des multiples chantiers deconstruction de logements décents (de petites unités de deux ou trois étages maximum) : l'intelligence dugouvernement à ne pas commettre les mêmes erreurs qu'avec les grands ensembles de nos banlieues dans lesannées 60......
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l'influence de l'islam en tunisie
« Enn a h d a ». Nou s avon s cliqu é s ur c e d ernier c ar nou s s avion s qu e c e p arti ét ait le p arti politiqu e tunisien islamist e a u pouvoir. « Tou s le s a rticle s s ur la politiqu e… » : http://fr.wikipedia.org/wiki/C at %C3%A9gorie:Politiqu e_ d e _l a_Tunisie « P arti politiqu e tunisien » : http://fr.wikip edia.org/wiki/C at%C3%A9gorie:P arti_politiqu e _tunisien « Enn a h d a » : http://fr.wikipedia.org/wiki/Enn a hd a Fiabilité d e...
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Acid Rain.
the Adirondack Mountains of New York State, a quarter of the lakes and ponds are acidic, and many have lost their brook trout and other fish. In the middleAppalachian Mountains, over 1,300 streams are afflicted. All of Norway’s major rivers have been damaged by acid rain, severely reducing salmon and trout populations. E Plants and Animals The effects of acid rain on wildlife can be far-reaching. If a population of one plant or animal is adversely affected by acid rain, animals that feed on tha...
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La protection sociale
Soldes par branche du régim e général (w w w .insee.fr) En m illiards d’euros 2007 2008 2009 (p) 2010 (p) M aladie - 4,6 - 4,4 - 11,0 -17,1 Accidents du travail - 0,5 0,2 - 0,6 - 0,8 Vieillesse - 4,6 - 5,6 - 8,1 - 11,3 Fam ille 0,2 - 0,3 - 3,0 - 4,4 Total régim e général - 9,5 - 10,2 - 22,7 - 33,6
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« un produit mondialisé : l'automobile »
et -32% en europe centrale et orientale. Enfin, la chine est aussi le premier marché mondial avec 18millions de véhicuoles vendus en 2010. La mondialisation automobile est inachavée car, même si elle touche tous les pays du monde, elle n'est pas pour autant partout très élévée, et en particulier en afrique, qui est l'un des pays les plus pauvres du monde. Nous pouvons voir que en 2011, le marché de l'automobile était de 1.8% en afrique, ce qui est un taux très faible. De plus, dans de nombreux p...
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Arrêt du 14 janvier 1999, cour de cassation
ainsi que son utilisation dans l'intérêt du propriétaire laissent à s'interroger. L'utilisation de certains critères pouvant qualifier la garde amènent parfois les juges à une solution différente concernant le transfert de la garde pour descirconstances de faits similaires. B) UNE APPRECIATION VARIABLE DU TRANSFERT POUR DES CRITERES IDENTIQUES La jurisprudence pose notamment le critère de la durée du prêt ainsi que de l'intérêt exclusif du propriétaire. Dans un arrêt rendu par la deuxieme chambr...
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TPE: La Belgique, un pays menacé de partition par les différences sociales et culturelles entre Wallons et Flamands
a) Sur le plan social Le problème de la Belgique, c'est que ses citoyens n'ont presque plus grand chose en commun. Sur ses 11 millions d'habitants, environ 60% parlent néerlandais etvivent majoritairement en Flandres tendis que 40% parlent Français et vivent généralement en Wallonie. On trouve également une minorité de germanophone, établitsurtout sur la partie orientale de la Flandres. Ils ne lisent pas forcément les mêmes journaux, il semble qu'ils ne regardent pas non plus les mêmes films, qu...
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oo
11EC2SPO1 Page 2/9 Quinze millions de patients souffrent aujourdhui de pathologies chroniques et 200 000 nouveaux patients, dont 150 000 diabétiques, sont diagnostiqués chaque année. Différentes études ont montré que la moitié des patients souffrant de diabète ou de maladies cardiovasculaires ne prenaient pas régulièrement leur traitement. Extraits du rapport « Éducation thérapeutique du patient. Propositions pour une mise en...
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legoy le pouvoir
Cette ouvrage de Corinne Legoy consiste en une version remaniée de sa thèse doctorale intitulée « Éloges politiques et thuriféraires de la Restauration: chanter, savoir et combattre, le sens de la célébration ». Dirigée par Alain Corbain, cette thèse a été soutenue à l'Université Paris I Sorbonne en 2004. Après avoir gagné le prestigieux prix Albert Mathiez en 2010, se texte est publié la même année par la Société des Études Ro...
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Cas pratique
La Cour d’Appel d’Aix en Provence, dans un arrêt en date du 18 mars 2006, le déboute de sa demande au titre que l’acte produit, sur lequel seule la signature est de la main du débiteur, ne constitue qu’un « commencement de preuve par écrit ». Critiquant cet argumentaire, le débiteur se pourvoit alors en cassation. L’adaptation du droit de la preuve aux nouvelles technologies de l’information et signature électronique influe t’elle sur le mode de preuve apportée de façon dactylographiée d...
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les logiques de localisation des activités tertiaires supérieures en France
supérieurs représentent un pourcentage important des emplois métropolitains sont Lyon, Toulouse et Grenoble. Pour d'autres, comme Lille, Marseille, ou Bordeaux, ce pourcentage est moins élevé. A l'inverse, on note une absence de ces activités tertiaires supérieures dans une partie du territoire qui correspond à des espaces à l'écart des influences urbaines. Ils se situent d'abord dans la partie correspondant à « la diagonale du vide » des Ardennes aux Pyrénées, englobant le Massif central...
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isqc1
CHAPITRE 1 CADRE THEORIQUE 1. La qualite dans les cabinets d’expertise comptable Le contrôle qualité est un concept vaste qui renferme deux notions complexes et aussi importantes l’une que l’autre : celle du « contrôle » et celle de la « qualité ». Le contrôle qualité peut donc être appréhendé comme le contrôle qui a pour finalité d’attester qu’il y a de la qualité. Le contrôle qualité des cabinets permettrait d’éviter « la hausse des risques de non-conformité » ce qui permettrait d’éviter «...
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Arrêt du 4 novembre 2010 - Cour de cassation
telle solution créerait une inégalité flagrante entre les sports qui se pratiquent à main nue comme tous les sports de combat où une faute ordinaire serait insuffisantepour engager la responsabilité de l'auteur du dommage et ceux qui impliquent l'utilisation d'équipements où elle serait établie en l'absence de toute faute. On relèveraégalement ce paradoxe d'un sportif responsable de plein droit du dommage qu'il a causé alors que les organisateurs sportifs demeurent tenus par une obligation demoy...
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Chambre de Commerce - 12 Janvier 2010 (commentaire d'arrêt)
II L'opposabilité des seules exceptions inhérentes à la créance amoindrissant les effets de cette formalitéA Les exceptions extérieures à la dette Ainsi, les exceptions liées aux rapports personnels entre le créancier et le débiteur, voient leur opposabilité dépendre du moment où elles sont nées. Elles reposent surla qualité de créancier et non sur celle de cocontractant et ne sont opposables au cessionnaire que si elles sont antérieures à la signification. En effet, la créance achangé de patrim...
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Commentaire d'arrêt : Cass.Civ. 1Ere, 30 Septembre 2010 (droit)
b) Par la synthèseLa présomption de fiabilité d'une preuve par écrit électronique est subordonnée à l'existence de conditions légales que les juges du fond sont tenus de vérifier dès lorsqu'elles sont contestées par le prétendu auteur des écrits électroniques.2 ) Par rapport au passéA) Par le passé législatifEn 1999, directive du parlement européen et du conseil sur un cadre communautaire pour les signatures électroniques.Art 287 et 288-1 du Code de procédure civile.Décret 2001-272. Loi 2004-575...
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mis
) Selon Claudia Stavisky, qui a
en scène la pièce en 2010, Loren
zaccio est« un défi[••. ] que...
mis ) Selon Claudia Stavisky, qui a en scène la pièce en 2010, Loren zaccio est« un défi[••. ] que Musset lance à la communauté théâtrale tout entière ». Que pensez-vous de ce jugement ? > Quelles différentes lectures peut-on faire de la scène du meurtre d'Alexandre dans Lorenzaccio de Musset ? Vous pourrez vous appuyer notamment sur le document iconographique propos -u.. C: "Cl C: ro u ai C:...
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Arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation du 6 juillet 2010 - Commentaire d'arrêt
Par ce rejet, la Cour de cassation énonce que seule l’identification du débiteur principal peut permettre de caractériser sa dette et donc connaitre l’étendue ducautionnement. Si nous reprenons l’article 2290 du code civil, il n’est pas fait référence à la dette principale mais « ce qui est dû par le débiteur ».Cette manière de rechercher l’étendue de l’obligation de la caution en passant le débiteur principal permet le développement d’une certaine sécurité pour elle. Eneffet, en faisant référen...
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La scène du
cimetière futur :
une double
fonction
La scène du cimetière futur {v. 1829-2010) se situe au troi...
La scène du cimetière futur : une double fonction La scène du cimetière futur {v. 1829-2010) se situe au troi sième jour des aventures de Lancelot. Alors qu'il poursuit sa quête en compagnie d'une demoiselle, le héros parvient « dans un lieu vraiment très beau» {v. 1837), où il découvre une église et un cimetière. Ce cimetière va être le décor d'une aventure merveilleuse et réussie: après l'épisode déshonorant de la charrette, Lancelot trouve ici le moyen de se réhabiliter, de se quali fier 1...
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Commentaire de l'avis consultatif du 22 juillet 2010 relatif à la conformité au droit international de la déclaration unilatérale d'indépendance relative au Kosovo du 17 février 2008 : Droit
Cour que la résolution du Conseil de sécurité entre bien dans le droit international applicable à la déclaration d'indépendance. Il incombait ensuite à la Cour de déterminer si la déclaration n'avait pas été prise en violation du droit des Nations Unies. Elle a constaté que la résolution n'établissaitqu'un statut intérimaire et ne contenait pas de dispositions par rapport au statut final du Kosovo. Elle a également observé que le Conseil de sécurité était resté muetsur ce statut final et n'avait...
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ILLUSTRATIONS BIOLOGIE CELLULAIRE
2010-2011
Pr. MARCHETTI
Différentes modalités de transport membranaire
canal
Diffusion
simple
transporteur
transporteur
Diffusion
facilitée
PASSIF
ACTIF...
ILLUSTRATIONS BIOLOGIE CELLULAIRE 2010-2011 Pr. MARCHETTI Différentes modalités de transport membranaire canal Diffusion simple transporteur transporteur Diffusion facilitée PASSIF ACTIF - chimio-osmotique (ATP) pompe ATPase - osmo-osmotique Co-transporteurs GLUT 1 > dimère 2% protéines de membrane hydrophobes chargés EXT 12 domaines TM > INT Cancer hypoxie - >300 AQP AQUAPORINES - Structure commune => Tétramère H20 H20 H20 H20 - Régulation (ADH: H. Anti Diurétique) - Rôl...
- La finance
- Madagascar
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La pollution est-elle selon vous l'une des fatalités du monde moderne ?
2 catastrophes naturelles. De plus, les catastrophes naturelles sont de plus en plus meurtrières : elles ont fait environ 300'000 victimes dans le monde en 2010 et 208 millions de sinistrés, dont 178 millions dans des inondations. A lui seul, le séisme du 12 janvier en Haïti a fait plus de 222'000 morts. Ces événements ont également causé d’énormes pertes économiques. Au Chili, les coûts se sont élevés à 110 milliard s de dollars, un montant qui a eu comme conséquence de freiner...
- leibniz
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pythagore
4 ème 2010-2011 Théorème de Pythagore Il a deux façons de l'exprimer : • Si ABC est un triangle rectangle alors AC 2+ AB 2= BC 2 . Ou de façon plus générale : • Dans un triangle rectangle, la somme des carrés des côtés de l'angle droit est égale à l'hypoténuse au carré. Vocabulaire L'égalité AC 2+ AB 2= BC 2 s'appelle l'égalité de Pythagore . Savoir donner l'égalité dans un triangle quelconque • Dans IJK : IJ 2+ IK 2= JK 2 • Dans ABO : AB 2 + AO 2 = BO 2 • Dans HPB : HP...
- Les impôts
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preromantisme
2 Je, soussignée, Veronika Toralová, atteste avoir ré alisé ce travail par moi-même et avoir noté toutes les références ut ilisées dans ce mémoire. Veronika Toralová A Olomouc, le 10 mai 2010
- La Voiture Électrique Est-Elle Un Mirage Écologique?
- droit au procès équitable
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NOKIA Corporation
groupe connut son plus grand succès en télécommunication vers l’an 2000 avec son très célèbre téléphone portable Nokia 3310. A partir de là, ses rivaux mettent les bouchées doubles et Nokia voit sa part du marché mondial (35%) se contracter. Les actions Nokia sont cotées sur plusieurs bourses. Malgré ses débuts fulgurants et sa décennie de gloire, Nokia perd sa place de numéro un mondial de la téléphonie mobile en 2011. Ses parts sur le marché se font de plus en plus petites, la société...
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Cas de la consommation du café
I. Le Contexte de l’étude : 1. Petite histoire du café au Maroc Le marché du café, consommation et évolution : Depuis des siècles, le café est l’une des principales denrées alimentaires d’origine agricole échangées sur les marchés internationaux, et même le deuxième bien de consommation échangé dans le monde, derrière le pétrole et avant le charbon, la viande, le blé et même le sucre. Il a souvent une contribution majeure dans les exportations des régions productrices....
- Internet
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Quel avenir pour l'intercommunalité ?
A) La nécessit é de mettre en place une formule souple pour inciter les communes à se regrouper 1. L' échec des fusions de communes : une mesure trop brutale Suite aux transformations profondes du paysage francais, li ées à l'exode rurale et à l'urbanisation, le syst ème municipal a du s'adapter pour être en ad équation avec les nouvelles r éalit és de la g éographie humaine. En effet, la France connait un morcelllement communal extr ême avec 36 000 communes (dont 50% de moins de ...
- L'ABSENTEISME EN ENTREPRISE – UN HANDICAP REEL
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Le fair play financier
• protéger la viabilité du football européen sur le long terme ; • s'assurer que les clubs honorent leurs dettes en temps et en heure. Ces objectifs approuvés reflètent la vision l'UEFA qui se fait un devoir de considérer l'environnement du football de clubs européen comme un tout dans lequel chaque club évolue et en particulier la tendance inflationniste des dépenses des clubs en ce qui concerne les salaires et les indemnités de transfert. Ces dernières saisons, beau...
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l'Asie orientale
concentre ses efforts surs : l’extension de son territoire, via la redéfinition de nouvelles frontières, tant terrestres (Himalaya, Tibet) que maritimes (Taiwan, Saikaku, Spratly, Paracels) ; la constitution d’un collier de perles en mer de Chine (multiplication des bases navales sur les littoraux) ; et le maintien du statu quo en Corée (Corée du Nord/Corée du Sud). La Chine et le Japon, chacun avec ses armes, s’efforcent ainsi de faire basculer...
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acte uniforme sur les suretés
Journal Officiel de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires CHAPITRE 4 - GAGE DE MEUBLES CORPORELS 26 Section 1 - Constitution du gage 26 Section 2 - Effets du gage 27 Section 3 - Extinction du gage 31 Section 4 - Dispositions particulières à certains gages 31 Sous-section 1 - Gage du matériel professionnel et des véhicules automobiles 31 Sous-section 2 - Gage de stocks 32 CHAPITRE 5 - NANTISSEMENT DE MEUBLES INCORPORELS 33 Section 1 - Nantissement de créance 33 Se...
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le monde
3.1 Directeurs de la publication 3.2 Directeurs de la rédaction 3.3 Les journalistes actuels du Monde 3.4 Anciens journalistes du Monde 3.5 Siège 4 Les critiques 4.1 La Face cachée du Monde 4.2 Autres 4.3 Élection présidentielle de 2012 5 Diffusion et audience 6 Finances 7 Publications 7.1 Le quotidien Le Monde 7.2 LeMonde.fr 7.3 Suppléments et sélections d'articles 7.4 Les collections Le Monde 8 Autres publications
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- [Perspective historique de la croissance de la Chine]
- la philosophie