71 résultats pour "procureurs"

• Le parquet des mineurs (procureur de la République)

• procureur de la République (juriste).

• Qu'ont en commun les trois « amateurs d'âmes » que sont Saucisse, Mme Tim, et le Procureur?

  160 Il. « La marche du monde » Parler de la marche du monde Leur principale occupation commune est de «parler de la marche du monde ». Il s'agit de discuter d'une philosophie de la vie à laquelle chacun est parvenu par des voies très diverses, et qu'ils prennent plaisir à confronter. Saucisse s'y montre amère, pessimiste et lucide sur les êtres humains : «J'ai vécu, moi. J'en ai vu des vertes et des pas mûres. Je le sais que tout irai...

• Pour être substitut du procureur

  concours de l’ENM (École nationale de la magistrature) ,  voir la fiche “ Juge aux affaires   familiales ”.

• Le réquisitoire du procureur

• Vous portez plainte auprès du procureur de la République à la suite d'une infraction dont vous avez été victime

• «Titre» le Procureur de la République, Je me permets de vous informer que je m'apprête à contracter mariage avec Marie-Hélène Dufour, née à Ajaccio, le 28/03/63 exerçant la profession de journaliste.

• «Titre» le Procureur de la République, Je me permets de vous faire savoir que je conteste le jugement rendu contre moi le 18 juillet 1997, qui me condamne par défaut à une peine de 15 000 FF et de 5 500 FF de dommages et intérêts.

• PROCEDURE PENALE

  5) Il existe au moins un représentant du ministère public auprès de chaque juridiction pénales l'ensemble des membres du ministère public qui sont attachés à une meme juridiction forment le parquet- La composition du ministère public n'est pas uniforme – elle varie selon la juridiction considérée JURIDICTION // REPRESENTANT DU MP Tribunal de Police Procureur de la République Commissaire de Police où siège le tribunal Tribunal correcti...

• Plainte au procureur de la République

• PLAINTE AUPRÈS DU PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE

• Plaidoyer de l'avocat de Meursault

  comique peu de temps après. Mais tout cela est très aisément justifiable du point de vue humain. Mon client est hypersensible, il se protège en cachant ses sentiments. Quelle réaction des plus normales ! Qui n'a jamais cherché à cacher et enfouir au plus profond de soi--même un mauvais souvenir ? Qui ? La tension était bien trop forte à l'enterrement, mon client n'a pu s'empêcher de fumer une cigarette et de partager une boisson chaude avec un ami de sa défunte mère. Même sans échanger de parole...

• Exposé droit: magistrat / substitut du procureur

  Exposé droit: magistrat / substitut du procureur Historique du métier : Dans l’antiquité, la magistrature était un pouvoir politique et judiciaire. En effet, dans la Rome antique, le magistrat est un citoyen élu exerçant des fonctions exécutives, législatives et judiciaires. Ils reçoivent selon leur magistrature différents pouvoirs tels que le droit de vie et de mort, le pouvoir administratif ou encore le droit de prendre les auspices. Aujourd’hui, le magistrat renvoie à l’exercice du p...

• Résumé de l'Etranger

  Meursault le convoque. Il propose de l'envoyer à Paris où il envisage de créer une agence. Meursault montre peud'enthousiasme et son patron lui reproche son indifférence et son manque d'ambition. Le soir Marie vient chercherMeursault et lui demande s'il veut se marier avec elle. Meursault lui explique que cela n'a aucune importance et quesi elle désire ils peuvent très bien se marier. Puis les deux amants se séparent car Marie " avait à faire".Dîner chezCéleste, à la même table qu'une petite fem...

• La conception humaniste de l’homme est-elle encore tenable ?

  Nous partons d’un constat. On ne fait de procès ni aux choses, ni aux animaux. Ils sont exclus des tribunaux, bienqu’ils puissent causer des torts. Seuls les hommes sont susceptibles d’être poursuivis. Encore faut-il préciser. Tousles hommes ne risquent pas les mêmes peines. L’enfant et le fou peuvent être condamnés, mais ils n’encourent pasde peines aussi lourdes que les adultes sains d’esprits. A l’évidence, c’est d’abord de l’adulte sain d’esprit qu’onattend (le plus) qu’il respecte les lo...

• Le génocide (1942-1945) -Documents et analyse

  EICHMANN : Je lui ai dit que je ne pourrais jamais exécuter les ordres qu'on lui avait donnés. J'avais pitié de lui et jele plaignais. Le procureur : Mais vous le considériez comme un assassin ? EICHMANN : Je ne puis livrer mes sentiments à tout lemonde et je ne me crois pas tenu de le faire. Comme vous m'avez demandé une réponse nette, je déclare que jeconsidère le meurtre, l'extermination des Juifs comme l'un des crimes les plus horribles de l'histoire de l'humanité.Lorsque j'ai vu pour la pre...

• FAURE, Edgar (1908-1988) Avocat, il est procureur adjoint de la délégation française à Nuremberg.

• LE TELLIER, Michel (1603-1685) Il est conseiller du Grand Conseil ; en 1631, procureur du roi au Châtelet ; en 1638, maître des requêtes.

• Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Au Procureur de la République Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande d'aide judiciaire.

• SERVIEN, Abel (1593-1659) Procureur général au Parlement de Dauphiné en 1616, il devient en 1630 président au Parlement de Bordeaux, mais, presque en même temps, il reçoit la charge de secrétaire d'Etat à la Guerre : c'est lui qui signe la déclaration de guerre de la France en 1635.

• Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Au Procureur de République Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : contravention pour "appel de phares".

• FAURE, Edgar (1908-1988) Avocat, il est procureur adjoint de la délégation française à Nuremberg.

• Corpus Marot Volataire Camus

  exemplaire d'erreur judiciaire. En apportant son expérience personnelle, il donne du crédit à la dénonciation de la justice qu'il entreprend. La voix voltairienne, tonitruante, porte des coups assassins contre la justice française. Par le biais de la polémique, le narrateur se fait le défenseur actif et virulent d'un innocent. Voltaire est cet être qui raisonne : « il était évident » (l.17) ; « ils furent confondus » (l.25-26) afin de faire triompher la vérité. Enfin, le narrateur de L'Etranger...

• Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Au Procureur de la République Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de légitimation d'un enfant naturel.

• MANUEL, Louis Pierre (1751-1793) Homme politique, il est procureur général de la Commune de Paris, il s'oppose à l'exécution de Louis XVI et est guillotiné.

• r Le maire a des pouvoirs de police judiciaire (CPP, art. 16), qu'il exerce " sous l'autorité du procureur de...

  r Le maire a des pouvoirs de police judiciaire (CPP, art. 16), qu'il exerce " sous l'autorité du procureur de la République: la police judiciaire est répressive. Il a des pouvoirs de police administrative, qu'il exerce sous l'autorité du préfet (CGCT, art. L. 2212-1) : la police administrative est préventive. ~ ~ • Les pouvoirs de police administrative du maire sont organisés en deux branches distinctes: la police administrative générale et les polices administratives spéciales (CGCT, art. L....

• Composition Affaire Dreyfus et République   Accusé d’espionnage

  FRATERNITE que le sujet sera observé.     Définissons le premier terme de la devise de France : LIBERTE La LIBERTE se définit par le pouvoir d'agir, au sein d'une société organisée, selon sa propre détermination, dans la limite de règles définies. L'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 affirmait :« tout citoyen peut parler, écrire, imprimer librement.» Mais excepté la période 1789 à 1792, la presse n'a jamais été libre en France. N'oublions pas, la IIIème R...

• Ce zélé monsieur Poutine

  officiel, ou à une des structures de sécurité privées des oligarques, voire aux deux en même temps. Une cassette vidéo montrantl'imprévoyant M. Skouratov filmé à son insu, au lit avec deux prostituées, est diffusée sur la chaîne publique RTR. Le doute surl'identification du procureur est permis, mais le chef du FSB vient affirmer à la télévision qu'il s'agit bien de lui. Ce chef, promu àce poste en juillet 1998 - du jamais vu pour un simple lieutenant-colonel - s'appelle Vladimir Poutine. Pre...

• CHAUMETTE, Pierre Gaspard (1763-1794) Membre du club des Cordeliers et procureur-syndic de la commune insurrectionnelle de Paris en 1792, il est à l'origine du culte de la déesse Raison.

• LE TELLIER, Michel (1603-1685) Il est conseiller du Grand Conseil ; en 1631, procureur du roi au Châtelet ; en 1638, maître des requêtes.

• L'Etranger: Moment crucial du procès jour du verdict, derniers discours du procureur juste avant la demande de peine. Montrer que ce discours est une satire de la justice.

• Dissertation Procédure pénal : Les Poursuites

  Le procureur voit ses pouvoirs augmenter avec l’évolution dans le choix des réponses qu’il peut apporter (A) et surtout par la création de la composition pénale (B) A) Une évolution dans la possibilité de choix de réponse pénale ­ Tout d’abord lorsqu’un e infraction a ét é commis e, un sy st è m e juridiqu e p e ut « rationn ellem e nt pr évoir » d e ux sy st èm e s e n m atièr e d e pour s uite s : ­ S oit un système de légalité des poursuites dans lequel le...

• SERVIEN, Abel (1593-1659) Procureur général au Parlement de Dauphiné en 1616, il devient en 1630 président au Parlement de Bordeaux, mais, presque en même temps, il reçoit la charge de secrétaire d'Etat à la Guerre : c'est lui qui signe la déclaration de guerre de la France en 1635.

• Le juge d'instruction En France

  ajoute alors sa signature à la formule exécutoire de réquisition apposée par le secrétariat-greffe. Cette mention ouformule exécutoire n'entre pas dans la composition de sentence, mais consiste en un acte administratif additionneld'articulation entre les pouvoirs, ici judiciaire et exécutif. C'est un métier très prenant.Lorsque les litiges résultent d'infraction aussi à des règles pénalement sanctionnées, constituant le droit pénal, oune consistent qu'en cette catégorie d'infractions, le juge pé...

• Déclenchement de la procédure par LA VICTIME

  dommages-intérêts au profit de la victime. Si la victime ne se constitue pas partie civile, elle n'aura aucun accès au dossier et ne sera pas l'une des parties auprocès. Tout juste pourra-t-elle y assister en tant que spectateur, sans pouvoir demander réparation. Pour que sa voix soit entendue, pour que son préjudice soit pris en considération, pour que le coupable puisse êtrecondamné à lui verser des dommages-intérêts, la victime devra se constituer partie civile. Outre le fait de permettre à...

• Article 99 du Code civil : commentaire

  a ete etabli ou transcrit ou devant celui dans le ressort duquel l'interesse reside. Une simple demande, sans forme particuliere, peut etre adressee au procureur de la Republique qui transmettra a l'autorite competente. Le president du tribunal peut en principe statuer seul. S'il estime la demande bien fondee, il rend une ordon- nance de rectification. S'il s'agit de rectifier un juge- ment declaratif ou suppletif d'acte d'etat civil, les juges statueront en instance col- legiale et rendront un...

• Lors du procès fait à Madame Bovary pour immoralité en 1857, le procureur reprocha à Flaubert de faire« l'apologie de...

  Lors du procès fait à Madame Bovary pour immoralité en 1857, le procureur reprocha à Flaubert de faire« l'apologie de l'adultère» au travers du person­ nage d'Emma Bovary. Votre lecture du roman vous fait-elle partager cette accusation ? DÉMARRONS ENSEMBLE 1 l'.énoncé du sujet fait référence à un épisode célèbre de l'histoire littéraire ( et de la carrière de Flaubert!): le procès intenté à son auteur pour Madame Bovary. On sait que cette œuvre choqua une partie du public et déclencha les foudr...

• Fausses Confidences (les) de Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux (analyse détaillée)

  procureur, postule l'emploi d'intendant d'Ara­ minte, riche veuve de financier dont il est épris malgré son manque de fortune. Dubois lui pro­ met la dame et les 50 000 livres de rente, et lui demande de séduire Mlle Marton. M. Remy conseille, lui, à Dorante d'épouser Marton, fille de procureur, moins suivante qu'amie d'Ara­rn inte, et les « fiance ». Ayant aperçu Dorante, Araminte décide de l'engager, et lui attache Arle­ quin, mais Mme Argan...

• Le Roman bourgeois

  « ... ne trouvez-vous pas que ces recueils fournissent une occasion de se faire connaître bien facilement et à peu de frais?» EXTRAITS L'auteur fait le portrait de Vollichon, le père de Javotte, procureur de son état C'était un petit homme trapu grisonnant, et qui était de même âge que sa calotte. Il avait vieilli avec elle sous un bonnet gras et en­ foncé qui avait plus couvert de méchance­ tés qu'il n'en aurait pu tenir dans cent autres...

• Correspondance Littéraire Secrete.

  rendus & lui auroient porté le Collier, qu'il leur auroit annoncé pour la première fois que c'étoit la Reine qui faisoit l'acquisition, en leur montrant les propositions qu'ils avoient acceptées, chacune desd. propositions émargée du mot approuvé & à la marge de leur acceptation, ces mots : approuvé MARIE-ANTOINETTE DE FRANCE. » « Que le Cardinal leur auroit assuré que le Collier seroit livré dans la journée, qu'il leur auroit dit en même tems que la Reine ne pourroit donner des délégations, m...

• L'ange gardien

  L’Ange Gardien \ 2 retrouve le souffle profond de la vie a lors même qu’elle s’écoule de ses veines et se répand à travers les feuilles. Il raconte enfin, malgré toute la nausée qu’elle lui inspire de lui -même, l’unique et véritable histoire de Nécrofoly telle qu’elle révèle désormais, dans sa nudité parfaite, le mensonge criminel des valeurs fondamentales qu’il a professées toute sa vie durant au collège...

• Notre Dame de Paris Prends donc!

  \24 Donnez, dit l'archidiacre. Et jetant les yeux sur cette pancarte : \24 Pure magie, maître Jacques! s'écria-t-il. Emen-hétan! c'est le cri des stryges quand elles arrivent au sabbat. Per ipsum, et cum ipso, et in ipso! c'est le commandement qui recadenasse le diable en enfer. Hax, pax, max! ceci est de la médecine. Une formule contre la morsure des chiens enragés. Maître Jacques! vous êtes procureur du roi en cour d'église, ce parchemin est abominable. \24 Nous remettrons l'homme à la...

• Définition du terme: CRIMINEL, -ELLE, adjectif et substantif.

  page 99) : Ø 5. On assurait qu'un externe nommé Bruet se rendait sous ses fenêtres pour échanger avec elle des signes. Certains complotèrent d'aller surprendre ce manège criminel. ÉDOUARD ESTAUNIÉ, L'Empreinte, 1896, page 67. 3. Au figuré. a) Qui appartient, physiquement ou moralement, à un criminel. C'est là... là... que ma main criminelle versa le sang d'un infortuné (RENÉ-CHARLES GUILBERT DE PIXÉRÉCOURT. Coelina ou l'Enfant du mystère, 1801, III, 1, page 42; confer également MAURIAC, Thérè...

• Fiche de Lecture : L'ÉTRANGER d'Albert CAMUS

  l'asile, puis le concierge, s'indignent de l'insensibilité que Meursault avait manifestée à la morgue puis àl'enterrement. Pour la première fois, l'accusé se sent coupable et détesté. Céleste soutient son ami. Marie racontele début de leur relation et en précise la date. Le procureur souligne avec solennité le fait que cette aventuredémarra le lendemain de l'enterrement. Raymond, le souteneur, parle de lui comme son complice et son ami. Maispour lui, sa présence sur la plage est le fa...

• Définition et usage du mot: BANC, substantif masculin.

  provinces, lorsqu'ils assistaient aux audiences de la grand'chambre " (Grand dictionnaire universel du XIXe. si?cle (Pierre Larousse)). Banc de procureur, banc d'avocat. " Esp?ce de bureau o? un procureur, un avocat donnait rendez-vous ? ses parties, ? ses clients, dans la salle du palais " (Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise). ? Usuel. Banc des accus?s. Synonymes?: banc de l'accusation, du crime, des criminels, d'ignominie, d'infamie. Le banc de la ni?me chambre, du tribunal correctionnel;...

• juin 1996 dans le monde (histoire chronologique)

  relancer l'application des accords de Dayton. Dans son discours d'ouvertu­ re, Antonio Cassese, président du Tri­ bunal pénal international de La Haye, appelle la communauté internationale à faire pression sur la Serbie, la Croa­ tie et la République Srpska (l'entité serbe de Bosnie), pour que les crimi­ nels de guerre puissent être poursui­ vis, mais les participants gardent pour priorité l'organisation, dans les temps impartis, des élections prévues en...

• Article de presse: Le procès de Nuremberg

  c'est von Neurath, mais surtout le piètre Ribbentrop, qui se défend fort mal. Quand le procureur anglais, Sir Maxwell-Fyfe,demande à l'ex-ministre des affaires étrangères du Reich s'il existe d'autre pression sur un pays qu'une menace militaire, celui-cirépond à l'étonnement général : " La guerre par exemple. " L'armée (Keitel, Jodl) et la marine (Raeder, Doenitz) voisinent avecles ministres et autres Gauleiter des pays conquis : Seyss-Inquart pour la Hollande et le " théoricien " du nazisme, Ro...

• Comment le peuple philippin a chassé Estrada

  comptes fictifs. Peu après sa prise de fonctions, Gloria Macapagal-Arroyo a déclaré que son prédécesseur disposait égalementde comptes dits « avions » dont les numéros sont 747, 737 et 727 pour les Boeing, et 300 et 301 pour les Airbus. Estradaprocédait à des opérations en ne citant que le numéro du compte. Ces informations, a-t-elle ajouté au cours d'une conférence depresse le 25 janvier, se trouvent dans la fameuse « enveloppe » dont onze sénateurs sur vingt et un ont refusé l'examen le 16janv...

• Correspondance Littéraire Secrete.

  rendus & lui auroient porté le Collier, qu'il leur auroit annoncé pour la première fois que c'étoit la Reine qui faisoit l'acquisition, en leur montrant les propositions qu'ils avoient acceptées, chacune desd. propositions émargée du mot approuvé & à la marge de leur acceptation, ces mots : approuvé MARIE-ANTOINETTE DE FRANCE. » « Que le Cardinal leur auroit assuré que le Collier seroit livré dans la journée, qu'il leur auroit dit en même tems que la Reine ne pourroit donner des délégations, m...

• TSL