107 résultats pour "décès"

• «Titre» le Maire, Je me permets de vous demander une copie de l'acte de décès de mon père : Pierre Duhamel, né le 25/11/39 à Perpignan, décédé le 20/06/83 dans votre commune.

• LITTRE, Emile Maximilien Paul (1er février 1801-2 juin 1881) Médecin, philosophe, philologue, homme politique Le décès de son père interdit à l'interne des hôpitaux Emile Littré de passer son doctorat.

• LITTRE, Emile Maximilien Paul (1er février 1801-2 juin 1881) Médecin, philosophe, philologue, homme politique Le décès de son père interdit à l'interne des hôpitaux Emile Littré de passer son doctorat.

• " Miraculé " d'une longue série de décès parmi les princes du sang, qui a failli éteindre la dynastie, Louis XV a cinq ans lorsqu'il succède à son bisaïeul Louis XIV.

  la tête d'une trentaine d'hectares, les paysans propriétaires les plus favorisés peuvent maintenant participer à l'essor commercial, trafiquer régulièrement aux foires, acheter en échange de leurs ventes. Les journaliers gagnent mieux leur vie. Le paysage rural et la mentalité paysanne évoluent : les terres se regroupent d'un seul tenant, se protègent d'enclos, et l'individualisme agraire se substitue aux servitudes collectives. Rendements et production globale s'améliorent. Influencé par la rén...

• Madame Jean Dubois, son épouse, Monsieur Marc Dubois, son fils, Les familles Beaumont, Courtier, Robin ont l'immense douleur de vous faire part du décès de Monsieur Jean Dubois, Chevalier de la Légion d'honneur, survenu à Paris, le 24 juin 1996, dans sa 75e année.

• LITTRE, Emile Maximilien Paul (1er février 1801-2 juin 1881) Médecin, philosophe, philologue, homme politique Le décès de son père interdit à l'interne des hôpitaux Emile Littré de passer son doctorat.

• TPE SUR LE PACS

  • Le régime fiscal et patrimonial des partenaires liés par un Pacs est, depuis la loi de finances de 2005, très proche de celui des couples mariés , entre autres parce qu'il donne la possibilité aux partenaires de bénéficier d'une impo sition commune de leurs revenus dès l'année de conclusion du Pacs . DIOITS ET OIU,ATIONS DES I'ACStS • Les partenaires liés par un Pacs s'engagent à une vie commune , ainsi qu'à une aide matérielle et une assistan...

• Comment concilier le régime légal et une assurance-vie ?

  tion du régime matrimo­ nial la communauté sera remboursée du surplus par l'époux bénéficiaire. De cette façon, les héri­ tiers du souscripteur ne se trouvent pas lésés. • L'assurance-vie per­ sonnelle : L'assurance­ vie personnelle est une assurance souscrite au bé­ néfice du souscripteur ou de son patrimoine. Il s'agit tout d'abord de l'assurance retraite, qui assure au souscripteur, la retraite venue, le verse­ ment d'une ren...

• Travail svt paludisme

  Les symptômes : Lorsque la maladie est dite "simple", le patient souffre essentiellement de fièvre , de frissons, de céphalées et de douleurs musculaires , à l’image d’un syndrome grippal. Souvent, des troubles digestifs (anorexie, nausées, vomissements, diarrhée) et une fatigue (asthénie) apparaissent simultanément. Le paludisme dû à P. falciparum (et dans une moindre mesure à P. vivax) peut être compliqué par l’atteinte d’un organe vital : on parle al...

• Veuvage et assurance maladie.

  • Bénéficiaires d'une pension de réversion : Les personnes qui perçoi­ vent une pension de réver­ sion de la Sécurité sociale sont couvertes en tant que retraitées moyennant un prélèvement de 1 ,40 % opéré par la caisse. Pour percevoir cette pen­ sion, il faut: Article L.161-15 du Code · de la Sécurité. sociale : -avoir au moins 55 ans; -avoir été marié au moins 2 ans à la date du décès ; - disposer de ressources qui, au cours de...

• Commentaire de l'article 515-8 du Code Civil.

  -C'est dans cette mesure que la jurisprudence a admise quelques obligations en principe réservées aux couples mariés applicables aux couples concubin à l'apparencemaritale. Ainsi un concubin qui avait acheté seul un bine immobilier où vivait le couple a demandé à son ancienne partenaire lors de la rupture de participerfinancièrement à l'acquisition : Cour d'appel de Bourges le 8 décembre 1997. Pour un divorcé qui touchait une pension alimentaire, s'il se concubine, il perd lebénéfice de sa pensi...

• Succession et notaire

  H~llTAGE : QUELQUES ILLUSTIES ADVEISAllES ... • la suppression de l'héritage des moyens de production et d'échange est l'une des dix mesures transitoires proposées par Karl Marx dans le Monifesre du parti communiste . • Inventeur de la dynamite, le chimiste~ Netelfitdon de sa fortune, partestam~ a une fondation qui porte son nom . Farouche adversaire de la • transmission du patrimoine •, Nobel s'interrogeait a la fois sur l'effet des héritages sur la...

• Encyclopédie: démographie

  La démographie est la science qui a pour objet l'étude quantitative des populations humaines , de leur évolution , de leurs mouvements. • Au sens strict, la démographie étudie sous l'angle statistique la population humaine d'une période donnée dans un espace donné . • D'un point des vue statique , elle analyse la structure des populations, c 'est-à -dire leur répartition par âge, sexe , état matrimonial et activité professionnelle . • D'un point de...

• Environnement économique et managériale du notariat

  2/6 2. Définir les notions de patrimoine, et expliquer la place de l’héritage en matière notariale. (2 points) Patrimoine Le patrimoine est l’ensemble des biens meubles et immeubles, de l’actif et du passif détenu et appartenant à une personne physique ou morale. Toute personne a un patrimoine et il n’existe qu’un seul patrimoine par personne. Il peut être de nature très diverse : culture, histoire, langue, système de valeurs, monuments, œuvres artistiques… Le patrimoine s...

• Peut-on transmettre le bail de location ?

  bailleur, le contrat continue au profrt de ses héritiers ; - en cas de décès du lo­ cataire, le contrat se pour­ suit au profit du conjoint cotitulaire du bail. Le bail peut aussi être transmis aux descendants du locataire, à ses ascen­ dants ou à des personnes qu'il avait à charge. Pour bé­ néficier du transfert de contrat ces différentes per­ sonnes doivent avoir vécu avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du...

• démographie 1 PRÉSENTATION démographie, étude de la population humaine, de sa structure et de son évolution, d'un point de vue quantitatif et qualitatif.

  8,3 p. 1 000 en Allemagne et 14,1 p. 1000 aux États-Unis) et un indice synthétique de fécondité tournant autour de 2 (1,9 en France en 2006). Le renouvellement des générations (garanti si chaque personne a en moyenne un seul descendant dans la génération suivante) est assuré avec 2,1 enfants par femme(dans les pays industrialisés). 3.3. 2 L’espérance de vie et le taux de mortalité L’espérance de vie à la naissance est la durée de vie moyenne qu’une personne peut espérer atteindre dans un pays d...

• LA DÉMISSION OU U DÉCÈS DJt~~~~ ~I~.S~ AO.J~INJ.~ r Le maire et ses adjoints peuvent démissionner : '- - de...

  LA DÉMISSION OU U DÉCÈS DJt~~~~ ~I~.S~ AO.J~INJ.~ r Le maire et ses adjoints peuvent démissionner : '- - de leurs fonctions de maire ou d 'adjoint; - du conseil municipal. D La démission et le décès du maire & La démission du maire est adressée au préfet du département: elle devient définitive s'il l'accepte. Le préfet peut refuser la démission du maire, mais elle deviendra effective un mois après un second envoi en lettre recommandée avec accusé de réception. Le maire continue ses fonctions j...

• Réparation du préjudice moral: Commentaire d'arrêt Cass, 1ere civ, 16 janvier 1962 (droit)

  conçoit que l’on souffre moralement de la perte de cette chose alors on devrait admettre la réparation de n’importe quelle chose, à partir du moment où il est prouvéque cette chose revêt un caractère affectif important pour son propriétaire. Après avoir présenté le passage de l’animal objet à un animal sujet, il est maintenantnécessaire de replacer cet arrêt dans la jurisprudence. B. La solution confrontée à la jurisprudence En premier lieu il faut souligner que dans la jurisprudence s’est posée...

• Le Proche-Orient depuis 1918 : LA TERRE DE TOUS LES CONFLITS

  • 22 110vemllre 1967 La résolution 242 du Conseil de sécurité de l'ONU affirme le droit à l'existence et à la sécurité d'Israël , mais exige le • retrait des forces armées des territoires occupés • -• de 1 territoires selon Israël . • 6 odobre 1973 Début de la 4' guerre israélo-arabe, dite g.erre • /Clppollr . les armées syrienne et égyptienne reprennent le Golan et la zone du canal de Suez , mais sont refoulées par la contre­ offensive israélien...

• Plaidoyer de l'avocat de Meursault

  comique peu de temps après. Mais tout cela est très aisément justifiable du point de vue humain. Mon client est hypersensible, il se protège en cachant ses sentiments. Quelle réaction des plus normales ! Qui n'a jamais cherché à cacher et enfouir au plus profond de soi--même un mauvais souvenir ? Qui ? La tension était bien trop forte à l'enterrement, mon client n'a pu s'empêcher de fumer une cigarette et de partager une boisson chaude avec un ami de sa défunte mère. Même sans échanger de parole...

• Grand oral du bac : Les maladies cardio-vasculaires (Histoire de la médecine)

  • Comme dans l'infarctus du myocarde, une artère cérébrale peut être bouchée par un caillot sanguin :c'est l'embolie, susceptible de léser définitivement certaines zones du cerveau. Des fragments d'athérome, détachés de la paroi artérielle, sont une cause possible de caillot. QUELS TRAITEMENTS? • Lorsque l'athérosclérose est détectée à temps, un chirurgien peut envisager de détruire les plaques d'athérome au laser ou bien d'établir des microdérivatio...

• la structure sociale

  patrimoine (intérêts que touchent les créanciers, dividendes que touchent les actionnaires), etc.  Les inégalités de patrimoine : le patrimoine est le stock de richesse que détiennent les individus (et non les flux de revenu qu'ils reçoivent, même s'ils peuvent être des revenus liés à la détention de patrimoine). Ce sont les biens immobiliers, les avoirs et dettes détenus par les agents économiques, l'argent épargné, etc. Le patrimoine est distribué de façon plus inégale que les revenus...

• La mortalité

  -> avoir un logement, qui n'est pas une caverne, ni dormir à la pleine lune. -> s'habiller -> accès à l'éducation influence positive sur la longévité, pas bien le stress, la cigarette, l'alcool -> régime alimentaire trop riche, manque de sport, insomnie, influence sur l'espérance de vie. La vie qu'on décide d'avoir On maximise ou on minimise les risques, adéquations à la société, bien à la socitété vie, les optimistes vivent plus longtemps, les pessimistes dépressions suicident. Nos société...

• Boccace, le Décaméron (extrait).

  suite, chez celles qui guérirent, fut peut-être la cause d’une moindre honnêteté. Il s’ensuivit aussi la mort de nombreuses personnes qui, d’aventure, si on les avait secourues, auraient réchappé. Faute, pour ces malades, de recevoir les soins appropriés, et l’épidémie demeurant très forte, les décès se multipliaient jour et nuit dans la ville, au point que c’était une stupeur de l’entendre dire tout comme de le voir. La nécessité, en quelque sorte, fit donc naître chez les survivants des mœurs...

• Droit des sociétés approfondi - DROIT SPECIAL DES SOCIÉTÉS

  DROIT DES SPECIAL DES SOCIÉTÉS INTRODUCTION GENERALE : caractéristiques générales des sociétés par actions Ce cours va se concentrer spécialement sur les sociétés par actions, on parle aussi de sociétés de capitaux, elles sont aux nombres de 3 : - Les SA : sociétés anonymes, Les SAS : sociétés par actions simplifiées, Les SCA : sociétés en commandite par action. Ces trois formes sociales appartiennent aux sociétés commerciales qui se différencie des sociétés de personnes pour pl...

• Politique de Poutine, Décès journaliste Anna P.

  I. LE JOURNALISME EN RUSSIE : Tout d’abord, avec Vladimir Poutine à la tête du gouvernement de la Russie, les autorités russes sont extrêmement répressives envers la liberté de presse et d’expression. D’ailleurs selon Reporters Sans Frontières la Russie est classée 150ème sur 180 pays dans le classement mondial de la liberté de presse. Etre journaliste en Russie c’est risquer d’être censuré, de recevoir des menaces de morts, d’être empoisonné, d’être harcelé et aussi de mourir. En bref c’e...

• Suriname (2001-2002): Décès de deux figures politiques La disparition de deux figures marquantes de la scène politique a ponctué le...

  Suriname (2001-2002): Décès de deux figures politiques La disparition de deux figures marquantes de la scène politique a ponctué le climat de calme dominant en 2001. Jaggernath Lachmon, patron de la communauté indienne (la moitié de la population), mort en octobre 2001, aura été l'éminence grise du pouvoir pendant un demi-siècle, la plupart du temps (et jusqu'à sa mort) en tant que président du Parlement. Il a été remplacé à ce poste par Ram Sardjoe, son héritier politique. En mai 2002, Fred De...

• Togo (2004-2005) L’après-Éyadéma Déjà abasourdis par l’officialisation du décès, le 5 février 2005,...

  Togo (2004-2005) L’après-Éyadéma Déjà abasourdis par l’officialisation du décès, le 5 février 2005, du général-président Gnassingbé Éyadéma, dont ils avaient du mal à évaluer les conséquences après trente-huit ans de règne sans partage (1967-2005), les Togolais apprenaient le même jour que l’armée confiait le pouvoir à l’un de ses fils – Faure Gnassingbé – et assistaient incrédules, le lendemain, à une réforme expresse de la Constitution visant à légaliser ce coup de force. Il a fallu attendre...

• Azerbaïdjan 2004-2005 Inauguration du BTC La politique intérieure azerbaïdjanaise est sortie de son état léthargique après le décès du chef...

  Azerbaïdjan 2004-2005 Inauguration du BTC La politique intérieure azerbaïdjanaise est sortie de son état léthargique après le décès du chef de l’État Heidar Aliev et son remplacement par son fils Ilham en octobre 2003. Désormais, plusieurs groupes politico-financiers étaient identifiables au sein de l’élite au pouvoir. Moins populaire que son père, Ilham Aliev est apparu plus perméable aux critiques internationales en faveur de la démocratisation. Ainsi, sous la pression des États-Unis et de l’...

• Vietnam (1987-1988) A nouveau le Vietnam a connu une période d'incertitude politique de trois mois après le décès à soixante-seize...

  Vietnam (1987-1988) A nouveau le Vietnam a connu une période d'incertitude politique de trois mois après le décès à soixante-seize ans, le 11 mars 1988, du Premier ministre Pham Hung. Plutôt dogmatique en matière d'économie, il s'était relativement bien entendu avec le secrétaire général du Parti communiste vietnamien (PCV), Nguyen Van Linh, qui appartient à la tendance modérée. Vo Van Kiet (soixante-cinq ans), réformateur, premier vice-Premier ministre, avait été immédiatement nommé chef du go...

• Tanzanie (1999-2000): Manœuvres préélectorales Le décès du premier président de la République unie de Tanzanie, Julius Kambagare Nyerere, le 14...

  Tanzanie (1999-2000): Manœuvres préélectorales Le décès du premier président de la République unie de Tanzanie, Julius Kambagare Nyerere, le 14 octobre 1999, a jeté une ombre sur l'avenir du pays. Retiré officiellement de la vie politique nationale à partir de 1985, J. Nyerere était resté le garant incontesté de l'unité tanzanienne, contrôlant à la fois les forces centripètes secouant périodiquement l'union du Tanganyika et de l'archipel de Zanzibar, et les factions s'opposant au sein de l'anci...

• Guinée 1984-1985 Une semaine après le décès dans un hôpital américain de Ahmed Sekou Touré, intervenu le 26 mars 1984,...

  Guinée 1984-1985 Une semaine après le décès dans un hôpital américain de Ahmed Sekou Touré, intervenu le 26 mars 1984, les colonels Lansana Conté et Diara Traoré, à la tête d'un Comité national de redressement, ont pris le pouvoir et proclamé la deuxième République de Guinée. Tout le monde a pu voir sur les écrans de télévision la liesse populaire qui a déferlé sur Conakry et toutes les villes de Guinée. Ainsi s'est achevée une dictature exotique, qui avait commencé dans une même fête bariolée,...

• Jordanie (1999-2000): Début de règne en demi-teinte La première année de règne d'Abdallah II, après le décès du roi Hussein...

  Jordanie (1999-2000): Début de règne en demi-teinte La première année de règne d'Abdallah II, après le décès du roi Hussein le 7 février 1999, aura confirmé l'étroitesse des marges de manœuvre du royaume hachémite, à l'intérieur comme à l'extérieur de ses frontières. Certes, mal connu de ses sujets, le jeune monarque a su imposer son style direct de militaire, pour dénoncer, par exemple, les lacunes des services publics. À l'échelle régionale, le fils aîné de Hussein semblait vouloir incarner u...

• URSS (1982-1983): De Brejnev à Andropov Le décès, le 10 novembre 1982, de Leonid Illitch Brejnev a probablement mis fin...

  URSS (1982-1983): De Brejnev à Andropov Le décès, le 10 novembre 1982, de Leonid Illitch Brejnev a probablement mis fin à une période importante de l'histoire de l'URSS. Mais la désignation, deux jours plus tard, de Youri Andropov au poste de secrétaire général du PC soviétique n'en ouvre pas forcément une nouvelle... Derrière l'image de l'homme "le plus décoré de l'Union soviétique", le défunt était resté ce qu'il avait toujours été: un petit fonctionnaire. Son successeur, connu à l'extérieur...

• Comment sont appréciées les conditions de ressources ?

  - des rentes provenant des assurances décès ; -des éventuelles alloca­ tions familiales ou alloca­ tions de logement que pourrait percevoir l'inté­ ressé ; - des re v enus des biens mobiliers ou immobiliers que le défunt avait acquis ; - des rentes viagères constituées au profit des deux épou x. • Conjoints mariés sous le régime de la communauté : La no­ tion de ressources per­ sonnelles s'apprécie en te­ nant compte du régim...

• Veufs : quels sont leurs droits ?

  • La pension de ré­ version : A partir de 55 ans, le conjoint survi­ vant peut prétendre à une pension de réversion s'il était à la charge de l'assuré décédé au moment du décès ou au moment où il en fait la demande. Pour les caisses de retraite complémentaire, les exi­ gences sont beaucopup plus importantes (charge de deu x enfants au moins ou état d'invalidité). • La couverture d'as­ surance maladie : Si le veuf ne tra...

• L'origine des maladies de coeur

  Ci-dessus: Thrombose coronaire. Une artère coronaire est obstruée par un caillot de sang ou thrombus qui arrête l'afflux de sang vers une par­ tie du muscle cardiaque. Cette zone du muscle, dépourvue d'ox ygène et de matières nutritives , meurt. Les artères ont perdu leur élasticité et sont tapissées de dépôts athéromateux . peut jamais régénérer des cellules nerveuses mortes. La thrombose coronarienne est l'accident circulatoire le plus fréquent. Ell...

• La population agricole

  50 L'explication d'un texte économique l'opinion quant aux effets des changements démographiques qui ne se manifestent que dans la longue durée : 30 ans, 50 ans, un siècle. En revanche, si un 'événement majëur modifie brutalement la structure (guerre, par exemple, les 1 350 000 morts de la première guerre mondiale co,rrespondaient essentiellement aux hommes qui avaient· 1 5 à 3 5 ans en 1 91 4), la pyramide des âges qui figure cette structure va trans...

• Disciplines olympiques : Les grands drames du sport

  • En septembre 1931, \'international écossais du Ce ic, John Thomson, meurt lors d'un derby Celtic-Rangers à la suite d'une fracture du crâne après un choc avec Sam English. EN SKI • La descente et le ski acrobatique sont des épreuves très dangereuses, bien que le nombre de décès soit limité. •Toutefois, les séquelles de certaines chutes peuvent être invalidantes comme la paralysie des membres inférieurs dont souffre la Française Sandra Laoura,...

• assurance de personne

  COURS ASSURANCES DE PERSONNES IIA 2011 PAR JOSEPH LUC FOADING / CICA-RE 2 P L A N DU C O U R S ----------- INTRODUCTION CHAPITRE I - GENERALITES CHAPITRE II - PRINCIPALE COMPOSANTE DES ASSURANCES DE PERSONNE : L’ASSURANCE VIE II.1. HISTORIQUE II.2. L’EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE II.2.1 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE DANS LE MONDE II.2.2 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE EN AFRIQUE...

• TPE : La police scientifique

  (Muscle détendu) La rigidité se caractérise par une perte de l'élasticité des tissus et notamment des muscles, causée par la coagulation de la myosine, une protéine qui y est présente.La disparition de la rigidité est en rapport avec l'autolyse et la putréfaction qui détruisent la structure des filaments d'actine et de myosine ainsi que les liaisons qui les unissent.-Utilisation pratique :La rigidité cadavérique affecte l'ensemble des muscles de l'organisme : elle débute à la nuque puis suit une...

• Comment obtenir une incinération ?

  proches l'endroit où vous avez rangé le document précisant vos dernières volontés. Si il n'y a pas de trace écrite, l'incinération peut toutefois avoir lieu . En ce cas, la demande devra être faite par les héritiers et plus particulièrement par celui en charge d'organiser les funérailles . Si vous n'avez exprimé aucune volonté et si les membres de la famille ne sont pas d'accord sur les modalités de l'enterre­ ment c'est le tri...

• RÉSUMÉ DE LA PESTE DE CAMUS

  s'occuper de la maison. Rieux, cependant, est intrigué par le nombre des rats qui semblent mourir en masse et dont toute la ville commence à parler. Au cours de ce chapitre, Rieux croise et rencontre tour à tour: M. Othon, le juge d'instruction; Ram­ bert, un jeune journaliste venu en reportage depuis Paris pour enquêter sur la population arabe de la ville; Jean Tarrou, «un homme encore jeune, à la silhouette lourde, au visage massif et...

• droit civil

• suicide.

  des autres facteurs sociaux du suicide : le groupe socioprofessionnel des exploitants agricoles est celui qui, dans la population française, compte le plus d'hommes, le plus de personnes âgées et le plus de célibataires. Il est, en ce sens, logique que les départements les plus ruraux de la France soient ceux où l'on se suicide le plus. Il est également prévisible que la modification en cours des caractéristiques sociales de ce groupe (rajeunissement et augmentation du taux de nuptialité n...

• Citations avec imputable

• Les dangers de la drogue

  plus de goudron que celui-ci. Les effets d'un sevrage au cannabis sont généralement minimes. 2. Cocaïne La cocaïne est un stimulant majeur du système nerveux central. Elle comporte de forts risques de dépendance, risques qui seront accrus si le consommateur s'injecte la drogue ou la fume (sous forme de crack ou de base libre). Effet La cocaïne provoque une euphorie intense chez le consommateur, principalement en raison de son action sur les neurones dopaminergiques, qui sont responsables...

• Mort et résurrection de Léopoldine Hugo dans Les Contemplations

• Goncourt, frères - écrivain.

  Leurs romans et les textes de préface où ils exposent leur théorie littéraire placent les Goncourt au centre des préoccupations esthétiques de l’époque, même s’ils n’ont que peu de lecteurs. Ce sont également eux qui fixent la technique de l’« écriture artiste » (aussi appelée « décadente »), ce style, qui s’oppose à la rhétorique habituelle et tente de renouveler les formes littéraires, s’applique à sublimer les sensations les plus fugaces et les plus ténues à l’aide du mot rare, du néologisme,...

• Droit civil : les personnes et la famille