1259 résultats pour "établirent"

• ■ La masse monétaire et ses contreparties ► La théorie quantitative de la monnaie établit une relation de cause à...

  ■ La masse monétaire et ses contreparties ► La théorie quantitative de la monnaie établit une relation de cause à effet entre l'augmentation de la quantité de monnaie et l'inflation. Il en résulte deux questions : Combien y a-t-il de monnaie en circulation? Comment varie cette quantité d'une période à l'autre? 1. Définition de la masse monétaire Elle est définie et calculée par la Banque centrale européenne. A. Au sens étroit M 1 M 1, ce sont les moyens de paiement détenus par les agents non f...

• « Il n’y a que deux choses qui établissent en fait notre identité à nos propres yeux : la permanence de notre caractère et l'enchaînement de nos souvenirs »

  194 DISSERTATIO~S PHILOSOPHIQUES DÉVELOPPEJ\ŒNT I. - L'identitè du moi. L'unité et l'identité du moi sont les pos­ tulats de notre vie pratique. Mais ces con­ cepts d'unité et d'identité sont surtout employés dans un sens mathématique et ils en retiennent ici quelque chose qui peut fausser ce qu'éprouve la conscience et soulever des problèmes que la réalité ne comporte pas. L'identité du moi implique en efl'et un changement conti...

• C.E. 20 déc. 1935, ÉTABLISSEMENTS VEZIA, Rec. 1212

  ORGANISMES PRIVÉS D'INTÉRÊT PUBLIC C.E. 20 déc. 1935, ÉTABLISSEMENTS VEZIA, Rec. 1212 (R. D. P. 1936.119, concl. Latournerie) Cons. qu'aux termes de l'art. 18 du sénatus-consulte susvisé du 3 mai 1854, les colonies autres que la Martiniq1,1e, la Guadeloupe et la Réunion sont régies par décret; Cons. qu'en vue d'améliorer les conditions d'existence des popula­ tions indigènes de l'Afrique occidentale française, les décrets des 4 juill. 1919, 5 déc. 1923 et 10 oct 1930 ont prévu l'instit...

• Le contexte du réalisme La naissance du réalisme est à lier avec la désillusion politique de 1848 et l'établissement du...

  Le contexte du réalisme La naissance du réalisme est à lier avec la désillusion politique de 1848 et l'établissement du régime autoritaire du Second Empire. Le gouffre se creuse de plus en plus entre le bourgeois, soucieux du progrès économique, et l'artiste. Le projet réaliste de tout montrer, même l'exploitation et la misère, apparaît d'abord en peinture avec Gustave Courbet. Il est concomitant de l'essor de la presse qui four­ nit un autre type de témoignage social. Il s'oppose à la concepti...

• Le développement des sciences conduit-il à penser qu'il n'existe aucune vérité définitivement établie ?

  Phénomène historique et culturel, la connaissance scientifique se constitue dans le temps. Cf. Kant : les maths naissent dans l'Antiquité avec Thalès (ou un autre), par rupture avec les pratiques empiriquesdes Egyptiens ; la physique mathématique se constitue au XVII ème siècle avec Descartes et Huygens, la chimieavec Lavoisier à l'époque de la Révolution ; Le XIXème verra l'avènement des sciences de l'homme (économie, sociologie, psychologie, histoire). Le savoir scientifique se manifeste ainsi...

• Le développement des sciences conduit il à penser qu'il n'existe aucune vérité définitivement établie ?

  II a) vérité et validitéLes différents systèmes sont également admis comme vrais (on dit plutôt valides), dans la mesure où ils offrent deschamps d'application différents : selon l'espace dont on aura besoin, on travaillera dans l'une ou l'autre des théories.Dans ces conditions, la géométrie euclidienne n'est pas fausse ou caduque (dépassée), simplement, elle a perdu sonuniversalité : on ne dira plus, comme Descartes, que la somme des angles d'un triangle est égale à deux droits avecla même néce...

• Analyse du sujet et problématisation : Cette phrase établit une bipartition au sein du genre romanesque faisant état de deux...

  Analyse du sujet et problématisation : Cette phrase établit une bipartition au sein du genre romanesque faisant état de deux catégories exclusives : les romans qui font oublier la vie et ceux qui l’expliquent. Les romans « qui font oublier la vie » sont les romans permettant l’évasion du lecteur hors de sa réalité quotidienne, romans fondés souvent sur une imagination débordante de l’auteur. Ces romans où règne l’imagination peuvent être qualifiés de romans à tendance fantastique ou merveilleuse...

• Analyse du sujet et problématisation : Cette phrase établit une bipartition au sein du genre romanesque faisant état de deux...

  Analyse du sujet et problématisation : Cette phrase établit une bipartition au sein du genre romanesque faisant état de deux catégories exclusives : les romans qui font oublier la vie et ceux qui l’expliquent. Les romans « qui font oublier la vie » sont les romans permettant l’évasion du lecteur hors de sa réalité quotidienne, romans fondés souvent sur une imagination débordante de l’auteur. Ces romans où règne l’imagination peuvent être qualifiés de romans à tendance fantastique ou merveilleuse...

• • Circuit économique et comptabilité nationale ► Quelles sont les principales définitions du circuit économique établies par l'lnsee et comment...

  • Circuit économique et comptabilité nationale ► Quelles sont les principales définitions du circuit économique établies par l'lnsee et comment se présente-t-il? 1. Les secteurs institutionnels On distingue quatre secteurs institutionnels principaux, c'est-à-dire des regroupements d'agents ayant la même fonction économique princi­ pale et le même type de ressource. Secteurs institutionnels Ménages Agents économiques Fonctions principales Ressources principales Individu vivant seul ou groupe...

• L'opposition couramment établie entre la méthode déductive et la méthode inductive vous paraît-elle justifiée ?

  Ce syllogisme, lui aussi, est en Barbara. Mais, à la différence du précèdent, il permet de répondre d'une façonsatisfaisante pour l'esprit a un pourquoi relatif à la conclusion : Pourquoi l'homme, le cheval le mulet vivent-ilslongtemps ? Parce que ce sont des animaux dépourvus de fiel.En somme, le processus inductif se réduit à une constatation. La déduction, au contraire, est explicative. Noustouchons sans doute là au coeur de leur opposition. B. — Le cas de l'induction amplifi...

• Sans pour autant établir le gouvernement de transition que lui ont réclamé cinq partis d'opposition en novembre 1992, le pouvoir...

  Sans pour autant établir le gouvernement de transition que lui ont réclamé cinq partis d'opposition en novembre 1992, le pouvoir a donné des gages de crédibilité et d'ouverture, privilégié une pratique consensuelle et pédagogique, poursuivi sa politique de rééquilibrage ethnique. Tout en respectant un calendrier politique, il a agréé les partis d'opposition, et multiplié les commissions. Les courants extrémistes hutu et tutsi ont tenté, comme lors des infiltrations armées sur les frontières en n...

• Vous établirez le portrait de Chateaubriand: les désirs de sa sensibilité; les tendances de son imagination; le sentiment de l'honneur; le goût de la grandeur

  Familiers ou exotiques, nous aimons vos paysages. Volontiers nous vous accompagnons dans la forêt bretonne, et sur la lande où l'or des genêts et des ajoncs se mêle à la pourpre de la bruyère fleurie; nous goûtons le printemps si doux de votre chère Armorique... Mais vou~ « en rem~tt~.z », vous embellissez la beauté, et cela nous choque, nous peut-etre trop realistes et qui n'acceptons plus qu'on nous «bourre le crâne:.. Votre...

• La phénoménologie de Husserl La phénoménologie est un courant décisif du xx:e siècle. Le projet de Husserl est d'établir les...

  La phénoménologie de Husserl La phénoménologie est un courant décisif du xx:e siècle. Le projet de Husserl est d'établir les fondements de la vérité scientifique et de la connaissance philosophique en évitant les écueils du psychologisme et du positivisme. La phénoménologie a considérablement renouvellé la philosophie au xxe siècle. À partir des travaux originaux de Husserl, le projet phénoménologique s'ouvrira à de nouvelles problématiques et se continuera dans des œuvres aussi diverses que cel...

• LA LIGNÉE HUMAINE L'hominisation !!étude comparative de l'Homme actuel et du Chimpanzé a permis d'établir les critères morphologiques de la...

  LA LIGNÉE HUMAINE L'hominisation !!étude comparative de l'Homme actuel et du Chimpanzé a permis d'établir les critères morphologiques de la lignée humaine. Ils correspondent à l'acquisition de la bipédie, au développement de l'encéphale, à la libération de la main et à la disparition de la spécialisation dentaire. Les principaux paliers de l'hominisation présentent successivement : - les Australopithèques qui sont les premiers marcheurs à bipédie imparfaite ; - l' Homo habilis qui taillait déjà...

• En 2000, la croissance du PIB s'est établie à 2,2 %, faisant suite à 0,8 % en 1999, tandis que...

  En 2000, la croissance du PIB s'est établie à 2,2 %, faisant suite à 0,8 % en 1999, tandis que l'inflation passait de 2,3 % à 3,0 % et le taux de chômage en fin d'année de 3,7 % à 3,5 %. Ce taux est l'un des plus bas de toute l'Europe occidentale. Du fait de l'existence de tensions sur le marché du travail, les hausses des salaires ont été en moyenne significatives, tandis que le principe d'une cinquième semaine de congés payés était en cours d'application. La consommation des ménages a faibli,...

• L'ambivalence du droit codification de l'ordre établi ou référence critique ? ■ LE DROIT. DE VUE ET ENJEUX 1 REPÈRES...

  L'ambivalence du droit codification de l'ordre établi ou référence critique ? ■ LE DROIT. DE VUE ET ENJEUX 1 REPÈRES I POINTS PHILOSOPHIQUES. Définition : approche des différentes acceptions de la notion. Est droit, au sens premier (latin : directus), ce qui correspond au tracé d'une règle (regula). Appliquée à la réalité humaine, cette idée de rectitude (qu'on trouve aussi dans la racine grecque ortos) va recevoir des significations différentes selon les contextes et les en­ jeux théoriques. C...

• DESCARTES INUTILE ET INCERTAIN CE serait un .puissant briseur' de mythes, l'auteur qUi parviendrait à. défaire le lien établi �ntre...

  DESCARTES INUTILE ET INCERTAIN CE serait un .puissant briseur' de mythes, l'auteur qUi parviendrait à. défaire le lien établi �ntre l'adjectif « cartésien» et la notion de rationalité, qui nous délivrerai�-de l'usage habi-· tuel de « cartésien» comme synonyme de. «méthodique» et_ d�-« logiquement cohérent». _ Une grave erreur historique serait ainsi effacée et, d'autre part, on verrait disparaître un t_ic de langage bien superflu_.:_ l'invocation du patro: nage cartésien à propos de toute démar...

• Guyane française 1990-1991 Le recensement de 1990 a établi que la Guyane a connu la plus forte progression démographique de...

  Guyane française 1990-1991 Le recensement de 1990 a établi que la Guyane a connu la plus forte progression démographique de tous les départements français, principalement du fait de l'immigration (50 000 étrangers souvent en situation irrégulière étaient employés dans le bâtiment et les forêts, et 7 000 réfugiés surinamiens se trouvaient toujours dans des camps à la mi-1991). L'État s'est efforcé de contrôler les frontières et de contrer l'embauche clandestine. D'autre part, il a investi (5 mil...

• Mongolie 1990-1991 Le processus de démocratisation entamé en 1989 s'est poursuivi dans ce pays où le communisme s'est établi en...

  Mongolie 1990-1991 Le processus de démocratisation entamé en 1989 s'est poursuivi dans ce pays où le communisme s'est établi en 1924. L'opposition, légalisée en mai 1990, a fait son entrée au Grand Khoural (Parlement) à l'issue des premières élections multipartites du 29 juillet 1990. Elle a totalisé 35 sièges sur les 430 à pourvoir. Le Parti populaire révolutionnaire mongol (PPRM, au pouvoir) a conservé la majorité. A la première session du Grand Khoural, le 3 septembre 1990, Pulsanmaagyin Orc...

• NAISSANCE, NATURE ET PROPAGATION DU SIGNAL NERVEUX Le message nerveux est une brusque perturbation de l'équilibre dynamique établi entre le...

  NAISSANCE, NATURE ET PROPAGATION DU SIGNAL NERVEUX Le message nerveux est une brusque perturbation de l'équilibre dynamique établi entre le neurone et le milieu extrace!!u/,aire. Le potentiel d'action : investigation expérimentale Les techniques d'étude Elles consistent à stimuler une fibre nerveuse ou un ensemble de 6.bres nerveuses et à recueillir les variations électriques qui en sont les conséquences. Le message nerveux ainsi créé est enregistré par des microélectrodes réceptrices. Les ph...

• Yémen du Sud (1982-1983) Les Anglais s'emparèrent d'Aden en 1839, au débouché de la mer Rouge, et établirent leur protectorat...

  Yémen du Sud (1982-1983) Les Anglais s'emparèrent d'Aden en 1839, au débouché de la mer Rouge, et établirent leur protectorat sur la côte de l'Hadramaout au début du XXe siècle. Aden devint une grande base navale, et nombre de Yéménites devinrent matelots ou soutiers sur les navires qui y relâchaient. Ces émigrés ont constitué un prolétariat nombreux, particulièrement sensible aux idées marxistes. Les Anglais se sont accrochés jusqu'en 1967 à cette position stratégique, malgré l'action de mouve...

• Brunéi 1993-1994 L'heure a semblé à l'ouverture, lente et graduelle, du sultanat pétrolier, via l'établissement de nouveaux liens diplomatiques (Albanie,...

  Brunéi 1993-1994 L'heure a semblé à l'ouverture, lente et graduelle, du sultanat pétrolier, via l'établissement de nouveaux liens diplomatiques (Albanie, Bulgarie, Costa Rica, Myanmar). Ce mouvement s'est également traduit par des investissements en Chine populaire et au Vietnam ainsi que par une adhésion au GATT (Accord général sur les...

• Bahreïn 2001-2002 Poursuite des réformes institutionnelles Dans le cadre de sa marche vers l'établissement d'une monarchie constitutionnelle (devant remplacer la...

  Bahreïn 2001-2002 Poursuite des réformes institutionnelles Dans le cadre de sa marche vers l'établissement d'une monarchie constitutionnelle (devant remplacer la monarchie absolue) à travers la Charte nationale plébiscitée en février 2001, l'émir Cheikh Hamad bin Issa s'est décrété roi le 14 février 2002 et a annoncé la prochaine tenue d'élections municipales et législatives. Les municipales, organisées les 9 et 15 mai 2002, ont vu une large victoire des candidats conservateurs islamistes. Quan...

• Leibniz (1646-1716) LES PRINCIPES DE LA RAISON C 1. omme Descartes, Leibniz veut établir les principes de la science, mais...

  Leibniz (1646-1716) LES PRINCIPES DE LA RAISON C 1. omme Descartes, Leibniz veut établir les principes de la science, mais il se défie de l'intuition. La vérité par le calcul A. Critique de Descartes ■ Les préceptes cartésiens sont bons, mais vagues : ils ne nous don­ nent pas de critères sûrs pour reconnaître la clarté et la distinction d'une idée. Ils en laissent l'appréciation à la conscience. C'est dangereux car souvent les hommes trouvent évident ce qui est obscur. ■ Il nous faut donc de...

• Danemark 1988-1989 En 1988, la fragilité de l'économie danoise a paru s'accentuer: la production s'est établie à un niveau inférieur...

  Danemark 1988-1989 En 1988, la fragilité de l'économie danoise a paru s'accentuer: la production s'est établie à un niveau inférieur à 1% à celui de 1986, les investissements productifs ont chuté de 6% par rapport à 1987. La consommation des ménages a continué de baisser (-1,5%), la courbe du chômage (8,5% de la population active) n'a pas ralenti son ascension et l'on a enregistré une très faible augmentation nette des créations d'emplois (10 000). Enfin, une inflation non maîtrisée (4,5%) et u...

• Vous expliquerez, en empruntant des exemples aux oeuvres que vous connaissez bien, le parallèle établi ci-dessous par monsieur P.A. Touchard entre le roman et le théâtre

  Selon l'opinion commune le théâtre nous propose surtout des personnages dont il peint les passions, tandis que le roman, se déroulant dans le temps, offre le récit d'une destinée. Il semble en effet qu'on retienne surtout de celui-ci une aventure dans laquelle des héros se trouvent pris, et de celui-là des types, des caractères, dont la présence se trouve accentuée par l'incarnation qu'en assure l'acteur. Cette impression n'est-elle pas fausse...

• France 2000-2001 Horizons électoraux Poursuivant le cycle engagé à la mi-1997, la croissance du PIB s'est établie à 3,3 %...

  France 2000-2001 Horizons électoraux Poursuivant le cycle engagé à la mi-1997, la croissance du PIB s'est établie à 3,3 % pour l'année 2000 (2,9 % en 1999). L'investissement et les exportations ont continué de favoriser l'expansion. La dynamique soutenue de création d'emplois a également permis de prolonger la sensible décrue du chômage. De 11,2 % fin 1999, son taux était tombé à 8,5 % en mai 2001. En fin d'année 2000, le climat, en France, était encore à la croissance et à l'optimisme. Lorsque...

• L'ÉTABLISSEMENT DE LA DICTATUR E DE STALINE (1924-1938) Introduction : L'U.R.S.S. passe, à partir de 1924, de la dicta­ ture...

  L'ÉTABLISSEMENT DE LA DICTATUR E DE STALINE (1924-1938) Introduction : L'U.R.S.S. passe, à partir de 1924, de la dicta­ ture du parti communiste avec direction collégiale, sous /'arbitrage de Lénine, qu'elle avait connue depuis 1917, à un régime de dictature personne/le, celle de Staline, qui s'est imposée par. l'élimination en deux temps, 1924"27, 1927"38, de la plus· grande partie. du personnel bolchevik de la révolution .de 1917. 1. L'ascension de Staline (1924-27). A. La situation à la mor...

• Article 17 du décret du 22 mai 1992 : commentaire

  dune interdiction judiciaire. Ainsi, lorsqu'est presente votre banque un cheque emis sur un compte faisant ''objet d'un interdrt bancaire, celle-ci doff faire une decla- ration a la BDF au plus tard le cinquierne jour ouvre sui- vant la presentation. Lors du premier incident, le banquier envoie la lettre d'injonction interdi- sant au titulaire du compte d'emettre des cheques jusqu'a regularisation. II de- clare ''incident a la BDF. Si le titulaire emet d'autres cheques avant la regulari- sation...

• Quels rapports Valéry établit-il ici entre le langage usuel et le langage poétique ? Quelle analyse fait-il de l'origi¬nalité du langage poétique ? Que pensez-vous des idées exprimées par Valéry dans ce texte ?

  ro8 TEXTES ABSTRAITS Quels rapports Valéry établit-il ici entre le langage usuel et le langage poétique ? Quelle analyse fait-il de l'origi­ nalité du langage poétique ? Que pensez-vous des idées exprimées par Valéry dans ce texte ? COMMENTAIRE PROPOSÉ INTRODUCTION Dans ce texte, un peu obscur à la première lecture, Valéry tente de définir la tâche du poète en dégageant le rôle du langage poétique. Son analyse s'amorce à partir de la notion de...

• Toute morale est-elle critiquable ?

  On ne peut pas critiquer une morale établie Critiquer une morale établie revient à critiquer le fait que les hommes appartiennent à une collectivité sans laquelle l'existence individuelle n'aurait pas de sens. La morale est le résultat d'une expérience commune. Le lien social repose sur la morale 1 n'existe pas de société humaine qui ignore la morale. Cette morale n'a pas été établie par «La morale (...) commence là où commence la vie en groupe, parce que c'est là...

• Article 1681 B. du Code général des impôts : commentaire

  15 fevrier et le 15 mai. Si le montant verse est in- suffisant, le contribuable encourt deux sanctions : les sommes non versees dans le delai legal sont ma- jorees de 10 % et le mon- tant de l'impot est exigible des Ia mise en recouvre- ment du role (date figurant sur l'avis d'imposition). Le contribuable qui pre- volt que ('imposition de l'annee de la declaration sera inferieure au seuil precite (1700 Fen 1993) peut se dispenser du paie- ment des acornptes. En cas de diminution de l'impot, l'ac...

• ORGANISMES PRIVÉS D’INTÉRÊT PUBLIC C.E. 20 déc. 1935, ÉTABLISSEMENTS VEZIA, Rec. 1212 (R. D. P. 1936.119, concl. Latournerie)

  Cons., d'une part, que la faculté attribuée aux sociétés indigènes de prévoyance, par l'art. 1•r du décret du 9 nov . 1933, d'organiser la vente des produits de leurs adhérents ne fait pas obstacle à ce que ces derniers cèdent directement leurs récoltes ou leurs animaux aux négo­ ciants locaux, s'ils Je jugent préférable; que cette mesure, dans les circonstances ci-dessus précisées où elle a été édictée, ne porte pas au principe de la liberté d...

• Enseignement privé Synthèse construite par Sylvain sylvain.

  - considéré c élitiste et ségrégatif (2% d’E. étrange r ds le privé, 97.4% d’E. handicapés légers ds lepublic) bcp d’E. issus de catégorie soc io-professionnelles supérieures. Choix entre système public et privé est le plus so uvent : - une stratégie par rapport aux cursus scolaires, - évitement de certains établissements, - parfois de recherche de distinction sociale.

• Après avoir fait soit un résumé qui respecte le mou¬vement de la page suivante, soit une analyse qui en dis¬tingue et ordonne les thèmes principaux, vous dégagerez du texte le problème qui vous paraît le plus important, vous le discuterez s'il y a lieu et vous exposerez vos vues personnelles sur la question.

  L'AFRIQUE NOIRE d'un même clan, et sur l'autorité des chefs coutumiers à l'influence régionale ou locale . • Si les chefferies ont été souvent intégrées au système ou ont vu leur influence réduite, les oppositions ethniques restent fortes, et faussent le jeu politique : ainsi, au Zimbabwe, le parti au pouvoir, la ZANU, est animé par les Shonas, majoritaires, alors que le parti d'opposition ZAPU est implanté chez les Ndebeles, minoritaires (20 % de...

• Blaise Pascal, Trois discours sur la condition des Grands

• Peut-on avoir plusieurs domiciles ?

  domicile professionnel dis­ tinct de leur domicile gé­ néral. Il s'agit du lieu où ils exercent leur activité principale. L'imposition sur les reve­ nus est déterminée en fonction d' un domicile fis­ cal. qui peut correspondre soit à la résidence fami­ liale. soit au centre des intérêts économiques. soit encore au lieu d'exercice d'une « activité non ac­ cessowe ». Le Code civil prévoit enfin un domicile matrimonial. qui détermine...

• L'Extrême-Orient au Moyen Age : Chine. - Japon. - Inde. - Asie du Sud-Est.

  du Gobi au Tonkin. Le second empereur YANG-Tl, c violent et voluptueux, sorte de Xerxès chinois ,. put annexer définitivement l'Annam, annihiler le pouvoir des Turcs et rétablir la domination chinoise du Gobi. Mais, comme les Ts'in, les Souei tendi­ rent vers des mesures outrées (la construc­ tion du Canal Impérial avait coftté presque autant de vies que l'expédition désastreuse contre les Coréens qui ne se laissaient pas vaincre)...

• Rôles et Missions des Institutions sociales, sanitaires et médicosociales en France

  Rôles et Missions des Institutions sociales, sanitaires et médicosociales en France 2 / 4 Les associations sanitaires et sociales - Détecte les besoins sociaux, - Favorise l’accès au droit, - Œuvre pour la cohésion sociale, - Participe à la citoyenneté. Les Maison s médicale s de garde - Assure nt une permanence de soins en médecine générale par une consultation médicale non programmée. La MDPH - Accueille les personnes handicapées et leur entourag...

• Comment faire la preuve de son mariage ?

  -déclaration des contrac­ tants de se prendre pour époux et prononcé de leur union par l'officier d'état civil; -prénoms, noms, profes­ sions, domiciles des témoins, ainsi que leur qualité de majeurs; - informations concernant un éventuel contrat de mariage (date, nom et lieu de résidence du notaire l'ayant reçu) . Article 194 du Code civil : L:acte de mariage est en outre. signé par l'officier d'état civil, les époux. les...

• physique

  V- Une tranche de centrale nucléaire a une puissance P = 900 MW. Cette puissance est fournie au réseau en moyenne 200 jours par an.. Une éolienne fournit par an une énergie E = 10 6 kWh. Calculer le nombre d'éoliennes de ce type nécessaires pour remplacer la tranche de centrale nucléaire. VI- Dans le désert le moteur d'une pompe à eau d'un puits est alimenté par une batterie de cellules photovoltaïques. Quel est le réservoir d’énergie initial ? le réservoir d’énergie final ? Quels sont le...

• Peut-on obtenir la nullité d'une reconnaissance ?

  en principe être regardée comme valable. • Nullité relative: La nullité relative est celle qui ne peut être invoquée que par la personne ayant souscrit la reconnaissance . Celle-ci doit prouver qu'elle fut victime d' un vice du consentement : dol ou violence . L' auteur de la reconnaissance peut aussi prouver qu'il a été trompé par la mère, que celle-ci, à l'aide de manœuvres frauduleuses, l'avait convaincu qu' il était le père...

• Quelle est la sanction des faux certificats médicaux dans une procédure ?

  faire bénéficier d'un arrêt de travail ou de presta­ tions sociales, il ne consti­ tue pas le délit de l'article 159 mais plutôt celui de l'article 161 (faux certifi­ cats d'une manière plus générale). • Le faux certificat médical établi par un médecin : « Tout mé­ decin, chirurgien, dentiste ou sage-femme qui, dans l'exercice de ses fonctions et pour favoriser quel­ qu'un, certifiera fausse­ ment ou dissimulera l'exis­ tence de...

• Quel est le régime du chômage partiel ?

  • Nombre d'heures indemnisables : Cha­ que année, le gouverne­ ment fixe par arrêté le nombre maximum d'heu­ res indemnisables (généra­ lement 600 heures par an). • Cas particulier des congés payés : Lorsque l'entreprise ferme pour congés payés, certains sa­ lariés, entrés en cours d'année ou ayant été ma­ lades , n'ont pas suffisam­ ment de droits à congés pour être payés pendant tout le temps de ferme­ ture. Aussi ont-ils dro...

• Qui sont les délégués du personnel ?

  relatives aux conditions de travail et à la rému­ nération . D'une manière générale, ils défendent les droits existants des sala­ riés. A cette mission spé­ cifique s'ajoute un rôle supplétif dans les entre­ prises de 50 salariés ou plus n'ayant pas de co­ mité d'entreprise : face à cette carence, ce sont les délégués du personnel qui vont exercer une partie de ses attributions . Enfin, dans les entreprises comportant moins de...

• LES SCIENCES EXPÉRIMENTALES

  LES SCIENCES EXPÉRIMENTALES 55 qui nous permet d'ordonner et d'expliquer les apparences ; nous disons par exemple : c'est un fait que la terre tourne. On peut donc dire que le fait est la loi des apparences et qu'il est supposé avant d'être constaté. Il en résulte que l'observation n'est pas un enregis­ trement passif, puisqu'elle fait intervenir l'hypothèse : «l'on n'Ob­ serve jamais que ce que l'on a supposé " (Alain). Par suite...

• Faut-il préférer la vérité au bonheur ?

  expliquer les symptômes névrotiques de malade souffrant d'un mal inexpliqué et sans rapport avec le corps. Freud a ainsi établit que les vérités que l'on se refuse àvoir constitue le surmoi intériorisant et refoulant les interdits. En outre, lorsque la confrontation entre notre morale, le surmoi et nos pulsions, le ça, devient tropintense, l'inconscient entre en jeu et les troubles névrotiques sont susceptibles d'apparaitre. Cet exemple nous montre que celui qui refoule toute les vérités trop du...

• Article L.213-1 du Code du travail : commentaire

  admis pour les femmes occupant des postes a res- ponsabilite. Dans certaines industries traitant des denrees sables, des derogations sont accordees, sur simple avis a donner a l'inspecteur du travail, dans la limite de 25 nuits par an pour la conservation de legumes, 90 nuits par an pour la conservation de poissons ou la fabrication de fruits confits, 60 nuits par an dans 'Industrie laitiere. Les interdictions relatives aux femmes sont appelees a dispardtre en raison des normes europeennes. Le r...

• Puis-je me mettre à la place d'un autre homme ?

  d'analyser la réalité. Nous mettre psychologiquement à la place de quelqu'un implique d'entrer dans ses codesd'évaluation. La compréhension de l'autre passe forcément par une implication. Le monde est pleind'usurpations. L'usurpateur se fait passer pour un autre. Il joue avec les apparences, simule les compétences pourprendre la place légitimement convoitée par d'autres et sait au besoin discréditer la compétence des autres pourassurer sa propre promotion. C'est un problème d'éthi...

• Allocations familiales

  tation d'un établissement d'enseignement devient alors systématique. Des difficultés surgissent par­ fois pour justifier de l'ins­ cription lorsque les jeunes sont inscrits en faculté ou dans une grande école. En effet. le certificat est géné­ ralement demandé dès le mois de septembre alors que le début des cours se situe souvent courant octobre . La plupart des universités se sont organi­ sées pour mettre au point un borderea...