3454 résultats pour "constitueraient"
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Judicial Branch.
courts or from state courts, and a handful come from other parts of the Court’s jurisdiction ( see Supreme Court of the United States: Selecting Cases). The Court typically issues written decisions in fewer than a hundred cases a year. All cases are heard and decided by the entire Court, except in rare cases when a justice choosesnot to participate because of a conflict of interest or other potential prejudicial interest in a case. As with all other federal judges, members of the Supreme Court a...
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Paru dans Modernités, n°24, "L'irressemblance, Poésie et autobiographie", textes réunis
et présentés par Michel Braud et Valéry Hugotte, Presses Universitaires de Bordeaux,
2007.
2 Cependant, les dates et les lieux mentionnées dans le recueil établissent indirectement un pacte autobiographique : la préface, signée "V. H.", est datée de "Guernesey, mars 1856". Hugo est en effet expulsé de Jersey, son premier exil dans les îles anglo - normandes, en octobre 1855, et s'installe alors à Guernesey, d'où il surveille à distance la publication des Contemplations . Or, le dernier poème du recueil, "A celle qui...
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le droit commercial (cours complet)
Le droit commercial Introduction Le droit commercial est le droit des commerçants. Cependant, cette approche n’est pas retenue par la loi qui se trouve codifiée à l’article L121-1 du Code de commerce. Le Cod de commerce définit le commerçant à travers la notion « d’acte de commerce ». D’une façon générale, le droit commercial traite des opérations liées au commerce. Le term de commerce est large et sa signification est plus étendue que celle donnée par les éco nomistes. Pour les économi...
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From Plessy v.
We consider the underlying fallacy of the plaintiff's argument to consist in the assumption that the enforced separation of the two races stamps the colored race with abadge of inferiority. If this be so, it is not by reason of anything found in the act, but solely because the colored race chooses to put that construction upon it. Theargument necessarily assumes that if, as has been more than once the case and is not unlikely to be so again, the colored race should become the dominant power inth...
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Liberia.
1991, le président Doe est assassiné. Le pays sombre dans la guerre et le chaos politique jusqu’à ce qu’en 1996, au terme de nombreux accords de paix avortés et detentatives de gouvernement d’union nationale, les factions belligérantes acceptent la tenue d’élections générales. À l’issue du scrutin de juillet 1997, Charles Taylor est élu président de la République et son parti, le Parti national patriotique ( National Patriotic Party, NPP), issu de la dissolution du NPFL, obtient la majorité abs...
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Grand oral du bac : LES RESSOURCES NATURELLES
2 Les ressources naturelles millénaires plus tard, le silex était tombé en désuétude, alors que le cuivre, l'étain et, plus tard, le fer étaient devenus à leur tour précieux. Autre exemple de priorités changeantes: le pétro le. Il était en effet considéré aux xvm• et XIX" siècles comme une nuisance: dans le bassin de Pennsyl vanie par exemple, des filets de pétrole sour daient du sol et polluaient les rivières. Mais dès qu'on a su que la substance...
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La théorie de la tectonique des plaques a progressé avec l'amélioration de laconnaissance du fond des océans.
pacifique, en sont dépourvues et ne présentent qu'un relief modéré ; les chambres magmatiques n'y sont qu'à quelques kilomètres de profondeur. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats basaltes dorsale géomagnétisme inversion - 2.GÉOLOGIE jurassique océanographie - Introduction rift volcanologie - L'origine des magmas volcanologie - Le déclenchement des éruptions Les livres tectonique des plaques - coupe du fond de l'océan Atlantique, entre l'Afri...
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HEGEL: la double existence de l'homme
point de vue, l'homme est comme une table ou un animal. Il est en soi = il a une certaine essence, une certaineidentité qu'il conserve et qui n'est pas modifiée. Perdre cette identité, c'est mourir ou devenir un autre homme.L'homme a donc également cette existence qui constitue son identité sans mouvement possible (ce qui fait qu'il estle "même" homme à travers le temps et l'espace). 3- L'existence "pour soi" de l'homme : il s'agit tout simplement de dire que l'homme a conscience de lui-même, qu...
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Galápagos, îles.
3 POPULATION ET ÉCONOMIE La majorité des îles sont inhabitées. La population, principalement constituée d'Équatoriens, n'occupe qu'environ 3 p. 100 du territoire. Le centre administratif est BaquerizoMoreno, sur l'île San Cristobal. Sur les rares terres arables situées à proximité des hautes terres humides sont cultivés légumes, fruits tropicaux et café. La pêche,traditionnelle et industrielle, est une activité importante. Les principales espèces exploitées (légalement ou non) sont le thon, le...
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Islande.
construction de barrières pour empêcher les animaux de brouter les jeunes pousses d’arbres. 3 POPULATION ET SOCIÉTÉ 3.1 Démographie En 2008, l’Islande comptait 304 367 habitants, soit une densité de 3 habitants au km². Extrêmement homogène, la population islandaise est essentiellement d’originenordique et celtique. Durant les années 1940 s’est produit un exode rural massif en direction des villes et villages de la côte ; 93 % des Islandais vivent aujourd’hui enmilieu urbain. Le taux de fécondi...
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Dictionnaire en ligne:
ENQUÊTE, substantif féminin.
judiciaire; mener une enquête. Synonyme : information (droit pénal). L'enquête suit son cours (GEORGES BERNANOS, Un Crime, 1935, page 784 ). Maigret avait fait des milliers d'enquêtes, fouiné dans les milieux les plus divers (GEORGES SIMENON, Les Vacances de Maigret, 1948, page 84) : Ø 2.... mais, en descendant les rampes de Beaulieu pour la dernière fois, il [Lucien] entendit par avance le tapage que ferait son suicide, il vit l'affreux spectacle de son corps revenu sur l'eau, déformé, l'objet...
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l ibido
n.
sexuel et génital, pour concevoir doncl'existence d'un sexuel qui n'est pas dugénital et qui n'a rien à voir avec lareproduction mais avec l'obtention d'unesatisfaction. Il en vient par là, ce qui fera alors scandale, à qualifier desexuelles un ensemble d'activités ou detendances non seulement qu'il repèrechez l'adulte, mais aussi chez l'enfant,fût-il nourrisson. Ainsi, par exemple, ilcaractérise comme sexuel, et reconnaîtcomme une activité sexuelle, le suçote-ment chez l'enfant et la satisfacti...
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Terre - astronomie.
7.1 Pôles magnétiques Les pôles magnétiques de la Terre ne correspondent pas à ses pôles géographiques, c’est-à-dire aux pôles Nord et Sud. Le pôle nord magnétique se déplace suivant unetrajectoire irrégulière autour de sa position moyenne, située au large de la côte ouest des îles Bathurst, dans le nord du Canada, à plus de 1 000 km au nord-ouest de labaie d’Hudson. Le pôle sud magnétique est situé à l’opposé du pôle nord magnétique, sur le continent Antarctique, en terre Adélie. La position d...
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Terre - géologie et géophysique.
7.1 Pôles magnétiques Les pôles magnétiques de la Terre ne correspondent pas à ses pôles géographiques, c’est-à-dire aux pôles Nord et Sud. Le pôle nord magnétique se déplace suivant unetrajectoire irrégulière autour de sa position moyenne, située au large de la côte ouest des îles Bathurst, dans le nord du Canada, à plus de 1 000 km au nord-ouest de labaie d’Hudson. Le pôle sud magnétique est situé à l’opposé du pôle nord magnétique, sur le continent Antarctique, en terre Adélie. La position...
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LE ROMAN POLICIER (Histoire de la littérature)
et ce que ne peut pas contenir un texte > pour un récit policier. le cadavre étant ce signe ambigu qui, simultané ment, indique .'existence d'un récit antérieur dont il est la conséquence et tait la narration qui, seule, aurait pu en tracer J'évolution. Dans la perspective d'une telle définition fonction nelle, les diverses catégories secondaires du roman poli cier sont aisées à décrire. Pour celles qui nous concernent ici (il y en a d'autres), nou...
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Aghanistan.
Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Amou-Daria Herat Hindu-Kuch Kaboul Kandahar Mazar-i-Sharif Les livres Afghanistan - l'Hindu-Kuch, page 57, volume 1 Les aspects humains. Au cours de sa longue histoire, l'Afghānist ān a connu de nombreuses invasions : il contrôle en effet les voies de passage conduisant vers le subcontinent indien. De plus, le pays est situé aux confins des mondes persan et arabe à l'ouest, turc au nord, chinois au nord-est et indien à l'est....
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HISTOIRE DU SYSTÈME SOLAIRE
2 Plus petit qu'un satellite. Mercure est minuscule. Un peu plus grosse que la Lune, elle est légèrement plus petite que Ganymède et Titan, satellites de Jupiter et de Saturne. Mais très lourd. On pense que Mercure est constitué à l'intérieur d'un noyau de fer qui occupe les trois quarts de son rayon. Un vide presque parfait. À la surface de Mercure, la pression est inférieure à 2 x 10 -10 millibars, vingt mille milliards de fois plus faible que sur la Terre. Cratères artistiques. L...
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AUBIGNÉ (Théodore Agrippa d')
la dernière à avoir été connue du public (en 1874 seulem en t); quant aux Tragi ques, leur date tardive de public atio n (1616) fit que l'œuvre ne toucha plus, lorsqu'elle paru t, le public auquel elle était destinée : œuvre caduque dès sa naissance. Le paradoxe -et l'infortune - de l'œuvre de d'Aubigné so n t ceux d'une œuvre qui, par ses dates de publication, appartient presque tout entière au xvn• s., tout en étant, par son esprit co=e par son...
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Les champignons constituent un groupe complexe.
le bolet jaune ( Boletus luteus ). Ne réalisant pas la photosynthèse, les champignons ne dépendent pas de la lumière : ils ont pu se diversifier et coloniser des milieux très divers. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats minéralisation mycorhize parasite - 1.BOTANIQUE et ZOOLOGIE saprophyte spore symbiose thalle Classification Le domaine de la botanique qui traite des champignons est la mycologie. Cette science a commencé à se constituer en tant que telle au XIX...
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Article de presse: La guerre doublement sainte
l'adversaire finir le premier, ou que les Etats-Unis, soucieux de préserver la détente, l'y aient vraiment encouragé. Il est possibleaussi que le général Dayan ait estimé qu'il vaincrait mieux l'adversaire en le laissant s'avancer. Mais rien pour le moment nepermet de l'affirmer. De toute façon, qu'il y ait eu ou non surprise du côté israélien quand au fait même de l'attaque, il est hors de doute que lacombativité des troupes arabes et la qualité de leur matériel ont bien constitué une surpri...
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Histoire et évolution du Japon
A – Evolution du Japon (1867 - 1912) C\'est en 1867 que le japon s\'ouvre enfin totalement au reste de la planète suite à une guerre civile opposant les forces du Shogun (chef militaire du Japon féodal) et celle de l\'Empereur. C\'est l\'empereur Mutsu -Hito qui inaugure l\'ère Meiji et qui va moderniser en quelques années le Japon afin de rivaliser face aux puissances occidentales. En 1877 les dernières révoltes des traditionalistes et des samouraïs prennent fin, le Jap...
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MOYEN ÂGE (langue et littérature)
matière linguistique certes elle-même structurée mais d'une manière qui reste, chez la grande majorité des locuteurs, irréfléchie. Ce sont là deux états de la langue, opposés en principe l'un à l'autre comme la culture à la nature : dans les sociétés possédant une longue tradition littéraire cette opposition s'atténue� et devient parfois indiscernable. Dans le haut Moyen Age roman, elle dut, pour de nombreuses générations, apparaître avec évi dence. D'où...
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Histoire de la Revolution francaise, tome 1
et la commune entre les individus.
suivies de repos, et ces repos de petites crises, jusqu'a des crises plus grandes. On accusait de ces troubles le clerge, la noblesse, la cour, l'Angleterre meme, qui chargea son ambassadeur de la justifier. Les compagnies soldees de la garde nationale furent elles-memes atteintes de cette inquietude generale. Quelques soldats reunis aux Champs-Elysees demanderent une augmentation de paye. Lafayette, present partout, accourut, les dispersa, les punit, et retablit le calme dans sa troupe toujours...
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La couleur donne son apparence aux choses et elle exprime la vie.
Des causes physiques extrêmement variées peuvent être à l'origine de la couleur d'un objet donné. Si, éclairé par un faisceau complexe, cet objet absorbe toutes les longueurs d'onde sauf une, il sera vu comme étant de la couleur associée à cette longueur d'onde. Les colorants habituels absorbent très fortement, si bien qu'ils imposent leur couleur même quand ils sont très dilués. Cet objet peut aussi absorber certaines longueurs d'onde, éventuellement hors du domaine du visible, et émettre à un...
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Nouvelle-Écosse
magnes (dont dix millions vivent en Allemagne orientale). Les sessions du Synode et du Conseil se tiennent tant6t It l'Est, tantat a l'Ouest Jusqu'en mars 1963 o0, pour Ia premiere fois, a Ia suite de Ia construction du Mur de Berlin (ao0t 1961) et de ('interdiction signifiee a l'eveque de Berlin-Brandenburg, le pasteur Kurt Scharf, de rentrer en RDA, les instances supremes de I'EKD siegent a Bethel, sans les representants de l'Allemagne orientale. El les reef- firment cependant la necessite de...
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De Gaulle : l'ennemi de la défaite
Réunir une équipe qui pourrait constituer le germe d'une représentation gouvernementale et diplomatique n'est pas plus aisé. Les hommes qui se trouvent à Londres, même s'ils réprouvent l'armistice, se détournent de Charles de Gaulle. Certains,hommes de gauche qui s'interrogent sur les intentions du général pour l'avenir iront même jusqu'à nourrir une opposition larvée et,à vrai dire, surtout verbale. Cependant, porté par les ondes et atteignant directement les masses, l'appel a été entendu...
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Article de presse: De Gaulle : l'ennemi de la défaite
Réunir une équipe qui pourrait constituer le germe d'une représentation gouvernementale et diplomatique n'est pas plus aisé. Les hommes qui se trouvent à Londres, même s'ils réprouvent l'armistice, se détournent de Charles de Gaulle. Certains,hommes de gauche qui s'interrogent sur les intentions du général pour l'avenir iront même jusqu'à nourrir une opposition larvée et,à vrai dire, surtout verbale. Cependant, porté par les ondes et atteignant directement les masses, l'appel a été entendu...
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Finlande.
3.3. 1 Organisation des pouvoirs La Finlande est une république dotée d’un régime parlementaire, qui repose sur une Constitution adoptée le 17 juillet 1919. Le pouvoir exécutif est détenu par le président de la République, élu pour six ans au suffrage universel direct. Si le candidat à l’élection n’obtient pas la majorité absolue, lechoix est alors effectué par un collège de 301 membres, élus au suffrage universel proportionnel. Le président nomme le Conseil d’État, soumis à l’approbation du Pa...
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Cours d'histoire du droit
2eme raison : Les juristes de l’Ancien Régime affirme que ces lois fondamentales ont pour mission de protéger l’Etat, de sauvegarder l’Etat. En clair, les lois fondamentales sont attachées à l’Etat lui- même. Les deux lois fondamentales qui visent tout particulièrement à la pérennité de l’Etat sont les principes d’indisponibilité et d’inaliénabilité. Voilà pourquoi ces lois fondamentales sont un frein à l’absolutisme monarchique. Paragraphe 2 : Les lois divines et morales Sous l’Ancien Ré...
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Le débarquement en Normandie
1943). Mais au printemps 1943 s'est produit un tournant. L'obstruction britannique aux propositions américaines a dû cesser. Le plan d'un débarquement à l'ouest est adopté auxconférences anglo-américaines de Washington (mai 1943) et de Québec (août 1943). Confirmé lors du sommet Roosevelt-Churchill-Staline à Téhéran (novembre 1943), il se concrétise avec la nomination d'Eisenhower, quelques jours plus tard, à la têtede l'opération " Overlord " (nouveau nom donné à " Round up " ). Dès 19...
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philosophie politique - philosophie.
5. 1 Thomas Hobbes Autonomisée par rapport à la morale, la sphère du politique se voit confrontée, dès le XVIe siècle, à des perspectives radicalement nouvelles, puisqu’il faut expliquer l’apparition et la pérennisation du pouvoir, sa légitimité même, autrement qu’en faisant intervenir un principe transcendant. Ainsi, Thomas Hobbes expose, dans Léviathan , la fiction d’un contrat social selon lequel, afin d’échapper à la tyrannie des passions individuelles, chacun renonce à sa liberté, à ses...
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anticorps - chimie.
toujours des gammaglobulines d’origine humaine, et le terme de sérum tend à être abandonné, car on se sert en général d’extraits très purifiés en anticorps. Le cas le plus fréquent est la prévention du tétanos par des gammaglobulines spécifiques de cette infection, quand un blessé a une plaie souillée. Les gammaglobulines injectées agissent par elles-mêmes, sans qu’intervienne le système immunitaire du sujet. C’est pourquoi cette méthode est dite passive, par opposition à la vaccination, dans la...
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DROIT ADMINISTRATIF - cours complet
Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré. Sens organique : Administration est un organe, une...
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paléochrétien, art - peinture.
La grande tradition de la mosaïque paléochrétienne débute au IVe siècle. Dans les basiliques, de longues séquences extraites de l’Ancien Testament ou représentant des processions de saints, ornaient les murs de la nef dans l’espace situé au-dessus des arcs. Le grand arc qui sépare la nef du sanctuaire — l’arc triomphal — était habituellement couvert de mosaïques, et le demi-dôme de l’abside était réservé à la représentation du Christ, de la Vierge ou de saints auxquels étaient dédiées les égli...
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paléochrétien, art - sculpture.
La grande tradition de la mosaïque paléochrétienne débute au IVe siècle. Dans les basiliques, de longues séquences extraites de l’Ancien Testament ou représentant des processions de saints, ornaient les murs de la nef dans l’espace situé au-dessus des arcs. Le grand arc qui sépare la nef du sanctuaire — l’arc triomphal — était habituellement couvert de mosaïques, et le demi-dôme de l’abside était réservé à la représentation du Christ, de la Vierge ou de saints auxquels étaient dédiées les égli...
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littoral.
3 LES CORDONS LITTORAUX Aux endroits où la côte change brusquement de direction, par exemple dans les estuaires et les baies, la dérive littorale a tendance à construire des flèches et des barres.Les sédiments constituant ces formations, qui finissent par émerger, sont déposés parce qu'ils sont arrachés aux eaux peu profondes et transportés vers les eaux plusprofondes à énergie moindre de la baie ou de l'estuaire. Les flèches s'étendent souvent à partir d'un cap, auquel elles sont fixées à une...
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Y a-t-il une illusion propre à la conscience ?
vile qui voit « dans la souveraineté une chaîne et une oppression de l'être-pour-soi[le soi de la conscience se rapportant à lui-même], et ainsi (…) obéit seulement avecune secrète malice et est toujours prête à la rébellion » (Chap.VI). L'hypocrisie de laseconde peut faire illusion tandis que la loyauté de la première la distingue, elle estdiscriminante et confère sa véritable distinction à la conscience dont l'être-pour-soicoïncide avec le devoir. Mais le sens de ce sacrifice n'est pas u...
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Parmi les villes les plus visitées au monde, Venise est toujours, selon le mot de Proust, le
« haut lieu de la religion de la Beauté ».
Les corrélats carnaval festival gondole lagune lido masque - Le carnaval Murano tourisme - Anciennes et nouvelles activités touristiques Les livres Venise - gondoles sur un canal secondaire, page 5456, volume 10 Venise - inondation sur la Piazzetta, devant le palais des Doges, page 5457, volume 10 Venise - le Lido, page 5457, volume 10 Venise dans l'histoire La naissance de la ville demeure mystérieuse pour les historiens. Le site, qui semble avoir accueilli dès l'Antiquité d...
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LES SYNDICATS: DÉFENDRE LES INTÉRÊTS DES TRAVAILLEURS
LEMEDEF Depuis le xiX' siècle sont nées diverses organisations patronales dont le but est face à la montée des revendications salariales et à la reconnaissance des syndicats de salariés par l'État de défendre leurs propres intérêts èconomiques . Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF , ex-CNPF) est la plus importante organisation patronale française représentative au plan national de l'ensemble des secteurs : industrie , commerce, services...
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solaire, Système - astronomie.
n’appartiennent pas à la ceinture. En effet, Jupiter a « piégé » deux amas d’astéroïdes, le premier précédant la planète et le second la suivant dans son orbite autour duSoleil ; on les nomme les Troyens. Sources de connaissances sur le développement de notre Système solaire, les astéroïdes peuvent entrer en collision avec la Terre, permettant ainsi la récupération etl’analyse de fragments appelés météorites. Les surfaces de Mercure, de Mars et de plusieurs satellites planétaires (dont la Lune)...
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Article de presse: Conrad Adenauer et la restauration du crédit allemand
Ce sera son mérite d'avoir compris que la réconciliation franco-allemande était devenue pour ce qui restait de l'Europe unequestion de vie ou de mort. Tous les Allemands sont de coeur avec leur chancelier quand il accepte d'emblée, le 11 mai 1950,l'idée du plan Schuman, et l'opposition violente de Schumacher engagera la social-démocratie dans une voie sans issue. Mais laguerre de Corée, éclatant sur ces entrefaites, tout juste un mois après la proposition de Robert Schuman, devait obliger Conrad...
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HISTOIRE DE LA PHYSIQUE CLASSIQUE
2 découverte de propriétés communes à plusieurs substances permettait de chercher quels étaient les éléments simples, les principes matériels dont toutes les choses étaient faites, les principes causals qui les faisaient changer et leurs caractéristiques essentielles communes ou distinctes. Cette tendance à la différenciation et à l’unification est typique de la science grecque, tout comme le fait de s’appuyer sur les différences et les analogies qualitatives. Mais les Grecs cultivèrent aussi l...
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SUISSE. Littérature d'expression française
Jean-Jacques Rousseau et le Vaudois Charles Ferdinand Ramuz, défend également, mais différemment, les valeurs traditionnelles et catholiques. Longtemps alliée de la Confédération, Genève voit se refléter son esprit indépendant et son caractère urbain dans une production littéraire marquée très tôt par le protestantisme. Celui-ci exerça également son influence sur les écrivains du pays de Vaud et de la principauté de Neuchâtel. Avant d...
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Article de presse: Tchad, l'histoire d'une décolonisation manquée
virtuellement supplanté leurs anciens maîtres, et seule la présence française, en continuant à imposer malgré tout un certainéquilibre et, tout d'abord, en interdisant aux gens du Sud de venir commander directement ceux du Nord, empêchait encore quecette situation n'apparût au grand jour. L'indépendance n'allait pas tarder à manifester ce nouveau rapport de forces. En 1957, au moment où la loi-cadre Defferre (qui accordait l'autonomie interne aux anciennes colonies françaises d'Afriquenoire)...
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Sibérie.
4.2 Sibérie orientale D’une superficie de plus de 4 millions de km 2, avec une population très réduite (environ 9 millions d’habitants), la Sibérie orientale est couverte aux trois quarts par la forêt. Les bas plateaux autour du bassin de l’Ienisseï sont remplacés au sud par des montagnes de part et d’autre du lac Baïkal (monts Saïan, monts Iablonovyï, monts Stanovoï).Le développement économique se limite à l’exploitation des ressources naturelles (gisements de minerais, barrages hydroélectriqu...
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C'est au niveau du cerveau que s'effectue le contrôle de
Le tronc cérébral . Il comprend de bas en haut le bulbe, la protubérance annulaire et les pédoncules cérébraux. Le bulbe fait suite à la terminaison de la moelle épinière. Il est formé de substance blanche externe et de substance grise interne regroupée en noyaux. La substance blanche est un lieu de passage des fibres nerveuses sensitives et motrices de la moelle épinière au cerveau. Les noyaux gris donnent naissance aux nerfs crâniens, nerfs qui assurent la sensibilité et la motricité de la fac...
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Les grands courants de la philosophie
Les grands courants philosophiques Idéalisme : Il s’agit d’une doctrine philosophique qui nie l’existence du monde extérieur, et réduit celui-ci aux représentations de la subjectivité. Autrement dit, les idéalistes pensent que le monde n’existe pas sans sujet pour le penser. Les idéalistes considèrent que le vrai monde, le monde réel, est celui des Idées ; le monde intelligible. Ils l’opposent au monde sensible, qui est celui de l’ignorance et de l’illusion. L'idéalisme est une doctrine q...
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CE Ass. 30 oct. 1998, Sarran et Levacher (commentaire d'arrêt)
La question s’est posée lorsque la loi était postérieure au traité. La jurisprudence administrative et judicaire ont admis la supériorité du traité même lorsque la loinationale est postérieure. Alors que la Cour de Cassation l’a admis dès 1975 (Arrêt Société Cafés Jacques Vabre), le Conseil d’État ne l’a fait qu’en 1989 avec l’arrêt Nicolo. CE Ass. 30 oct. 1998, Sarran et LevacherLe conseil d'État : toujours fidèle à la constitutionLa Constitution : texte suprême par rapport aux normes internati...
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bibliothèque (institution).
3. 1 Bibliothèques de l'Antiquité Les bibliothèques les plus anciennes furent celles des Sumériens, renfermant des tablettes d'argile sur lesquelles étaient gravés en écriture cunéiforme des textes de loi et des traités commerciaux. Les bibliothèques sumériennes furent détruites par des tremblements de terre et des incendies, mais un grand nombre de tablettes d'argile ont survécu et se retrouvent aujourd'hui dans les musées. La première bibliothèque égyptienne, contenant environ 20 000 parchemi...
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Dubuffet, Jean - sculpture.
groupe Cobra, Asger Jorn. Leur collaboration se traduit par l'enregistrement d'un album de quatre disques, Asger John et Jean Dubuffet, musique phénoménale (1960-1961), suivi de Jean Dubuffet, expériences musicales (album de six disques, 1961). En 1961 toujours, le cycle Paris Circus marque le grand retour à la peinture aux couleurs primaires et aux formes exacerbées. Dubuffet y campe la grande ville, son affluence, ses rues, ses enseignes, ses automobiles. 6 L'HOURLOUPE : LA FUSION DE...