3454 résultats pour "constitue"

• La vision constitue-t-elle le modèle de toute connaissance ?

  Tout d'abord, comment définir un modèle? Il est avant tout celui qu'on imite, celui qui a valeur d'horizon dans notrepratique. Ainsi, il est celui qui donne la mesure ( modus en latin), celui à partir duquel on évalue, celui qui se signale par l'absence des fioritures qui font encore défaut à notre pratique. En effet, le modèle pose une typologiecaractéristique, en lui se déploie l'essentiel, ce qui doit nécessairement être. Ainsi, il établit les grandes lignesnécessaires à sui...

• LA CONSTITUTION DE 1946 (27 octobre 1946).

• L'Assemblée constituante

• Commentaire de l’article 12 de la Constitution : la dissolution

• La Constitution des États-Unis d'Amérique ?

• La Littérature, Moyen Privilégié De Constitution De La Subjectivité ?

• L'article 12 de la Constitution de 1958 (droit)

  Le fait que l’article précise que la dissolution peut être prononcée qu’après deux crises ministérielles implique une certaine conservation de la stabilité politique. De manière à ne pas provoquer de nouvelles élections et de ne pas renouveler le Gouvernement plusieurs fois dans un mandat, l’article 51 limite donc la durée a dix huit mois. Ce système de dissolution de la Constitution de 1946 à été employé lors de deux mandats sous la IV ème République, ceci exprime bien le fait que ce pri...

• Peut-on parler d'une constitution idéale ?

• Les données des sens suffisent-elles pour constituer une connaissance ?

• La constitution et les citoyens

  - De même pour les procédés de contrôle de constitutionnalité : ils sont rarement avec une initiative citoyenne. Il est possible dans quelques pays comme en Allemagne où toute personne titulaire d’un droit fondamental peut contester une loi dans le cadre d’un recours individuel a posteriori (art. 93 LF Allde). En France il n’est ouvert que dans le cadre d’un procès (61-1). - Généralement les contrôles de constitutionnalité (a priori) sont exclusivement ouverts à des autorités politiques (ch...

• La transgression des interdits constitue-t-elle un retour au chaos ?

• L'article 51 de la Constitution de la 4e République

  La dissolution devient dans les faits une menace du pouvoir exécutif sur le pouvoir législatif et sert principalement à lutter contre l'instabilité ministérielle. Ladissolution permet de faire pression sur le parlement pour l'acceptation d'une loi par exemple, le président du conseil pouvant proposer des lois au parlement. Lamenace de dissolution peut donc être très utile puisqu'un parlementaire qui craint de perdre son siège est un parlementaire docile. Dans l'article 51 de la Constitution,la v...

• Article de presse: De Gaulle hostile au projet de Constitution

• 1789 Proclamation de la Constituante.

• Commentaire de l’article 12 de la Constitution : la dissolution

  remplacer après le changement de majorité à la chambre.En effet, en contrepartie de la responsabilité gouvernementale, la chambre basse encourt la dissolution. Celle-ciinterrompt, comme nous l’avons dit précédemment, le mandat des députés et provoque de nouvelles élections envue du renouvellement intégral de l’assemblée.Ancien pouvoir du monarque, la dissolution est devenue le contrepoids à la responsabilité gouvernementale. Legouvernement peut menacer la chambre d’une dissolution, en c...

• Constitution de la IVe République (extrait).

• la codification constitue-t-elle un reve?

  2864075 sécurité juridique dans un rapport public de 2006 comme étant un principe qui «implique que les citoyens soient, sans que cela appelle de leur part des effortsinsurmontables, en mesure de déterminer ce qui est permis et ce qui est défendupar le droit applicable » or, pour parvenir à cela il faut que les normes soientun minimum claires et intelligibles et c’est ce que permet la codification. Onpeut également souligner que la sécurité juridique, est un des fondements denotre Etat de droit,...

• L'OEUVRE DE LA CONSTITUANTE

• La constitution d’Athènes selon Périclès

• LES DIFFÉRENTES SORTES DE CONSTITUTIONS

• L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE

• CONSTITUTION FÉDÉRALE DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE (résumé & analyse)

• La constitution de 1793 (analyse)

  Quand il s’allie la lutte contre les girondins devient alors une lutte de classe. Le girondin sont le repubblican. Il ne sont pas par une revolution du peuple. Ils sont par une revolution de l’idee et de la bourgoisie. Comite du salut publique: Organe d’action de Robespierre qui utilisera contre les ennemis all’ intérieur du pays. 2 révolte écrasée grâce au comité du salut publique, combat les girondins et les vendéens. Offre la vente des biens immigrées des nobles en petit lot q...

• Constitution de la Ve République, « De l'autorité judiciaire ».

• LES CONSTITUTIONS DE L'AN I ET DE L'AN III

• Commentaire, article 61-1 de la Constitution Française

  comme celles qui concernent les modalités d’adoption de la loi, sauf si elles ont des incidences sur la protection d’undroit fondamentale. Quoiqu’il en soit, ce sera au conseil constitutionnel lui-même de préciser le champ d’application de la questionpréjudicielle. Cependant il est nécessaire de préciser que le justiciable n’a pas un droit à la question préjudicielle il a seulement undroit de solliciter auprès du juge l’ouverture d’un procès sur la norme applicable en l’espèce, puisque c’...

• la constitution de De Gaulle

  A. Le drame algérien.C'est à la suite d'une émeute à Alger, le 13 mai 1958, alors que les affrontements entre le pouvoir métropolitain et le FLN ont commencé dès novembre 1954, que le général de Gaulle a été rappelé au pouvoir, ce retour consacrant l'impuissance de la quatrième République à régler le problème algérien.   À peine nommé chef du gouvernement, il se rend en Algérie où il reçoit un triomphe.   Aussi bien en métropole qu'en Algérie, de Gaulle semble le mieux placé pour régler au plus...

• Commentaire Comparé Des Articles 11 Et 89 De La Constitution Du 4 Octobre 1958

• Articles 5, 20 et 21 de la Constitution de 1958 - Commentaire comparé

  B. La plénitude des fonctions en période de cohabitation. 1. La plénitude de la fonction présidentielle. En période de cohabitation, le Président de la République se reconcentre sur son rôle de chef de l'Etat et ne peut plus exercer celui de chef de gouvernement. Sespouvoirs sont amoindris par rapport aux périodes de non cohabitation et correspondent par conséquent à une lecture même de l'article 5. Cependant, il n'a passeulement un rôle symbolique. Il dispose de nombreux moyens pour s'opposer à...

• Constitution civile du clergé : quand la Révolution légifère sur la religion

  Force est donc à la Consti­ tuante de se lancer dans l'éla­ boration d'un statut de l'Église au sein de la Nation. Le Comi­ té ecclésiastique de l'Assem­ blée en est chargé, et les dé­ bats s'ouvrent le 29 mai 1790. Un premier projet, présenté par l'avocat d'Aix-en-Provence Durand de Maillane, qui dé­ fend la primauté du pouvoir laïc sur le pouvoir religieux, est rejeté. Une deuxième pro­ position est soutenue par l'avocat...

• L'unité nationale dans la Constitution de 1958

  cinquante premières années de la Ve République ? Ces évolutions, on le sait, résultent des réformes décentralisatrices intervenues surtout à partir des années quatre vingt, (après la tentative manquée du général de Gaulle de promouvoir en 1969 la régionalisation), réformes qui ont été à l'origine d'une abondante jurisprudence constitutionnelle laquelle s'est efforcée de concilier unité et indivisibilité de la République d'une part et libre administration des collectivités territoriales d'autre p...

• Après avoir pris connaissance du dossier et avoir effectué des recherches personnelles sur le sujet, vous procèderez à la comparaison et au commentaire de l'article 11 et de l'article 89 de la Constitution du 4 Octobre 1958.

• CONSTITUTION D’ATHÈNES (La) (résumé & analyse)

• Assemblée constituante (1946) - encyclopédie.

• La Constitution de la Ve REPUBLIQUE (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  li-- • Le gouvernement exerce ''·'ât:'tül ·1i • Le président de la République est élu -288 selon un mode de scrutin la fonction exécutive. Il est dirigé par pour 5 ans au suffrage universel direct. proportionnel par circonscription, Monarchie constitutionnelle . un président nommé par le roi après République. Il nomme le Premier ministre, ïes 12 autres au scrutin proportionnel État unitaire. avoir reçu le soutien de la majorité État unitaire . qui propo...

• Le divorce entre l'Église et la Révolution : le pape condamne la Constitution civile du clergé

  souverain pontife hésite. Pourtant, ses griefs contre la Constituante sont nombreux et son hostilité à l'égard de la Révolution est connue, no­ tamment depuis qu'Avignon, enclave pontificale en territoi­ re français, a chassé son légat et demandé son rattachement à la France. En outre, Pie VI peut-il réellement approuver la Constitution civile du clergé ? La doctrine de l'Église (l'insti­ tution canonique des évêques touche au s...

• La Constitution de 1791 (histoire du droit)

• Dissertation : « L’ouverture du mariage aux couples homosexuels constitue-t-elle une évolution ou une révolution ?

  ans, on passe d’une unique forme d’union a une plus grande diversité. Nous pouvons remarque qu’entre mariage, pacs et concubinage, les frontières s’estompent peu à peu, pour faire ressortir « un droit commun du couple ». Les réformes du droit de la famille ont adapté la loi civile aux changements des mœurs. Ces évolutions n’ont pas toujours plus à tout le monde ni su convaincre la majorité. Des personnes demeurent très conservatrices, ou ont des opi...

• Commentaire de l'article 12 de la Constitution : la dissolution

  La dissolution, un mécanisme risqué donc sévèrement encadré Un pouvoir inhérent au chef de l’Etat mais sous contrôle Lors d'un conflit grave entre le gouvernement et le Parlement ou entre le Président lui -même et la représentation nationale, le Président dispose de compétences discrétionnaires (dont il décide seul la mise en œuvre) : dissoudre l'assemblée, demander la démission du gouvernement, ou l'appel au peuple par la voie du référendum de l'article 11. En vertu des...

• CONSTITUTIONS APOSTOLIQUES (Les) (résumé & analyse)

• Plainte avec constitution de partie-civile

• Le travail de l'artiste peut-il constituer le modèle de tout travail ?

  déprécié. Or, personne ne peut voir dans l'oeuvre de l'artiste comment elle s'est faite ; c'est sonavantage, car partout où l'on peut assister à la formation, on est un peu refroidi...NIETZSCHE Humain, trop humain , I, Chap. IV, aph. 162 II – Est-ce sur ce modèle qu'est constitué tout travail ? • Si le « travail » de l'artiste est bien un travail, force est de constater qu'il se différencie du travail au sensd'activité professionnelle rémunérée.Pour Platon , cette différence tient a...

• Baruch SPINOZA: la constitution naturelle des hommes

  concernant l'application de celle-ci ; nous verrons enfin combien Spinoza se montre prudent dans les charges qu'ilfaut confier au pouvoir souverain. Dans une première partie, Spinoza justifie la nécessité de réfléchir à l'organisation de la Cité. Si il fautpenser une constitution politique, si l'organisation de la Cité est un problème, c'est que la société des hommes estanimée de conflits internes et que sa gestion ne peut, naturellement, trouver une cohérence, sinon celle régiss...

• Assemblée constituante Autodétermination en Algérie Accords d'Evian

• Constitutions apostoliques, les - résumé.

• Extraits du discours à l’Assemblée Nationale constituante de l’Abbé Grégoire le 4 septembre 1789 (Histoire)

  ro ya um e so it éta blie et affe rm ie su r des fo nd em ents so lid es ». Ce se rm en t ach è ve le tr a nsfe rt de so uve ra in eté de la pers o nne du ro i à la na tio n. Déso rm ais , l’a sse m blé e natio nale est co nstit u ante , au tr e m ent dit elle a pour mis sio n de ré dig e r une co nstit u tio n. Le 23 ju in se tie nt la nouve ll e sé ance ro ya le , Lo uis XVI re fu se de re co nnaît r e la mis sio...

• LES CONSTITUTIONS DE L'AN I ET DE L'AN III.

• La Constitution de l'an III La réaction des propriétaires.

• La Constitution civile du clergé Une boîte de Pandore.

• La Constitution de l'an III La réaction des propriétaires.