957 résultats pour "obligeait"

• MODELE DE COURRIER ( LE TRAVAIL): Obligation, pour l'employeur, de préciser les clauses d'un CDD.

• L'expérience morale nous oblige-t-elle à penser une séparation de l'âme et du corps ?

  connaissance, l'homme connaitre comme Dieu connait. Ce dualisme est présent car dans le strict domaine de lapensée, si nous nous situons dans la théorie cartésienne, l'homme n'a pas besoin de son corps. En ce qui concernela faculté de penser, de raisonner, le corps humain peut sembler contingent ; mais en ce qui concerne l'âme, d'où luiviennent l'intelligibilité des idées sinon d'une référence au monde physique perçue par le corps ? En outre, lorsquel'homme veut poser un acte ou concrétiser sa...

• Commentaire d'arrêt 1er Civ. 1er juillet 1997: droit

  Tout contrat de prêt est assorti d’une caution qui en l’espèce est un cautionnement hypothécaire. Cette caution est ainsi prélevée à la conclusion du contrat et rendue àl’exécution de l’obligation de cet acte de prêt. L’obligation de ce contrat étant la restitution des fonds prêtés, la caution est rendue lors de la restitution. La présence d’un cautionnement montre le caractère difficile que présente l’aliénation d’un prêt et par conséquent explique partiellement la conservation del’obl...

• REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS : Commentaire des arrêts de la Chambre Commerciale du 6 mai 1997 (droit)

• Le Barbier de Séville (acte I, scène 2): Je me presse de rire de tout, de peur d’être obligé d’en pleurer. Beaumarchais

  38 • RIRE / 289 obstacle. Devenu ensuite habile homme de théâtre, il échoue dans cette carrière, victime d'une «cabale» ( coali­ tion des adversaires-de sa pièce) et se fait barbier. Figaro fait contre mauvaise fortune bon cœur. Destiné à prévenir les inévitables mauvais coups du destin, le rire apparaît, dès lors, comme une mesure défensive, un excellent anti­ dote contre l'adversité. Si les réflexions que Figaro confie au Comte ne sont pas ex...

• Le travail est-il une obligation, une contrainte, ou une nécessité ?

• Une morale d'obligation est-elle concevable sans Dieu ?

• L'obéissance à l'Etat est-elle toujours une obligation ?

• CM DROIT CIVIL

  Droit civil 3, MOURY prestation ou une abstention.  Ainsi, l’obligation désigne le rapport juridique tout   entier qui existe entre ces deux sujets ; rapport juridique sous ses deux faces.   Dans le sens courant, envisag ée du  c ôté passif  on la d énomme  dette   et du  c ôté actif ,   on l’appelle  cr éance .  Dans  un   sens  plus   g énéral ,   on   l’emploie   chaque  fois   qu’une  personne  est   tenue   de   respecter une prescription quelque soit l’objet.  Des  sens plus  étroits  ...

• Mauss, Sociologie et Anthropologie (extrait) Marcel Mauss a proposé une première théorie de l'échange en mettant en évidence dans la communauté primitive des « systèmes de prestations sociales » gouvernés par les trois obligations régissant le « don » : donner, recevoir et rendre.

• Commentaire d'arrêt : Cassation 15 Décembre 1993 (droit)

  Mais la Cour de cassation retient que la rétractation est efficace et qu’aucune réalisation forcée de la vente n’est envisageable puisque jusqu’à la levée de l’option,l’obligation du promettant n’est qu’une obligation de faire, c’est seulement si la levée d’option était intervenue avant la rétraction de la promesse de vente que lesbénéficiaires auraient pu demander l’exécution forcée de la vente. La cour de cassation confirme l’arrêt de la cour d’appel en affirmant que l’obligation du promettant...

• Cours sur la notion de DEVOIR.

  vienne d'une loi sociale ou d'un impératif de la raison. Le sentiment du devoir est inséparable de l'idée que nous nousfaisons du bien, de l'attrait que nous éprouvons pour le Bien; il est inséparable, par conséquent, de notre réflexionpersonnelle et de nos tendances, autrement dit de l'ensemble de notre conscience. L'action morale ne nous semble obligatoire que parce qu'elle nous semble bonne. Même dans les sociétésprimitives, ou chez les individus les plus soumis aux mots...

• Comment souscrire un emprunt d'État ?

  • Quelle fiscalité 1 Les obligations d'État bénéfi­ cient bien évidemment de la fiscalité réservée aux obli­ gations en général. Pour une personne célibataire, veuve ou divorcée, les re­ venus des obligations et des actions sont exonérés d'impôts dans la limite de 8 000 F par an (16 000 F pour un couple, valeurs pour 1992). Au-delà, vous pouvez: - soit opter pour un pré­ lèvement libératoire de 15%; -soit mentionner les re­...

• finance & économie.

  d'un prêt à court terme (de dix jours à deux ans) ; leur durée peut atteindre sept ans depuis 1987. Jusqu'au milieu des années 1960, la quasi-totalité des titres de créance était émise dans le pays de la société émettrice. Le financement s'est internationalisé de façonspectaculaire. Une grande partie de ce financement international se fait à court terme sur le marché dit des eurodollars, dont le principal centre est Londres. Le marché deseurodollars est utilisé pour le financement à court terme...

• qui, par le droit de la guerre, et en l'état naturel des hommes, pouvait lui être ôtée ; et l'avantage qu'il promet au vainqueur, est son service et son obéissance.

  III. L'obligation d'un esclave naît de ce que son maître lui a accordé la liberté de son corps. L'obligation d'un esclave envers son maître, ne vient donc pas de cela simplement qu'il lui a donné la vie, mais de ce qu'il ne le tient point lié, ni en prison ; car, toute obligation naît d'un pacte, et le pacte suppose qu'on se fie à une personne, comme il a été dit au neuvième art. du second chapitre, où j'ai défini que le pacte était une promesse de celui auquel on se...

• Electroménager : quelles sont les obligations du vendeur ?

  fauts cachés de l'appareil qui le rendent inutilisable ou réduisent tellement son usage que le consomma­ teur ne l'aurait pas acheté ou l'aurait acheté moins cher s'il les avait connus. La réparation des consé­ quences peut consister en la réparation gratuite de l'appareil, y compris les frais de main-d'œuvre et de déplacement, en son remplacement, en son remboursement total ou partiel, ou en l'indemnisa­ tion du dommage éven­ tuel...

• Le Droit des transports

  2 L’itinéraire choisit par le transporteur n’est pas en principe un élément essentiel de ce contrat, le transporteur est un professionnel, il lui appartient donc en principe de choisir librement l’itinéraire. La volonté des parties peut déroger à ce principe, la personne transportée peut considérer que l’itinéraire est un élément essentiel de la prestation du transporteur. La personne transportée peut le prévoir dans le contrat avec le transporteur. La vitesse de locomotion est souvent consid...

• Corrig?

  passé accepter de part et d'autre et qui doit de se fait être respecté. L'individu n'est il pas alors soumis a l'autorité de l'état et de ses lois, n'est il pas contraint d'y obéir quoi qu'il arrive.Mais pour autant, cette obéissance a l'état est elle toujours une obligation ? Et pourquoi dans ce cas ? N'y a-t-il pas des circonstances particulières qui permettent a l'individu la désobéissance ? Ou encore des régimes particuliers dans laquelle l'obéissance n'est plus considéré comme un...

• Commentaire de l'arrêt : Civ 1, 16 Janvier 2007 (droit)

  Ainsi, l'article 809 du code civil reconnaît au juge des référés le pouvoir de prononcer des mesures d'exécution forcée d'une obligation.Un renvoi à l'audience d'une affaire introduite en référé est possible conformément à l'article 811 du même code.Par ailleurs, l'article 12 du CPC précise que le juge est tenu de statuer selon les règles qui lui sont applicables. En l'espèce, l'acte introductif d'instance est porté devant le juge des référés, qui a ensuite saisi le TGI. La cour de cassation a r...

• Les stations-service : quelles obligations ?

  grands péages, des prix des cinq prochaines stations­ service afin de faciliter le choix du consommateur et de mieux permettre le jeu de la concurrence entre les stations, comme le précise une réponse mi­ nistérielle publiée le 26 dé­ cembre 1988 . • Fuel domestique : Les négociants de fuel domestique doivent tenir à la disposition de la clientèle leurs barèmes et condi­ tions de vente et les affi­ cher de façon lisible dans...

• INTRODUCTION AU DROIT DES OBLIGATIONS

  Droit des obligations :=CM&TD complémentaire PP fournit Prendre des notes Droit = matière rationnel = pas tout apprendre par cœur CREER = comprendre, réfléchir, envisager, entrainer, réviser Code peut être utile INTRODUCTION AU DROIT DES OBLIGATIONS Introduction A) Définition Le droit = technique pour trouver ce qui est bon et juste Science normative car objectif Système = ordre juridique car organisé Outil de régulation social Vient de la justice = jus L’obligation = de...

• Cours RGO

  Projet de réforme «   « Art. 1304-2. - Est nulle l'obligation suspendue à une condition dont la réalisation dépend de la seule volonté du débiteur. Cette nullité ne peut être invoquée lorsque l'obligation   a   été   exécutée   en   connaissance   de   cause.   »   Ce   qui   compte   c’est   de   savoir   si   le débiteur   est   en   mesure   d’influer   sur   l’événement   ou   pas   ;   s’il   peut   influer   la   condition   est potestative. Actuellement,   les   conditions   sont   potest...

• Avoir des devoirs est ce un obstacle à la liberté ?

  purement par devoir et en utilisant notre libre arbitre. La plupart du temps, nous remplissons nos devoirs soit sous l'impulsion d'une inclination, soit sous la pression de lacrainte; mais alors, nous ne sommes pas du tout libres: telle ou telle envie est toujours le résultat de l'habitude etc'est le produit d'une histoire individuelle, impliquant les influences du milieu et de l'éducation. Evidemment, nous nesommes plus conscient que ces désirs ont été largement formatés, et par conséquent no...

• Hobbes V I.

  lier traite avec chacun des autres, de ce que la société civile serait très mal fondée, si les particuliers n'étaient liés à aucun pacte qui les obligeât à faire ou à omettre ce que l'Ét at ordonnerait. Puis donc que ces derniers pactes sont supposés nécessaires en l'érec- tion d'une république, et qu'il ne s'en fait aucun autre entre les particuliers et le peuple, comme je viens de le prouver ; il s'ensuit qu'il ne se traite qu'entre les particuliers, à savoir chaque bour- geois p...

• Commentaire d'Arrêt 14 Mai 1996 - Commerciale

  certains auteurs, comme le Professeur Christophe Radé, que la garantie des vices cachés constitue une règle spéciale dérogeant à la règle plus générale de délivranceconforme qui l'englobe. Aussi, la formule retenue par la Cour de cassation pour la définition du vice nous éclaire sur les différences entre les deux obligations principales du vendeur. Ce qu'ilconvient essentiellement de retenir de cette définition c'est que le vice fait référence à la destination normale de la chose. Le vice ne fai...

• Intro au droit

  1 – La règle de droit est obligatoire. La règle de droit est un commandement : elle a un caractère obligatoire. Si elle était dépourvue de ce caractère, elle ne serait qu'un conseil laissé à la discrétion de chacun et non un ordre. - La règle de droit ordonne, défend, permet, récompense ou punit . Même lorsque la règle de droit est permissive, elle a un caractère obligatoire parce qu'elle interdit aux autres de porter atteinte à cette liberté (ex. le droit de grève est une règle juridique...

• « L'homme libre est-il sans obligation? »

• Séjours linguistiques : quelles obligations ?

  jeunesse, 1 0 1, quai Branly , 75015 Paris . Ce dernier a édité une brochure recen­ sant les organismes de séjours linguistiques. • Les clauses abusives dans le contrat : La commission des clauses abusives vient d'adopter une recommandation concer­ nant les séjours linguistiques. Dans ce texte, elle rappelle que certaines clauses sont illégales au regard de la loi du 13 juillet 1992 relative à l'organisation et à la vente de...

• devoir droit

  Madame FRANC, actuellement diplomé d'un  cursus commercial, ayant une expèrience dans le monde de la vente des produits de luxe, cherche à intégrer le réseau de franchise '' TROP BELLE ! ''.   Celle ci, a hérité d'un local commercial à Caen et dispose d'un capital de 50.000E. La candidature de Madame FRANC a été accepté, et elle reçoit aujourd'hui le DIP ainsi que son contrat de travail. Au vue des faits, il convient de se demander quelles sont les obligations de chacune des parties dans un cont...

• Morale « sans obligation ni sanction » ?

• Fiche technique : le recours en manquement

  La première phase, précontentieuse, peut être initiée soit par la Commission, soit par un Etat membre. Néanmoins, ilest à noter que le premier cas est le plus répandu: la Commission agit en ce sens en tant que gardienne des traités,tandis qu'il est plus délicat pour un Etat membre d'en "dénoncer" un autre (ce cas de figure où un Etat estrequérant ne s'est en tout présenté que cinq fois jusqu'à 2007). Il est à noter qu'un citoyen ne peut pas demanderà initier la procédure de recours en manquement...

• Liberté et obligation

  Précisément parce qu'elle veut être réelle, efficace, s'inscrire dans les faits, la liberté impose des obligations, des devoirs. Bien sûr, vous entendrez de nombreuses gens vous dire : Je fais ce qui me plaît, je bois comme je veux, quand je veux et' autant que je veux, avant de conduire ou non! je fais l'amour avec qui j'ai envie, je me drogue si ça me chante, je ne travaille pas quand ça m'ennuie, ... je suis libre ... V...

• L'obligation morale ?

  L'obligation morale chez KANT Le devoir Peut-on faire dépendre la morale d'un savoir ? Non, répond Kant : tout un chacun sait bien quel est son devoir,même s'il ne l'accomplit pas. Faut-il alors admettre un sentiment moral primitif ? Pas davantage, dit Kant : lamoralité ne peut se fonder sur des inclinations ; elle consiste dans la conscience d'une obligation. La moralité reposedonc sur le devoir. Kant distingue l'action authentiquement morale, accomplie par devoir, de celle seule...

• Faut-il dire la science ou les sciences ?

  acquisitions sont consignées dans les livres et les revues scientifiques. Ce genre englobant un grand nombred'espèces comporte évidemment un haut degré d'abstraction. D'où une tendance à le personnifier, comme onpersonnifie la justice ou la beauté : il y a des martyrs de la science. La science, alors, est considérée comme uneréalités transcendante, s'apparentant à la divinité.Il suffit de peu de chose pour que « science » change de sens. Ainsi « un homme de science » désigne un i...

• LA CONSCIENCE MORALE - L’OBLIGATION ET LE DEVOIR

  nel actuel : soit que nous jugions une de ces situations-problèmes de notre passé (dans le rem ords par exemple), soit que nous jugions l'action d'autrui. Pou r juger du point de vue moral, Il faut saisir la contradiction entre ce qui s 'est passé et ce qui aurait dû se passer, ce qui a été fait et ce qui aurait dû être fait , et pour cela ajouter à la conscience des conditions objectives de la situation, la conscience du devoir comme...

• Puis-je revendiquer mes droits sans consentir à mes devoirs?

  La question : « peut-on revendiquer ses droits sans consentir à ses devoirs? » peut être comprise de deux façonsdifférentes. D'abord, est-ce que effectivement certains individus ne revendiquent pas leurs droits sans consentir àleurs devoirs? La réponse me paraît évidente, en effet il existe des individus qui agissent de cette façon et ceci pourles raisons les plus diverses, mais le problème à mon avis, ne se situe pas à ce niveau. Le problème est, je crois, desavoir si en répondant aux exigences...

• L'Argent Violemment, il eut un geste d'affirmation.

  Mme Caroline elle-même s'était remise à rire. Et la conversation continua sur un ton de familière bienveillance. " C'est que j'aime beaucoup mon frère, c'est que je vous aime vous- même plus que vous ne pensez, et cela me ferait un gros chagrin de vous voir vous engager dans des trafics louches, où il n'y a, au bout, que désastre et que tristesse... Ainsi, tenez ! puisque nous en sommes là- dessus, la spéculation, le jeu à la Bourse, eh bien ! j'en ai une terreur folle. J'étais si heureus...

• Toute règle morale est-elle bonne à suivre ?

  Quelles propriétés intrinsèques une règle doit-elle, de manière nécessaire et irréductible, posséder pour êtredite, à proprement parler, « règle morale » ? A quoi reconnaît-on, en droit comme en fait, la moralité d'une règle quel'on ne peut dès lors qu'accepter ? A-t-on encore le choix, s'il s'agit d'une règle morale, de la refuser et de la nier ?Il s'agit donc de s'interroger sur la nature de la règle morale en tant que telle, c'est-à-dire en découvrir lespropriétés intrinsèques pour l...

• Dissertation: l'efficacité de la PUV

  de conclure avec d’autres personnes pendant le temps de la promesse. C’est un outil de protection du promettant. C’est le cas par exemple dans une vente immobilière Au niveau de la jurisprudence , la Cour de Cassation considère qu’une indemnité d’immobilisation d’un montant trop élevé limite le droit d’option du bénéficiaire et transforme la promesse unilatérale de vente en promesse synallagmatique. Si l’option et l’indemnité d...

• GLOSSAIRE

  r contingence dans le monde, alors le monde est soumis à la nécessité. Le monde dans son ensemble n'aurait pas pu ne pas être, ni être autrement qu'il n'est. Délibération (Du latin deliberatio, de librare, peser avec la balance). Traditionnellement, la délibération est le deuxième moment de l'acte volontaire, qui se situe après la conception de l'acte et avant son exécution. Elle consiste à soupeser les motifs et les mobiles qui...

• Commentaire d'arrêt Cass com 20 février 2007. Droit

  signature apposée par le tireur sur la LC qui rencontre une exception conventionnelle remettant en cause le principe d’indépendance de l’obligation cambiaire B) A) Un principe d’indépendance de l’obligation cambiaire: « Sauf convention contraire, le tireur d’une lettre de change acceptée est tenu par sa signature cambiaire ». Cependant il demeure bien entendu impossible pour letireur de s’exonère de la garantie du paiement par l’effet d’une clause conventionnelle ceci en vertu de l’article L511-...

• Aimer peut-il être une obligation morale ?

  42 L'HOMME ET LE MONDE exploit pour l'être aimé .. Peut-on cependant concevofr l'amour comme parti­ cipant de l'obligation qu'implique un devoir? La question. paraît paradoxale. Elle n'en mérite que davantage d'être examinée. [I. L'am9ur d'autrui n'est pas immédiat] Concevoir l'amour comme un devoir semble d'abord possible dans le cas de relations affectives entre parents et enfants. À ceci près cependant que les liens familia...

• Peut-on opposer raisonnablement liberté et devoir ?

  purement par devoir et en utilisant notre libre arbitre. La plupart du temps, nous remplissons nos devoirs soit sous l'impulsion d'une inclination, soit sous la pression de lacrainte; mais alors, nous ne sommes pas du tout libres: telle ou telle envie est toujours le résultat de l'habitude etc'est le produit d'une histoire individuelle, impliquant les influences du milieu et de l'éducation. Evidemment, nous nesommes plus conscient que ces désirs ont été largement formatés, et par conséquent no...

• Devoir et nécessité. Obligation et contrainte ?

  les sociétés justes, ces contraintes reposent sur des obligations légitimes. Une société de pure contrainte n'apporterait rien à ses membres. Elleaurait peu de chances de durer. Comment peut alors se mettre en place une véritable logique de l ‘obligation ? « Il ne serait pas [...] raisonnable de croire que les Peuples se sont d'abord jetés entre les bras d'un Maître absolu,sans conditions et sans retour, et que le premier moyen de pourvoir à la sûreté commune qu'aient imaginé deshommes...

• La moralité a-t-elle un caractère transcendant ?

  propres à l'impuissance, a pris les dehors pompeux de la vertu qui sait attendre, qui renonce et qui se tait, comme sila faiblesse même du faible - c'est-à-dire son essence, son activité, toute sa réalité unique, inévitable et indélébile -était un acte délibéré, quelque chose de voulu, de choisi, un exploit, un acte de mérite. » Nietzsche, Généalogie dela morale (1887). Analyse du sujet – Le sujet met en relation la notion de morale et celle d'origine. Il suppose que la morale possède...

• GLOSSAIRE SUR LA LIBERTE

  r contingence dans le monde, alors le monde est soumis à la nécessité. Le monde dans son ensemble n'aurait pas pu ne pas être, ni être autrement qu'il n'est. Délibération (Du latin deliberatio, de librare, peser avec la balance). Traditionnellement, la délibération est le deuxième moment de l'acte volontaire, qui se situe après la conception de l'acte et avant son exécution. Elle consiste à soupeser les motifs et les mobiles qui...

• La nature a-t-elle des droits ?

  manière que le droit peut le faire. L'appel peut alors se reporter sur ce qu' Aristote, dans l' Ethique à Nicomaque , appelle la prudence : si la science consiste à démontrer et l'art à produire correctement, la prudence sert à délibérer surl'action bonne ou mauvaise. Toutefois, condition nécessaire, laprudence n'est pas suffisante. 2) L'obligation : en effet, la prudence ressortit à l'éthique et à des questions telles que : « Quelles règles suivre pour bien agir ? ». Or, ledroit impliq...

• Grand Oral du Bac: Le secret médical

  professionnel si ses déclarations servent à assurer sa propre défense. • Enfin , il est des questions juridiques pour lesquelles l'état de la personne est fondamental et indissociable de l'exercice du droit. C'est le cas de la validité d 'un testament ou d'une donation entre vifs :l'article 901 du Code civil la subordonne à l'état mental du donateur. le médecin ne peut alors refuser aux ayants droit l'attestation qui pourrait apporter la preuve...

• essai sur le don, marcel mauss

  Les principaux concepts Donner, recevoir, rendre Marcel Mauss ne s’est jamais, comme je l’ai déjà mentionné, rendu sur le terrain lui-même. Ce sont donc les travaux de Malinowski sur un système de dons appelé la kula qui lui ont servi de base pour redéfinir le concept de don. Cependant Mauss conteste la vision de Malinowski, qui considérait la kula comme un « don pur » c'est-à-dire un don qui n’oblige à aucune contrepartie. Selon Mauss le don implique le don, une idée qu’il app...

• Qu'est-ce qu'un devoir moral?

  impuissance de commettre l'injustice. Gygès était berger. Lors d'un tremblement de terre accompagné d'un orage, laterre se fendit pour laisser apparaître une crevasse. Il y descendit et trouva un cheval d'airain, creux à l'intérieur,qui recélait le cadavre d'un géant. Au doigt de ce cadavre était une bague en or que Gygès déroba pour la passer àson doigt. Puis il remonta et assista au soir à une assemblée de bergers qui faisait au roi un rapport sur l'état destroupeaux, et machinalement tourna l...