2455 résultats pour "article"

• ALEXIS (Paul)

  Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)ALEXIS Paul (1847-1901). Romancier et dramaturge; né à Aix-en-Provence, Alexis y poursuit des études de droit, tout en écrivant déjà articles et poèmes; certaines pièces de son recueil les Vieilles Plaies ayant été publiées dans le Gaulois comme des inédits de Baude­ laire (1869), l�. supercherie attire 1' attention de Zola : c'est le début d'une amitié à laquelle Alexis restera fidèle toute sa 'tie, comme il restera fidèle à...

• Le mot "mal" dans l'oeuvre de DESCARTES

  à savoir la veine cave, qui est le principal réceptacle du sang, et comme le tronc de l'arbre dont toutes les autres veines du corpssont les branches, et la veine artérieuse, qui a été ainsi mal nommée, parce que c'est en effet une artère, laquelle, prenant sonorigine du coeur, se divise, après en être sortie, en plusieurs branches qui vont se répandre partout dans les poumons. à savoir l'artère veineuse, qui a été aussi mal nommée, à cause qu'elle n'est autre chose qu'une veine, laquelle vient...

• Droit

• théâtre forum

  À partir de l’entrée en vigueur du traité de Nice, la procédure simplifiée dite de codécision s’applique à 46 bases juridiques du traité de la CE permettant l’adoption d’actes législatifs. On peut donc la considérer comme la procédure législative normale. Cette procédure met, en principe, le Parlement sur un pied d’égalité avec le Conseil: en cas d’accord entre les deux institutions, l’acte est adopté dès la première lecture. En cas de désaccord, seule une conciliation réussie permet l’a...

• voltaire dictionnaire philosophique

  -Les références temporelles « Autrefois, aux XII, XIII, XIV °s » ou bien « les choses changèrent quand les Portugais … » restent vastes et vagues et ne proposent pas les sens du mot à ces périodes comme pour en marquer l’évolut° ms un réci t. -les 2derniers § proposent des formules un peu déroutantes « il y aurait bien des choses à dire sur l’argent monnayé », « Plusieurs livres nouveaux sont pleins de réflexions judicieuses sur cet article. » ,«Il est plus aisé d’écrire sur l’argent q...

• TD - Droit constitutionnel : Le Gouvernement sous la Vème République

  présidentielles sont distinctes), comme ce fut le cas à plusieurs reprises sous la présidence de François Mitterrand ou encore de Jacques Chirac. Par ailleurs, même sien théorie le Gouvernement n’a pas besoin de l’investiture de l’Assemblée nationale, la tradition veut que, dès sa nomination, le Premier ministre se présente devantl’Assemblée nationale à laquelle il expose son programme et demande un vote de confiance. En ce qui concerne les autres membres du Gouvernement, ils sontproposés par le...

• Cours de droit Constitutionnel

• DROIT DU TRAVAIL APPROFONDI

  En vertu de son pouvoir de direction de son entreprise, l’employeur peut imposer au salarié un changement de ses conditions de travail . Il n’a pas à solliciter l’accord du salarié. Le salarié n’a donc pas le droit de refuser un changement de ses conditions de travail. Il peut démissionner ou refuser en acceptant les sanctions s’y référant, comme son licenciement, par exemple. Dans ce cas, le motif de son licenciement sera celui de la subordination, c’est-à-dire un licenciement pour faute. Qui...

• L'essentiel pour préparer l'épreuve de Sciences Economiques et Sociales au baccalauréat

• droit au procès équitable

• LA COHABITATION (POLITIQUE FRANCAISE)

  Une cohabitation entraîne inévitablement un changement du système politique. Se pose alors la question du fonctionnement des principaux acteurs de la cohabitation.Ce retour au parlementarisme entraîne-t-il une lecture plus conforme de la constitution ?Selon l'Abbé Sieyès « une constitution doit être courte et obscur » afin laisser cette possibilité d'interprétation. A l'époque, cela supposait que le chef de l'Etat et legouvernement soit du même bord politique. Sous la Vème, en période de cohabit...

• L’ENGAGEMENT DES CITOYENS DANS LE MILIEU ASSOCIATIF

• Homoparentalité

  Pour mieux comprendre l'adoption chez un couple homosexuel. En France, l' adoption par un couple homosexuel fait débat. Cette délicate question, loin de se limiter à nos frontières, a récemment été portée devant les juges européens. Le Parlement français, par le biais de l'article 343 du Code civil , a voulu interdire l'adoption aux couples homosexuels et la Cour européenne des droits de l ' Homme , dans le retentissant arrêt Fretté du 26 février 2002 a affirmé qu...

• LA RESPONSABILITE DU PRESIDENT SOUS LA V IEME REPUBLIQUE

• Rhinoceros complémentaire

  français. Marqué par le symbolisme, il publie, en roumain, un premier recueil de vers ( Élégie pour êtres minuscules, 1931), puis de nombreux articles dans des revues, où il témoigne de son attirance pour le futurisme et le surréalisme. Un essai incendiaire contre les ronronnements de la littérature roumaine et contre toutes les formes de conformisme ( Non, 1934) lui vaut la notoriété dans les milieux int...

• ENCYCLOPEDIE: La Ve République

• Note de synthèse sur la liberté sexuelle

• Lois et repères autour de la fin de vie

• LE DROIT DE PROPRIETE

  Les historiens, quant à eux, ont majoritairement tourné leur recherche en priorité d’une part vers la propriété des objets, dont certains, par exemple, sont considérés comme un prolongement de leur propriétaire et l’accompagnent ainsi dans la tombe et, d’autre part, vers la propriété foncière, à laquelle le droit romain – fondateur de notre droit moderne - donnait une grande importance. Nous l’avons vu, de Droit de propriété a un absolu « Caractère » … cet absolutisme va subir un p...

• L'OEUVRE DE TOUS : L'ENCYCLOPEDIE

  Au départ elle ne fut rien de plus qu'une entreprise de librairie. Elle devint bientôt une affaire politique d'importancenationale, et elle est restée l'une des aventures intellectuelles les plus importantes dans l'histoire de la culture.En 1745 le libraire Le Breton obtient un privilège pour publier la traduction de la Cyclopaedia de Chambers. L'affairesuscitant un vif intérêt dans le public est reprise sur une base plus large. Le Breton forme un syndicat de librairespour réunir plus de capitau...

• Autorité de Diderot

  employés dans un parallélisme de construction pour rendre plus saillante l'antithèse. Cette relation est pourtant susceptible de s'inverser : '' autant de '' ; '' autant de droit et de justice '' ligne 14. L'articulation logique ligne 13 : '' en sorte que '' ; la comparaison d'égalité ligne 14 : '' autant de droit et de justice '' et l'identité exprimé par '' la même loi '' constituent trois éléments justificatifs de la violence dont l'objectif est de se libérer d'un pouvoi...

• Droit privé 1er Semestre L1

• anthologie de poèmes mélancoliques

  Journal littéraire De cet auteur nous allons voir son poème « Spleen 1 » provenant du recueil Les Fleurs Du Mal publié en 1840. Dans ce poème, Baudelaire nous présente ses sentiments, principalement du doute, ou celui- ci s’y sous-estime jusqu'à se traiter de « vieux poète ». Sa situation rappelle celle du poète maudit vivant essentiellement de sa mélancolie passant au travers de plusieurs de ces textes, comme celui-ci. Nous l’avons donc inséré à notre anthologie....

• Dissertation : Peut on parler de dyarchie sous la 5ème République ?

• Le mot "volonté" de l'oeuvre de DESCARTES

  LE MONDE OU TRAITÉ DE LA LUMIERE, CHAPITRE XIII, De la lumière. Et pour cela il faut savoir que lorsque je dis qu'un corps tend vers quelque côté, je ne veux pas pour cela qu'on s'imagine qu'il aiten soi une pensée ou une volonté qui l'y porte, mais seulement qu'il est disposé à se mouvoir vers là, soit que véritablement il s'ymeuve, soit plutôt que quelque autre corps l'en empêche ; MEDITATIONS METAPHYSIQUES, REPONSES DE L'AUTEUR AUX SECONDES OBJECTIONS, RAISONS QUI...

• science

  of the catalyst, including selectivity for the case of more complex catalytic pathways. Figure 2B suggests the local regeneration of deactivated areas as one possible starting point for such a design. In the case of island- forming reactants, for which the reaction oc- curs at the perimeter of these islands (34,35), the generation of additional boundaries should enhance reaction rates. What are good feedback laws for these objectives, and how can they be implemented? Hierarchical con- trol schem...

• Droit des sûretés

  COURS DE DROIT DES SÛRETES (OHADA) Par Mme Yvette Rachel KALIEU ELONGO, Professeur à l'Université de Dschang ( CAMEROUN) Février 2016

• La voie de fait est-elle encore aujourd'hui protectrice des libertés fondamentales?

• Commentaire de l'arrêt : Civ 1, 16 Janvier 2007 (droit)

  Ainsi, l'article 809 du code civil reconnaît au juge des référés le pouvoir de prononcer des mesures d'exécution forcée d'une obligation.Un renvoi à l'audience d'une affaire introduite en référé est possible conformément à l'article 811 du même code.Par ailleurs, l'article 12 du CPC précise que le juge est tenu de statuer selon les règles qui lui sont applicables. En l'espèce, l'acte introductif d'instance est porté devant le juge des référés, qui a ensuite saisi le TGI. La cour de cassation a r...

• L’ETAT UNITAIRE ET DECENTRALISATION

• L'exercice du droit de dissolution sous la IVème république

  L'exercice du droit de dissolution sous la IVe République La dissolution, en politique, se définit comme une procédure résultant d'une décision du pouvoir exécutif par laquelle celui-ci met fin par l'organisationd'élections législatives anticipées aux pouvoirs d'une assemblée avant le terme normal de son mandat. Il s'agit alors d'une pratique digne d'un régimeparlementaire, elle provient d'ailleurs d'Angleterre.Traditionnellement, le régime parlementaire justifiait le droit d...

• SITUATIONS de Jean-Paul Sartre : Fiche de lecture

  rasse mblée dans les Situations -qui re­ prerment beauooup d'articles écrits pour Les Temps modernes (tribune et champ d' essais littéraires dirigée par Sartre jus­ qu'àsa mort), pour Libération, qu'illance en 1973 et pour Révolution. • I.a critique littéraire de Sartre, faisant intervenir les struct ures socio-éoono­ miques. le concept de classe, le poids des mythes et de l'inconscient, tend au dog­ matlsme dès lors qu'elle s'assigne pour objet de dévoi...

• VERSAILLES (traité de)

  • En réalité, la menace de Clemenceau de faire la paix sans les Américains n'est qu'une posture. Avec le retrait de Wilson, c'est la coalition alliée qui se trouve rompue , privant les vainqueurs épuisés par la guerre des crédits et du ravitaillement qui leur sont absolument n écessaires. Wilson ne met finalement pas sa menace à exécution . Dès lors, le temps des compromis succède à celui des oppositions , notamment sur la Sarre et la Rhénanie ....

• Affaire Du Chevalier François-Jean Lefebvre De La Barre.

  Voltaire et les philosophes des Lumières de lutter contre l’arbitraire de la justice au XVIIIème siècle. Voltaire a rajouté à son Dictionnaire philosophique un article intitulé «Torture» dénonçant l’injustice et la barbarie de l’affaire du chevalier de La Barre. Le racisme et l'antisémitisme de Voltaire Voltaire est à la fois raciste et antisémite. Le texte le plus éclairant à ce sujet est l'Essai sur les Mœurs et l'esprit des Nations, de Voltaire (1756).Par rapport au Traité sur la T...

• La cause

  l’espèce, si le débiteur, autrement dit la société Banchereau a contracté avec la société Chronopost, créancier, c’est parce qu’elle connaissait les compétences de la société Chronopost pour livrer le courrier dans des délais les plus brefs possibles étant donné que cette dernière est spécialiste dans le transport rapide de courrier. La qualité de « spécialiste du transport rapide » a été déterminante dans la conclusion du contrat pour la société Banchereau. Ainsi c’est pour cette...

• droit public

• L'Arbitrage Présidentiel Sous La Vème République

  b / Les côtés positifs et négatifs. Son rôle d'arbitre et celui de protecteur ont pour rôle d'éviter le développement de conflits (tant politiques que civils ou militaires) et c'est pour cela qu'il dispose d'un ensemble de pouvoirs qu'il utilise à sa guise tels que la dissolution le référendum et l'article 16. c'est une manière de rappeler la fonction essentielle du Président de la République. . Cependant dans son rôle d'arbitre, il se doit d'être " au-dessus " du champ politique, c'es...

• Bel Ami, Maupassant, Deuxième partie, chapitre 2. De « -Tu ne sais pas, nous allons travailler, ce soir (...) » à « (...) elle se mit à lui souffler ses phrases tout bas, dans l'oreille. »

• police administrative

  Le maire   I/ Les composantes de l'ordre public :   A/ La notion traditionnelle d'ordre public : un ordre matériel   L'article L.2212-2 du CGCT fixe 3 composantes initiales légales de l'ordre public (qu'on appelle la trilogie classique de l'ordre public) : -       La sécurité publique = protection des administrés contre les dangers qu'ils sont susceptibles de courir. Ex : mesures qui limitent la circulation dans les communes. -       La tranquillité publique = lutte contre les différentes gênes...

• Arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 13 mars 2007 (droit)

  I. La nullité du mariage entre deux personnes du même sexe en droit français Il s’agira de voir ici que bien que la condition d’altérité sexuelle entre les époux n’est pas expressément écrite dans le Code civil (A) le mariage homosexuelle, en droit français, n’en reste pas moins interdit (B). A. La nécessité d’une différence de sexe, un principe sous-entendue Le mariage en France est nécessairement l'union d'un homme et d'une femme. Cette différence des sexes est l'un des quatre piliers du mar...

• « La loi est-elle l'expression de la volonté générale sous la Veme République ?

  l'article 10.2, mais le Parlement a, de toute façon, le dernier mot et cette procédure est peu employée. D'autre part, si l'élection du président peut être considéréecomme l'expression de la volonté générale, la prétention du président à légiférer reste limitée. Si la loi référendaire a valeur législative, la mise en place deréférendums excessivement nombreux est impossible dans la pratique. L'usage de ceux-ci sont limités, à la fois en nombre, puisqu'exceptionnels, et en matière (ils neportent...

• Le Règlement Rome et les autres normes

  l'application des dispositions qui, dans des matières particulières, règlent les conflits de lois en matière d'obligations contractuelles et qui sont ou seront contenuesdans les actes émanant des institutions des Communautés européennes ou dans les législations nationales harmonisées en exécution de ces actes ». Il était alorsacquis, avant même l'adoption du Règlement Rome I, que les dispositions communautaires spéciales édictant des règles de conflit, telles que les règlements etdirectives ains...

• LE MARIAGE DE FIGARO Acte V, scène 3

• Plaidoirie su r la pieine de mort en Chine

  En 2007, Akmal Shaikh, un Britannique de 50 ans, a été arrêté en Chine pour trafic de drogue. Cet homme mentalement déficient aurait été abusé par des dealers selon les autorités britanniques. Pourtant, Akmal Shaikh insiste pour assurer seul sa défense et se défend d'avoir une quelconque maladie mentale, point sur lequel ses défenseurs insistent pourtant beaucoup pour le faire gracier. Son témoignage est par moments si absurde que même les juges en rient. Résultat, il est retenu c...

• autorité parentale droit de la famille dissertation

  toit familial mais aussi à l’extérieur. Cependant, si ces devoirs ne sont pas respectés les parents se verront sanctionner, sanction allant jusqu’au retrait de l’autorité parentale. B) Les sanctions des droits et devoirs des parents Les législations actuelles, dans les pays occidentaux notamment, sont de plus en plus protectrices pour les enfants. Il s'est instauré peu à peu des procédures de contrôle de l'autorité parentale qui peuvent être mise en œuvre lorsque les parents ne sont pas...

• L’ACCUEIL DE LA CRITIQUE ET LA POSTÉRITÉ: Madame Bovary de Gustave Flaubert

  l'attention par sa prescience, eu égard à l'évolution du roman français dans la deuxième moitié du siècle : " L'affectation de langage s'allie mal à la dureté du trait. Drapés dans cette défroque du romantisme, les personnages de Monsieur Flaubert, si peu flattés du côté moral, ressem­ blent parfois à ces intrigants des vieilles comédies, qu'on voit, courant les ruelles, couverts de paillettes et de broderies d'emprunt. Dans Ma...

• Est Ce Que Le Fait Majoritaire Permet Un Renforcement Des Pouvoirs Présidentiels

• ■ AOUT 1901 dans le monde (histoire chronologique)

  VENDREDI6 USA. Assassinat de William McKinley. Ci-co/lire: le président des États-Unis s'ad resse en 1901 aux Américains. © Th� Hu/ton Deutsch Collection MERCRED118 France/Russie. Nicolas Il e.rt reçu en visite officielle à Dunkerque. Ci-dessous: le tJar (à gauche) et le président Loubet. ©)Mn-Loup Charm�r SEPTEMBRE Il POLITIQUE DIMANCHE 1 Empire ottoman!Grande·Bretagne/ Ko­ weït. Après l'envoi par l'Empire otto­ man de troupes destinées à protéger...

• ROUSSEAU, Lettre à d'Alembert sur les spectacles

  l'Encyclopédie.  On devrait bien plutôt y voir un précipité de la pensée de Jean-Jacques Rousseau liant indissolublement politique, morale et esthétique. C'est cette unité qui constitue le motif d'insistance de ce recueil de dix articles publié sous la direction de Blaise Bachofen et Bruno Bernardi, également rédacteurs d'une longue introduction. La Lettre à d'Alembert fut écrite dans la fièvre entre Février et Mars 1758, Rousseau ayant été piqué à vif par l'intervention de son ancien ami dans l...

• Institution juridictionelle

  elles - PLAN DU COURS - Chapitre I. Les grands principes de l’organisation judiciaire I. La séparation des pouvoirs A. Historique B. La justice et le pouvoir législatif 1. Interdiction de l’intervention du juge dans le pouvoir législatif a. Le juge doit appliquer la loi et il ne peut