356 résultats pour "tribunaux"

• CPI

  si les auteurs de ces crimes -dirigeant gouvernementaux au simple exécutant- sont susceptibles d'être conduits à rendre compte devant la justice de leurs méfaits. En faisant cela la justice présente une double vertu celle de la sanction exemplaire et celle de la dissuasion, destinée à prévenir le retour de telles tragédies. Nous allons dans cette partie montrer en quoi créer une justice mondiale supranationale est -il une nécessité et les efforts fournis à cet effet. Nécessité de créer une justi...

• La voie de fait est-elle encore aujourd'hui protectrice des libertés fondamentales?

• Commentaire Arret Blanco

  administratif ｫ est n dun principe et cest longtemps aprs, dun arrt quil a obtenu sa conscration ｫ . Mais certains auteurs trouvent que le droit administratif existait bien avant larrt ｫ Blanco ｫ en invoquant lexistence des arrts du CE ｫ Rothschild ｫ du 6 dcembre 1855 et ｫ Dekeister ｫ du 6 aot 1861 qui affirmaient respectivement que ｫ lEtat est en dehors des obligations imposes par le code civil aux simples particuliers ｫ et que lauto...

• David-Léguillon Léa Groupe 1 TD Social Séance 7

• Article 750 du Nouveau Code de procédure civile : commentaire

  II existe quelques deroga- tions ace principe : - en matiere immobiliere : le tribunal est celui du lieu de situation de l'immeuble ; - en matiere de Mit, le demandeur a le choix entre le tribunal du defen- deur et le lieu du dom- mage ou de ('accident ; - en matiere de contrat, it a le choix entre le tribunal du defendeur, celui du lieu de livraison et celui du lieu de ('execution de la prestation. Organisation :II existe en principe un TGI par departement. En fait, it y en a davantage : 18 I p...

• Le Droit des affaires

  2 A partir de la fin du Moyen Age , le commerce se modifie : les foires disparaissent et les commerçants s’installent dans les villes. Ils organisent leur profession, obtiennent des privilèges, édictent des règlements (posent les conditions d’accès à telle ou telle profession). Les usage s du commerce sont connus par la rédaction d’attestations appelées « parères » (existent toujours). Le moyen âge connait également l’interdiction du prêt à intérêt sous l’influence du droit canon...

• février 1995 dans le monde (histoire chronologique)

  Maréchal, qui lui aurai! promis d'inter­ céder ery sa faveur auprès de son gendre. Etablissant qu'il y a eu provo­ cation, la décision de la cour entraîne, le 20, la démission du directeur de la police judiciaire. Le 13, le procès Pier­ re Bouon-Michel Noir s'ouvre devant la 5' chambre correctionneUe du tribu­ nal de Lvon. Le 17, la chambre d'accu­ sation dé la cour d'appel de Lyon déci­ de le renvoi devant le tribunal correc­ tionnel des deux ancien...

• droit et droit civil

• Droit juridictionelle et administrative

• institutions administratives

  CARACTERISTIQUE DEMOCRATIQUE DU SYSTEME  .∏ Pour qu’1 syst ème     d émocratique. ∏ → Il faut   Gvts soient choisis par les citoyens. ►         L’Etat respecte les droits des citoyens. ► 1 è re  condit °   : Un dirigeant choisi par les citoyens. 2 è me  condit °   : Un syst ème.  Pour que tt cela fonctionne, il faut que les pv soient s épar és. ?  MONTESQUIEU en a  été le Th éoricien. ► S éparat ° des pv   :  Chq Etat exerce 3 fonct °  =   Fonct ° L égislative     assur ée par le Parlem...

• droit des affaires

  usages adaptés au métier ; ces corporations mettent aussi en œuvre des règles qui régissent l’entrée d’un individu dans la profession.  Résulte de ces corporations un encadrement strict et rigide de l’accès à la profession et de l’exercice de la profession . Apparaissent différents évènements : - Découverte du nouveau monde (continent américain)  commerce qui s’intensifie, qui porte sur des objets nouveaux (mé...

• Pouvons-nous juger la responsabilité d'autrui ?

  Parce que je traite autrui comme un égal libre: La responsabilité, dit le dictionnaire, c'est l' obligation de répondre de ses actes, de ceux des autres ou d'une chose confiée. La responsabilité est inséparable de l'acte lui-même. Elle implique nécessairement la liberté, en mêmetemps qu'elle détermine celle-ci. Cf Kant, Critique de la raison pure : « (...) l'action est attribuée au caractère intelligible de l'auteur : il est entièrement coupable à l'instant où il ment ; par conséquent,...

• La loreley

  Quels sont les éléments de la "Lorelei" qui inscrivent ce texte dans la tradition poétique ? La tradition : I. Le sujet : inspiration médiévale : "Devant son tribunal l'évêque la fit citer" "Je flambe dans ces flammes ô belle Loreley Qu'un autre te condamne tu m'as ensorcelé" "Menez jusqu'au couvent cette femme en démence"  L'Inquisition, le bûcher, le couvent : le pouvoir de la religion. + Un récit - qui évoque la ballade, la chanson populaire... Schéma narratif type prés...

• la loi relative aux G.I.E

• Cour Institution judiciaire

• totalitarisme

• Droit des Successions (cours)

  Le système de succession aux biens semble plus moderne, plus efficace, plus simple mais le choix du droit français a été fait pour des raisons historiques etsociologiques mais aussi parce que ce système permet aux héritiers de très rapidement prendre en main le patrimoine du défunt et donc de réduire les inconvénientsd'une liquidation de la succession par un professionnel. On va ainsi préserver au maximum l'idée que les héritiers continuent la personne du défunt. Par ailleurs, on acorrigé le pri...

• danton

  partir de juillet, puis entre dans au Comité de Salut Public, organe exécutif de la première République en avril 1793. A partir d'août 1793, il défend avec faconde les revendications des sans-culottes, appuie la mise de la Terreur à l'ordre du jour, comme la création de l'armée révolutionnaire. A cause de ses prises de position, il se fait mettre en congé le 12 octobre et se retire à Arcis-sur-Aube. Revenant le 20 novembre, il perd sa place dominante au club des Cordeliers, où son ancien ami Héb...

• Robespierre (Maximilien de), 1758-1794, né à Arras (Pas-de-Calais), homme politique français.

  assemblées et la popularité dont il jouit jusqu'à la veille de sa mort : le peuple avait reconnu en lui son défenseur. Son frère Augustin. 1763-1794, né à Arras, député à la Convention, fut guillotiné le même jour que lui. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Commune de Paris (1792-1794) Convention nationale Danton Georges Jacques France - Histoire - Les bases de la France contemporaine (1789-1870) - La Révolution (1789-1799) Girondins Jacobins (club des)...

• Droit Judiciaire Privé

  l’insuffisance de moyens alors que la demande est considérable et s’accroît de jour en jour. Dans un procès le rôledu DJP est souvent déterminant sur l’issue d’un litige, d’un contentieux car il est fréquent que des affaires ne soientpas tranchées sur le fond en raison de blocages procéduraux (erreurs d’assignation). II) Les caractères du DJP : Le DJ est coloré de deux traits principaux : le formalisme et le caractère impératif. A) Le formalisme : La procédure civil...

• L'autorité parentale et ses limites

  Une question persiste, l'autorité des parents a-t-elle des limites ?       Les droits & devoirs des parents.     1 : Les devoirs   Les parents se doivent d'abord de protéger leur enfant : ils assurent sa sécurité, sa santé, sa moralité et son éducation. Les parents ont l'obligation d'héberger leur enfant (ils ne peuvent donc pas mettre à la porte leur enfant mineur) et celle de subvenir à ses besoins même après 18 ans si l'enfant poursuit ses études (ce qui signifie le nourrir et l'habiller, ma...

• Droit commercial

• droit civil

  TITRE PRELIMINAIRE DE LA PUBLICATION, DES EFFETS ET DE L’APPLICATION DES LOIS EN GENERAL Article premier . – Les lois sont exécutoires, dans tout le territoire ivoirien, en vertu de la promulgation qui en est faite par le Président de la République. Elles seront exécutées dans chaque partie de la République, du moment où la promulgation en pourra être connue. (Voir ci-après les textes relatifs à la publication des actes législatifs et des engagements internationaux ) Art....

• Procédure civile

• Sécurité sociale : quelles compétences en cas de conflit ?

  s'agtr d'un représentant d'une organisation syndi­ cale, d'un administrateur. Cependant. dans certains cas, le président du tribunal peut exiger la comparution personnelle de l' assuré. • Mission du tribunal : Le tribunal des affaires de la Sécurité sociale doit avant tout tenter de concilier les parties au procès : le pré­ sident de la juridiction peut ordonner des me sures in­ contestable s ou prendre Infonnations pratiques: par voie...

• AGRÉÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif masculin.

• LES ANIMAUX MALADES DE LA PESTE

  se venge, donc c'est lui le coupable• Climat apparemment serein, ouvert. L'âne, rassuré et naïf, parle franchement.• Surprise : réaction commune et immédiate de la foule: "à ces mots on cria haro". Le bouc émissaire est trouvé,(même empressement et unanimité qu'au vers 43)==> Celui qui va gagne, c'est le plus fort : celui qui a tout calculé, analysé, 'celui qui a force d'esprit' et 'pouvoir deparole' 3) Une scène critique de la justice et du pouvoir : a. La justice est évoquée mais c'est davanta...

• Définition: AUDITOIRE, substantif masculin.

  ? Au figur?: ? 3. C'est pour moi une v?ritable souffrance de voir des esprits distingu?s d?serter le grand auditoire de l'humanit?, pour jouer le r?le facile et flatteur pour l'amour-propre de grands pr?tres et de proph?tes, dans des c?nacles, qui ne sont encore que des clubs. ERNEST RENAN, L'Avenir de la science, 1890, page 106. 2. Par extension. Ensemble de tous ceux qui constituent, en dehors d'un temps ou d'un lieu donn?, les diff?rents auditoires, c'est-?-dire l'ensemble de tous ceux...

• Droit administratif

  les lois sont fluctuantes et elles se modifient sans cesse. Souvent même les lois sont conjoncturelles. La loi arrive après la Constitution car elle est l’expression de la volonté générale. Elle s’impose donc à l’administration. Quant au règlement, il est l’œuvre du pouvoir réglementaire. La loi est votée par le Parlement et c’est le gouvernement qui adopte le règlement. Le règlement a une portée générale et impersonn...

• Appel

• Ue5 : Droit judiciaire Privé Exam : oral = Tirage au sort sur question de cours et une ou 2 question de cours a côté.

  règlement des litiges que pour les droits dont vous avez la libre dispositions , si pas la libre disposition du droit on ne peut recours au MARL , article 1249 du code civil ( on ne peut stipuler que sur les droits dont on a la libre disposition) , on à la libre disposition du droit lorsqu'on peut y renoncer , cela ressort d'arrêt de la CdC , autre règles commune , comme le litige a pris fin sans l'intervention d'une juridiction étatique , la question se pose de savoir si on peut mettre...

• Droit constitutionnel

  Le droit subjectif : le droit que chaque individu dans la société peut avoir d'aller devant un juge pour obtenir l'application et le respect des droits dont il bénéficie. Exemple : j'ai vendu ma voiture à mon voisin : le code du commerce me donne le droit d'être payé en retour. S'il ne veut pas le payer, j'ai le droit d'aller en justice pour revendiquer ce droit subjectif qu'est mon droit à être payé. Droit d'être payé :...

• Introduction Droit Civil

  Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...

• SARTRE Jean-Paul

  son ascension sociale. Jusqu'à dix ans, l'enfant mène une vie solitaire et citadine, loin de l'« école du peuple », au milieu des livres (cf. les Mots). Son seul héritage est culturel : lecture des classiques français et allemands, encouragée par le grand-père, bandes dessinées et films d'aventures découverts avec la complicité de la mère, premiers essais clandestins d'écriture plagiaire et fantas­ mes de gloire par l'écriture. Ce parad...

• Droit civil : les personnes et la famille

• Article L.13 du Code de la route : commentaire

  temps, les tribunaux sta- tuant en matiere correc- tionnelle et de police, sai- sis par le procureur de la Republique a qui est transmis le proces-verbal constatant ('infraction, peu- vent prononcer la sus- pension d'un permis de conduire, meme si la com- mission de suspension du permis de conduire a déjà pris une decision concer- nant le conducteur. En tout &at de cause, la procedure de suspension judiciaire est prioritaire par rapport a la suspension administrative. Un exemple : La commission...

• juillet 1996 dans le monde (histoire chronologique)

  l'Iran-, Israël ct le Hezbollah libanais procèdent à un éch an ge de pris on nie rs et de dépoui lles mortelles. Le 23, pour la pre m iè re fo is de pu is 1 'a rriv ée au pouvoir du Lik oud , David Lév y, ministre israélien des Affaires étra n­ g èr es, et Y asser A ra fa t se rencontrent. Les '' affaires » dans le monde politique français 9 A la in Carigna n est condamné, en appel, à cinq ans de pris on, dont un avec sur­ sis, et cinq ans d'iné...

• Alemania - geografía.

  vecinos. Un acuerdo internacional ejemplar obliga a Alemania a ayudar en la protección medioambiental del Waddenzee o mar de Wadden, el brazo oriental del mar delNorte que comparte con Países Bajos y Dinamarca. Alemania firmó el Convenio sobre el Patrimonio de la Humanidad en 1976 y cuenta con nueve reservas de la biosferareconocidas por el programa El Hombre y la Biosfera de la Organización de las Naciones Unidas para la Educación, la Ciencia y la Cultura (UNESCO). Además, existen unaserie de l...

• droit administratif

• Article de presse: Procès Kravchenko : le goulag et la France

  personnelles qu'à la France, enfin, pour beaucoup, une appropriation de la raison d'Etat qui commandait de ménager le principalmoteur de la révolution future ou encore un partenaire de poids dans la guerre qui venait... tout cela faisait fermer les yeux. Et puis le livre de Solonevitch avait été " adapté du russe " par R.Brégy et P.A. Cousteau, et Cousteau était un descollaborateurs les plus virulents de Je suis partout; Dorgelès écrivait dans l'hebdomadaire ultra réactionnaire Gringoire; l'o...

• Définition et Usage du mot: APPELER, verbe transitif.

  ? 3. Je n'avais plus de temps ? perdre?: la cause devait ?tre appel?e dans le cours de la semaine, et je ne voulais pas, en demandant une remise, avoir l'air de reculer devant une attaque aussi pu?rile qu'injuste. La d?fense ?tait d'ailleurs des plus simples, et je pensais que quelques explications des deux c?t?s suffiraient pour mettre le tribunal en mesure d'appr?cier les faits. LOUIS REYBAUD, J?r?me Paturot ? la recherche d'une position sociale, 1842, page 215. ? Usuel. Appeler les uni...

• Société ATAC contre CAMPASTIER

• Définition: ASSISE2, substantif féminin.

  grand parlement de l'intelligence. Quelque chose de pareil s'est vu d?j?. Les amphictyons avaient deux s?ances par an, l'une ? Delphes, lieu des dieux, l'autre aux Thermopyles, lieu des h?ros. VICTOR HUGO, Les Mis?rables, tome 2, 1862, page 431. ? 4. La mort toujours, partout la mort sous la terre, sous les ondes, dans les r?cits marins, derri?re le corps blanc de l'amour, elle tenait ses assises poudreuses et crayeuses,... L?ON DAUDET, Le Voyage de Shakespeare, 1896, page 38. ? R?union...

• Libertés et Droits fondamentaux

  a. Hobbes L'Etat social sauve l'Homme d'une mort certaine. L'Etat de nature est mortel. Conséquence : le citoyen ne peut pas contester le pouvoir politique parce que la société l'a sauvé d'une mort certaine. b. Locke L'organisation de la société politique est plus efficace lorsqu'elle s'accompagne de plusieurs libertés ( notamment la séparation des pouvoirs ). Locke accepte une certaine organisation du pouvoir politique et atténue la domination. c. Rousseau Contrat social : l'Homme n'...

• BAUDELAIRE : Les Fleurs du Mal

  petits détails vrais, des niveaux de langues différents ou la précision des descriptions. Les formes privilégiées dumouvement Réalisme sont le roman et la nouvelle. Les principaux auteur du Réalisme sont : Stendhal, Flaubert, Juleset Edmond Goncourt, Balzac, Maupassant, Champfleury et Zola.Le mouvement parnassien a vu ses débuts en 1866, lors de la parution du « Parnasse contemporain », par l'éditeurAlphonse Lemerre. Contre le lyrisme des écrivains romantiques, contre leurs épanchements et l...

• Droit commercial

• Kosovo.

  massacre de 45 civils kosovars crée une vive émotion, et la pression militaire de l’OTAN s’accroît. Le Groupe de contact organise à Londres en janvier, à Rambouillet enfévrier, et à Paris en mars, des pourparlers auxquels participent les autorités yougoslaves et les principales formations albanaises, dont l’UCK. 3.5 La transformation du conflit en guerre Entériné par l’UCK, l’accord final du 15 mars 1999 est rejeté par la Yougoslavie, qui refuse la présence des forces de l’OTAN. Une ultime tent...

• Zazie Dans Le Métro

  tandis qu'elle lui parle de son intérêt pour Charles, dont elle regrette seulement qu'il soit «trop romantique». Puis, alors queGridoux est seul, «le type» vient lui acheter un lacet ; mais le cordonnier le lui refuse et lui demande : «Flic ou satyre». L'autreassène : «Le tonton est une tata», mais, «solennellement», Gridoux affirme le contraire, tout en révélant que «Gabriel danse dansune boîte de pédales déguisé en Sévillane» et ‘'LaMort du cygne'’ «comme à l'Opéra». «Le type» prétend n'avoir...

• Droit administratif

• La maison Tellier de Maupassant (texte intégral)

  était comme un repos dans le badinage polisson des particuliers ventrus qui se livraient chaque soir à cettedébauche honnête et médiocre de boire un verre de liqueur en compagnie de filles publiques. Les trois dames du premier s'appelaient Fernande, Raphaëlle et Rosa la Rosse. Le personnel étant restreint, on avait tâché que chacune d'elles fût comme un échantillon, un résumé de typeféminin, afin que tout consommateur pût trouver là, à peu près du moins, la réalisation de son idéal. Fer...