1321 résultats pour "contrôlable"

• Montana - geography.

  (191 sq mi), is Montana’s largest lake, and the largest natural freshwater lake in the contiguous states west of the Mississippi River. C Climate Climatic regions in Montana coincide roughly with the two major physiographic regions. In western Montana, as compared with the eastern plains area, winters tend tobe milder while summers are cooler. Precipitation is more evenly distributed throughout the year in the west, and it is cloudier and somewhat more humid in all seasons.In addition, the grow...

• Montana - USA History.

  (191 sq mi), is Montana’s largest lake, and the largest natural freshwater lake in the contiguous states west of the Mississippi River. C Climate Climatic regions in Montana coincide roughly with the two major physiographic regions. In western Montana, as compared with the eastern plains area, winters tend tobe milder while summers are cooler. Precipitation is more evenly distributed throughout the year in the west, and it is cloudier and somewhat more humid in all seasons.In addition, the grow...

• L'histoire du Tour de France

  • Dans le même Tour, entre Brive et Agen, Koblet s'échappe et résiste avec succès à une chasse enfiévrée menée par tous les champions de l'époque : Coppi , Kubler, Bobet Magni et Geminiani . !:ÉNIGME WALKOWIAK • Le Tour 1956 fait suite à une période de domination du Français Loui son Bobet- trois victoires en quatre ans - qui ne peut participer à la course en raison d'une blessure . L'épreuve s'annonce donc très ouverte . Les favoris, le Belge S...

• Quelle vision de Mme de Merteuil dans Les Liaisons Dangereuses de Laclos ?

  -----Enfin, Mme de Merteuil est une virtuose de l'hypocrisie. En effet, elle détient une parfaite maîtrise de soi, en contrôlant sa figure : «je ne montrai plus que celles qu'il m'était inutile de laisser voir»; ses émotions : «ressentais-je quelque chagrin, je m'étudiais à prendre l'air de la sérénité»; ses discours: «j'observai mes discours». Mme de Merteuil vit dans une société de grand conformisme où la femme doit être discrète et pleine de retenue, surtout dans la morale qui touche...

• LES APPRENTISSAGES MOTEURS I.

  Définition (Reuchlin) : il y a apprentissage lorsqu’un organisme, placé plusieurs fois dans la même situation modifie sa conduite de façon systématique et durable. Définition (Fleishman) : l’apprentissage est le processus neurologique in terne supposé intervenir à chaque fois que se manifeste dans les performances un changement qui n’est dû ni à la croissance ni à la fatigue. II. DES APPRENTISSAGES MOTEURS : QU’EST-CE QUE C’ES T ? QU’APPREND-ON ? Chri...

• La loi s'exprime-t-elle forcément dans la volonté générale ?

  Parlementaire.Ainsi « la loi est l'expression de la volonté générale » est un principe erroné, idéaliste dans un modèle de représentation dans lequel le gouvernement prend une placeaussi importante que dans la Ve république. B. Le Contrôle de Constitutionnalité et ses remises en cause dans la question de l'expression de la volonté générale :Avant 1958, le contrôle de constitutionnalité posait un réel défi à l'article 6 de la Déclaration des Droits de l'Homme. En effet, comment peut-on concevoir...

• Commentaire de l'article 5 de la Constitution Française

  Chirac à transformer ces ordonnances en projet de loi ordinaires afin que celle-ci passe sous contrôle dugouvernement et non du chef de l’Etat. D’autre part, dans le domaine des sessions extraordinaires Tout d’abord DeGaulle, refusa en mars 1960 de signer une ordonnance concernant les questions agricoles. Un peu plus tard, endécembre 1987, ce fut le président François Mitterrand qui posa lui aussi son veto en refusant de signer un projetde loi qui avait pour objet de changer le statut d...

• Faut-il avoir confiance en soi ?

  La confiance en soi peut-elle être un devoir ?Le sujet ne demande pas seulement s'il est convenable d'avoir confiance en soi, le sujet demande aussi si la confiance en soi peut constituerun devoir. La question pour nous devient donc de savoir comment on peutidentifier un devoir. Comment savoir si quelque chose est un devoir. Kantdans Le fondement de la métaphysique des mœurs, propose plusieursméthodes. La première est celle de l'universalisation : si on veut savoir si uneaction pa...

• La fin du règne de Staline : politique intérieur et politique extérieure.

  I. Le retour à la politique d’avant guerre : un durcissement du pouvoir stalinien. 1. Reconstruction de l’idéologie stalinienne.  Continuation de la Jdanovchtchina : contrôle des intellectuels. Enraciner le génie russe. Politique mené par Jdanov jusqu’en 1948. A sa mort, il est remplacé par Suslov qui continue sa politique (prend tournure plus antisémite) . Tous les domaines sont touchés : littérature, cinéma (Eisens tein), la musique (Prokofiev). En 1948 : dénonciation d...

• Antilles néerlandaises et Aruba 1998-1999 Dispositif de contrôle du trafic de drogue Le gouvernement néerlandais a accepté, en avril 1999,...

  Antilles néerlandaises et Aruba 1998-1999 Dispositif de contrôle du trafic de drogue Le gouvernement néerlandais a accepté, en avril 1999, l'installation dans ces îles autonomes, plaque tournante importante dans le trafic de drogue en provenance d'Amérique du Sud, d'un dispositif américain de contrôle...

• DOCUMENT ETUDIE : La construction du mur, une « protection »  contre l'ouest

  particulièrement à Berlin. Il leur est difficile de surveiller le passage d'un camp à l'autre dans une ville par rapport aux points de contrôles des frontières. En effet lespersonnes sont plus vites repérées. Les Allemands appellent cette migration de la RDA communiste à la RFA capitaliste : « voter avec ses pieds ». Entre 2,6 et 3,6millions d'Allemands fuient la RDA par Berlin entre 1949 et 1961, privant le pays d'une main-d'œuvre considérable au moment de sa reconstruction et étalant leurfaibl...

• TPE : Drogues en Colombie : production, acheminement et lutte.

  Ces dernières années, l'Amérique du Sud, et ici la Colombie, connaît une économie souterraine florissante et en constante progression autour d'un véritable marché dela drogue.En effet, toute une partie de la population du pays (surtout les agriculteurs exploitants) est influencée par les actions des cartels contrôlant ce marché.Dues aux violences et aux enjeux financiers, une vague corruptrice atteignit les plus hautes instances politiques colombiennes.Mais ce phénomène, en partie lancé par des...

• Lucrèce affirme: quel témoignage a plus de valeur que celui du sens ?

  selon cette loi la qualité de la sensation dépend de l'organe excité et non de l'excitant ; ainsi un courant électrique produit une sensation visuelle à l'oeil, et sur la langue une sensation de salé. Lucrèce a donc vu juste : la qualité de la sensation dépend du sens qui perçoit ; un coup de poing, excitant mécanique, sur l'oeil fait voir, comme on dit, « trente six chandelles » c'est-à-dire des sensations lumineuses vives et imprécises, sur la peau il crée un sentiment de douleur.        Doit-...

• ressource humaine

  Economique concurrence mondiale, investissement rare, actionnariat très exigeant en terme de performance, marché imprévisible Face à ses problèmes les RH et employé doivent avoir plus : Flexibilité quantitative externe(CDD, sous traitance), heures suplémentaire, chômage partiel, polyvalence et une flexibilité salariale(rémunération collecive et individuelle Les raisons de l’évolution Modification des objectifs stratégique, avec des exigences qui concerne les couts, la qualité et la fléxi...

• Distinction entre le rêve de la veille.

  Pi:ilL:l!ULUtil~ c) Cette désadaptation par rapport au réel apparait plus encore en ceci . l'absence à peu près totale des notions de temps et de lieu : on passe sans transition d'un bout du monde à J'autre; des événements se dérou­ lent, dont la durée dépasse celle d'une nuit; et si J'on en croit certains exempiPS ce déroulement ne prendrait que quelques instants et s·e ferait à une vitesse vertigineuse. d) Les impressions sont souven...

• LES TRAINS

  Les trains L'électrification La traction électrique, expérimentée dès 1879, trouva une application importante dans les tram­ ways. Dans leur principe, les trains électriques sont plus simples, plus faciles à conduire et, sur­ tout, beaucoup moins polluants que les trains à traction Diesel. Concernant l'alimentation en électricité, le système de troisième rail (c'est-à-dire la voie équipée d'un rail conducteur annexe), jugé dan­ gereux, se voit peu à peu rem...

• Grand oral du bac : Les hormones

  LA DHEA. UNE PANAdE? La déhydroépiandrostérone, ou DHEA (étudiée notamment par le Pr BHIIIIH) , ralentirait le processus du vieillissement Mieux, elle rajeunirait certaines fonctions altérées par le temps -telles la mémoire, la libido, les défenses immunitaires-, restaurerait la masse musculaire, protégerait des maladies cardia-vasculaires, de l'ostéoporose, des cancers. Enfin, elle rajeunirait la peau. Mais, à l'heure actuelle, seules des actions...

• Quels sont les effets de la mondialisation sur les firmes dans les grands pays industrialisés depuis le milieu des années 1980 ?

  2. La firme mondiale a modifié son fonctionnement interne pour s'adapter aux rythmes effrénés de marchés mondiaux en augmentant la souplesse de satechnostructure et son objet social s'est recentré sur son activité cœur.L'entreprise fordiste traditionnelle était marquée par l'intégration des unités de production au sein d'une immense et complexe technostructure. Ce fonctionnement estd'une rentabilité médiocre et manque de souplesse. Aussi la firme internationale fait la chasse aux gaspillages, re...

• La Première Guerre mondiale, une guerre totale

  1938) pour les mêmes causes. Le Front Populaire a joué un rôle très important en posant les bases de la législation sociale française. L'Allemagne nazie, un Etat totalitaire et racistePlan proposéIntroduction: définition d'un Etat totalitaire + problématiquePremière partie : mise au pas avec établissement de la dictature, des forces répressives et de l'antisémitisme d'Etat.Deuxième partie : une économie sous contrôle.Troisième partie : la propagande.Conclusion : réponse à la problématique et con...

• Base Fondamentaux du contentieux

  Malgré tout cela, il y a quand en France une consécration de l’indépendance de la justice, on a mis en place des mécanismes permettant de protéger la justice . Dans la constitution on a plusieurs dispositions qui concernent l’indépendance de la justice. On parle juste de Constitut ion, on a art 64 et 65, on a mis en place ne institution, le conseil supérieur de la magistrature. C’est la question des nominations, formellement c’est le président de la république qui nomme les magistrats su...

• Fusion et Acquisition

  vente de leurs produits. Ce type de croissance dite « verticale » a été majoritairement adopté par les sociétés pétrolières, comme TexliCO qui possèdent aussi bien des raffineries que des stations-service. ACQUtRIR DES TECHNOLOGIES Les acquisitions sont également un moyen pour une entreprise de se doter des nouvelles technologies par SE DIVERSIFIER On peut également assister à des fusions conglomérales . L'objectif en est simple : il s'agit...

• La division de l'Allemagne: Un des enjeux majeurs des relations Est-Ouest durant près d'un demi-siècle

  • En 1953 , les Soviétiques ferment certains passages entre Berlin-Ouest et Berlin-Est et limitent la circulation entre Berlin-Ouest et la RDA. • En aoû~ des émrutes éclatent à Berlin-Est et dans plusieurs villes de RDA , demandant le départ des soldats russes , des élections libres et l'amélioration du niveau de vie. La répression, très violente , est menée par les Soviétiques . • En 1954 ,1'URSS reconnaît la RDA. mais l'Armée rouge est maintenue «pou...

• Dans quelle mesure la presse est elle indispensable à la bonne marche des sociétés ?

  - les citoyens décidant du gouvernement de leur Etat, par les élections, ils doivent être au courant des événementsnationaux et internationaux - les différents discours politiques peuvent s'exprimer librement II – Dangers et limites de la presse * Mais la presse est également un excellent moyen de contrôle de la société. En effet, si elle est l'unique source del'information, et qu'elle est pour les individus une garantie de vérité, il est aisé de manipuler la population. * Toute information, q...

• La Guerre de Sécession (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION)

  Commandés par le généra l Josep h E. Johnston , 40 000 sudistes attaquent par surprise 37 000 soldats de l'Union qui campent au bord de la rivière Tennessee, le 6 avril1862 a u matin. Des combats d'une rare férocité font rage toute la journée. Après l'arrivée des renforts nordistes du général Don Carlos Bluell, les confédé rés battent enfin en retraite le soir. par ce carnage : " On aura it pu traverser la clairière dans n 'importe quel sens en marc...

• Mobilisation des lipides du tissu adipeux au cours de l’exercice physique

  I. de Glisezinski / Science & Sports 22 (2007) 280–285281 1. Introduction Le tissu adipeux blanc a pour fonction principale le sto- ckage des acides gras (AG) sous forme de triglycérides (TG) et leur libération selon les besoins énergétiques de l’organisme. La masse adipeuse représente un réservoir énergétique considé- rable (supérieur à 80 000 kcal), comparée aux faibles réserves glycogéniques. Lors de situation de stress (jeûne, exercice phy- sique) les TG sont hydrolysés pour fournir les AG...

• Médecine RELAXATION ET MÉDITATION

  Relaxation et méditation te par un effort de l'esprit consistant à s'abstraire des stimuli sensoriels et kinesthésiques (muscu­ laires). Pour y parvenir, il est nécessaire de se concentrer sur un mot répété jusqu'à parvenir à un état de conscience altéré. Dans les religions de l'Inde, la méditation cor­ respond à l'étape de dhyâna (zen au Japon et chan en Chine), où l'homme se concentre entièrement sur un point par le moyen de son esprit, jusqu'à ce...

• les campagnes

  Il y a environ 40000 paroisses en France, correspondant généralement aux communautés villageoises, avec un curé (nommé par l’évêque, les chanoines ou le patron) à sa tête. Le curé joue un rôle de notable pour la communauté : il s’occupe de l’état civil (enregistrement des naissances, baptêmes, mariages et décès, célébration des mariages, proclamation des décisions royales). Le clergé forme environ 1% de la population rurale ; ils sont privilégiés : ils sont exempts d’impôts et jugés par l...

• Grand oral du bac : Sciences et Techniques LES PORTS

  Les ports Les ports de commerce sont évidemment les lieux où l'on traite le plus de fret (marchandises et passagers). Ce sont aussi les ports où les infra­ structures sont les plus coûteuses parce que les plus importantes: proportionnelles aux charge­ ments, celles-ci vont du simple quai d'accostage aux immenses grues, en passant par des cathé­ drales de conteneurs et des dizaines de kilo­ mètres d'oléoducs. De tels ports se spécialisent bien souvent p...

• LES MACHINES-OUTILS

  Les machines-outils machines-outils fut le recours à la machine à vapeur, lors de la révolution industrielle de la fin du xviii' siècle. L'essor des machines-outils Les machines-outils contribuèrent à l'essor des nouveaux moteurs de l'époque. En 1774, par exemple, l'Anglais John Wilkinson (1728-1808) inventa une machine à forer et à aléser (usinage de la paroi intérieure d'un cylindre pour lui don­ ner une forme parfaite), qui permit de façonner avec p...

• Le sport et la mafia

  · Pour le football : En Italie, Quand Naples perd le championnat contre le Milan AC les derniers jours d’une compétions qu’ils dominaient depuis le début. Une rumeur circule comme quoi ce serait la Camorra (Mafia italienne) qui aurait ordonné a Naples de perdre, car les mises sur eux étaient trop importante et la mafia n’aurait pas pu rembourser tout le monde. Par manque de preuves personne n’a était puni, même si des liens évidents entre les joueurs de Naples et la mafia ont était pro...

• agroalimentaires, technologies - agriculture et agroalimentaire.

  dans ce domaine en produisant plusieurs aliments fonctionnels riches en éléments nutritifs, comme les boissons destinées aux sportifs. Les Japonais s'intéressent aussi àl'application de hautes pressions (plusieurs milliers d'atmosphères) aux produits alimentaires comme alternative au traitement thermique (par exemple pour la mise enconserve). La réfrigération est un autre domaine de recherche pour les techniciens de l'alimentation. Elle permet, seule ou associée à une atmosphère modifiée, d'accr...

• Disponible en ligne sur www.

  I. de Glisezinski / Science & Sports 22 (2007) 280–285281 1. Introduction Le tissu adipeux blanc a pour fonction principale le sto- ckage des acides gras (AG) sous forme de triglycérides (TG) et leur libération selon les besoins énergétiques de l’organisme. La masse adipeuse représente un réservoir énergétique considé- rable (supérieur à 80 000 kcal), comparée aux faibles réserves glycogéniques. Lors de situation de stress (jeûne, exercice phy- sique) les TG sont hydrolysés pour fournir les AG...

• La conscience est elle une forme d'illusion ?

  Nietzsche illustre ce propos en disant que la conscience est une illusion, qu'elle ne peut rien car elle n'est qu'illusionde la connaissance et il parle de ce propos en disant que c'est une blessure narcissique pour l'homme. En effet, ilexplique que la conscience est « une succession de pensées qui donne à croire que chacune est la conséquence del'autre, mais nous ne voyions pas la lutte qui se livre sous cette surface ». Effectivement, la conscience représentela partie émergée de l'iceberg don...

• septembre 1995 dans le monde (histoire chronologique)

  La repri8e des attentats en France : le pla n Vigipirate mis en place prévoit un ren furcement des contrôles et l' a ppui de l'armée. au mois de juillet. Trois de ses com­ plices sont également appréhendés. Le 29, Khaled Kelkal est tué par les gendarmes à l'issue d'une fusillade. Une polémique 6clate quant aux conditions de sa mort. La guerre civile en Afghanistan 5 Herat, ville située dans l'ouest du pays, est prise par les ra/ibans (étudiants...

• Immigration : le gouvernement reste sourd aux critiques émises à gauche

  L'administration sera-t-elle mieux contrôlée ? Nullement. Il s'agissait pourtant de l'un des principaux griefs adressés aux lois Pasqua et Debré. Elles avaient fait disparaître la "commission de séjour " chargée de surveiller certains refus d'attribution ou de renouvellement de cartes. Elles avaient retiré toutpouvoir à la " commission d'expulsion ", censée se prononcer sur les dossiers d'étrangers expulsés pour trouble à l'ordre public.Elles avaient autorisé l'administration à refuser toute...

• L Égypte moderne : De Méhémet-Ali à Hosni Moubarak

  • Elle interdit les activités nationalistes, dépose le khédive Abbas Hilmi Il et déclare l'Égypte sous« protectorat», officialisant ainsi la mainmise dont elle dispose sur le pays. • Les paysans égyptiens payent un lourd tribu à la guerre : ils sont enrôlés de force pour creuser des tranchées et leur bétail, unique source de subsistance, est réquisitionné par l'armée. • À la fin du conflit, le mécontentement suscité par la présence britannique, plu...

• contentieux

  La limitation de l’office du juge administratif : c’est les règles qui gouvernent la mission de juger. - Autolimitations : arrêt Nicolo 1989, politique de l’écran législatif. - Arrêt Amoros 1970 : décision de refus de suspendre les actes administratifs négatifs - Arrêt Gisti 1990 : le juge refusait de vérifier la condition de réciprocité qui s’imposait pour qu’un traité international soit applicable en droit interne. Cette logique fut arrêtée par l’arrêt CE 2010, M...

• Computer Animation.

  parametric key-frame animation, interpolates, or blends, the in-between images. Another technique, algorithmic animation, controls motion by applying rules thatgovern how the objects move. When the objects and their behaviors have been specified, each scene is rendered frame-by-frame by the virtual camera and stored;then the final animated feature is played back. Despite the power of today's computers, and the innovations used to accelerate traditional animation processes, modern computer animat...

• Transistor.

  During the late 1960s a new electronic technique, the integrated circuit, began to replace the transistor in complex electronic equipment. Although roughly the samesize as a transistor, an integrated circuit performs the function of 15 to 20 transistors. A natural development from the integrated circuit in the 1970s has been theproduction of medium-, large-, and very large-scale integrated circuits (MSI, LSI, and VLSI), which have permitted the building of a compact computer, orminicomputer, con...

• obésité - Mécedine.

  un remodelage des habitudes alimentaires et des exercices physiques réguliers, peuvent parfois suffire. Toutes sortes de régimes pour obtenir des pertes de poids rapides font l’objet de publicités dans les magazines. Or, la rapidité de l’amaigrissement n’est pas nécessairementintéressante, ni gage de réussite. Au contraire, les régimes rapides s’avèrent souvent inefficaces à moyen terme. L’une des principales causes d’échecs de la plupart desrégimes est leur aspect contraignant et l’absence de s...

• Angola 2005-2006 Une reconstruction sous le contrôle du MPLA Annoncées et repoussées régulièrement depuis la fin de la guerre (avril...

  Angola 2005-2006 Une reconstruction sous le contrôle du MPLA Annoncées et repoussées régulièrement depuis la fin de la guerre (avril 2002), les élections générales n'auront probablement pas lieu, comme l'avait annoncé le président José Eduardo dos Santos, en septembre 2006. Ce dernier a en effet déclaré, au début de l'année 2006, devant le Comité central du Mouvement populaire de libération de l'Angola (MPLA, au pouvoir depuis l'indépendance du pays en 1975), que la reconstruction des infrastru...

• hélicoptère - transports.

  4 HISTORIQUE Il semble que ce sont les Chinois qui inventèrent un jouet mis en rotation par une ficelle, dit « toupie volante » ou « toupie chinoise », qui s'élevait en tournant rapidement. Il est probable, cependant, que la première personne à avoir envisagé la possibilité d'un hélicoptère assez puissant pour soulever un être humain, — et à avoir effectivement procédé à des expériences avec des maquettes de sa conception — fut Léonard de Vinci, qui fit des dessins représentant un appareil à...

• L'épreuve orale de contrôle D Le déroulement de l'épreuve 1 ]:;épreuve consiste en un exposé suivi d'un entretien. 1 À...

  L'épreuve orale de contrôle D Le déroulement de l'épreuve 1 ]:;épreuve consiste en un exposé suivi d'un entretien. 1 À l'épreuve orale de contrôle, le candidat dispose : - d'un temps de préparation de 20 minutes; - d'un temps de passage de 20 minutes également (10 minutes pour l'exposé, 10 minutes pour l'entretien). III L'exposé I. Le type de questions posées 1 Il s'agit de répondre à une question portant : - soit sur un aspect d'une œuvre au programme; - soit sur l'ensemble d'une œuvre au pro...

• Article de presse: La grande révolution culturelle prolétarienne

  d'historien, elle est politique et vise le maire, et le comité du parti de Pékin. Elle est lancée de Shanghai. Mao a disparu de lacapitale. Rumeurs alarmistes sur sa santé. Des informations sérieuses diront plus tard qu'il a pratiquement perdu le contrôle dePékin et qu'il attaque de Shanghai pour le reprendre à Peng Zhen, allié de Liu Shaoqi. 1966 Début 1966 : brouillard sur la politique, nouvelle poussée de l'armée, inquiète pour le Vietnam. Conférence des cadrespolitiques de l'armée : instr...

• Bhoutan 1987-1988 Le Bhoutan a poursuivi sa politique d'ouverture contrôlée. La monarchie s'efforce de conserver la maîtrise de la modernisation...

  Bhoutan 1987-1988 Le Bhoutan a poursuivi sa politique d'ouverture contrôlée. La monarchie s'efforce de conserver la maîtrise de la modernisation sur le plan des équilibres naturels et sociaux. L'exploitation des forêts, la construction de barrages, la création d'un réseau routier impliquent l'appel à des techniciens étrangers et à une maind'oeuvre indienne, dont on s'efforce de limiter les interférences avec la société locale ; la même préoccupation dicte une politique de strict contrôle du tou...

• LAIS MARIE DE FRANCE

  toujours d'accepter son identité jusqu'à ce qu'elle révèle la ceinture de chasteté. Elle lui dit alors de son voyage douloureux. Mériaduc tente de garder la reine sous son contrôle, mais il est contrarié et finalement tué par Guigemar. "Équitan" est un lai breton, un type de poème narratif, écrit par Marie de France dans le courant du 12ème siècle. Le poème fait partie de ce qui est collectivement connus comme Les Lais de Marie de France. Comme les autres lais dans la coll...

• électronique de spin.

  La structure décrite ci-dessus est une « vanne de spin » ; elle peut être utilisée comme un détecteur de champ magnétique. Il suffit d’utiliser deux couches magnétiques présentant des comportements différents. La première, appelée « couche dure », est insensible à un champ magnétique externe ; au contraire, la seconde, dite « couche douche », voit son aimantation tourner en fonction de l’intensité du champ magnétique extérieur. Ainsi, en fonction de son orientation, un champ magnétique externe v...

• L1 droit

  interpréter ou apprécier la validité du droit de l’UE et enfin l’arrêt insiste aussi sur l’effet direct des dispositions du droit de l’UE.  L’UE est dotée d’un appareil institutionnel très sophistiqué : parlement, cour de justice etc.  Les traités ont prévus des mécanismes institutionnels d’autoproduction législative : adopter les règlements, directives, décisions ; cela permet d’adopter le droit de l’UE aux circonstances sans passer par les pays membres.  Le mécanisme de la déc...

• La délinquance juvénile

  L'incivilité désigne un comportement qui ne respecte pas une partie ou l'ensemble des règles de vie en communauté telles que le respect d'autrui . Ce terme exprime un manque de civilité, c'est-à-dire un manque de courtoisie ou de politesse, soit en acte, soit en parole. Essayons de situer les incivilités par rapport à la délinquance. Les incivilités ont des incarnations très anodines, tout du moins en apparence et à court terme, comme par exemple le défaut de politesse, voire l'agressivité ve...

• Quelles formes peut prendre un contrôle fiscal ?

  par les tiers en exerçant le droit de communication . Celui-ci peut concerner des organismes bancaires, des entreprises (fournis­ seurs ou clients) et des ad­ ministrations . En outre, les tribunaux et organismes de Sécurité sociale doivent communiquer au fisc cer­ taines informations pou­ vant lui être utiles. • Le contrôle externe: Lorsque les éléments réunis sont insuffisants , l'adminis­ tration doit poursuivre ses investigations...