1409 résultats pour "cod"

• Ne parle-t-on que pour transmettre des informations ?

  [Contrairement aux apparences, la fonction première de la parole n'est pas la communicationd'informations. Cette fonction est poétique. La parole naît du besoin d'exprimer les émotions que l'homme ressent au contact du monde et des autres.] Pour transmettre une information, il n'est pas besoin de paroleLes animaux sont capables de communiquer des informations et, pourtant, ils ne parlent pas. Ainsi en est-ildes abeilles, qui, par leur vol et leurs danses, transmettent des informations préci...

• la polygamie

  D'ailleurs, le milieu rural demeure foncièrement attaché à cette tradition considérée une liberté religieuse. Pour certains paysans, se marier avec deux, trois ou quatre épouses garantit à l'homme une main-d'oeuvre à bon marché et la survie de la famille. Des femmes à l'oeuvre, de l'aube au crépuscule, sont chargées des repas, du ramassage du bois de chauffage et de l'eau, ensemençant les champs au pic et à la pelle. Et si la progéniture reste la principale richesse humaine, les hommes de la cam...

• Gargantua, l'attaque de l'abbaye de Thélèmes

  - ? utilisation d'un vocabulaire savant, médical (Rabelais s'est ici probablement servi des connaissances qu'il a acquis pour devenir médecin) - ===> point de vue scientifique sur le massacre ? donne une impression d'objectivité sur la description du carnage et des effets de la guerre - 3 – Une image dégradée de l'armée - A°) désorganisation de l'armée - « sans ordre, ni enseigne, ni tambour, ni trompette » - ? procédé d'insistance qui met en évidence la désorganisation de l'armée - «...

• cas pratique

  comme une offre au vue de la définition et du caract ère ferme qui caract érise cette derni ère.   Elle a donc le droit de se r étracter.  La r étractation engendre t’elle des effets de droit        ?   En droit, l’article 1134 dispose que «   les conventions l également form ées tiennent lieu de loi  à   ceux qui les ont faites   ».  En effet, le fait que deux parties puissent, de par leur volont é éclair ée et lucide, contracter   engendre des obligations vis  à  vis de l’autre partie con...

• commentaire d'arret du 03 juillet 1993

  de l'article 1131 du Code civil. Ils retiennent que la commune ou le commerce devait être exercé est faiblement peuplé et donc l'objectif d'exploitation de leur « point club vidéo » qu'ils s'étaient fixés ne pourrait jamais être atteint. Un pourvoi en cassation est formé contre cet arrêt par la société locatrice des cassettes. Le pourvoi est fondé sur un moyen unique divisé en 2 branches, d'un côté, la demanderesse au pourvoi fait valoir l'argument selon lequel la cour d'appel aurait confondu la...

• Le problème de la vérité.

  254 PHILOSOPHIE GÉNÉRALE (F aisons remarquer très fami lièrement, en passant, qu'il y a là presque de la naïveté : car nous sommes dans la position de quelqu'un à qui l'on montrerait une miniature , par exemple, ou un portrait exécuté par un peintre, mais dont il ne verrait pas le modèle . Comment pouvoir dire si c'est ou non ressemblant ?) DESCARTES dira : "les idées sont en moi comme des tableaux ou des images ... » (3• Médi­ tation). Il assure que le...

• Vocabulaire: CONFÉRER2, verbe transitif.

  devoirs (?MILE DURKHEIM, De la division du travail social, 1893, page 192) : ? 2. 1269. La cession judiciaire ne conf?re point la propri?t? aux cr?anciers; elle leur donne seulement le droit de faire vendre les biens ? leur profit, et d'en percevoir les revenus jusqu'? la vente. Code civil des Fran?ais (ou Code Napol?on) 1804, page 229. ? Moderne (XXe. si?cle) [Le sujet est un inanim? concret] Accorder, donner une valeur, une qualit?. Conf?rer de la beaut?, de la grandeur. Le vaccin co...

• Marivaux ou la recherche de la vérité 1

  l'instant d'un «jeu,., à leur costume et leurs préro~atives de maitres, ils restent, intimement, des aristocrates. Des lors, confrontés à une personne d'un rang social qu'ils croient inférieur, ils sont surpris voire irrités d'en tomber amou­ reux. En effet, leur instinct de classe n'aurait-il pas dû les en éloigner? Or, plus leur sentiment se développe, plus clai­ res et insistantes sont les questions qu'ils doivent résou4re et qui déterminent...

• droit des personnes

  TD N°2 - L’existence de la personne La perte de la personnalité La cassation renvoie l’arrêt cassé à la CA. Mais il y a des cas où la cassation n’existe pas : ce sont les affaires pour lesquelles on ne peut faire appel. On passe ainsi de la juridiction de premier degré, et directement à la juridiction de troisième degré. Lorsqu’on a cela, c’est parce que le législateur voulait exonéré les parties à l’affaire de payer trop de frais, pour éviter ainsi l’attente de procédure, lé législateur à mis...

• Le Mariage Pour Tous (ECJS)

  • Depuis son instauration en 1999, le PACS a connu un succès croissant. Il a donné lieu, en 2000, à 22 271 déclarations aux greffes des tribunaux d'instance. Le nombre de partenariats conclus a ensuite cru au rythme d'environ 25 % par an entre 2002 et 2004, puis d'environ 50 % par an dès l'année 2005. Cependant, le nombre de mariage baisse depuis 2001. Droits du pacte civil de solidarité : • Toutefois, l e PACS répond insuffisamment aux attentes des couples de même sexe. En effet, le...

• La France est une république laïque, elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction de religion, elle respecte toutes les croyances. Extrait de l'article 1 de la constitution de la Vème république.

  L'article 10 de la DDHC dispose que « nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public ».L'article 1 de la loi de 1905 énonce quant à lui que « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seulesrestrictions édictées dans l'intérêt de l'ordre public ». Cette disposition établit donc une distinction entre les opinions et leur manifestation. Les opinions sont libres, cequi...

• La police administrative

  - On va d'abord pouvoir authentifier une PAS par rapport à la personne qui l'exerce. Cette mission sera attribuée à une autorité différente de celle qui seraitnormalement celle de la PAG : ex ministre de l'information qui délivre un visa de diffusion de film, la police des gares et aérodromes qui appartient au préfet et nonau maire. De la même manière le ministre de l'intérieur a la police relative aux étrangers. - Les procédures suivies. A savoir que dans ces domaines d'intervention de Police s...

• Le monde de l'écrit Des apprentissages progressifs Apprendre à lire Des méthodes Il existe une grande diversité de méthodes mais aucune méthode n'est valable pour tous les enfants !

  La méthode globale La méthode globale ou analytique s’oppose à la méthode syllabique. L’apprentissage est alors orienté de l’écrit vers l’oral. Il est fondé sur l’analyse de l’écrit en unités successives de plus en plus réduites : la phrase, puis le mot, puis les lettres. Un texte est inscrit au tableau. Suis la reconnaissance des mots déjà connus (capital appelé « trésor d’éléments graphiques»). On procède ensuite à l’analyse de mots inconnus par décomposition et comparaison. Le déchiffrage du...

• Commentaire Dom Juan acte 2 scene 2

  combats de Voltaire. Le marquis de Sade sera emprisonné pendant 25 ans pour ses écrits et sa conduite libertins.]. B) Sa personnalité -C’est un monomaniaque, un obsédé. Comme dans beaucoups de comédies de Molière, le personnage central est intéressé par un seul sujet ; l’argent chez Harpagon (L’Avare), sa santé dans Le Malade imaginaire, l’aristocratie dans Le Bourgeois gentilhomme, etc. Ici, l’obsession de DJ est la conquête des femmes. Dans l’acte I scène scène 2, DJ se...

• Grand Oral du Bac: Les mutuelles

  auxquelles doit faire face une mutuelle afin de couvrir les risques de ses adhérents. Il suffit alors de proposer aux adhérents une cotisation en conséquence . L'ESPRIT MUTUALISTE • L:idée d'une mutualisation des risques est essentielle dans le succès qu'ont connu et connaissent encore les mutuelles, mais on ne saurait réduire leur nature à ce seul aspect des choses . • Les mutuelles défendent des idées de solidarité et de démocratie sociale....

• Vocabulaire - Définition: AVANTAGER, verbe transitif.

  ? 5. D?s apr?s son mariage, Honor? ne se dissimulait pas qu'il n'y avait rien dans le corsage de sa femme qui f?t plaisir ? la main. (...) Il e?t mieux aim? qu'Ad?la?de f?t avantag?e de tous les c?t?s, mais puisqu'elle ?tait sa femme il n'allait pas chercher midi ? quatorze heures, il l'aimait comme ?a. MARCEL AYM?, La Jument verte, 1933, page 65. II.? Emploi pronominal. A.? Emploi r?fl?chi. Se mettre en valeur, se donner des ?loges, se vanter?: ? 6. Ce que j'en dis va para?tre bien enfa...

• Histoire de BYZANCE

  Byzance ' C'est sous le règne de l'empereur Basile 1", le fondateur de la dynastie macédonienne, que Byzance connut le début de son âge d'or. réformes juridiques. Aidé par de nombreux conseillers, l'Empereur entreprend en effet de rénover le droit. Le Code Théodosien est ainsi remplacé par un nouveau texte, plus complet, rédigé en latin et en grec, le Code Justinien. Sous le règne de cet empereur-juriste, de magnifiques bâtiments voient par ailleur...

• Définition: AMÉLIORATION, substantif féminin.

  le March? aux Fleurs n'a point ?t? oubli?. Le prolongement du quai de l'Horloge a ?t? pendant long-tems born? par un amas de maisons dont la plus moderne remontait peut-?tre au douzi?me si?cle. VICTOR-JOSEPH ?TIENNE, DIT DE JOUY, L'Hermite de la Chauss?e d'Antin, tome 3, 1813, page 184. Remarque?: Syntagmes rencontr?s faire des am?liorations; apporter, op?rer, recevoir des am?liorations. ? En particulier. 1. [En parlant d'un texte] : ? 5. L'expression judiciaire de Pilate, amende, corrige,...

• peinture

  l'impression qu'ils ne font qu'un avec la nature. Le système d'écho est présent entre les personnages et la végétation qui sont eux deux bleus. Vlaminck met en avant la collectivité avec ces 4 hommes.         MATISSE Le bonheur de vivre renommé plus tard La Joie de vivre est une toile de Matisse faite fin 1905, début 1906. Selon lui, cette fameuse toile du salon d'automne 1905 a marqué le début de son oeuvre. C'est une oeuvre de grandes dimensions (238 x 174 cm). On peut y voir un paysage idéal...

• la comptabilisation des quotas de gaz à effet de serre

  établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté afin de créer dés 2005 un marché européen de quotas d'émission de CO2. De cette directive, de nombreuses notifications s'enchainent en France et ailleurs et de nombreux débats éclatent afin de définir tout ce qui découle de la directive de 2003, comme  un quota et des droits d'émission de gaz à effet de serre. Encore aujourd'hui, les discussions entre l'IASB (International Accounting Standards Bo...

• L'ETRANGER: Début du premier chapitre

  Elles sont marquées par l'indifférence et le manque de communication.- Indifférence par rapport à sa mère: absence d'émotion car il s'attache à l'analyse du télégramme et conclut:" Cela ne veut riendire.". Le deuil le dérange même: "affaire classée".- Avec son patron: relation tendue "pas l'air content".- Au restaurant: neutralité: "comme d'habitude".- Avec le militaire: à l'attitude ouverte du soldat, le personnage oppose un mutisme marqué: "pour n'avoir pas à parler".à Un personnage qui centre...

• Windows - informatique.

  3. 4 Gamme Windows Vista Face à la concurrence technologique des systèmes d’exploitation Linux et Mac OS X, offrant une grande stabilité, sécurité et une interface graphique particulièrement intuitive, Microsoft décide de développer un nouveau système d’exploitation sous le nom de code Longhorn dès 2001 (date de sortie de Windows XP). Plusieurs fois repoussée, la sortie du nouveau système d’exploitation, baptisé finalement Windows Vista, est effective le 30 janvier 2007 pour le grand public — u...

• l'ethnie et la nation

  création des valeurs culturelles, morales, intellectuelles propres aux relations qu'il entretient avec le monde. C'est cette rupture perpétuelle avec le déjà là, et l'ouverture perpétuelle à quelque chose de nouveau qui fondent la perfectibilité humaine .C'est cette perfectibilité humaine, et donc cette liberté essentielle (quoi qu'embryonnaire) qui explique la différence ethnique ; ceci pour montrer que chaque peuple se représente le monde  à sa manière.   II-L'ethnie et ses caractéristiques On...

• Vocabulaire: CONCOURIR, verbe transitif indirect et intransitif.

  1. Concourir ? + substantif ou + infinitif. Concourir ? la r?ussite d'une entreprise; concourir ? rendre la vie plus facile. Tendre, chercher ? atteindre un r?sultat pr?cis?: ? 3. Chez l'un et chez l'autre [Euripide et Voltaire] , les divers ?l?ments de l'oeuvre ne concourent plus ? un m?me effet. HYPPOLYTE-ADOLPHE TAINE, Philosophie de l'Art, tome 2, 1865, page 328. ? 4. Tout concourt ? tracer de lui un portrait en pied, non seulement de l'homme qu'il est (...) mais de l'homme qu'il croit ?t...

• responsabilité.

  En droit public, c'est la jurisprudence du Conseil d'État qui a dégagé les principes de base de la responsabilité des personnes morales de droit public (État, collectivités territoriales, établissements publics) et des fonctionnaires. La démonstration d'une faute lourde du service public est parfois exigée (services de police, services fiscaux notamment), mais, dans d'autres cas, une faute simple suffit pour engager la responsabilité de la personne publique ; la juridiction administrative admet...

• 1970 – 1979 : LE TEMPS DU FEMINISME

  nommé Women's Lib). Devenu groupe de pression politique, le mou­ vement lutte comme le NOW pour le droit à l'avort ement , contre la discrimination salariale. Les mêmes thèmes préoccupent et vont mo­ biliser les féministes d'Europe . LE MLF, PIV OT DU FÉMINI SME EN FRANCE Après mai 1968, des femmes quittent leurs syndicats ou leurs noyaux politiques pour former des groupes qui luttent pour leur émancipatio n. C'est l'émergence du MLF, le Mouvement pour l...

• Les violences conjugales: LES FEMMES, PRINCIPALES VICTIMES (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)

  la décision d'en parler autour d'elles et d'entreprendre des démarches pour faire cesser cette situation. LEs INCRIMINATIONS DE «DROIT COMMUN" la notion de circonstance aggravante ne s'applique pas dans les cas suivants : ·meurtre; LA RÉPRE SSION DANS QUE LQUES PAYS EUR OPÉENS Roy-UIIi CONStQUENCES SUR LES ENFANTS • administration de substances les victimes peuvent demander au juge civil qu'il leur accorde la jouissance exclusive du domicile c...

• Société: LA LOI

  La loi saires qui dérivent de la nature des choses>> (Montesquieu, De l'esprit des lois, 1748). Puis l'idée de «nature des choses», trop marquée par la pensée religieuse, est remplacée par la raison: «La loi en général est la raison humaine, en tant qu'elle gouverne tous les peuples de la Terre» (Encyclopédie, 1751-1772). La laïcisation des lois est achevée: issues de la raison humaine, les lois politiques et civiles de chaque nation s'éta­ blissent. C...

• Définition du mot: ALIMENTAIRE, adjectif.

  famille. Elle peut, dans certains cas, ?tre acquitt?e en nature. " (Vocabulaire juridique (HENRI CAPITANT), 1936, au mot pension). ? Provision alimentaire. " Somme allou?e en justice pour l'entretien d'une personne, en attendant la fixation d'une pension d?finitive ? l'amiable ou par justice. " (Vocabulaire juridique (HENRI CAPITANT), 1936, au mot provision)?: ? 7. La femme sera tenue de justifier de sa r?sidence dans la maison indiqu?e, toutes les fois qu'elle en sera requise?: ? d?faut de...

• famille, n.

  Les corrélats femme - Production et qualification au féminin La famille en droit. La famille légitime repose sur le mariage. La famille naturelle repose sur l'union d'un homme et d'une femme, non consacrée par le mariage, et l'existence d'un ou plusieurs enfants. Le Code civil assimile aujourd'hui largement famille légitime et famille naturelle. Dans les années quatre-vingt-dix, le nombre d'enfants légitimés par le mariage de leurs parents reste très inférieur au nombre d'enfants naturels dé...

• Dictionnaire en ligne: DÉCRÉTER, verbe transitif.

  HONOR? DE BALZAC, La Peau de chagrin, 1831, page 21. ? En particulier. D?cider, ordonner quelque chose par d?cret. Le m?me jour, le Code civil ou le Code Napol?on est d?cr?t? pour nous apprendre ? respecter les lois (FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND,M?moires d'Outre-Tombe, tome 2, 1848, page 376 ). En d?cr?tant la libert? et l'?galit? des droits, cette classe servait ses int?r?ts (HENRI LEFEBVRE, La R?volution fran?aise, 1963, page 167 ). B.? Par extension. Affirmer quelque chose avec auto...

• Grand oral du bac : CONSERVATEURS ET COLORANTS

  Conservateurs et colorants un Ils figurent 8ft ttte de liste, plus Ils ont une part Importante dans la composition du produit. Les colo­ rants, les conservateurs, les antloxydants, les émulsifiants, les stabilisants et les épais­ sissants sont mentionnés soit sous leur nom de code, soit sous leur nom exact. Quant aux exhausteurs de saveur, ils portent simple­ ment la mention • arôme •. L'étiquetage peut toutefois prêter à confu­ sion. Ainsi, la mention...

• Le droit du travail

  LES PRUD'HOMMES, UNE JURIDIOION PARITAIRE Ce tribunal règle les litiges individuels entre employeurs et salariés. Son originalité? Il n'est pas composé de professionnels du droit mais, à part égale, de salariés et d'employeurs élus tous les cinq ans par leurs pairs . C'est une juridiction de proximité, au cœur du monde du travail. Et elle ne date pas d'hier! Si le terme «prud'hommes» («hommes preux») remonte au Moyen Âge, c'est en 1907 que cet...

• Dictionnaire en ligne: DÉLAISSÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  2. Rare, emploi pronominal. Se résigner, devenir indifférent à son propre sort. Et on ne peut rien, on ne veut rien, on se délaisse, on pleure (EUGÉNIE DE GUÉRIN, Journal intime, 1835, page 78 ). B.— [Le complément d'objet direct désigne une chose] Abandonner quelque chose. Et les mondains délaissaient Deauville et Baden-Baden, villégiatures édouardiennes, pour Venise et le Lido (PAUL MORAND, Londres, 1933, page 51) : Ø 3. Ce village, (...) est complété par une mosquée très- grande, garnie d'un...

• dissert droit commercial

  Le commerçant et son conjoint ont intérêt à se marier comme cela parce que dans ce régime chacun sera et restera propriétaire de ses biens. Celui qui exerce l’activité percevra seuls les revenus de l’activité et subira seul les pertes de l’activité le conjoint non commerçant sera protégé tout comme ses biens. Les créanciers ne pourront pas demander au conjoint de payer une dette relative à l’activité. Cette protection peut être contrecarrée par le fait que le commerçant peut demander à son...

• Les libéralités graduelles

        2) La portée du r égime fiscal des lib éralit és graduelles. BIBLIOGRAPHIE Le Code civil pose le principe de la prohibition des substitutions fid éicommissaires. Celles­ci peuvent  être d éfinies comme des dispositions entre vifs ou des dispositions testamentaires   par lesquelles le disposant charge la personne gratifi ée de conserver toute sa vie les biens  à elle   donn és ou l égu és en vue de les transmettre  à son d écès à une autre personne d ésign ée par le   disposant lui­m ê...

• Pma et Gpa

  L’opposition des juridictions françaises a la réception des GPA réalises à l’étranger en France est condamnes par la cour européenne des droits de l’homme sur le fondement de l’article 8 de la convention européenne des droits de l’homme. L’article 8 de la CEDH garanti le droit au respect de la vie familiale et exige que chacun puis établir les détails de son identité d’être humain selon les arrêts de la Cour EDH du 26 juin 2014 et du 21 juillet 2016. Les juges européens acceptent l’illégalit...

• Dictionnaire en ligne: ENTRETIEN1, substantif masculin.

  · DROIT. Entretien de concubine au domicile conjugal. " Fait constituant, de la part du mari, le délit d'adultère " (Code pénal, article 339 dans Vocabulaire juridique (HENRI CAPITANT), 1936). · Ration d'entretien. Nourriture ne comprenant que le nombre de calories nécessaires au maintien du poids d'un individu. La ration du nourrisson comprend deux parties : une ration d'entretien et une ration de croissance (DOCTEUR MAXIME MACAIGNE, Précis d'hygiène, 1911, page 213 ). · Médication d'entretien....

• Vocabulaire: CONJOINT, -OINTE, adjectif et substantif.

  nominatif du pronom conjoint comme un morph?me personnel du verbe, c'est-?-dire que, selon l'usage, nous le ferons figurer dans les conjugaisons (DICTIONNAIRE FONDAMENTAL DE LA LANGUE FRAN?AISE (GEORGES GOUGENHEIM) Syst?me grammatical, 1962, page 80 ). 3. MUSIQUE. Mouvement conjoint. " Mouvement m?lodique de 1/2 ton ou de 1 ton; tout mouvement plus consid?rable est nomm? disjoint " (Charles Koechlin, Trait? de l'harmonie, tome 1, 1927-30, page 15). II.? Substantif g?n?ralement masculin. C...

• Définition: B, substantif masculin.

  A?: ? 3. La v?rit?, c'est que nous vivons dans un pays d'o? le bon sens a caval?, au point que M. de La Palisse y passerait pour un ?nergum?ne, et qu'un homme de jugement rassis, d'esprit ?quilibr? et sain, ne saurait pr?cher l'?vidence, la d?montrer par A plus B, sans se voir tax? d'extravagance et menac?, ? l'instant m?me de la camisole de force. GEORGES MOINAUX, DIT GEORGES COURTELINE, L'Article 330, 1900, page 262. B.? SCIENCES NATURELLES. 1. CHIMIE. B, symbole du bore. b, l'une des...

• Définition et Usage du mot: APPORT, substantif masculin.

  PAUL VIDAL DE LA BLACHE, Principes de g?ographie humaine, 1921, page 57. ? 4. La premi?re op?ration, l'arr?t de l'ennemi, exigeait un apport de forces qui ?tait en grande partie r?alis?, mais qu'il ?tait encore possible d'augmenter. MAR?CHAL FERDINAND FOCH, M?moires pour servir ? l'histoire de la guerre de 1914-1918, tome 2, 1929, page 143. ? G?OLOGIE. D?bris de roches entra?n?s m?caniquement loin de leur lieu d'origine et d?pos?s. ? Apports ?oliens. " Ils consistent en sable ou limon,...

• Définition: BORDEREAU, BORDEREAUX, substantif masculin.

  Bordereau des recettes et d?penses (confer Pierre-Joseph Proudhon, Qu'est-ce que la propri?t?? 1840, page 237) Un reliquat de bordereau (confer Honor? de Balzac, Les Illusions perdues, 1843, page 484). Un bordereau de paye (confer Alphonse Daudet, L'Immortel, 1888, page 58). 2. BOURSE. Bordereau de courtier, d'agent de change. ?crit constatant les op?rations et n?gociations effectu?es. Remarque?: Cit? dans la plupart des dictionnaires g?n?raux du XIXe. et du XXe. si?cle qui notent aussi dan...

• HERMÉTISME ET LITTERATURE

  phie : Igne Natura Renovarur Integra « Par le feu, la nature entière est rénovée» (dans E. Canseliet, Trois Anciens Traités d'alchimie; calligraphie el prolégomè­ nes, 1975). L'existence d'un double niveau de lecture permet donc d'interpréter tout message comme la repré­ sentation allégorique d'une gnose alchimique, astrologi­ que, hiératique, rosicrucienne, etc. Ainsi peut-on consi­ dérer que les contes de Perrault, par exemple, voilent en fait des vérités...

• suicide.

  des autres facteurs sociaux du suicide : le groupe socioprofessionnel des exploitants agricoles est celui qui, dans la population française, compte le plus d'hommes, le plus de personnes âgées et le plus de célibataires. Il est, en ce sens, logique que les départements les plus ruraux de la France soient ceux où l'on se suicide le plus. Il est également prévisible que la modification en cours des caractéristiques sociales de ce groupe (rajeunissement et augmentation du taux de nuptialité n...

• Vocabulaire: CONSENTIR, verbe.

  Code civil des Fran?ais (ou Code Napol?on) 1804, article 2063, page 371. B.? (Plus) usuel, emploi transitif direct. Consentir que (+ verbe ? l'indicatif ou au subjonctif), ou indirectement consentir ? ce que (+ verbe au subjonctif), consentir ? (+ substantif d?verbal ou verbe ? l'infinitif) [Le sujet d?signe un ?tre humain, ou une entit?, une collectivit? humaine] Vouloir bien, accepter, que quelque chose se fasse, ait lieu, existe. 1. [Avec l'id?e d'un accord imm?diat, sans r?flexion] Il...

• Grand oral du bac : LA RADIO

  La radi.o son invention et mit ses laboratoires à sa dispo­ sition. En 1896, Marconi établit les premières liaisons de télégraphie sans fil entre plusieurs bâtiments de la capitale, bientôt suivies d'une liaison à travers le détroit de Bristol, sur une dis­ tance de 13km. L'année suivante, en 1897, le physicien anglais Oliver Lodge (1851-1940) fit breveter la syntonie, c'est-à-dire le contrôle de l'égal ité des fré­ quences de transmission et de réception...

• Définition / vocabulaire: AUTORISER, verbe transitif.

  2. Par extension, domaine moral, id?ologique, etc.. Donner du poids, de l'influence (? quelqu'un, quelque chose). a) [Le sujet d?signe une personne] : ? 3. Une belle analogie entre les maladies et les crimes se tire de ce que le divin auteur de notre religion, qui ?toit bien le ma?tre, pour autoriser sa mission aux yeux des hommes, d'allumer des volcans ou de faire tomber la foudre, mais qui ne d?rogea jamais aux lois de la nature que pour faire du bien aux hommes; que ce divin ma?tre, dis-je,...

• DROITS DE SUCCESSION ET D'ENREGISTREMENT

  Enr/Succ. M. Brigotte /A. Gillet 1 LES DROITS D'ENREGISTREMENT A/ GENERALITES 1. Définition Le droit d’enregistrement est un impôt qui se perçoit à l’occasion de l’enregistrement des actes ou écrits . - Il est perçu au profit de l’Etat (sauf pour tran smission à titre onéreux de biens immeubles et pour les donations : au profit des régions ). - Il est perçu lors de l’enregistrement d’actes ou écrits mais n’est pas la contrepartie de ce...

• Dictionnaire en ligne: DOT, substantif féminin.

  par la femme, qui sont inaliénables et insaisissables et soumis à l'administration du mari " (Lexique de termes juridiques (RAYMOND GUILLIEN, JEAN VINCENT), 1971). Constitution de dot; restitution de dot. La dot (...) est le bien que la femme apporte au mari pour supporter les charges du mariage (Code civil des Français (ou Code Napoléon), Paris, Dalloz, 1957, article 1540, page 579 ). 2. ANTHROPOLOGIE. [En particulier dans les civilisations africaines] " Prestations, en biens ou en services, fo...

• Définition - Vocabulaire: ANNEXER, verbe transitif.

  quelques d?pendances de son palais, et qu'il dota, par testament, d'une partie de ses biens. VICTOR-JOSEPH ?TIENNE, DIT DE JOUY, L'Hermite de la Chauss?e d'Antin, tome 4, 1813, page 301. ? 6. Ces voiles ne se l?veront que devant Dieu, c'est-?-dire devant la tr?s sainte Eucharistie qui sera dispens?e, tous les jours, au prisonnier, s'il est un simple la?que. S'il est, au contraire, pr?tre, il c?l?brera, dans un petit oratoire annex? ? la cellule, une messe quotidienne et solitaire... GEORGES-C...