1118 résultats pour "juillet"
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Le mot "dispute" dans l'oeuvre de DESCARTES
Si c'est elle-même, donc elle peut se porter à quelque chose sans y être déterminée par l'entendement, et néanmoins c'était ceque vous niiez tantôt et qui fait encore à présent tout le sujet de notre dispute : Pour ce qui regarde le fruit de ces Méditations, j'ai, ce me semble, assez averti dans la préface, laquelle je pense que vous avezlue, qu'il ne sera pas grand pour ceux qui, ne se mettant pas en peine de comprendre l'ordre et la liaison de mes raisons,tâcheront seulement de chercher à tout...
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La guerre gréco-turque (1920-1922) - histoire
causé par la restauration de Constantin , reprend son aide aux Grecs . A l'inverse , la France , désireuse de contrebalancer l'influence anglaise en Orient, se rapproche de Kemal. Le 20 octobre 1921 , un traité est signé entre Paris et le gouvernement d'Ankara . La France renonce à la Cilicie, territoire situé au sud-est de l'actuelle Turquie, et qu'elle occupe depuis 1918. Des conventions spéciales prévoient qu'elle fournira des armes aux forces ké...
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Article de presse: L'Afrique centrale francophone secouée par la violence
novembre 1996, a bien fait vaciller le chef de l'Etat, pourtant démocratiquement élu en 1993. La fraction de l'armée qui réclameson départ est fidèle à l'ancien président André Kolingba qui privilégiait les siens, comme M. Patassé le fait aujourd'hui. Depuis le mois de février, une force interafricaine de 700 hommes détachés par six pays (Burkina Faso, Gabon, Mali, Sénégal,Tchad et Togo), chargée de faire respecter les accords de paix signés à Bangui le 25 janvier, soutenue financièrement etl...
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Slobodan Milosevic devant la justice internationale
Réduire le TPI à une marionnette des Américains, c'est par trop méconnaître ce que ce tribunal a dores et déjà réalisé. D'abordla condamnation de quelques grands orchestrateurs de l'ignominie, moins connus que Milosevic, comme avant-hier celle de Krsticà la perpétuité. Ensuite, la documentation des crimes commis, pas seulement par des Serbes. Qui, quelle pseudo-missionparlementaire, quel rapport de l'ONU, pourrait par exemple rassembler sur ce qui s'est passé à Srebrenica en juillet 1995 ce quel...
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Article de presse: La mort du maréchal Pétain
soient laissé si longtemps abuser ? Les explications, bien sûr, ne manquent pas; et les plus contradictoires ou les plus lointaines ne sont pas forcément dépourvuesde vérité. Mais l'explication essentielle n'est-elle pas que pendant quatre ans le gouvernement de Vichy avait usé officiellement detout son crédit et de tous ses moyens pour empêcher les cadres naturels du pays d'être aussi ceux de la Résistance, d'unerésistance qu'ils auraient dès lors dominée et conduite ? Un fait parmi tant d'a...
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La naissance de Combat
Début novembre, une ultime réunion se tient à Grenoble. D'Astier est absent, Libération se retire de facto du projet. La fusion est donc rapidement décidée entre le Mouvement de libération nationale et les résistants de Liberté. Une nouvelleorganisation voit le jour, le Mouvement de libération française un journal unique est créé : Combat. Régionalement, les équipesse regroupent sans problèmes majeurs au niveau central, le comité directeur mis en place est plus sensible aux conflits depe...
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Article de presse: Le Pacte d'acier
gloriole mussolinienne, dans l'obligation de participer à toute agression de la Wehrmacht, telle serait la meilleure solution possible.Hitler ne bluffait pas. Mussolini s'était en quelque sorte consolé des coups de force de Hitler en réalisant le sien, au détriment de la malheureuseAlbanie (7 avril 1939). Mais il savait bien que son armée n'était pas prête, que son industrie de guerre n'atteignait pas le niveaurequis. Il comptait sur l'alliance totale de l'Allemagne pour être protégé et maint...
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Le Nicaragua de 1978 à 1985 (Histoire)
7 décembre 1978 Levée de l'état de siège et de la loi martiale. Le 15, le président Somoza signera un décret d'amnistie concernant tous lesdélits politiques. 19 janvier 1979 Le président Somoza rejette les propositions de la Commission internationale de médiation visant à l'organisation d'unréférendum sur l'avenir politique du pays. 1er février 1979Création du Front patriotique national regroupant sept organisations politiques et syndicales d'opposition. Le FPN rejettetoute idée de dialo...
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Article de presse: Bousquet, le Fouché de Laval
l'avertir de sa déportation vers l'Allemagne. Après-guerre, le secrétaire général de la police aura bien du mal à se souvenir de ces" incidents dramatiques ". " J'ai violemment protesté auprès d'Oberg ", dit-il seulement pour sa défense durant son procès. Des protestations douteuses. Le 2 juillet 1942, les Allemands consignent en effet dans un compte-rendu de réunion queBousquet est prêt à faire arrêter sur l'ensemble du territoire " le nombre de juifs ressortissants étrangers que nous voudro...
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Pierre Laval l'Auvergnat
Reste qu'il continuait de détonner parmi les grands de la Troisième. Il demeurait l'homme mal dégrossi de Châteldon, lui-mêmejouait volontiers au paysan-châtelain, entre son donjon et demeure de maître côté jardin, avec une scierie, un moulin à papier etsa production d'eau de Sargantale, qu'il prétendra vendre à la France entière. En 1935, déjà, il était devenu un repoussoir : non seulement les tenants du Front populaire le pendent en effigie le 14 juillet,mais une partie des modérés le trouv...
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Dictionnaire en ligne:
DÉTACHÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.
détachant les notes. Jeu [pianistique] lié ou détaché, martelé ou porté (ALFRED CORTOT, Principes rationnels de la technique pianistique, 1928, page 8 ). Emploi comme substantif. Jouer en détaché. Le détaché de la note (CHARLES DU BOS, Journal, 1922, page 90 ). — GRAMMAIRE. [En parlant d'un terme] Qui est séparé du noyau propositionnel contenant son support par l'intonation, la ponctuation ou une forme verbale. Adjectif détaché (confer Le Bon Usage (MAURICE GREVISSE) 1964, § 212, page 151). — Do...
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La lente marche vers l'abolition de l'apartheid
6 mai 1987 Aux élections à la Chambre blanche du Parlement tricaméral, réservées aux Blancs, 82 % des voix vont à la droite : le Partinational, au pouvoir depuis 1945, progresse avec 123 des 166 sièges, et le Parti conservateur, opposé aux prudentesréformes engagées par le président Pieter Botha, obtient 22 sièges (+ 5). Le Parti fédéral progressiste (libéral) est en reculavec 19 sièges. 30 août 1987 Fin de la grève des mineurs noirs, déclenchée à l'appel du Syndicat national des mineurs (NU...
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Article de presse: L'intervention américaine au Vietnam
C'est lui qui est bombardé le premier, dès mai 1964. On apprendra ensuite la vérité sur les actions des compagnies aériennes " privées " américaines liées à la CIA, celles-là mêmesqui furent utilisées contre la RDV en 1954-1955, elles-mêmes filles de l'aviation du général Chennault, un ancien de la guerrecontre le Japon, lié au lobby formosan de Washington. On apprendra aussi l'importance de l'engagement américain lors desélections au Laos, ou bien encore au bord de la plaine des Jarres, cell...
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Histoire de la Revolution francaise, tome 1
eux-memes.
l'Autriche, abandonna tous ceux qu'elle avait souleves, et contribua meme a les depouiller, en partageant la Pologne. Le projet de l'Angleterre et de la Prusse reunies avait ete de ruiner la Russie et l'Autriche, en suscitent contre elles la Suede ou regnait le chevaleresque Gustave, la Pologne gemissant d'un premier partage, et la Porte courroucee des invasions russes. L'intention particuliere de l'Angleterre, dans cette ligue, etait de se venger des secours fournis aux colonies americaines par...
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et l'annihilation, et en particulier les mensonges et les tromperies,
la terre decepetit emplacement duMount JudahCemetery, dansleQueens, réservéauxJuifs originaires deBolechow. Maisilya certains aspectsdecette lettre, deschoses concrètes, des choses quelalettre ditvraiment etque, parconséquent, jen'ai pasbesoin deconjecturer, qui m'obligent àpenser auxquerelles defamille, àla proximité etàla distance, etàl’ « intimité », non spatiales ettemporelles, maisémotionnelles. La lettre commence parune date queShmiel aécrite comme suit:16/1/1939. 16janvier 1939. Jesais qu...
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Des controverses infinies
La colonisation a été et reste un sujet passionnel.
pour lesmétropoles uncitron dontellescherchaient àextraire toutlejus. Àpartir desannées 1980,certains ont faite leurlathèse d’unhistorien del’économie devenucélèbre, JacquesMarseille, quiprouvaient lecontraire. En fait, lacolonisation acoûté trèscher àla France, notamment parceque,pour desraisons politiques, ellesurpayait les biens coloniaux. Etaprès ?, pourrait-on rétorquerànotre tour.D’abord leprix fortainsi payé servait sansaucun doute àenrichir lesriches exploitants coloniaux,sûrementpaslesp...
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Article de presse: L'Anschluss
même est supprimé. L'erreur sur l'adversaire Dès la fin de 1918, après la défaite des Empires centraux, le rattachement de l'Autriche à l'Allemagne était voulu commel'unique salut pour le groupe de provinces autrichiennes de langue allemande dépourvues des moyens de vivre en nationautonome. L'indépendance voulue par les traités de Versailles et Saint-Germain de 1919 était ressentie comme le prix d'uneguerre perdue. Tous les partis autrichiens inscrivent donc dans leurs statuts la volonté d'An...
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Histoire de la Revolution francaise, tome 1
et la commune entre les individus.
suivies de repos, et ces repos de petites crises, jusqu'a des crises plus grandes. On accusait de ces troubles le clerge, la noblesse, la cour, l'Angleterre meme, qui chargea son ambassadeur de la justifier. Les compagnies soldees de la garde nationale furent elles-memes atteintes de cette inquietude generale. Quelques soldats reunis aux Champs-Elysees demanderent une augmentation de paye. Lafayette, present partout, accourut, les dispersa, les punit, et retablit le calme dans sa troupe toujours...
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?Histoire de la construction de l?Europe depuis 1945 Sylvain Kahn
Partie 1, 1945-1957, Aux origines de l’intégration européenne : le maintien des indépendances nationales 1945-1950, Europe année zéro Le bilan de la 2GM pour les Européens - Matériel. Ampleur inédite = « guerre totale », mobilisation totale civile et militaire, lieux civils pris pour cibles pour démoraliser et terroriser. Destructions aussi conseq de l’occupation nazie pour alimenter son effort de guerre. Edouard Husso...
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Ce zélé monsieur Poutine
officiel, ou à une des structures de sécurité privées des oligarques, voire aux deux en même temps. Une cassette vidéo montrantl'imprévoyant M. Skouratov filmé à son insu, au lit avec deux prostituées, est diffusée sur la chaîne publique RTR. Le doute surl'identification du procureur est permis, mais le chef du FSB vient affirmer à la télévision qu'il s'agit bien de lui. Ce chef, promu àce poste en juillet 1998 - du jamais vu pour un simple lieutenant-colonel - s'appelle Vladimir Poutine. Pre...
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L'armistice : sanglant matin du pays calme
sans leur donner les moyens de gagner. Il est bon que Mao ne devienne pas trop fort, et excellent que la guerre dure pour lesEtats-Unis en Corée, comme pour la France en Indochine, les Anglais en Malaisie, les Néerlandais en Indonésie... Et voilà laguerre de Corée à la fois stabilisée sur le trente-huitième parallèle qui coupe en deux la péninsule, et assurée de durerindéfiniment. Cela est nouveau : car la guerre, commencée en juin 1950 par les Coréens du Nord communiste avec l'aide et la bén...
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Kyoto, protocole de (faune & Flore).
l’application de sanctions contre tout pays ne respectant pas ses engagements de réduction, en contrepartie de la possibilité d’acheter des permis d’émission à des paysmoins pollueurs. Par ailleurs, elle ouvre la voix au processus de ratification par les pays industrialisés. 4.5 L’entrée en vigueur du protocole Le 31 mai 2002, les Quinze de l’Union européenne ratifient le protocole de Kyoto. Si les pays signataires sont à partir de ce moment plus de 55 — seuil nécessaire àl’application du trait...
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Gaza, bande de.
dehors de quelques colonies, la bande de Gaza est demeurée arabe par son peuplement, mais étroitement dépendante de l’économie israélienne. Il s’agit du plus pauvre desterritoires palestiniens sous occupation israélienne, ce qui en fait un terrain privilégié pour le développement de l’activisme politique palestinien. Pour lutter contre l’OLP,Israël favorise le développement des groupes islamistes, qui trouvent un terrain particulièrement favorable à Gaza. L’Intifada, soulèvement populaire qui éc...
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Hussein, la solitude d'un monarque
en particulier, qui la rendaient quasi seule responsable de l'humiliation de 1948, et accusaient le royaume d'être un satellite de laGrande-Bretagne, le souverain décida, en 1956, de se débarrasser du général britannique Glubb, commandant de la Légionarabe (l'armée jordanienne). J'ai voulu "jordaniser" mon armée, expliquera-t-il lui-même. "Nous étions dominés par l'étranger.""J'étais déterminé à mettre sur pied une force armée puissante et bien équilibrée (...) et, tant que Glubb était parmi nou...
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Article de presse: Aung San Suu Kyi, la recluse de Rangoun
rendre à Oslo, en novembre 1991, pour recevoir le prix Nobel de la paix ne représente pas l'épreuve la plus dure pour elle : leseul fait de l'avoir reçu représente un encouragement sans égal, alors que l'armée occupe les monastères et réduit le pays ausilence en imposant un " état de terreur ", pour reprendre l'expression employée à l'époque par Amnesty International. Le plusgrave est qu'elle ne peut pas voir grandir ses deux fils. Quand elle a été assignée à résidence en 1989, Alexander avait s...
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Article de presse: Leonid Brejnev, le premier des apparatchiks
malade, était mis hors circuit. Aussi personne ne fut étonné de voir Leonid Brejnev nommé en même temps que Nicolai Podgornyau secrétariat. Ses nouvelles fonctions l'absorbaient à un point tel qu'en juillet 1964 il dut céder à Anastase Mikoyan laprésidence du Soviet suprême. Il devenait ainsi le numéro deux du régime. Homme de confiance de khrouchtchev La signification de ce changement de personnel paraissait alors claire. " K " préparait sa succession, et il voulait prendre pouradjoint un ho...
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Article de presse: D'une prometteuse envolée jusqu'à l'aveu de divergence
sécession, tandis que Michel Debré ne ménage plus ses critiques. Dans la majorité, l'émulation tourne à la polémique: les " petitesphrases " des dirigeants giscardiens, en particulier de Jacques Dominati, secrétaire général des RI, aigrissent les relations, au pointque Michel Poniatowski doit à plusieurs reprises témoigner de sa complète solidarité avec le premier ministre. A l'intérieur mêmedu gouvernement, la cohésion est mise à mal par certaines critiques de Jean-Pierre Fourcade et de Françoi...
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17 janvier 1800 Traité entre Bonaparte et les derniers chefs vendéens.
habileté permet l’élaboration d’un document définitif que l’on commence de signer en ce jour. La religion catholique est considérée comme “ celle de la majorité des Français ” . Il revient au gouvernement de désigner les évêques que le pape institue. L’Etat garantit aux prêtres et aux évêques un traitement. L’Eglise, pour sa part, s’engage à ne pas inquiéter ceux qui ont fait l’acquisition de biens ecclésiastiques. 30 septembre 1800 Traité franco-américain de Mortefontaine. Les navires américai...
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L'accord qui ébranla le monde
Les Soviétiques avaient été irrités par le manque de représentativité de la délégation britannique. Si le général Doumenc étaitbien muni d'un ordre de mission lui donnant " qualité pour traiter de toute question militaire ", l'amiral Drax-Plumkett, lui, n'avaitreçu aucune délégation précise. Vorochilov se rendit vite compte que les Britanniques avaient pour consigne de " conduire les conversations avec une grandelenteur [...] en termes aussi généraux que possible ". Il déclarait à longueur de...
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Corse (île).
En 1975, la Région est divisée en deux départements distincts. Mais la dépendance économique vis-à-vis du continent et l'abondance des capitaux étrangers sur le territoirecorse, notamment, conduisent les mouvements de revendications autonomistes et indépendantistes à s'engager dans des actions politiques, mais aussi dans des actionsarmées. Dès 1974, après la dissolution du Fronte paesanu corsu di liberazione (FPCL), 111 plastiquages sont pratiqués. Après la mort de deux policiers en août 1975 àA...
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CHATEAUBRIAND : sa vie et son oeuvre
qu'il n'a jamais sacrifié aucune de ses passions et de ses rêveries. Modernité, on le verra, qui tient tout entière en la paradoxale et essentielle formule de la Préface testamentaire : « Des auteurs français de ma date, je suis quasi le seul dont la vie ressemble à ses ouvrages ... » Trois carrières pour un destin Né à Saint-Malo, non loin de cet océan qui allait être 1 'horizon permanent de sa conscience et de son discours, François-Re...
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Balzac, Honoré de - écrivain.
Au tournant de 1830, Balzac a trouvé la nouvelle formule romanesque, celle du roman de mœurs contemporaines, capable de fondre et de transcender les acquis techniques ou stylistiques de ses essais de jeunesse. Sous le titre de « Scènes de la vie privée », il réunit des ensembles de textes, reposant sur des drames secrets dont les causes sont dans l’opposition des caractères et des intérêts et dont les batailles sont des procès, parmi lesquels on retiendra Gobseck et Une double famill e (183...
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cours de droit constitutionnel l1 s2
républicain tr ès mod éré assez proche des monarchistes . Il a été plusieurs fois ministre et pr ésident du conseil sous la monarchie de Juillet 20 ans auparavant. A une exp érience po tr ès forte. Assure la gestion des affaires urgentes, charg é de n égocier la paix avc l'All et charg é de diriger l'exe jusqu' à l' élaboration d'une C. Thiers va b énéficier des circonstances. Il va etre confront é à la commune de Paris, soul èvement du peuple parisien le 18 Mars 1871 con...
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VIGNY Alfred Victor, comte de : sa vie et son oeuvre
cela me rendait sombre et pensif ». Les résultats scolaires traduisent les désarrois et les incertitudes du jeune gar çon. Excellent élève, il néglige rapidement son travail, puis quitte la pension à treize ans pour passer sous la direction très libre d'un précepteur, J'abbé Gaillard, qui, tout en respectant ses goûts, l'encourage à lire énormé ment, lui fait traduire Homère en anglais et lui communi que sa passion pour les mathématiques. De cette ép...
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Proche-Orient.
en favorisant leur intégration (aussi appelé « mondialisation »), et leur libéralisation, même si celle-ci semble plus imposée par les contraintes économiques que librementdécidée. 5 HISTOIRE 5.1 Période ancienne Depuis l'Antiquité, les envahisseurs et les marchands ont parcouru la région du Proche-Orient à la recherche de nourriture, de matières premières, de marchandises, ou depouvoir politique. Les idées, les inventions et les institutions se sont répandues à partir de cette région, lui val...
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Proche-Orient.
en favorisant leur intégration (aussi appelé « mondialisation »), et leur libéralisation, même si celle-ci semble plus imposée par les contraintes économiques que librementdécidée. 5 HISTOIRE 5.1 Période ancienne Depuis l'Antiquité, les envahisseurs et les marchands ont parcouru la région du Proche-Orient à la recherche de nourriture, de matières premières, de marchandises, ou depouvoir politique. Les idées, les inventions et les institutions se sont répandues à partir de cette région, lui val...
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Article de la loi du 10 juillet 1965 : commentaire
gistes) entrainent des coUts trop eleves pour la copropriete, l'assemblee generale peut imposer au syndic de lancer de nou- veaux appels d'offres afin de selectionner les presta- taires proposant les prix les plus competitifs. Rene- gocier les contrats peut aussi permettre aux occu- pants de realiser de sub- stantielles economies. La repartition ille- gale : Si un coproprietaire conteste le pdncipe merne de larepartition descharges par l'assemblee generale, ou s'il pretend que la majorite necess...
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Cours de droit administratif des biens
Le droit de préemption s'exerce encore dans les zones d'am énagement diff érées (AD), dans les espaces naturels sensibles, dans les p érim ètres d'action des SAFER ainsi que sur tout ou partie du territoire couvert par un plan d'am ènagement de zone (PAZ) ou par un plande sauvegarde et de mise en valeur approuv é ou publi é (PSMV). L'exercice du droit de pr éemption suppose la mise en vente du bien par son propri étaire et donc une volont é de l'ali éner. Le droit de renoncer à la vent...
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Jardin des Hespérides, Don Quichotte, Carmen, corrida et
flamenco, âpreté de la Meseta aride, luxuriance des huertas, le
Cid, les Maures et la Reconquista, l'Inquisition, l'or du Nouveau
Monde, Guernica.
prairies naturelles humides, des rivières régulières et bien alimentées. La façade méditerranéenne est d'autant plus chaude et plus sèche qu'on va vers le sud (Almería : 18,3 oC de température moyenne annuelle et 219 mm de pluie) ; c'est le domaine des arbres à feuilles persistantes, des garrigues et des maquis dégradés, des rivières irrégulières ( ramblas ) et des plantes subtropicales (canne à sucre et coton en Andalousie). Seuls les massifs sont toujours bien arrosés ; i...
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CHRONOLOGIE Juillet 1991 dans le monde (histoire chronologique)
participation de l'OLP ou de Palesti niens de Jérusalem-Est au x nég o ciations. LUNDI 22 Croatie/Yougoslavie. Les affronte ments entre Serbes et Croates repren nent en Croatie. MARDI 23 Éthiopie. Meles Zenawi, chef du Front démocratique révolutionnaire du peu ple éthiopjen, est élu pour deu x ans à la tête de l'Etat. Madagascar. L'état d'urgence est dé crété par le président Didier Ratsiraka, et des lois d'exception entrent en vigueur. Les manife...
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CHRONOLOGIE Juillet 1994 dans le monde (histoire chronologique)
•inistre de la Communication. Le 25, il ;t mis en examen pour recel et Jmplicité d'abus de biens sociaux. :wanda. Le Front patriotique rwan ais (FPR) s'empare du dernier bas on tenu par les forces gouvernemen lles. Le Hutu Pasteur Bizimungu est ommé à la présidence de la Répu Jique. Des milliers de réfugiés conti uent d'affluer vers le camp de Goma, u Zaïre. .UNDI 18 �rgentine. Un attentat à la bombe ontre le siège de l'Association mutuel !...
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CHRONOLOGIE Juillet 1992 dans le monde (histoire chronologique)
VENDREDI ___________ 17 Tchécoslovaquie. Vaclav Havel annon ce sa démission de la présidence de la Tchécoslovaquie. Tandis que ses pou voirs sont transmis au Premier ministre fédéral Jan Strasky, le Parlement slo vaque adopte une déclaration de sou veraineté. SAMEDI 18 Grande-Breugne. John Smith, partisan d'une réduction du pouvoir des syndi cats au sein du Parti travailliste, suc cède à Neil Kinnock à la tête du Labour Party. DIMANCHE 19 Congo. L...
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CHRONOLOGIE Juillet 1995 dans le monde (histoire chronologique)
SÉLECTION DU MOIS --- À L'ÉCRAN -- Joel Schumacber : Batman [orever (États-Unis). Bryan Singer : Usua/ Suspect (États Unis). Lee Tamahori : l'Âme des guerriers (Nouvelle-Zélande). --- AU CONCERT -- Elton John à Nîmes, dans le cadre du Festival d'été. Le 5. Mano Solo au Tourtour. Du 12 au 15. T he Blues Brothers Band, Ray Chartes, à Antibes, dans le cadre du Fèstival international de jazz. Le 17. --- À L'OPÉRA - - Rossini : le Comte Or>l au Théâtre d...
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1978 Juillet
SAMEDI 29 Albanie/C hine. La Chine ayant annoncé le 7 la suspe nsion de toute aide économique et mili taire , l' Albanie rompt les relations diplomatiq ues. Angol ajZaïre. Réconcihation entre les deux Etats et établissement des rela tions diplomatiq ues. LUNDI _______ 31 Fra nce. Prise d'otages à l'ambassade d' Irak à Paris qui s'achève par une fu sillade entre la pol ice et des membres du service de sécurité de l'ambassade : un policier est tué. EC...
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1975 Juillet
LUNDI ----· --- 28 SAMEDI ______ 12 France/Rouman ie. Au terme de la visite de Jacques Chirac à Bucar est, un accord décennal de coopération écono mique est conclu , relattf à l'inf orma tique , la sidér urgie et l'md us trie aéro nauti que. so ciÉTÉ MERCREDI 2 ONU. Fin à Mexico d'une conférence mondiale sur l'éma ncipation de la fe mme . Adoption d'un plan d'action pour dix ans. JEUDI 3 France . Assassinat à L von du juge d' instruction François Re �au...
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1971 Juillet
so ciÉTÉ JEUDI 1 France. Le stationnement payant est mis en place à Par is. VEND REDI ______ 16 France. Vote de la loi sur la formation permanente des salar iés. LU NDI ____ ____ 19 Fran ce. Andr é Riv es-He nrys, dé puté UDR de Paris, ancien PDG de la Garantie Foncière , est inculpé . Plu sieurs personnalités gaullistes sont impliq uées dans ce scanda le. TEC HNIQUES ET SCIEJ\'CES JEUDI 1 Physique. Mort à Londres de William Lawrence Bragg, physicien...
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1976 Juillet
so ciÉTE SAMEDI 10 Environnement. Dans la localité de Sev eso, près de Milan , un nuage toxique s'échappe d'une usine chimique et répand un gaz contenant un produit défoliant , le TCDD, ou diox ine. Le village es1 déclaré zone sinistr ée. De nombœux habitants, princip alement des enfarlts , sont hospi talisés pour des lésions cutanées. Les fe mmes enceintes sont autor isées à avorter. Les conséquences de la conta mination restent incert
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Article 1er de la loi du 21 juillet 1983: commentaire
suite aux faits invoques si elle estime qu'ils ne sont pas etayes par des ele- ments probants. Cepen- dant la Commission peut aussi se saisir d'office. A l'occasion d'un proces, par exemple, les autorites judi- ciaires peuvent solliciter un avis. Quand saisir ? La Commission peut etre sai- sie en cas de risque ou d'accident en rapport avec un produit ou service de consommation, dans le but d'eviter le risque ou d'empecher le renouvelle- ment de l'accident. Comment saisir ? Une simple lettre adre...
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Article 7 de la loi du 6 juillet 1989 : commentaire
payer une somme corres- pondant au montant des degats : frais d'hospitalisa- tion, soins, prejudice... Les locations saison- nieres : Contrairement aux locations reglemen- tees, elles ne font pas l'objet d'une assurance obligatoire du locataire. Bien que celui-ci soit res- ponsable des incendies, degats des eaux, vols et degradations survenus pendant sa periode d'oc- cupation des lieux, it nest pas oblige de souscrire une assurance. Cependant elle est souvent une condi- tion de la location, ce q...
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Loi du 24 juillet 1966, article 244 : commentaire
- designent le president du conseil d'administration ; - le controlent ; - votent, apres &bat sur les projets qui leur sont sou- mis ; - revoquent le president s'il y a lieu. Les cautions, avals ou garan- ties dorm& par la societe sont de la seule compe- tence du Conseil d'admi- nistration, sauf autorisation donne par lui au president dans la limite d'un montant total qu'il fixe. Responsabilite : En principe, les administrateurs ne sont pas tenus du pas- sif de la societe. Toutefois, en cas de f...
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