1509 résultats pour "entreprises"

• Grand oral du bac : Économie CAPITAL ET CAPITALISME

  Capital et capitalisme Une nouvelle couche sociale formée de ban­ quiers et de marchands apparaît : la grande bour­ geoisie. La révolution industrielle, à l'œuvre dès le milieu du xvm• siècle, accélère ce mouvement. Le bouleversement des techniques traditionnelles et l'émergence d'un certain esprit d'entreprise se tra­ duisent par la réduction des coûts de production. Le sociologue allemand Max Weber (1864 - 1920) a montré comment le puritanisme qui domin...

• reflexion personnelle sur les effets de la mondialisation sur l'Administration publique.

  interdépendance croissantes des environnements, puis une tendance à l'homogénéisation des institutions. Cette homogénéisation des normes est toutefois biaisée car seuls les agents internationaux les plus puissants ont réussi à faire accorder la primauté à leurs intérêts. Ce processus se traduit donc par une action fragmentaire à l'échelon international. Cela  a produit de graves retombées en termes d'analyse et d'action publique. Cependant, la mondialisation n'a pas seulement concernée l'innovat...

• GARDES Delphine Problèmes sociaux posés par la délinquance DUS2

  Problème sociaux posés par la délinquance DUS2 1 Introduction : Problèmes que cela suppose d’un point de vue de l’accès à l’emploi. Principe de non -discrimination, on ne doit pas ne pas embaucher quelqu’un sous prétexte qu’il a été condamné plus tôt dans sa vie (hormis certaines professions soumises à un casier judiciaire vierge). Problèmes relationnels entre l’entreprise, les collègues et le « délinquant ». Il y a aussi la question de la per...

• gouverner la france

  d'une économie peu productive, d'une population appauvrie mais également d'un territoire désorganisé dû aux dégâts causés par la guerre. De Gaulle recommande les mesures du Conseil Nationale de la Résistance (dit aussi CNR) il a été appliqué pour redresser la France après son effondrement. La CNR est un texte adopté le 15 Mars 1944 à l'unanimité par le conseil nationale de la résistance Française. Ce texte est constitué de deux parties, un plan d'action immédiate (qui a été mené durant la...

• La croissance de la Chine est-elle soutenable ?

  innovations technologiques dans les exportations des firmes étrangères ne semble pas contribuer de manière directe à la croissance. Or il se trouve que ce sont lesentreprises étrangères qui innovent le mieux, on l'a vu, la part des produits de haute technologie a doublé dans les entreprises étrangères alors q'elle a stagné dans lesentreprises chinoises, l'écart de sophistication s'est agrandit et cela limite les effets d'entrainement des exportations sur le progrès technique. Ensuite, on remarqu...

• charte

  De plus, il faut prendre en compte les éléments individuels de chacun, tels que des complications dans la vie privée. Plus encore, chaque individu a sa propre perception des choses, ce qui rend difficile de déceler un comportement de désengagement d’un individu à l’autre. C’est pourquoi généralement il n’est pas remarqué dès le début. En ce qui concerne les causes de ce dernier, il existe une multitude d’articles et d’études cherchant à les établir. Ainsi, nous avons l’article de Constan...

• grève.

  mutualisme - 1.HISTOIRE non-violence ouvrier (mouvement) relations industrielles revendication Sorel Georges syndicalisme syndicalisme - Le syndicalisme ouvrier français - Le temps des divisions syndicalisme - Les moyens d'action Les livres ouvrier (mouvement) - la révolte des ouvriers de la soierie lyonnaise (9-12 avril 1834), page 3650, volume 7 République (IVe) - les usines Michelin en grève, en juin 1948, page 4318, volume 8 socialisme - piquets de grève devant une usine à Turi...

• COMTE: Science et ordre social

  a. Or la positivité de la science sociale est ce qui peut réduire à néant le théologique et le métaphysique(Mais... —> homogènes...), et unifier le système de nos idées. b. Ainsi peut-on prévoir sur des bases réformées et durables (l'enchaînement naturel, mené à son termeavec la physique sociale, des différentes sciences) la constitution d'une nouvelle philosophie, elle-mêmepositive (Alors il suffira... —> ... universelles). c. Rien de plus épistémologique, du reste, que les problèmes abordés...

• Le fordisme aux États-Unis

  d’atteindre le plein emploi. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, les États unis connaissance une montée de puissance, notamment ils détiennent un poids important concernant lesrelations diplomatiques et le pouvoir militaire. Par leur puissance économique et leurs avancés technologiques, ceux-ci peuvent rependre leur idéologie, c’est-à-direun système démocratique où la modernisation rime avec le progrès de société. Cependant, à ce moment, les États-Unis n’exercent pas un pouvoir hégémoni...

• BUFFON Georges Louis Leclerc : sa vie et son oeuvre

  il assure sa fortune en revendiquant, contre son père, l'héritage maternel, qu'il saura d'ailleurs faire fructifier par la suite, non seulement grâce au succès de ses ouvra­ ges, mais aussi par des investissements agricoles et industriels (en 1767, il se lancera même dans la métallur­ gie). Ses activités scientifiques sont alors très variées, il s'intéresse à des questions de mathématiques et de physique, et présente des mémoires à l'Académie des scienc...

• essais de montaigne

        C'est une donc une définition problématique à la fois de l'individu Michel de Montaigne et de l'écriture qui le constitue qui nous est présentée ici. Il s'agit de voir à la fois par quels moyens l'écriture résout ce problème de cohérence et cet éclatement du sujet, d'identité et d'altérité, et quel intérêt l'autoportraitiste trouve à résoudre ce problème en conciliant ces deux dimensions.         Cohérence du sujet, parce que Montaigne proclame explicitement qu'il se prend pour sujet princ...

• Dictionnaire en ligne: ENGAGEANT, -ANTE, participe présent, adjectif et substantif féminin pluriel.

  écrites ou à écrire (ROMAIN ROLLAND, Beethoven, tome 1, 1937, page 40 ). B.— Par analogie, en emploi pronominal réfléchi. S'engager pour quelqu'un. " Lui servir de caution " (Dictionnaire de l'Académie Française). II.— [Le procès vise une convention de service ou une obligation morale, demandée ou donnée dans une situation donnée; le substantif correspondant est gages ou engagement] A.— [Le procès vise une convention de service; l'objet désigne une personne ou ses possibilités de travail] 1. [Le...

• Dictionnaire en ligne: ENGAGÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif masculin.

  (L' Œuvre. 5 février 1941). Fréquence absolue littéraire : 2 649. Fréquence relative littéraire : XIXe. siècle : a) 3 184, b) 2 953; XXe. siècle : a) 2 982, b) 5 173. Forme dérivée du verbe "engager" engager ENGAGER, verbe transitif. I.— [Le procès vise une convention de service établie dans un lieu, ou une situation; le substantif usuel correspondant est gage] A.— [Le sujet désigne une personne; l'objet désigne un inanimé concret] Mettre en gage. Les uns venaient retirer, et les autres engager...

• État d'Europe centrale de 1918 à 1993, la Tchécoslovaquie rassemblait deux peuples slaves différents par leur langue et par leur histoire - les Tchèques à l'ouest et les Slovaques à l'est.

  Bohême Bohême (Forêt de) Bohême - Géographie Carpates Danube Elbe Erzgebirge Géants (monts des) Morava Moravie Oder Prague Silésie Slovaquie Slovaquie - Géographie Sudètes (monts) Tatras Vltava Les livres Tchécoslovaquie - le cours médian de la Vltava, page 5065, volume 9 Les aspects humains. La population comprenait essentiellement des Tchèques (54,1 %) et des Slovaques (31 %), qui se différenciaient assez nettement par l'histoire, la langue, le patrimoine culturel et le...

• Droit du marcher interieur

  Le droit de la concurrence est né à ce moment l à. Des secteurs entiers de charbon et de l’acier   é taient accapar és par des cartels priv és. Et donc ces  états ont voulu se mettre ensemble pur   discipliner ces cartels, d’o ù la cr éation du droit de la concurrence, et donc des r ègles y aff érant   à  savoir notamment les r ègles d’abus de position dominante. Le secteur du charbon allait rapidement  être en crise, et donc il fallait trouver d’autres sources   d’ énergie, et la solidarit...

• stage

  page 1sur 8     Sommaire 1­ Introduction. 2­L’entreprise. 3­Rapport d’activités personnelles. 4­Conclusion sur ce stage. 5­Annexes.

• Entreprise : Comment se déroule la procédure disciplinaire ?

  contre décharge. li n'existe pas de délai légal entre la réception de la convo­ cation et la date de l'entre­ tien. Ce doit être un délai raisonnable . La convoca­ tion doit indiquer l'objet de l'entretien et rappeler au salarié qu'il a le droit de se faire assister par un membre du personnel et par nul autre . Le conseiller extérieur prévu en cas de licencie­ ment ne peut intervenir si le licenciement n'est pas envisagé...

• Approche systémique de l'entreprise et de son environnement

  L'ENTREPRISE, APPROCHE SYSTÉMIQUE impossibles même à identifier correctement. ( ... )Alors, démis­ sion de l'intelligence? ( ... ) Peut-être pouvons-nous explorer une autre issue, difficile et audacieuse? Remettre en question la méthode (Discours de la méthode pour bien conduire sa rai­ son, René Descartes, 1637) ( ... ) : objectivité et logique, analyse et synthèse, conditions nécessaires et suffisantes, évidence des lois naturelles. ( ... ) Nous...

• Conjoncture : entreprises transnationales (2005-2006) L'année 2004 a été marquée par une reprise de l'activité des firmes transnationales après le...

  Conjoncture : entreprises transnationales (2005-2006) L'année 2004 a été marquée par une reprise de l'activité des firmes transnationales après le ralentissement qui avait succédé au pic de l'an 2000. Cette activité peut être mesurée par les flux d'investissements directs à l'étranger (IDE). En 2004, d'après le dernier Rapport sur l'investissement dans le monde de la CNUCED, paru en 2005, le montant total des IDE s'est élevé à 648 milliards de dollars, soit une augmentation de 2 % par rapport à...

• droit terminal STG le contrat

  sans autorisation est un délit correctionnel passible d’une peine d’emprisonnement de 3 ans et une amande maximum de 300 000 euros. II. Les marques A. L’importance de la marque La marque joue un rôle essentiel dans la politique commerciale des entreprises. Il est la signature qui permet d’attirer ou fidéliser la clientèle. Elle a pour objectif un signe d’instinctif qui permet au client de le distinguer de ces concurrents. B. Définition Selon le...

• Chiffre d'affaires (économie)

  d'affaires prennent une nouvelle signification lorsqu'on · les compare · aux produits nationaux bruts de certains États. Ils reflètent une puissance économique qui échappe aux possibilités d'intervention de ces États. 5 Pour rendre compte de l'importance · exacte d'un groupe industriel composé de plusieurs unités, il faut recourir à la notion de chiffre d'affaires consolidé. Par ailleurs, le chiffre d'affaires n'est significatif que si l'on expr...

• Représentants du personnel : où exercent-ils leurs fonctions ?

  comité a la pleine jouissance. Il doit pouvoir y entrepo­ ser ses documents, pou­ voir y garder de l'argent ou des marchandises . Bref, il doit en détenir la clé . • Taille et aménage­ ment des locaux : La loi n'entre pas dans le déta il pour déterminer la surface minimale des locaux ni leur équipement Pour les locaux synd icaux, la loi fait une sub­ tile distinction entre un local « convenant » aux fonctions (moins de 1 000 s...

• Qu'est-ce qu'un congé de conversion ?

  règles spécifiques ont été établies dans la sidérurgie et les chantiers navals. • Statut des béné­ ficiaires : Leur contrat n'est pas rompu ; il n'est que sus­ pendu. Ils perçoivent une allocation égale au moins à 65 % de leur rémuné­ ration brute antérieure, plafonnée à 4 fois le pla­ fond de la Sécurité so­ ciale. Pour les bas salaires, l'allocation ne saurait être inférieure à 85 % du SMIC. Cette allocation est ver­ sée...

• La stratégie consiste-elle à gérer une chaîne de valeur ?

  traiter, d'externaliser ou de mener des partenariats pour bon nombres d'activités. Porter a proposé le concept de « système de valeur » pour rendre compte del'imbrication des chaines de valeur dans une filière. Conclusion : Bien que la gestion et l'étude de la chaîne de valeur soit une phase très importante dans la stratégie d'entreprise elle n'en demeure pas moins qu'un outil.Ainsi il serait réducteur d'affirmer que la stratégie d'entreprise relève uniquement de la gestion de sa chaine de valeu...

• Congés payés et fermeture de l'établissement ?

  chés de gagner leur vie par la décision patronale doi­ vent être indemnisés c'est­ à-dire toucher l'équivalent des salaires perdus. • Salariés n'ayant pas un droit complet : L'emplo y eur n'est pas obligé de fermer pendant la totalité des congés légaux. li a le droit de don­ ner les vacances, en partie par roulement, en partie par fermeture. Néanmoins, il y aura tou­ jours des salariés qui, entrés récemment dans l'entre­ prise,...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de Cassation, chambre sociale, le 27 novembre 1992, n° 90-43.183 : commentaire

  Couples : L'activite de deux conjoints au service de deux entreprises ayant des activates concurrentes peut creer une suspicion lorsqu'il apparA qu'un risque d'indis- cretion existe, mais cela n'autorise pas, en soi, un licen- ciement II faut des preuves. Cadres : L'administra- tion estime que ('obligation ne peut etre generale et qu'elle est fonction des res- ponsabilites des salaries. Les manquements a ('obli- gation de discretion peu- vent caracteriser la faute grave plus facilement pour les...

• Rapport de Stage Kiné (collège)

  Sommaire I-Présentation de l’entreprise II-Présentation du métier a) Les séances                                                                                                        b)   Ses techniques et son mat ériel                                                                              c)   Les lieux de travail III-Qualités personnelles et formation a) Les qualit és personnelles b) La formation IV-Mes observations pendant le stage a) Au cabinet   b) A domicile V-Impressions Pe...

• Rapport de Stage en kinésithérapie

  Sommaire I-Présentation de l’entreprise II-Présentation du métier a) Les séances                                                                                                        b)   Ses techniques et son mat ériel                                                                              c)   Les lieux de travail III-Qualités personnelles et formation a) Les qualit és personnelles b) La formation IV-Mes observations pendant le stage a) Au cabinet   b) A domicile V-Impressions Pe...

• Intérimaires : comment toucher le chômage ?

  cedemmerrt pour ouvrir des droits. On divise le salaire de reference par le nombre obtenu. Readmission : Le propre d'un interimaire est de connere des intervalles entre deux missions. Peut- il etre indemnise par le cho- mage a chaque intervalle ? Si l'interesse a entame une periode de chomage qu'il n'a pas epuisee, it peut reinscrire (on pane de reprise et non de read- mission). II percevra les allo- cations au terme d'un delaide carence egal au nombre de jours de conge qui lui auront ete payes....

• Economies d'échelle

  Concorde ou celle de la France et de l'Allemagne pour la construction de l'Airbus. 4 Les économies d'échelle ne sont pas Illimitées. L'échelle de production la meilleure n'est pas forcément la plus grande. Plus l'entreprise est importante, plus les coOls de direction et d'administration s'élèvent, plus 1~ bureaucratie risque d'envahir la firme. Les défauts engen­ drés par le gigantisme (manque de souplesse, mauvaise communication, effectifs pl...

• coca cola

      John Pemberton (1831-1881)   Le 6 juin 1887, la marque Coca Cola voit le jour et la société est vendu à Asa Griggs pour la somme de 2300 dollars. Le secteur d'activité de cette entreprise est agroalimentaire, avec la vente de BRSA (Boisson Rafraîchissantes Sans Alcool).   L'effectif total de Coca Cola est de 94400 salariés dans le monde.   Il s'agit d'une société anonyme dont le montant du capital est de 235 843 015 dollars. Le nombre d'actionnaire se partage entre Berkshire Hathaway (8,6%)...

• Investissements et croissance

  2) Investissement de capacité/ de productivité : quelles conséquences sur l’emploi ? L’I. de capacité sert à augmenté les capacité de l’E. produire plus. L’investissement de productivité ; but : produire mieux, réduire les coûts de production (produire moins cher) L’I. de capacité  hausse d’emploi (plus de machine donc plus de travailleur) ≠ l’I. de productivité  destructeur d’emploi. Dans la réalité, le plus souvent, ces deux types d’I. sont confondu. 3) Investissement matériel/immatérie...

• Rapport de stage en Pharmacie (3ème)

  Nom de votre Collège Année scolaire 2011/2012 • Sommaire : Page de couverture............................................................................................1 Sommaire..........................................................................................................2 Présentation de l'entreprise...............................................................................3 Organisation de l'entreprise........................................................................

• Qui peut bénéficier du 1 % patronal ?

  - l'agrandissement d'un logement existant ; - le prêt-relais destiné à l'achat d'un nouveau loge­ ment, dans l'attente de la vente du premier loge­ ment, et à condition que le salarié change de rési­ dence principale pour des raisons de mutation pro­ fessionnelle ; l'aménagement de locaux pour des handica­ pés physiques, .. . • Montant du prêt : Il est très variable et dépend de l'opération à financer. En outre, vos ressources sont égal...

• Article 92 d du Code général des impôts : commentaire

  cation de la -taxation a 16 % (19,4 % avec le prelevement social et la CSG) prevue a Particle 160 du CGI si les conditions posees par cet article sont remplies (voir fiche Plus-values mobilieres). Ces plus-values sont impo- sees sans consideration d'un seuil global de cession comme pour les valeurs mobilieres en general. Le coproprietaire devra ven- tiler le montant de la plus- value entre celle corres- pondant a des titres relevant du regime de Particle 160 et celle relevant du regime general (...

• Culture ET ENTREPRISES de 1980 à 1989 : Histoire

  � ------�-------------------------------- CULTURE ET ENTREPRISES. L'exposirion Arbrorigènes d'Ernes/ P i g non , qui a lieu au Jardin des Plames à Paris en 1984, es/ sowenut par /'agenœ de publicilé Limas. Ci- dess us: une seul plu re exposée. © Lintas arrogante du marché artistique international durant le mois de no­ vembre 1987: le 10, à New York, Christie's adjuge pour 2 090 000 dol­ lars le Jeune Homme à la fleur de Gauguin et pour 5 280 000 dollars...

• L'industrie française ?

  Alors que certaines productions industrielles connaissent des dif­ ficultés, d'autres sont dynamiques et jouent un rôle important dans la balance commerciale. Les grandes régions industrielles évoluent selon leur capacité à être compétitives, dynamiques ou pas. 1. Les secteurs industriels en difficulté Les productions industrielles en crise sont essentiellement issues de la première révolution industrielle. Il s'agit de la sidérurgie*, du textile et...

• Mannesmann

  4 Mannesmann donne l'exemple en matiere crechanges avec rUnion sovietique. Les deux tiers de sa production de grands tubes sont exportes vers ce pays. Tout en conservant certaines de ses extensions en amont (qui ont fait de Mannesmann une societe miniere), Mannes- mann s'oriente a partir de 1970 vers des produits plus elabores (machines). Cette extension en aval se traduit en 1973 par la prise de contrale du cinquieme cons- tructeur allemand de machines : Demag de Duisbourg. 5 Dans le metre temp...

• SES : Investissements et croissance

  2) Investissement de capa cité/ de productivité : quelles conséquences sur l’emploi ? L’I. de capacité sert à augmenté les capacité de l’E. produire plus. L’investissement de productivité ; but : produire mieux, réduire les coûts de production (produire moins cher) L’I. de capacité  hausse d’emploi (plus de machine donc plus de travailleur) ≠ l’I. de productivité  destructeur d’emploi. Dans la réalité, le plus souvent, ces deux types d’I. sont confondu. 3) Investissemen...

• L'activité humaine

  Définition et composante Condition de travail: .caratérise une situation qui peut influencer l'activité de travail: ambiance et environnement du travail.C'est à dire: -travailler seul ou en équipe -condition physique -lié au salaire -condition phychologique(comportemental). Elles comprennent la pénibilité et les risques du travail effectué ainsi que l'environnement de travail (bruit, chaleur, exposition à des substances toxiques, les délais de production ou de ventes d'un produit, etc....

• Rapport de stage

  1SOMMAIRE Partie I. Présentation de l'Entreprise 2 1. Introduction 3 2. Les différents métiers 4-5 Partie II. L'importance du Suivie Administratif dans une PME 6 1. Schéma du suivie d'une pièce 7 2. Détails du schéma de suivie d'une pièce 8-9 3.Activité faite durant le stage 10 Partie III. Mes activités durant le stage et son évaluation globale 11-12 Partie IV. Annexes...

• Fiche de lecture les Heures souterraines de Delphine de Vigan

  L'histoire est racontée dans un ordr e chronologique. Sens du titre :  Le titre accentue le fait de l’ambiance sombre du roman. Les heures souterraines sont  à  la fois, un sens premier, les heures pass ées par Mathilde dans les souterrains du RER et pour   Thibault dans les souterrains de la ville, et au sens m é taphorique, les heures cach ées, cette part d’intime qui reste  à l’abri de la   lumi ère, ce qu’on ne dit pas, ce qu’on cache, ce dont on a honte.   Th èmes abord és et liens avec...

• zone de chalendise emcar

  modèles disponibles et un v éritable service par une  équipe form ée à l'étranger et   technique avec plus de 25 000 pi èces de rechange originales r éférenc és.  Relation commerciale: Differentes methodes de vente sont utilises chez EMCAR, comme la vente libre ou   la vente assistee. Les actions mise en oeuvre afin de fideliser les clients par l'entreprise sont les   promotions speciales et les clients fideles sont contactes les premiers. Positionnement et image: Les variables cles du position...

• Time Warner - médias & information.

  4 L’ENTREPRISE AUJOURD’HUI Au terme de l’année 2004, le groupe Time Warner présente le bilan suivant : un chiffre d’affaires de plus de 42 milliards de dollars (contre 39,5 milliards de dollars en 2003)et des bénéfices nets de 3,364 milliards de dollars (contre 2,6 milliards de dollars en 2003, soit une augmentation de plus de 27 p. 100). En janvier 2005, le groupe TimeWarner compte plus de 84 000 salariés à travers le monde. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous...

• strategie Cas lucien barriere

  - Hôtellerie de luxe  Clientèle haut de gamme, Structure particulière, Concurrence propre. - Jeux en ligne (LeCroupier.com et BarrierePoker.fr) Au vue des informations présentes dans le dossier, pour le diagnostic stratégique nous analyserons uniquement le premier DAS à savoir les jeux du casino.  DIAGNOSTIC EXTERNE Nous allons effectuer le diagnostic externe du groupe Lucien Barrière afin de connaître l’envi...

• LA SOCIETE FRANCAISE DES 30 GLORIEUSES

  Accords Matignon de 36 : conventions collectives, réduction temps de travail seront enfin correctement appliqués, ac l'aide des gouvernements du tripartisme français(SFIO, PCF, MRP). Hausse du salariat => hausse syndicalismeMode financement protection sociale repose sur W salarié : renforce poids des travailleurs dans négociations ac patronat.On veut meilleures conditions de travail et de vie.Recomposition syndic en FR : CGT tjrs « leader » (43% des suffrages lors des élections sur sécu en 1950)...

• Rapport : Laboratoire médical

  Sommaire Présentation, raison du choix de stage P.1 Présentation de l’entreprise P.2 Personnel et organisation du labo P.3 Mon journal de bord Jour 1 P.4, P.5, P.6 P.7, P.8 Jour2 P.9...

• Une crise économique n'a-t'elle que des aspects négatifs ? Faut-il vraiment la redouter ?

  conséquence, les ménages empruntent beaucoup plus, ce qui incite à la consommation. Par exemple, le nouveau président de la BCE a abaissé son taux d’intérêts à 1,5 pourcent, pour que les consommateurs et les entreprises, puissent emprunter et investir de nouveau. Cela permet de relancer l’activité économique. Ensuite, les pays en crise connaissent généralement une déflation : les prix des biens et des services diminuent. En effet, lorsque l’offre est supérieure a la demande, le...

• Pourquoi nous trompons nous

  nous désirons la vérité.  La question à traiter est donc : peut-on assigner des causes précises à l'erreur - ce qui permettrait de les prévenir et de les éviter, de ne pas subir passivement l'erreur ?  III - LES GRANDES LIGNES  Le désir de comprendre l'erreur renvoie au désir de l'éviter. Cette question est donc subordonnée à l'entreprise de construction d'une méthode, entreprise dont l'oeuvre de DESCARTES donne l'exemple par excellence.  Cependant, l'analyse de l'erreur par DESCARTES laisse sub...

• Ordonnance du 22 décembre 1967, article 19 : commentaire

  Modalites d'utilisa- tion : Bien que, dans les faits, la pratique soit plus souple, le titre-restaurant fait l'objet dune regle- mentation rigoureuse : II peut etre utilise en se- maine, sauf pour les sala- ries qui, travaillant le di- manche ou les jours feries, ont sur leurs titres une mention particuliere. II est valable dans partement du lieu de tra- vail et les departements limitrophes. A noter, tou- tefois, que certains titres sont utilisables sur tout le territoire. Si l'on ne veut pas pr...