971 résultats pour "chambrer"

• bicamérisme (cours de droit public).

• Anglais vocabulaire espagnol

  * bedroom * La chambre à coucher dormitorio * dining room * La salle à manger comedor

• Expliquez et appréciez cette « Pensée » de Pascal : Tout le malheur des hommes vient d'une seule chose, qui est de ne savoir pas demeurer en repos dans une chambre.

  jusqu'à l'isolement total dans un tonnea:u, beaucoup ~e sages ont de~~ndé à la solitude le bonheur qu'ils ne trou;v~Ient pas l?armi le tumulte du siecle; Descartes n'entra-t-il pas dans un veritable ravissement lorsque, enferme dans son cpoêle ~. au fond de la Bavière, il découvrit, à la faveur de cette:; · retraite, les principes de sa « Méthode » 'l Voltaire, si mondain pourtant, SI avide de « divertissements ~, a cherché parfois...

• Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 juin 2002 : Donne...

  Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 juin 2002 : Donne acte à l'Association Adam et autres de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi à l'égard de M. Pagnoux; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 2 décembre 1998) que la société anonyme L'Amy SA, premier fabricant français de montures de lunettes dont 1'endettement bancaire excédait, en novembre 1993, 215 000 000 francs a, dans le cadre de la procédure de règle­ ment amiable de...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale, le 30 juin 1988, n° 85-43.853 : commentaire

  Heur detoumement a son profit, caracterise un man- quement grave a l'obliga- tion de fidelite. Sanction des man- quements a l'obligation de loyaute : L'employeur est fonde a sanctionner les agissements du salarie des leur decouverte, meme si l'entreprise appelee a en tirer profit n'a pas encore commence son exploi- tation. Le manquement a l'obliga- tion de fidelite par une action concurrentielle directe caracterise la faute lourde, c'est-a-dire que le salarie est prive, non seulement de son prea...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation,chambre sociale, le 21 janvier 1987, n° 84-40.934 : commentaire

  sante : en effet I'employeur regle integralement l'in- demnite de conges payes, puisque, de son point de vue, lesalarie est en vacances et non pas malade. Mais rien n'inter- cirt a l'interesse de deman- der et de percevoir ses indemnites joumalieres de la Securite sociale. Le salarie ne peut exiger un reliquat de conges payes sous le pretexte qu'il n'a pas pu profiter de ses vacances, mais i1 peut tenter de le *oder. Maladie englobant les cones payes : Quand le salarie est tombe malade avant d'a...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale, le 21 mai 1992, n° 91-40.190 : commentaire

  par contrat doivent cor- respondre a des normes serieuses et raisonnables ; - avant de rediger la clause, it convient de se referer aux pratiques et usages en vigueur dans la branche d'activite consideree ; - la baisse du chilli ed'affaires ne doit pas etre due a la faute de l'entreprise ; - la clause de quota est applicable, meme si la baisse constatee du chiffre d'afFaines est due aux circonstances economiques. Modification ou revi- sion de la clause : L'em- ployeur ne peut en cours de contrat...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale, le 7 février 1990, n° 87-45.340 : commentaire

  II Comment justifier ? Peut-on considerer que l'on a justifie de son absence a partir du moment ou l'on a telephone ou prevenu son superieur hierarchique verbalement ? Avertir nest pas justifier. Le salarie qui a « annonce la couleur » est moins fautif que celui qui n'a pas donne signe de vie mais it nest pas exonere d'appor- ter la preuve que le motif avance etait exact. II lui faudra donc produire : - soit un certificat medical s'il s'agit d'une maladie ou d'un accident atteignant le salarie l...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale le 31 mai 1989, n° 86-10.739 : commentaire

  Une association peut-elle verser des honoraires ? Certaine- ment, si ce membre lui a donne une consultation en toute independance. Mais ce n'est pas parce qu'il s'agit dune associa- tion et de l'un de ses membres que Ion est dispense d'appliquer les regles. Si ('association verse des honoraires, it faut que ceux-ci remunerent un travail fait en dehors de tout lien de subordination juridique. Cette question ne pose generalement pas de diffi- culte lorsque le [Deng- ciaire est déjà un travailleur...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale, le 14 novembre 1990, n° 87-45.288 : commentaire

  pas prolonge du fait de ces absences. Son terme reste fixe a la date initialement prevue. Solutions possibles : Ce principe allanta Are du principe prece- dent, on pouvait envisager deux solutions : - soit estimer que le conge ne saurait prendre effet pendant le preavis. Mais les dates ne pouvant en etre modifiees a moins de I mois du depart, considerer que ('absence du salarie resulte dune dispense (partielle ou totale) de preavis, et que les cones payes doivent lui etre sold& sous forme din- d...

• La Chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt en date du 6 mai 2003, relatif au thème de la propriété intellectuelle.

  La Chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt en date du 6 mai 2003, relatif au thème de la propriété intellectuelle. En l’espèce, un chef étoilé avait constitué avec deux autres associés une société portant son nom. Après la constitution de la société, il a déposé la marque « Alain X » puis a racheté une marque comportant son nom et son prénom,déposé par une tierce personne. Il apprend plus tard que cette société a déposé deux marques contenant son nom. Ce chef étoilé a...

• Molière, Le Malade Imaginaire, Acte I, Scène 1. ARGAN, seul dans sa chambre assis, une table devant lui, compte des...

  Molière, Le Malade Imaginaire, Acte I, Scène 1. ARGAN, seul dans sa chambre assis, une table devant lui, compte des parties d'apothicaire avec des jetons ; il fait, parlant à lui-même, les dialogues suivants : Trois et deux font cinq, et cinq font dix, et dix font Vingt. Trois et deux font cinq. "Plus, du vingt-quatrième, un petit clystère insinuatif, préparatif et rémollient, pour amollir, humecter et rafraîchir les entrailles de monsieur?" Ce qui me plaît de monsieur Fleurant, mon apothicaire,...

• Grèce 1993-1994 Au risque de l'isolement En octobre 1993, obtenant 171 sièges sur 300 à la Chambre, le PASOK (Mouvement...

  Grèce 1993-1994 Au risque de l'isolement En octobre 1993, obtenant 171 sièges sur 300 à la Chambre, le PASOK (Mouvement panhellénique socialiste) a repris à la Nouvelle République du Premier ministre sortant Constandinos Mitsotakis le pouvoir perdu en juin 1989, au terme de deux mandats (1981-1985; 1985-1989). En faisant dissidence, parce que partisan de l'intransigeance vis-à-vis de l'affaire de la République de Macédoine, Antonis Samaras, ancien ministre conservateur des Affaires étrangères,...

• Politique et religion sous la Restauration

  réduire le droit de vote. Ces changements, ainsi que de la crise et des difficultés économiques, ont généré un malaise beaucoup plus fort dans la population, qui s'est rebellée en 1830. CCLS : Un pouvoir monarchique très fort donc, mais a même temps des garanties importants contre tout abus du pouvoir. La Charte de 1814 rétablit la dynastie des Bourbons. Aussi, elle est un texte de compromis, conservant des acquis de la Révolution Française. Le terme de « Charte » fait référence à l'Ancien Régim...

• Biélorussie 2004-2005 Une dictature toujours isolée Entachées d’irrégularités, les élections législatives d’octobre 2004 ont permis d’évincer de la Chambre basse...

  Biélorussie 2004-2005 Une dictature toujours isolée Entachées d’irrégularités, les élections législatives d’octobre 2004 ont permis d’évincer de la Chambre basse du Parlement les réfractaires au régime, de reconduire les fidèles et d’empêcher l’entrée de l’opposition. Par un référendum organisé au même moment, le président Alexandre Loukachenko a obtenu l’approbation par 79,42 % des électeurs de sa proposition d’abrogation de la limitation du nombre de mandats présidentiels, pouvant ainsi en br...

• Commentaire sur le discours du président Grévy devant le Sénat: arrêt de la Cour de cassation 1er chambre civil rendu le 14 février 1995

  Albanina BECIRAJ Séance 1 : Droit des familles C’est un arrêt de la Cour de cassation 1er chambre civil rendu le 14 février 1995, évoquant la notion de responsabilité de la rupture de concubinage. M. Y et Mme. X ont fait connaissance en avril 1985, suite à cette rencontre ils décident de cohabiter ensemble dans un appartement en location, payé Mme. X. Qu’ils ont par la suite décidé de se marier religieusement selon la coutume musulmane le 20 juillet 1985, et se sont séparé un mois plus...

• Dissertation : L’intérêt du bicaméralisme sous la Vème République.

• Faire un pourvoi en cassation

• LA CONSTRUCTION PROGRESSIVE DU RÉGIME PARLEMENTAIRE DANS LA VIE CONSTITUTIONNELLE DE LA GRANDE BRETAGNE.

  B) LA CHAMBRE DES COMMUNES. La Chambre des communes est la chambre basse du Parlement du Royaume-Uni, la Chambre des communes en est la partie dominante. La Chambre des communes a été mise en place au XIVe siècle et n'a cessé d'exister depuis. En revanche, auparavant, la Chambre des communes avait bien moins de pouvoir que la Chambre des lords, contrairement à aujourd'hui. La chambre des communes comprend 651 membres. Le mandat est de 5 ans. Les députés à la Chambre sont élus au suffrage...

• ENCYCLOPEDIE: Cour de cassation

• RECOURS EN CASSATION C.E. 2 févr. 1945, MOINEAU, Rec. 27

  ti ons sous l'arrêt d' Aillières *, 7 févr . 1947); depuis lors est intervenu un arrêt de Bayo du 12 déc. 1953 (Rec. 544; R. P. D. A. 1954 .3, concl . Chardeau; A. J. 1954 .11.138, note de Soto; A. J . 1954.11 bis.2, chr. Gazier et Long) qui fait relever du recours pour excès de pouvoir toutes les décisions prises en matière d'inscription au tableau; mais l'arrêt Moineau demeure important, parce que dans ses trois paragraphes d'une brièveté...

• Génocide juis

  Ce tableau témoigne des horreurs vécues par les déportés dans les camps d'exterminations.David Olère ayant fait partie d'un sonderkommando est à même d'illustrer les conditions d’exécutions atroces et barbares auxquelles étaient soumis les déportés. Tout d'abords,ce tableau aux teintes ternes et grises présente un espace plein, sans vide, dans lequel on observe des hommes , des femmes , des enfants , ainsi que des bébés( et même un fœtus dans le ventre de...

• fiche td droit civil

   Arrêt de rejet : c’est qu’on rejette le pourvoi. C’est le rejet du pourvoi formé par le demandeur au pourvoi, donc si on rejette c’est qu’on considère que la décision demeure valable et donc on l’applique.  Le principe dans le cheminement d’une décision c’est que il faut rendre une solution en fait et en droit car la cour de cassation statut en fait, mais il se peut qu’il n’y a i pas de renvoi devant une juridiction d’appel, alors elle se fait devant la cour de d’appel de renvoi pour av...

• L'avènement du parlementarisme

  Les ministres peuvent être membres de la chambre des pairs ou de la chambres des députés. Ils doivent être entendus par elles lorsqu’ils le demandent (art 54). Le ministère doit sortir de la majorité de la Chambre des députés, puisque les députés sont les principaux représentants de l’opinion publique. La Chambre des pairs est une véritable chambre législative. Les membres sont nommés par le roi, à vie, ou avec transmission héréditaire. Ses séances ne sont pas publiques. Celle-ci peut êtr...

• LIBERTÉ DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE C.E. 30 mai 1930, CHAMBRE SYNDICALE DU COMMERCE EN DÉTAIL DE NEVERS, Rec. S83 (S. 1931.3.73, concl. Josse, note Alibert; R. D. P. 1930.530, concl. Josse)

  commerçants, le préfet avait refusé de déclarer nulles de droit les délibérations du conseil municipal. Son refus fut déféré au Conseil d'État. La jurisprudence n'avait admis jusqu'alors l'érection en ser­ vice public de certaines activités commerciales ou industrielles que s'il n'y avait aucun autre moyen de satisfaire les besoins de la population. Ainsi le Conseil d'État avait-il annulé des délibérations accordant des subventions à un médecin (29 mars...

• Sénat.

  plurinominal à deux tours. Ces modalités favorisent le monde rural et les conservateurs. Les professions agricoles et libérales prédominent. Les sénateurs constituent des groupes dont certains sont semblables à des groupes de l'Assemblée nationale et d'autres, spécifiques. Le Sénat a été un des principaux lieux de l'opposition au général de Gaulle, surtout en 1962, à l'occasion de la révision constitutionnelle qui introduisait l'élection du président de la République au suffrage universel direct...

• La III ème REPUBLIQUE

• Les mains sales, J.-P. Sartre

  Scène 2 10h, Olga rentre avec une valise pour Ivan. Il part pour la maison et le barrage. Scène 3 Hugo demande à Olga si Ivan est allé faire sauter un pont. Elle refuse de lui répondre car moins il sait mieux c'est. Ilse plaint alors du manque de confiance que l'on a en lui. Il veut qu'on lui confie une mission même dangereuse. Scène 4 Hoederer a réussi à faire voter un rapprochement avec la droite pour prendre le pouvoir. Louis lui proposed'espionner Hoederer en vue de son assa...

• ÉLECTIF, IVE, adj.

• Charte de 1814 (extrait)

• Les Systèmes circulatoires

  Les Systèmes circulatoires l'hémoglobine , que l'on trouve dans le sang des mammifères . Ainsi, les invertébrés dont le sang comporte de tels pigments véhicu lent trente fois plus d'oxygène par le sang que les invertébrés dénués de ces molécules transporteuses. Il existe deux grands types de systèmes circu­ latoires: fermé et ouvert. Dans le système fermé , le sang circu le dans l'organisme grâce à un réseau de vaisseaux fermés. Dans...

• « Existe-t-il des limites au pouvoir de révision ? »

  Dans le cadre des limites temporelles, il peut s’agir d’un délai à respecter avant toute modification afin de laisser le temps à de nouvelles dispositions de faire leurpreuve dans le cas de nombreuses Constitutions, mais pour la France, il s’agit surtout de limites lors de circonstances particulières.En cas d’atteinte à l’intégrité du territoire, l’article 89, instruit par l’expérience du 10 juillet 1940, interdit l’usage de la révision, pour éviter que celles-ci n’aient lieusous pression des év...

• la 3ème République

• Les Faux-Monnayeurs d'André Gide

  Olivier est allé chercher son oncle Edouard à la gare Saint-Lazare. Paralysés l'un et l'autre, ils ne peuventcommuniquer. Bernard les a suivis à distance et quand il a vu le bulletin de la consigne qu'Edouard distraitementfroissait et jetait, il l'a ramassé. Il s'empare de la valise d'Edouard qui contient un portefeuille bien garni et le journald'Edouard ainsi que la lettre de Laura.Bernard loue une chambre d'hôtel et lit le Journal d'Edouard. Dans les notes datées du 1" novembre...

• Dossier d'Art

  Le Radeau de la Méduse L'Origine du monde La chambre de Van Gogh à Arles Small Explosion (Desk Explosion) Le Chandelier aux Canards et aux Félins   Sommaire   Introduction

• Le Parlementarisme de 1815 à 1870 (Histoire)

• Kafka, la Métamorphose (extrait).

• Le 2 novembre 2010 : Élections de mi-mandat américaines

  Le parti républicain défend lui un système libéraliste, basé sur le libre -échange. Il prône une fiscalité modérée et un certain équilibre des finances publiques. Globalement, il est pour le port d'arme, et afin de lutter contre la criminalité, encourage la peine de mort. Il présente néanmoins des divisions: les démocrates du sud, chrétiens fondamentaliste, défendent des valeurs morales et religieuses, alors que ceux de l'ouest sont pour l'individualisme et libertariens. D'au...

• L'ITALIE UN MULTIPARTISME VIVACE

  L'ITALIE 2. La Parti communiste (PC/) C'est le plus puissant du monde non communiste : avec 1,5 million d 'adhérents, environ 25 % des voix aux élections et une forte présence dans la société italienne . Un parti communiste original aussi : il a depuis longtemps rompu avec le stalinisme et est dans de bien meilleurs terme s avec le SPD allemand qu'avec le PCF. Il espére, par sa social­ démocratisation (cf. p . 62-63 ) enra yer un sensible dé...

• Commentaire: Cass com. 16 novembre 2004 (droit)

  d'espèce, la cour abandonne cette condition des promesses croisée et revient à la jurisprudence Bowater se fondant sur l'objet de la convention qui en l'espèce est latransmission des droits sociaux pour admettre la validité des conventions de portage. Cet objet ne portant pas atteinte au pacte social, la cour peut donc admettre cesconventions. La clause est uniquement valable lorsqu'elle a pour objet d'assurer l'équilibre économique de la transmission des droits sociaux. Il en est ainsi lorsque...

• Commentaire Discours Général De Gaulle

• L'Union soviétique

  et de métaux non ferreux. Le commerce extérieur est orienté à 80 fJ!o vers l'U .R.S.S. BULGARIE Superficie: Population: Capitale: Langue: Religions: 110 912 km ' 8 800 000 hab. Sofia bulgare agnosticisme, minorité orthodoxe grecque Unité monétaire: lev Histoire: C'est en 1908, après de nom­ breux siècles de domination étrangère, que la Bulgarie acquit définitivement son indépendance. Au cours de la Se­ conde Guerre mondiale, la Bulgarie s...

• LE MARIAGE DE FIGARO Acte I, scène 1

• Commentaire composé sur la scène d'exposition du Mariage de Figaro (1784) de Beaumarchais

  seigneur peut circuler librement dans la chambre nuptiale. Elle fait également comprendre à Figaro qu'en lui donnant une dot, le Comte achète en réalité ses faveurs. Le bonheur de leur union serait ainsi compromis. Nous avons en ouverture de la pièce, ce qu'on appelle la scène d'exposition. On expose au public la scène, et le décor est décrit aux lecteurs grâce aux didascalies. En plus, dans les répliques, des indices confirment l'époque (ici, les anciennes unités...

• TD : La troisième république : «Les critiques du fonctionnement de la troisième république sont-elles justifiées ?»

  pouvoir de préconiser et ratifier les traités, il dispose du droit de grâce (comme le roi). Il a la présidence du conseil des ministres, c’est lui qui nomme ainsi le chef du gouvernement. Au même titre que les parlementaires, il a l’initiative des lois, fait déposer des projets de lois. C’est également lui qui détient le pouvoir de faire des règlements afin d’appliquer les lois. C’est aussi lui qui promulgue la loi (l’a signe) lorsqu’elle a été votée par le parlement, mais dans...

• Discours de Bayeux

• Restauration (France)

• LITTERATURE: Marcel Proust ?

  Marcel Proust est l'auteur d'une immense fresque romanesque en sept parties, A la recherche du temps perdu, parue entre 1913 et 1927. Habité par une vocation artistique précoce , Proust multiplie d 'abord essais littéraires et expériences mondaines. Puis , à partir de 1909, jusqu 'à sa mort en 1922, il consacre toutes ses forces à écrire son remarquable chef-d 'œuvre , qui va exercer une influence considérable sur la litt...

• René-Guy CADOU, Hélène ou le rèrègne végétal, 1952. (commentaire)

  Commenta ire composé 4. Puis ce fut le printemps la pâque Je te trouvai au fond de chaque Sillon dans chaque grain de blé Et dans la fleur ouverte aux flaques Impitoyables de l'été 5. Jamais plus les oiseaux n'entreront dans la chambre Ni le feu Ni l'épaule admirable du soir Et l'amour sera fait d'autres mains D'autres lampes 0 mon père Afin que nous puissions nous voir. 173 René-Guy CADOU, Hélène ou le règne végétal, 1952. Vo us ferez de ce p...

• Broglie, Jacques, Victor, Albert, duc de

  Jacques Victor Albert, duc de BROGLIE 1821 - Paris 1901 -Paris Profondément royaliste, il se rallie à l'opposition monarchiste et provoque la chute cie Thiers le 24 mai 1873. Ancien ambassadeur à Londres, il est président elu Conseil et ministre de la Justice de 1873 à 1874, puis en 1877. Il gére le portefeuille des Affaires étran­ gères avec l'accord elu maréchal de Mac-Mahon, ·.avec lequel il fonde la politique de l'ordre moral....