580 résultats pour "privée"

• Article code civil

  Modifié par Loi n°70-643 du 17 juillet 1970 - art. 22 JORF 19 juillet 1970 Modifié par Loi n°94-653 du 29 juillet 1994 - art. 1 JORF 30 juillet 1994 Créé par Loi 1803-03-08 promulguée le 18 mars 1803 Modifié par Loi 1927-08-10 art. 13 Chacun a droit au respect de sa vie privée.   Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces m...

• Spinoza, Traité théologico-politique, VII

  L'État, par le pouvoir de contrainte dont il dispose (le pouvoir de coercition), est le garant du maintient de cet ordre. Dès lors si chacun donnait le sens qu'il souhaite aux dispositions légales, qu'il jugeait comme il l'entend de leur caractère obligatoire, toute loi disparaîtrait. On sait les conséquences de cet état d'anomie : la société "tomberait aussitôt en dissolution", "le droit public devenant droit privé". Dans une telle situation en effet, l'...

• LOCKE: Travail et Propriété

  violence injuste et soudaine, dans le cas qui vient d'être marqué, produit l'état de guerre. » C'est pour éviter l'état de guerre que les hommes ont formé des sociétés, et ont quitté l'état de nature. Aussi, - La liberté naturelleconsiste à suivre seulement les lois de la nature. La liberté dans la société civile consiste à n'être soumis à aucun pouvoir législatif, qu'à celui qui a été établi par le consentement de la communauté. Aussi personne ne peut, par aucun traité, ni par son...

• Article code civil

  Modifié par Loi n°70-643 du 17 juillet 1970 - art. 22 JORF 19 juillet 1970 Modifié par Loi n°94-653 du 29 juillet 1994 - art. 1 JORF 30 juillet 1994 Créé par Loi 1803-03-08 promulguée le 18 mars 1803 Modifié par Loi 1927-08-10 art. 13 Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mes...

• Royer Alice Mercredi 22 Mars 2017 PES2

  Introduction : J’ai choisi ce pays en raison de ma deuxième langue étudié durant ma scolarité. En soit, l’Italie est un pays d'Europe du Sud, correspondant physiquement à une partie continentale, une péninsule située au centre de la mer Méditerranée et une partie insulaire constituée par les deux plus grandes îles de cette mer, la Sicile et la Sardaigne, et beaucoup d'autres îles plus petites. Un acteur majeur de la scène internationale, forte de ses soixante millions d'habitants (60...

• Dissertation citation « La règle de l'article 1134 Code civil est la conséquence de l'autonomie de la volonté : la volonté est toute puissante ; elle engage l'individu à l'égal de la loi »

  Nous etudierons dans un premier temps l’influence que possède l’autonomie de la volonté sur le Code civil (I) puis il s’en suivra une étude sur le déclin croissant de l’autonomie de la volonté dans le contrat (II). I- L’influence de l’autonomie de la volonté sur le Code civil Ce qui peut contribuer à l’influence de l’autonomie de la volonté sur le Code civil est en premier l’accord des volontés ce qui est l’élément essentiel du contrat (A) mais également la liberté contractuelle du c...

• Le Paysage audiovisuel français

  26 août 1987 La liste définitive des quarante cinq radios privées autorisées à émettre à Paris sur la bande FM est rendue publique par laCNCL. 22 décembre 1988 La loi prévoyant le remplacement de la CNCL par le Conseil supérieur de l'audiovisuel est définitivement adoptée par leParlement après que le gouvernement eut engagé sa responsabilité. 17 janvier 1989 La loi instituant le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et qui modifie la loi du 30 septembre 1986 relative à la libertéde co...

• à se familiariser avec l 'âme d es j eunes g ens, a fin q u'étant d evenus p lus d oux, p lus m esurés e t m ieux d 'accord avec eux-mêmes, ils s oient c apables d e b ien p arler e t d e b ien agir.

  en beaucoup d'autres endroits à cette punition le nom de redressement, (326e) parce que la fonction propre de la justice est de redresser. Les soins que l'on prend, soit en privé, soit en public, pour inspi­ rer la vertu, étant tels que je viens de dire, t'étonnes­ tu, Socrate, et doutes-tu encore que la vertu puisse s' enseigner? Loin que cela doive te surprendre, il serait bien plus surprenant que la chose ne fût pas...

• Institut Curie - sciences et techniques.

  3. 2 L’hôpital L’hôpital, établissement privé participant au service public hospitalier, accueille chaque année 30 000 patients. Premier centre en Europe dans la prise en charge des cancers du sein, centre de référence national pour certaines tumeurs, l’hôpital utilise toutes les techniques médicales disponibles en matière de prévention et de traitement des cancers : imagerie médicale, chirurgie, radiothérapie, protonthérapie (radiothérapie utilisant des faisceaux de protons), curiethérapie (ra...

• Faut-il refuser la conscience a l'animal ?

  également avec la réflexion. Après avoir nui volontairement à autrui, l'individu a mauvaise conscience, enréfléchissant à ce qu'il vient de faire, il éprouve du remords. La conscience peut donc porter sur dessentiments ou des sensations mais aussi sur des actions passées et dans ce cas on parlera de consciencemorale, elle peut également porter plus simplement sur l'existence, on parlera alors de sentimentintérieur savoir que j'existe ou sentir que j'existe notamment par l'intermédiaire du c...

• La liberté de pensée est-elle nuisible au pouvoir politique ?

  « La seule liberté les hommes ne la désirent point ; non point pour autre raison (ce me semble) sinon pour ce ques'ils la désiraient, ils l'auraient... »Par nature l'homme est évidemment influençable mais il est aussi raisonnable et libre. Comment, dans ces conditionscomprendre l'incompréhensible ?La Boëtie voit dans cet état de fait la conséquence d'une double dénaturation. Les gouvernés, d'abord, parhabitude, paresse et facilité abdiquent rapidement. Ils jugent plus confortable de lais...

• DUPLANTIER Charlotte TD Droit des libertés

  toutefois Athènes de ces cités car elle possédait un système élaboré alliant commerce et propriété privée. En ce sens, Constant semble soutenir une politique émancipée, c'est à dir e comme un ordre politique régi par la règle de droit, par la primauté des droits individuels et des droits de propriété. Toutefois, cette conception de la liberté que les sociétés modernes semblent offrirent possède des limites qu'il souligne avec justesse. En effet, un risque d'individualisation et de délais...

• Le travail et la technique

  Problème de cette première définition, on n’a pas toujours payé les personnes qui travaillais (ex : l’esclavage ou le servage). Deuxième problème, faire une activité « travail » effectuer à l’école (Ecole -> skholé->loisir). L’école est un lieu de loisir. Justement il semble qu’on peut essayer de définir ce qu’est le travail en définissant ce qui est le contraire de travail, c’est-à-dire, le loisir. En latin, li loisir se dit neg-otium. Le loisir est une activité faite par nous-même d...

• Dictionnaire en ligne: DÉSEMPARÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  permettre d'interrompre (CHARLES DU BOS, Journal, 1921, page 26 ). 2. Spécialement. Désemparer un navire. Le mettre hors service en le privant de ce qui est nécessaire à son bon fonctionnement. Il eut bientôt désemparé le vaisseau ennemi (Dictionnaire de l'Académie Française 1798, 1878), le navire ennemi (Dictionnaire de l'Académie française. 1932). (Quasi-)synonyme : désarmer. Désemparer une forteresse (vieux). La démanteler (attesté par DICTIONNAIRE DE LA LANGUE FRANÇAISE (ÉMILE LITTRÉ), Dicti...

• Synonymes de vigoureusement, adverbe.

  Mais il s’ oppose vigoureusement à la création de groupements locaux qui réuniraient l’ensemble des acteurs, publics, privés, médicaux et sociaux de la santé mentale. L’Express.fr Cette tendance s’exprimait au premier siècle avant l’ère commune à travers le mouvement pharisien, auquels’opposait vigoureusement le parti sadducéen, dont les rangs étaient formés par la noblesse sacerdotale. Wikipédia Mais cela n’empêche pas les télédiffuseurs privés de dénoncer vigoureusement les privilèges...

• désirer est-ce nécessairement souffrir ?

  réhabiliter le d ésir en mettant en lumiere sa positivit é du d ésir comme puissance d’ être(3eme   partie) I D ésirer c’est  souffrir        ?    Il s’agira de montrer ici en quoi la souffrance semble d éterminer n écessairement le   d ésir     a) D ésirer   : l’expression d’un manque qui fait souffrir   Il est d’usage  de d ésirer lorsqu’on  éprouve un manque, une privation. En ce sens,   d ésirer provient d’une insatisfaction qu’il faut combler .Cette insatisfaction est d’autant   plus ...

• Quelles sont les différentes fonctions de l'État ?

  Et la notion de justice vient à point pour donner une couleur morale à l'État. Comme nous l'avons déjà énoncé, l'Étatse propose des buts qu'il doit atteindre coûte que coûte. L'État en fait fabrique sa morale, se justifie, mais ne reculepas devant les obstacles de sa réussite. Car la réussite n'est-elle pas une importante mission, qui dévoile l'espritpragmatique dont fait preuve l'État? Que ce soit sur le plan économique, par les échanges, la haute technicité sanscesse renforcée, que sur le plan...

• boulevard (théâtre de), genre théâtral léger et divertissant.

  Sarment, Marcel Achard, Édouard Bourdet, Jean de Létraz... Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, puis dans les années cinquante et soixante, le théâtre de boulevard se soucia davantage d'observation sociale – bien que celle-ci restât limitée – avec les œuvres d'André Roussin, Marc-Gilbert Sauvajon, Barillet et Grédy... Le genre paraît aujourd'hui en perte de vitesse malgré les succès de Françoise Dorin ( Un sale égoïste , 1970) et de Jean Poiret ( la Cage aux folles , 197...

• Jazz et vocalité

  Le jazz est intimement lié à la vocalité par son histoire, sa construction, ses recherches de sonorités tant instrumentales que vocales et l'accompagne tout au long de son évolution. En effet dans cette musique issue d'une tradition orale, la vocalité est omniprésente dans les préoccupations musicales de ses interprètes. Les chanteurs pratiquent leur tractus vocal comme un instrument et les instrumentistes recherchent l'expression de l'intimité émotionnelle propre à la voix, au travers...

• Des politiques économiques sous contrainte

  le mode de financement de l’économie a changé, il se fait aujourd’hui en priorité par les marchés financiers. Or, pour financer les investissements, il faut au préalable attirer l’épargne (vers des titres comme des actions ou des obligations) avec des rendements élevés. Une baisse des taux d’intérêts aurait donc pour conséquence un manque d’épargne nationale et internationale. De plus la politique monétaire est désormais fixée par la Banque centrale européenne dans le cadre de l’euro. T...

• Définition / Usage: APPARTEMENT, substantif masculin.

  ? 4. C'?tait pourtant le moins difficultueux des hommes. On raconte qu'il s'?tait fait b?tir un petit appartement au d?sert des Champs, et que, lorsqu'il allait y passer quelque temps, il ?difiait tout le monde par son extr?me civilit?,... CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Port-Royal, tome 2, 1842, page 527. Remarque?: 2. R?gionalisme (en particulier canadianisme), le mot peut avoir le sens de ? pi?ce ? (confer Soci?t? du Parler fran?ais au Canada, 1930). Populaire ? ?tage ?. Confer DICTIONNAIRE...

• La guerre froide

            1) Politiquement :     EUA= bloc basé sur une politique gouvernementale et  économique fond ée sur   l’entreprise priv ée dans laquelle l’individu priv ée contr ôle les services et moyens de production=   Lib éralisme.      Politique du  containment .   URSS= politique gouvernamentale et  économique fond ée sur la centralisation de   services et moyens de production par l’Etat, planification  économique.  Komikorm 1947  pour   coordonner l’action des partis communistes dans le mond...

• CLAUDE DEBUSSY - Arts et Culture

  Claude Debussy -' Richard Wagner, une figure incontournable a pour les compositeurs de cette époque. Comme lui, Debussy s'attache à associer la musique avec les autres arts, comme la poésie et le théâtre. son temps, l'idée d'un mariage entre la musique, la littérature et les arts en général lui tient très à cœur. La peinture et la poésie sont, en effet, très liées à son œuvre. Il a souvent été qualifié, par analogie avec la peinture, d'impressionniste...

• Définition: AMBROISIE, substantif féminin.

  ? Au figur?, litt?raire?: ? 4. Nous vivons de rayons, de soupirs, de parfums, Et nous nous abreuvons de l'immense ambroisie Qu'Hom?re appelle amour et Platon po?sie. VICTOR HUGO, Les Quatre vents de l'esprit, 1881, page 59. ? 5. [Le] v?ritable artiste... sait donner ? son oeuvre l'ambroisie de lui-m?me. Et Xavier Privas est tout entier en elle [Surier, pr?face] . XAVIER PRIVAS, Chansons aux enfants du peuple, 1905, page VIII. Remarque?: 1. ? cause du miel liquide qui entre dans sa compos...

• Vocabulaire: CLINIQUE1, adjectif et substantif féminin.

  ? 4. Il n'a pas ?t? absolument inutile que la folie de ces derni?res ann?es ne trouv?t pas devant elle que des intelligences exerc?es ? une pr?vision de la crise pour ainsi dire clinique, et, jusqu'? un certain point, fataliste. JEAN-RICHARD BLOCH, Destin du si?cle, 1931, page 234. C.? Au figur?. Qui a la s?cheresse d'?criture d'un diagnostic clinique?: ? 5. Toutes ces choses dites ? froid, couch?es toutes nues sur le papier, ces mots d'une pr?cision horrible, ces phrases cliniques, priv?e...

• Théorie générale de l'emploi, de l'intérêt et de la monnaie.

  un autre élément : le taux d'intérêt sur les emprunts que l'entreprise doit réaliser pour financer tout ou partie de son investissement. Plus le taux d'intérêt (et donc le coût financier pour l'entreprise) est important, moins l'investissement global est élevé, et donc aussi le produit national et l'emploi. Il existe donc une relation causale (inverse) entre l'intérêt et l'emploi. Ici intervient la deuxième rupture de Keynes avec l'orthodoxie : contre les marginalistes qui détermine...

• droit musulman

           §2­ Peut­on définir le fiqh ? A l’origine, le Fiqh semble exprimer le savoir, l’intelligence et la compr éhension. Il   s’ étendait  à toutes les branches de la science et du savoir. Or dans son  évolution, le Fiqh   est devenu le terme technique qui sert  à désigner la science et la jurisprudence (science   du droit religieux et de l’islam (cf.  à Goldziber –Schacht) Dans son sens le plus large, le mot fiqh recouvre tous les aspects de la vie religieuse,   politique et priv ée. Il...

• l'organisation en société de la vie humaine n'est-elle pas une atteinte a la liberté ?

  l'injuste, et des autres notions morales, et c'est la communauté de ces sentiments qui engendre famille et cité. » Seule la cité, la « polis », transcende les simples nécessités vitales et animales et permet à l'homme d'accéder à sa pleine humanité. Elle naît de la mise en commun de ce qui est spécifiquement humain : la raison et les sentiments moraux. Ainsi les modernes ont-ils tort de parler « d'animal social » : ce qu'Aristote désigne est moins l'appartenance à une communauté quelconque,...

• L'U.R.S.S.

  L'U.R.S.S. 79 interviennent : structurel, biologique, ainsi que l'initiative humaine. Quels sont leurs poids relatifs? Henri CHAMBRE, Union soviétique et développement économique. II Statut d'un kolkhou (extraits) «Les paysans travailleurs du village de Gueoktcka, U.R.S.S. de Turkménie, se sont groupés en 1930 de leur plein gré en un kolkhoz.e en vue d'édifier une exploitation collective et sociale en mettant en commun leurs biens de production...

• Définition: ASCÉTISME, substantif masculin.

  semble un paradoxe physiologique en absorbant toutes les fonctions animales dans l'unit? d'une pens?e ou d'un sentiment, ainsi n'y a-t-il sentiment, ainsi n'y a-t-il point de limite assignable ? la coop?ration du corps, ? sa force de r?sistance, ? sa puissance morale, parce que l'action l'unit et l'?l?ve ? l'intarissable f?condit? de la raison et de la libert?. La meilleure hygi?ne n'est pas de soigner le corps par le corps seul; et dans l'asc?tisme m?me, il se rencontre un principe de rajeuniss...

• Définition du mot: ALOURDI, -IE, participe passé et adjectif.

  engourdir?: ? 2. Au fond, il ?tait un peu h?b?t?, la fatigue alourdissait ses membres et ses pens?es. Il rentra et s'endormit profond?ment. ?MILE ZOLA, Th?r?se Raquin, 1867 page 79. ? 3. Il prit ainsi l'habitude de la brasserie o? le coudoiement continu des buveurs met pr?s de vous un public familier et silencieux, o? la grasse fum?e des pipes endort les inqui?tudes, tandis que la bi?re ?paisse alourdit l'esprit et calme le coeur. GUY DE MAUPASSANT, Contes et nouvelles, tome 2, Monsieur Par...

• Définition: BRANCHER, verbe.

  contact, la communication] . 1. TECHNOLOGIE. [Par référence à la branche qui se divise, se ramifie tout en restant conductrice d'une même sève] Rattacher une ou plusieurs divisions d'une canalisation à une installation principale pour conduire un fluide jusqu'à un poste d'utilisation privé. Brancher des conduites d'eau. Synonyme : raccorder : Ø 4. Il arrive fréquemment qu'on ait à prolonger une canalisation, ou à brancher une conduite secondaire sur cette canalisation, celle-ci étant en charge...

• Définition du mot: ALOURDISSANT, -ANTE, participe présent et adjectif.

  profond?ment. ?MILE ZOLA, Th?r?se Raquin, 1867 page 79. ? 3. Il prit ainsi l'habitude de la brasserie o? le coudoiement continu des buveurs met pr?s de vous un public familier et silencieux, o? la grasse fum?e des pipes endort les inqui?tudes, tandis que la bi?re ?paisse alourdit l'esprit et calme le coeur. GUY DE MAUPASSANT, Contes et nouvelles, tome 2, Monsieur Parent, 1886, page 612. 2. [Le compl?ment d?signe une chose] a) Rendre oppressant, p?nible ? supporter physiquement?: ? 4. Un f...

• La religion est-elle utile à la société ?

  l'holocauste et la seconde guerre mondiale). La société en a-t-elle été affectée ? A-t-elle évolué ? La croyance a-t-elle disparu avec la religion, ou s'est-elle reportée sur autre chose (un autre domaine irrationnel) ? On peut sedemander si ce dont on parle est encore une religion, si la religion survit à la disparition de son statut social. Maisaffirmer que le religieux est l'essence du social, c'est peut-être dire que le social ne saurait se passer de quelquechose qui tienne le rôle de la rel...

• Dictionnaire en ligne: DÉSHÉRITÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

  du travail social. 1893, page 372 ). Il m'est aisé de supporter le mépris des riches; mais le regard d'un déshérité m'entre plus profondément dans le coeur que... (ANDRÉ GIDE, Journal, 1933, page 1178 ). Une simplification à l'usage de ces déshérités de l'intelligence qui forment ce que la bourgeoisie appelle le peuple (PAUL NIZAN, Les Chiens de garde, 1932, page 153 ). STATISTIQUES : Fréquence absolue littéraire : 231. Fréquence relative littéraire : XIXe. siècle : a) 289, b) 396; XXe. siècle :...

• Définition du terme: CRÈCHE, substantif féminin.

  bruit [que la poésie] ? Quoi de plus nu, de plus inconnu, de plus paille, de plus boeuf, de plus âne, de plus crèche (JEAN COCTEAU, Poésie critique 2, Monologues, 1960, page 205 ). 2. Domaine de l'habitat humain. a) Usuel. Lieu d'accueil pour très jeunes enfants. — Vieux. Hôpital où l'on reçoit les enfants trouvés. J'ai eu occasion de voir plusieurs fois, quand j'étais chargé d'un service de crèche à l'hôpital St-Antoine, des enfants de quelques jours (DOCTEUR ERNEST CADET DE GASSICOURT, Traité...

• Corrigé ECONOMIE devoir 3

  260 Devoir 1 – SE01-12 Question : En utilisant un vocabulaire approprié expliquez et commentez le lien entre l’IDH et le RNB/hab. Vous rédigerez une réponse d’au moins 10 lignes. Partie 3 – Argumentation s’appuyant sur un dossier documentaire ( 10 points ) À l’aide du dossier documentaire et de vos connaissances, vous répondrez à la question suivante : Pourquoi les pays de la zone Euro doivent-ils craindre une nouvelle récession ? Votre réponse devra être structurée (une introduction, deux...

• Je l'ai regardée, sidéré.

  j'éprouvais unsentiment deprotection àl'égard deKlara, qui,jelesavais désormais, avaitété contrainte d'endurerdeshorreurs inimaginables etdont lacoquetterie presqueadolescente, les danseuses enporcelaine, lestableaux bucoliques, l'éléganceaffectéeetlegoût pour lesjolis vêtements etles bijoux étaient peut-être, medisais-je àprésent, unesorte derécompense superficielle, deréparation futilepourleschoses horribles quilahantaient encore.J'aidonc choisi decroire quesonYankel avaitétéundes bons policie...

• Honoré de Balzac: Comédie humaine (la) (analyse détaillée)

  prévus, 91 ont été rédigés. Les autres n'existent - au moment où Balzac rédige son catalogue - qu'à l'état de simples titres, d'ébauches ou de textes incomplets (ils figurent en italique dans le plan ci-dessous). Par ailleurs, quelques œuvres, publiées postérieure­ ment, n'avaient pas été prévues, et doi­ vent être intégrées, sans numéro ; il s'agit des Parents pauvres : le Cousin Pons et la Cousine Bette; d'Un homme...

• économie

  marchant. Un ménage a une personnalité juridique et une société financière a une personnalité moral. L'entreprise individuel n'a pas de personnalité juridique. Alors que une société non financier. ( SFR) à une personnalité moral. Une société financière ( BNP) elle vend des biens et des services elle a une personnalité morale ( s'est une entité ) La distinction entre les deux s'est le patrimoine. L'entreprise individuel ( unicité du patrimoine) une personne 1 patrimoine (physique ou moral ). Mo...

• Euripide, Hécube (extrait).

  ULYSSE (évasif) Oh ! Tout ce que peut inspirer le désir d’échapper à la mort. HÉCUBE Ne commets-tu donc pas une mauvaise action en formant de tels desseins, toi qui, après le service que tu reconnais avoir reçu de moi, loin de me protéger, me fais tout le mal que tu peux ? Ô race ingrate des démagogues, qui ambitionnez les honneurs populaires ! Puissé-je n’avoir aucun rapport avec vous ! Nuire à vos amis, c’est votre moindre souci pourvu qu’à la masse vous teniez de séduisants discours ! — Mai...

• Le Petit Chaperon Rouge

  antiques ont été mangées par le loup, ne contiennent plus qu'un principe morbide. Comprenons bien que le PetitChaperon Rouge va être invité à revenir vers des formes religieuses qui sont depuis la venue du Christ vidées de leurcontexte et ceci au nom d'un traditionalisme mal compris.Déjà Jésus avait mis en garde ses disciples contre le retour en arrière et ceci en maudissant le figuier symbolisant leBouddhisme. L'arbre n'était pas mauvais en soi, ni la doctrine, mais l'un et l'autre ne donnaient...

• économie

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• droit constitutionnel

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• droit constitutionnel

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• PROCEDURE PENAL SEMESTRE 4

  le déclenchement des poursuites, par rapport au système de preuve. L’organisation judicaire : la procédure accusatoire est sous le contrôle du peuple. C’est devant le peuple que l’accusé répond de ce qui lui est reproché. A partir de là il est naturel que les juridictions chargées de le juger soient composées de juges non professionnels (élu ou tiré au sort). La justice pénale est donc une justice simple sans technicité particulière. Il suffit juste...

• droits de l'homme.

  Les médias droits de l'homme - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Les livres droits de l'homme - Déclaration d'indépendance des États-Unis, page 1523, volume 3 Révolution française - citoyen portant la Déclaration des droits de l'homme dans une fête civique, page 4372, volume 8 Le droit des droits de l'homme. Certains de ces textes sont inclus dans le droit positif. En France, le Conseil constitutionnel s'appuie sur la Déclaration de 1789 et sur le préambule de la C...

• L e monde des collections n'a pas toujours été aussi foisonnant et divers qu'il l'est à notre époque ; d'abord il fut celui des collectionneurs d'art, et il demeura longtemps fermé, avant de s'ouvrir largement aux philatélistes.

  Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Arundel (marbres d') Cellini Benvenuto Cluny (musée des Thermes et de l'hôtel de) Elgin (les marbres d') François - FRANCE - François Ier Laurentienne (bibliothèque) Louvre - Les collections mécénat Médicis musée - De la collection privée au musée public patrimoine historique pinacothèque Prado (musée national du) Verrès Caius Licinius Verres Les médias collection - les chineurs Les livres collection - l'univers d'un...

• LE « MANIFESTE DU PARTI COMMUNISTE » DE KARL MARX ET FRIEDRICH ENGELS

  Le « M anifesle du Parti communiste , Tout ce que dénon çait ainsi, ·dramatiquement, Tocqueville : cette mise en question du droit de propriété ; ces doctrines singulières s'attaquant à la société elle-même jusque dans ses fondements économiques ; ces idées ambit ieuses ou folles visant à c hange r le monde -tout cela tenait en un mot, effrayant pour les uns, magique et chargé d'espoir pour les autres : sociali•me. Une variante du socialisme portai...

• État multinational entre 1918 et 1991, réunissant plusieurs peuples slaves du

  vers la Croatie surtout –, la Slovénie était peuplée essentiellement de Slovènes (90,5 %) ; la Croatie, de Croates (75,1 %) et de Serbes (11,5 %) ; la Bosnie- Herzégovine – véritale puzzle humain –, de Musulmans (39,1 %), de Serbes (32,2 %) et de Croates (18,4 %) ; le Monténégro, de Monténégrins (68,5 %) et de Musulmans (13,4 %) ; la Macédoine, de Macédoniens (67 %) et d'Albanais (19,6 %). En Serbie enfin, le peuplement était relativement homogène (66,4 % de Serbes) dans la « Serbie é...