1116 résultats pour "collecta"

• Droit du travail

  d’accord collectifs. C’est donc leurs contenus ample ou limité qui les différencient mais leur régime juridique est identique, on parle d’accord de branche lorsqu’il regroupe les employeurs ayant une activité professionnelle donnée. a) Les auteurs de la norme La conven tion collective née d’un accord de volonté entre une partie qui représente les intérêts des salariés et une partie patronale. La partie salariale est toujours un ou plusieurs syndicats représentatifs, la partie patronal...

• Sciences & Techniques: Une histoire de la géologie

  Fondée en 1807, la Société géologique de Londres est l'une des premières organisations scientifiques à se donner ce but. Lorsqu'ellepublie, en 1820, une carte stratigraphique de l'Angleterre et du pays de Galles, elle est devenue un centre de recherche collective depremier plan. En Europe, d'autres sociétés géologiques ont à cœur d'établir de telles cartes, mais elles bénéficient couramment del'aide de l'État. La géologie, de nos jours, apparaît souvent comme une science qui traite du passé : el...

• À 41 km au sud de Colmar La plus belle collection d'automobiles d'Europe À l'origine de ce musée, on trouve deux industriels du textile, fous de vieilles voitures, les frères Hans et Fritz Schlumpf, qui collectionnent durant une vingtaine d'années les voitures les plus prisées du monde.

• Article L. 132-1 du Code du travail : commentaire

  A qui s'appliquent- ils ? Selon une jurispru- dence de juillet 1993, c'est le lieu de travail qui serait determinant pour savoir si un accord local doit s'ap- pliquer. Autrefois, le tri se faisait plutot par etablis- sement distinct. Un ou- vrier d'une entreprise ayant son siege social dans le Gard, mais travaillant en region parisienne, ne pou- vait, jusqu'd cette demiere jurisprudence, exiger l'ap- plication des baremes de salaires parisiens que si l'etablissement dont it de- pendait etait un...

• Jusqu'où peut aller la décentralisation ?

  françaises (TAAF) qui possèdent chacune des particularités. Elles sont dites sui generis, parce qu’elles ne correspondent à aucune des catégories juridiques de collectivités existantes. Ces dispositions ont défini les conditions d’adaptation des lois et règlements dans les DOM et ROM et modifié les statuts et les régimes législatifs de plusieurs collectivités situées outre-mer. Aujourd’hui, il existe deux régimes législatifs pour l’outre-mer : * le régime de l’identité législative (ar...

• Article R.131-2 du Code de la construction et de l'habitation : commentaire

  situ& dans un immeuble collectif; - les imeubles collectifs beneficiant du label « haute performance energetique ou solaire » ; - les immeubles collectifs dont lechauffage est assure au moins pour moitie par des energies renouvelables ; - les immeubles pourvus d'un chauffage mixte corn- binant une installation col- lective et des emetteurs de chauffage individuel ; - les installations non reglables par l'occupant (chauffage au sol, au pla- fond, convecteurs ou cir- cuits monotubes). Comment sont...

• Cours Epistémologie des Sciences Humaines et Sociale Épistémologie → sociale : - collectif

  Cours Epistémologie des Sciences Humaines et Sociale Épistémologie → sociale : - collectif ​ ​ ​ ​ - neutralité/ valeur (S.Harding) ​ ​ ​ ​ -objectivité (D. Rémy) Exemple des poules : Il n’y a pas de neutralité dans cet exemple car des valeurs sont mises en jeu à cause du contexte de production des savoirs. Il y a eu une hiérarchisation des valeurs qui a été opérée en privilégiant la productivité avant même le bien-être animal. ​ Qu’est-ce qu’un savoir obj...

• TD 1: que qualifie-t-on d’autonomie locale ?

  comprendre les tenants et les aboutissants de la décentralisation. La France par exemple est un état unitaire déconcentré. En effet, l’ancien régime français prenait déjà des décisions au niveau local avec la seigneurie qui est donc un exemple type de la décentralisation. Le roi français ne disposant que de très peu d’influence et de pouvoir avait besoin d’autorité au niveau local. Désormais la France qui était donc un état unitaire décentralisé est aujourd’hui un état déconcentré et déce...

• PORfRAIT DE L'ÉVÊQUE ALVISE GRIMANI de STROZZI

  PORfRAIT DE L'ÉVÊQUE ALVISE GRIMANI Vers 1632-1635 Peintre italien Anal yse ~ Carlo Giu seppe Ratti , auteu r de plusieurs guides des églises et des collections aristocra t i­ ques ligures, se souvient avoir vu au palazzo Duraz zo Pallavicini de Gênes un portrait d' évê ­ que « dont la tête et les mains sont d'une extraor­ dina ire beaut é ». L a toil e à l aquelle il est fait allu ­ sion appartient toujours à la collection génoise...

• Article 28 bis de la convention collective nationale des employés de maison : commentaire

  indemnite egale a I /6e du salaire horaire minimal par heure d'astreinte. Le SMIC : Grace a la convention collective, les employes de maison be- neficient du SMIC. C'est un minimum auquel on ne peut deroger. Pat-lois les salaires minimaux conven- tionnels sont plus eleves.11 faut alors les appliquer. Les salaires mini- maux conventionnels : La convention collective a etabli des coefficients hie- rarchiques auxquels cor- respondent des salaires minimaux. Ces salaires sont rene- gocies environ tou...

• Commentaire d'arrêt du 18 Septembre 2008 (droit)

  L’objet social pourrait être défini par la nature, le domaine et le programme de cette dernière. Il y a donc un rapprochement par les juges suprêmes de l’intérêt à agir, condition de l’action en justice, avec l’objet social de l’association, qui est sa raison d’être.Le mécanisme juridique est intéressant : à la base de l’examen de recevabilité d’une action en justice, il s’agit de vérifier un certains nombre d’éléments (Intérêt àagir, qualité à agir, prescription et chose jugée) dont le non resp...

• Le bonheur est-il individuel ?

  de nous-mêmes » : car l'intellect est la meilleure partie de nous-mêmes, car la vie théorétique est la seule quipuisse se continuer longtemps sans fatigue, parce que c'est l'activité la plus agréable, parce qu'il se suffit à lui-même, parce qu'être sage c'est avoir une activité théorétique qui est donc fin en soi et désintéressée comme butsuprême ; parce que la vie de loisir est la seule qui soit compatible avec la vie contemplative, parce que cetteactivité est ce qu'il y a de plus divin en...

• Système lymphatique.

  Système lymphatique ganglions lymphatiques, situés le long des vaisseaux. Vaisseaux lympha ti q ues Les vaisseaux lymphatiques présentent l'aspect de petits vaisseaux sanguins très minces. Ils recouvrent en grand nombre les tissus et portent le nom de capillaires lymphatiques. Ils se regrou­ pent progressivement en vaisseaux de plus en plus importants qui se terminent en deux vaisseaux principaux. Ganglions lym...

• La décentralisation

  mettre en œuvre une réforme radicale qui poursuit trois objectifs : rapprocher les citoyens des centres de décision ; responsabiliser les autorités élues et leur donner de nouvelles compétences; favoriser le développement des initiatives locales . • La décentralisation engagée dés 1981 repose sur trois prindpes de base : aucune collectivité ne peut exercer de Melle sur une autre collectivité, l 'État seul étant appelé à arbitrer d 'éventuels co...

• Pourquoi s'engager ?

  militantes, syndicales ou associatif sont des engagements politiques qui dépassent la seule mobilisation citoyenne.La sociologie politique explique par différents modèles ces formes d'engagement. Ces logiques dépassent souvent lesmodèles seulement politiques qui considèrent l'engagement comme un seul devoir. B. Typologie des logiques de l'engagement 1.Les théories des comportements collectifs Aux modèles idéalistes qui définissaient l'engagement comme un devoir citoyen, les théories de...

• Article L. 212-2-1, extrait, du Code du travail: commentaire

  compensations partielles du salaire perdu. Ces reductions collectives de l'horaire s'imposent au salarie, qui, s'il les refuse, risque d'etre licencie pour faute grave et n'a aucune chance d'obtenir un rap- pel de salaire. Accord d'entreprise : II devient de plus en plus frequent que les syndicats, dans un contexte de dif- ficult& economiques, ne- gocient une reduction d'horaire pour eviter des licenciements. La encore, le salarie ne peut que se conformer a ('accord, faute de quoi it risque un l...

• ARCHIVES LITTÉRAIRES

  - La bibliothèque Sainte-Geneviève possède un riche fonds ancien et un fonds Romain Rolland. - La collection Gustave Fréjaville a un fonds particulièrement riche de littéra­ ture romantique. - La bibliothèque Spoelberch de Loven­ joul abrite la collection réunie par le vicomte Charles Spoelberch de Lov en­ joul (1836-1907) et léguée par lui à l'Institut de France. Elle concerne sur­ tout la littérature du � s. : manuscrits de Balzac, Théophile Gautier, N...

• Le facteur social dans la formation de la personnalité. ?

  des efforts, réprimant la tendance naturelle à la jouissance immédiate ou à la paresse : que d'ascétisme dans la vied'un étudiant qui prépare un concours ou dans celle d'un joueur s'entraînant pour un grand match ! Grâce à cesefforts que la société propose aux ambitieux, la volonté peu à peu s'affermit : l'individu qui, à l'origine, était l'esclavedu plaisir du moment, a acquis la maîtrise de soi-même.N'atteint-il pas le minimum de maîtrise de soi que la collectivité exige de ses membres, des sa...

• Temps de pluie à Paris de Caillebotte

  1877 Peintre français Analyse ......, Ce tableau très célèbre peut être considéré comme le chef-d 'œuvre de Caillebotte. L'année 1877 est particulièrement productive pour les impressionnistes dont Caillebotte est l 'ami et le mécène . Ami de Degas et de Renoir, il organise en 1877 la troisième exposition indé­ pendante du groupe. Ici, Caillebotte se souvient peut-être de certains tableaux de ses amis , notam­ ment des Parapluies d...

• La décentralisation (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  I!U!oJtJ@Hi :li LES GRANDS PRINCIPES • c.ston ~ .nommé ministre l'Intérieur la mettre en œuvre une réforme radicale qui poursu~ trois objectifs : rapprocher les citoyens des centres de décision ; responsabiliser les autorités élues et leur donner de nouvelles compétences ; favoriser le développement des in~iatives locales. • La décentralisation engagée dés 1981 repose sur trois principes de base : aucune collectimé ne peut exercer de tutelle sur u...

• Vocabulaire: COLLECTIONNER, verbe transitif.

  discernement. Collectionner les maladresses, les dipl?mes, les d?corations. Subir des ?preuves en grand nombre au point d'en ?tre accabl?. Collectionner les accidents. ? [Le compl?ment d?signe des personnes] Don Juan ne pense pas ? ? collectionner ? les femmes. Il en ?puise le nombre et avec elles ses chances de vie (ALBERT CAMUS, Le Mythe de Sisyphe, 1942, page 101 ). ? Rare. [Avec emploi m?tonymique du compl?ment d'objet] Rechercher syst?matiquement un grand nombre d'occasions de quelq...

• Droit constit 1ere annee

  Séance 2 Les formes de l’Etat Sujet de Dissertation : La France est-elle encore selon vous un régime centralise ? I/ Un état centralise A/ Les bases de la décentralisation : Napoléon, jacobinisme B/Oui centralise mais… II/Les limites de la décentralisation A/La France est toujours un état unitaire B/ Peut-on subsister dans ce modela la avec l’ouverture européenne ? Actualité : Le gouvernement bousculé au Senat : Le torchon brûle entr e le gouvernement et le Front...

• Grand oral du bac : LES MUSÉES

  Les musées Le cabinet d'amateur Les œuvres d'art telles qu'on les envisage aujourd'hui apparaissent dans les cabinets de curiosités au XVI' siècle: statues, dont François l" est si féru qu'il les envoie copier en Italie pour en disposer des copies en bronze à Fontainebleau; ou portraits de famille, comme ceux que Cathe­ rine de Médicis fait regrouper dans ses apparte­ ments. Au fur et à mesure qu'on approche du XVII' siècle, cette marotte se répand par...

• Corrigé du devoir sur les marchés non concurrentiels

  Ce tableau illustre le dilemme du prisonnier. 3) Quelle stratégie ces entreprises ont-elles intérêt à adopter ? (3 points) Si les entreprises ne ses concertent pas, elles font le raisonnement suivant : Si BONLAIT maintient ses prix, BEAULAIT a intérêt à baisser les siens pour gagner 5 M plutôt que 2 Si BONLAIT baisse ses prix, BEAULAIT a intérêt à baisser les siens pour gagner 1 M plutôt que rien. Donc BEAULAIT baisse ses prix. BONLAIT, qui fait le même raisonnement, baisse aussi ses prix....

• Chantilly, château de - architecture.

  Aménagé entre 1876 et 1877 dans le château du XVIe siècle par Honoré Daumet, le Cabinet des livres est une vaste structure métallique sur deux niveaux. Parmi les quelque 13 000 volumes qui y sont conservés, on compte 1 500 manuscrits anciens (les plus anciens datent du XIe siècle) dont 200 manuscrits médiévaux. Les livres imprimés comprennent une collection de 700 incunables. Nombre d’ouvrages sont admirablement enluminés comme les quarante enluminures des Heures d’Étienne Chevalier (1450-...

• 1936: Les lois sociales : le temps des congés payés

  Les grands magasins eux­ mêmes sont touchés par les grèves. Ici, les gardiens des Trois Quartiers manifestent devant une foule amusée. Les lois sociales : le temps des congés payés Les accords Matignon restent dans la mémoire collec­ tive le symbole inoubliable de la nais sance des congés payés, de la semaine de 40 heures et des augmentations de salair es. Ils marquent aussi la généralisation des conventions collectives et des délég...

• Le droit du travail

  LES PRUD'HOMMES, UNE JURIDIOION PARITAIRE Ce tribunal règle les litiges individuels entre employeurs et salariés. Son originalité? Il n'est pas composé de professionnels du droit mais, à part égale, de salariés et d'employeurs élus tous les cinq ans par leurs pairs . C'est une juridiction de proximité, au cœur du monde du travail. Et elle ne date pas d'hier! Si le terme «prud'hommes» («hommes preux») remonte au Moyen Âge, c'est en 1907 que cet...

• couture (haute).

  Dessès Jean Dior Christian Féraud Louis habillement Heim Jacques Lacroix Christian Lanvin Jeanne Laroche Guy licence - 2.DROIT marque - 1.DROIT mode - Faire la mode - Les créateurs et leur célébration mode - Faire la mode - Les hiérarchies d'un monde complexe mode - Faire la mode - Petits et grands métiers Poiret Paul prêt-à-porter Rykiel Sonia Saint Laurent (Yves Mathieu, dit Yves) Les livres Chanel Coco, page 973, volume 2 mode - le « new look », page 3242, volume 6 mode...

• La situation internationale en 1937 (Commentaire de document)

  • Pour les nations pacifiques, la paix, durement acquise, devait s'appuyer sur trois piliers. Les traités, définis commejustes et dont le strict respect devait suffire à éviter tout conflit. Le désarmement, immédiat pour l'Allemagne, maisdont la généralisation est recherchée. La sécurité collective enfin. Or les traités sont souvent contestés. Ledésarmement, malgré les accords de Washington qui limitent les marines de guerre, s'enlise dans de longues etvaines conférences comme celle...

• BIBLIOGRAPHIE MINIMALE

  Si vous disposez d'un peu plus de temps Vous pouvez également trouver, aux éditions Marabout: Toute la collection « Lecture fléchée» vous propose une lecture à vitesse variable des grands textes classiques de la littéra­ ture française. Cent livres en un seul, 50 romans du monde entier, 25 prix Goncourt, 25 livres clés pour comprendre le monde moderne, 25 grands romans.français, 25 livres clés de /'éco­ nomie, Panorama des idées contemporaines e...

• DUPLANTIER Charlotte TD Droit des libertés

  toutefois Athènes de ces cités car elle possédait un système élaboré alliant commerce et propriété privée. En ce sens, Constant semble soutenir une politique émancipée, c'est à dir e comme un ordre politique régi par la règle de droit, par la primauté des droits individuels et des droits de propriété. Toutefois, cette conception de la liberté que les sociétés modernes semblent offrirent possède des limites qu'il souligne avec justesse. En effet, un risque d'individualisation et de délais...

• DROIT ADMINISTRATIF - cours complet

  Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré.  Sens organique : Administration est un organe, une...

• L'ttat central a confié, transféré, un certain nombre de ses pouvoirs et de ses compétences aux collectivités territoriales: la décentralisation...

  L'ttat central a confié, transféré, un certain nombre de ses pouvoirs et de ses compétences aux collectivités territoriales: la décentralisation a donc petit à petit attribué aux conseils régionaux, aux conseils généraux et aux communes des pouvoirs supplémentaires. l L'!tat n'a par exemple plus aucune compétence en matière de protection de l'enfance: l'aide sociale à l'enfance (ASE) assume, depu is le 6 janvier 1986, la mission de protection de l'enfance qui appartenait auparavant à la DDASS....

• Toutes les opinions sont-elles respectables ?

  Descartes Transition : Le respect des opinions d'autrui est donc une problme moral, même éthique je respecte l'autre car je respecte l'humanité. Cependant ce respect doit il admette de tolérer l'intolérables. Si ma propre morale s'opposeaux opinions d'autrui, n'est ce pas immoral que de les accepter à l'encontre de toutes choses? II Le devoir moral face aux opinions irrespectueuses A- Les opinions n'ont pas de valeurs scientifiques. Elles débouchent à long terme sur des croyance...

• Le musée a souvent été comparé aux cathédrales médiévales, sur les chapiteaux et les tympans desquelles chacun pouvait déchiffrer le sens de son existence.

  méritait d'être conservé. La Convention divisa le savoir en trois vastes champs : sciences naturelles, sciences et techniques, arts. Toutefois, les objets précieux recueillirent les soins les plus attentifs. La civilisation occidentale s'attachait à sauvegarder son passé, qu'elle voyait avant tout en Égypte et dans le monde gréco-romain. Au British Museum, ces civilisations ont longtemps formé un seul département. Comme en témoigne l'organisation des collections en 1860 (art grec et romain,...

• LEXIQUE PHILOSOPHIQUE (de CHIMIE à COMPLEXE)

  verbe latin signifiant "je pense". Fait allusion au "je pense, donc je suis" de Descartes et au rôle de la pensée enacte dans les philosophies ultérieures. Cognitif : en Psychologie, a rapport à le connaissance. Collectif : concerne un groupe déterminé. Conscience collective : façon de sentir et de penser d'un groupe. Inconscientcollectif : inconscient d'un groupe. Collectivisme : doctrine économique et sociale où l'Etat est seul propriétaire des moyens de production et du capital. Commo...

• L’ETRE ET LA VALEUR - LE PROBLEME DU MAL

  occupe cette fonction ou joue ce rôle. La valeur du chef ou du sorcie r dans telle tribu correspond à la • notoriété • ou à. la • respec tabilité • qui , dans n otre société, s'applique à. tel individu ou à l'impor tance des titres qu'il détient , des diplômes qu'il possède, des postes qu' il occupe. On peut aussi dire que la valeur d'une personne dépend de la qualité - et de la valeur objective - du travai l qu'elle accomplit. On est ain...

• développe dans Les lois de l'imitation (189o); La Logique sociale (1893); L'opposition universelle ( 897) ; L'opinion et la foule (i9ox), etc.

  dont nous faisons partie conservent leurs souvenirs à l'intérieur de « cadres sociaux » qui leur sont propres. L'Essai sur la topographie légendaire des Evangiles en Terre Sain te ( 1 942) est une étude de la mémoire collective à propos d'un cas particulier. Dans la dernière partie de sa vie, Halbwachs a surtout été préoccupé par les problèmes de la morphologie et de la démographie sociales. La statistique appliquée à l'étude de la popu...

• Sociologie

  => Son apport en sociologie : Le sentiment d’appartenance amène la révolution et la fin du capitalisme. Graphique de Chauvel : intensité des inégalités sociale en abscisse et degré d’appartenance collective en ordonnée (cercle) Durkheim institue une science nouvelle : => La sociologie qui produit des lois du social en se reposant sur une méthodoligie à l'image d'autres sciences. => Division sociale du travail = segmentation des tâches réparties entre travailleurs => i...

• fonction publique territoriale

  Section 1 : une approche éclatée historiquement 1) Comment ces concepts n’ont pas pu trouver leur place au sein des collectivités locales ? A) L’émergence de la notion de FP et de fonctionnaire Rappel historique, jusqu’à 1946 : L’ancien régime se caractérisait par le système des offices (charge permanente accordée par le roi qui conférait un statut juridique et social qui ne cesse au décès de son titulaire). Système qui évolue vers la...

• économie

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• droit constitutionnel

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• droit constitutionnel

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• SES

  Objectifs - Etre capable de définir les notions suivantes : comportement optimisateur, calcul coût/avantage, price taker, loi de l’offre, loi de la demande, fonction de demande individuelle, fonction de demande de marché, fonction d’offre individuelle, fonction d’offre de marché, prix d’équilibre, quantité d’équilibre, rationnement, surplus du consommateur, surplus du producteur, surplus collectif, perte sèch...

• Robert Frost I INTRODUCTION Robert Frost Usually set amid the natural beauty of rural New England, the concise, direct poetry of American poet Robert Frost conveys a wide range of emotions.

  Frost's Collected Poems (1930) won him his second Pulitzer Prize. And his next two collections— A Further Range (1936) and A Witness Tree (1942)—also won Pulitzers. He then wrote two plays in blank verse. The first, A Masque of Reason (1945), received lukewarm praise from critics. The second, A Masque of Mercy (1947), which is a modern treatment of Christian biblical figures, was more successful. Frost's final volumes of poetry were Steeple Bush (1947) and In the Clearing (1962). Th...

• Dictionnaire en ligne: ÉQUIPEMENT, substantif masculin.

  d'une collectivité. Fournir les équipements collectifs en même temps que les logements (Les Grands ensembles d'habitations (LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, 1963) 1963, page 10 ). SYNTAXE : Équipement industriel, agricole, hospitalier, ferroviaire; équipement sportif; biens, crédits d'équipement. 4. TECHNOLOGIE. Ensemble des accessoires ou des dispositifs auxiliaires nécessaires au bon fonctionnement d'un instrument, d'une machine ou d'une installation industrielle; action de fournir ces accessoires...

• La Société des Nations: La première organisation internationale pour la paix

  Enfin, il a la responsabilité du territoire de la Sarre, de la ville libre de Dantzig ainsi que des questions des minorités et des transits. • Auxiliaire de l'Assemblée et du Conseil, le Secrétariat gère les !Aches administratives. Divisé en plusieurs sections, il a sa tête un secrétaire général permanent qui dirige l'ensemble du personnel soi~ en 1930, 670 personnes recrutées dans 51 pays. ·Mise en place en 1922, la Cour permanente de justice intern...

• La Société des Nations

  Enfin , il a la responsabilité du territoire de la Sarre , de la ville libre de Dantzig ainsi que des questions des minorités et des transits . • Auxiliaire de l'Assemblée et du Conseil , le Secrétariat gère les tâches administratives . Divisé en plusieurs sections , il a sa tête un secrétaire général permanent qui dirige l'ensemble du personnel soit en 1930, 670 personnes recrutées dans 51 pays. • Mise en place en 1922, la Cour permanente de justice inte...

• ACIION lf@lffllÔLE DE f :. . DES. (QLlECJilVIJE5 JERRIJORIAlES ê • Les collectivités territoriales s'administrent librement, mais cela ne les...

  ACIION lf@lffllÔLE DE f :. . DES. (QLlECJilVIJE5 JERRIJORIAlES ê • Les collectivités territoriales s'administrent librement, mais cela ne les em­ pêche pas de respecter les lois de la République. Le préfet est là pour le leur rappeler, au besoin: il« a la charge des intérêts nationaux, du contrôle admi­ nistratif et du respect des lois» (Constitution, art. 72). • L'État exerce donc, sur les décisions des collectivités territoriales, un contrôle de légalité, ainsi qu'un contrôle budgétaire et f...

• droit social

  Droit Social EMIEN MIESSAN URSENE Introduction générale Seront nécessairement examinés la définition, l’évolution historique, les sources et les caractères du droit social. I- DEFINITION DU DROIT SOCIAL Au début du XIXème siècle les conditions de travail des ouvriers notamment dans les usines était extrêmement difficiles. Avec des journées de de13 à 16 heures. A l’inverse, ils percevaient des salaires modique voire insignifiant et en conséquence insuffisant pour leur p...