1038 résultats pour "associative"

• Comment jumeler son association avec une autre association ?

  d'association vous allez tout simplement établir une convention de droit privé. Cette convention ne nécessite aucun forma­ lisme : elle ne requiert ni la présence d'un avocat, ni celle d'un notaire . Elle est rédigée par un des membres de l'association sur papier libre et doit comporter un certain nombre de mentions afin d'être valable. Ce document, qui vaut contrat entre les parties, doit prévoir avec préci­ sion : l'objet e...

• Association

  habitez en Alsace-Moselle, vous devrez établir un siège social hors de ces 3 départements. Vérifiez que l’objectif de votre projet est compatible avec la loi 1901 L’association loi 1901 est la structure des projets à but non lucratif . Cela signifie que la réalisation d’un bénéfice n’est pas une fin en soi pour l’association, mais uniquement un moyen de réaliser ses objectifs et financer son but non lucratif. Si votre projet consiste principalement à réaliser des bénéfices (activités de...

• association n.

  au patient tout ce qui s'était produit. De là découle, outre la notion d'inconscient, l'idée d'une possible influence que l'état conscient peut, justement, recevoir des éléments issus de l'inconscient. C'est en fonction de ce modèle même que Breuer et Freud publient en 1895 des études sur l'hystérie, où ils écrivent notamment que l'hystérique souffrirait de «réminiscences», c'est-à-dire de souvenirs inconscients. La guérison escomptée par Freud est que le symptôme étant constitutif de l'amnésie,...

• 172 / Les associations Comment constituer une association?

  Les associations / 173 pour approuver les statuts, désigner les prenùers administrateurs et fixer les cotisations. 4 ° A la suite de leur élection, les adnùnistra­ teurs choisissent un président, un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier. Dans les petites associations, une seule personne peut cumuler les fonctions de secrétaire et de trésorier. 5° Pour que la naissance de l'association soit effective, il est nécess~ire...

• Comment fonctionne une association ?

  Pour approfondir le sujet nous vous conseillons de découvrir Monter et gérer une association , un ouvrage pratique et complet pour tout comprendre et apprendre sur le sujet. La création d’une association est un acte très simple. Il suffit que deux personnes au minimum se mettent d’accord sur l’objet de la future association : ils en rédigent alors les statuts (qui précisent l’objet de l’association, ses organes dirigeants, la personne habilitée à la représenter...), ils en indiquen...

• ASSOCIATION SOUPIR STATUTS ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination STOCK SA.

  En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. ARTICLE 9 - REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande de la majorité...

• La vie associative

  ASSOCIATION AGRÉÉE Association déclarée (minimum de trois années d'existence) ayant reçu l'agrément de son ministère de tutelle. Cet agrément est parfois indispensable pour avoir le droit d'exercer une activité, telle l'organisation de voyages , par exemple. ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE Une association est reconnue d'utilité publique par décret pris après avis du Conseil d'État. Par rapport à une association déclarée et agréée, elle...

• L’association des idées.

  ou P:SlCtlULUUll'~ :Et Verlaine a pu écrire de son côté : Les sanglots longs Des violons De l'automne ... De ces exernple3 si divers, qui montrent l'ampleur du domaine et la variété des rôles de l'association, on peut tirer déjà une notion générale : propriété qu'ont les phénomènes psychiques de tous ordres (représenta­ tions, sentiments, tendances ou m&bvements) de s'évoquer mutuellement sans ou même contre l'action de ma volon...

• Comment assurer une association .

  ces dernières, l'assurance est du reste obligatoire. Pour les autres, elle est vivement conseillée. Quelle que soit la nature de ses activités, l'associa­ tion sera non seulement garantie pour sa propre responsabilité, mais aussi pour celle de toute per­ sonne susceptible d'être impliquée dans un acci­ dent : organisateurs sala­ riés, bénévoles ... • Le personnel : Les sa­ lariés de l'association sont assujettis à la Sécurité...

• Dans le but de fonder une association L e problème des associations, de ces groupements de personnes qui, dans les domaines les plus divers, s'unissent p our poursuivre un objectif commun, est un problème de société de grande importance e t q ui se développe chaque jour.

  170 / Les associations Il a bien voulu bâtir pour nous un résumé d'un tra­ vail beaucoup plus important qu'il a réalisé sur les associations. Nous le remercions bien vivement et bien amicalement de ce service. Des jeunes voudraient se réunir pour faire du sport, des parents d'enfants handicapés voudraient se regrouper pour s'entraider et promouvoir des métho­ des éducatives appropriées; comment faire? La loi du 1er juillet 1901 va nous do...

• La législation des Associations (Droit)

  DéclarationLa déclaration est effectuée par une des personnes chargées de la direction ou de l'administration de l'association,qu'elle soitou non fondateur.Rédigée sur papier libre elle doit indiquer :- le titre exact et complet de l'association ; l'utilisation d'un simple sigle n'est pas admise ;- l'objet et les buts qu'elle vise ;- l'indication de son siège social et de ses établissements ;- les noms, prénoms, dates et lieux de naissance, professions et adresses de toutes les personnes qui, à...

• 184 / Les associations Les dons et legs faits à des associations reconnues d'utilité publique o u à b ut c haritable s ont dispensés d u d roit d e m utation à t itre gratuit (droits de succession).

  Les associations / 185 de ses membres. 2 ° Celles à caractère social ou philantropique; pour cela, il faut une gestion à caractère désin­ téressé, c'est-à-dire bénévole avec absence de distribution de bénéfices aux administrateurs et une interdiction de distribuer des bénéfices directement ou indirectement à qui que ce soit. Il ne faut pas oublier non plus que toutes les manifestations sportives, culturelles, les appa­ reils automatiques installé...

• Quelle est l'imposition des revenus d'une association ?

  ciations suivantes (Code général des impôts, art. 207-1-5° bis): -les associations de mu­ tilés de guerre et d'an­ ciens combattants (CGI, art. 208-4°) ; - les associations de jardins familiaux (CGI, art 208-5°) ; - les associations organi­ sant des foires, exposi­ tions et réunions sportives (CGI, art. 207-l-5°) ; - les associations inter­ médiaires agréées (Code du travail, art. L.l28-l) ; - les associations exoné­ rées de l...

• Quelles sont les ressources des associations ?

  les dons qu'elle reçoit ne sont pas passibles de cette taxe. • Subventions : Elles sont imposées comme les dons. Ainsi, lorsque l'ac­ tivité de l'association est lucrative, elles sont com­ prises dans le bénéfice de l'exercice en cours à titre d'accroissement de l'actif net. Mais , les sub­ ventions d'équipement accordées aux entreprises par l'État ou les collecti­ vités publiques ne sont Arrêt du Conseil d'État pas compnses...

• association

• L'association des idées

  ciation des iMrs. Ces rritiques n'impliquent aucunement que nous niions la réalitù de l'association. Ceile-ci, d'ailleurs, n'a pas éU; découverte par les modernes : ARISTOTE, dans le De Memoria, en avait déjà noté le mécanisme (ressemblance, contrariété et conti­ guïté) 1 . HUME ne fait que reprendre l'énumération d'ARISTOTE (Essai sur l'entendement humain, III), sauf qu'il substitue à la conti­ guïté la causalité, laquelle, d'ailleurs, se ramenant...

• Définition: ASSOCIER, verbe transitif.

  ? Figur?. Associer des vies, des destin?es (Confer Dictionnaire alphab?tique et analogique de la langue fran?aise (PAUL ROBERT), Dictionnaire du fran?ais contemporain (Jean Dubois), Grand Larousse de la langue fran?aise en six volumes). B.? [Le compl?ment d'objet d?signe un inanim?] Joindre, unir ?. 1. Associer une chose ?/avec une autre (domaine mat?riel ou intellectuel)?: ? 4. L'appui que nous donne l'auteur n'est pas moins consid?rable, puisqu'il a s?par? la logique et la raison de l'in...

• - --------------- , ,,_, Les associations / 181 t ion: à n oter la loi récente n ° 85-698 d u 11 juillet 1985 qui autorise, sous certaines conditions, les associations à lancer sur le marché des valeurs mobilières.

  182 / Les associations En cas d'hésitation, il est toujours recom­ mandé de s'adresser à son notaire qui conseil­ lera utilement. Devant le nombre important d'associations (environ 500000 intéressant vingt-cinq à trente millions de Français) et leur influence économique, l'Etat exerce-t-il un contrôle? Le contrôle de l'Etat se fait a posteriori par le préfet ou le Conseil d'Etat, c'est-à-dire après le dépôt des statuts à la préfecture, ainsi...

• Comment s'exerce la liberté d'association ?

  de manière négative : ne pas partager de bénéfices. Ceci distingue l'association de la société, dont le but est, par essence, lucratif. Elle peut être mise au service de la liberté in- tellectuelle (association politique, religieuse, phi- losophique, culturelle). L'association peut aussi poursuivre un but inté- ressé : les membres peu- vent se grouper pour défendre leurs intérêts : professionnels, extrapro- fessionnels, syndicaux, de consommateurs, de loca- taires...

• Définition: ASSOCIATION, substantif féminin.

  association en fait en r?alit? une v?ritable soci?t? occulte " (Dictionnaire de droit de A. Perraud-Charmantier (RAYMOND BARRAINE) 1967)?: ? 2. L'association en participation ne se r?v?lant pas aux tiers, il en r?sulte?: ? que chaque associ? contracte avec les tiers en son nom personnel; ? que les tiers n'ont aucune action directe contre les co-participants. Dictionnaire de la banque et de la bourse. 1963. Remarque?: " Depuis la loi du 24 juillet 1966, l'association en participation a pris...

• Définition: ASSOCIATIF, -IVE, adjectif.

  PAUL RICOEUR, Philosophie de la volont?, 1949, page 359. ? 3. Je crois que nous devons y voir (dans la schizophr?nie) une alt?ration radicale des mani?res dont se fait l'appr?hension du monde ext?rieur et des autres, une modification sp?cifique de la pens?e elle-m?me, et surtout une d?sorganisation de l'exp?rience spontan?e et r?flexive de la conscience de soi. Ce sont trois aspects essentiels qui se r?sument dans cette expression vieillie de trouble associatif. GEORGES LANTERI-LAURA, Revue d...

• Quelle fiscalité subissent les locaux d'une association ?

  associations qui possèdent les immeubles suivants : - les édifices affectés à l'exercice du culte et ap­ partenant à l'État ; - les bâtiments propriété des associations de mutilés de guerre ou du travail re­ connues d'utilité publique et affectés à l'hospitalisa­ tion de leurs membres, les hangars des associations de sauveteurs, les im­ meubles des associations syndicales de propriétaires relatives à la reconstruction d'immeubles détr...

• Ne pense-t-on qu'en associant des idées ?

  saillant, caractéristique, qui commande un rapprochement arbitraire avec une autre idée qui en vérité n'entretientpas de rapports avec elle. Mais nous concaténons des idées en fonction du rapport réel que nous discernons entreelles. Il semble donc que nous avons déjà répondu à la question qui nous était posée : on ne pense pas qu'enassociant des idées, d'une part parce que l'on pense d'une autre manière (par induction et déduction) et parce quel'association d'idées ne semble pas un fonctionnem...

• Eclipse Awards Horse of the Year These annual awards have been presented by the Daily Racing Form, the Thoroughbred Racing Association, and the National Turf Writers Association since 1971.

  2002 Azeri 2003 Mineshaft 2004 Ghostzapper 2005 Saint Liam 2006 Invasor 2007 Curlin 1) Triple Crown winners.2) The Daily Racing Form (DRF) and theThoroughbred Racing Associations of NorthAmerica (TRA) each chose a horse of the yearindependently from 1950 to 1971. In all but 4 ofthe 21 years the awards coexisted, the groupschose the same horse. Source: National Thoroughbred RacingAssociation.Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. All rights reserved.

• AIRES D'ASSOCIATION CORTICALES

  parto-temporale et vers les aires paralimbiques. Le cortex d'association paralimbique constitue la région sur laquelle les informations corticales convergent avant d'atteindre le filtre hippocam­ pique. Les régions prémotrice (PM) et préfrontale inteNiennent dans les processus décisionnels, la région préfrontale, en liaison avec les trois aires FIGURE 30: LES RÉGIONS LIMBIQUES ET NÉOCORTICALES A : FACE EXTERNE DE L'HÉMISPHÈRE DROI T 1 -Lo...

• LA VIE ASSOCIATIVE: UN ENGOUEMENT CERTAIN (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)

  ASSOCIATION AGRÉÉE Association déclarée (minimum de trois années d'existence) ayant reçu l'agrément de son ministère de tutelle. Cet agrément est parfois indispensable pour avoir le droit d'exercer une activité, telle l'organisation de voyages , par exemple. ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE Une association est reconnue d'utilité publique par décret pris après avis du Conseil d'État. Par rapport à une association déclarée et agréée, elle...

• D’après votre lecture de La Princesse de Clèves et des autres textes du parcours associé, les passions sont-elles condamnables ? Vous répondrez à cette question dans un développement structuré. Votre travail s’appuiera sur l’œuvre de Mme de Lafayette, ainsi que sur les textes que vous avez étudiés en classe dans le cadre du parcours associé à cette œuvre.

  !2!Originellement,! la! passion! est! ainsi! associée! à! la! souffrance,! à! un! tourment! sur! lequel! il!n’est! pas! de! prise! possible.! Mais! le! mot! s’utilise! aussi! pour! faire! référence! à! un! amour!exalté! et! souvent! exclusif! pour! une! personne,! une! occupation! ou! une! chose.! Cette!exaltation! peut! contribuer! à! développer! les! énergies! du! sujet! qui! l’éprouve,!et! le!conduire!à!se!découvrir!lui7même!et!à!s’affirmer.!Dans!cette!perspective,!la!passion!peut!être! perçu...

• Le raisonnement est-il une forme de l'association des idées ?

  f36 DISSERTATIO~S PHILOSOPHIQUES causalité. Il est vrai que les empiristes prétendent expliquer ces principes eux-mêmes par l'expérience. Mais Hume, un des leurs, a reconnu très loyalement que la théorie empirique mène tout droit au scepticisme scientifique. Le principe d'identité, en particulier, loi suprême de l'intelligence, ne peut être issu de l'expérience qui nous montre surtout du changement. On raisonne en vertu de certains pr...

• Associations : présider l'assemblée générale.

  En ce qui concerne les assemblées ordinaires, habi­ tuellement annuelles, l'ordre du jour comporte un cer­ tain nombre de points qui reviennent automatique­ ment: -rapport moral (qu 'a fait l'association au cours de l'année , par rapport à son objet); -rapport financier (pré ­ sentation des comptes, généralement clôturée par un vote pour donner qui­ tus au trésorier) ; - plan des activrtés prévues pour l'année à ve.~:r; - renouv...

• Que pensez-vous de cette formule de Brunschvicg : L'association n'est qu'une circulation de pensées.

  122 PSYCHOLOGIE opérations mentales n'en sont pas moins essentiellement différentes : on peut, si l'on veut, voir dans le jugement une association reconnue et rete­ nue comme vraie; mais cette reconnaissance, qui constitue précisément le jugement, est un acte différent de l'association et irréductible à elle, B. Ce qui paraît dis 1cutable. - Pour mieux les distinguer, BRUNSCHVICG semble exagérer l'opposition entre association et jugement, et...

• Comment tenir les comptes d'une association ?

  muette. La liberté est de rigueur . Mais, une fois de plus, les statuts peuvent in­ tervenir pour créer des contraintes au trésorier . Généralement, les comptes sont tenus sur un cahier ou, pour les personnes mieux équipées, sur ordi­ nateur . Il est préférable d'éviter les cahiers à spirale d'où l'on peut arracher les feuilles, mais un registre numéroté n'est pas obli­ gatoire (sauf statuts contraires) . • Faut-il un compte en...

• Quel est le rôle des associés dans une multipropriété ?

  exemple). Le montant des charges est calculé en fonction du nombre de parts ou d'actions que dé­ tiennent les associés dans la société. Les secondes concernent les charges résultant des services collectifs, ainsi que les éléments d'équi­ pement et de fonctionne­ ment de l'immeuble. Ces charges se répartissent elles-mêmes en char­ ges communes et liées à l'occupation . Les asso­ ciés sont tenus de parti­ ciper aux deux en fonc­ tio...

• Comment modifier les statuts d'une association ?

  membres de l'association . Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée une nou­ velle fois à 15 jours au moins d'intervalle . Elle peut alors statuer valablement quel que soit le nombre des membres présents. La majorité requise pour le vote est celle des 2/3 des membres présents. • Modalités: C'est l'as ­ semblée générale des membres réunie extraor­ dinairement qui a le pou­ voir de modifier les statuts de...

• 178 I Les associations butions (qui devront figurer dans la déclaration d'impôt sur le revenu de celui qui a donné l'autorisation), pour subir des traitements médicaux ou chirurgicau~ .

  Les associations/ 179 bilité. Elle peut se trouver engagée par non satis­ faction dans l'exécution du mandat donné, par erreur, négligence, laisser-aller, ou encore pour faute de gestion. Le président peut être tenu res­ ponsable pour défaut de déclarations fiscales ou sociales. Enfin, l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985 sur la liquidation de biens prévoit la possibilité de la mise en cause des administrateurs pour comblement de passi...

• A quoi servent les associations ?

  Les ressources traditionnelles CotisationsC’est une somme d’argent versée annuellement à l’association par ses membres. Elle se distingue du don et du droit d’entrée. L’association décide seule si elle faitpayer à ses membres une cotisation ou non, mais en générale le versement de la cotisation et la qualité de membre de l’association sont indissociables. Il n’y a pas demontant minimum ou maximum de la cotisation fixée statutairement.ApportsDurant toute la vie de l’association, des membres (ou t...

• L'association des idées s’opère-t-elle d'une façon exclusivement mécanique ?

  VIE I::-ITELLECTUELLE On a distingué trois lois d'association : par contiguïté, par ressemblance et par contraste. La loi de contiguïté peut s'énon­ 97 Trois lois d'association. cer ainsi: Deux ou plusieurs représentations tendent à se sug­ gérer mutuellement, quand elles ont été contiguës dans la conscience, c'est-it-dire simultanées ou successives. Par exem­ ple l'Arc de triomphe me fait penser à la tombe du soldat inconnu. Les...

• association - encyclopédie.

• associer v.

• Associations : doivent-elles payer l'impôt sur les sociétés ?

  exonérées de TV A. celles qui sont intermédiaires agréées, et celles à but non lucratif! • Obligations déclara­ tives : Une association qui, en raison de son acti­ vité à caractère non lucra­ tif. n'est pas passib le de I'IS au taux de 33,33 % n'a aucune obligation décla­ rative (eGI, Ann. IV, art. 23 E). Elle peut, néan­ moins, être assujettie à I'IS au taux de 24 % ou de 1 0 %, frappant les reve- Extrait d'un arrêt rendu...

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE EN DATE DU 7 JANVIER 1997 Le 7 janvier 1997 à 18H00 toutes les personnes intéressées par la création de l'association Soupir se sont réunies en assemblée générale constitutive à Paris.

  en qualité de secrétaire général 5) Fixation du taux des cotisations En application de l'article des statuts, l'assemblée générale constitutive fixe, pour la première année, le montant des cotisations à 100 FF pour tous les membres de l'association. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 6) Élaboration du programme d'activité Le programme d'activité débutera par un concert inaugural au mois de février qui sera suivi d'auditions pour constituer l'orchestre qui se produira en 1997. Les membre...

• «Titre», L'association de jardinage MICRO AP, association loi de 1901, se réjouit de vous accueillir en tant que nouveau membre.

• La loi sur les associations.

• Que pensez-vous de cette formule de Brunschvicg : « L'association n'est qu'une circulation de pensées. Le jugement arrête et fixe une croyance » ?

  1'.22 PSYCHOLOGIE opérations mentales n'en rnnt pas moin~ cssentiellerr.ent différente:; 011 peut, si J 'on veut, voir dans le jugement une association reconnue et 1ete­ nue comme vraie; mais cette reconnaissance, qui constitue précisément le jugement, est un acte différent de l'association et irréductible à elle. B. Ce qui paraît discutable. - Pour mieux les distinguer, IlRUNsr.nv1cG semble exagérer l'opposition entre association et jug...

• J.-J. Rousseau, Du contrat social I, 6: « Trouver une forme d'association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun s'unissant à tous n'obéisse pourtant qu'à lui-même et reste aussi libre qu'auparavant ? »

  Rousseau, Du contrat social 35 Le livre un du Contrat social, posant les bases de la philosophie politique rousseauiste, établit le fondement de l'autorité politique. Après avoir récusé l'origine naturelle des sociétés politiques, puis, au chapitre quatre, l'absolutisme contractuel, Rousseau en vient au seul fondement possible des sociétés politiques légitimes : le contrat d'association. Le chapitre éponyme «Du pacte social» nous introduit au moment où...

• « L'apporteur en industrie est-il un véritable associé ? »

  2) La jurisprudenceDans un arrêt de la Cour d'appel de Paris, du 6 juillet 2001, il a été jugé que l'apporteur en industrie n'est pas un associé comme les autres puisque ses parts sontexclues de la formation du capital, la société composée d'un apporteur en industrie et d'un apporteur en capital étant une société unipersonnelle (dont l'associé encapital peut décider seul la dissolution). Cependant, un arrêt rendu par la première chambre de la Cour de Cassation, du 30 mars 2004, censure cette sol...

• Des différentes conceptions que l'on peut avoir de la nature de l’association des idées

  D!SSER'l'.\TIO:\!S PHJLOSOPIHQUES deux modes de fonctionnement de l'esprit : le fonctionne­ ment automatique et le fonctionnement logique. 4° Enfin on peut nier l'existence même de l'association : l'a~sociationuisme est en effet une sorte d'atomi~me mental où l'on suppose des éléments préalablement distincts et séparés, alors qu'en réalité nos représentations sont primiti­ vement des blocs, des ensembles : l'apparente association ne serait...

• DE LA MEMOIRE. — DE L'IMAGINATION. - DE L'ASSOCIATION DES IDÉES.

  diverses. Comme elle s'allie avec la volonté et les goûts habituels de l'âme, elle reçoit des directions fort différentes,et contribue par là singulièrement au bonheur et au malheur de la vie.8. L'imagination peut faire le charme de la vie la plus vulgaire ; elle peut faire trouver plus de jouissances dans unecondition commune que dans les situations les plus relevées. La nature a prodigué partout les éléments du beaudont se nourrit l'imagination; un coeur simple sait les trouver et en faire ses...

• ROUSSEAU: Association et contrat social

  validité du contrat. Mais, si nous regardons de plus près, il apparaît très vite que ce contrat est d'une natureexceptionnelle et ne saurait être aligné sur le modèle des contrats juridiques ordinaires. En effet, l'originalité ducontrat proposé par Rousseau réside en ce que l'échange ne se fait pas entre deux parties distinctes et extérieuresl'une à l'autre. Dans et par ce contrat, les individus séparés deviennent citoyens et le peuple se constitue commepeuple à partir des sujets par...

• Association française de normalisation [AFNOR] Association française de normalisation [AFNOR], institution gérant l'ensemble des études relatives à la normalisation.

• association (écologie).