1639 résultats pour "conseillées"

• MONTAIGNE : 1588-1592 (vie et oeuvre)

  sans méchanceté se dérouler la comédie humaine chez les autres, et ... en lui-même, d'où sa sincérité, sa bonhomie, son absence de pose. d) Esprit curieux de tout, ouvert à toutes les leçons, souple sans le moindre entêtement ; il ignore la raideur, le dogmatisme, le pédan­ tisme, la pruderie . Conservateur par prudence en politique, il est • fi­ déiste • en religion : • ConfessoM ingénument que Dieu •eul noU6 l'a dit, et la foi; car leçon n'est-c...

• 1983 - Afrique (Chronologie)

  militaires " français sont envoyés à N'Djamena. 15 août 1983 - Tchad:Les parachutistes français se déploient au nord et à l'est de N'Djamena. 20 août 1983 - Tchad:Huit avions de combat (Jaguar et Mirage) arrivent à N'Djamena. On estime à près de trois mille hommes les forces engagéesdans l' " opération Manta ". 3 octobre 1983 - Tchad:Le dixième sommet franco-africain, réuni à Vittel, ne permet pas de dégager un consensus sur le conflit tchadien, sujet essentieldes débats. 27 octobre 1983 - Franc...

• L'organisation administrative de la république

  L’on y trouve tout d’abord les organes consultatifs composés soit exclusivement de fonctionnaires ou de personnes étrangères à l’administration ou alors un peu des deux. Ils sont soit placés auprès du 1 er ministre ou d’un ministre. Leur fonction consiste à donner des avis aux autorités compétentes. Tantôt l’avis est facultatif, tantôt il est obligatoire avant la prise de décision. De plus, l’avis peut ne pas être suivi par l’autorité (avis simple) ou alors l’autorité ne peut prendre d’...

• Constitution de la IVe République (extrait).

• LA RÉGION EN FRANCE

  UNE CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE Malgré la décentralisation qui a fait des régions des collectivités territoriales s'administrant librement. la région garde son caractère de circonscription administrative déconcentrée (les pouwirs de dédsion y sont confiés par les administrations centrales à des autorités délèguées).le préfet de région , reprèsenlant de l'État dans la région, est le maitre d'œtMe, pour le compte de l'État de la négodation des contra...

• L'exercice du droit de dissolution sous la IVème république

  L'exercice du droit de dissolution sous la IVe République La dissolution, en politique, se définit comme une procédure résultant d'une décision du pouvoir exécutif par laquelle celui-ci met fin par l'organisationd'élections législatives anticipées aux pouvoirs d'une assemblée avant le terme normal de son mandat. Il s'agit alors d'une pratique digne d'un régimeparlementaire, elle provient d'ailleurs d'Angleterre.Traditionnellement, le régime parlementaire justifiait le droit d...

• Cas pratique

• Familles, je vous hais ! Gide. Commentez.

  Famille / 95 1 Fa.milles, je vous hais! Gide ~ En 1897, André Gide, alors âgé de 28 ans, publie Les Nourritures terrestres, une sorte d'explosion lyrique en rupture avec la littérature de l'époque. Dans ce livre, Gide proclame la joie des sens et la nécessité pour chaque être de s'accomplir en ce qu'il a d'unique. C'est en ·rapport avec cette émancipation souhaitée et conseillée qu'il profère (Quatrième partie, ch. I)...

• Expliquez les caractéristiques du système français de contrôle a priori

  La question est de savoir comment va s’exercer ce contrôle si spécifique qu’est le contrôle a priori et en quoi il peut être critiqué. Nous analyserons donc d’abord le contrôle de constitutionnalité qui est une caractéristique essentielle de la Vème république française (I) avant d’étudier l’efficacité et les limites d’un tel contrôle (II). I- Le contrôle de constitutionnalité a priori , un chainon fondamental de la Vème république : La Constitution est la norme fondatrice d’un régime. Elle or...

• Équilibre institutionnel

  nombre est d'ailleurs allé croissant au fil des révisions des traités. En dehors de ces hypothèses, le Parlement intervient à titre consultatif ou peut être appelé à donner son avis conforme à une décision qui relève du Conseil. Ce dernier est, selon que la base juridique pertinente dans le traité prévoit ou non la procédure de codécision, le législateur ou le co-législateur communautaire. La Commission quant à elle détient le monopole de l'initiative législative. En outre, le Conseil délègue le...

• Comment saisir les prud'hommes ?

  -commerce; -encadrement ; - industrie ; - activités diverses ; - agriculture . La répartition des affaires entre les sections se fait par le greffe en fonction de l'acti­ vité principale de l'entre­ prise (code APE). Tout salarié cadre ira devant la section encadrement du conseil de prud'hommes, peu importe l'activité de l'entreprise dans laquelle il travaille . • Comment saisir ? Le demandeur peut : -soit remplir un formu ­ laire...

• L'embargo le plus sévère de l'histoire

• ROUSSEAU : LA LETTRE A D'ALEMBERT SUR LES SPECTACLES (analyse)

  réussi h discréditer ; d'autres plus obscurs mais qui avaient leur petite part de réputation, Alletz, Fagan, Chevrier,etc.Il y avait aussi le parti de la conciliation. Il y a théâtre et théâtre : le théâtre des Italiens est tout à faitcondamnable et, sans doute, les farces de Molière le sont aussi. Mais il y a Horace, Cinna, Polyeucte, le Méchant. Ilconvient donc de choisir et non pas de condamner en bloc. C'est l'avis du P. Porée, Jésuite notoire; maître deVoltaire, qui est bie...

• L'existence est-elle concevable sans amitié ?

  Le gâchis Dans l'allégorie de la caverne (aux livres VI et VII de la République de Platon), l'hommequi par « grâce » parvient après maintes douleurs au ciel des « idées » éprouveimmédiatement de la pitié, de la compassion pour ses compagnons demeurés prisonniers.Il descend alors vers eux, éprouvant de nouveau de dures souffrances, et tente de lesconvaincre de remonter avec lui afin que tous parviennent à la béatitude et vérité.Hélas, nul ne le prend au sérieux, et comme il tâche d...

• Histoire du droit

    Nicolas Machiavel : florentin (ce sont finalement les banquiers qui vont gouverner la république de Florence). Machiavel a surtout réfléchi sur Tite Live et a fait des réflexions sur le pouvoir (cf. Le Prince).   Claude de Seyssel : savoyard a été évêque et archevêque de Turin a écrit « La Grande Monarchie de France » ; il engage une monarchie tempérée par des « freins » qui sont trois : la religion, la justice et la police (dans le sens des lois fondamentales).   Les théoriciens protestants o...

• Cours d'histoire du droit

  2eme raison : Les juristes de l’Ancien Régime affirme que ces lois fondamentales ont pour mission de protéger l’Etat, de sauvegarder l’Etat. En clair, les lois fondamentales sont attachées à l’Etat lui- même. Les deux lois fondamentales qui visent tout particulièrement à la pérennité de l’Etat sont les principes d’indisponibilité et d’inaliénabilité. Voilà pourquoi ces lois fondamentales sont un frein à l’absolutisme monarchique. Paragraphe 2 : Les lois divines et morales Sous l’Ancien Ré...

• magistrature (cours de droit).

  Les juges administratifs sont, en principe, recrutés par la voie de l’École nationale d’administration (ENA), qui forme également les fonctionnaires d’autres corps.Contrairement au système régissant la carrière des magistrats judiciaires, les élèves les mieux classés à la sortie de l’ENA peuvent accéder directement aux fonctionsd’auditeur au Conseil d’État. Par la suite, ils deviennent maîtres des requêtes puis conseillers d’État. Les autres se voient offrir un poste dans un tribunal administrat...

• Institutions européennes

• « La loi est-elle la meilleure source du droit ? »

  fondamentaux reconnu par la République se sont incorporés dans la hiérarchie des normes et ce, au même niveau que la constitution.Ainsi, avec l'avènement de ce bloc de constitutionnalité, en cas de conflit entre deux normes, le Conseil Constitutionnel peut décider de faire primer une norme plutôtqu'une autre. Dès lors la hiérarchie des normes garde-t-elle tout son sens si elle se retrouve modelée par le Conseil Constitutionnel et qu'elle ne s'impose pas par elle-même ?Les principales limites son...

• Collège: Le mode impératif

• L’Europe de l’Ouest en construction de 1945 jusqu’à la fin des années 1980

• droit au procès équitable

• Droit juridictionelle et administrative

• Andromaque Allons.

  PHOENIX. Oui, voyez-la, Seigneur, et par des voeux soumis Protestez-lui... PYRRHUS. Faisons tout ce que j'ai promis. ACTE III \24 SCENE PREMIERE\24ORESTE, PYLADE. PYLADE. Modérez donc, Seigneur, cette fureur extrême. Je ne vous connais plus : vous n'êtes plus vous-même. Souffrez... ORESTE. Non, tes conseils ne sont plus de saison, Pylade, je suis las d'écouter la raison. C'est traîner trop longtemps ma vie et mon supplice. Il faut que je l'enlève ou bien que je périsse. Le dess...

• Alexandre Parodi

• L'Europe de l'Ouest en construction (1945-1989) - Histoire

  LES DEBUTS DE LA CONSTRUSTION EUROPEENNE (1945 – 1954) Aux Origines : LA CECA :L'un des principaux artisans de la CECA est le Gouvernement Français. C'est lui qui « propose de porter immédiatement l'action sur un point limité mais décisif »document 1 et donc de « placer l'ensemble de la production franco-allemande de charbon et d'acier sous une haute autorité commune dans une organisation ouverte àla participation des autres pays d'Europe ».La CECA veut avant tout, la paix dans le monde. Le prin...

• boulê

• collectivités territoriales (politique & socièté).

  les lois de décentralisation de 1982-1986 que le département a acquis une vraie autonomie par rapport à l’État. Depuis la loi de décentralisation de 1982, le pouvoir exécutif départemental est exercé par le conseil général, qui « règle par ses délibérations les affaires du département ».Les départements sont divisés en près de 4 000 cantons représentés chacun par un conseiller général. Les conseillers généraux sont élus pour six ans au scrutin uninominalmajoritaire à deux tours. Ils élisent en l...

• La décentralisation (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  I!U!oJtJ@Hi :li LES GRANDS PRINCIPES • c.ston ~ .nommé ministre l'Intérieur la mettre en œuvre une réforme radicale qui poursu~ trois objectifs : rapprocher les citoyens des centres de décision ; responsabiliser les autorités élues et leur donner de nouvelles compétences ; favoriser le développement des in~iatives locales. • La décentralisation engagée dés 1981 repose sur trois principes de base : aucune collectimé ne peut exercer de tutelle sur u...

• La notion d'ordre public vous paraît elle extensive?

  La salubrité a une dimension très large avec l'importance de la police sanitaire. Le Conseil d'Etat était opposé à une telle dénaturation du concept des pouvoirs depolice. Mais des évènements graves ont conduit à l'émergence de la notion de "sécurité sanitaire" et à la rédaction de nouveaux textes. Un ensemble d'interventionssont régies par le code de la santé publique. Une loi de 1998 a même créé un Institut de Veille Sanitaire et deux agences de sécurité sanitaire (produits et aliments). I- L'...

• arret berkani

• Du sang – Georges Clémenceau – L’Aurore

  En 1897, ce fait est révélé et le lieutenant – colonel Picquart , chef des services se crets militaires, dénonce alors le vrai coupable, un certain Esterhazy, mais ce dernier est tout de même acquitté par un conseil de guerre. Zola réagit violemment alors avec Clémenceau en publiant dans l’Aurore un article dont le titre est « J’accuse », po ur dénoncer cette grave injustice. Zola est alors attaqué pour diffamation puis condamné. Il s’exile alors en Angleterre. Cette erreur judicia...

• SAINT-PIERRE, Charles Irénée Castel, abbé de

  sciences physiques et naturelles. La charge, qu'il avait achetée, de premier aumônier de Madam e, mère du Rége nt (bi en qu'il n 'eO t reçu qu e les ordre s mineurs), et la protection de Mme de Lambert le firent admettre en 1695 à l'A cadémie française san s qu'i l eût encore rien publié. En 1702 , il devint abbé comme ndataire de Tiron . U particip a aux. négocia tions de la paix. d'Ul!echt, en qualité de sec rétaire du futur cardinal...

• La responsabilité sans faute de l'Administration

• COURS D'INSTITUTIONS EUROPÉENNES

  cependant pas indispensable de retracer le contenu de ces projets. Il suffit de rappeler les principales étapes de la construction communautaire. BIBLIOGRAPHIE : - « Institutions européennes » après 2009, qui permettent d’avoir une pratique plus intéressante - « Manuel d’institutions européennes » - « Morau-defarges », AROCOLIN, 2005 : présente de façon très reconnaissante des évolutions politiques de l’UE. - « le puzzle des institutions européennes » : permet de l’ensemble des évolutions politi...

• Article de presse: Moscou dans le concert européen

• Le statut des Juifs

• Pour quelles raisons un propriétaire préfère t il financer son entreprise par un emprunt plutôt que par des capitaux propres?

• Article de presse: René Mayer, un partisan d'une Europe fédérale

• L'ONU

  majorité de neuf membres. Toutefois, chaque membre permanent du Conseil de sécurité a un droit de veto, qui lui permet de s'opposer à toute décision prise par les autres pays. En pratique, ceci aboutit à réduire considérablement les pouvoirs du Conseil de sécurité. En 55 ans, l'URSS (puis la Fédération de Russie) s'est en effet servie 118 fois de son droit de veto, les États-Unis 67 fois, le Royaume Uni 30 fois, la France 18 fois et la Chine 6...

• ENCYCLOPEDIE: La Ve République

• LE SENS DES MOTS

  D. Évasives. D Que signifient les solutions «préconisées»? A. Désirées. D B. Exclues. D C. Interdites. D Il D. Recommandées. D Que signifie «l'apogée» d'une civilisation? A. Le sommet. D B. La fin. D C. La formation. D D. L'histoire. D Que signifie une «co llusion» entre deux partis? A. Une entente secrète et illicite. D B. Une rupture. D C. Une dispute. D D. Une explosion. D Que signifie un rôle «occ ulte »? A. Imp...

• TD n°5 DISSERTATION Sujet : La place de la loi dans la hiérarchie des normes.

• La constitution du 5 Fructidor de l'an III

• Article de presse: La Banque centrale européenne

• Brumaire (Coup d'État du 18)

• Le Front populaire

  de travail et les congés payés deviennent une charge lourde pour l' économ ie française, qui n'a toujour s pas surmonté les consé­ qu ences de la grande dépression de 19 29. Léon Blum doit dévaluer le franc trois fois de suite et renforce ain si l'opp osition, déjà virulente, de la droite. Lorsq u'en juil let 1936 éclate la gu erre d'Espagne, sa politique de non-i ntervention lui coûte l'appui d'une partiede la gauche. Le soutien au gou vernemen t e...

• Histoire de L'Union européenne

  européen de Madrid, les Quinze baptisent la monnaie unique du nom d'« euro». Elle entrera en vigueur le 1" janvier 1999 dans 11 pays. • Odobre 1997: traité d'Amsterdam. Les États membres décident de modifier les institutions européennes pour les rendre plus réactives surtout si I'UE s'agrandit. • Décembre 1997 : les taux de change entre l'euro et les monnaies des onze pays de la zone euro sont définis. En France, 1 euro= 6,55957 francs. • Jan...

• Combes, Emile

  Émile COMBES 1835 -Roquecourbe 1921 -Pons Émile Combes se destinait à la prêtrise mais il perdit la foi après avoir été reçu docteur en théologie en 1860. Il entreprit alors des études de médecine, puis s'engagea dans la politique et devint l'un des chefs elu radicalisme. Il fut successivement président du Sénat, ministre de l'Instruction publique puis président elu Conseil. Sa politique se révéla intra'nsigeante, et il appliqua...

• La vie de CHARLES DE GAULLE

  100 Gaulle (Charles de) 1 Président de la république française de 1958 à 1969, Instaurateur de l'actuelle v• République et de son régime présidentiel, le général de Gaulle a dominé pendant trente ans la vie politique française. Sous son comman­ dement, la France recouvre son Indépendance au lende­ main de la seconde guerre mondiale ; sous sa direction, elle se libère, non sans convulsions, de son fardeau colo· niai. Bien que très critiqué, surtout...